Reglement-2151-2003

17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
L 329/1
I
(Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
RÈGLEMENT (CE) No 2151/2003 DE LA COMMISSION
du 16 décembre 2003
portant modification du règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif
au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
(7)
La mise à jour des codes et de la structure du CPV devrait
se refléter dans les tables de correspondance indicatives
entre le CPV et la classification centrale provisoire des
produits (CPC prov.) des Nations unies, la nomenclature
statistique des activités économiques dans la Communauté
européenne (NACE Rév. 1) et la nomenclature combinée
(NC).
(8)
Pour des motifs de clarté, le CPV devrait être entièrement
remplacé tout comme la table de correspondance entre le
CPV et la CPC prov. Toutes les modifications des codes du
CPV ou de leur description devraient figurer dans une
nouvelle annexe séparée du règlement (CE) no 2195/2002.
(9)
L'entrée en vigueur du règlement (CE) no 204/2002 de la
Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA)
dans la Communauté économique européenne (3) rend
caduque les informations fournies à l'annexe II du règlement (CE) no 2195/2002 relatif au CPV indiquant la
correspondance entre le CPV et la CPA 96.
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et
du Conseil du 5 novembre 2002 relatif au vocabulaire
commun pour les marchés publics (CPV) (1), et notamment
son article 2,
considérant ce qui suit:
(1)
Le règlement (CE) no 2195/2002 a établi un système de
classification unique applicable aux marchés publics, dans
le but d'unifier les références utilisées par les entités et
pouvoirs adjudicateurs pour la description de l'objet de
leur marché.
(2)
La structure des codes du CPV peut nécessiter des adaptations, voire des modifications, en fonction de l'évolution
des marchés et des besoins des utilisateurs.
(3)
Il est nécessaire de mettre à jour la structure et les codes
du CPV afin de tenir compte des besoins spécifiques
exprimés tant par les États membres que par les utilisateurs du CPV et de corriger les erreurs matérielles détectées dans les différentes versions linguistiques.
(4)
Les ajustements et améliorations techniques qui ont été
identifiés au cours du processus législatif ayant conduit à
l'adoption du règlement (CE) no 2195/2002 mais qui
n'ont pas pu être pris en considération dans ce règlement
devraient être introduits dans les annexes dudit règlement.
(5)
Dans son avis (2) sur la proposition de règlement CPV, le
Comité des régions a fait observer que la classification des
médicaments devait être améliorée et a recommandé
d'utiliser le système de classification anatomique, thérapeutique et chimique (ATC), établi par l'Organisation
mondiale de la santé, pour parachever la structure et les
codes du CPV dans le domaine des médicaments.
(6)
(1)
Les parties intéressées et les utilisateurs du CPV ont
formulé des suggestions concrètes en vue d'améliorer le
vocabulaire CPV.
JO L 340 du 16.12.2002, p. 1.
(2) JO C 192 du 12.8.2002, p. 50.
(10) Dans la position commune (CE) no 33/2003 du 20 mars
2003 arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une
directive du Parlement européen et du Conseil relative à la
coordination des procédures de passation des marchés
publics de travaux, de fournitures et de services (4) et la
position commune (CE) no 34/2003 du 20 mars 2003
arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive
du Parlement européen et du Conseil relative à la coordination des procédures de passation des marchés dans les
secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des
services postaux (5), les groupes de produits ne sont pas
établis en référence à la classification statistique des
produits par activité (CPA).
(11) Pour ces motifs, il n'est pas opportun de mettre à jour la
table de correspondance entre le CPV et la CPA 96 figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 2195/2002. Cette
annexe devrait donc être supprimée.
(3) JO L 36 du 6.2.2002, p. 1.
(4) JO C 147 E du 24.6.2003, p. 1.
(5) JO C 147 E du 24.6.2003, p. 137.
L 329/2
FR
Journal officiel de l’Union européenne
(12) Le règlement (CE) no 2195/2002 devrait donc être
modifié en conséquence.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont
conformes à l'avis du Comité consultatif pour les
marchés publics,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Le règlement (CE) no 2195/2002 est modifié comme suit:
L'annexe I est remplacée par le texte de l'annexe I du
présent règlement.
17.12.2003
L'annexe II est remplacée par le texte de l'annexe II du
présent règlement.
L'annexe III est remplacée par le texte de l'annexe III du
présent règlement.
L'annexe IV est modifiée conformément à l'annexe IV du
présent règlement.
L'annexe V est modifiée conformément à l'annexe V du
présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant
celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2003.
Par la Commission
Frederik BOLKESTEIN
Membre de la Commission
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
ANNEXE I
VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV)
Structure du système de classification
1. Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire.
2. Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à neuf chiffres
auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.
Le code numérique comporte 8 chiffres et se subdivise en:
— divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y);
— groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y);
— classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y);
— catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y).
Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de
chaque catégorie.
Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.
3. Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il
est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d'apporter des
précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter.
Le code alphanumérique comprend:
— un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section;
— un deuxième niveau constitué par quatre chiffres dont les trois premiers forment une subdivision
et le dernier un chiffre de contrôle.
3
4
FR
Journal officiel de l’Union européenne
VOCABULAIRE PRINCIPAL
Code CPV
Description
01000000-7
Produits de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse et produits connexes
01100000-8
Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
01110000-1
Céréales et autres produits agricoles
01111000-8
Céréales
01111100-9
Blé
01111110-2
Blé dur
01111120-5
Blé tendre
01111200-0
Maïs
01111300-1
Riz
01111400-2
Orge
01111500-3
Seigle
01111600-4
Avoine
01111700-5
Malt
01111900-7
Produits à graines
01112000-5
Pommes de terre et légumes secs
01112100-6
Pommes de terre
01112200-7
Légumes secs à cosse et à gousse
01112210-0
Légumes secs à cosse
01112211-7
Lentilles
01112212-4
Pois chiches
01112213-1
Pois secs
01112220-3
Légumes à gousse
01113000-2
Graines et fruits oléagineux
01113100-3
Graines de soja
01113200-4
Graines d'arachide
01113300-5
Graines de tournesol
01113400-6
Graines de coton
01113500-7
Graines de sésame
01113600-8
Graines de moutarde
01114000-9
Tabacs non fabriqués
01115000-6
Plantes utilisées pour la fabrication du sucre
01115100-7
Betteraves sucrières
01115200-8
Canne à sucre
01116000-3
Paille et plantes fourragères
01116100-4
Paille
01116200-5
Plantes fourragères
01117000-0
Matières premières végétales
01117100-1
Matières premières végétales destinées à l'industrie textile
01117110-4
Coton
01117120-7
Jute
01117130-0
Lin
01118000-7
Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes
