CR Sommaire du 21 mai 2012

République Française
Mairie de CORMELLES LE ROYAL
Compte rendu sommaire de la réunion du
Conseil Municipal du lundi 21 mai 2012
Participaient à la réunion : M. OBLIN, M. GUILLEMIN, M. VALLEE, Mme OBLIN-POMMIER,
Mme BOURSIN, Mme RENOUF, M. LEMOINE, Mme FREMIN, M. DUBOIS, M. PALUD,
M. MZARI, M. DELAMARE, M. TURPIN, M. LASTELLE, Mme LACHAUSSEE, Mme
SOIVE, Mme LE, Mme GERME, Mme FONTAINE, M. APCHAIN, M. AUDIGER,
Mme LAIR, Mme LE GLOANNEC.
Le Conseil Municipal de Cormelles le Royal s’est réuni le lundi 21 mai 2012 à 20 h 30 à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Bernard OBLIN, Maire.
Au cours de cette séance, le conseil municipal a :
décidé
sur proposition de la commission de la jeunesse et des sports,
•
de modifier le règlement intérieur de l’accueil de loisirs afin de préciser notamment les
modalités de facturation.
sur proposition de Monsieur le Maire
•
d’attribuer une participation d’un montant de 782,51 € au Fonds de Solidarité pour le
Logement pour l’année 2012 en calculant la participation financière de la Commune sur
la base du nombre d’habitants multipliée par 0,17 €,
•
de reconduire pour l’année scolaire 2012/2013 la prise en charge de 50 % du coût
d’inscription des enfants cormellois au jardin musical de l’école de musique du SIVOM
des Trois Vallées. Cette prise en charge s’applique uniquement sur les cours du jardin
musical, mais elle s’applique même si les enfants sont en plus inscrits pour la pratique
d’un instrument.
•
d’attribuer une subvention exceptionnelle de 80 € à l’association Caen Basket
Handisports.
pris acte :
du rapport de contrôle de concession du SDEC Energie concernant la distribution publique
d’électricité dans le Calvados en 2011.
de la décision de Monsieur le Maire, agissant dans le cadre de la délégation de
compétences accordée par le conseil municipal le 26 avril 2010, de ne pas utiliser le droit
de préemption urbain pour le bien suivant :
Immeuble cadastré section AH n°152, situé 11 rue du Rond Point
des marchés signés par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation de compétences
accordée par le Conseil Municipal le 26 avril 2010.
été informé :
par la commission du logement,
de l’examen de 9 nouvelles demandes de logement qui ont reçu un avis favorable.
par la commission de la jeunesse et des sports,
du bilan des vacances d’hiver
- à l’accueil de loisirs. Le thème était « à la découverte de l’univers ». Les enfants
ont réalisé de nombreuses activités : décors, jeux « my planet », préparation de
spécialités culinaires, recherche d’un vaisseau spatial dans le bois d’Ifs,
rencontre de deux extra-terrestres. Ils sont allés à Bayeux profiter des
installations de « Récréadays », à la bibliothèque de Cormelles le Royal, au
Hamak à Caen, au lasergame et à la piscine de Carpiquet. 58 jeunes étaient
présents la 1ère semaine, 48 la deuxième.
- au local jeune. Les activités suivantes ont été pratiquées : futsal et flag,
réflexion sur la décoration du meuble comptoir, patinoire de Caen, bowling de
Mondeville, et repas de fin de vacances. Une rencontre sportive de fustal avec
la structure jeunesse de Louvigny s’est déroulée dans un très bon état d’esprit.
Les jeunes ont joué une dizaine de matchs et ont fini deuxième (ils ont gagné
des places de laser-game). Une ancienne jeune du local a validé son stage
pratique BAFA. 14 à 33 jeunes ont été accueillis par jour soit environ 1 408
heures de fréquentation horaire. Les 15/18 ans ont été en moyenne deux fois
plus présents que les 11/14 ans. Le nombre d’adhérents à la fin de ces
vacances était de 50 jeunes.
du bilan des vacances de printemps.
