Archives départementales de l`Isère

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
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DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 425
SAINTE-MARIE-D’ALLOIX
[anciennement Sainte-Marie-d’Alloix-et-Sainte-Marie-du-Mont]
Aurélie BOUILLOC,
attachée de conservation du patrimoine
2002
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 3
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES
Administration communale
Cadastre, impôts, comptabilité
Bâtiments communaux
Cultes
Documents divers
Documents révolutionnaires
pages 4-8
page 5
page 5
page 6
page 6
page 6
page 7
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
Administration communale
Etat civil
Cadastre, contributions
Affaires militaires
Finances communales
pages 9-11
page 10
page 10
page 10
page 11
page 11
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INTRODUCTION
histoire des archives :
Les archives communales de Sainte-Marie-d’Alloix déposées aux Archives
départementales de l’Isère avaient déjà été classées et répertoriées une première fois en 1979
par Robert Chanaud, alors conservateur adjoint.
Une inspection des archives communales menée dans la mairie de Sainte-Maried’Alloix en 2001 a permis de retrouver d’autres documents antérieurs à 1800 et qui sont venus
enrichir le dépôt déjà existant aux A.D. de l’Isère.
Il est apparu nécessaire de reprendre entièrement le classement de 1979 afin
d’intégrer de façon claire ce nouvel apport.
histoire de la commune :
Sur le plan historique, il faut noter que sous l’Ancien Régime la communauté de
Sainte-Marie-d’Alloix comprenait également Sainte-Marie-du-Mont, qui était par ailleurs une
paroisse indépendante.
N.-B. : les cotes s'écrivent ainsi : 4 E425/1, 4 E425/2, etc....
Légende : * = registre
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ARCHIVES ANCIENNES
ET REVOLUTIONNAIRES
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ADMINISTRATION COMMUNALE
1-4
Assemblée des habitants de la communauté de Sainte-Marie-d’Alloix-etSainte-Marie-du-Mont.- Actes de délibérations.
1710-1762
1*
2*
3*
4*
5
1710-1711 [concerne aussi la Flachère]
1714-1731
1731-1741
1741-1762
Assemblée des habitants de la communauté de Sainte-Marie-d’Alloix.Extraits de délibération.
1625, 1628
CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE
6-9
Parcellaire de la communauté de Sainte-Marie-d’Alloix-et-Sainte-Marie-duMont.
avant 1600-1818
6*
7*
8*
9*
10-13
Courcier de la communauté de Sainte-Marie-d’Alloix-et-Sainte-Marie-duMont.
1715-1791
10*
11*
12*
13*
14
Parcellaire avec charges et décharges, muni d’un répertoire.
av. 1600-1690
Parcellaire avec charges et décharges, muni d’un répertoire. 1678-1791
Parcellaire (1677, copie) suivi de la matrice confinale (1818, copie).
1677-1818
Parcellaire et « brouillard » du parcellaire des fonds nobles et
ecclésiastiques, avec charges et décharges.
av. 1726-1795
1715-1716
1716-1735
1736-1761
1764-1791
Taille royale.- Rôle (1746)1.
Capitation.- Rôle (1744).
Comptes consulaires.- Comptes rendus (1651-1654)2.
1651-1746
1 Ce rôle a été déposé par la commune en juin 1923.
2 Ces comptes sont un don de Me Garnier, notaire de Chapareillan, en juillet 1936.
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BATIMENTS
15
Eglise et cure de Sainte-Marie-du-Mont.- Réparations : devis, états des
dépenses, répartition des dépenses sur les habitants de Sainte-Marie-d’Alloix,
Saint-Marcel et Bellechambre.
1718-1749
CULTES
16
Registres paroissiaux de la paroisse de Sainte-Marie-d’Alloix.
[NON
COMMUNICABLES]
1730-1764
Table des registres paroissiaux et d’état civil (1733-1853) voir la cote 37
17
Dîmes de Sainte-Marie-du-Mont3.- Vingt-quatrième des pauvres : rôle de
distribution, quittances en faveur du curé.
1725-1747
DOCUMENTS DIVERS
18*
Registre composite concernant :
des particuliers :
f° 1-40
Journal des dépenses engagées dans la société constituée entre
Nicolas Pison, maire de Pontcharra, et Pierre Revol, notaire de
Sainte-Marie-d’Alloix, en vue de procéder à deux coulées aux
fourneaux du Touvet et de Saint-Vincent-de-Mercuze (1698-1703).
f° 49-52
Livre de comptes d’un apothicaire ou droguiste (1739).
f° 53-54
Livre de comptes d’une personne non identifiée (1781-1782).
f° 77-92
Livre de comptes domestiques du sieur Bernard (1762-1792).
f° 95
Totaux des comptes d’une personne non identifiée de 1775 à 1780.
f° 101-113 Journal de laboratoire de M. de La Morlière puis de M. Mollard
(1757-1781).
f° 115-118 « Mise au clair des vieux livres de raison commencés le 26 janvier
1746 » : fourniture de produits chimiques (1746-1747).
f° 120-148 Comptes domestiques (1767-1783).
la commune de Sainte-Marie-d’Alloix
f° 149-157 « Journal de la mairie, Philippe Bernard étant maire » : logement de
troupes, transport de malades, réquisition, charrois (1813-1814).
f° 159-258 Matrice : mutations (copie, 1808-1815).
