Archives communales déposées

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES
DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 440 ET 4 E 621
VALBONNAIS
Aurélie BOUILLOC,
attachée de conservation du Patrimoine
1999
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 4
SOURCES COMPLEMENTAIRES
pages 5-7
ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) - 4 E 440
Administration royale, provinciale et seigneuriale
Administration communale
Cadastre, impôts, comptabilité
Biens communaux, forêts, travaux publics, voirie
Affaires militaires
Justice, procédures
Cultes, assistance, instruction
Population, agriculture, commerce
Archives, documents privés
ARCHIVES REVOLUTIONNAIRES (1790-an VIII) - 4 E 440
Administrations centrale et communale
Etat civil
Agriculture, commerce
Contributions
Affaires militaires
Police locale et générale, élections, personnel communal
Comptabilité
Bâtiments et biens communaux
Voirie
Cultes, assistance, instruction publique
pages 8-32
page 9
page 9
page 10
page 15
page 17
page 18
page 26
page 30
page 31
pages 33-38
page 34
page 35
page 35
page 35
page 36
page 37
page 37
page 37
page 38
page 38
INDEX DES NOMS PROPRES - 4 E 440
pages 39-45
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII) - 4 E 621
pages 46-65
Administration départementale
Administration générale de la commune, contentieux
Etat civil
Population, agriculture, économie
Contributions, administrations financières
Affaires militaires
Police, justice, hygiène publique
Elections, personnel communal
2
page 47
page 47
page 49
page 49
page 50
page 51
page 52
page 54
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Finances
Edifices communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Voirie, régime des eaux, moyens de transport
Cultes
Assistance, prévoyance
Instruction publique
Syndicats - Famille
INDEX DES NOMS PROPRES - 4 E 621
pages 63-65
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INTRODUCTION
Valbonnais, sous l'Ancien Régime, était le chef-lieu du mandement du même nom.
Jusqu'en 1592, tout le mandement de Valbonnais (Chantelouve, Entraigues, le Périer,
Valjouffrey et Valbonnais) ne composait qu'une seule et même communauté pour la
taillabilité. Mais les habitants trouvèrent à propos de faire séparation de leurs feux et le 12
avril 1592, devant me Jean Faure, notaire de Chantelouve, une transaction (4 E 440/37) qui
consacrait cette division, fut signée.
Les archives anciennes de Valbonnais, déposées en plusieurs fois aux Archives
départementales de l'Isère, représentent 14,40 m.l. Si le document le plus ancien, un terrier,
remonte à 1444 (4 E 440/289), le fonds n'est vraiment complet qu'à partir du milieu du XVIIe
siècle (délibérations, tailles, comptes consulaires, etc…).
Ce classement a permis d'exhumer le registre paroissial des baptêmes de 1620 à 1623
(4 E 440/269) et de prendre acte de la disparition des parcellaires (notamment de celui de
1626) et autres péréquaires.
Telle que Valbonnais est bien dans la lignée des communes du sud-Isère (Oisans,
Trièves, Matheysine), riches en archives anciennes.
Les périodes révolutionnaires et du début du XIXe s. méritent aussi une mention toute
spéciale pour leur richesse. Elles mesurent 6,10 m.l.
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
1/ Aux Archives départementales de l’Isère
4 E 442
1
Dépôt des archives communales d’Entraigues
4E442/2
Titres de la communauté.- Vérification des terriers et autres titres du
seigneur de Valbonnais (1791).
Seigneurie de Valbonnais.- Droits de plaît dus au seigneur : « factum
4E442/3
et consultation pour les habitants du marquisat de Valbonnais »
(1741).
4E442/18 Vignes.- Estimation des habitants d’Entraigues qui possèdent des
vignes à Valbonnais (1732).
4E442/18 Révision des feux.- Tarif des feux pour Valbonnais, Chantelouve,
Entraigues, le Périer et Valjouffrey (1711).
4E442/25 Dixième.- Exemples de déclarations remplies par les communautés
de Valbonnais et du Périer (vers 1734).
4E442/60 Voirie.- Chemin de Gardette : litige au sujet de sa construction entre
Joseph Aribert et les communautés du mandement de Valbonnais
(1780).
4E442/65 Répartition des feux entre les communautés du mandement de
Valbonnais.- Procès entre Entraigues, d’une part et Valbonnais et le
Périer, d’autre part (1601, copie-1680). Projet de requête à
l’intendant (1700).
4E442/68 Décharge de taille due par la communauté de Valbonnais.- Procès
entre Jacques Truchet, ancien consul d’Entraigues 1. et Jean Buisson,
ancien consul de Valbonnais (1658).
4E442/78 Frais de réparation du pont du Prêtre.- Procès entre Entraigues et
Valbonnais (1668-1671).
4E442/84 Police.- Paissance de bestiaux : plaintes devant le parlement de la
communauté d’Entraigues contre des habitants de Valbonnais
(1784).
4E442/94 Protestants de la baronnie du Valbonnais et de la communauté
d’Entraigues.- Textes généraux : extraits des édits de Nantes de 1598
et de Vincennes de 1664 (copies, XVIIe s.). Réparation à l’église :
demandes des protestants d’Entraigues afin de ne plus être compris
dans les rôles de réparation de l’église et d’achat de cloches (1625,
1626, 1661). Sommes dues à Pierre Chappe, de Valbonnais :
sommation en paiement fait au profit de Pierre Chappe contre les
protestants des mandements de Valbonnais et la Mure (1644-1645) ;
rôle de remboursement répartis sur les protestants du mandement de
Valbonnais (1645).
4E442/122 Propriété des mas de Plate-Grand et de Roche de l’Aire.- Procès
entre Entraigues et plusieurs habitants de Péchal, hameau de
Valbonnais (1839).
Il est précisé que Jacques Truchet faisait profession de la « religion prétendue réformée ».
5
4 E
Dépôt des archives communales de la Motte-d’Aveillans
4E707/37 Contribution de la communauté aux étapes militaires : étapes de la
Mure et Valbonnais (1628-1629).
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4 E 707
VALBONNAIS
4 E 550
Dépôt des archives communales du Périer
4E550/2
Assemblée du mandement de Valbonnais2.- Convocations, extraits
de délibérations (1733-1745).
4E550/16 Séparation et liquidation des feux : sentences entre les communautés
du mandement de Valbonnais (Valbonnais, Chantelouve, Entraigues,
le Périer, Valjouffrey) (1591 (copie)-1700).
4E550/17 Liquidation de l’estime de vignes que des habitants du Périer
possédaient à Valbonnais : transaction entre Valbonnais et le Périer
(1627-1655).
4E550/96 Redevances dues au seigneur.- Procédure entre Pierre de Poligny,
seigneur de La Fare, baron de Valbonnais, et les communautés du
mandement de Valbonnais (Valbonnais, le Périer, Valjouffrey et
Entraigues) (1628-1649, 1744).
4E550/233 Canal d’arrosage de Valbonnais.- Acquisition des sources, projet de
prolongement et d’élargissement (1869-1891).
4 E 76
Dépôt des archives communales de Saint-Michel-en-Beaumont
4E76/14
Partage de la montagne de l’Alp.- Procès entre Saint-Michel-enBeaumont, d’une part, Valbonnais et Sainte-Luce, d’autre part
(1850-1912)
4 E 238
Dépôt des archives communales de Villard-Saint-Christophe
4E238/7
Biens nationaux.- Vente à Monsieur Pommier, de Villard-SaintChristophe, des biens des prieurés de Valbonnais et de Savel (1791).
H+GRE
Hôpital de Grenoble
H+Gre/H562 Achats faits par M. Devoize aux foires de Valbonnais et au Bourgd’Oisans (1735-1738).
1 J 509
Troupes (1628)
1 J 509
Clôtures de comptes, contributions (1681-1813)
1 J 509
Avis officiels (1752-1818)
1 J 510
Droits seigneuriaux : quittances (1599-1671).
23 J
Fonds de la Société des Ciments Portland etPelloux de Valbonnais, 1877-1966
27 J 72, 160 et 176
2
Archives paroissiales de Valbonnais, 1796-1868
Le mandement de Valbonnais était composé des communautés de Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, le
Périer et Valjouffrey. Les délibérations du mandement 1743-1790 (avec lacunes) sont conservées sous la cote
4 E 440/31 (dépôt de Valbonnais).
6
VALBONNAIS
194 J
Fonds Péronnet, Riondet, Demartiny et Coutavoz, architectes à Grenoble,
1858-1951
194J87
Valbonnais, section des Engelas : reconstruction de l’église (plans)
(1875-1885)
194J136
Valbonnais : groupes scolaires du chef-lieu et de la section des
Engelas (plans) (1880-1888).
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2/ En mairie de la Mure
Archives anciennes n°155 : procès entre Valbonnais et la Mure, 1630
7
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VALBONNAIS
4 E 440
ARCHIVES ANCIENNES
8
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ADMINISTRATION ROYALE, PROVINCIALE ET SEIGNEURIALE
440/1-4
Textes réglementaires et généraux.
440/1
440/2
440/3
440/4
440/5-7
Edits, ordonnances et déclarations du roi.
1669-1764
Arrêts du Conseil d'Etat.
1687-1767
Arrêts du Parlement.
1655-1774
Ordonnances de l'intendant (1660-1767). Arrêt de la chambre des
vacations (1741). Jugement du conseil de guerre (1737). Assises de
la maîtrise des eaux et forêts (1735).
1660-1767
Seigneurie de Valbonnais.
440/5
440/6
440/7
1655-1774
1617-1743
Corvées dues au seigneur : convention de répartition entre les
communautés du mandement (1639), parcelles et rôles (1617, 1618,
1620, 1675, 1698, 1724), contestation de leur paiement par la
communauté (1628).
1617-1724
Droits seigneuriaux et office de secrétaire-greffier : convention
d'achat par la communauté à Jacques de Poligny, baron de
Valbonnais (1670), litige au sujet du paiement des droits de
châtellenie entre la communauté et le seigneur (1690, copie-1743).
1670-1743
Biens de Pierre de Polligny, sieur de La Fare : extraits de parcellaire,
d'actes de vente et du testament de Jeanne de Buffevant, veuve de
Louis de La Place (1622-1634, copies), échange et permutation de
biens avec André Richard (1634).
1622, copie-1634
ADMINISTRATION COMMUNALE
440/8-23
Assemblée des habitants de la communauté3.- Délibérations.
440/8
440/9
440/10
440/11
440/12
440/13
440/14
440/15
440/16*
440/17
440/18
1650-1651
1652-1653
1654-1655
1656-1657
1658-1659
1660-1663
1664-1667
1668-1669
1670-1673
1673-1686
1686-1696
3 - Quelques assemblées concernent le mandement.
9
1650-1789
4 E
VALBONNAIS
1697-1709
1709-1723
1723-1740
1740-1753
1753-1763, 1781-1789
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440/19
440/20
440/21
440/22
440/23
440/24
Assemblée des habitants de la communauté.- Répertoire des délibérations de
1708 à 1728.
v. 1728
440/25-29
Assemblée des habitants de la communauté.- Extraits d'assemblée.1618-1782
440/25
440/26
440/27
440/28
440/29
440/30
1618, 1626, 1627, 1640, 1650, 1652, 1653
1654, 1656-1659
1661-1668
1670-1673, 1677-1678
1693, 1695, 1707, 1708, 1715, 1721, 1739, 1751, 1774, 1775, 1782
Assemblée des habitants de la succursale des Engelas 4.- Délibérations.
1774-1790
440/31
Assemblée du mandement5.- Délibérations (1743-1747, 1753, 1789-1790).
1743-1790
440/32
Assemblée des habitants.- Contestation d'une délibération par Jacques
Richard, Pierre Bernard et autres (1655) ; présence de syndics d'autres
communautés aux assemblées : certificat, transaction entre Valbonnais,
Entraigues et le Périer (1658, 1670).
1655-1670
440/33
Correspondance.- Lettres adressées aux consuls (1640, 1654, 1656, 1662,
1669, 1687, 1689, 1692, 17156, 1725, 1743, 1785).
1640-1785
CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE
440/34-36
XVIIe s.-1778
Cadastre.
1743-1778
440/34* Péréquaire.
440/35 Parcellaire : demande de la communauté à l'intendant pour en refaire
un neuf (1711-1726)7, brouillons (XVIIe s.), états des fonds non
compris dans le parcellaire (1639, 1672-1676), déclaration des biens
4 - La succursale des Engelas regroupait les hameaux des Engelas, Chabran et la Roche.
5 Voir aussi sous la cote 4E550/2 (dépôt du Périer) « Assemblée du mandement de Valbonnais.- Convocations,
extraits de délibérations. 1733-1745 ».
6 - Concerne Jacques Roman qui souffre de la rage.
7 - Les parcellaires ont disparu.
10
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440/36
possédés par les ecclésiastiques (1714), extraits (XVIIe s., 17168,
1739).
1639-1739
ère
Péréquaire : copies.
1 moitié du XVIIe s.
37
Révision des feux.- Répartition entre les communautés du mandement :
transaction entre les communautés (1592, copie), sentence d'"esgallation"
(1657), supplique à l'intendant (1678), extrait du péréquaire de l'Election de
Grenoble pour 1630 et 1681 (v. 1681), brouillard de calcul des sétérées (1695,
1698), état (1706). Vérification des fonds ruinés ou endommagés : procèsverbaux (XVIIe s., 1709).
1592 (copie)-1709
440/38-52
Taille royale.- Lançons et rôles.
440/38
440/39
440/40
440/41
440/42
440/43
440/44
440/45
440/46
440/47
440/48
440/49
440/50
440/51
440/52
1628-1764
1628, 1632, 1634, 1640, 1650, 1651, 1653, 1654
1655-1665
1666-1676
1677, 1679-1689
1690-1697
1698-1701
1702-1706
1707-1711
1712-1715
1716-1724
1725-1731
1732-1739
1740-1748
1749-1756
1757-1764
440/53
Taille royale.- Rôles de répartition du dégrèvement (1725-1727, 1729, 1730,
1739, 1741).
1725-1741
440/54
Taille royale.- Affranchissement de taille par l'intendant en faveur de Jacques
Michel, sieur du Sozey (1696), compromis pour exemption de taille entre la
communauté et Jacques Bernard, père de famille nombreuse (1679), litige entre
la communauté et Jean Poncet pour sur-cotisation à la taille (1674-1675),
transaction entre les forains des communautés du mandement, possédant des
vignes à Valbonnais, et Valbonnais pour leur cotisation à la taille (1652-1669).
1652-1696
440/55-56
Taille d'étape et quartier d'hiver.- Lançons et rôles.
440/55
440/56
440/57
1650-1709
1650, 1651, 1654-1657, 1659, 1660, 1663
1672, 1676, 1682, 1686, 1691, 1695, 1696, 1703, 1709
Cinquantième.- Ordonnances au sujet de sa levée, lançon.
8 - Ces extraits concernent les habitants de la succursale des Engelas.
11
1725-1726
4 E
440/58-59
VALBONNAIS
Dixième.
Ordonnances au sujet de sa levée (1711-1713, 1715, 1716, 1735,
1737, 1741, 1742).
1711-1742
Etat tiré du péréquaire de 1734 à 1742 pour l'établissement du
dixième (1742), lançons et rôles (1713, 1715, 1717, 1735, 1736).
1713-1742
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1711-1742
440/59
440/60-63
Capitation.
440/60
440/61
440/62
440/63
1695-1727
Ordonnances au sujet de sa levée (1695, 1703, 1705, 1717).
1695-1717
Lançon et rôles.
1701-1705
Lançons (1706, 1708, 1709, 1711-1713, 1716, 1718, 1725-1727).
1706-1727
Demande en réduction présentée par la communauté à l'intendant.
1706-1712
440/64
Banvin.- Lançons et rôles sur les trois ordres (1697, 1703, 1707, 1708, 1722).
Taille pour l'avènement à la couronne.- Mémoires et notes pour les habitants
du mandement en demande de dégrèvement, avec comme pièces justificatives
des extraits de l'albergement passé en 1404 des biens de la succession des
dauphins au profit d'habitants du mandement (1404-copie, 1738).
Taille pour le franc-fief et alleu.- Déclaration de la communauté, rôle (1673,
1694).
Taille pour les collecteurs, auditeurs et péréquateurs.- Rôle (1694).
Taille pour l'intendant.- Rôle (1658).
Taille de la taxe des eaux d'arrosage.- Rôle (1695).
