20111028_Tableur_agréés_annexe VII
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Liste des sociétés agréées Annexe VII RT-2005 Champs d'application de la démarche qualité (simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi) Nom de la société Date d'agrément Adresse Téléphone Site internet BATILOR 11/06/09 4 rue de Châtillon 25 480 ECOLE VALENTIN 03 81 88 26 26 http://www.batilor.com/ Cercle entreprise 11/06/09 Maisons Cercle Entreprise BO33 – Pôle d’Activité des Charmes 71601 Paray le Monial 03 85 81 60 08 http://www.cercle-entreprise.fr/ Maisons individuelles structure en agglo ou ciment, à l'exclusion des maisons à ossature bois et des maisons à 2 niveaux et conception avec isolation par extérieur CTVL-DTT 25/11/08 ZA Les Vallées RN 152 45 130 Baule 08 05 23 41 00 (CTVL) 08 05 23 42 00 (DTT) http://www.maisons-ctvl.fr/ http://www.maison-dtt.fr/ Tout type de MI sauf ossature bois, structure brique isolante, béton cellulaire isolant, isolation par l’extérieur. Donc MI de plain pied avec vide sanitaire, sous-sol ou terre plein ; 1 niveau ; 2 niveaux avec plancher béton ou bois. Maisons individuelles structures en agglo ciment et briques creuses, à l'exclusion des maisons à ossature bois, à structure briques isolantes ou béton cellulaire ou la conception avec isolation extérieur MI commercialisées en contrat deconstruction sous les marques: - MAISONS FRANCE CONFORT - MAISONS BALENCY - MAISONS DE MANON - MAISONS JFR - MAISONS BENOIT CONSTRUCTIONS France Confort Holding Ericlor 20/09/10 2, route d'Ancinnes - BP 17 61 001 ALENCON CEDEX 30/06/11 4, rue de la Charpraie 37171 Chambray les Tours 02 33 80 66 66 02 47 22 20 20 http://www.maisons-france-confort.fr/ http://www.maisons-ericlor.com/ Sont exclus de cette démarche : - L’ensemble des MI commercialisées par les filiales du groupe MAISONS FRANCE CONFORT, -Les MI commercialisées sous la marque MAISONS PERFORMANCES, -Les MI ne répondant pas au «Mode Constructif Commun» et tout particulièrement celles comportant des baies vitrées dites «à galandages», et des bloc-portes intérieurs coulissant à galandage, -Les MI dont la date de signature du contrat est antérieure à la date d’obtention de l’agrément ministériel. Maisons individuelles commercialisées et réalisées en contrat de construction sous la marque « maisons ERICLOR » et « PRIMEA » Sont exclus de cette démarche : - Les maisons individuelles dont la date de signature du contrat est antérieure à la date d’obtention de l’agrément ministériel. - L’ensemble des logements construit à ossature bois SAS CONSTRUCTIONS SEGONDS SAS LES GLORIETTES CONSTRUCTION http://www.constructeur-maison-46.fr/ Tous types de constructions de tous types de maisons individuelles structure http://www.constructeur-maison-12.fr/ en agglo ciment ou brique creuse, 20/09/10 66 avenue Tarayre 12 000 Rodez LDT_MTLF_ORCA 25/03/11 119, rue Bordier 60 150 Longueil Annel Adresse postale : PB n°7007960777 Thourotte Cedex 03 44 96 30 38 http://www.ldt.fr/ http://www.mtlf.fr/ http://www.maisons-orca.fr/ LENAC – Auxerroise de Construction 20/09/10 110 rue Bourneuil 89 000 AUXERRE 03 86 51 38 60 http://www.lenac-construction.com/ Maisonneuve 06/08/10 1 rue de la Performance 59 650 Villeneuve d'Ascq 03 20 61 30 30 http://www.groupemaisonneuve.fr/ Maisons Chalets des Alpes 06/08/10 247 route de Bellegarde 74 330 Epagny BP 393 74013 ANNECY cedex 04 50 22 18 06 http://www.mcalpes.com/ Maisons CLAIRLOGIS 20/10/09 100, avenue du Général Leclerc 61 000 Alençon 02 33 81 53 15 http://www.maisonsclairlogis.fr/ Maisons de l'Avenir 25/03/11 34. bis rue Jacques Anquetil 29 551 Quimper cedex 9 02 98 52 08 09 http://www.maisonsdelavenir.com/ Maisons MOYSE 25/03/11 59, ch. des Planches 25 000 Besançon 03 81 60 77 00 http://www.moyse.fr/ Maisons Optimal 25/11/08 2 Avenue du Général Burney BP63 25 800 Valdahon 03 81 56 23 08 http://www.maisons-optimal.com/ Maisons Pierre 20/09/10 Parc d’activités Jean Monnet 580, Impasse de l’Epinet B.P. 70 VERT-SAINT-DENIS 77 242 CESSON Cedex 01 64 71 19 19 http://www.maisons-pierre.com/ Maisons SERCPI 20/10/08 206, rue du Clos du Chat 18 230 Saint-Doulchard 02 48 70 33 11 http://www.sercpi.com/ Marcel Millot 25/03/11 83, rue Henri GIFFARD – ZIN 87 000 LIMOGES 05 55 01 78 79 