01118100-8
Caoutchouc naturel
01118200-9
Latex naturel
01118210-2
Produits en latex
01119000-4
Plantes à usage spécifique
01119100-5
Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
01119110-8
Plantes utilisées en parfumerie
01119120-1
Plantes utilisées en pharmacie
01119130-4
Plantes à usage insecticide
01119140-7
Plantes à usage fongicide ou à usage similaire
01119200-6
Graines de plantes à usage spécifique
01120000-4
Légumes, produits horticoles et plants de pépinière
01121000-1
Légumes
01121100-2
Légumes-racines et légumes-tubercules
01121110-5
Légumes-racines
01121111-2
Betteraves
01121112-9
Carottes
01121113-6
Oignons
01121114-3
Navets
01121120-8
Légumes-tubercules
01121200-3
Légumes-fruits
01121210-6
Haricots
01121211-3
Fèves
01121212-0
Haricots verts
01121213-7
Haricots d'Espagne
01121220-9
Pois
01121221-6
Petits pois
01121222-3
Mange-tout
01121230-2
Poivrons
01121240-5
Tomates
01121250-8
Courgettes
01121260-1
Champignons
01121270-4
Concombres
01121300-4
Légumes à feuilles
01121310-7
Laitues
01121320-0
Feuilles de salade
01121330-3
Artichauts
01121340-6
Épinards
01121400-5
Choux
01121410-8
Choux blancs
01121420-1
Choux-fleurs
01121430-4
Brocolis
01121440-7
Choux de Bruxelles
01121500-6
Graines de légumes
01122000-8
Produits horticoles
01122100-9
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
01122200-0
Fleurs coupées
01122210-3
Compositions florales
01122300-1
Graines de fleurs
01130000-7
Fruits, fruits à coque, plantes utilisées pour la préparation de boissons et épices
01131000-4
Fruits et fruits à coque
01131100-5
Fruits et fruits à coque tropicaux
01131110-8
Fruits tropicaux
5
6
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
01131111-5
Bananes
01131112-2
Ananas
01131113-9
Mangues
01131114-6
Dattes
01131115-3
Raisins secs
01131116-0
Figues
01131117-7
Avocats
01131118-4
Kiwis
01131120-1
Noix de coco
01131200-6
Agrumes
01131210-9
Citrons
01131220-2
Oranges
01131230-5
Pamplemousses
01131240-8
Tangerines
01131250-1
Citrons verts
01131300-7
Fruits non tropicaux
01131310-0
Baies
01131311-7
Raisins secs de Corinthe
01131312-4
Groseilles à maquereau
01131313-1
Fraises
01131314-8
Framboises
01131315-5
Canneberges
01131320-3
Pommes, poires et coings
01131321-0
Pommes
01131322-7
Poires
01131323-4
Coings
01131330-6
Fruits à noyau
01131331-3
Abricots
01131332-0
Pêches
01131333-7
Cerises
01131334-4
Prunes
01131340-9
Raisins
01131341-6
Raisins de table
01131342-3
Raisins de cuve
01131400-8
Olives
01131500-9
Graines de fruits
01132000-1
Plantes pour boissons
01132100-2
Grains de café
01132200-3
Théiers
01132300-4
Maté
01132400-5
Fèves de cacao
01133000-8
Épices brutes
01200000-9
Animaux vivants et produits d'origine animale
01210000-2
Bovins et produits dérivés
01211000-9
Bovins
01211100-0
Bovins vivants
01211200-1
Veaux
17.12.2003
17.12.2003
FR
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Code CPV
Description
01212000-6
Lait de vache frais
01213000-3
Sperme de taureau
01220000-5
Animaux d'élevage et produits dérivés
01221000-2
Bétail
01221100-3
Moutons
01221200-4
Chèvres
01221300-5
Chevaux
01222000-9
Lait frais de brebis et de chèvre
01222100-0
Lait de brebis
01222200-1
Lait de chèvre
01223000-6
Laine et poils
01223100-7
Laine de tonte
01223200-8
Poil
01230000-8
Suidés
01240000-1
Volaille vivante et œufs
01241000-8
Volaille vivante
01242000-5
Œufs
01250000-4
Petits animaux vivants et produits dérivés
01251000-1
Lapins et lièvres
01251100-2
Lapins
01251200-3
Lièvres
01252000-8
Produits de l'élevage
01252100-9
Miel naturel
01252200-0
Escargots
01252300-1
Produits alimentaires d'origine animale
01252400-2
Cires
01300000-0
Produits de la polyculture
01900000-6
Fournitures pour l'agriculture
02000000-4
Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
02100000-5
Bois
02110000-8
Bois de conifères
02120000-1
Bois tropical
02130000-4
Bois de chauffage
02140000-7
Bois brut
02150000-0
Bois tendre
02160000-3
Chutes de bois
02170000-6
Copeaux de bois
02180000-9
Grumes
02181000-6
Poteaux de bois
02182000-3
Piquets
02190000-2
Bois d'œuvre
02191000-9
Produits du bois
02200000-6
Gommes
02210000-9
Baumes
02220000-2
Laque
02300000-7
Liège
02400000-8
Produits de la sylviculture
7
8
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
02410000-1
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
02500000-9
Produits de pépinière
02510000-2
Plantes
02511000-9
Plantes à repiquer
02512000-6
Bulbes de fleurs
02513000-3
Arbustes
02520000-5
Arbres
05000000-5
Poissons, produits de la pêche et autres sous-produits de la pêche
05100000-6
Poissons
05110000-9
Poissons vivants
05120000-2
Poissons frais ou réfrigérés
05121000-9
Poissons plats, frais ou réfrigérés
05121100-0
Sole, fraîche ou réfrigérée
05121200-1
Plie, fraîche ou réfrigérée
05122000-6
Poissons appartenant à la famille des morues, frais ou réfrigérés
05122100-7
Cabillaud, frais ou réfrigéré
05122200-8
Colin, frais ou réfrigéré
05122300-9
Merlu, frais ou réfrigéré
05122400-0
Églefin, frais ou réfrigéré
05123000-3
Hareng, frais ou réfrigéré
05124000-0
Thon, frais ou réfrigéré
05125000-7
Merlan, frais ou réfrigéré
05126000-4
Blanchaille, fraîche ou réfrigérée
05127000-1
Saumon, frais ou réfrigéré
05130000-5
Chair de poisson
05200000-7
Crustacés
05210000-0
Crustacés frais
05220000-3
Huîtres
05230000-6
Coquillages
05240000-9
Invertébrés aquatiques
05300000-8
Produits aquatiques
05310000-1
Corail ou produits similaires
05320000-4
Éponges naturelles
05330000-7
Algues marines
05331000-4
Algues
05400000-9
Sous-produits de la pêche
05410000-2
Farine de poisson
10000000-3
Charbon, lignite, tourbe et autres produits dérivés du charbon
10100000-4
Charbon et combustibles à base de charbon
10110000-7
Charbon
10120000-0
Combustibles dérivés du charbon
10121000-7
Charbon maigre
10122000-4
Briquettes
10123000-1
Combustibles solides
10124000-8
Combustibles fossiles
10125000-5
Combustibles à base de bois
10200000-5
Lignite et tourbe
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
10210000-8
Lignite
10220000-1
Tourbe
10300000-6
Produits dérivés du charbon
10310000-9
Huile lourde de houille
10320000-2
Produits à base de coke
10321000-9
Coke
11000000-0
Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes
11100000-1
Pétrole (brut)
11200000-2
Gaz naturel
11300000-3
Huiles minérales et produits connexes
11310000-6
Schiste bitumineux ou kérobitumeux
12000000-7
Minerais d'uranium et de thorium
12100000-8
Minerais d'uranium
12200000-9
Minerais de thorium
13000000-4
Minerais de métaux
13100000-5
Minerais de fer
13200000-6
Minerais de métaux non ferreux
13210000-9
Minerais de cuivre
13220000-2
Minerais de nickel
13230000-5
Minerais d'aluminium
13240000-8
Minerais de métaux précieux
13250000-1
Minerais de plomb
13260000-4
Minerais de zinc
13270000-7
Minerais d'étain
13300000-7
Minerais divers
14000000-1
Produits d'exploitation des mines et des carrières et autres produits connexes
14100000-2
Matériaux de construction en pierre
14110000-5
Pierre de construction
14111000-2
Marbre et pierres calcaires de construction
14111100-3
Marbre
14111200-4
Travertin
14112000-9
Pierres de construction diverses
14112100-0
Granit
14112200-1
Grès
14112300-2
Basalte
14112400-3
Bordures
14120000-8
Pierre calcaire, gypse et craie
14121000-5
Pierre calcaire et gypse
14121100-6
Gypse
14121200-7
Chaux
14121210-0
Chaux en poudre
14121300-8
Pierre calcaire
14122000-2
Craie et dolomie
14122100-3
Craie
14122200-4
Dolomie
14130000-1
Ardoise
14200000-3
Sable et argile
9
10
FR
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Code CPV
Description
14210000-6
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
14211000-3
Sable
14211100-4
Sable naturel
14212000-0
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres,
