seance du conseil municipal

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
01 AOUT 2016
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Communication du rapport de la Chambre des Comptes
Marché « Téléski de remplacement Rambins » POMA-CETA
Passerelle « Rambins » S.E.R.M.
Compte rendu Assemblée Générale SEML du Golf
Tarifs accès pistes de ski de fond saison 2016/2017
Communication du rapport de la Chambre des Comptes
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que la Chambre Régionale des Comptes Auvergne, Rhône-Alpes a procédé au contrôle et à l’examen de
la gestion de la commune pour les exercices de 2009 à 2014.
La Chambre Régionale des Comptes, lors de sa séance du 05 avril 2016 a arrêté ses observations définitives
Conformément aux dispositions de l’article L 243-5 du Code des Juridictions financières ce rapport a été communiqué à l’ensemble des
Conseillers Municipaux avec l’ordre du jour du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer.
Ce dernier à l’unanimité :
PREND ACTE de la communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices de 2009 à
2014.
Marché « Téléski de remplacement Rambins » POMA-CETA
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le rapport de la commission d’ouverture des plis, relative à l’appel d’offre lancé pour les travaux de
construction du téléski de remplacement sur le domaine des « Rambins » qui s’est tenue le 27 juin dernier, en présence de, Messieurs Fabien
BONNET, Guillaume RUEL et Bernard ARGOUD-PUY.
Suite à l’annonce parue en date du 03 juin 2016 dans Les AFFICHES DE GRENOBLE & du DAUPHINE, 3 entreprises ont présenté une offre,
pour le Lot unique : études -– fourniture matériel – montage et mise en service, à savoir H.T. :
Matériel neuf :
LST…………………………..…...531 600 €
DOPPELMAYR……………….... 459 542 €
POMA/CETA…………………….537 339 €
Matériel d’occasion – Variante :
POMA/CETA…………………….288 463 €
Au vu du classement général et sur la base des critères retenus pour le jugement des offres, la commission d’appel d’offre se propose de retenir
l’offre variante du groupement POMA/CETA après une mise au point puisque la prestation minage n’est plus nécessaire, soit une moins-value de
12 650 €.
Le montant total définitif est donc de 275 813 € H.T.
Il invite le Conseil à délibérer.
Ce dernier après échanges de vues, à l’unanimité :
APPROUVE la proposition de la commission, à savoir : matériel d’occasion proposé par POMA/CETA d’un montant H.T. de :
275 813 € ;
Passerelle « Rambins » S.E.R.M.
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que dans le cadre du remplacement des 2 téléskis des RAMBINS la construction d’une passerelle
skieurs est nécessaire.
Il donne lecture à cet effet des 3 devis présentés par :
SERM…………………………………35 500 € H.T.
SARL François STUPENENGO……..38 000 € H.T.
Ets LOPEZ & FILS…………………...40 500 € H.T.
Il invite le Conseil à délibérer.
Après échanges de vues, ce dernier, à l’unanimité :
APPROUVE le devis de SERM pour un montant H.T. de 35 500 €.
Compte rendu Assemblée Générale SEML du Golf
Suite à l’Assemblée Générale de la S.E.M.L. du GOLF tenue le 22 mai dernier, il est donné lecture par les représentants de la commune du
procès-verbal des délibérations, ainsi que des dossiers relatifs aux documents d’approbation des comptes de ladite société pour l’exercice clos.
Le résultat comptable pour l’année 2015 s’élève à 16 921 €.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE lesdits documents.
Tarifs accès pistes de ski de fond saison 2016/2017
Le Conseil Municipal doit approuver la tarification de la redevance de ski de fond pour l’année 2016/2017, telle que présentée en annexe.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
APPROUVE la tarification de la redevance de ski de fond pour l’année 2016/2017.
VOTE : pour à l’unanimité.
Voir tableau des tarifs page suivante.
SAISON
VILLARD DE
LANS TARIF
2015/2016
TARIF SITE NORDIQUE DU HAUT VERCORS
Nordic Pass
Vercors:
Nordique Pass Vercors 4 saisons
NORDIC
NORDIC
NORDIC
Autrans/Méau
avec ski roue :
PASS
PASS RHONE PASS ISEREdre/ lans en
Autrans/Méaudre/ lans/Espace
Vercors/Espace
NATIONAL
ALPES
DROME
Nordique du HV
Nordique du
HV
FORFAITS SITE NORDIQUE DU HAUT VERCORS
Nordic Pass
Espace
Nordique 2 JOURS 3 JOURS 4 JOURS 5 JOURS 6 JOURS 7 JOURS
du Haut
Vercors
SEANCE
Petite
journée a
partir de
11h00
4,50
4,00
3,50
20,00
20,00
7,80
11,10
14,05
16,70
19,00
21,05
1/2 journée
VENDU SUR
a partir de
PISTE
14h00
JEUNE 6 A 16
ANS INCLUS
65,00
45,00
30,00
50,00
ADULTE 17 à 75
ans inclus
200,00
150,00
110,00
120,00
95,00
10,00
8,50
7,00
20,00
76,00
18,00
25,70
32,60
38,70
44,10
48,90
GROUPE/ + de
10 personnes
175,00
116,00
90,00
100,00
85,00
9,00
7,50
6,00
20,00
68,00
17,10
23,00
29,15
34,60
39,45
43,75
6,50
5,00
10,00
10,00
10,00
PASS TRIBU 10
SEANCES
68,00
PROMO / PREVENTE ADULTE
175,00
135,00
PROMO / PREVENTE JEUNE
57,00
40,00
95,00
8,00
68,00
Extension carte
Vercors
RECIPROCITE
x
x
x
x
x
SEANCE SCOLAIRE hors département
2,35
TOPO GUIDE /PLAN RAQUETTE
3,00
Pass Tribu 10 Séances :
Pass non nominatif, à utiliser pendant la saison 2016/2017 non remboursable
Gratuité:
jusqu'à 5 ans inclus et à partir de 76 ans sur présentation d'une pièce d'identité
Personnes handicapées sur présentation de la carte d'invalidité
Accompagnateurs et groupes à la journée: 1 pour 10 payants
Prévente
carte site Villard de Lans - Corrençon en Vercors - Herbouilly avant
avant
le le
1515
novembre
novembre
2015
2016
Cartes Vercors 4 saisons, Cartes Vercors, cartes Isère/ Drome avant le 31
15 octobre 2015
2016
Pas de réciprocité pour les pocesseurs de carte site quel que soit la station
x Réciprocité:
Pocesseurs des cartes : Nordique Pass National / Rhône Alpes / Isère -Drome /Cartes Vercors
Autrans - Méaudre - Corrençon en Vercors - Lans en Vercors - ESPACE NORDIC DU HAUT VERCORS porte de Villard de Lans - Corrençon en Vercors et Herbouilly
Les stations ski nordique de la Drôme, Font d'Urle Chaud-Clapier, le Grand Echaillon, stade Raphaël Poirée