Assurance de l`école - Ecoles-du
Transcription
Assurance de l`école - Ecoles-du
http://www.ecoles-du-jura.ch/cornol Memento à l'usage des parents “A conserver” Mise à jour : septembrer 2014 Afin de répondre à certaines interrogations qui peuvent se poser durant l’année scolaire et afin de permettre aux parents d’agir au mieux selon la situation, voici un petit mémento qui vous facilitera la vie durant l’année scolaire. La direction annonce de congé sans justification assurance école assurance des parents bibliothèque scolaire billet d'excuse et annonce de congé calendrier (vacances) clinique dentaire circulation en vélo demande de congé départ pour une école privée déplacement en voiture – modification de la loi devoirs surveillés éducation sexuelle enfant malade histoire des religions infirmière scolaire informations administratives informations concernant l'assurance de l'école matériel scolaire objets trouvés ordonnance concernant la sécurité routière photographies – vidéo renseignements pratiques règlement de l'école règlement extérieur sécurité routière site internet Mémento de l'école de Cornol p2 page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page 8 11 12 5 22-23 18 14 14 7 7 10 9 6 8 9 6 4 12 4 4 10 9 3 16 17 10 20 Renseignements pratiques Téléphone école : 032 462 25 54 Direction de l’école : Sandra Nobs Sandra Nobs Carine Martin Sophie Bédat Céline Ramseyer Yves Sanglard Géraldine Cattin Valérie Lepori Claire Sanglard-Vallat Sylvie Richard Christine Wallimann Nancy Meyer : : : : : : : : : enseignante enseignante enseignante enseignante enseignant enseignante enseignante enseignante enseignante surveillés : enseignante : enseignante et directrice d'appui et devoirs ACT de soutien Commission d’Ecole : Président : Catherine Claude Vice-président : Michèle Eray Secrétaire : Elodie Godin Membre : Christine Rondez Membre : Maryline Beuret Membre : Daniel Broglie Membre : Rémy Choulat Représentantes des parents : Alaya Gerber et Dolores Favre Coulon Concierge : Mathieu Meyer Apprenti : Yan Gebel Mémento de l'école de Cornol p3 Informations administratives En cas de changement de données personnelles, adresse ou autres, veuillez s.v.p. prévenir la direction ou l’enseignant de votre(vos) enfant(s).. Objets trouvés Toutes les affaires (habits, souliers, sacs, etc.) trouvées çà et là dans l’école ou aux alentours sont déposées dans un carton à l’entrée du bâtiment. N’hésitez pas à y jeter un oeil de temps à autre. A la fin de chaque année scolaire, les affaires qui ne sont pas reprises sont données à des oeuvres caritatives. Matériel scolaire Tout le matériel scolaire est mis gratuitement à disposition des élèves. Cependant ils doivent prendre soin des locaux, du mobilier et du matériel mis à leur disposition. L’école rappelle aux élèves qu’il est strictement interdit d’écrire à l’intérieur du matériel en prêt. Ils sont responsables des dégâts Mémento de l'école de Cornol p4 qu’ils occasionnent, intentionnellement ou par négligence. Une participation financière peut être réclamée pour le matériel détérioré ou égaré. L'école a décidé, dans un souci de protection de la nature et d'économie de papier, de ne plus demander aux parents de recouvrir les livres et cahiers. Les livres transmissibles seront recouverts de papier autocollant par nos soins. Les parents qui souhaitent tout de même recouvrir les livres (merci de ne pas scotcher la couverture au livre) et cahiers sont bien sûr autorisés à le faire. Bibliothèque de l’école La bibliothèque est ouverte tous les mardis de 15h05 à 15h50 à tous les élèves de l’école de Cornol. La responsable se accueillir les enfants. Mémento de l'école de Cornol p5 réjouit d’y Infirmière scolaire Au cours de sa scolarité, votre enfant est suivi par le service de santé scolaire. L’infirmière de l’école est à votre disposition pour soutenir et renforcer vos efforts pour apprendre la santé à vos enfants ainsi que pour répondre à vos questions concernant les différents contrôles de santé (dépistage, vaccinations). L’infirmière scolaire attachée à l’école de Cornol est : Sabine Prenez atteignable au : 079 624 94 78 courriel : [email protected] Des permanences sont programmées environ toutes les six semaines dans l’école. Les enfants ont ainsi la possibilité de rencontrer individuellement l’infirmière pendant le temps scolaire. Education sexuelle Un élève peut être dispensé d’éducation sexuelle pour conviction personnelle. Ses parents doivent le mentionner à la direction de l'école dans le billet de participation qui vous parviendra à temps voulu. L’élève sera alors intégré dans une autre classe pendant la leçon (art.112 de l’ordonnance scolaire). Mémento de l'école de