ilot du parnasse - ACP Clos du PARNASSE

Transcription

ilot du parnasse - ACP Clos du PARNASSE
ILOT DU PARNASSE
Règlement d'Ordre Intérieur
Approuvé par l'Assemblée Générale Statutaire du 18.06.2010.
Entre :
L'Association des Copropriétaires du Clos du Parnasse
Résidence Parnasse (O. Thon)
Hôtel Renaissance
Marriot
Délégation Tchèque
62 rue du Trône
Ministères et bureaux rue du Trône et d'ldalie
Représentés conformément aux quotités de l'Acte de Base.
Concerne:
Zones
concernées :
Objet:
Les résidents permanents
différents zones.
et temporaires
aInSI que les usagers des
Chemin de traverse rue du Parnasse - rue piétonne
Chemin de traverse rue d'ldalie - rue piétonne à travers le
parc
Chemin de traverse rue d'Idalie - rue piétonne par l'escalier
Chemin de traverse rue du Trône - rue piétonne
Rue piétonne
placettes sur la rue piétonne
Zones plantées
Pelouses, enclos de repos et bancs.
Privilégier la qualité de vie et de repos des résidents permanents et
ternporaires.
Préserver l'harmonie et la comrrrunicatiorr courtoise entre tous les
acteurs.
Préserver la qualité de l'esthétique et de l'environneIllent de
l'ILOT.
FL"X.er
les règles d'usage et les balises à l'intérieur de l'ILOT.
Gardiennage: Toute personne déléguée par les propriétaires.
-2-
Délits:
Tout gardien averti ou térnoiri d'un acte relevant de la police (agressions,
deal, vol, etc.) doit se Illettre im.m.édiatement en contact avec la police.
Incivilités:
VandalisIlle, pollution (dépôts, papiers, canettes, etc.). COIllportements
indécents (exhibitionnisme). Chaque gardien doit avertir le contrevenant
et le prier de respecter les règles (vérifier si la possibilité d'une amende
adIllinistrative identique à celles du sabot existe ...).
Animaux:
Si les arrirnaux dOIllestiques des résidents sont admis, il faut rappeler à
leurs propriétaires qu'ils doivent être tenus en laisse ou au pied et que les
maîtres doivent récupérer les crottes de chiens.
Jeux:
Les jeux de ballons sont interdits sur les pelouses, les placettes et la rue
piétonne de la Sur du Trône à la ligne perpendiculaire entre la fin de l'U6
et les bureaux du Fond des Accidents du Travail.
vélos, slzateboards, et rollers sont interdits dans le parc, les arcades et le
devant de la rue du Trône.
Nuisances
sonores:
Les résidents doivent respecter le droit au cake des autres en s'abstenant
de diffuser, fenêtre ouverte, de la musique ou des injonctions amplifiées.
Les fréquences basses, particulièrement irritantes, devront être évitées ou
rniriorées.
Il faut aussi s'abstenir d'éclats de voix, surtout en groupe dans les lieux
amplifiant les sons (arcades, rue piétonne, bancs sous les fenêtres des
chambres] .
Les gardiens rappelleront au personnel de livraison et d'enlèvement qu'ils
doivent respecter le droit au cake des résidents, principalement les
horaires d'ouverture et de fermeture des barrières d'accès à la rue
piétonne, sauf pour les véhicules d'intervention en urgence. Dans ce cas,
la clé de la barrière "Rue du Trône" peut être retirée chez le gardien du
Clos du Parnasse.
Pendant les heures d'accès à la rue piétonne, les autoIllobilistes doivent
respecter le code de la route (liInitation de vitesse à 5 IZIll/het charge
Illaximale des camions 25 T).
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