DCE lot unique MAPA travaux Fagebelle
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE Réf : DCE 14037.08 Indice : A Page : 1/9 DOSSIER DE CONSULTATION REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2 - LOT UNIQUE - CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE DCE 14037.08 Réf : Indice : A Page : 2/9 DOSSIER DE CONSULTATION SOMMAIRE GENERAL N° 1234567- DESIGNATION DES PIECES NA PAGES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) 3 ACTE D'ENGAGEMENT ET DECLARATION A SOUCRIRE 4 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) 5 BORDEREAU DES PRIX 7 PLAN DE SITUATION 8 ANNEXES 9 6 NA pièces non applicables au présent projet A 02/09/14 R.SIONNET Indice Date Etabli par F.SIONNET Visa Vérifié par F.SIONNET Visa Approuvé par Visa CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE Réf : DCE 14037.08 Indice : A Page : 3/9 DOSSIER DE CONSULTATION 1 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE Réf : DCE 14037.08 Indice : A Page : 4/9 DOSSIER DE CONSULTATION 2 - ACTE D'ENGAGEMENT ET DECLARATION A SOUSCRIRE CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE Réf : DCE 14037.08 Indice : A Page : 5/9 DOSSIER DE CONSULTATION 3 - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE Réf : DCE 14037.08 Indice : A Page : 6/9 DOSSIER DE CONSULTATION 4 - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE Réf : DCE 14037.08 Indice : A Page : 7/9 DOSSIER DE CONSULTATION 5 - BORDEREAU DES PRIX CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE Réf : DCE 14037.08 Indice : A Page : 8/9 DOSSIER DE CONSULTATION 6 - PLAN DE SITUATION CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’OLMES STATION DE SKI DES MONTS D’OLMES (09) REMISE EN ETAT DES TELESKIS FAGEBELLE 1 & 2/LOT UNIQUE Réf : DCE 14037.08 Indice : A Page : 9/9 DOSSIER DE CONSULTATION 7 - ANNEXES TK FAGEBELLE 1 & 2 - PLAN DE SITUATION Réf : 20/08/14 - PROFIL CONSTRUCTEUR- TK FAGEBELLE 1&2 Réf : P6530 - CHARTE ENVIRONNEMENT - CHANTIER MTC Réf : DOC N°677 A CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE MTC SAS, IL NE PEUT ETRE REPRODUIT OU COMMUNIQUE A DES TIERS SANS AUTORISATION EXPRESSE/DOC N°294 A