Séance régulière 151 KO - municipalites-du

CANADA
PROVINCE DE QUÉBEC
MRC MARIA-CHAPDELAINE
MUNICIPALITÉ DE ST-EUGÈNE-D’ARGENTENAY
PROCÈS-VERBAL
Séance régulière du conseil municipal
Tenue le 11 septembre 2015
Séance régulière de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay tenue le 11 septembre
2015 à la salle communautaire de St-Eugène-d’Argentenay à 19:00, à laquelle étaient
présents le maire M. Michel Villeneuve et les conseillers suivants :
M. Bruno Bussières
Mme Lucie Guimond
M. Gilles Dufour
M. Marc-Henri Perron
M. Éric Lamontagne
M. Gratien Gagnon
Assiste également à cette séance régulière madame Karine Ouellet, directrice générale /
secrétaire-trésorière
RÉSOLUTION 2015-09-134
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE l’ordre du jour soit accepté en laissant le varia ouvert pour qu’il y ait possibilité
d’y inscrire d’autres éléments jusqu’à l’épuisement dudit ordre du jour.
RÉSOLUTION 2015-09-135
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU 10
JUILLET 2015
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay renoncent à
la lecture du procès-verbal de la séance régulière du 10 juillet 2015, celui-ci ayant été
transmis depuis quelques jours.
RÉSOLUTION 2015-09-136
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE SPÉCIALE DU 10
AOÛT 2015
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay renoncent à
la lecture du procès-verbal de la séance spéciale du 10 août 2015, celui-ci ayant été
transmis depuis quelques jours.
RÉSOLUTION 2015-09-137
BOUGE POUR LA CROIX-ROUGE
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une lettre concernant une demande
d’aide financière provenant de la Croix-Rouge;
ATTENDU QUE l’organisme organise une activité-bénéfice de nature sportive et
rassembleuse qui permettra d’amasser des dons afin de venir en aide à des gens de chez
nous;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay versent un
montant de 100.00$ afin d’aider et de donner la possibilité à des bénévoles de réconforter
des gens qui ont tout perdu, mais ne pourront participer à l’activité.
RÉSOLUTION 2015-09-138
ASSOCIATION DES PERSONNES HANDICAPÉES VISUELLES DE LA
RÉGION 02 INC.
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une demande de contribution
financière pour l’impression de calendriers 2016-2017;
ATTENDU QUE ces calendriers seront distribués aux cours des deux prochaines
années aux personnes handicapées visuelles de notre région;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay versent un
montant de 50.00$.
RÉSOLUTION 2015-09-139
FESTIVAL DU FAISAN
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une invitation concernant une
battue qui se déroule durant le festival du Faisan à St-Stanislas;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay paient pour
l’inscription de « la battue des maires » au coût de 30.00$.
RÉSOLUTION 2015-09-140
DÉFI TÊTE RASÉES
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une lettre concernant une demande
d’aide financière provenant du maire de Roberval pour appuyer la cause « Défi têtes
rasées »;
ATTENDU QUE les profits seront versés aux familles jeannoises malheureusement
atteintes par le cancer;
ATTENDU QUE grâce aux fonds versés par Leucan, chaque enfant a accès aux
meilleurs traitements reconnus mondialement;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay ne versent
pas de commandite cette année.
RÉSOLUTION 2015-09-141
L’AUTO-VÉLO 2015
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une lettre concernant la 18e édition
de la campagne de financement de l’Auto-Vélo 2015;
ATTENDU QUE la campagne de financement vient supporter la Véloroute des
Bleuets afin d’assurer le développement de circuit en concertation avec les municipalités
partenaires; de promouvoir la Véloroute des Bleuets à l’échelle provinciale, nationale et
internationale; de réaliser différents outils de communication: site web, dépliants,
affiches et guides vélo;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay n’achètent
pas de livret au coût de 300.00$ cette année.