Taille pour le remboursement des affranchis.- Rôle (1698).
1404, copie-1738
440/65-71
Taille négociale.- Demandes de la communauté et autorisations de l'intendant
pour s'imposer, rôles.
1588-1758
440/65
440/66
440/67
440/68
440/69
440/70
440/71
440/72
1588, 1589, 1628, 1650, 1651
1652-1654
1655-1659
1660-1664
1665-1673, 1676, 1678, 1681, 1682
1683, 1685, 1686, 1690-1694, 1696, 1697
1699-1702, 1704, 1750, 17589
Taille pour le remboursement des dettes à la communauté.- Rôles (1651,
1652, 1678).
Cense de la pièce de l'Isle.- Rôle (1666).
1651-1678
9 - La taille de 1758 a été levée pour la réparation aux bâtiments et la refonte de la cloche.
12
4 E
440/73-142
VALBONNAIS
Comptes consulaires et pièces justificatives 10.
1551, 1558, 1564, 1570, 1577, 1579-1584, 1589, 1591, 1593, 1594,
1597, XVIe s., 1602, 1605, 1612, 1614, 1616-1620, 1622, 1623, 1627
1628-1629
1630, 1631, 1633-1635
1635-1641
1643-1646
1647-1649
1649-1650
1650
1651-1652
1653
1654
1654-1656
1656
1657
1658
1658
1659
1659
1660-1661
1662
1663
1663-1664
1664
1665
1666
1667
1668
1669
1670
1671-1672
1673-1674
1675
1676-1678
1679-1681
1682-1685
1686-1688
1689-1690
1691-1692
1693
1694-1695
1696-1697
114 1698-1701
XVIIe s., 1702-1703
1704-1705
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10 - Voir 4 E 440/147, extrait de compte consulaire vers 1592.
13
4 E
VALBONNAIS
1706-1707
1708-1709
1710
1711
1712-1713
1714-1715
1716-1718
1719-1720
1721-1723
1724-1726
1727-1729
1730-1733
1734-1735
1736-1738
1739-1740
1741-1742
1743-1745
1746-1747
1748-1751
1752-1755
1756-1758
1759-1763
1764-1768, 1770
1771-1776
1777-1782
1783-1789
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440/139
440/140
440/141
440/142
440/143
Revenus de la communauté.- Rente au denier 50 : certificat du receveur, titre
de rente.
1726-1765
440/144
Créances de la communauté.- Sommes dues sur la taille par André Richard :
saisie de ses biens sis au Mas de Leygas.
1649-1651
440/145-149 Dettes de la communauté.
1607-1726
440/145 Rôles de répartition des dettes (1663, 1677, 1722).
1663-1722
440/146 Vérification et réduction des dettes : suppliques de Valbonnais aux
commissaires vérificateurs, état des dettes, déclarations des
créanciers.
1607-1726
440/147 Id. : procédures entre la communauté d'une part et Jean Vivian 11
(1592-1615), Didier Pasgalon (1618), Jean Cros (1639), Jacques
Touchet, consul d'Entraigues (1646-1654), Jacques Piffard (1651,
1653), Claude Gay (1653, 1685-1699), Jacques Girard-Bessat et
Claude Gay (1656-1675), d'autre part.
1592-1699
440/148 Id. : procédures entre la communauté, d'une part et Claude Cros
(1660-1723), Jean Buy (1664), Jean Buy et Isabeau Disdier (1670),
11 - A noter un extrait de compte consulaire rendu en 1592.
14
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Pierre Jouven-Lapierre (1670-1676), Antoine Falque (1676), Pierre
Bullisson (1678-1701), Jacques Piffard (1680-1698), la dame de
Bourchenu (1688), Louis Rey, Jean Buy, Joseph Cros-Perret et autres
(1691-1718), d'autre part.
1660-1718
440/149 Dettes dues à Antoine Vignon, châtelain de la Mure : transaction
entre Valbonnais et Jacques Richard (1658) ; salaire dû à Jacques
Bernard, chargé de la destruction des taupes : demande en paiement
(1698-1710) ; droits d'épice dus par Valbonnais : demande en
paiement de Pierre Pascal, receveur des épices (1658-1660) ; taxe du
8ème denier : demande en exemption de Valbonnais pour les biens
acquis de Richard (1678).
1658-1710
440/150-151 Office de secrétaire-greffier du mandement.
1639, copie-1732
440/150 Acquisition par Antoine Dauris-Baret : lettre de provision d'office,
supplique au bureau des finances en demande d'enregistrement de la
lettre de provision, déclaration en faveur de Pierre de Polligny,
véritable acquéreur de l'office, décision des présidents trésoriers
généraux au sujet de la demande de Valbonnais de ne plus payer les
gages.
1639, copie-1671
440/151 Rachat par les communautés du mandement : quittances, répartition
des frais, ordre de l'intendant d'imposer une taxe, demande en
renseignement du procureur général, demande du mandement en
réduction de la taxe de joyeux avènement.
1691-1732
440/152
Office de trésorier, asséeur et péréquateur.- Acquisition par Valbonnais :
autorisation de l'intendant, quittances des finances.
1693-1715
BIENS COMMUNAUX - FORETS
TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
440/153
Limites du territoire communal.- Procès-verbal de vérification avec
Entraigues, Saint-Laurent-en-Beaumont et Siévoz.
1740
440/154
Droits de pâquerage et pâturage.- Transaction entre Valbonnais et Oris[-enRattier] (copies du XVIIe s. en latin et en français, 1358).
Bois communaux.- Litige entre Valbonnais et le Périer au sujet de coupes de
bois au Périer (1779).
1358, copie-1779
440/155
Biens communaux.- Déclarations des biens communaux aliénés (1659-1678).
Actes d'arrentement de terres de Valbonnais à Jean Roman-Marin, Jean
Nicolas-Guizon, Claude Bérard, Jean Rey, Jacques Fine et Eynard Fribourg
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(1659, 1675). Actes de vente de terres et maison par Valbonnais à Guy Nicolas
et Louis du Serre (1651, 1663). Supplique de Valbonnais au Parlement contre
Noël Rosset en paiement du prix de la vente d'une terre 12 (1658). 1651-1678
440/156
Bâtiments du culte, paroisse de Valbonnais.- Ornements du culte : demande
de Claude Vaujany, curé, en fourniture (1654), inventaire de ceux qui
appartiennent à Valbonnais (1716, 1735). Eglise : prix fait, quittance et état des
fournitures pour réparations (1683, 1688). Eglise et cure : prix fait et verbal de
vérification des réparations (1746). Clocher de l'église et cimetière : demande
au prieur et vérification des réparations (1755, 1757). Chapelle du SaintScapulaire 13 : état des réparations (1741). Sacristie : prix fait pour la réfection
des fondations et des murs (1671). Cure : prix fait pour la réfection du toit
(1647), demande du curé à l'évêque en transfert de la cure (1676), mémoire de
réparation (1676), achat d'une maison par Valbonnais (1681, 1685, 1692).
Maison du sacristain : demande de Valbonnais pour qu'elle soit couverte en
ardoises (1740). Cimetière : quittance pour réparation (1684).
1654-1757
440/157
Bâtiments du culte, succursale des Engelas.- Meubles de la cure : inventaire
(1701). Cloche de la chapelle : obligation en faveur de Pierre Tisserand,
fondeur de Grenoble, et quittances (1669-1676). Réparations du toit de l'église :
extrait des délibérations des habitants des Engelas, la Roche et Chabran,
supplique à l'intendant en dégrèvement d'impôt (1742).
1669-1742
440/158
Poids.- Vérification et échantillonnage : demande des habitants, convocation
des habitants, procès-verbal de vérification (1690-1741).
Bâtiment et fonds ayant appartenu à Jacques de Bourdeaux et Jeanne
Faure14.- Procès-verbal de vérification et de description (1663).
1663-1741
440/159-161 Voirie.
1635-1791
440/159 Corvées : ordres de l'intendant (1727, 1749, 1751-1753, 1756, 17821784).
1727-1784
440/160 Chemins : délibérations et suppliques de Valbonnais et du
mandement à l'intendant demandant que soit ordonné l'entretien des
15
routes (1769-1791 ). Chemin d'Ornon au pont du Prêtre : ordre de
l'intendant en réparation (1726-1727).
1726-1791
440/161 Réparations du pont du Prêtre : quittances par David Terras, maçon,
avec extrait des comptes du Périer (1635-1636), sommes dues pour
le prix fait et transaction entre Valbonnais et Valjouffrey (16681670), prix fait (1697), état des frais et litige pour leur répartition
entre les mandements de Valbonnais et du Rattier (1783-1791). Pont
12 - Cette terre avait été acquise par Valbonnais à André Richard avant qu'elle ne la revende à Noël Rosset.
13 - Annexe de l'église.
14 - Devenu maison du prieuré ?
15 - Les neuf documents de 1773 à 1791 proviennent de l'ancienne maison Giroud-Marinière, de Seyssins. Ils ont
été acquis en 1891 par les Archives départementales de l'Isère lors de la vente Piollet.
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du Fournier : prix fait pour réparations (1667). Canal d'arrosage :
adjudication des réparations (1751, 1758, 1787).
1635-1791
AFFAIRES MILITAIRES
440/162-169 Logement de gens de guerre.- Ordres, billets de logement, rôles de logement,
contrôles nominatifs des troupes, états des vivres fournis et des dépenses,
répartition des frais, demande en remboursement.
1629-1719
440/162 Logement de l'armée allant en Italie (1629-1633), du régiment
d'Aiguebonne (1637), de trois compagnies du régiment de Navarre
(1656).
1629-1656
440/163 Logement d'une compagnie du régiment de Foucaud.
1656
16
440/164 Logement d'une compagnie du régiment de Foucaud .
1656
440/165 Logement de la cavalerie de la Tour du régiment de [Thianges ?]
(1658), du régiment de la Luzerne (1660), de soldats de la
compagnie de Villefranche (1678).
1658-1678
440/166 Logement de dragons de Laplassole du régiment de la Reine.
1678-1689
440/167 Logement de dragons de Laplassole du régiment de la Reine.
1678-1689
440/168 Logement de la compagnie de Crocambert du régiment de
Connismarc (sic) (1682-1683), de la compagnie de Clermont du
régiment de Sibourg (1688-1689), du régiment de Sovattre (1690),
de cavaliers du sr de Marin (1691), de cavaliers (1693), de cavaliers
de la compagnie d'Anthoine (1694), de cavaliers du régiment de
Villepion (1695), de gendarmes de la brigade de Flandres (1696), de
soldats (1705).
1682-1705
440/169 Logement du régiment d'Anjou17 (1706-1719), du régiment du
Limousin (1707-1708), de deux compagnies du régiment de Bresse
(1709), du régiment Gattinais (1709), du régiment d'Illon (1712).
1706-1719
440/170
Transport de troupes et de subsistances.- Fourniture de voitures, mulets et
bœufs 18: ordres de l'intendant, état des dépenses, quittances.
1705-1756
440/171-172 Etapes.- Contribution de Valbonnais : ordres de l'intendant, supplique en
décharge, rôles de fourniture, quittances.
1628-1711
16 - A noter les plaintes des habitants pour violences et tentatives de viol.
17 - A noter les extraits de délibérations des communautés de Clermont-d'Ambel, Monestier-d'Ambel, Pellafol,
Quet-en-Beaumont, Saint-Laurent-en-Beaumont, la Salle-en-Beaumont et Villard-Loubière.
18 - Concerne également les communautés du mandement de Valbonnais.
17
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440/171 Etapes de Bourg-d'Oisans (1710, 1711), de Lalley-Saint-Maurice
(1654), de Montélimar (1649), de la Mure (1628, 1709, 1710), de
Pollogny (1692).
1628-1711
440/172 Etape et magasin de Corps.
1692-1709
440/173
Soldats provinciaux.- Equipement : ordre de l'intendant, quittance.
1779
440/174-176 Milice.- Levée et équipement : ordonnances du roi, ordres de l'intendant,
convocation aux assemblées, rôles des jeunes hommes, quittances. 1689-1779
440/174 1689, 1690, 1694, 1696 19, 1701-1705
440/175 1706, 1708, 1719, 1726, 1728, 1729 20, 1734-1737 21, 1740-1742 22
440/176 1748, 1755-1758, 1766, 1768, 1779
440/177
Chanvre pour les arsenaux.- Fourniture : ordres de l'intendant, quittances,
mémoire du chanvre fourni au magasin de Grenoble (1695-1698, 1701, 1704).
1695-1704
440/178
Revue des juments.- Convocation (1738, 1742).
Garde-barrière.- Rôle des hommes qui doivent garder la barrière (1689).
1689-1742
PROCEDURES - JUSTICE
440/179
Limites des territoires et droits de pâturage et bûcherage sur la montagne
du Colombier.- Procès entre Valbonnais et Entraigues, avec notamment
comme pièce justificative la copie de la transaction de 1318 entre le seigneur et
les habitants de Valbonnais et du Beaumont (1318-1617 copies, 1669-1673,
1740-1741).
1318, copie-1741
440/180
Limites de territoires.- Procès entre Valbonnais et Saint-Michel-en-Beaumont
(latin).
1517-1534
440/181
Propriété et droits d'usage sur la montagne de l'Alp.- Procès entre
Valbonnais, Claude Buisson et Jean Saret, d'une part, et Saint-Michel-enBeaumont et Sainte-Luce, d'autre part, avec comme pièces justificatives les
copies des transactions de 1578 et 1593 (1578-1593, 1653-1656).
1578, copie-1656
19 - 1696 concerne aussi le mandement de Valbonnais.
20 - 1729 concerne aussi Entraigues et Valjouffrey.
21 - 1734-1737 concerne aussi Entraigues et Valjouffrey.
22 - 1740-1742 concerne aussi Entraigues et Valjouffrey.
18
4 E
Propriété de prés au mas de Beauchoux 23 sur la montagne de l'Alp.Procès Valbonnais et des habitants de Saint-Michel-en-Beaumont. 1659-1664
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VALBONNAIS
440/183
Pâturage et bûcherage sur la montagne de l'Alp.- Procès entre Valbonnais,
d'une part, et Saint-Michel-en-Beaumont et Sainte-Luce, d'autre part (17361743).
Pâturage sur la montagne de l'Alp dans le canton de Cotte-Rouge.- Procès
entre Valbonnais et les Côtes-de-Corps (1717).
Usage d'un ruisseau sur la montagne de Cotte-Belle.- Procès entre
Valbonnais et Oris-en-Rattier (1757).
Pâturage illégal sur les montagnes de Romieu et Grande-Cotte.- Procès
entre Valbonnais et Oris-en-Rattier (1774-1779) 24.
1717-1779
440/184
Taillabilité des forains.- Procès entre Valbonnais et Entraigues.
440/185
Répartition des corvées dues au seigneur de Valbonnais, Pierre de
Polligny, sieur de La Fare.- Procès entre Valbonnais et Chantelouve, d'une
part, et Entraigues, le Périer et Valjouffrey, d'autre part.
1637-1639
440/186
Répartition de la taille.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et Chantelouve,
Entraigues, le Périer et Valjouffrey, d'autre part, avec notamment comme pièce
justificative la copie de la transaction de 1592.
1592, copie-1700
440/187
Déchargement d'estime.- Procès entre Valbonnais et Chantelouve.
440/188
Construction et entretien du pont du Prêtre.- Procès entre Valbonnais, d'une
part, les communautés du mandement de Rattier et Daniel Durand, d'autre part
(1623, 1636, 1668-1676).
1623-1676
440/189
Entretien du pont du Prêtre.- Procès entre Valbonnais et les communautés du
mandement du Rattier (1674, copie, 1766).
Réparations du pont du Prêtre.- Procès entre Valbonnais et les communautés
du Beaumont (1669).
1669-1766
1626-1652
1668
440/190-192 Cotisation à la taille.- Procès entre Valbonnais et diverses personnes.
1591-1713
440/190 Valbonnais et Alix Delort, veuve de Guigues Saulze, d'une part, et
Benoit Couchon, d'autre part (1591-1610) 25, Jean et Pierre Hostache
(1630 26-copie, 1662-1680), Jacques Bernard (1638, copie-1675),
23 - Ou Bouchon.
24 - A noter pour 1779, un extrait des délibérations d'Oris.
25 - A noter les rôles de taille et les extraits d'assemblée.
26 - Il s'agit d'extrait de délibérations.
