Assemblée du 13 juillet 2005

Ordre du jour – 13 juillet 2005
Arrondissement L'Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue
Ville de Montréal
1
Assemblée du 13 juillet 2005 ( livraison 01 )
ORDRE DU JOUR ANNOTÉ
10 - Sujets d'ouverture
10.001
Ordre du jour
Direction des affaires publiques et greffe - 1053890035
CA05 010262
Adoption de l'ordre du jour de l'assemblée spéciale du conseil d'arrondissement du mercredi 13
juillet 2005
10.002
Procès-verbal
Direction des affaires publiques et greffe - 1053890036
CA05 010263
Adoption des procès-verbaux des réunions de conseil d'arrondissement
10.003
Procès-verbal
Direction des affaires publiques et greffe - 1053890037
CA05 010264
Adoption des procès-verbaux des comités du conseil d'arrondissement
20 - Affaires contractuelles
20.001
Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels
Direction des services administratifs - 1052832015
CA05 010265
Achat de camion 6 roues - secteur Sainte-Anne-de-Bellevue
District(s) :
L'Anse-à-l'Orme
Articles 87 à 89 de la Loi 9
Ordre du jour – 13 juillet 2005
Arrondissement L'Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue
Ville de Montréal
20.002
Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels
Direction des services administratifs - 1052832017
CA05 010266
Rénovation bibliothèque de L'Île-Bizard (14)
District(s) :
20.003
Jacques-Bizard
Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels
Direction des services administratifs - 1052832018
CA05 010267
Fourniture de végétaux - Projet Parc Eugène-Dostie (secteur L’Île-Bizard)
District(s) :
20.004
Jacques-Bizard
Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels
Direction des services administratifs - 1052832019
CA05 010268
Achat de manipulateur de valve et détection de fuites - secteur L’Île-Bizard
District(s) :
20.005
Jacques-Bizard
Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels
Direction des services administratifs - 1052832020
CA05 010269
Achat de camion - secteur de L'Île-Bizard
District(s) :
20.006
Jacques-Bizard
Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels
Direction des services administratifs - 1052832021
CA05 010270
Rénovation du centre de loisirs et communautaire - secteur Sainte-Anne-de-Bellevue
District(s) :
L'Anse-à-l'Orme
Articles 87 à 89 de la Loi 9
2
Ordre du jour – 13 juillet 2005
Arrondissement L'Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue
Ville de Montréal
20.007
Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels
Direction des services administratifs - 1052832022
CA05 010271
Rénovation du centre de loisirs et communautaire - secteur Sainte-Anne-de-Bellevue (2)
District(s) :
L'Anse-à-l'Orme
Articles 87 à 89 de la Loi 9
20.008
Contrat de services professionnels
Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1053294039
CA05 010272
Octroyer un contrat à "Qualitas Monterval" au montant de 1 585,84$ pour des honoraires
professionnels pour le parc riverain du Quartier latin - secteur de Sainte-Geneviève
District(s) :
20.009
L'Anse-à-l'Orme
Immeuble - Acquisition
Direction des affaires publiques et greffe - 1051984015
CA05 010273
Acquisition de gré-à-gré ou par voie d'expropriation du lot numéro 1 559 478 - Secteur SainteAnne-de-Bellevue
District(s) :
L'Anse-à-l'Orme
Articles 87 à 89 de la Loi 9
20.010
Immeuble - Acquisition
Direction des affaires publiques et greffe - 1051984012
CM05 010274
Acquisition de gré-à-gré ou par voie d'expropriation de 241 lots appartenant à la compagnie
9063 9394 Québec Inc. dans le secteur de Sainte-Anne-de-Bellevue
District(s) :
L'Anse-à-l'Orme
Articles 87 à 89 de la Loi 9
3
Ordre du jour – 13 juillet 2005
Arrondissement L'Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue
Ville de Montréal
4
30 - Administration et finances
30.001
Budget - Autorisation de dépense
Direction de la culture / des sports / des loisirs et du développement social 1051934026
CA05 010275
Déroger à la grille de tarification pour la location de salles en accordant une gratuité pour la
tenue d'une levée de fonds pour les personnes atteintes de fibrose kystique le 15 octobre 2005.
District(s) :
Jacques-Bizard
40 - Réglementation
40.001
Règlement - Adoption
Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1053294029
CA05 010276
Adoption du règlement numéro 385-44 modifiant le Règlement de zonage numéro 385 de
l'ancienne ville de Sainte-Geneviève de manière à autoriser les escaliers extérieurs dans la
cour avant - secteur de Sainte-Geneviève
District(s) :
40.002
L'Anse-à-l'Orme
Règlement - Avis de motion
Direction des affaires publiques et greffe - 1051984011
CA05 010277
Avis de motion - Règlement numéro 8905-008 modifiant le règlement 8905-006 pour la
réalisation du programme de remplacement des véhicules.
40.003
Règlement - Avis de motion
Direction des affaires publiques et greffe - 1051984013
CA05 010278
Avis de motion - Règlement numéro 8905-009 autorisant un emprunt de 285 000 $ pour
finaliser le programme de réfection routière de l'arrondissement.
District(s) :
Jacques-Bizard
Ordre du jour – 13 juillet 2005
Arrondissement L'Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue
Ville de Montréal
40.004
Règlement - Avis de motion
Direction des affaires publiques et greffe - 1051984014
CA05 010279
Avis de motion - Règlement numéro 8905-010 autorisant un emprunt de 55 000 $ pour finaliser
le programme de réfection des centres de loisirs et communautaires de l'arrondissement.
District(s) :
40.005
Jacques-Bizard
Urbanisme - Dérogation mineure
Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1053294037
CA05 010280
Demande de dérogation mineure numéro 100-2005 – 18, rue Paquin (lot 34-35) - secteur de
L'Île-Bizard
District(s) :
40.006
Jacques-Bizard
Urbanisme - Opération cadastrale
Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1053294038
CA05 010281
Approbation du plan de lotissement - Projet Val-des-Bois (lots 186-670 à 186-708) - secteur de
L'Île-Bizard
District(s) :
40.007
Jacques-Bizard
Urbanisme - Opération cadastrale
Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1053294041
CA05 010282
Paiement d'une somme pour fins de parcs par Développement Pennco inc. (25, rue GatienClaude) - secteur de Sainte-Geneviève
District(s) :
L'Anse-à-l'Orme
5
Ordre du jour – 13 juillet 2005
Arrondissement L'Île-Bizard/Sainte-Geneviève/Sainte-Anne-de-Bellevue
Ville de Montréal
50 - Ressources humaines
50.001
Structure de service / Emploi / Poste
Direction des services administratifs - 1052858006
CA05 010283
Embauche de Madame Barbara Fauteux pour l'emploi d'inspectrice-adjointe en bâtiment (L’ÎleBizard/Sainte-Geneviève).
Dépôt au conseil d’arrondissement
-
Liste des permis émis (2005-026-01 au 2005-06-30)
Demandes de permis de lotissement (juin 2005)
Conseil d’arrondissement du Plateau-Mont-Royal – résolution CA05 250221
Conseil d’arrondissement de Saint-Laurent – résolution CA05 080397
Conseil d’arrondissement de Beaconsfield-Baie d’Urfé – résolution CA05 040253
Comité de transition de l’agglomération de Montréal – résolution 05-07-199
Période de questions du public
10.
Levée de la séance
CA05 010284
1053890005
6