RÉSOLUTION 2015-09-142
COMPTES PAYÉS DE JUILLET ET D’AOÛT 2015
CONSIDÉRANT QUE la liste des comptes payés du mois de juillet 2015, telle que
déposée aux membres du conseil, totalise un montant de 85 010.28$ et la liste des
comptes payés du mois d’août 2015, telle que déposée aux membres du conseil, totalise
un montant de 83 041.30$;
EN CONSÉQUENCE
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE le conseil municipal adopte la liste des comptes payés du mois de juillet 2015 telle
que déposée aux membres du conseil, laquelle liste totalise un montant de 85 010.28$ et
la liste des comptes payés du mois d’août 2015 telle que déposée aux membres du
conseil, laquelle liste totalise un montant de 83 041.30$;
COMPTES PAYÉS DE JUILLET 2015
Fournisseurs
Total des fournisseurs
Montant
70 574.35$
SALAIRES PAYÉS DE JUILLET 2015
Salaires
Total des salaires
Montant
14 435.93$
COMPTES PAYÉS D’AOÛT 2015
Fournisseurs
Total des fournisseurs
Montant
72 261.85$
SALAIRES PAYÉS D’AOÛT 2015
Salaires
Total des salaires
Montant
10 779.45$
RÉSOLUTION 2015-09-143
ENGAGEMENT POUR UNE DURÉE D’UN AN POUR LE POSTE DE
BRIGADIÈRE SCOLAIRE
CONSIDÉRANT QUE nous avons envoyé par médiaposte un offre d’emploi pour le
poste de brigadière;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène d’Argentenay acceptent
l’engagement d’une durée de un an de Mme Suzie Villeneuve pour le poste de brigadière
scolaire;
QUE ces conditions salariales soient inscrites au rapport du Service des ressources
humaines 2015 et que les membres du comité de gestion soient autorisés par le conseil à
signer ce rapport concernant les conditions de travail des employés.
RÉSOLUTION 2015-09-144
CONTRAT DES CHEMINS MUNICIPAUX
ATTENDU QUE notre contrat des chemins municipaux arrive à échéance, le 31
octobre 2015;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil planifient une rencontre de travail pour parler de ce point.
RÉSOLUTION 2015-09-145
ENTÉRINER LA DÉCISION : RECHARGEMENT - RANG 2
ATTENDU QUE les membres du conseil ont décidé de faire du rechargement dans le
rang 2;
ATTENDU QUE les membres du conseil ont demandé des soumissions;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil décident d’acheter la gravel de Rondeau pièces d’auto et
que le contrat pour étendre la gravel soit donné à Déboisement R.R. inc.
RÉSOLUTION 2015-09-146
ACHAT DE CAMÉRAS POUR LE PARC DE LA RIVIÈRE-AUX-RATS
ATTENDU QUE les membres du conseil veulent installer des caméras de surveillance
au parc de la Rivière-aux-Rats;
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une soumission de Péga
Informatique;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil autorisent la directrice générale / secrétaire-trésorière à en
faire l’achat.
RÉSOLUTION 2015-09-147
CLOISON AU RELAIS
ATTENDU QUE les membres du conseil aimeraient avoir une toilette intérieure au
parc de la rivière aux-Rats;
ATTENDU QU’il y a une toilette accessible au Relais et qu’il y a une porte à l’arrière
du bâtiment;
ATTENDU QUE nous avons reçu des soumissions pour faire l’achat d’une cloison
pour séparer le Relais en 2 et donner accès à la toilette qui se trouve à l’arrière du Centre;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil autorisent la directrice générale / secrétaire-trésorière à
faire l’achat de la cloison.
RÉSOLUTION 2015-09-148
CHAISE POUR BUREAU
ATTENDU QUE nous avons engagé une nouvelle ressource en loisirs et culture;
ATTENDU QUE cette personne utilise le local de l’Association de développement de
St-Eugène les jeudis et les vendredis pour une durée d’un an;
ATTENDU QUE les chaises de bureau qui se trouvent dans ce local sont désuètes;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil autorisent la directrice générale / secrétaire-trésorière à
faire l’achat d’une chaise de bureau.
RÉSOLUTION 2015-09-149
PRÉSENTATION D’UN PROJET DANS LE FONDS DE LA RURALITÉ –
FONDS DE DÉVELOPPEMENT LOCAL
ATTENDU QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène veulent
présenter un projet dans le fonds de la ruralité- Fonds de développement local pour faire
l’acquisition et l’installation de jeux d’eau au parc de la Rivière-aux-Rats;
ATTENDU QUE le projet est admissible pour le fonds de la ruralité et que nous avons
une somme de 20 000.00$ de disponibles pour y présenter notre projet;
POUR CES MOTIFS :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil autorisent la directrice générale à présenter le projet
d’acquisition et d’installation de jeux d’eau dans le fond de la ruralité.