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Valbonnais et Jacques Piffard, d'une part, et André Richard, d'autre
part (1648 27-1652).
1591-1675
440/191 Pierre Hostache (1651-copie, 1705-1706), Valbonnais et Jean Buy,
d'une part, et Pierre Perrard, d'autre part (1653), Valbonnais et Jean
Hustache, d'une part, et Guy et Jacques Chappe, d'autre part (16631680).
1651 (copie)-1680
440/192 Valbonnais et Louis Cros, d'une part, et Guy Nicollas, d'autre part
(1665-1673), Guigues Fine (1692), Antoine Bérard (1713).1665-1713
440/193
Cotisation à la taille et saisie de bétail.- Procès entre Jacques Piffard, consul
et exacteur de tailles de Valbonnais, d'une part, et Noël Rosset et Jacques
Bernard, d'autre part.
1649-1651
440/194
Cotisation à la taille et saisie de biens.- Procès entre Valbonnais, Jacques
Piffard et Jean Buy, exacteurs de taille, d'une part, et Marie Nicollas, d'autre
part.
1649-1657
440/195
Cotisation à la taille pour des biens acquis de Jean Prêtre.- Procès entre
Valbonnais et Louis Cros, d'une part, et Jean Cros et Marie Doz, son épouse,
d'autre part (1629 28, 1669-1674).
1629-1674
440/196
Répartition de dégrèvement d'imposition.- Procès entre Valbonnais et Jean
Cros.
1695-1697
440/197-199 Dettes dues à Valbonnais.- Procès entre Valbonnais et diverses personnes.
1651-1726
440/197 Jean Serret (1651-1653), les héritiers de Jean Cros (1653-1686), Guy
1651-1686
Nicolas (1664-1676).
29
440/198 Jean Rey-Galvain et Madeleine Bernard, son épouse . 1667-1685
440/199 Pierre et Jean Gérard, héritiers de Philippine Richard (1691, 1714 301726), Jacques Piffard (1697).
1691-1726
440/200-203 Dettes dues par Valbonnais.- Procès entre Valbonnais et diverses personnes.
1588 (copie)-1728
440/200 Valbonnais et Pierre Helme, d'une part, et Guy Chappe, d'autre part
(1588-1602 [copies], 1617-1620).
1588 (copie)-1620
31
440/201 Jean Sallamon
(1619-1621), Eynard Pipet (1619-1625),
Valbonnais et Guigues Muret, d'une part, Jean Bernard, lieutenant de
27 - A noter comme pièce justificative le rôle de taille de 1648.
28 - A noter comme pièce justificative le contrat de mariage en 1629 de Jean Cros, notaire, avec Marie Doz.
29 - A noter comme pièces justificatives les copies du contrat de mariage entre Pierre Rey-Galvain et Jeanne
Porte, et des testaments de Jeanne Porte et Françoise Rey-Galvain.
30 - A noter comme pièce justificative la copie du contrat de mariage en 1714 entre Pierre Gérard et Philippine
Richard.
31 - A noter des extraits de délibérations pour 1619.
20
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châtellenie, d'autre part (1636-1639), Sousville (1643 [copie]-1652),
André Richard (1647-1652).
1619-1652
440/202 Pierre Muzet (1648), Daniel Pasquet (1648), Pierre Buisson,
cessionnaire de la communauté d'Entraigues (1655-1659), Jacques
Rousset (1657), Valbonnais et Guy Nicollas, d'une part, et Lucresse
Guichard, veuve de Claude Allemand 32, d'autre part (1669-1670),
Jean Buisson (1669-1672).
1648-1672
440/203 Benoît Prost-La Robinière (1672-1673), Pierre Buisson (1674-1681),
Pierre Concordan (1683), Jean Cros (1687-1728), Barthélemy
1672-1728
Eymard, mari de Marie Buey (1691-1693).
440/204
Paiement de taxes.- Procès entre Valbonnais et Claude Alloix.
1661-1663
440/205-227 "Vidange" de fonds et dettes liées à la vente de maison et terre ayant
appartenu à André Richard33, avocat à la cour.- Procès34. 1590 copie-1726
440/205 Entre Valbonnais et Marie de Micha, veuve d'André Richard 35.
1626 copie-1653
440/206 Entre Valbonnais et Marie de Micha, veuve d'André Richard.
1654-1677
440/207 Entre Marie de Micha, veuve d'André Richard, d'une part, et Jean
Poncet et Isabeau Marnais, veuve de Jean de Michel, d'autre part.
1620 copie-1659
440/208 Entre Marie de Micha, veuve d'André Richard et Isabeau de Morard,
veuve de Georges Richard-Rossignol.
1654-1667
440/209 Entre Valbonnais et François de Micha, frère et créancier de Marie
de Micha.
1655-1672
440/210 Entre Valbonnais et Pierre Duport, héritier de Marie Joubert, ellemême héritière de Paul Didier, créancier de Marie de Micha.
1658-1721
440/211 Entre Valbonnais, d'une part, et Lucresse et Virginie Richard,
héritières d'André Richard, Elisé Jullien, Jacques Rigaud et Louise
Girard, épouse de Daniel Paquet, d'autre part 36. 1629 (copie)-1676
440/212 Id.
1675-1679
440/213 Entre Valbonnais, d'une part, et Lucrèce, Virginie et Uranie Richard,
femme de Jean Rey, héritiers d'André Richard et de Marie de
Micha37.
1631 (copie)-1659
32 - A noter comme pièce justificative la copie du testament de Claude Alleman en 1669.
33 - Richard ou de Richard.
34 - Le 5 juillet 1650, Valbonnais a acquis une maison et terres appartenant à André Richard. Elle les revend dès
le 7 juillet 1650 à Jacques Richard, qui lui-même les revend en 1651 à Jacques de Bourdeaux. A ces biens
sont liées de nombreuses dettes, ce qui engendra des procès en cascade.
35 - A noter comme pièce justificative le testament d'André Richard en 1653 et les copies de l’acte de vente du 5
juillet 1650.
36 - A noter comme pièces justificatives les copies du testament en 1666 de Justine Barde, veuve de David
Dideret, de Laval, du contrat de mariage en 1672 de Catherine Passard et Jean Ferron, notaire de Grenoble, et
du testament en 1676 de Catherine Passard.
21
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440/214 Id 38.
1662 (copie)-1712
440/215 Entre Valbonnais et Jeanne Faure, veuve de Jacques de Bourdeaux.
1650 (copie)-1657
440/216 Id.
1658-1662
440/217 Id.
1662-1664
440/218 Id.
1664-1666
440/219 Id.
1667-1672
440/220 Entre Valbonnais, d'une part, et Claude Denantes et son épouse
Françoise Rivet, héritière de Charles Rivet, créancier de Jeanne
Faure, veuve de Jacques de Bourdeaux.
1664 (copie)-1717
440/221 Entre Valbonnais et Isabeau Marnais, veuve de Jean de Michel,
créancière de Marie de Micha, veuve d'André Richard 39. 1659-1668
440/222 Entre Valbonnais et Jacques de Michel, sieur du Sozay [ou Sauzay],
héritier d'Isabeau Marnais, sa mère : pièces justificatives (copies).
XVIIe s.
440/223 Id. : pièces justificatives (copies).
XVIIe s.
440/224 Id. : procédure 40.
1590 (copie)-1669
440/225 Id. : procédure.
1650-1695
440/226 Id. : procédure.
1668-1681
440/227 Id. : procédure.
1681-1726
440/228
Restitution de comptes consulaires.- Procès entre Valbonnais et Jean
Armand, curateur de l'hoirie de Guigues Richard.
1627-1633
440/229
Clôture de comptes consulaires.- Procès entre Valbonnais et Jacques Piffard,
ancien consul.
1649-1650
440/230
Paiement de droits dotaux et vidange de fonds.- Procès entre Valbonnais,
Jacques Girard, André Cros, Jean Cros, Louis Cros et Jean Buy, d'une part, et
Catherine Delorme, veuve de Noël Nicollas 41, épouse en secondes noces de
1618-1665
Laurent Durand, d'autre part 42.
440/231
Propriété d'une vigne.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et Pierre Buisson,
ayant droit de Marie de Micha, veuve d'André Richard et Jacques Gaillard,
d'autre part, et entre Pierre Buisson et Jacques Gaillard.
1651-1664
37 - A noter comme pièce justificative le contrat de mariage en 1631 d'André Richard et Marie de Micha, les
testaments en 1653 d'André Richard et en 1670 d'Alexandre Richard, le contrat de mariage en 1660 de Jean
Rey et Uranie Richard, l'acte de vente de 1650 entre Valbonnais et André Richard.
38 - A noter comme pièce justificative le contrat de mariage entre Pierre Mottechanet et Françoise Salomon en
1689.
39 - Isabeau Marnais était créancière de Marie de Micha, car Marie de Micha s'était porté garante des biens du sr
Nicolas, acquis par Isabeau Marnais.
40 - A noter la copie du contrat de mariage en 1590 entre Raymond Nicolas et Jeanne Fayoud (ou de Fayot) et
celle du testament en 1645 de Jean de Michel.
41 - N. Nicollas a été condamné aux galères.
42 - A noter comme pièce justificative le contrat de mariage en 1633 entre Noël Nicollas et Catherine Delorme.
22
4 E
Servitude de passage pour un chemin.- Procès entre Valbonnais et Pierre
Nicollas-Boulet (1668).
Vente d'une terre.- Procès entre Valbonnais et Louis Rey (1685-1687).
1668-1687
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440/232
VALBONNAIS
440/233
Réparations et fournitures pour la sacristie, le chœur et les ornements de
l'église.- Procès entre Valbonnais et Jean-François Chabert, prieur du prieuré
(1767-1769, 1787-1790) 43.
1767-1790
440/234
Remboursement de fourniture de foin au camp de Corps.- Procès entre
Valbonnais, Jean Rey et Uranie Richard, d'une part, et Jean Cros, d'autre part.
1695-1703
440/235
Paiement des dîmes.- Procès entre Ennemond Sibut, receveur général des
dîmes, d'une part, et Valbonnais, Entraigues, Marcieu, et autres communautés,
d'autre part, et Ennemond Sibut, d'une part et Monestier-de-Clermont, SaintGuillaume, Saint-Martin-de-Clelles, le prieur de Commiers, Pierre Roman et
autres, d'autre part.
1654
440/236
Perception des dîmes du prieuré.- Procès entre la paroisse de Valbonnais,
d'une part, et le prieur, son fermier et Antoine Bérard, d'autre part. 1716-1718
440/237
Arrérages de rentes dues à la confrérie du Saint-Esprit.- Procès entre
1572 (copie)-1671
Valbonnais et Jacques Cros 44.
440/238
Droits et revenus de la confrérie du Saint-Esprit.- Procès entre Valbonnais
et le recteur des pénitents du Saint-Sacrement.
1659
440/239
Arrérages de rentes dues à la chapelle Sainte-Croix.- Procès entre
Valbonnais et Pierre Buisson, cessionnaire du recteur de la chapelle SainteCroix et de l'hôpital de Valbonnais, d'une part, et Jeanne Faure, veuve de
Jacques de Bourdeaux.
1666-1670
440/240
Propriété de terre.- Procès entre la confrérie du Saint-Esprit et Catherine
Pichant, veuve d'André Gay.
1687-1695
440/241
Célébration de messes.- Procès entre Valbonnais, d'une part et le prieur du
prieuré et le sacristain, d'autre part.
1774-1790
440/242
Aumône et réparations à l'église.- Procès entre les Pauvre de Valbonnais,
d'une part, et le prieur de Valbonnais, David Freynet, recteur de la chapelle
Sainte-Croix et de l'hôpital, et Marguerite de Chanterel, mère de David
Freynet45.
1617-1664
43 - A noter la copie de l'inventaire des ornements et meubles qui sont à l'église.
44 - A noter les extraits de reconnaissances dues à la confrérie.
45 - A noter l'extrait de délibération de Valbonnais de 1619.
23
4 E
Propriété de terres.- Procès entre les Pauvres de Valbonnais et Jacques
Chappe.
1628-1686
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440/243
VALBONNAIS
440/244
Dettes dues aux Pauvres.- Procès entre les Pauvres de Valbonnais et les
héritiers de Jean Arnaud.
1648-1660
440/245
Enlèvement de bétail.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et Antoine, Pierre
et Claude Guigues-Lafont et Etienne Barruel, tous de Saint-Michel-enBeaumont, d'autre part (1662-1664).
Interdiction de pâturage de bêtes contagieuses.- Procès entre Valbonnais et
Jean Cros, père et fils (1706).
1662-1706
440/246
Interdiction de vente de vin étranger sur le territoire de Valbonnais.Procès entre Valbonnais, d'une part, et Jacques Cros-Coiton, François Sauze,
Jacques Hustache-Marmon, et autres, tous cabaretiers, d'autre part. 1783-1786
440/247
Incendie aux Verneys.- Procès entre le procureur juridictionnel et Jacques
Ricard.
1716
440/248
Remboursement pour la perte de mulet et marchandises passant sur le pont du
Prêtre 46.- Procès entre Valbonnais, d'une part, et François Auvergne,
marchand de la Mure et Adam Allemand, marchand de Die.
1657-1659
440/249
Affaires non identifiées.- Procès entre Valbonnais et Raymond Nicolas,
châtelain (1619), et Antoine Rey-Galvain (1674).
1619-1674
440/250
Répartition de frais de procès 47.- Procès entre les Engelas, Chabran et la
Roche, d'une part, et les Verneys, d'autre part.
1670 (copie)-1711
440/251
Paiement de la dîme.- Procès entre les Engelas, Chabran, la Roche et les
Verneys, d'une part, et Claude Gerente, prieur de Valbonnais, et Antoine Louis,
son fermier, d'autre part.
1700-1707
440/252
Séparation de fonds.- Procès entre la Mure et les autres communautés du
mandement de la Mure 48.
1726-1727
440/253
Utilisation du legs de Pierre de Polligny fait aux Pauvres.- Procès entre
Jacques de Polligny, baron de Valbonnais, d'une part et Marie de Micha, veuve
d'André Richard et Jean Poncet, d'autre part (1654-1657).
Arrérages de pension due aux Pauvres.- Procès entre le procureur des
Pauvres et Catherine Delorme, veuve de Noël Nicollas (1610-1643).
1610-1657
46 - Le pont du Prêtre était alors en bois.
47 - Ce procès avait été mené par les Engelas, les Verneys, Chabran et Roche afin d'obtenir l'établissement d'une
église succursale aux Engelas.
48 - Il s'agit de Cognet, Mayres, Pierre-Châtel, Ponsonnas, Prunières, Saint-Arey, Saint-Honoré, Sousville et
Susville.
24
4 E
Possession de la paroisse de Saint-Saturnin, de la ville de Saint-Esprit.Procès entre les religieux de Saint-Pierre, de la ville du Saint-Esprit, d'une part,
et Nicolas Bourre, vicaire perpétuel, Raphaël Melety et Claude Fedon, de la
même ville, d'autre part (1660).
Arrérages de rentes dues au seigneur de Valbonnais.- Procès entre François
Rey, des Verneys, et Jean Duser (1618-1619) 49.
Achat d'une maison.- Procès entre Pierre Rey et Louis Cros (1663).
Vidange de fonds.- Procès entre Jean Poncet et Claude Gay (1674) ; procès
entre Catherine Touscan, veuve de François André, et Claude André, d'une
part, et Jean Buisson, d'autre part (1679).
1618-1679
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440/254
VALBONNAIS
440/255
Saisie de biens.- Procès entre Jacques et Louis Cros, d'une part, et Marie
Nicollas, d'autre part.
1632-1633
440/256
Règlement de dot.- Procès entre Claude Helme et Marie Poncet, son épouse,
d'une part et Jean Poncet, d'autre part (1654).
Alimentation des fontaines par une source située au Grand-Pré.- Procès
entre Jean Rey, François Cros-Blanchier et Jean Nicolas-Guizon, d'une part, et
des particuliers, d'autre part (1683).
Contestation d'héritage.- Procès entre Thérèze Rey, veuve de François
Martin, d'une part, et Jacques Moutin et Angélique Girard, son épouse, d'autre
part (1754-1755).
1654-1755
440/257
Règlement de frais d'impression.- Procès entre Pierre Bernard, notaire des
Engelas, et Marie Galle, veuve de Claude Faure, imprimeur de Grenoble.