3 Cette dîmerie comprenait également Saint-Marcel, Bellechambre et une partie de Sainte-Marie-d’Alloix.
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f° 259-270
Rôles d’imposition et fragment de matrices (1815).
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des particuliers
au revers
Arrentements passés par Pierre Revol, marchand à Grenoble (17391741).
1698-1815
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
19*
Conseil municipal.- Registre des délibérations.
20
Municipalité d’Alloix4.- Nomination des officiers municipaux, maires et
notables : arrêté du représentant du peuple (an III).
Agriculture.- Déclarations des blés (1794). Mortalité du bétail : procès-verbal de
constat par le maire de décès d’un cochon (an II).
Contribution foncière.- Perception : extrait de délibération de la municipalité
d’Alloix (an IV).
Domaines nationaux sis sur la commune.- Décret de vente au profit de la
commune (1791-1792).
Garde champêtre.- Arrêté de nomination (an III).
Eglise.- Inventaire des meubles et objets (an II).
Forêt.- Procès-verbal du conseil du département contre les dévastations commises
(an II).
Chemin.- Entretien : état des payements (1794).
1791-an IV
21-22
Affaires militaires.
21
22*
23-26
1792-1817
Armes : recensement (s.d.). Réquisition pour l’armée : ordres (an II).
Réquisition pour Fort-Barraux : ordres (1792-an III).
1792-an III
Registre composite : état des corvées pour le transport des malades au
Touvet, des fournitures faites aux volontaires, des corvées pour les
redoutes de Fort-Barraux et des réquisitions, état nominatif des pauvres
(1793-an III) suivi des mutations faites sur la matrice de l’an VIII à 1817
(1817).
1793-1817
Cadastre et contribution foncière.
23*
24*
1791-an VII
1792-1832
Matrice de rôle (1792-1796) ; suivi des fonds emportés par l’Isère :
extrait du parcellaire de 1813 [registre de copies].
1792-1813
Récapitulation par propriétaires des biens possédés dans chaque section.
[Révolution]
4 A cette municipalité étaient rattachés la Buissière, la Flachère, Montalieu et Sainte-Marie-du-Mont
7
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Matrice avec mutations.
Parcellaire avec les nouveaux confins.
an IV-1832
1798
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ARCHIVES MODERNES
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ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
27-30
Conseil municipal.- Registre de délibérations.
27*
28*
29*
30*
an VIII-1881
an VIII-1827
1827-1838
1839-1860
1860-1881
31*
Arrêtés du maire.- Registre.
1839-1873
32
Conseil municipal.- Extraits de délibérations (1808).
Correspondance reçue.- Lettres adressées au maire (1814, 1822-1824).
1808-1824
ETAT CIVIL
Table des registres d’état civil (N. et M. 1733-1853 et D. 1733-1823) voir la
cote 37
CADASTRE - CONTRIBUTIONS
33-38
Cadastre.
33*
34*
35*
36*
37*
38*
1812-1849
Livre des mutations
an XIII-1832
Matrice (s.d.), suivi de le récapitulation par propriétaires des
superficies détenues dans chaque section (s.d.) suivi de la matrice
confinale (1795-1796), suivi de rôles d’impositions (1815-1817), suivi
de la matrice confinale (1816).
1795-1817
Matrice des sections confinales.
1817
Matrice des sections confinales avec mutations (1800-1815), suivi de
rôles d’imposition, de l’état des îles de la rive gauche de l’Isère et de
la matrice des contributions personnelle et mobilière (1815-1817),
suivi de la matrice (1816).
1800-1817
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Matrice (début XIX s.), suivi de rôles d’imposition (1816-1817) suivi
de tables de registres paroissiaux et d’état civil (N. et M. 1733-1853 et
D. 1733-1823).
XIXe s.
Etats des sections.
1834
Cadastre voir aussi les cotes 8, 18, 22, 23 et 25
10
4 E 425
Contribution.- Rôles d’imposition (1816, 1824). Rôles pour le logement du curé
(1811, 1816).
1811-1824
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SAINTE-MARIE-D’ALLOIX
Contribution.- Rôles d’imposition. voir aussi les cotes 18, 34, 36 et 37
AFFAIRES MILITAIRES
40
Garde nationale.- Nomination du conseil de discipline, procès-verbaux
d’élections des officiers (1830-1848). Liste nominative de recensement (18311848).
1831-1848
41
Guerre 1814-1815.- Réquisitions (1814).
Guerre 1939-1945.- Affiches : « appel du Maréchal du 07 novembre 1940 » [avec
photo du Maréchal], « donnez au secours national » (s.d.).
1814-1940
Guerre 1814-1815 voir aussi les cotes 18 et 19
FINANCES COMMUNALES
42*
Comptabilité.- Registre des mandats.
11
1865-1882