grave et autres agrégats
14212100-1
Cailloux et gravier
14212110-4
Cailloux
14212120-7
Gravier
14212200-2
Agrégats
14212210-5
Grave
14212300-3
Pierraille et pierre concassée
14212310-6
Ballast
14212320-9
Granit concassé
14212330-2
Basalte concassé
14212400-4
Terre
14212410-7
Terre végétale
14212420-0
Sous-sol
14212430-3
Gravillons
14213000-7
Macadam, tarmacadam et sable bitumineux
14213100-8
Macadam
14213200-9
Tarmacadam
14213300-0
Sable bitumineux
14220000-9
Argile et kaolin
14221000-6
Argile
14222000-3
Kaolin
14300000-4
Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux
14310000-7
Engrais minéraux
14311000-4
Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut
14311100-5
Calcium naturel
14311200-6
Phosphates aluminocalciques
14311300-7
Sels de potassium naturel brut
14312000-1
Pyrites de fer
14312100-2
Pyrites de fer non grillées
14320000-0
Produits inorganiques chimiques
14400000-5
Sel et chlorure de sodium pur
14410000-8
Sel gemme
14420000-1
Sel marin
14430000-4
Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
14440000-7
Sel de déneigement
14450000-0
Saumure
14500000-6
Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
14510000-9
Bitume et asphalte
14511000-6
Bitume
14512000-3
Asphalte
14520000-2
Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et
métaux précieux
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
14521000-9
Pierres précieuses et semi-précieuses
14521100-0
Pierres précieuses
14521110-3
Diamants
14521120-6
Rubis
14521130-9
Émeraudes
14521140-2
Poussière ou poudre de pierres précieuses
14521200-1
Pierres semi-précieuses
14521210-4
Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses
14522000-6
Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels
14522100-7
Pierre ponce
14522200-8
Diamants industriels
14522300-9
Émeri
14522400-0
Abrasifs naturels
14523000-3
Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés
14523100-4
Minéraux
14523200-5
Or
14523300-6
Argent
14523400-7
Platine
15000000-8
Produits alimentaires et boissons
15100000-9
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15110000-2
Viande
15111000-9
Viande bovine
15111100-0
Viande de bœuf
15111110-3
Corned-beef
15111140-2
Carcasses de bœuf
15111190-7
Découpes de bœuf
15111191-4
Biftecks
15111200-1
Viande de veau
15111210-4
Découpes de veau
15112000-6
Volaille
15112100-7
Volaille fraîche, animaux entiers
15112110-0
Oies
15112120-3
Dindes
15112130-6
Poulets
15112140-9
Canards
15112200-8
Découpes de volaille
15112210-1
Découpes de poulet
15112220-4
Découpes de dinde
15112230-7
Découpes de canard, d'oie et de pintade
15112300-9
Foies de volaille
15112310-2
Foie gras
15113000-3
Viande de porc
15113100-4
Côtelettes de porc
15113300-6
Carcasses de porc
15114000-0
Abats
15115000-7
Viande d'agneau et de mouton
15115100-8
Viande d'agneau
11
12
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15115200-9
Viande de mouton
15117000-1
Viande de chèvre
15118000-8
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
15118100-9
Viande de cheval
15118900-7
Viande d'âne, de mule ou de bardot
15119000-5
Viandes diverses
15119100-6
Viande de lapin
15119200-7
Viande de lièvre
15119300-8
Gibier
15119400-9
Cuisses de grenouilles
15119500-0
Pigeons
15120000-5
Laine, cuirs et peaux
15121000-2
Laine
15122000-9
Cuirs
15123000-6
Peaux
15124000-3
Peaux et plumes d'oiseaux
15130000-8
Produits à base de viande
15131000-5
Conserves et préparations à base de viande
15131100-6
Produits à base de chair à saucisse
15131110-9
Chair à saucisse
15131120-2
Charcuterie
15131130-5
Saucisses
15131131-2
Saucisses de foie
15131132-9
Saucisses de bœuf
15131133-6
Saucisses de porc
15131134-3
Boudin noir et autres saucisses à base de sang
15131135-0
Saucisses de volaille
15131200-7
Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
15131210-0
Jambon fumé
15131220-3
Lard
15131230-6
Salami
15131300-8
Préparations à base de foie
15131310-1
Pâté
15131320-4
Préparations à base de foie d'oie ou de canard
15131400-9
Produits à base de porc
15131410-2
Jambon
15131420-5
Boulettes de viande
15131490-6
Plats préparés de porc
15131500-0
Produits à base de volaille
15131600-1
Produits à base de bœuf et de veau
15131610-4
Boulettes de bœuf
15131620-7
Viande de bœuf hachée
15131640-3
Steaks hachés de bœuf
15131700-2
Préparations à base de viande
15200000-0
Poisson préparé et conserves de poisson
15210000-3
Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson
15211000-0
Filets de poisson
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15211100-1
Filets de poisson frais
15212000-7
Œufs ou laitance de poisson
15213000-4
Foie de poisson
15220000-6
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
15221000-3
Poisson congelé
15222000-0
Filets de poisson congelés
15223000-7
Tranches de poisson congelées
15229000-9
Produits congelés à base de poisson
15230000-9
Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé
15231000-6
Poisson séché
15232000-3
Poisson salé
15233000-0
Poisson en saumure
15234000-7
Poisson fumé
15234100-8
Saumon fumé
15234200-9
Hareng fumé
15234300-0
Truite fumée
15235000-4
Conserves de poisson
15240000-2
Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve
15241000-9
Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte
15241100-0
Saumon en conserve
15241200-1
Hareng préparé ou en conserve
15241300-2
Sardines
15241400-3
Thon en conserve
15241500-4
Maquereaux
15241600-5
Anchois
15241700-6
Bâtonnets de poisson
15241800-7
Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé
15242000-6
Plats préparés de poisson
15243000-3
Préparations à base de poisson
15244000-0
Caviar et succédanés de caviar
15244100-1
Caviar
15244200-2
Succédanés de caviar
15250000-5
Fruits de mer
15251000-2
Crustacés congelés
15252000-9
Crustacés préparés ou en conserve
15253000-6
Produits à base de mollusques
15300000-1
Fruits, légumes et produits connexes
15310000-4
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
15311000-1
Pommes de terre congelées
15311100-2
Chips et pommes frites
15311200-3
Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
15312000-8
Produits à base de pommes de terre
15312100-9
Purée de pommes de terre instantanée
15312200-0
Pommes de terre préfrites
15312300-1
Pommes chips
15312310-4
Pommes chips aromatisées
15312400-2
Produits apéritifs à base de pommes de terre
13
14
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15312500-3
Croquettes de pommes de terre
15313000-5
Pommes de terre transformées
15320000-7
Jus de fruits et de légumes
15321000-4
Jus de fruits
15321100-5
Jus d'orange
15321110-8
Jus d'orange concentré
15321200-6
Jus de pamplemousse
15321300-7
Jus de citron
15321400-8
Jus d'ananas
15321500-9
Jus de raisin
15321600-0
Jus de pomme
15321700-1
Mélanges de jus non concentrés
15321800-2
Jus concentrés
15322000-1
Jus de légumes
15322100-2
Jus de tomate
15330000-0
Fruits et légumes
15331000-7
Légumes transformés
15331100-8
Légumes frais ou congelés
15331110-1
Légumes-racines transformés
15331120-4
Légumes-tubercules transformés
15331130-7
Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes
15331131-4
Haricots transformés
15331132-1
Pois transformés
15331133-8
Pois cassés
15331134-5
Tomates transformées
15331135-2
Champignons transformés
15331136-9
Poivrons transformés
15331137-6
Germes de soja
15331138-3
Truffes
15331140-0
Légumes à feuilles et choux
15331142-4
Choux transformés
15331150-3
Légumes à cosse transformés
15331170-9
Légumes congelés
15331400-1
Légumes en conserve et/ou en boîte
15331410-4
Haricots à la sauce tomate
15331411-1
Haricots blancs à la sauce tomate
15331420-7
Tomates en conserve
15331423-8
Tomates en boîte
15331425-2
Purée de tomates
15331427-6
Concentré de tomates
15331428-3
