Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 1 er

COMMUNE D’AUCHY-lez-ORCHIES
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil dix, le lundi 1er mars, à dix-neuf heures, s’est réuni le Conseil Municipal d’Auchy-lez-Orchies,
sur convocation de Monsieur Jean-Claude LEROY, Maire, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
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Compte administratif 2009
Approbation du compte de gestion 2009
Affectation du résultat de l’exercice 2009
Contrat RICOH AF3030 et MP2000, annule et remplace le précédent
Questions diverses
Etaient présents :
Jean-Claude LEROY – Gilbert DEKERLE – Guy SCHRYVE – Jean-Luc ROUSSEAU –
Paul DEREGNAUCOURT – Jean-Marie LENNE – Marie-Paule BIGAND – François CARLIER – Marc
ANTOINE – Michèle LECONTE – Arnaud COQUENET – Carlos DE ALMEIDA – Thierry GOETHALS – Guy
CAPRON.
Excusés :
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Absents :
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Monsieur Guy CAPRON est nommé secrétaire de séance.
►Le compte-rendu précédent est approuvé par les élus.
►Monsieur le Maire présente, par chapitre, le compte administratif 2009. Les dépenses de la section de
fonctionnement s’élèvent à 577 766.44 €, tandis que les recettes sont de 757 483.16 €. En investissement,
les dépenses se montent à 321 318.33 € pour 60 033.75 € de recettes. Monsieur le Maire se retire et sous
la présidence de Monsieur Guy CAPRON, le Conseil délibère sur le compte administratif. Celui –ci est adopté
à l’unanimité.
►Le compte de gestion 2009 du receveur municipal, en conformité avec le compte administratif, est
approuvé à l’unanimité.
►La section de fonctionnement présente un excédent de 552 811.06 €, la section d’investissement un
déficit de 269 515.91 €. Soit un excédent pour l’année 2009 de 283 295.15 €, montant qui est affecté au
compte R002 de la section de fonctionnement. 269 515.91 € seront reportés au D001, solde d’exécution
négatif reporté et seront affectés en réserve (compte 1068), financement de la section d’investissement.
► Suite à une erreur de la société RICOH, il est nécessaire d’annuler et de remplacer le contrat de
maintenance signé en septembre 2009 pour les nouveaux copieurs Aficio 3030 et MP 2000 de l’école du
Fleuri d’Alcy. Le montant du loyer s’élève à 154 € HT/trimestre pour les deux appareils et non 420 € HT,
pour une durée de 63 mois. Le prix unitaire de la page en noir et blanc s’élève à 0.0097 € HT pour le MP
2000 et 0.0093 € HT pour l’Aficio 3030, la périodicité de facturation est trimestrielle. Le conseil municipal
décide, à l’unanimité, d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de maintenance avec la société
RICOH qui annule et remplace le précédent.
Questions diverses :
►Une délégation est donnée à Monsieur Paul DEREGNAUCOURT, en qualité de responsable de la salle des
fêtes.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 Heures 20.
Pour copie conforme.
Le Maire,
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