AVIS - Mairie de Luchon

AVIS
Le Maire de Bagnères de Luchon informe ses administrés que la prochaine séance du Conseil
Municipal aura lieu le 12 septembre 2014 à 21 h 00, Salle du Conseil Municipal à la Mairie.
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
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Installation d’un nouveau conseiller municipal
Régime des délégations
Décision Modificative n° 2 du budget général 2014
Décision Modificative n° 1 du budget assainissement
Avenant au contrat de DSP de l’eau et de l’assainissement
Fixation de la participation de la commune au budget du SIGAS
Fixation de la participation au budget général de la régie des Thermes
Exonération de la taxe foncière pour les bâtiments « BBC »
Vote des impôts locaux
Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2013 du compte administratif général
Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2013 du compte administratif annexe du
service des eaux
Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2013 du compte administratif annexe du
service de l’assainissement
Remboursement de facture de gaz auprès de la commune de Montauban de Luchon
Prise en charge de factures pour les activités périscolaires 2014
Dotation pour le contest de skateboard
Prise en charge d’une facture dans le cadre du Festival « 31 Notes d’Eté » et refacturation à
l’ADDA 31
Remboursement de frais à un conférencier
Election de Miss Fleurs 2014 : bons cadeaux
Balcons fleuris 2014 : bons cadeaux
Fête des fleurs : réversion d’une partie de la recette au profit de trois associations
Règlement d’une franchise d’assurance suite aux dégradations survenues lors de l’exposition
« FLORS »
Délibération relative à la fixation du tarif de mise à disposition de la salle de musique
Attribution de subventions aux associations
Demande de subvention pour le RASED, année scolaire 2013/2014
Demande de subvention réactualisée pour la restauration des peintures murales de l’Eglise
Notre Dame de l’Assomption
Convention de forfait communal entre la commune de Bagnères de Luchon et l’école SainteMarie
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28. Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du Festival des Créations
Télévisuelles de Luchon
29. Prise en charge de frais d’obsèques suite à un accident de trajet
30. Tableau des effectifs et ouvertures de postes
31. Régularisation d’un CDI exerçant les fonctions de Directeur du Golf Municipal
32. Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Technique et
Institution du paritarisme au sein de cette instance
33. Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité d’Hygiène de Sécurité
et des Conditions du Travail et institution du paritarisme au sein de cette instance
34. Régime indemnitaire des agents de catégorie C
35. Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
36. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)
37. Paiement des jours fériés aux agents saisonniers des Thermes
38. Remboursement à la SMACL (assureur de la commune) et prise en charge de frais médicaux
suite à une décision de la SMACL
39. Approbation d’un contrat d’apprentissage pour la préparation d’un diplôme de CAP
Plomberie
40. Approbation d’un contrat d’apprentissage pour la préparation d’un diplôme de CAP Plaquiste
41. Convention avec le SDIS de la Haute-Garonne dans le cadre de la disponibilité des sapeurspompiers volontaires employés par la commune de Bagnères de Luchon
42. Avenant n° 1 à la convention entre le C.C.A.S. et la commune de Bagnères de Luchon pour la
mise à disposition d’un agent
43. Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec Profession Sport 31
44. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune auprès de la Fédération Interco
CFDT
45. Modification de la délibération N° Del-2014-0081 du 25/04/2014 relative au régime
indemnitaire des élus
46. Avis sur la demande d’autorisation à donner par le Conseil Municipal concernant le dossier
de mise en enquête publique pour la régularisation de l’activité de fabrication d’eaux
minérales aromatisées dans l’usine de la Société des Eaux Minérales de Luchon (SEML)
47. Donation à la commune de deux terrains appartenant à un particulier situés en-dessous du
téléporté
48. Cession moyennant l’euro symbolique au Conseil Général de la Haute-Garonne d’une partie
de la parcelle AC 237 appartenant à la commune
49. Projet de Règlement Local de Publicité (RLP)
50. Convention entre la commune et un professeur de golf
51. Délibération relative à la dissolution de l’EPIC municipal « Office de Tourisme »
52. Délibération relative à la mise à disposition des locaux de l’Office de Tourisme à la
Communauté de Communes dans le cadre du transfert de compétences
53. Délibération relative à l’octroi d’une subvention en faveur de la Communauté de Communes
dans le cadre de la création de l’EPIC intercommunal « Office de Tourisme »
54. Délibération relative à l’appel à manifestations d’intérêt de revitalisation des centres bourgs
55. Avenant n° 1 au contrat « Grands Sites »
56. Présentation d’un programme immobilier
57. Présentation et validation du Projet Territorial
58. Questions diverses.
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CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES THERMES DE LUCHON
1. Régime des délégations
2. Décision Modificative n° 1 du budget des Thermes
3. Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2013 du Compte Administratif de la
régie des Thermes
4. Questions diverses.
CONSEIL D’EXPLOITATION DE L’EHPAD « ERA CASO »
1. Régime des délégations.
Bagnères de Luchon, le 08/09/2014,
Le Maire,
Louis FERRE
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