Sauce tomate
15331430-0
Champignons en boîte
15331450-6
Olives transformées
15331460-9
Légumes en boîte
15331461-6
Choucroute en boîte
15331462-3
Pois en boîte
15331463-0
Haricots écossés en boîte
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15331464-7
Haricots entiers en boîte
15331465-4
Asperges en boîte
15331466-1
Olives en boîte
15331470-2
Maïs doux
15331480-5
Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
15331500-2
Légumes conservés dans le vinaigre
15332000-4
Fruits et fruits à coque transformés
15332100-5
Fruits transformés
15332140-7
Pommes transformées
15332150-0
Poires transformées
15332160-3
Bananes transformées
15332170-6
Rhubarbe
15332180-9
Melons
15332200-6
Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
15332230-5
Marmelades
15332231-2
Marmelade d'oranges
15332232-9
Marmelade de citrons
15332240-8
Gelées de fruits
15332250-1
Pâtes de fruits
15332260-4
Pâtes de fruits à coque
15332261-1
Beurre d'arachide
15332270-7
Purées de fruits
15332290-3
Confitures
15332291-0
Confiture d'abricots
15332292-7
Confiture de mûres
15332293-4
Confiture de cassis
15332294-1
Confiture de cerises
15332295-8
Confiture de framboises
15332296-5
Confiture de fraises
15332300-7
Fruits à coque transformés
15332310-0
Fruits à coque grillés ou salés
15332400-8
Conserves de fruits
15332410-1
Fruits secs
15332411-8
Raisins secs de Corinthe transformés
15332412-5
Raisins transformés
15332419-4
Sultanines
15333000-1
Sous-produits végétaux
15400000-2
Huiles et graisses animales ou végétales
15410000-5
Huiles et graisses animales ou végétales brutes
15411000-2
Huiles animales ou végétales
15411100-3
Huiles végétales
15411110-6
Huile d'olive
15411120-9
Huile de sésame
15411130-2
Huile d'arachide
15411140-5
Huile de coco
15411200-4
Huile de cuisson
15411210-7
Huile de friture
15
16
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15412000-9
Graisses
15412100-0
Graisses animales
15412200-1
Graisses végétales
15413000-6
Résidus solides de graisses ou huiles végétales
15413100-7
Tourteaux
15420000-8
Huiles et graisses raffinées
15421000-5
Huiles raffinées
15422000-2
Graisses raffinées
15423000-9
Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées
15424000-6
Cires végétales
15430000-1
Graisses comestibles
15431000-8
Margarine et préparations similaires
15431100-9
Margarine
15431110-2
Margarine liquide
15431200-0
Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses
15500000-3
Produits laitiers
15510000-6
Lait et crème fraîche
15511000-3
Lait
15511100-4
Lait pasteurisé
15511200-5
Lait stérilisé
15511210-8
Lait UHT
15511300-6
Lait écrémé
15511400-7
Lait demi-écrémé
15511500-8
Lait entier
15511600-9
Lait condensé
15511700-0
Lait en poudre
15512000-0
Crème fraîche
15512100-1
Crème fraîche liquide
15512200-2
Crème fraîche épaisse
15512300-3
Crème épaisse
15512900-9
Crème fraîche à fouetter
15530000-2
Beurre
15540000-5
Fromages
15541000-2
Fromage de table
15542000-9
Fromage frais
15542100-0
Cottage cheese
15542200-1
Fromage à pâte molle
15542300-2
Feta
15543000-6
Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage
15543100-7
Fromage à pâte bleue
15543200-8
Cheddar
15543300-9
Fromage râpé
15543400-0
Parmesan
15544000-3
Fromage à pâte dure
15545000-0
Fromage à tartiner
15550000-8
Produits laitiers divers
15551000-5
Yaourt et autres produits laitiers fermentés
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15551300-8
Yaourt
15551310-1
Yaourt nature
15551320-4
Yaourt aromatisé
15551500-0
Babeurre
15552000-2
Caséine
15553000-9
Lactose ou sirop de lactose
15554000-6
Petit-lait
15555000-3
Crème glacée et produits similaires
15555100-4
Crème glacée
15555200-5
Sorbet
15600000-4
Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
15610000-7
Produits de la minoterie
15611000-4
Riz décortiqué
15612000-1
Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
15612100-2
Farine de blé
15612110-5
Farine complète
15612120-8
Farine de boulangerie
15612130-1
Farine sans levure
15612150-7
Farine de pâtisserie
15612190-9
Farine fermentante
15612200-3
Farine de céréales
15612210-6
Farine de maïs
15612220-9
Farine de riz
15612300-4
Farines végétales
15612400-5
Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie
15612410-8
Préparations pour gâteaux
15612420-1
Préparations à cuire au four
15612500-6
Produits de boulangerie
15613000-8
Produits à base de grains de céréales
15613100-9
Gruaux
15613300-1
Produits céréaliers
15613310-4
Céréales pour petit déjeuner
15613311-1
Flocons de maïs
15613312-8
Mélanges d'avoine
15613313-5
Muesli
15613319-7
Blé soufflé
15613380-5
Flocons d'avoine
15614000-5
Riz transformé
15614100-6
Riz à grains longs
15614200-7
Riz usiné
15614300-8
Brisures de riz
15615000-2
Son
15620000-0
Amidons et produits amylacés
15621000-7
Huile de maïs
15622000-4
Glucose et produits à base de glucose, fructose et produits à base de fructose
15622100-5
Glucose et produits à base de glucose
17
18
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15622110-8
Glucose
15622120-1
Sirop de glucose
15622300-7
Fructose et produits à base de fructose
15622310-0
Fructose
15622320-3
Préparations à base de fructose
15622321-0
Solutions de fructose
15622322-7
Sirop de fructose
15623000-1
Amidons et fécules
15624000-8
Tapioca
15625000-5
Semoule
15626000-2
Poudre pour pudding
15700000-5
Aliments pour animaux
15710000-8
Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
15711000-5
Nourriture pour poissons
15712000-2
Fourrage sec
15713000-9
Aliments pour animaux de compagnie
15800000-6
Produits alimentaires divers
15810000-9
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15811000-6
Produits de panification
15811100-7
Pain
15811200-8
Petits pains
15811300-9
Croissants
15811400-0
Petites crêpes épaisses
15811500-1
Produits de panification préparés
15811510-4
Sandwichs
15811511-1
Sandwichs préparés
15812000-3
Pâtisserie et gâteaux
15812100-4
Pâtisserie
15812120-0
Tourtes
15812121-7
Tourtes salées
15812122-4
Tourtes sucrées
15812200-5
Gâteaux
15813000-0
Aliments pour petit déjeuner
15820000-2
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15821000-9
Produits de panification grillés et pâtisserie
15821100-0
Produits de panification grillés
15821110-3
Pain grillé
15821130-9
Pain croustillant dit Knaeckebrot
15821150-5
Biscottes
15821200-1
Biscuits sucrés
15830000-5
Sucre et produits connexes
15831000-2
Sucre
15831200-4
Sucre blanc
15831300-5
Sucre d'érable et sirop d'érable
15831400-6
Mélasse
15831500-7
Sirops de sucre
15831600-8
Miel
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15832000-9
Déchets provenant de la fabrication du sucre
15833000-6
Produits à base de sucre
15833100-7
Desserts
15833110-0
Fonds de tartes
15840000-8
Cacao; chocolat et sucreries
15841000-5
Cacao
15841100-6
Pâte de cacao
15841200-7
Beurre, graisse ou huile de cacao
15841300-8
Poudre de cacao non sucrée
15841400-9
Poudre de cacao sucrée
15842000-2
Chocolat et sucreries
15842100-3
Chocolat
15842200-4
Produits à base de chocolat
15842210-7
Boisson chocolatée
15842220-0
Barres de chocolat
15842300-5
Confiserie
15842310-8
Bonbons
15842320-1
Nougat
15842400-6
Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre
15850000-1
Pâtes alimentaires
15851000-8
Produits farinacés
15851100-9
Pâtes alimentaires non cuites
15851110-2
Macaronis
15851120-5
Nouilles
15851190-6
Spaghettis
15851200-0
Pâtes alimentaires préparées et couscous
15851210-3
Pâtes alimentaires préparées
15851220-6
Pâtes alimentaires farcies
15851230-9
Lasagnes
15851250-5
Couscous
15851290-7
Pâtes alimentaires en conserve
15860000-4
Café, thé et produits connexes
15861000-1
Café
15861100-2
Café torréfié
15861200-3
Café décaféiné
15861300-4
Café non décaféiné
15862000-8
Succédanés de café