1705-1706
440/258
Droits d'entrée sur les vins étrangers.- Procès entre Jean Brunet, marchand,
d'une part et Pierre Rey-Michallet, Jean Rolx et Jacques Cros-Coiton, tous
cabaretiers, d'autre part.
1783
440/259-266 Dettes entre particuliers.- Procès.
1604-1731
440/259 Entre Jacques et Claude Cros, d'une part, et Louis Bernard-Payre,
d'autre part.
1604-1619
440/260 Entre Guy Chappe, Pierre Rosset, Jean Buisson et autres, d'une part,
et Pierre Alexandre Richaud, d'autre part.
1619-1626
440/261 Entre Louis Nicollas, puis Guy Nicollas, et Jacques Richard, d'une
part, et Isabeau Marnais, veuve de Jean de Michel, d'autre part
(1634-1673), entre Catherine Delorme, veuve de Noël Nicollas, et
André Salomon (1637).
1634-1673
440/262 Entre Pierre de Beaufort, cessionnaire de Daniel Livache, et Jeanne
Faure, veuve de Jacques de Bourdeaux.
1645-1665
440/263 Entre André Richard et Jacques Piffard.
1650-1651
49 - Voir aussi 4 E 440/318 sur la famille Rey, des Verneys.
25
4 E
VALBONNAIS
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440/264 Entre Jacques Tousquand et Jacques Piffard (1651-1654), Louis Cros
et Pierre Pellorce, du Mont-de-Lans (1653-1668).
1651-1668
440/265 Entre Jacques Nicollet-Comballet et Catherine Poncet, sa mère, d'une
part, et Louis Cros, Jean Rey-Galvain et Jean Helme, d'autre part, et
ces derniers, d'une part, et Jacques Richard, d'autre part. 1655-1664
440/266 Entre François Coste, curateur de Pierre Puissant, d'une part, et
Jacques Girard, Jean Rey-Galvain et autres, d'autre part (1659-1660),
Jacques Girard-Bessat et Louis Cros, d'une part, et Guy Nicolas,
d'autre part (1671-1674), Claude Gay, Jacques Cros et autres, d'une
part, et Jacques Poncet, d'autre part (1679-1688)50, entre Jean
Hugues, me bâtier de Corps, et Marie Chappe, veuve de Jacques
Poncet (1695-1696), entre Antoine-Henri Girard et Thérèse Poncet,
son épouse, d'une part et Antoinette Morard, veuve de François
Morard (1731).
1659-1731
440/267
Affaires entre particuliers non identifiées.- Procès entre Jean Buys et
Barthélemy Louys (1657), Jean Cros, d'une part, et Noël Molin et Claude
Bérard, d'autre part (1665), le procureur juridictionnel, d'une part, et François
Taignard-Gouvernoud et Claude Joubert-Rey, d'autre part (1768). 1657-1768
440/268
Justice.- Assignations à comparaître données aux habitants de Chabran, la
Chalp et autres (1740-1741), à Claude Guignier (1787), à Jean Rey-Jolly
(1788-1789). Brouillons d'actes de dépositions de témoins51 (1739-1741).
1739-1789
CULTES - ASSISTANCE PUBLIQUE
INSTRUCTION PUBLIQUE
440/269-278 Registres paroissiaux de Valbonnais. [NON COMMUNICABLES] 52
1620-1777
440/269*
440/270*
440/271*
440/272*
440/273*
440/274*
440/275*
B. 1620-1623, 1654-1664
B. 1667-1668, M. 1668, B.M.S. 1669-1676
B.M.S. 1676-1692
B.M.S. 1692-1705
B.M.S. 1706-1716
B.M.S. 1717-1725
B.M.S. 1726-1736
50 - A noter comme pièce justificative un extrait du compte consulaire de la Salette et d'un certificat de paiement
fait par des communautés du Trièves.
51 - Papiers adressés à Louis Poncet, praticien.
52 - Non communicables car déreliés. Se reporter au site internet des Archives de l’Isère. Pour 1620-1623 se
reporter au relevé coté 4 E 440/279.
26
4 E
VALBONNAIS
1737-1751
1752-1764
1765-1777
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440/276* B.M.S.
440/277* B.M.S.
440/278* B.M.S.
440/279
Registres paroissiaux de Valbonnais.- Relevé des B. 1620-1623 cotés 4 E
440/269.
440/280*
Registres paroissiaux
COMMUNICABLE] 53
440/281
Prieuré Saint-Pierre de Valbonnais.- Procès-verbal de visite par des prieurs
députés par l'abbaye de Cluny (1637). Terrier de recettes et cens perçus sur le
Périer et Chantelouve (1643-1646). Etat des fournitures faites d'après le prixfait donné par le prieur (1667).
1637-1667
de
la
440/282-284 Paroisse de Valbonnais.
paroisse
des
Engelas. [NON
1696-1791
1615-1789
440/282 Visite pastorale : extrait du procès-verbal (1683). Fondations de
messe : état récapitulatif, actes de fondations (1684-1754). Fondation
d'un rosaire : demande présentée par le curé et des paroissiens,
autorisation de l'évêque (1714). Installation d'un banc à l'église :
autorisation de l'évêque donnée à Pierre Durand (1755). 1683-1755
440/283 Instructions de l'évêque, Mgr Le Camus, au curé au sujet de la
pénitence et de l'entretien des prêtres âgés (1697, 1705). Service de
la sacristie : demande par la communauté d'un prêtre (1789). Plainte
contre la conduite du curé François Laurier : suppliques de
Valbonnais à l'évêque et au duc de Lesdiguières (1615). Portion
congrue : demande en versement présentée par le curé Josserand à
messire Chabert, prieur de Valbonnais (1768).
1615-1789
440/284 Succession du curé Georges Perier : obligations, état des dettes,
quittances, procuration des héritiers (1655-1670). Propriété d'un
noyer : supplique au juge d'Antoine Roux, curé et de Pierre de
Valbonnais, religieux préfet de l'ordre de Valbonnais (XVIIe s.).
Papiers du curé Josserand : avis de la messagerie royale concernant
la livraison d'une caisse de mercerie, extrait du testament de
Marguerite Prieur (1758, 1760).
1655-1760
440/285-286 Paroisse - succursale des Engelas 54.
1657-1745
440/285 Fondation de la chapelle : demande en construction des habitants à
l'évêque, certificat de bénédiction (1657-1660). Vicaire : actes
d'établissement par l'évêque (copies, 1688-1696). Oratoires :
demande des habitants à l'évêque en bénédiction (1723). Célébration
de messe : demande des habitants, autorisation de l'évêque,
53 - Non communicable car dérelié. Se reporter au site internet des Archives de l’Isère.
54 - Cette paroisse - succursale regroupait les hameaux des Engelas (ou Angelas), Chabran et la Roche. La
chapelle construite en 1660 a été érigée en succursale en 1696.
27
4 E
VALBONNAIS
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l’Is’Isè
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e
quittances du curé (1661-1689). Fondation de messes : donation de
55
pension, extrait de testament , quittances (1715-1743). Cimetière :
supplique des habitants à l'évêque pour être autorisés à y être enterrés
(après 1696). Visites pastorales : extraits du procès-verbal (1674,
1683, 1693, 1696, 1728). Archives paroissiales : inventaire descriptif
56 (1745).
1657-1745
440/286 Pension au prêtre pour le service de l'église : rôles sur les habitants
(1666-1708). Décimes et impositions du diocèse : quittances en
faveur du vicaire (1701-1723). Fourniture de tissu pour une chape et
un dais : quittance (1736). Débordement de la rivière de la Bonne :
certificat du curé d'Entraigues en faveur des paroissiens des Engelas
(1688). Pont sur la Bonne : litige entre les paroissiens et Antoine
Louis (1693).
1666-1736
440/287
Chapelle Sainte-Croix et hôpital.- Reconnaissance en sa faveur (1579-1609) ;
prise en charge au nom du recteur de la chapelle du cahier des reconnaissances
(1680) ; quittance du receveur des décimes du diocèse (1712).
Chapelles.- Demandes à l'évêque en bénédiction des chapelles Saint-Roch,
Saint-Pierre-et-Saint-Bernard de Bourchenu, Saint-Jean-Baptiste-et-SaintAntoine de Péchal, autorisations (1751, 1756-1757, 1765).
1579-1765
440/288-297 Confrérie du Saint-Esprit.
440/288
440/289*
440/290*
440/291*
440/292*
440/293*
440/294
440/295
440/296
440/297
1444-1780
Extrait d'assemblée.
1583
Terrier de reconnaissances 57.
1444-1512
Terrier de reconnaissances.
1550-1551
Terrier de reconnaissances.
1572-1573
Terrier de reconnaissances suivi du terrier des recettes (1628-1629,
tenu à jour jusqu'en 1711).
1628-1711
Terrier de reconnaissances et de cens.
1711
Terrier de reconnaissances et de cens : extraits.
1711 (copie)
Terrier des cens (1550, 1571, 1654-1655, 1668-1670).
1550-1670
Albergement par la confrérie à André Chambrier (latin, copie XVIe
s.).
1501 copie
Revenus : actes d'arrentement et baux à ferme (1672-1701), comptes
et pièces justificatives (1572, 1617, 1659, 1666, 1679-1695, 17621780).
1572-1780
440/298-300 Confrérie du Saint-Sacrement.
1650-1787
440/298 Fondation : supplique d'habitants à l'évêque en autorisation (1650).
Transfert des revenus et privilèges de la confrérie du Saint-Esprit :
55 - Il s'agit du testament en 1715 de Jean Escallier, curé de Valjouffrey et des Engelas.
56 - Cet inventaire mentionne également les fondations des chapelles de Chabran, de la Roche et des Verneys.
57 - En latin.
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demandes des confrères à l'évêque et au parlement, déclaration en
opposition de la communauté, extraits d'assemblée (1659).1650-1659
440/299* Registre des délibérations, de comptes et de rôles des confrères.
1650-1787
440/300 Albergement de chasal et terre à Jacques Guers (1675). Mémoire des
legs faits à la confrérie de 1650 environ à 1699 (ap. 1699). Demande
de la confrérie à Ambrois et Jean Bernard, d'Entraigues, en paiement
de cens (1665). Demande de la confrérie à celle du Saint-Rosaire en
paiement de dettes (1665). Comptes et pièces justificatives (milieu
XVIIe s.).
XVIIe s.
440/301
Sœurs pénitentes du Saint-Sacrement.- Pension : obligation en leur faveur.
1759
440/302
Eglise réformée.- Echange de terres : acte entre David Maillefaud, "ministre de
la parolle de Dieu" et Guy Chappe, représentant le consistoire, d'une part, et
André Richard, d'autre part (copie).
1634
440/303-309 Pauvres.
1617-1788
440/303 Constitution de pension : transaction entre le prieur et les procureurs
des Pauvres (1620), acte de vente de terre par la communauté à JeanJacques Rey 58 (1664), transaction entre le recteur de la chapelle
Sainte-Croix et le procureur des Pauvres (1664), acte de constitution
par Jacques et Guigues Badon au profit d'Etienne Badon, curé, légué
aux Pauvres (1683), testament d'Antoinette Cros (1696), convention
entre Jacques Leyraud et Jeanne Chaffe, veuve de Marc Leyraud,
d'une part, et le procureur des Pauvres (XVIIe s.), quittance et cession
d'hypothèque prise contre Jean Helme (1740), état de répartition sur
le mandement du legs du marquis de Valbonnais, seigneur de
1620-v. 1741
Bourchenu 59 (v. 1741).
440/304 Terres léguées par Jean Cros et Pierre Bernard, son gendre :
testament de Jean Cros (copie, 1707), actes d'affermage par les
Pauvres (1709, 1740).
1707 (copie)-1740
440/305 Dettes dues aux pauvres : inventaire des pièces justificatives (1618,
1636, 1698, 1701, 1721, 1739-1740), procédure de recouvrement
contre Barthélemy Louis-Peillat (1627-1659), procédure contre la
communauté (1656-1658), procédure contre divers particuliers
(1678-1679).
1618-1740
440/306 Distribution de blé : rôles (1707, 1731, 1770-1773, 1779-1788).
1707-1788
440/307 Distribution d'argent aux incendiés des Verneys : rôle (1685).
Vérification du parcellaire des Pauvres : brouillon (v. 1683).
v. 1683-1685
440/308 Comptes des revenus et dépenses avec pièces justificatives.1617-1664
58 - J.-J. Rey, pour prix de la vente, doit verser une pension annuelle aux pauvres.
59 - Le marquis de Valbonnais est décédé le 19 avril 1741.
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440/309 Comptes des revenus et dépenses avec pièces justificatives (1668,
1671, 1685-1697, 1700-1704, 1709-1721, 1737, 1773, 1779-1788).
1668-1788
440/310
Maître d'école.- Autorisation de l'évêque pour enseigner donnée à Jean
1754
Hustache.
POPULATION - AGRICULTURE - COMMERCE
440/311
Enquêtes générales pour l'intendant.- Renseignements fournis par
Valbonnais sur son économie, sa seigneurie, ses hameaux, sa paroisse, etc. (fin
XVIIe s.) ; ordre de l'intendant, résultats chiffrés des dénombrements de la
population 60, des denrées récoltées et des terres incultes (1711).
fin XVIIe s.-1711
440/312-313 Agriculture.
1662-1779
440/312 Règlement des servitudes de passage pour accéder aux terres
cultivées : demande de Valbonnais à la chambre des vacations en
homologation des actes d'assemblée de 1739 et 1771 (1739 [copie]1773). Récolte en grains et légumes : déclaration chiffrée (1710).
Vignes dans le mandement : rôles des propriétaires (1730). Saisie de
la récolte d'habitants de Saint-Michel-en-Beaumont : rôle de ceux qui
l'ont moissonné (1662).
1662-1773
440/313 Dégâts dus à la grêle, la pluie, la neige, le gel et le débordement des
ruisseaux : suppliques de la communauté à l'intendant, procèsverbaux de constat des dommages (1685, 1698, 1705-1707, 1710,
1728, 1737, 1741-1742, 1750-1751, 1757-1761, 1764, 1778-1779).
1685-1779
440/314
Foire et marché.- Lettres patentes d'Henri III pour leur établissement (copies,
1585) ; supplique de la communauté au juge en application des lettres patentes
(1650).
Hôtes et cabaretiers.- Interdiction de vendre du vin autre que celui de
Valbonnais : extraits de délibérations, supplique de la communauté en
homologation des délibérations, arrêté du gouverneur en homologation (16371740, copies).
Chasse.- Supplique de Jean-Pierre Moret de Bourchenu, marquis de
Valbonnais au juge pour rappeler aux habitants l'interdiction de chasser (1715).
1585 (copie)-1740 (copie)
60 - On comptait 802 habitants en 1711.
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ARCHIVES - DOCUMENTS PRIVES
440/315
Archives de la communauté.- Inventaire (1739) 61. Procès-verbal de remise des
comptes consulaires au coffre (1703-1704). Etat des archives retirées de chez
Me Pierre Bernard, notaire (1708). Etat des comptes consulaires remis aux
archives (1744).
1703-1744
440/316-319 Familles.
1548-1779
440/316 Aribert : lettre d'un parent au notaire Aribert (1779). Bernard :
obligation en faveur d'Ambroise Bernard par Jean Buisson, Pierre
Rosset et Jean Cros-Coyton (1625), vente de terre par Antoine
Baulme à Jean et André Bernard (1648). Blanc : vente d'un pré par
Michel Micha à Reymond Blanc (1650). Brunet : arrentement d'une
maison par Pierre Rey à Jean Brunet (1699). Buisson : obligations et
comptes en faveur de Pierre, Jean et Claude Buisson (1660-1682).
Buey : règlement de la succession de Pierre Buey (1736). Chabert :
obligations en faveur de François Chabert par Pierre Bernard, Louis
et Jean Cros, et Humbert Pipet (1659-1669). Chappe : demande de
Jacques Chappe en inventaire des biens de Guy Chappe, son père
(1672). Cros : assignation en paiement de dettes contre Jacques et
Louis Cros (1665-1674), délivrance d'arrentement en faveur d'André
Cros (1667), acte de sommation pour séquestre de biens pour André
Cros contre Guillaume Perret, marchand chaudronnier de Grenoble
(1672-1675), échange de terres entre Raymond Blanc et François et
Jacques Cros (1675), contrat de pension par Pellorce au profit de
Catherine et Jeanne Cros (1698-1699), déclaration de grossesse de
Thérèse Cros (1777).
