DCE lot unique MAPA travaux Fagebelle

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DCE lot unique MAPA travaux Fagebelle
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES
STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09)
REMISE EN ETAT DES TELESKIS
FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE
Réf :
DCE 14037.08
Indice :
A
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DOSSIER DE CONSULTATION
REMISE EN ETAT DES TELESKIS
FAGEBELLE 1 & 2
- LOT UNIQUE -
CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A
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DOSSIER DE CONSULTATION
SOMMAIRE GENERAL
N°
1234567-
DESIGNATION DES PIECES
NA
PAGES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
3
ACTE D'ENGAGEMENT ET DECLARATION A SOUCRIRE
4
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
(CCAP)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
5
BORDEREAU DES PRIX
7
PLAN DE SITUATION
8
ANNEXES
9
6
NA  pièces non applicables au présent projet
A
02/09/14
R.SIONNET
Indice
Date
Etabli par
F.SIONNET
Visa
Vérifié par
F.SIONNET
Visa
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DOSSIER DE CONSULTATION
1 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
(RC)
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2 - ACTE D'ENGAGEMENT ET
DECLARATION A SOUSCRIRE
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DOSSIER DE CONSULTATION
3 - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
PARTICULIERES
(CCAP)
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4 - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
(CCTP)
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5 - BORDEREAU DES PRIX
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DOSSIER DE CONSULTATION
6 - PLAN DE SITUATION
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7 - ANNEXES
TK FAGEBELLE 1 & 2
- PLAN DE SITUATION
Réf : 20/08/14
- PROFIL CONSTRUCTEUR- TK FAGEBELLE 1&2
Réf : P6530
- CHARTE ENVIRONNEMENT - CHANTIER MTC
Réf : DOC N°677 A
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