15863000-5
Thé
15863100-6
Thé vert
15863200-7
Thé noir
15864000-2
Préparations de thé ou de maté
15864100-3
Thé en sachets
15865000-9
Infusions
15870000-7
Condiments et assaisonnements
15871000-4
Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée
15871100-5
Vinaigre et succédanés de vinaigre
19
20
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15871110-8
Vinaigre
15871120-1
Succédanés de vinaigre
15871200-6
Sauces, condiments et assaisonnements composés
15871210-9
Sauce soja
15871230-5
Ketchup
15871250-1
Moutarde
15871260-4
Sauces
15871270-7
Condiments composés
15871273-8
Mayonnaise
15871274-5
Pâtes à tartiner pour sandwichs
15871279-0
Chutney
15872000-1
Herbes et épices
15872100-2
Poivre
15872200-3
Épices
15872300-4
Herbes
15872400-5
Sel
15872500-6
Gingembre
15880000-0
Produits nutritionnels spéciaux
15881000-7
Préparations alimentaires homogénéisées
15882000-4
Produits diététiques
15884000-8
Aliments pour nourrissons
15890000-3
Produits alimentaires n.c.a. et produits secs divers
15891000-0
Soupes et bouillons
15891100-1
Soupes à base de viande
15891200-2
Soupes à base de poisson
15891300-3
Soupes composées
15891400-4
Soupes
15891410-7
Soupes instantanées
15891500-5
Bouillons
15891600-6
Fonds
15891610-9
Bouillons instantanés
15891900-9
Soupes de légumes
15892000-7
Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants
15892100-8
Sucs d'origine végétale
15892200-9
Extraits d'origine végétale
15892400-1
Épaississants
15893000-4
Denrées sèches
15893100-5
Préparations alimentaires
15893200-6
Préparations pour desserts
15893300-7
Préparations pour sauces
15894000-1
Produits alimentaires transformés
15894100-2
Repas végétariens
15894200-3
Repas préparés
15894210-6
Repas pour écoles
15894220-9
Repas pour hôpitaux
15894300-4
Plats préparés
15894400-5
Casse-croûte
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
15894500-6
Produits pour distributeurs automatiques
15894600-7
Garnitures pour sandwichs
15894700-8
Épicerie fine
15895000-8
Aliments pour restauration rapide
15895100-9
Hamburgers
15896000-5
Produits surgelés
15897000-2
Aliments en conserve
15897100-3
Rations de campagne
15898000-9
Levure
15899000-6
Levure chimique
15900000-7
Boissons
15910000-0
Boissons alcoolisées distillées
15911000-7
Boissons spiritueuses
15911100-8
Spiritueux
15911200-9
Liqueurs
15930000-6
Vins
15931000-3
Vins non aromatisés
15931100-4
Vin mousseux
15931200-5
Vin de table
15931300-6
Porto
15931400-7
Madère
15931500-8
Moût de raisin
15931600-9
Sherry
15932000-0
Lie de vin
15940000-9
Cidre et autres vins à base de fruits
15941000-6
Cidre
15942000-3
Vins à base de fruits
15950000-2
Boissons fermentées non distillées
15951000-9
Vermouth
15960000-5
Bière de malt
15961000-2
Bière
15961100-3
Bière blonde
15962000-9
Drèches de brasserie ou de distillerie
15980000-1
Boissons sans alcool
15981000-8
Eau minérale
15981100-9
Eau minérale plate
15981200-0
Eau minérale gazeuse
15981300-1
Eau à l'état solide
15981310-4
Glace
15981320-7
Neige
15981400-2
Eaux minérales aromatisées
15982000-5
Boissons non alcoolisées
15982100-6
Sirops de fruits
15982200-7
Lait chocolaté
16000000-5
Tabac, produits à base de tabac et articles connexes
16100000-6
Produits à base de tabac
16110000-9
Cigares
21
22
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
16120000-2
Cigarillos
16130000-5
Cigarettes
16200000-7
Tabac
16210000-0
Tabac manufacturé
16300000-8
Articles de bureau de tabac
17000000-2
Textiles et articles textiles
17100000-3
Textiles et articles connexes
17110000-6
Tissus
17111000-3
Tissu synthétique
17111100-4
Tissu mélangé
17112000-0
Tissu en coton
17112100-1
Coutil
17112200-2
Denim
17112300-3
Toile
17112310-6
Articles en toile
17112400-4
Popeline
17112500-5
Sangle
17112510-8
Sangles
17120000-9
Tissu cardé
17130000-2
Tissu de lin
17131000-9
Linge
17140000-5
Tissu spécial
17141000-2
Velours
17142000-9
Tissu éponge
17143000-6
Tissu d'ameublement
17144000-3
Tissu à rideaux
17145000-0
Tissu de doublure
17150000-8
Tissu tricoté ou crocheté
17151000-5
Tricot
17151100-6
Tissu de velours
17152000-2
Tissu crocheté
17160000-1
Étoffe
17170000-4
Tissu non tissé
17200000-4
Articles textiles
17210000-7
Articles textiles ménagers
17211000-4
Couvertures et plaids
17211100-5
Couvertures
17211200-6
Plaids
17212000-1
Linge de lit
17212100-2
Draps
17212200-3
Housses de couettes
17212300-4
Protège-matelas
17212400-5
Édredons
17212500-6
Taies d'oreillers
17212600-7
Taies de traversins
17213000-8
Linge de table
17213100-9
Nappes
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
17213200-0
Serviettes de table
17214000-5
Linge de toilette et de cuisine
17214100-6
Serviettes de toilette
17214200-7
Torchons
17214300-8
Essuie-mains en rouleau
17214500-0
Gants de toilette
17215000-2
Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
17215100-3
Rideaux
17215110-6
Pare-fumée
17215200-4
Tentures
17215300-5
Lambrequins
17215400-6
Stores
17215410-9
Stores d'intérieur
17215420-2
Stores en textile
17215430-5
Stores vénitiens
17215440-8
Jalousies
17216000-9
Articles d'ameublement
17216100-0
Articles textiles d'ameublement
17216110-3
Coussins
17216120-6
Oreillers
17218000-3
Linge d'hôpital
17218100-4
Champs opératoires
17218200-5
Draps pour salle d'opération
17220000-0
Articles textiles confectionnés
17221000-7
Sacs et sachets
17221100-8
Sacs de voyage
17221110-1
Sacs à dos
17221200-9
Sacs de sports
17221300-0
Sacs pour courrier ou colis
17221310-3
Sacs postaux
17221400-1
Sacoches
17221500-2
Sacs à linge
17221600-3
Sacs en textile
17221700-4
Sacs d'emballage
17221710-7
Sachets d'emballage
17222000-4
Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes
et articles de camping
17222100-5
Bâches imperméables, auvents et stores
17222110-8
Bâches imperméables
17222120-1
Marquises
17222130-4
Rideaux pare-soleil
17222200-6
Toiles de camouflage
17222400-8
Voiles
17222500-9
Articles de camping en textile
17222510-2
Matelas pneumatiques
17222520-5
Lits de camp
17222530-8
Tentes
17222540-1
Sacs de couchage
23
24
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
17222541-8
Sacs de couchage en plume ou en duvet
17223000-1
Parachutes
17223100-2
Parachutes dirigeables
17223200-3
Rotochutes
17225000-5
Articles textiles manufacturés divers
17225100-6
Chiffons à poussière
17225200-7
Éléments filtrants en tissu
17225300-8
Gilets de sauvetage
17225400-9
Couvertures ignifuges
17225500-0
Moustiquaires
17225600-1
Torchons à vaisselle
17225700-2
Ceintures de sauvetage
17225800-3
Torchons de nettoyage
17225810-6
Torchons à polir
17230000-3
Tapis, paillassons et carpettes
17231000-0
Tapis
17231100-1
Revêtement de sol à points noués
17231200-2
Revêtement de sol tissé
17231300-3
Revêtement de sol touffeté
17231310-6
Dalles de moquette
17231400-4
Revêtement de sol en textile
17232000-7
Paillassons
17233000-4
Carpettes
17234000-1
Revêtement de sol industriel en textile
17240000-6
Cordages, cordes, ficelles et filets divers
17241000-3
Cordage, corde, ficelle et filets
17241100-4
Ficelles, cordages et câbles
17241110-7
Corde
17241120-0
Cordage
17241130-3
Cordon
17241140-6
Ficelle
17241200-5
Filets en textile
17241210-8
Filets à mailles nouées
17241220-1
Élingues
17242000-0
Chiffons
17250000-9
Articles en non-tissé
17260000-2
Articles textiles divers
17261000-9
Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie
17261100-0
Rubanerie, passementerie
17261110-3
Ruban
17261120-6
Bande textile
17261130-9
Étiquettes et badges en textile
17261131-6
Étiquettes en textile
17261132-3
Badges en textile
17261133-0
Insignes
17261140-2
Passementerie d'ornement
17261141-9
Galons
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
17261142-6
Épaulettes
17261200-1
Tissu à mailles
17262000-6
Feutre
17263000-3