1625-1779
440/317 Doucière : convention entre David du Freynet, héritier de Marguerite
de Chanterel, et Pierre de Vaux au sujet des dettes d'Antoine
Doucière (1669). Eymery : état des pensions dues à Trophyère
Eymery (vers 1669), sous arrentement des biens de Trophyère
Eymery entre Jacques Aribert et Michel Rey-Gouvernon (1670). Gay
: transaction entre André Gay et Louis Faure62 (1734). Helme :
obligation contre Jean Helme (1647), quittance de Claude Helme
contre Pierre Helme (1693). Mollin : obligation de Pierre Bernard et
Guy Chappe en faveur d'Isabelle Mollin (1656). Nicollas (ou
Nicolas) : acte de vente par Pierre Nicollas à Abel Fleury (1669),
contestation entre Jeanne Nicollas et Abel Fleury, d'une part, et
Claude Bernard-Brunet, d'autre part63 (1680), comptes entre les
enfants de Charles Nicollas et Claude Brunet (ap. 1685). Nicollet-
61 - Sont inventoriés notamment : une « espèce » de parcellaire de 1518, le parcellaire de 1626, le péréquaire de
1716, les actes d'assemblée depuis 1650, les rôles de taille depuis 1650, les comptes consulaires depuis 1650,
la copie d'une transaction de 1318 entre le seigneurs du Beaumont et de Valbonnais. Les archives auraient
brûlées lors des guerres de religion (cf. 4 E 440/314, document de 1585).
62 - Sont cités les contrats de mariage et testaments des deux familles.
63 - Comme pièce justificative le testament en 1663 de Pierre Rey-Galvain, qui a fait un legs à Jeanne Nicolas.
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Comballet : frais d'obsèques de Jacques Nicollet-Comballet (1647).
Nycollet : acte de consignation entre Antoine Nycollet et Jacques
Desmolins-Pattasson (1664), contrat de pension entre Jean Nycollet
et Jean Cros (1664), convention au sujet de droits de passage entre
Jean Nycollet et Jean Girard (1668). Poncet : obligations, quittances
en faveur de Jean Poncet (1659-1680). Prestre : contestation
d'héritage entre Louise et François Prestre (1674). Puissant :
obligation en faveur d'Habram Puissant par Jean Buisson, Humbert
Pipet et Louis Cros (1652).
1647-1734
440/318 Rey, des Verneys : quittances en faveur de François, Claude, Gonon,
Louis et Jean Rey, acquisition d'une vigne à Poncette Faure, litige
avec Eynard Piffard 64.
1548-1621
440/319 Rey : testament et inventaire des biens de Bernard Rey, marchand,
installé à « Messidon » 65, Périgord (1659), déclaration de grossesse
de Jeanne Rey (1722). Rey-Galvain : cession par Françoise ReyGalvain de son héritage à Antoine Nycollet, notaire 66 (1607, copie1678). Richard : contrat entre Jacques Richard et Guillaume Rousset
(1631), échange de terre entre André Richard et Pierre Buey (1645),
répartition de l'héritage de Jacques Richard (1680), supplique au juge
d'Isabeau Richard contre Pierre Cros-Blanchier en réparation de mur
mitoyen (1683-1684). Rigaud-Cattin : contrat de mariage entre
Claude Rigaud-Cattin, de Saint-Pierre d'Allevard et Marguerite
Begue (ou Begon) de la Pierre (1664). Sauze : transaction entre
Jeanne Sauze, Jean-Louis Nicollas et André Richard au sujet des
fonds appartenant à Guigues Sauze (1634). Touscan : lettre signée de
Touscan (1672). Familles non identifiées : brouillons de comptes,
quittances (1690-1695), inventaire de biens (incomplet, XVIIe s.).
1607 (copie)-1722
440/320
Divers.- "Prophesie treuvé dans une caise de marbre... en langue hébraïque
dans l'église de Sainct Denis de la Chartre a Paris" 67.
XVIIe s.
440/321
Couvertures de registres paroissiaux en parchemin.
XVIIIe s.
440/322
Sacs en jute ayant servi à la conservation des archives.
XVIIIe s.
64 - Voir aussi 4 E 440/254 le procès entre François Rey et Jean Duser (1618-1619).
65 - Mussidan ?
66 - A noter les copies du contrat de mariage entre Pierre Rey Galvain et Jeanne Porte en 1607 et du testament de
Jeanne Porte en 1650.
67 - Prophéties pour les années 1620 à 1630.
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ARCHIVES REVOLUTIONNAIRES
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ADMINISTRATION CENTRALE ET COMMUNALE
440/323-334 Textes réglementaires.- Lois, décrets, circulaires.
440/323
440/324
440/325
440/326
440/327
440/328
440/329
440/330
440/331
440/332
440/333
440/334
1791-an V
1791-1793
1793
an II
an II
an II
an II
an II
an II
an III
an III
an III
an IV-an V
440/335-336 Textes réglementaires.- Cahiers d'enregistrement.
1790-an IV
440/335 1790-an III 68
440/336 an III-an IV
440/337-339 Délibérations municipales.
1790-an III
440/337 Délibérations du conseil général de la commune.
440/338 Délibérations du corps municipal.
440/339 Extraits de délibérations (1790, 1793-an III).
1790-an II
1790-an III
1790-an III
440/340
Comité de surveillance.- Nomination : extrait des délibérations municipales
(1793).
Officiers municipaux.- Arrêté du district de Grenoble portant sur leur zèle
dans l'application des lois (an II).
Correspondance.- Lettres adressées à la municipalité (1790, an III).
Archives.- Procès-verbaux de remise à la municipalité de terriers 69, titres
féodaux et registre de reconnaissance (1793).
1790-an III
440/341
Justice.- Procédure pour coups et blessures entre Claude Nicolas-Peyron, d'une
part, et Jacques Blanc, Pierre Moulin, Louis Touvat et autres, d'autre part
(1792) ; convocation au tribunal pour vendange illégale (an IV) ; procès pour
vol entre l'accusateur public, d'une part, et Pierre Teignard, Louis Richard et
autres, d'autre part (an VI).
1792-an VI
68 - Les premières pages du cahier de 1790 ont servi à enregistrer les serments des curés et la reddition des
comptes du recteur des chapelles.
69 - Le plus vieux terrier datait de 1401.
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ETAT CIVIL
440/342
Etat civil.- Inventaires des registres paroissiaux de Valbonnais 70 et des
Engelas 71 (1792). Certificat de remise par Valbonnais du double de l'état civil
de l'an IV (an IV). Demande en nomination d'un officier municipal pour la
succursale des Engelas (1793). Acte de divorce entre Pierre Terras et Suzanne
Buisson (an II).
1792-an IV
AGRICULTURE - COMMERCE
440/343-348 Agriculture.
1791-an III
440/343 Etat des terres "garnies" en blé, chanvre, vignes, etc. (s.d.). Etat
nominatif des citoyens pouvant être réquisitionnés pour faire les
récoltes (an II).
an II
an II
440/344 Recensement des grains et autres produits agricoles.
440/345 Recensement des grains 72.
1793-an II
440/346 Recensement des chevaux, cochons et autres animaux de ferme.
an II-an III
440/347 Registre de délivrance d'autorisation pour acheter des grains (1793an II). Acquits à caution 73 pour la circulation des grains et fourrages
(an II-an III).
1793-an III
440/348 Contestation du Périer contre Valbonnais au sujet des dates de
vendange.
1791
440/349
Commerce.- Registre des marchandises tenues par les marchands et colporteurs.
1793
CONTRIBUTIONS
440/350.
Impositions ordinaires (taille royale, capitation, vingtième).- Lançons et rôles
(1790).
Contribution patriotique.- Rôle (1790).
1790
70 - Le registre le plus ancien recensé date de 1692.
71 - Le registre le plus ancien recensé date de 1696.
72 - La déclaration de l'an II donne également l'âge des déclarants et la composition de leurs familles. On
comptait 1284 habitants à Valbonnais en l'an II.
73 - Ou laisser-passer.
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VALBONNAIS
440/351-354 Contribution foncière.
1791-an VI
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440/351 Procès-verbal de division de la commune en sections.
1791
440/352* Etats des sections A à G.
s.d.
440/353 Demande en réduction présentée par Valbonnais (an II), adjudication
de la recette (1792-1793), mandements (1791-1792).
1791-an II
440/354 Rôles, matrice de rôle (1791, an V-an VI).
1791-an VI
440/355
Contribution mobilière.- Déclarations des propriétaires sur l'évaluation de
leurs loyers d'habitation 74 (1791-1792), mandements (1791-1793). 1791-1793
440/356
Contribution personnelle.- Rôles (an V-an VI), litige au sujet de sa cotisation
entre Françoise Février, veuve Gai et Valbonnais (an VII).
an V-an VII
440/357
Patentes.- Déclarations des commerçants.
1791-1793
440/358
Dégrèvements d'impôts.- Déclarations de particuliers.
1791-an III
AFFAIRES MILITAIRES
440/359
Levée d'hommes.- Ordre de réquisition, listes nominatives 75.
v. 1793-an VII
440/360-361 Volontaires pour la défense de la patrie.
1791-an II
440/360 Registres d'inscription 76.
1791-an II
440/361 Registre de souscription et de dons en linges et vêtements en leur
1793-an II
faveur.
440/362
Soldats.- Certificats de présence sous les drapeaux (an II), certificat de bonne
conduite pour Raymond Cros-Badon (an III), extrait de délibération au sujet de
déserteurs (an III).
an II-an III
440/363
Réquisitions de grains, fourrage, chevaux, salpêtre, chanvre, etc..- Ordre,
extrait de délibération, liste des citoyens qui y ont contribué.
1793-an III
440/364
Milice citoyenne.- Registre d'engagement des habitants des Engelas.
1789
74 - Ces déclarations mentionnent également la profession, le nombre d'enfants, de domestiques et de chevaux.
75 - La liste de l'an II concerne l'ensemble des communes du canton d'Entraigues.
76 - Certaines inscriptions sont accompagnées d'une description physique du postulant. On peut trouver
également des extraits de baptême.
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4 E
Garde nationale.- Liste de recensement, procès-verbaux d'élection des
officiers, estimation des habits, acquisition de drapeaux par le canton
1792-an VII
d'Entraigues 77.
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VALBONNAIS
POLICE LOCALE ET GENERALE
ELECTIONS - PERSONNEL
440/366
Police locale et générale.- Procès-verbaux du garde des fruits (1791-an III).
Passeport de Joseph-Timothée Faure, colporteur (an VII). Incendie aux Verneys
: état des pertes, demandes de secours pour la reconstruction des toits en
ardoise (1789-1791). Jurés : liste nominative des citoyens (1793) ; registre des
audiences de la police municipale (1792).
1789-an VII
440/367
Biens des émigrés du district de Grenoble.- Liste [imprimé].
440/368
Elections.- Liste nominative des citoyens actifs (1790, an III) ; renouvellement
de la municipalité : procès-verbaux (1791-1792) ; prestation de serment du
conseil municipal (1793).
Garde des bêtes.- Adjudication de la garde des bestiaux (an III).
1790-an III
1792
COMPTABILITE
440/369-370 Finances communales.- Comptes avec pièces justificatives.
1790-an VII
440/369 1790-1793
440/370 1794-an VII
BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX
440/371
Maison commune.- Extrait de délibération au sujet d'un projet de construction.
1793
440/372
Eglise et cure de Valbonnais.- Réparations (1789-1790). Meubles et
ornements des églises, sacristies et chapelles : inventaire (1792-an IV),
77 - Le canton d'Entraigues regroupait Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, le Périer et Valjouffrey.
37
4 E
VALBONNAIS
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certificat de dépôt au district de Grenoble et courrier à ce sujet (an II-an III),
procès-verbal de vente aux enchères (an II).
Biens du prieuré et des chapelles.- Inventaire, demande en acquisition par
Valbonnais (1791-an VII).
Biens de l'église et des chapelles.- Compte de l'actif, demande par la
commune en affermage (an III).
1789-an VII
440/373
Biens communaux.- Procès-verbal d'affermage des montagnes de Côte-Belle
et la Dreyre.
1793
VOIRIE
440/374
Chemin du rocher des Ayes.- Adjudication de la réparation (an III) ; litige
entre Valbonnais et Louis Bernard-Brunet au sujet de la démolition d'un mur et
de l'alignement de maison (an VI-an X).
Canal d'arrosage.- Demande des propriétaires en élargissement, adjudication
de réparation et de repurgement, comptes de travaux (1790-an VII).
1790-an X
CULTES – ASSISTANCE - INSTRUCTION
440/375
Affaires religieuses.- Demande par la succursale des Engelas au directoire de
l'Isère en imposition (1790-1791) ; état des pensions faites aux fabriques des
Engelas et Valbonnais (an II) ; arrêté du district suspendant la pension du curé
Moutin 78 (an III) ; supplique au district par André Louis au sujet du prieur qui
ne remplit pas ses obligations 79 (s.d.) ; demande de rachat par Anne Freynet
d'une fondation de messe (an III).
1790-an III
440/376-377 Bienfaisance et assistance.
1791-an III
440/376 Bienfaisance nationale : avis d'attribution à des particuliers (an III).
Indigents : état nominatif, état de répartition de secours (1791-an III).
1791-an III
440/377 Secours aux familles des défenseurs de la patrie.- Etat de répartition.
1793-an III
440/378
Affaires scolaires.- Extrait de délibérations au sujet de la nomination d'un
instituteur.
an III
78 - Il s'était rétracté de son serment civique.
79 - Le prieur devait rémunérer un prêtre et faire célébrer des messes.
38
VALBONNAIS
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4 E
4 E 440
INDEX DES NOMS PROPRES
POUR LES
ARCHIVES ANCIENNES
ET REVOLUTIONNAIRES
Les noms de lieux sont en italiques
Les numéros renvoient aux cotes 4 E 440.