Cornol p6 Départ pour une école privée Les parents qui décident d’inscrire leur(s) enfant(s) dans une école privée sont priés de communiquer leur décision à la direction ou à la commission d’école à l’intention du conseiller pédagogique ( article 8 de l’ordonnance scolaire ). Afin de ne pas nuire à la bonne répartition des classes, qui s’effectue chaque année suivant les effectifs par degré, il serait bien que la direction de l’école soit au courant de ces décisions avant fin mars. Demande de congé La direction rappelle aux parents que la fréquentation de l’école est un droit ainsi qu’un devoir pour chaque enfant. Cependant, dans certains cas, un congé spécial peut être accordé. Selon l’article 93 de l’ordonnance scolaire, la demande de congé doit être présentée par les parents ou le représentant légal, en principe un mois à l’avance, par écrit et avec des motifs justifiés, à la direction de l’école. La direction est compétente pour les Mémento de l'école de Cornol p7 congés allant jusqu’à 5 jours. Pour les congés excédant cette durée, la compétence est dévolue au Service de l’Enseignement. Annonce de congé sans justification Article 93 de l'ordonnance scolaire : Chaque élève peut bénéficier, sans justification, de deux demijournées de congé au maximum par année scolaire. Les parents pourvoient eux-même au rattrapage des leçons manquées. IL s'agit de congés qui font l'objet d'une annonce 10 jours à l'avance à l'aide du billet en fin de ce Mémento. Elle est à remettre à l'enseignant de votre enfant ou directement à la Direction de l'école. Enfants malades En cas d’absence d’un enfant pour raison de maladie ou d’accident, les parents sont priés d’aviser l’enseignant ou la direction avant le début des cours afin qu’il n’y ait pas d’inquiétude. Signalez-le soit par téléphone à l’école, soit par le frère ou la soeur qui transmettra le message à l’enseignant. Un certificat médical est obligatoire après 10 jours d’absence consécutifs (art. 132 de l’ordonnance scolaire). Un billet d’excuse, valable pour toutes les classes, sera donné à l'enfant à son retour en classe afin que les parents puissent indiquer les motifs de l’absence. Vous pouvez aussi utiliser le billet en fin de Mémento. Mémento de l'école de Cornol p8 Photographie – vidéo Afin d’éviter tout problème d’atteinte à la personnalité, l’école demande aux parents qui ne veulent pas que leur(s) enfant(s) soit(ent) photographié(s) ou filmé(s) de le signaler par écrit à l’enseignant dans les meilleurs délais. Histoire des religions A partir de la rentrée 2009, les leçons d'histoire biblique sont remplacées par des leçons d'histoire des religions. Un élève ne peut donc plus être dispensé de leçon d’histoire des religions pour conviction personnelle car il ne s'agit plus d'histoire biblique. Devoirs surveillés Chaque année, s’il y a un nombre suffisant d’inscriptions, une classe (ou deux) de devoirs surveillés est (sont) organisée(s). Durant cette année scolaire, elle aura lieu tous les lundis ou mardis de 15h05 à 15h50. Pour les élèves de 3P qui s’inscrivent, la leçon se termine à 15h30. Mémento de l'école de Cornol p9 Les enfants inscrits ont l’obligation d’assister aux leçons. Les parents s’engagent à y envoyer leur(s) enfant(s) jusqu’à la fin de l’année. Les absences doivent être excusées. Déplacement avec les voitures des parents Au vu des dernières directives de la circulation routière, la direction informe les parents que : a) Lors de transport d’élèves, les conducteurs sont responsables des occupants et de leur véhicule. b) Chaque enfant doit occuper une place pourvue de ceinture et y être attaché. Ordonnance concernant la sécurité routière Dès le 1e avril 2010, les enfants mesurant moins de 150 centimètres devront être protégés jusqu'à l'âge de 12 ans par un dispositif de retenue pour enfants testé et approuvé. Jusqu'à présent, la limite d'âge était de 7 ans. En fonction du poids de l'enfant, le véhicule devra être équipé d'un siège bébé, d'un siège d'enfant ou d'un siège d'appoint. Les personnes plus âgées ou plus grandes doivent s'attacher avec les ceintures de sécurité normales. Les dispositifs de retenue devront satisfaire au moins aux normes de sécurité dans la version 03. Vous pouvez contrôler la conformité de votre équipement en vérifiant que l'étiquette du siège porte la mention « 03 » ou plus.. Mémento de l'école de Cornol p 10 L'école ne possédant pas assez de réhausseurs, les élèves devront donc se munir des leurs lors des déplacements prévus par l'école. Pour atteindre le risque “zéro”, nous conseillons donc que le véhicule possède des assurances conformes RC, Casco et passagers. Assurance de l’école Lors d’un accident à l’école (ou sur