Textile de rembourrage, fils, tissus et articles textiles utilisés à des fins techniques
17263100-4
Rembourrage textile
17263200-5
Fil métallisé
17263300-6
Tissu de fils métalliques
17263400-7
Tissu imprégné, enduit ou recouvert
17263500-8
Articles textiles à usage technique
17263510-1
Tuyaux en textile
17263520-4
Bandes convoyeuses en textile
17263530-7
Conduites d'aération
17263600-9
Produits textiles matelassés
17280000-8
Tricot, bonneterie et articles connexes
17281000-5
Bonneterie chaussante
17281100-6
Collants, bas et chaussettes
17281110-9
Bas
17281120-2
Collants
17281130-5
Chaussettes
17282000-2
Pull-overs, cardigans et articles similaires
17282100-3
Jerseys, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires
17282110-6
Pull-overs
17282120-9
Cardigans
17282130-2
Sweat-shirts
17282140-5
Gilets
17300000-5
Fil textile
17310000-8
Fibres textiles naturelles
17320000-1
Fibres textiles artificielles
17330000-4
Fil textile en fibres naturelles
17331000-1
Fil de soie
17332000-8
Fil de laine
17333000-5
Fil de coton
17334000-2
Fil de lin
17335000-9
Fil à coudre en fibres naturelles
17335100-0
Fil à coudre
17335200-1
Fil à tricoter
17336000-6
Fil en fibres textiles végétales
17340000-7
Fil ou filé synthétique
17341000-4
Filé synthétique
17342000-1
Fil synthétique
17342100-2
Fil à coudre synthétique
17342200-3
Fil à tricoter synthétique
17400000-6
Déchets textiles
18000000-9
Vêtements et accessoires
18100000-0
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18110000-3
Vêtements professionnels
18111000-0
Vêtements pour personnel médical
25
26
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
18112000-7
Vêtements militaires
18113000-4
Vêtements à usage industriel
18114000-1
Combinaisons de travail
18115000-8
Uniformes
18115100-9
Uniformes de pompiers
18115200-0
Uniformes de police
18115300-1
Uniformes militaires
18130000-9
Vêtements de travail spéciaux
18131000-6
Vêtements de protection et de sécurité
18131100-7
Gilets pare-balles
18131200-8
Vêtements de protection biologique et chimique
18131300-9
Vêtements de protection radiologique
18131400-0
Vêtements pare-balles
18131500-1
Gilets de protection
18131600-2
Gilets réfléchissants
18132000-3
Vêtements d'aviateur
18132100-4
Vestons d'aviateur
18132200-5
Combinaisons d'aviateur
18133000-0
Articles d'habillement et équipements spéciaux
18133100-1
Vestes de camouflage
18133200-2
Tenues de combat
18133300-3
Équipements de combat
18133400-4
Uniformes de combat
18133500-5
Casques militaires
18133600-6
Couvre-casques
18133700-7
Tenues de ski
18133800-8
Vêtements et équipements polaires
18133900-9
Tenues de plongée
18134000-7
Combinaisons d'immersion
18134100-8
Combinaisons de survie
18140000-2
Accessoires pour vêtements de travail
18141000-9
Gants de travail
18142000-6
Visières de sécurité
18143000-3
Équipements de protection
18200000-1
Vêtements d'extérieur
18210000-4
Manteaux
18211000-1
Pèlerines
18212000-8
Capes
18213000-5
Coupe-vent
18220000-7
Vêtements de protection contre les intempéries
18221000-4
Vêtements imperméables
18221100-5
Pèlerines imperméables
18221200-6
Anoraks
18221300-7
Imperméables
18222000-1
Vêtements de fonction
18222100-2
Costumes (hommes); tailleurs (femmes)
18222200-3
Ensembles
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
18223000-8
Vestes et blazers
18223100-9
Blazers
18223200-0
Vestes
18224000-5
Vêtements en tissu enduit ou imprégné
18230000-0
Vêtements d'extérieur divers
18231000-7
Robes
18232000-4
Jupes
18233000-1
Shorts
18234000-8
Pantalons
18300000-2
Articles d'habillement
18310000-5
Sous-vêtements
18311000-2
Combinaisons
18312000-9
Caleçons
18313000-6
Slips pour femmes
18314000-3
Peignoirs de bain
18320000-8
Chemises et vêtements de nuit
18321000-5
Chemises
18322000-2
Vêtements de nuit
18322100-3
Chemises de nuit
18322200-4
Robes de chambre
18322300-5
Pyjamas
18322400-6
Maillots de corps
18322500-7
Chemises de nuit pour femmes
18323000-9
Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires
18323100-0
Soutiens-gorge
18323200-1
Corsets
18323300-2
Jarretelles
18330000-1
T-shirts
18400000-3
Vêtements spéciaux et accessoires
18410000-6
Vêtements spéciaux
18411000-3
Vêtements pour bébés
18412000-0
Vêtements de sport
18412100-1
Survêtements de sport
18412200-2
Chemises de sport
18412300-3
Combinaisons de ski
18412800-8
Maillots de bain
18420000-9
Accessoires d'habillement
18421000-6
Mouchoirs
18422000-3
Écharpes
18423000-0
Cravates
18424000-7
Gants
18425000-4
Ceintures autres qu'en cuir
18440000-5
Coiffures
18441000-2
Chapeaux
18443000-6
Coiffures et accessoires de coiffure
18443100-7
Serre-tête
18443200-8
Coiffures en métal
27
28
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
18443300-9
Coiffures en textile
18443310-2
Bérets
18443320-5
Calots de campagne
18443330-8
Capuchons
18443340-1
Képis
18443400-0
Jugulaires pour coiffures
18443500-1
Visières
18444000-3
Coiffures de protection
18444100-4
Coiffures de sécurité
18444110-7
Casques
18444200-5
Casques de sécurité
18450000-8
Fermetures
18451000-5
Boutons
18451100-6
Parties de boutons
18452000-2
Épingles de sûreté
18453000-9
Fermetures à glissière
18500000-4
Vêtements en cuir
18510000-7
Accessoires d'habillement en cuir
18511000-4
Gants ou moufles en cuir
18511100-5
Gants à crispin
18512000-1
Ceintures et cartouchières en cuir
18512100-2
Ceintures
18512200-3
Cartouchières
18600000-5
Fourrure et articles en fourrure
18610000-8
Articles en fourrure
18611000-5
Pelleterie
18612000-2
Vêtements en fourrure
18613000-9
Articles en fourrure synthétique
18620000-1
Fourrures
18700000-6
Vêtements d'occasion
19000000-6
Cuir, produits en cuir et chaussures
19100000-7
Cuir
19110000-0
Peau de chamois
19120000-3
Cuir de bovidé ou d'équidé
19130000-6
Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin
19131000-3
Peau de mouton ou d'agneau
19132000-0
Peau de chèvre ou de chevreau
19133000-7
Cuir de porcin
19140000-9
Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs
19141000-6
Cuir d'autres animaux
19142000-3
Cuir reconstitué
19143000-0
Simili-cuir
19144000-7
Cuir verni
19150000-2
Déchets de cuir
19200000-8
Articles, bagages et sellerie en cuir
19210000-1
Sellerie
19211000-8
Selles d'équitation
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
19212000-5
Cravaches
19213000-2
Fouets
19220000-4
Bagages
19221000-1
Valises
19222000-8
Sacs à main
19223000-5
Bourses et portefeuilles
19223100-6
Bourses
19223200-7
Portefeuilles
19224000-2
Malles
19225000-9
Porte-gourdes et étuis
19225100-0
Porte-gourdes
19225200-1
Étuis
19229000-7
Trousses de toilette
19230000-7
Bracelets de montre
19240000-0
Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques
19300000-9
Articles chaussants
19310000-2
Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
19311000-9
Chaussures étanches
19312000-6
Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique
19312100-7
Sandales à dessus caoutchouc ou plastique
19312200-8
Bottes en caoutchouc
19312300-9
Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou plastique
19312400-0
Tongs
19313000-3
Chaussures à dessus cuir
19313100-4
Sandales
19313200-5
Pantoufles
19313300-6
Chaussures de ville
19314000-0
Chaussures à dessus textile
19315000-7
Bottes
19315100-8
Bottines
19315200-9
Bottillons
19315300-0
Bottes hautes
19315400-1
Cuissardes
19316000-4
Galoches
19320000-5
Chaussures de sport
19321000-2
Chaussures de ski
19321100-3
Chaussures de ski de fond
19322000-9
Chaussures d'entraînement
19323000-6
Chaussures de montagne
19324000-3
Chaussures de football
19330000-8
Chaussures de protection
19331000-5
Chaussures avec embout de protection en métal
19332000-2
Chaussures spéciales
19332100-3
Chaussures d'aviateur
19340000-1
Parties de chaussures
19341000-8