39
BLANC (Jacques)
341
BLANC (Reymond)
316
Bonne (rivière de la)
286
BOURCHENU (de)
148,
303, 314
Bourchenu
287
BOURDEAUX (Jacques de)
158, 215-220, 239, 262
Bourg-d'Oisans (le)
171
BOURRE (Nicolas)
254
Bresse
169
BRUNET (Claude)
317
BRUNET (Jean)
258, 316
BUEY
203
BUEY (Marie)
203
BUEY (Pierre)
316, 319
BUFFEVANT (Jeanne de) 7
BUISSON (Claude) 181, 316
BUISSON (Jean) 202, 254,
260, 316, 317, 342
BUISSON (Pierre) 202, 203,
231, 239, 316
BUISSON (Suzanne)
342
BULLISSON (Pierre)
148
BUY (Jean)
148, 149,
191, 194, 230
BUYS (Jean)
267
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A
Aiguebonne
162
ALLEMAND (Adam) 248
ALLEMAND (Claude) 202
ALLOIX (Claude)
204
Alp (montagne de l') 181-183
Ambel (Clermont-d')
169
ANDRE (Claude)
254
ANDRE (François)
254
Anjou
169
ANTHOINE
168
ARIBERT
316
ARIBERT (Jacques)
317
ARMAND (Jean)
228
ARNAUD (Jean)
244
AUVERGNE (François) 248
Ayes (chemin des)
374
B
BADON (Etienne)
303
BADON (Jacques)
303
BADON (Guigues)
303
BARDE (Justine)
211
BARRUEL (Etienne)
245
BAULME (Antoine)
316
182
Beauchoux (mas de)
BEAUFORT (Pierre de) 262
Beaumont
179, 189
BEGON (Marguerite)
319
BEGUE (Marguerite)
319
BERARD (Antoine) 192, 236
BERARD (Claude) 155, 267
BERNARD (Ambroise)
300, 316
BERNARD (André)
316
BERNARD (Jacques)54, 149,
190, 193
BERNARD (Jean) 201, 300,
316
BERNARD (Madeleine) 198
BERNARD (Pierre) 32, 257,
304, 315-317
BERNARD-BRUNET (Claude)
317
BERNARD-BRUNET (Louis)
374
BERNARD-PAYRE (Louis)
259
C
CHABERT
283
CHABERT (François) 316
CHABERT (Jean-François)
233
Chabran
30, 157, 250,
251, 268, 285-286
CHAFFE (Jeanne)
303
Chalp (la)
268
CHAMBRIER (André) 296
Chantelouve 185-187, 281,
365
CHANTEREL (Marguerite de)
242, 317
CHAPPE (Guy)
191, 200,
260, 302, 316, 317
CHAPPE (Jacques)
191,
243, 316
CHAPPE (Marie)
266
Clermont
168
37
4 E
DIDIER (Paul)
Die
DISDIER (Isabeau)
DOUCIERE (Antoine)
DOZ (Marie)
Dreyre (montagne de la)
DUPORT (Pierre)
DURAND (Daniel)
DURAND (Laurent)
DURAND (Pierre)
DUSER (Jean)
210
248
148
317
195
373
210
188
230
282
254
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Clermont-d'Ambel
169
Cluny (abbaye de)
281
Colombier (montagne du)179
Commiers
235
CONCORDAN (Pierre) 203
Connismarc
168
Corps
172, 234, 266
COSTE (François)
266
Côte-Belle (montagne)
183, 373
Côtes-de-Corps (les)
183
COUCHON (Benoît)
190
Crocambert
168
CROS (André)
230, 316
CROS (Antoinette)
303
CROS (Catherine)
316
CROS (Claude)
148, 259
CROS (François)
316
CROS (Jacques) 237, 255,
259, 266, 316
CROS (Jean) 147, 195-197,
203, 230, 234, 245, 267,
304, 316, 317
CROS (Jeanne)
316
CROS (Louis) 192, 195, 230,
254, 255, 264-266, 316, 317
CROS (Thérèse)
316
CROS-BADON (Raymond)
362
CROS-BRANCHIER (François)
256
CROS-BLANCHIER (Pierre)
319
CROS-COITON (Jacques)
246, 258
CROS-COYTON (Jean) 316
CROS-PERRET (Joseph)148
VALBONNAIS
D
DAURIS-BARET (Antoine)
150
DELORME (Catherine) 230,
253, 261
DELORT (Alix)
190
DENANTES (Claude) 220
DESMOLINS-PATTASSON
(Jacques)
317
DIDERET (David)
211
E
Engelas (les)
30, 35, 157,
250, 251, 257, 280, 285,
286, 342, 364, 375
Entraigues
32, 147, 153,
175, 179, 184-186, 202,
235, 286, 300, 365
ESCALLIER (Jean)
285
EYMARD (Barthélemy) 203
EYMERY (Throphère) 317
F
FALQUE (Antoine)
148
FAURE (Claude)
257
FAURE (Jeanne)
158,
215-220, 239, 262
FAURE (Joseph-Timothée)
366
FAURE (Louis)
317
FAURE (Poncette)
318
FAYOUD (Jeanne)
224
FEDON (Claude)
254
211
FERRON (Jean)
FEVRIER (Françoise) 356
FINE (Guigues)
192
FINE (Jacques)
155
Flandres
168
FLEURY (Abel)
317
FOUCAUD
162
Fournier (pont du)
161
FREYNET (Anne)
375
FREYNET (David du)
242, 317
FRIBOURG (Eynard)
155
4 E
I
Illon
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Italie
169
72
162
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G
GAI
356
GAILLARD (Jacques) 231
GALLE (Marie)
257
Gattinais
169
GAY (André)
240, 317
GAY (Claude) 147, 254, 266
GERARD (Jean)
199
GERARD (Pierre)
199
GERENTE (Claude)
251
GIRARD (Angélique) 256
GIRARD (Antoine-Henri)266
GIRARD (Jacques) 230, 266
GIRARD (Jean)
317
GIRARD (Louise)
211
GIRARD-BESSAT (Jacques)
147, 266
Grande-Cotte (montagne de)
183
Grand-Pré (source)
256
Grenoble 37, 157, 177, 211,
257, 316, 340, 367, 372
GUERS (Jacques)
300
GUICHARD (Lucresse) 202
GUIGNIER (Claude)
268
GUIGUES-LAFONT (Antoine)
245
GUIGUES-LAFONT (Claude)
245
GUIGUES-LAFONT (Pierre)
245
VALBONNAIS
H
HELME (Claude) 256, 317
HELME (Jean) 265, 303, 317
HELME (Pierre)
200, 317
HENRI III
314
HENRI-GIRARD Antoine
266
HOSTACHE (Jean)
190
HOSTACHE (Pierre)
190, 191
HUGUES (Jean)
266
HUSTACHE (Jean) 191, 310
HUSTACHE-MARMON
(Jacques)
246
J
JOSSERAND
283, 284
JOUBERT (Marie)
210
JOUBERT-REY (Claude)267
JOUVENT-LAPIERRE
(Pierre)
148
JULIEN (Elisé)
211
L
LA FARE (Pierre de Polligny,
sr de)
7, 150, 185, 253
Lalley-Saint-Maurice
171
LA PLACE (Louis de)
7
Laplassole
166
LAURIER (François)
283
Laval
211
LE CAMUS (Mgr)
283
LESDIGUIERES (duc de)283
Leygas (mas de)
144
LEYRAUD (Jacques)
303
LEYRAUD (Marc)
303
Limousin
169
LIVACHE (Daniel)
262
LOUIS (André)
375
LOUIS (Antoine) 251, 286
LOUIS-PEILLAT (Barthélemy)
305
LOUYS (Barthélemy) 267
Luzerne
165
M
MAILLEFAUD (David) 302
Marcieu
235
MARIN (sr de)
168
MARNAIS (Isabeau)
207,
221-227, 261
MARTIN (François)
256
MELETY (Raphaël)
254
Messidon
319
MICHA (François de) 209
MICHA (Marie de)
205,
207-210, 213, 221, 231, 253
MICHA (Michel)
316
4 E
NICOLLET-COMBALLET
(Jacques)
265, 317
NYCOLLET (Antoine)
317, 319
NYCOLLET (Jean)
317
AAr r
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en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
è r re
e
MICHEL (Jacques de)
54,
222-227
MICHEL (Jean de)
207,
221, 224, 261
MOLIN (Noël)
267
MOLLIN (Isabelle)
317
Monestier-d'Ambel
169
Monestier-de-Clermont 235
Montélimar
171
Mont-de-Lans
264
MORARD (Antoinette) 266
MORARD (François)
266
MORARD (Isabeau de) 208
MORET DE BOURCHENU
(Jean-Pierre)
314
MOTTE-CHANET (Pierre)
214
MOULIN (Pierre)
341
MOUTIN
375
MOUTIN (Jacques)
256
Mure (la) 149, 171, 248, 252
MURET (Guigues)
201
Mussidan
319
MUZET (Pierre)
202
VALBONNAIS
N
Navarre
NICOLAS (Guy)
162
155,
197, 266
NICOLAS (Raymond) 224,
249
NICOLAS-GUIZON (Jean)
155, 256
NICOLAS-PEYRON (Claude)
341
NICOLLAS (Charles) 317
NICOLLAS (Guy)
192,
202, 261
NICOLLAS (Jean-Louis) 319
NICOLLAS (Jeanne)
317
NICOLLAS (Louis)
261
NICOLLAS (Marie) 194, 255
NICOLLAS (Noël)
230,
253, 261
NICOLLAS (Pierre)
317
NICOLLAS-BOULET (Pierre)
232
O
Oris-en-Rattier
Ornon
154, 183
160
P
Paris
320
PAQUET (Daniel)
211
PASCAL (Pierre)
149
PASGALON (Didier)
147
PASQUET (Daniel)
202
PASSARD (Catherine) 211
Péchal
287
Pellafol
169
PELLORCE
316
PELLORCE (Pierre)
264
Périer (le)
32, 154, 161,
185, 186, 281, 348, 365
PERIER (Georges)
284
Périgord
319
PERRARD (Pierre)
191
PERRET (Guillaume) 316
PICHANT (Catherine) 240
Pierre (la)
319
PIFFARD (Eynard)
318
PIFFARD (Jacques)147, 148,
190, 193, 194, 199,
229, 263, 264
PIPET (Eynard)
201
PIPET (Humbert) 316, 317
POLLIGNY (Jacques de)
6, 253
POLLIGNY (Pierre de)
7,
150, 185, 253
Pollogny
171
PONCET (Catherine)
265
PONCET (Jacques)
266
PONCET (Jean)
54, 207,
253, 254, 256, 317
PONCET (Louis)
268
PONCET (Marie)
256
PONCET (Thérèse)
266
PORTE (Jeanne)
198
4 E
VALBONNAIS
RICHARD (Isabeau)
319
RICHARD (Jacques) 32, 149,
261, 265, 319
RICHARD (Louis)
341
RICHARD (Lucresse) 211
RICHARD (Philippine) 199
RICHARD (Uranie)
213, 234
RICHARD (Virginie)
211, 213
RICHARD-ROSSIGNOL
(Georges)
208
RICHAUD (Pierre-Alexandre)
260
RIGAUD (Jacques)
211
RIGAUD-CATTIN (Claude)
319
RIVET (Charles)
220
RIVET (Françoise)
220
Roche (la)
30, 157, 250,
251, 285-286
ROLX (Jean)
258
ROMAN (Jacques)
33
ROMAN (Pierre)
235
ROMAN-MARIN (Jean) 155
Romieu (montagne de) 183
ROSSET (Noël)
155, 193
ROSSET (Pierre) 260, 316
ROUSSET (Guillaume) 319
ROUSSET (Jacques)
202
ROUX (Antoine)
284
AAr r
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de e
l
l’Is’Isè
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e
PRESTRE (François)
317
PRESTRE (Louise)
317
PRETRE (Jean)
195
Prêtre (pont du)
160, 161,
188, 189, 248
PRIEUR (Marguerite) 284
PROST-LA-ROBINIERE
(Benoît)
203
PUISSANT (Habram) 317
PUISSANT (Pierre)
266
Q
Quet-en-Beaumont
169
R
Rattier (mandement du)
161, 188, 189
REY (Bernard)
319
REY (Claude)
318
REY (François)
254, 318
REY (Gonon)
318
REY (Jean)
155, 213-214,
234, 256, 318
REY (Jeanne)
319
REY (Jean-Jacques)
303
REY (Louis) 148, 232, 318
REY (Pierre)
254, 316
REY (Thérèse)
256
REY-GALVAIN (Antoine)
249
REY-GALVAIN (Françoise)
199, 319
REY-GALVAIN (Jean) 198,
265, 266
REY-GALVAIN (Pierre) 198
REY-GOUVERNON (Michel)
317
REY-JOLLY (Jean)
268
REY-MICHALLET (Pierre)
258
RICARD (Jacques)
247
RICHARD
149
RICHARD (Alexandre) 213
RICHARD (André) 7, 144,
155, 190, 201, 205, 207, 208,
211, 213, 221, 231, 253, 263,
302, 319
RICHARD (Guigues)
228
S
Saint-Bernard (chapelle) 287
Sainte-Croix (chapelle) 239,
242, 287, 303
Saint-Esprit (confrérie du)
237, 238, 240, 288-297
Saint-Esprit (ville de)
254
Saint-Guillaume
235
Saint-Jean-Baptiste (chapelle)
287
Saint-Laurent-en-Beaumont
153, 169
Sainte-Luce
181, 183
Saint-Martin-de-Clelles 235
Saint-Michel-en-Beaumont
180-183, 245, 312
4 E
V
Valbonnais, (baron de)
6
Valbonnais (hôpital)
239
Valbonnais (mandement de)
31, 54, 64, 151, 160,
161, 170, 176, 312
VALBONNAIS (marquis de)
303
Valbonnais (seigneurie de)
5-7, 185, 254
VALBONNAIS (Pierre de)
284
Valjouffrey
161, 175,
185, 186, 285, 365
VAUJANY (Claude)
156
VAUX (Pierre de)
317
Verneys (les) 247, 250, 251,
254, 285, 307, 318, 366
VIGNON (Antoine)
149
Villard-Loubière
169
Villefranche
165
Villepion
168
VIVIAN (Jean)
147
AAr r
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l
l’Is’Isè
è r re
e
Saint-Pierre (chapelle) 287
Saint-Pierre-d'Allevard 319
Saint-Pierre-de-Valbonnais
(prieuré)
281
Saint-Roch (chapelle)
287
Saint-Rosaire (confrérie du)
300
Saint Sacrement (confrérie du)
238, 298-301
Saint-Saturnin (paroisse de)
254
Salette (la)
266
SALLAMON (Jean)
201
Salle-en-Beaumont (la) 169
SALOMON (André)
261
SALOMON (Françoise) 214
SARET (Jean)
181
SAULZE (Guigues)
190
SAUZAY (de)
voir SOZEY (du)
SAUZE (Guigues)
319
SAUZE (François)
246
SAUZE (Jeanne)
319
SERRE (Louis de)
155
SERRET (Jean)
197
Sibourg
166
SIBUT (Ennemond)
235
Siévoz
153
Sousville
201
Sovattre
168
SOZEY (Jacques de Michel,
sieur du)
54, 222-227
VALBONNAIS
T
TEIGNARD (Pierre)
341
TAIGNARD-GOUVERNOUD
(François)
267
TERRAS (David)
161
TERRAS (Pierre)
342
Thianges
165
TISSERAND (Pierre)
157
TOUCHET (Jacques)
147
TOUSCAN
319
TOUSCAN (Catherine) 254
TOUSQUAND (Jacques) 264
TOUVAT (Louis)
341
Trièves
266
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VALBONNAIS
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ARCHIVES MODERNES
1800-1962
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ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
621/1
Circulaires et instructions du préfet (an VIII-1817, 1823, 1837, 1912, 1914).
an VIII-1914
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
621/2-6
Conseil municipal.- Registres de délibérations.
621/2*
621/3*
621/4*
621/5*
621/6*
an VIII-1889
an VIII-1807 80
1808-1822
1823-1838
1855-1872
1872-1889
621/7
Conseil municipal.- Extraits de délibérations (an VIII-1855, 1889-1909).
an VIII-1909
621/8-9
Arrêtés du maire.
an XII-1904
621/8*
621/9
an XII-1838
1826-1904
Registre (an XII-an XIII, 1826-1838).
Extraits.
621/10
Répertoire des actes administratifs soumis à l'enregistrement.
1821-1857
621/11-20
Correspondance.- Lettres adressées au maire.
an X-1931
621/11
621/12
621/13
621/14
621/15
621/16
621/17
621/18
621/19
621/20
an X, an XIII, 1806-1807, 1810-1811, 1815-1819
1820-1824
1825-1833
1834-1839
1840-1844
1845-1852
1853-1857
1858-1859, 1861-1864
1865-1873
1874-1880, 1882-1885, 1889-1893, 1896-1898, 1901-1902, 1914,
1931
80 - Comprend aussi des arrêtés du maire.
2
4 E
Archives communales.- Correspondance au sujet de l'envoi d'inventaire (1844,
1847) ; avis d'inspection (1891).
Revue de presse.- Cahier de coupures de journaux portant essentiellement sur
Valbonnais et son canton et sur la Matheysine (1936-1944).
1844-1944
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621/21
VALBONNAIS
621/22
Construction illégale dans le bois des Ayes.- Litige entre la commune et
Pierre Escalon (an VIII-an X).
Chasse aux escargots.- Procès entre la commune et André Debon (1825).
an VIII-1825
621/23
Propriété d'un chemin.- Procès entre la commune, Vincent Faure-Roux,
Barthélemy Buis et Louis Buisson, d'une part, et Claude Faure, curé et JeanBaptiste Faure, son frère.
1840-1844
621/24
Propriété et partage de la montagne de l'Alp.- Procès entre la commune et
Sainte-Luce, d'une part, et Saint-Michel-en-Beaumont, d'autre part. 1860-1867
621/25
Source au mas Siguret.- Procès entre la commune, d'une part, et Henri Blanc,
Nestor Dussert, Delphine Durand et autres, d'autre part (1907).
Source de Charbonnel.- Litige entre la commune et Charles Freynet (1931).
1907-1931
621/26
Paiement des travaux d'adduction d'eau.- Procès entre la commune et Louis
Florio, entrepreneur.
1928-1932
621/27
Raccordement de canalisation d'eau.- Procès entre la commune et les Pontset-Chaussée, d'une part, et Lucie Nier, d'autre part.
1934-1958
621/28
Paiement de travaux.- Procès entre le bureau de bienfaisance, Martin
Couchon et autres , d'une part, et Pierre Fribourg, d'autre part (1836-1840).
Coupes de bois sur les îles de la Bonne.- Procès entre Pierre Rey-Michallet et
Claude Cros-Badon, d'une part, et Louis Buis et autres habitants des Verneys,
d'autre part (an X-an XII).