RÉSOLUTION 2015-09-150
PRÉSENTATION
D’UN
PROJET
DANS
LE
PROGRAMME
INFRASTRUCTURES QUÉBEC-MUNICIPALITÉS (PIQM) -VOLET 5 –
RÉFECTION ET CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES
MUNICIPALES (RECIM)
ATTENDU QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène veulent
présenter un projet dans le programme infrastructures Québec-Municipalités (PIQM) –
volet 5 – Réfection et construction des infrastructures municipales pour rénover
l’extérieure de la bâtisse municipale;
ATTENDU QUE nous avons déjà rénové deux côtés de la bâtisse et qu’il nous reste
deux autres côtés à faire pour compléter les travaux;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil autorisent la directrice générale à présenter le projet de
rénovation extérieures de la bâtisse municipale dans le programme infrastructure
Québec-Municipalités (PIQM) – volet 5 – Réfection et construction des infrastructures
municipales;
QUE la municipalité s’engage à payer sa part des coûts admissibles et d’exploitation
continue du projet.
RÉSOLUTION 2015-09-151
PRÉSENTATION
D’UN
PROJET
DANS
LE
PROGRAMME
INFRASTRUCTURES QUÉBEC-MUNICIPALITÉS (PIQM) -VOLET 5 –
CONSTRUCTION D’UN GARAGE
ATTENDU QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène veulent
présenter un projet dans le programme infrastructures Québec-Municipalités (PIQM) –
volet 5 – Réfection et construction des infrastructures municipales pour construire un
garage;
ATTENDU QUE nous avons seulement un entrepôt pour entreposer les outils et les
équipements municipaux;
ATTENDU QUE nous n’avons pas de garage municipal pour entreposer notre
véhicule, le tracteur, le souffleur à neige et autres gros produits municipaux;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil autorisent la directrice générale à présenter le projet de
construction d’un garage municipal dans le programme infrastructure QuébecMunicipalités (PIQM) – volet 5 – Réfection et construction des infrastructures
municipales;
QUE la municipalité s’engage à payer sa part des coûts admissibles et d’exploitation
continue du projet.
RÉSOLUTION 2015-09-152
LEVÉE DE LA SESSION
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE la présente séance soit levée à 19h45.
Michel Villeneuve
Maire
Karine Ouellet
Directrice générale / secrétaire-trésorière
PROPOSÉ PAR
APPUYÉ PAR
NO DE RÉSOLUTION
M. Éric Lamontagne
M. Marc-Henri Perron
2015-09-134
M. Gilles Dufour
M. Éric Lamontagne
2015-09-135
M. Éric Lamontagne
Mme Lucie Guimond
2015-09-136
M. Éric Lamontagne
M. Marc-Henri Perron
2015-09-137
M. Éric Lamontagne
M. Gilles Dufour
2015-09-138
M. Gratien Gagnon
Mme Lucie Guimond
2015-09-139
M. Éric Lamontagne
M. Gratien Gagnon
2015-09-140
M. Éric Lamontagne
Mme Lucie Guimond
2015-09-141
M. Éric Lamontagne
Mme Lucie Guimond
2015-09-142
M. Gratien Gagnon
M. Bruno Bussières
2015-09-143
M. Bruno Bussières
M. Gratien Gagnon
2015-09-144
M. Gilles Dufour
M. Bruno Bussières
2015-09-145
M. Gratien Gagnon
M. Gilles Dufour
2015-09-146
M. Bruno Bussières
Mme Lucie Guimond
2015-09-147
M. Éric Lamontagne
Mme Lucie Guimond
2015-09-148
M. Éric Lamontagne
Mme Lucie Guimond
2015-09-149
Mme Lucie Guimond
M. Marc-Henri Perron
2015-09-150
M. Gilles Dufour
M. Marc-Henri Perron
2015-09-151
M. Bruno Bussières
M. Gratien Gagnon
2015-09-152