Dessus de chaussures
19342000-5
Semelles
29
30
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
19343000-2
Talons
20000000-6
Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie
20100000-7
Bois scié
20110000-0
Traverses de chemin de fer
20111000-7
Traverses en bois
20112000-4
Pièces pour traverses
20120000-3
Bois de mine
20130000-6
Bois tendre prêt à l'emploi
20131000-3
Éléments de clôture
20140000-9
Bois dur
20150000-2
Parquet
20160000-5
Produits en bois préparé ou traité
20161000-2
Bois traité
20161100-3
Poteaux traités
20170000-8
Sciure de bois
20200000-8
Plaques et placage en bois
20210000-1
Planches et panneaux en bois
20211000-8
Contre-plaqué
20212000-5
Bois stratifié
20213000-2
Panneaux de particules
20214000-9
Panneaux de fibres
20215000-6
Panneaux en bois
20216000-3
Feuilles de placage
20220000-4
Bois densifié
20300000-9
Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois
20310000-2
Menuiseries de bâtiment en bois
20311000-9
Fenêtres en bois
20311100-0
Portes-fenêtres
20312000-6
Portes en bois
20313000-3
Panneaux pour parquet en bois
20320000-5
Charpentes de bâtiment en bois
20321000-2
Panneaux de clôture prêts-à-poser
20322000-9
Poutres de toiture en bois
20323000-6
Escaliers
20330000-8
Constructions préfabriquées en bois
20400000-0
Conteneurs, palettes, caisses et autres conteneurs en bois
20410000-3
Conteneurs en bois
20411000-0
Fûts en bois
20411100-1
Boîtes en bois
20411200-2
Enrouleurs de câbles
20412000-7
Caisses à claire-voie en bois
20412100-8
Tonneaux en bois
20412200-9
Cuves en bois
20413000-4
Caisses en bois
20420000-6
Palettes en bois
20421000-3
Caisses-palettes
20500000-1
Articles en bois et en liège
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
20510000-4
Produits en bois et articles connexes
20511000-1
Manches d'outils en bois
20512000-8
Porte-outils en bois
20513000-5
Parties d'outils en bois
20514000-2
Cadres en bois
20515000-9
Cercueils
20520000-7
Articles en liège, vannerie et sparterie
20521000-4
Vannerie
20521100-5
Sparterie
20522000-1
Liège naturel
20522100-2
Plaques de liège
21000000-3
Pâtes à papier, papiers et articles en papier de divers types
21100000-4
Pâte à papier, papier et carton
21110000-7
Pâte à papier
21111000-4
Pâte de bois
21111100-5
Pâte de bois chimique
21120000-0
Papier et carton
21121000-7
Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits
21121100-8
Papier journal
21121200-9
Papier ou carton de fabrication artisanale
21121300-0
Papier et carton photosensibles, thermosensibles ou thermographiques
21121310-3
Papier ou carton photosensible
21121320-6
Papier ou carton thermosensible
21121330-9
Papier ou carton thermographique
21122000-4
Papier hygiénique, papier kraft et autre papier et carton
21122100-5
Papier et carton multicouches
21122200-6
Papier kraft
21124000-8
Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier
21124100-9
Papier simili-sulfurisé
21124200-0
Papier-calque
21124300-1
Papier cristal
21124400-2
Papier transparent ou papier translucide
21124500-3
Papier couché et papier d'artisanat
21124600-4
Papier à dessin
21124700-5
Papier pour cartographie
21125000-5
Papier et carton traités
21125100-6
Papier et carton assemblés
21125300-8
Papier à écrire
21125400-9
Papier d'impression
21125600-1
Papier autocopiant ou autre papier à copies
21125610-4
Papier thermographique
21125690-8
Papier pour photocopie et papier pour xérographie
21125691-5
Papier pour photocopie
21125692-2
Papier pour xérographie
21126000-2
Déchets et chutes de papier et de carton
21200000-5
Articles en papier ou en carton
31
32
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
21210000-8
Papier ou carton ondulé
21211000-5
Contenants en papier et en carton
21211100-6
Cartons, boîtes ou caisses
21211110-9
Boîtes en papier ou en carton
21211120-2
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
21211200-7
Sacs et sachets en papier
21211210-0
Sacs en papier
21211220-3
Sachets en papier
21211230-6
Sachets pour mal de l'air
21220000-1
Articles en papier à usage ménager et à usage hospitalier
21221000-8
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
21221100-9
Papier hygiénique
21221200-0
Mouchoirs en papier
21221300-1
Essuie-mains en papier
21221400-2
Serviettes de table en papier
21222000-5
Articles en papier à usage sanitaire ou hospitalier
21222100-6
Articles en papier à usage sanitaire
21222110-9
Serviettes hygiéniques ou tampons
21222120-2
Langes jetables
21222121-9
Couches en papier
21222200-7
Articles en papier à usage hospitalier
21222210-0
Compresses en papier
21222220-3
Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
21222300-8
Articles jetables en papier
21230000-4
Articles de papeterie et autres articles en papier
21231000-1
Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné
21231100-2
Papier carbone
21231200-3
Papier autocopiant
21231300-4
Papier non carboné
21231400-5
Papier stencil
21232000-8
Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées
21232100-9
Cartes-lettres
21232200-0
Cartes postales non illustrées
21232300-1
Enveloppes
21233000-5
Papier estampé ou perforé
21233100-6
Papier d'impression estampé ou perforé
21233200-7
Papier à lettres estampé ou perforé
21233600-1
Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs
21233610-4
Formulaires en continu
21234000-2
Papier gommé ou adhésif
21234100-3
Papier autocollant
21240000-7
Papier peint et autres revêtements
21241000-4
Revêtements muraux à base de papier ou de carton
21241100-5
Papier peint
21242000-1
Revêtements muraux en textile
21243000-8
Revêtements de sol à base de papier ou de carton
21250000-0
Papier à cigarettes et papier-filtre
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
21251000-7
Papier à cigarettes
21252000-4
Papier-filtre
22000000-0
Imprimés et articles pour impression de divers types
22100000-1
Livres, brochures et dépliants imprimés
22110000-4
Livres imprimés
22111000-1
Livres scolaires
22112000-8
Manuels scolaires
22113000-5
Livres de bibliothèque
22114000-2
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114100-3
Dictionnaires
22114200-4
Atlas
22114300-5
Cartes
22114310-8
Plans cadastraux
22114311-5
Cyanotypies
22114400-6
Partitions
22114500-7
Encyclopédies
22120000-7
Publications
22121000-4
Publications techniques
22130000-0
Annuaires
22140000-3
Dépliants
22150000-6
Brochures
22160000-9
Fascicules
22200000-2
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22210000-5
Journaux
22211000-2
Revues spécialisées
22212000-9
Périodiques
22212100-0
Publications périodiques
22213000-6
Magazines
22300000-3
Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés
22310000-6
Cartes postales
22312000-0
Images
22313000-7
Décalcomanies
22314000-4
Dessins
22315000-1
Photographies
22320000-9
Cartes de vœux
22321000-6
Cartes de Noël
22400000-4
Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et
manuels
22410000-7
Timbres
22411000-4
Timbres de Noël
22412000-1
Nouveaux timbres
22413000-8
Timbres-épargne
22420000-0
Papier timbré
22430000-3
Billets de banque
22440000-6
Formules de chèque
22450000-9
Imprimés infalsifiables
22451000-6
Passeports
33
34
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
22452000-3
Formules de mandat de poste
22460000-2
Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels
22461000-9
Catalogues
22462000-6
Imprimés publicitaires
22470000-5
Manuels
22471000-2
Manuels informatiques
22472000-9
Manuels d'instruction
22473000-6
Manuels techniques
22500000-5
Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
22510000-8
Plaques offset
22520000-1
Matériel de gravure sèche
22521000-8
Matériel d'estampage
22800000-8
Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier
ou en carton
22810000-1
Registres en papier ou en carton