http://vente-achat-immobilierconstruction-maison-bbc.maisonsmillot.com/ Holding Millenium 05.65.72.30.16 à l’exclusion des maisons à ossature bois, à structure briques isolantes ou béton cellulaire, et la conception avec isolation par l’extérieur MORTIER Constructions 20/10/09 1, allée de la Filée 44 240 La Chapelle sur Erdre 02 40 89 01 89 http://www.mortier-construction.fr/ Maisons individuelles traditionnelle avec structure porteuse en agglo ciment ou brique creuse : maison de 1 niveau (plain pied) ou maison de 2 niveaux plancher intermédiaire en béton ou bois Tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo ciment ou brique creuse à l’exclusion des maisons à ossature bois, à 2 niveaux plancher bois et la conception avec isolation par l’extérieur. Système constructif : structure porteuse en aggloméré ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois et la conception avec isolation par l’extérieur. Système constructif : Tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois, des maisons 2 niveaux plancher bois et la conception avec isolation par l’extérieur Tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois, des maisons 2 niveaux plancher bois et la conception avec isolation par l’extérieur. Ensemble des maisons individuelles de MAV, en Bretagne, Pays de Loire, Vendée, construites à partir de 2009 (date de mise en application du référentiel) à l'exclusion des maisons de plus de 250 m² Maisons individuelles traditionnelle avec structure porteuse en agglo ciment, brique creuse ou béton cellulaire avec isolation par l'intérieur : maison de 1 niveau (plain pied) ou maison de 2 niveaux plancher intermédiaire en béton ou bois Toutes maisons individuelles de type traditionnel en matière de matériaux utilisés (structure en agglos ciment ou brique creuse), à l’exclusion des maisons à ossature bois, à structure briques isolantes ou béton cellulaire et conception avec isolation par l’extérieur. Trois modèles : de plain pied sur VS, SSol et TP ; sur deux niveaux avec plancher bois, sur deux niveaux avec plancher béton. MI commercialisées en contrat de construction sous les marques: - Maisons PIERRE (I.D.F.) - MAISONS PIERRE OUEST - SAS MARYO - SAS MP2 tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois, à structure briques isolantes ou béton cellulaire ou à isolation par l'extérieur Toutes MI à l'exclusion de : ossature bois, briques isolantes ou béton cellulaire, isolation par l'extérieur. 3 types de MI construites : MI de plain pied; 2 niveaux plancher intermédiaire bois ; 2 niveaux plancher intermédiaire béton. Plancher bas sur sous-sol, videsanitaire, terre-plein. Maisons individuelles commercialisées sous la marque Maisons Marcel MILLOT, respectant le mode constructif commun défini au chapitre I du référentiel qualité Avec exclusion, des maisons individuelles commercialisées sous la marque GAMME OPEN, des maisons individuelles ne répondant pas au mode constructif, et tout particulièrement les maisons individuelles à étages (R+1 et combles aménagées) et celles comportant des baies vitrées dites à galandages. Sont exclues les maisons individuelles dont la date de signature de contrat est antérieure à la date d’obtention de l’agrément du Ministère. Tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois, des maisons 2 niveaux plancher bois et la conception avec isolation par l’extérieur. TRECOBAT 25/03/11 2, place de la Gare 29 870 Lannilis 02 98 04 01 82 http://www.trecobat.fr/ Sur tous types de construction de maisons individuelles: Traditionnelles : Agglo ciment ou béton cellulaire avec isolation par l'intérieur Maison de 1 niveau plancher bas vide sanitaire Maison 2 niveaux plancher bas vide sanitaire et plancher intermédiaire en béton Ossature bois: Maison de 1 niveau plancher bas vide sanitaire Maison 2 niveaux plancher bas vide sanitaire et plancher intermédiaire en bois Xella Thermopierre 09/12/09 Le Pré Chatelain St Savin 38307 BOURGOIN-JALLIEU CEDEX 04 74 28 90 15 http://www.xella.fr/ http://www.ytong.fr/ Bâtiments collectifs et maisons individuelles groupées ou isolées, construits avec le monomur Thermopierre (blocs de 25 à 50 cm d’épaisseur) enduit sur les 2 faces ou avec doublage extérieur selon référentiel technique fourni.