2014-veille qualite

VEILLE NORMATIVE
Sélection de nouveautés
Management de la qualité
N°04-2014 – Avril 2014
Sélection de nouveautés réalisée par le CRITT Réunion – Centre Associé AFNOR
Nous vous proposons aussi : 1) la revente des normes (devis) 2) la consultation gratuite de normes NF sur RDV –
Nouvelles normes (France, Europe, International)
FD P16-662, FD CEN/TR 16626
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements Lignes directrices relatives aux procédures de certification volontaire par tierce partie
Date de publication: 2014-01-08
ISO 18091
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2008 à
la collectivité locale
Date de publication: 2014-02-00
Projets de normes (France, Europe, International)
FprEN 16247-2
Audits énergétiques - Partie 2: Bâtiments
Date de publication: 2014-02-00
FprEN 16247-3
Audits énergétiques - Partie 3: Procédés
Date de publication: 2014-02-00
FprEN 16247-4
Audits énergétiques - Partie 4: Transport
Date de publication: 2014-02-00
prEN ISO 13485
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires
(ISO/DIS 13485:2014)
Date de publication: 2014-02-00
Pour tous renseignements ; Abonnement/désabonnement : CRITT Réunion – Frédérique NOËL 02 62 92 24 00 [email protected]
Source : Afnor - Veille normative– Management de la qualité – N°04-2014 – Avril 2014- 1/2
prEN ISO 15378
Articles de conditionnement primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application
de l'ISO 9001:2008 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) (ISO/DIS
15378:2014)
Date de publication: 2014-02-00
IEC CABPUB/90/CDV, CEI CABPUB/90/CDV, ISO/IEC 17021-1
ISO/IEC DIS 17021-1, Conformity assessment - Requirements for bodies providing audit and
certification of management systems - Part 1: Requirements
Date de publication: 2014-02-00
ISO/IEC DIS 17021-1
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification
des systèmes de management - Partie 1: Exigences
Date de publication: 2014-02-00
Autres documents
2014/59/EUB, 2014/59/EUB, 2014/59/UEB
Décision de la Commission du 5 février 2014 concernant les exigences de sécurité que doivent
comporter les normes européennes concernant les produits de consommation à laser,
conformément à la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité
générale des produits
Date de publication: 2014-02-05
ISO/IEC Draft Guide 50
Aspects liés à la sécurité - Principes directeurs pour la sécurité des enfants dans les normes
Date de publication: 2014-02-00
Pour tous renseignements ; Abonnement/désabonnement : CRITT Réunion – Frédérique NOËL 02 62 92 24 00 [email protected]
Source : Afnor - Veille normative– Management de la qualité – N°04-2014 – Avril 2014- 2/2