Reglement CTD - Petanque UFOLEP 91

Règlement intérieur Commission Technique Départementale pétanque 91
PREAMBULE
Dans ce règlement la commission s’inspire de la réglementation générale de l’UFOLEP et des règles
spécifiques afférents à l’activité. Ce règlement défini dans trois chapitres le rôle, l’organisation et le
fonctionnement de la CTD et les règles de fonctionnement concernant le déroulement des compétitions
pétanque de la CTD.
Elle peut apporter à ce règlement intérieur des modifications qui s’appliquent immédiatement. Celles-ci
seront présentées à la prochaine assemblée générale pour ratification.
RÔLE DE LA CTD
Elle a pour mission de faire évoluer l’activité pétanque au sein du département 91. Elle a aussi pour
devoir d’être à l’écoute des adhérents, de les informer, de veiller à la discipline et à la bonne marche
des compétitions.
Elle se doit de porter à l’instance départementale les différents comptes rendus sur l’activité et les
diverses suggestions ou observations des membres de la CTD.
ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA CTD
2-1 ORGANISATION
La CTD est administrée par des responsables issus de chaque club affiliés à l’UFOLEP. Les personnes
qui postulent pour siéger à la CTD doivent être à jour de leur cotisation et, être présentées par le
bureau de son club.
Le nombre de membres proposé par chaque club ne peut excéder cinq.
Les membres sont désignés pour 4 ans. La CTD se réunit autant de fois que nécessaire, dans un lieu
qui lui convient, et se doit de faire un compte rendu de chaque séance qui sera adressé à chaque
club et à la déléguée départementale UFOLEP.
Ces réunions se tiendront sous la forme de RCC (Réunion le matin, Collation le midi et Compétition
l’après-midi)
La saison sportive comprise entre le 1er septembre et le 31 août de l’année suivante devra être
clôturée par une assemblée générale ou seront exposés le rapport moral d’activité le rapport
financier et les éventuelles modifications du règlement.
La CTD devra désigner un responsable, des adjoints qui en règle générale seront les présidents de
chaque club, un secrétaire et un adjoint, un trésorier et un adjoint, tous les autres étant des
conseillers techniques.
2-2 FONCTIONNEMENT :
Les membres de la CTD étant les représentants de leur propre club, toutes les propositions,
aménagements et modifications d’un paragraphe du règlement proposées par leurs adhérents
seront débattus en réunion et seront soumises à l’approbation de l’assemblée générale de fin de
saison.
Le responsable :
Il est élu parmi les membres de la CTD. Il veille à la régularité du fonctionnement de la
CTD, il préside les réunions, il engage les recettes et les dépenses.
Il se soumet aux obligations de l’instance départementale et d’année en année rédige le
rapport du bilan d’activité de la saison écoulée et un rapport sur les projets d’objectifs
pour celle à venir. Il devra aussi répondre au questionnaire national pétanque sur l’activité
Règlement intérieur Commission Technique Départementale pétanque 91
dans le département et proposer les quotas de participation pour la prochaine compétition
nationale.
A la fin de l’exercice il devra présenter à l’AG le rapport moral et d’activité.
Il a aussi le devoir de devenir membre du comité directeur et de proposer d’autres
membres à cette institution.
Il doit aussi veiller à la bonne tenue des comptes et faire les démarches nécessaires à
l’accréditation par l’instance départementale du trésorier.
Les adjoints au responsable :
L’un de ces adjoints choisi par la CTD devra suppléer le responsable en cas d’empêchement
avec les mêmes pouvoirs. En cas de vacance de la fonction de responsable, quelle que soit
la cause, il est pourvu à son remplacement par la CTD qui procède à l’élection du nouveau
responsable
Le secrétaire général:
Il élu parmi les membres de la CTD, a pour mission la rédaction des comptes rendus et de
les adresser à chaque membre, de faire les convocations et la conservation des archives.
Le secrétaire général adjoint :
Il seconde le secrétaire général et en cas d’empêchement ou de démission de ce dernier,
il le supplée avec les mêmes pouvoirs dans toutes ses fonctions.
Le trésorier général :
Il est élu parmi les membres de la CTD, il effectue les opérations financières de la CTD et
tient la comptabilité. Il est chargé du paiement des dépenses programmées et engagées
par la CTD. Annuellement, à la fin de l’exercice comptable il devra, lors d l’AG, présenter
le rapport financier et devra se soumettre, une fois par an, au contrôle de la commission
des comptes au siège de l’UFOLEP départemental.
Le trésorier général adjoint :
Il seconde le trésorier général et en cas d’empêchement ou de démission de ce dernier, il
le supplée avec les mêmes pouvoirs dans toutes ses fonctions.
Les conseillers techniques :
Ils prennent part à toutes les discutions et votes.
Vacance :
En cas de vacance en cours de mandat par décès, démission ou toute autre cause d’un
membre de la CTD, il pourra être pourvu par la CTD à la nomination d’un remplaçant sous
réserve de ratification par l’assemblée générale suivante.
REGLES DE FONCTIONNEMENT CONCERNANT LE DEROULEMENT DES
COMPETITIONS.
Toutes les dispositions concernant les règles de fonctionnement des compétitions sont
déclinées dans l’ouvrage intitulé : REGLEMENT SPORTIF CTD UFOLEP PETANQUE 91.