le chemin de l’école), les frais non remboursés par l’assurance des parents sont pris en charge par celle de l’école. A la fin du traitement, le décompte ainsi qu’une photocopie de la déclaration d’accident faite par l’école sont à envoyer à : La Bâloise, Compagnie d’Assurances Centre des prestations Madame Agnès Imhoff Rue Pichard 13 1003 Lausanne Mémento de l'école de Cornol p 11 Envoyez également votre adresse bancaire et numéro de compte ou votre CCP. Le remboursement de ces frais ne se fera pas sans cet envoi! Attention ! Lors de changement de compagnie d'assurance ou de n° d'assurance de votre (vos) enfant(s), veuillez l'annoncer rapidement à la direction de l'école. Assurance des parents L’école ne couvrant pas les frais et dégâts occasionnés, par les élèves, aux personnes ou aux choses, il est vivement recommandé aux parents de contracter une assurance responsabilité civile (RC). L’expérience prouve que cette assurance RC est indispensable et met à l’abri de surprises parfois très désagréables. Informations concernant l'assurance l'école -> complément au mémento de 1) Assurance de prévoyance Si, au moment de l'accident, la couverture, selon la loi fédérale sur l'assurance maladie (LaMal) n'existe plus, la Bâloise Assurance SA supporte alors intégralement les frais, en remplacement des prestations pour soins et remboursement des frais, selon les conditions contractuelles. Toutefois, en cas d'hospitalisation, uniquement les coûts dans la salle commune seront couverts. Mémento de l'école de Cornol p 12 Cela signifie que si l'enfant a ou n'a pas d'assurance accident, la Bâloise (assurance de l'école) payera la totalité ou ce que l'assurance accident de l'enfant ne payera pas (franchise, 10%, ...) 2) Validité territoriale et temporelle En dérogation de l'information sur le produit et des conditions contractuelles, l'étendue temporelle et territoriale de l'assurance est limitée comme suit : La couverture d'assurance est garantie dans les bâtiments scolaires et leurs dépendances, pendant l'activité scolaire et les pauses. Sur le chemin direct et ininterrompu utilisé pour aller à l'école ou à des manifestations scolaires et en revenir, à l'exclusion des accidents survenant dans la maison habitée par l'assuré et sur les terrains qui en font partie. Au cours des manifestations scolaires telles que journées sportives, camps de vacances, promenades, excursions, courses d'école, visites d'expositions, de musées, de curiosités, de fabriques, d'usines, de collections et à l'occasion de vente d'insignes. Couverture subsidiaire La Bâloise paie les franchises, participations et taxes de la caisse maladie selon la LaMal. Si, au moment de l'accident, la couverture selon la LaMal n'existe plus, respectivement n'existe Mémento de l'école de Cornol p 13 pas, la Bâloise supporte alors tous les frais relatés à l'article 9 des CGA. Tous les dégâts causés par les élèves pendant ou après les cours sont pris en charge par la RC des parents. Suite à ces informations, il serait judicieux de vérifier que vous possédez bien une RC privée ainsi qu'une assurance accident pour vos enfants. Clinique dentaire scolaire ambulante Selon l’article 14 du décret concernant le service dentaire scolaire, un enfant peut être dispensé de l’examen annuel par la clinique dentaire sur présentation d’un certificat du dentiste privé attestant de soins ayant été donnés durant les six derniers mois précédant la visite de la clinique. Circulation à vélo Consignes à respecter édictées par la Commission d’école : a) Les enfants de l’école jusqu'en 5P ne sont pas couverts par l’assurance en cas d’accident. Il leur est donc interdit de venir à l’école à vélo. b) Les élèves n’ont pas le droit d’utiliser leurs bicyclettes pendant la récréation. c) Le port du casque est obligatoire. Mémento de l'école de Cornol p 14 d) Le petit chemin, près du cimetière, de même que le petit chemin qui part de là en direction de l’école, sont interdits aux cyclistes ainsi qu’aux trottinettes. e) Les enfants ont l’obligation de parquer leurs vélos sur la place qui est réservée à cet effet. f) Les bicyclettes volées, les pneus crevés ou dégonflés et les déprédations éventuelles tombent sous la responsabilité des parents. Le corps enseignant décline d’avance toute responsabilité. Certains que vous comprendrez la nécessité de diffuser ces mesures de précaution, nous espérons un bon respect de ces petites règles. Mémento de l'école de Cornol p 15 Règlements : Règlement de l’école 1. Je parle doucement dans les corridors afin de ne pas déranger ceux qui travaillent encore. 2. J’utilise un langage correct et poli lorsque je m’adresse aux adultes ou à mes camarades. 