Propriété de sources.- Procès entre Anne-Françoise Février, veuve Gay, d'une
part, et Audinos et André Blanc, d'autre part (1841).
an X-1841
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ETAT CIVIL
621/29
Etat civil 81.- Circulaires préfectorales et correspondance au sujet de la tenue
des registres (an X-an XI) ; procès-verbaux de levée de cadavres trouvés près
an X-1829
de la Bonne (an XII, 1829).
POPULATION – AGRICULTURE - ECONOMIE
621/30-35
Recensement de la population.
621/30
621/31
621/32
621/33
621/34
621/35
1806-1954
Récapitulatifs (1809, 1831), listes nominatives (1806, 1836, 1841,
1846).
1806-1846
Listes nominatives (1851, 1856, 1861).
1851-1861
Listes nominatives (1866, 1872, 1876, 1881).
1866-1881
Listes nominatives et récapitulatifs (1886, 1891, 1896). 1886-1896
Listes nominatives (1901, 1906, 1921).
1901-1921
Listes nominatives (1926, 1931, 1936, 1954).
1926-1954
621/36
Mouvements de la population.- Statistiques annuelles des naissances,
mariages et décès tirés de l’état civil.
1888-1906
621/37-39
Statistiques agricoles.
621/37
621/38
621/39
1817-1954
Etat des récoltes dans le canton82 (1817, 1818, 1835) ; tableau des
résultats (1836) ; demande de la préfecture en statistiques (1848).
1817-1848
83
84
Tableaux des résultats (1882, 1886-1895 , 1915 , 1920-1939).
1882-1939
Tableaux des résultats.
1940-1954
621/40
Calamités agricoles.- Etat des pertes dues à la gelée (1821, 1825, 1829, 1867),
à la grêle (1828, 1929), à la neige (1823), aux inondations (1931). 1821-1931
621/41
Animaux nuisibles.- Correspondance de la préfecture au sujet de l'organisation
d'une battue aux loups (1841, 1843, 1868) ; état des taupes capturées (1816,
1817).
81 - Les registres d'état civil depuis l'an X sont conservés en mairie. Ils sont consultables sur le site internet
Archives départementales de l'Isère. Les registres 1796 et 1797 ont brûlé dans un incendie avant 1818.
82 - Le canton d'Entraigues regroupait Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais,
la Valette et Valjouffrey.
83 - 1892 concerne le canton de Valbonnais (Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz,
Valbonnais, la Valette et Valjouffrey).
84 - 1915 concerne le canton de Valbonnais (Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz,
Valbonnais, la Valette et Valjouffrey).
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Syndicats agricoles.- Statuts du syndicat d'élevage du syndicat des producteurs
de lait (1912, 1937). Acte de constitution du syndicat de ramassage des
champignons et escargots (1936).
1816-1937
621/42
Foire et marché.- Création : demandes de la commune, arrêtés préfectoraux,
affiche (1823, 1847, 1862-1865, 1887, 1905).
Société coopérative de consommation.- Statuts (1920).
1823-1920
CONTRIBUTIONS – ADMINISTRATIONS FINANCIERES
621/43
Cadastre et contributions.- Instructions préfectorales, correspondance du
an IX-1840
préfet.
621/44
Répartiteurs des contributions.- Instructions préfectorales, arrêtés de
nomination (an X-1846).
Péréquation foncière.- Tableau de comparaison entre les communes du
canton85 (v. 1840).
Valeurs locatives des habitations.- Déclarations des propriétaires (1831).
Contributions directes.- Etat des frais occasionnés par les contraintes en
payement (1819-1820) ; état des remises et modérations (1827).
an IX-1846
621/45*
Cadastre.- Matrice des propriétés foncières.
621/46
Contributions foncières.- Etat des mutations.
an XIV-1829
621/47-51
Contributions directes.- Matrice des rôles.
an VIII-1894
621/47
621/48
621/49
621/50
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621/52
déb. XIXe s.
an VIII-1817
1818-1831
1833-1861
1862-1881
1886-1894
Bureau de poste.- Demande en création (1844) ; distribution du courrier :
correspondance au sujet de son organisation (1864, 1875, 1894-1898).
Bureau télégraphique.- Demande de création : correspondance, extrait de
délibération (1866-1885).
Poids et mesures.- Circulaires préfectorales, avis de vérification (1830-1840).
1830-1898
85 - le canton de Valbonnais est composé de Valbonnais, Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris,
Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey.
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AFFAIRES MILITAIRES
621/53-54
Conscription et levée d'hommes.- Circulaires, correspondance du préfet.
an VIII-1819
621/53
621/54
621/55-58
an VIII-an XIV
1806-1819
Recensement militaire.- Listes nominatives 86.
621/55
621/56
621/57
621/58
1807-1940
1807, 1808, 1811-1814, 1816-1820
1821-1830
1831-1839
1840-1842, 1848, 1860, 1885-1893, 1905-1907, 1932-1940
621/59
Soldats.- Notification de lettres de mise en activité (1822-1847). Certificat de
congé de libération (1834). Listes nominatives des militaires rentrés dans leurs
foyers (1813-1815). Déserteurs : signalement, procès-verbal d'arrestation
(1811-1814).
Logement et cantonnement des troupes.- Demande de levée de la garnison
installée chez Louis Leyraud (1811). Etats nominatifs des logements (1896,
1905, 1931).
Gendarmerie.- Correspondance au sujet de sa création et de la location d'un
bâtiment (1847-1848, 1865).
Levée de chevaux.- Procès-verbal (an VIII).
an VIII-1931
621/60-61
Recensement des chevaux et voitures.- Listes de recensement et réquisition,
tableaux de classement.
1873-1940
621/60
621/61
621/62-65
1873-1894
1895-1940
Garde nationale.
621/62
621/63
621/64
621/65
1814-1870
Organisation : instructions préfectorales, correspondance du préfet
(1814-1871). Création : ordonnance royale, règlement intérieur
(1831).
1814-1871
Recensement : listes nominatives.
1814-1848
Recensement : bulletins individuels.
1831
Conseil de discipline : arrêtés de nomination, états nominatifs,
procès-verbaux d'audience (1831-1870). Elections des officiers :
instructions préfectorales, procès-verbaux (1830-1848). Armes :
86 - Jusqu'en 1860, certaines listes concernent tout le canton de Valbonnais (composé de Valbonnais,
Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey).
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registre de délivrance aux particuliers, procès-verbaux de remise à la
commune par des particuliers (1815-1837).
1815-1870
621/66
Sapeurs-pompiers.- Acquisition d'une pompe à incendie : souscription (1864).
Règlement intérieur (1896).
1864-1896
621/67
Guerre 1814-1815.- Circulaires, arrêtés préfectoraux, réquisitions par les
troupes alliées.
Guerre 1870.- Circulaires, avis de décès.
Guerre 1914-1918.- Création de la garde civile, état des sommes dues aux
réfugiés, état des réquisitions.
1814-1918
621/68-74
Guerre 1939-1945.- Dossiers de circulaires, fichiers et listes nominatives
portant sur différents sujets.
621/68
621/69
621/70
621/71
621/72
621/73
621/74
Contrôle nominatif de la population, réquisitions, logement et
cantonnement des troupes, chantiers de jeunesse, service du travail
obligatoire (S.T.O.), main-d'œuvre, secours national, secours
américain, "petits réfugiés", grossesse et allaitement, décès de
militaires.
Cartes d'alimentation, récapitulatifs des titres d'alimentation.
Sucre, lait.
Céréales, pain.
Viandes, œufs.
Charbons, carburants.
Pneus, chaussures, textiles.
POLICE – JUSTICE – HYGIENE PUBLIQUE
621/75
Visite de Napoléon III à Grenoble.- Organisation : circulaires préfectorales
(1852), acquisition d'un drapeau pour la délégation de Valbonnais (1860).
Garde champêtre.- Extraits de procès-verbaux (1823, 1838, 1839, 1850,
1865).
Cimetière des Engelas.- Interdiction d'inhumation : arrêté préfectoral (1865).
Associations.- Liste des sociétés avec leur date de fondation existantes sur la
commune (1937) ; arrêté de création et statuts du "Rallye-cor, société de
trompes" (1898).
Cinéma.- Séances à l'hôtel Charles : certificat de sécurité (1948).
1823-1948
621/76
Débits de boisson.- Déclarations d'ouverture et de fermeture : cahier (18151819) ; ouverture : autorisation préfectorale (1858), rejet de demandes (18571870) ; fermeture : arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1869).
1815-1870
7
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VALBONNAIS
621/77*
Chasse.- Registre des permis (1865-1866, 1920-1946).
621/78
Inondations.- Etats des pertes, demandes de secours, correspondance (1844,
1861, 1928).
Incendies 87.- Attribution de secours, correspondance (1817-1819, 1823-1824,
1864, 1892).
1817-1928
621/79
Cheminées.- Rôles pour les frais de ramonage.
1814-1825
621/80
Toitures.- Remplacement du chaume : attributions de subvention.
1858-1884
621/81-85
Passeports pour l'intérieur.- Souches88.
1815-1874
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1865-1946
621/81
621/82
621/83
621/84
621/85
1815-1823
1824-1831
1832-1841
1842-1844
1845-1847, 1874
621/86
Etrangers.- Déclarations de résidence (1888-1891) ; demandes de carte
d'identité (1934-1937).
Réfugiés espagnols.- Hébergement : correspondance avec la préfecture (18401841).
Concession de terres en Algérie.- Reprise de celles attribuées à Casimir
Berlioux : correspondance (1888).
1840-1937
621/87
Justice de paix.- Circulaires préfectorales (an X-an XII) ; procès-verbal
d'enquête pour vol (an XII) ; déclarations de témoins au sujet d'un décès
suspect (an XII) ; état du montant des amendes (1806).
Prison.- Avis de condamnation (1879) ; prisonniers et personnes arrêtées :
ordres de conduite (1819-1849) ; condamnés libérés : feuilles de route (18291834) ; biens de Victorine Bernard, décédée en prison : restitution aux héritiers
(1860-1861).
an X-1879
621/88-89
Jury d'assise.- Listes générales [imprimés].
621/88
621/89
1830-1891
1830-1842
1844-1891
87 - L'incendie de 1817 a eu lieu à Péchal, celui de 1823 aux Nicolaux, celui de 1864 à la Roche.
88 - Les souches sont intéressantes à consulter : elles donnent, outre le nom de la personne, sa description
physique, son âge et le lieu de sa destination.
8
4 E
Commission d'hygiène publique et de salubrité.- Arrêté préfectoral de
création (1849).
Vaccination.- Avis de nomination et de passage du médecin (1824-1871) ;
listes nominatives (1833, 1835-1846, 1850, 1905-1907).
1824-1907
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VALBONNAIS
621/91
Fours à plâtre.- Demandes et autorisations d'établissement (1860-1877).
Fours à chaux.- Demandes et autorisations d'établissement (1835-1869).
1835-1877
ELECTIONS – PERSONNEL COMMUNAL
621/92
Elections.- Organisation : circulaires préfectorales.
621/93-96
Listes électorales politiques 89.
621/93
621/94
621/95
621/96
an XII-1831
1830-1931
1830-1838
1839-1849
1861-1866
1920-1931
621/97
Plébiscite.- Circulaires préfectorales et procès-verbaux (1851-1852).
Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1891-1901).
Elections législatives.- Circulaires préfectorales et procès-verbaux (1849-1852,
1871, 1889-1902).
Elections du conseil d'arrondissement.- Procès-verbaux (1861, 1867, 18831907).
Elections cantonales.- Circulaires préfectorales et procès-verbaux (1852,
1855, 1864, 1880-1904).
1849-1907
621/98
Elections municipales.- Procès-verbaux.
621/99
Elections du tribunal et de la chambre de commerce.- Listes électorales
générales (imprimés, 1848-1849) ; listes électorales et procès-verbaux (18841933).
1848-1933
621/100
Elections à la chambre des métiers.- Listes électorales et procès-verbaux
(1932).
Elections de délégués à la sécurité des mineurs.- Circulaires préfectorales,
liste et procès-verbaux (1890).
1890-1932
1816-1904
89 - Certaines listes de 1830 à 1843 concernent les électeurs de tout le canton de Valbonnais (Valbonnais,
Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, la Morte, Oris, Siévoz, Valbonnais, la Valette et Valjouffrey).
9
4 E
Elections à la chambre d'agriculture.- Listes électorales et procès-verbaux.
1925-1939
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621/101
VALBONNAIS
621/102
Fonctionnaires publics.- Registre des déclarations de fidélité à la constitution
de l'an VIII (an VIII).
Secrétaire-greffier.- Nomination : arrêté du maire (an XI).
Berger et vacher communaux.- Arrêtés de nomination, cahier des charges
(1816-1901).
Garde champêtre et garde forestier.- Propositions de candidatures, arrêtés de
nomination (1819-1909) ; plaintes contre eux et révocation (1832-1885).
an VIII-1909
FINANCES COMMUNALES
621/103
Comptabilité.- Circulaires préfectorales.
621/104-113 Budgets et comptes.
621/104
621/105
621/106
621/107
621/108
621/109
621/110
621/111
621/112
621/113
an X-1826
an IX-1942
an IX-1816
1817-1821
1822-1827
1828-1834
1835-1841
1842-1868
1869-1879
1880-1902
1903-1922
1923-1942
621/114*
Mandats.- Registre d'inscription.
621/115
Emprunt.- Remboursement : rôle de répartition (déb. XIXe siècle).
Factures à en-tête (1884-1945).
déb. XIXe s.-1945
621/116
Octroi.- Circulaires préfectorales, correspondance du préfet (an XII-1812) ;
affermage : cahier des charges, adjudication (an XII-1810).
an XII-1812
621/117
Taxe sur les chiens.- Rôles (1865-1905, 1952-1959).
10
1865-1893
1865-1959
4 E
VALBONNAIS
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EDIFICES COMMUNAUX
621/118
Mairie.- Acquisition et aménagement d'une maison : correspondance, rapport
d'expert, acte de vente, adjudication des travaux (1830-1832).
Mairie et justice de paix.- Construction : devis, cahier des charges, plans
(1892-1893).
Lavoirs.- Construction : pétition d'habitants, promesses de vente de terrain
(déb. XXe s.).
1830-déb. XXe s.
621/119-121 Eglise de Valbonnais.
1816-1867
621/119 Inventaire des meubles et ornements (1827) ; réparations : rapport
d'expert, correspondance, estimation des travaux, adjudication
(1816-1851) 90, plan (1851) ; location d'un local temporaire (18601862).
1816-1862
621/120 Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations
municipales, arrêtés préfectoraux, dons de terrains, emprunts, devis,
soumission, état des travaux, plan.
1850-1868
621/121 Démolition de l'ancien édifice : correspondance, extrait des
délibérations municipales.
1854-1863
621/122
Presbytère de Valbonnais.- Inventaire du mobilier (1821, 1827) ; bail du
jardin de la cure (an IX) ; construction : devis, plan (1827).
an IX-1827
621/123
Cimetière de Valbonnais.- Reconstruction du mur de soutènement (1841) ;
agrandissement (1853) ; alignement des murs (1867) ; construction avec plan
(1890-1893) ; plan (déb. XXe s.).
1841-déb. XXe s.
621/124
Eglise des Engelas.- Réparations (1863-1867) ; demandes des paroissiens en
réparation ou reconstruction (1871-1876) ; reconstruction avec plans (18781863-1891
1891)91.
621/125
Presbytère des Engelas.- Construction d'un mur de clôture, aménagement :
correspondance, extraits des délibérations municipales (1861, 1896).
Cimetière des Engelas.- Demande des habitants en agrandissement (1848) ;
aménagement avec plans (1876-1878) ; projet d'agrandissement (1901) ;
agrandissement avec plan (1910-1911).
1848-1911
90 - Les réparations de 1816 à 1817 concernent également le pont du Prêtre et le presbytère. Le rapport de 1851
mentionne que "les nefs de l'église paraissent appartenir au XIe au XIIe siècle. Son chœur serait du XIIIe
siècle et le clocher du XIVe siècle".
91 - Pour cette église, 1875-1885, voir aux A.D.I. 194 J 87 fonds d’architectes – signalé dans les sources
complémentaires.
11
4 E
Ecole des filles de Valbonnais.- Location d'un local (1838-1875).