- à l’accueil de loisirs. Le thème était « jeux, sports et variantes ». Les enfants ont
réalisé de nombreuses activités : exercices musculaires, un grand jeu
« sauvons la planète », parcours vélo, parcours du combattant, lancer de
disque, pétanque, bowling, pétéka, dragon dégoutant, tchoukball, kinball, foot
en salle, jeux divers, jeux de société. Plusieurs sorties ont été
organisées malgré le mauvais temps : bibliothèque, sporteezy (rollers), piscine
de Carpiquet, Cinéma Lux, colline aux oiseaux, parc Guynemer. Les 9/12 ans
ont participé à une journée pêche à l’étang de Bernesq et les 6/8 ans ont visité
le musée de la mine du Molay-Littry. 55 enfants étaient présents la 1ère
semaine, et 74 la 2ème semaine,
- au local jeunes. Les activités suivantes ont eu lieu : soirée futsal, jeux de
société, tournoi de fléchettes, babyfoot, jeux de cartes, lasergame au Hamak,
paintball à Louvigny, bowling au Warm’up de Mondeville et préparation de 4
goûters pour l’accueil de loisirs. Les jeunes ont organisé un tournoi de futsal le
19 avril à l’Orée du Bois pour aider au financement du séjour en Bretagne cet
été. Les structures jeunesses de Giberville, Blainville sur Orne, de Soliers
étaient présentes. 21 à 31 jeunes ont été accueillis par jour soit 1 296 heures
de fréquentation horaire.
de la préparation de l’été,
- à l’accueil de loisirs où la thématique « les jeux olympiques de Cormelles le
Royal » a été retenue. Plusieurs séjours se dérouleront à Colleville-Montgomery
pour les 9/12 ans et les jeunes du local jeunes, à Torchamps pour les 6/8 ans et
à la ferme du Lotérot pour les 6/8 ans et les 9/12. Un pique-nique sera organisé
pour les familles qui le souhaitent les vendredis soirs 3 et 31 août.
- au local jeunes, 13 jeunes encadrés par 3 animateurs partiront pour un séjour
en Bretagne.
de l’accueil des galloises début avril avec des dessins par l’accueil de loisirs. Des
billets ont été donnés par la Ligue de Football de Basse Normandie pour assister au
match France Pays de Galles au stade d’Ornano.
du projet de graff dans le jardin pédagogique du local jeunes.
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des propositions de projets du CMJ dont trois pourraient être intégrées à la fête en
famille 2013 : journée découverte des sports, randonnée vélo sur les liaisons douces,
tournoi sportif entre les différents quartiers de la Commune.
du non-retour des documents financiers de l’ESC Tennis de table nécessaires au
contrôle des comptes de la saison 2010/2011. Le président va être relancé.
par Monsieur VALLEE, délégué de la Commune au SIVOM des Trois Vallées
de la présentation orale du budget du SIVOM des Trois Vallées pour l’année 2012 qui
a été voté lors de la séance du 29 mars 2012.
Le compte administratif 2011 a été clôturé en section de fonctionnement à
3 139 721 € en dépenses et à 3 258 938 € en recettes soit un excédent de clôture de
119 216 €. L’excédent a diminué de 190 240 € par rapport à l’année dernière.
Le compte administratif 2011 a clôturé en section d’investissement à 193 829 € en
dépenses et à 467 322 €en recettes soit un excédent de recettes de 273 492 €.
Concernant le budget primitif 2012, il s’équilibre en section de fonctionnement à
3 308 129 € et en section d’investissement à 558 894 €. La part des communes dans
le budget de fonctionnement du SIVOM est de 2 876 462 € et la part de la Commune
de Cormelles le Royal est de 534 458 €, soit 18,58 % des participations des
Communes.
L’endettement du SIVOM au 1er janvier 2012 est de 1 691 919 € avec une annuité
correspondant à 200 706 €.
Les effectifs de l’école de musique et de danse sont de 609 élèves, 454 élèves
habitent dans les communes du SIVOM et 89 sont Cormellois.
par Monsieur le Maire de la réponse du service juridique SVP à deux questions posées lors
de la dernière séance du Conseil Municipal concernant les documents financiers des
associations
Vu par Nous, Maire de la commune de Cormelles Le Royal, pour être affiché à la porte de la
Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la Loi du 5 août 1884.
Fait à Cormelles le Royal, le 29 mai 2012
Le Maire,
Bernard OBLIN
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