3. Je me comporte correctement avec les autres. 4. Ce qui est dans ma bouche y reste ou alors termine sa course dans une poubelle. 5. J’utilise le vestiaire comme il doit l’être : je m’assieds sur le banc et dépose ma veste, mes chaussures et mon sac à leur place. 6. Dans le cadre de l’école, je respecte les affaires des autres. 7. Je rapporte chez moi les bouteilles en verre que j’ai utilisées. 8. Je monte et descends les escaliers correctement. 9. Lorsque j’entre dans l’école, j’enlève mes patins à roulettes ou je porte ma trottinette. 10. Je dépose les déchets dans les poubelles. 11. Je respecte les jeux à l’extérieur, les murs de l’école ainsi que les alentours. 12. Je laisse mon portable à la maison. 13. J’ai une tenue vestimentaire correcte. Mémento de l'école de Cornol p 16 Règlement d’ordre extérieur : Nous rappelons: a) qu’il est interdit de jouer à la balle ainsi que de lancer des boules de neige sous le porche et contre les murs et les vitres de l’école b) qu’il est interdit d’écrire ou de dessiner sur les murs de l’école c) que les déchets doivent être déposés dans les poubelles ou cendriers qu’il ne faut pas renverser ( les bouteilles en verre sont reprises et déposées dans les bennes prévues à cet effet par le consommateur) d) que les galets de décoration doivent rester à leur place e) que les installations de jeux doivent être utilisées avec soin f) qu’il est important de considérer les affaires d’autrui à leur juste valeur (vélos, sacs d’école, etc...). Nous espérons que ce règlement soit respecté, non seulement par les élèves de l’école, mais aussi par les personnes profitant de ses alentours. Mémento de l'école de Cornol p 17 Calendrier Vacances scolaires fixées par le Gouvernement de la République et Canton du Jura ainsi que par la commission d'école Année scolaire 2014-2015: Début de l'année: Vacances d’automne: Vacances de Noël: Relâche hivernale: Vacances de Pâques: Vacances d’été: lundi 18 août 2014 du lundi 6 octobre 2014 au vendredi 17 octobre 2014 du lundi 22 décembre 2014 au vendredi 2 janvier 2015 du lundi 9 février 2015 au vendredi 13 février 2015 du vendredi 3 avril 2015 au vendredi 17 avril 2015 du lundi 6 juillet 2015 au vendredi 14 août 2015 Année scolaire 2015-2016: Début de l'année: Vacances d’automne: Vacances de Noël: Relâche hivernale: Vacances de Pâques: Vacances d’été: Mémento de l'école de Cornol lundi 18 août 2014 du lundi 5 octobre 2015 au vendredi 16 octobre 2015 du mercredi 23 décembre 2015 au vendredi 8 janvier 2016 du lundi 15 février 2016 au vendredi 19 février 2016 du vendredi 25 mars 2016 au vendredi 8 avril 2016 du lundi 4 juillet 2016 au vendredi 12 août 2016 p 18 Site internet de l’école http;//www.ecoles-du-jura.ch/cornol Au temps des nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (TIC), le site internet de l’Ecole de Cornol vous permet de retrouver en ligne ce Mémento parmi d’autres activités ou reportages qui retracent la vie de l’école. Document approuvé par la commission d'école. Mémento de l'école de Cornol p 19 Notes : ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. ................................................................................................................. Mémento de l'école de Cornol p 20 Mémento de l'école de Cornol p 21 ECOLE DE CORNOL 2014-2015 BILLET D’EXCUSE ( à l’intention de la commission d’école ) * BILLET D'ABSENCE N°___ Nom et prénom Classe : ____________________________ : ____ Dates du : _______________ au : _____________ *Semaine n° : ________ *Nombre de leçons : ________ *Nombre total des absences à ce jour : Motif ________ : __________________________________ ______________________________________________ ______________________________________________ Date et signature de l’autorité parentale : _________________ ___________________ *A remplir par l'enseignant(e) Mémento de l'école de Cornol p 22 ECOLE DE CORNOL 2014-2015 ANNONCE DE CONGÉ SANS JUSTIFICATION ( à l’intention de la direction d’école ) * BILLET D'ABSENCE N°___ Nom et prénom Classe : _____________________________ : _____ Date : _______________ ◊ matin ◊ après-midi *Semaine n° : *Nombre de leçons : *Nombre total des absences à ce jour : ◊ Bénéficie de la 1ère* _______ _______ _______ de la 2ème* demi-journée de congé selon l’article 93, alinéa 1. Voir page 8 dans ce Mémento pour de plus amples informations. (La demande doit parvenir à la direction 10 jours avant) Date et signature de l’autorité parentale : _________________ ___________________ Refus au vu du caractère collectif du congé Date et Signature de la direction : _________________ ___________________ ◊ Entourez ce qui convient *A remplir par l'enseignant(e) Mémento de l'école de Cornol p 23