Ecole des garçons de Valbonnais.- Inventaire du mobilier (1859, 1861, 1876)
; réparations : correspondance (1852) ; location d'un local (1836-1881).
1836-1881
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621/126
VALBONNAIS
621/127
Ecoles de Valbonnais et des Engelas92.- Construction, avec plans. 1880-1888
621/128
Ecole des Engelas.- Inventaire du mobilier (1855, 1863) ; location d'un local
(1852-1880) ; acquisition et aménagement de l'ancienne cure, avec plan (1838,
1842).
Ecole des Verneys.- Location d'un local (1840).
1838-1880
BIENS COMMUNAUX – TERRES – BOIS - EAUX
621/129
Terrains communaux.- Vente à des particuliers des communaux usurpés
(1823-1825). Vente aux enchères : cahier des charges (1858). Vente :
autorisation préfectorale (1869).
Montagnes communales.- Bail à ferme : autorisation de Sainte-Luce,
adjudication (1819-1867).
1819-1869
621/130-132 Pâturages communaux.
an XI-1942
621/130 Demandes et autorisations préfectorales de pâturage (1826-1858).
Arrêtés, réglementation municipale et des Eaux et Forêts (1857,
1859, 1910, 1911, 1937-1942). Arrêté municipal contre Pierre Faure
1821-1942
(1821).
621/131 Taxe sur les bêtes envoyées aux pâturages : recensements, rôles 93
(an XI-an XII, 1814-1842).
an XI-1842
621/132 Taxe sur les bêtes envoyées aux pâturages : recensements, rôles
(1845-1846, 1848, 1861-1865, 1905-1906, 1936-1942). 1845-1942
621/133-145 Forêt communale.
1816-1945
621/133 Partage du bois de l'Enverset entre la commune et Saint-Laurent-enBeaumont : correspondance, procès-verbal d'enquête (1855-1857).
Partage et droits d'usage entre la commune, Entraigues, Valjouffrey,
Saint-Laurent-en-Beaumont, Saint-Michel-en-Beaumont et SainteLuce : correspondance, arrêté préfectoral, rapport d'expert (18801913). Régime forestier : ordonnance royale, arrêté préfectoral
92 - Pour ces écoles 1880-1888, voir aux A.D.I. 194 J 136 fonds d’architectes – signalé dans les sources
complémentaires.
93 - De 1814 à 1842, ces rôles concernent aussi Sainte-Luce et Saint-Michel-en-Beaumont.
12
4 E
VALBONNAIS
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(1845). Reboisement : rapport d'experts, correspondance (18821884).
1845-1913
621/134 Reconnaissance des cantons défensables : procès-verbaux. 1838-1844
621/135 Coupes de bois : procès-verbaux d'estimation et de délivrance.
1816-1945
621/136
Fontaines publiques.- Réparation, convention d'entretien des conduites, projet
d'adduction (1863-1921).
Cimetière.- Concessions : règlement, liste des concessions achetées (18911935).
1863-1935
VOIRIE - REGIME DES EAUX – MOYENS DE TRANSPORT
621/137-145 Voirie.
an XI-1934
621/137 Taxe des prestations : rôles.
1816-1849
621/138 Taxe des prestations : rôles.
1866-1900
621/139 Commission cantonale de surveillance des chemins : nomination,
délibérations (1879-1881). Tableaux généraux de classement des
chemins et plans (1823-1841). Permission de voirie (1862-1908).
Service vicinal : création des ressources (1857-1898). 1823-1908
621/140 Chemins : correspondance avec la préfecture et l'agent voyer au sujet
de leur entretien et de leur réparation.
an XIII-1869
621/141 Route cantonale de la Mure à Bourg-d'Oisans par Valbonnais :
construction, élargissement, réparations à la Gardette 94, classement
en chemin de grande communication.
an XI-1838
621/142 Chemin de grande communication n° 26 la Mure-Entraigues :
réparations, rectification, alignement et permissions de voirie.
1840-1902
621/143 Chemin d'intérêt commun n° 17 d'Entraigues à Valjouffrey : projet
de construction (1862-1869). Chemin vicinal ordinaire (C.V.O.) n° 1
: rectification (1877, 1888). C.V.O. n° 2 : réparations, élargissement
(1867, 1879). C.V. n° 5 : élargissement (1934). C.V.O. n° 6 :
1862-1934
construction, élargissement (1877-1878).
621/144 C.V.O. n° 8 : rectification (1876-1888). C.V.O. n° 9 : élargissement
(1886). C.V.O. n° 11 : élargissement (1877, 1880). Chemin vicinal
de Valbonnais à Entraigues : déclassement et aliénation (1861).
1861-1888
621/145 Pont du Prêtre, sur la rivière de la Bonne : construction en bois puis
en pierres, réparations (an XII-1832). Ponceaux au moulin de la
Roche : adjudication de leur construction (1822). Pont dit Battant, à
Entraigues : adjudication de sa construction (1822).
an XII-1832
94 - La Gardette est située sur la commune de Saint-Laurent-en-Beaumont.
13
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VALBONNAIS
621/146-148 Eau potable.
1914-1944
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621/146 Service des eaux : règlements et tarifs (1926, 1946), inventaire des
ressources en eau (1944), rôles de recouvrement (1921-1932).
1921-1946
621/147 Adduction.
1914-1929
621/148 Réseau de distribution : rapport sur son fonctionnement. 1933-1935
621/149
Carrières.- Carrière de pierres : demande en exploitation (1816). Carrière de
plâtre : adjudication de son exploitation (1812-1862). Carrière de calcaire :
arrêté de concession (1869). Carrière de marbre : autorisations de fouilles
(1861-1882). Carrière de ciment : demande en autorisation de fouilles et bail à
ferme donné à la société Pelloux, avec plan de la circonscription de Valbonnais
(1867-1890).
1812-1890
621/150
Mines.- Mines d'anthracite : autorisation de fouilles (1857-1885). Mines de
nickel : autorisation de fouilles (1855).
Chemins de fer.- Projet de construction : correspondance (1865-1894).
1855-1894
621/151
Digues.- Digues contre la Malsanne : projet de construction (1821). Digues
contre la Bonne : projet de construction (1822), construction (1857-1868).
Digues contre la Grande Dreyre : projet de construction (1877-1878).
1821-1878
Canaux d'irrigation.- Canal de Valbonnais : règlement pour la police des
eaux, élargissement et prolongement, demande de secours pour réparation,
correspondance au sujet de redevance (1808-1938). Canal du Beaumont :
construction (1864-1878), autorisation de construction de maisons cantonales,
correspondance au sujet de son entretien (1897-1943). Canal du moulin de la
Roche : demande en rétablissement de vannes (1881). Canal illégal : litige
entre la commune et Jean-Baptiste Faure et Claude Faure (1829-1830).
1808-1943
621/152
621/153
Moulins à blé.- Autorisation de construction (1832, 1847).
Moulin à plâtre.- Demande en autorisation d'établissement (1877).
1832-1877
CULTES
621/154
Curé de Valbonnais.- Nomination, prestation de serment, réponse à un
questionnaire sur son logement, correspondance du préfet.
an XI-1895
621/155-158 Fabrique paroissiale de Valbonnais.
621/155* Registre de délibérations et de comptes.
14
an XIII-1909
an XIII-1909
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621/156* Registre de délibérations.
1816-1832
621/157 Conseil de fabrique : arrêtés de nomination des membres (18091811). Legs de Louis Bernard : correspondance au sujet de son
acceptation (1860-1861. Séparation de l'Eglise et de l'Etat : avis
d'inventaire (1909).
1809-1909
621/158 Budgets et comptes, avec pièces justificatives.
1811-1880
621/159
Fabrique paroissiale des Engelas.- Demande de la commune en
rétablissement de succursale (1843). Séparation de l'Eglise et de l'Etat : avis
d'inventaire (1906). Budgets, comptes et demandes de subvention (1856-1881).
1843-1906
ASSISTANCE - PREVOYANCE
621/160-169 Bureau de bienfaisance.
1813 (copie)-1962
1824-1854
621/160* Registre de délibérations (1824-1834, 1852-1854).
621/161* Registre de délibérations.
1855-1925
621/162* Registre de délibérations.
1925-1962
621/163 Commission administrative : arrêtés de nomination.
1817-1947
621/164 Legs : testament, correspondance et arrêtés d'acceptation (18261907), contestation du legs d'Hélène Sauze, épouse Couchon par ses
héritiers95 (1813, copie-1861).
1813, copie-1907
621/165 Terre des pauvres : vente et partage de la source Marmoux,
construction d'un réservoir et d'un aqueduc, adjudication du bail à
ferme (1826-1847). Distribution d'argent aux pauvres : listes
nominatives (1816-1852).
1816-1852
621/166 Budgets, comptes et pièces justificatives.
1816-1839
621/167 Budgets, comptes et pièces justificatives.
1840-1874
621/168 Budgets, comptes et pièces justificatives.
1875-1912
621/169 Budgets, comptes et pièces justificatives.
1913-1941
621/170
Aliénés.- Placement : demandes, arrêtés préfectoraux.
621/171
Société de secours mutuels.- Création : correspondance (1869).
Société mutuelle de bienfaisance et de retraite des sapeurs-pompiers.Statuts, carnet d'adhérent, pièces de comptabilité (1867-1921).
Société de retraite "les prévoyants de l'avenir".- Registre des recettes (18891903).
Caisse d'assurances mutuelles agricoles.- Statuts, liste des membres (19341936).
1867-1936
95 - A noter le contrat de mariage en 1813 entre François Couchon et Hélène Sauze.
15
1842-1918
4 E
Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des bénéficiaires (18861907).
Commission cantonale d'allocation aux familles.- Listes nominatives des
bénéficiaires (1915-1918).
1886-1918
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621/172
VALBONNAIS
621/173
Filles-mères, nouveau-nés et enfants assistés.- Demandes et attributions de
secours, admission à l'hospice (1828-1891).
Indigents.- Demandes de transport gratuit (1910).
Pension pour les vieillards et infirmes.- Arrêté d'attribution (1851).
Anciens soldats de l'empire.- Demande de pension, liste nominative (1852,
1863).
1828-1910
621/174
Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives, cartes annuelles.
1911-1928
621/175
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents et
nourrices.
1877-1929
INSTRUCTION PUBLIQUE
621/176
Comité d'instruction primaire, commission scolaire.- Nomination des
membres (1843, 1875, 1882).
1843-1882
621/177
Instituteurs.- Correspondance au sujet de nomination, de salaire, de plaintes,
de démission.
1826-1891
621/178
Rétribution scolaire.- Correspondance, décomptes.
621/179-181 Ecole de Valbonnais.
1841-1883
1823-1941
621/179 Listes nominatives des enfants qui fréquentent l'école.
1823-1847
621/180 Listes nominatives des enfants admis gratuitement (1867-1881) ;
extrait du registre d'appel (1883).
1867-1883
621/181 Bibliothèque scolaire : liste de livres, procès-verbaux de remise par
l'instituteur (1838-1876). Sou (ou caisse) des écoles : statuts,
composition du conseil d'administration, comptes (1904-1941).
1838-1941
621/182
Ecole des Engelas.- Ouverture d'école : autorisation du maire (1824). Projet de
suppression de la classe des filles : rejet par la préfecture (1860). Epidémie de
typhoïde : correspondance de l'académie (1883). Listes des enfants ayant
fréquenté l'école (1823-1842). Listes des enfants admis gratuitement (18671880). Chauffage au charbon : adjudication du bail (1858-1859).
1823-1883
16
4 E
Ecole des Verneys.- Projet d'ouverture d'une classe : refus de l'académie
(1859). Listes des enfants ayant fréquenté l'école (1834-1846).
Ecole privée.- Déclaration d'ouverture (1857).
1834-1859
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621/183
VALBONNAIS
SYNDICAT - FAMILLE
621/184
Syndicat du canal de la Marsanne.- Comptes de gestion (1902) ; rôles (18981905).
1898-1905
621/185
Syndicat du canal de la Roche.- Comptes de gestion (1902) ; rôles (18991899-1905
1905).
621/186-188 Syndicat des digues de la Bonne.
1862-1919
621/186 Projet de constitution d'un syndicat (1862-1865). Demande en
1862-1919
réparation (1879). Budgets et comptes (1902-1919).
621/187* Délibérations.
1866-1885
621/188 Rôles.
1896-1912
621/189
Syndicat des digues des Chaux.- Comptes de gestion (1902) ; rôles (18951905).
1895-1905
621/190
Syndicat des digues des Verneys.- Comptes de gestion (1902) ; rôles (18981905).
1898-1905
621/191
Syndicat de la Sauzerie.- Projet de création.
621/192
Papiers privés.- Actes extra-judiciaires dressés par Amédée Robert, huissier à
Arles (1837-1853). Adjudication de la réparation de la maison de PierreAntoine Bernard (1822). Inventaire des biens de Jean-François Couchon
(1853). Litige pour dettes entre André Faure-Mistan et Louis Hustache (1869).
Saisie immobilière contre Pierre Fribourg (1866). Plainte contre Claude
Guimard qui maltraite Madeleine Bernard, son épouse et leurs enfants (1814).
1814-1869
17
1891
VALBONNAIS
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4 E
4 E 621
INDEX DES NOMS PROPRES
POUR LES
ARCHIVES MODERNES
Les noms de lieux sont en italiques
Les numéros renvoient aux cotes 4 E 621.
18
4 E
86
24
192
28
22
F
FAURE (Claude)
FAURE (Jean-Baptiste)
FAURE (Pierre)
FAURE-MISTAN (André)
FAURE-ROUX (Vincent)
FEVRIER (Anne-Françoise)
FLORIO (Louis)
FREYNET (Charles)
FRIBOURG (Pierre)
FRIBOURG (Pierre)
23, 152
23, 152
130
192
23
28
26
25
192
28, 192
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A
Algérie
Alp (montagne de l’)
Arles
AUDINOS
Ayes (les)
VALBONNAIS
B
Battant (pont)
145
Beaumont (canal du)
152
BERLIOUX (Casimir)
86
BERNARD (Louis)
157
BERNARD (Madeleine)
192
BERNARD (Pierre-Antoine)
192
BERNARD (Victorine)
87
BLANC (André)
28
BLANC (Henri)
25
Bonne (rivière de la)
28, 29, 145, 151, 186-188
BUIS (Barthélémy)
23
BUIS (Louis)
28
BUISSON (Louis)
23
C
Chantelouve 37, 38, 44, 55-58, 93-94
Charbonnel (source)
25
CHARLES (hôtel)
75
Chaux (les)
189
COUCHON (François)
164
COUCHON (Jean-François)
192
COUCHON (Martin)
28
CROS-BADON (Claude)
28
D
DEBON (André)
DURAND (Delphine)
DUSSERT (Nestor)
22
25
25
E
Engelas (les)
75, 124, 125, 127, 128, 159, 182
Entraigues
37, 38, 44, 55-58, 93-94, 142-145
Enverset (l’)
133
ESCALON (Pierre)
22
Espagne
86
G
GAY
Grande-Dreyre (la)
Grenoble
GUIMARD (Charles)
28
151
75
192
H
HUSTACHE (Louis)
192
L
Lavaldens
37, 38, 44, 55-58, 93-94
LEYRAUD (Louis)
59
M
Malsanne (rivière)
151
Marmoux (source)
165
Marsanne (canal)
184
Matheysine (la)
21
Morte (la)
37, 38, 44, 55-58, 93-94
Mure (la)
141, 142
N
NAPOLEON III
Nicolaux (les)
NIER (Lucie)
75
78
27
O
Oris-en-Rattier
37, 38, 44, 55-58, 93-94
P
Péchal
PELLOUX
Prêtre (pont du)
78, 287
149
119, 145
4 E
VALBONNAIS
R
REY-MICHALLET (Pierre)
28
ROBERT (Amédée)
192
Roche (la)
78, 145, 152, 185
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l
l’Is’Isè
è r re
e
V
37, 38, 44, 55-58, 93-94
Valette (la)
Valjouffrey
37, 38, 44, 55-58, 93-94, 133, 143
Verneys (les)
28, 128, 183, 190
S
Sainte-Luce
24, 129, 131, 133
Saint-Laurent-en-Beaumont 133, 141
Saint-Michel-en-Beaumont
24, 131, 133
SAUZE (Hélène)
164
Sauzerie (la)
191
Siévoz
37, 38, 44, 55-58, 93-94
Siguret (mas des)
25
37