22813000-2
Livres comptables
22814000-9
Carnets de quittances
22815000-6
Calepins
22816000-3
Blocs
22817000-0
Agendas ou mémentos personnels
22819000-4
Carnets d'adresses
22820000-4
Formulaires
22821000-1
Formulaires électoraux
22822000-8
Formulaires commerciaux
22822100-9
Formulaires commerciaux en continu
22822200-0
Formulaires commerciaux non continus
22830000-7
Cahiers d'exercices
22832000-1
Feuilles d'exercices
22840000-0
Albums pour échantillons
22841000-7
Albums pour collections
22841100-8
Carnets de timbres
22841200-9
Albums de timbres
22850000-3
Classeurs et accessoires pour classeurs
22851000-0
Classeurs
22852000-7
Chemises de classement
22852100-8
Chemises à dossier
22860000-6
Articles de papeterie imprimés, excepté formulaires
22861000-3
Enveloppes imprimées
22861100-4
Enveloppes à fenêtre imprimées
22861200-5
Enveloppes sans fenêtre imprimées
22861300-6
Enveloppes pour radiographies imprimées
22862000-0
Papier à lettres
22863000-7
Cartes de visite
22864000-4
Papillons
22865000-1
Coupons
22866000-8
Étiquettes
22866100-9
Étiquettes à codes-barres
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
22866200-0
Étiquettes pour bagages
22867000-5
Chèques-repas
22868000-2
Sous-main
22869000-9
Tableaux horaires
22869100-0
Emplois du temps muraux
22869200-1
Calendriers
22900000-9
Imprimés divers
22910000-2
Vignettes automobiles
22920000-5
Permis de conduire
22930000-8
Cartes d'identité
22940000-1
Permis
22950000-4
Cartes d'accès
22960000-7
Imprimés sur commande
22980000-3
Tickets
22981000-0
Billets de transport
23000000-7
Produits pétroliers et combustibles
23100000-8
Produits pétroliers raffinés
23110000-1
Huiles légères et moyennes et produits dérivés
23111000-8
Essence et kérosène
23111100-9
Kérosène aviation
23111110-2
Carburéacteurs de type kérosène
23111200-0
Essence sans plomb
23111300-1
Essence au plomb
23112000-5
Essences spéciales
23112100-6
White-spirit
23120000-4
Huiles lourdes et produits dérivés
23121000-1
Gasoils
23121100-2
Huile diesel
23121200-3
Carburant diesel
23122000-8
Mazout
23122100-9
Fioul domestique
23123000-5
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
23123100-6
Huiles pour moteurs
23123200-7
Huiles pour compresseurs
23123300-8
Huiles pour turbines
23123400-9
Huiles pour engrenages
23123500-0
Huiles pour réducteurs
23123600-1
Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages
23123610-4
Liquides à usage hydraulique
23123620-7
Huiles de démoulage
23123630-0
Huiles anticorrosives
23123640-3
Huiles utilisées comme isolants électriques
23123650-6
Liquides de frein
23123700-8
Huiles blanches et paraffines liquides
23123710-1
Huiles blanches
23123720-4
Paraffines liquides
23130000-7
Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole
35
36
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
23132000-1
Huiles légères
23133000-8
Huiles minérales
23200000-9
Gaz de pétrole et autres carbures gazeux, à l'exception du gaz naturel
23210000-2
Propane et butane
23211000-9
Gaz propane
23211100-0
Propane liquéfié
23212000-6
Gaz butane
23212100-7
Butane liquéfié
23300000-0
Produits pétroliers divers
23310000-3
Vaseline et cire de pétrole
23311000-0
Vaseline
23312000-7
Paraffine
23313000-4
Cire de pétrole
23320000-6
Résidus de pétrole
24000000-4
Substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques
24100000-5
Produits chimiques
24110000-8
Gaz
24111000-5
Gaz industriels
24111100-6
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
24111120-2
Argon
24111130-5
Gaz rares
24111131-2
Hélium
24111139-8
Néon
24111140-8
Gaz médicaux
24111150-1
Hydrogène
24111160-4
Azote
24111161-1
Azote liquide
24111170-7
Oxygène
24111200-7
Composés oxygénés inorganiques
24111210-0
Dioxyde de carbone
24111220-3
Oxydes azotés
24111230-6
Composés oxygénés inorganiques gazeux
24111300-8
Air liquide et air comprimé
24111310-1
Air liquide
24111320-4
Air comprimé
24120000-1
Colorants et pigments
24121000-8
Oxydes, peroxydes et hydroxydes
24121100-9
Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments
24121110-2
Oxyde de zinc
24121120-5
Peroxyde de zinc
24121130-8
Oxyde de titane
24121200-0
Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre
24121210-3
Oxyde de chrome
24121220-6
Oxyde de manganèse
24121230-9
Oxyde de plomb
24121240-2
Oxyde de cuivre
24121250-5
Oxyde de magnésium
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24121260-8
Hydroxydes pour colorants et pigments
24121261-5
Hydroxyde de chrome
24121262-2
Hydroxyde de manganèse
24121263-9
Hydroxyde de plomb
24121264-6
Hydroxyde de cuivre
24121265-3
Hydroxyde de magnésium
24121300-1
Chaux hydratée
24122000-5
Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes
24122100-6
Extraits tinctoriaux
24122200-7
Extraits tannants
24122300-8
Tannins
24122400-9
Matières colorantes
24122500-0
Produits de tannage
24130000-4
Produits chimiques inorganiques de base
24131000-1
Éléments chimiques, acides inorganiques et composés
24131100-2
Métalloïdes
24131110-5
Phosphures
24131120-8
Carbures
24131130-1
Hydrures
24131140-4
Nitrures
24131150-7
Azotures
24131160-0
Siliciures
24131170-3
Borures
24131180-6
Soufre raffiné
24131200-3
Halogène
24131300-4
Métaux alcalins
24131310-7
Mercure
24131400-5
Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre
24131410-8
Acides inorganiques
24131411-5
Acide sulfurique
24131420-1
Acide phosphorique
24131430-4
Acides polyphosphoriques
24131440-7
Acide hexafluorosilicique
24131450-0
Dioxyde de soufre
24131460-3
Dioxyde de silicium
24131470-6
Chlorure d'hydrogène
24131500-6
Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base
24131510-9
Oxydes métalliques
24131511-6
Pyrites et oxydes de fer
24131520-2
Hydroxyde de sodium
24131521-9
Soude caustique
24131522-6
Soude liquide
24131600-7
Composés du soufre
24131700-8
Soufre
24131800-9
Carbone
24131900-0
Chlore
24132000-8
Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchlorates
37
38
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24132100-9
Halogénures métalliques
24132110-2
Hexafluorosilicate de sodium
24132120-5
Chlorures
24132121-2
Chlorure d'aluminium
24132122-9
Chlorure ferrique
24132123-6
Polychlorure d'aluminium
24132130-8
Chlorhydrate d'aluminium
24132200-0
Hypochlorites et chlorates
24132210-3
Chlorite de sodium
24132220-6
Hypochlorite de sodium
24133000-5
Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates
24133100-6
Sulfures, sulfites et sulfates
24133110-9
Sulfures divers
24133111-6
Sulfure d'hydrogène
24133112-3
Polysulfures
24133120-2
Sulfates
24133121-9
Thiosulfate de sodium
24133122-6
Sulfate ferrique
24133123-3
Sulfate d'aluminium
24133124-0
Sulfate de sodium
24133125-7
Sulfate de fer
24133126-4
Sulfate de cuivre
24133200-7
Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates
24133210-0
Hexamétaphosphate de sodium
24133220-3
Phosphates
24133300-8
Carbonates
24133310-1
Carbonate de sodium
24133320-4
Bicarbonate de sodium
24133400-9
Nitrates
24134000-2
Sels métalliques acides divers
24134100-3
Permanganate de potassium
24134200-4
Sels oxométalliques acides
24135000-9
Produits chimiques inorganiques divers
24135100-0
Eau lourde, autres isotopes et leurs composés
24135200-1
Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorganiques
24135210-4
Cyanures
24135220-7
Oxyde de cyanure
24135230-0
Fulminates
24135240-3
Cyanates
24135300-2
Peroxyde d'hydrogène
24135400-3
Quartz piézoélectrique
24135500-4
Composés de métaux des terres rares
24135600-5
Silicates
24135610-8
Silicate de sodium
24135700-6
Borates et perborates
24136000-6
Eau distillée
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24137000-3
Pierres synthétiques
24137100-4
Pierres précieuses synthétiques
24137200-5
Pierres semi-précieuses synthétiques
24140000-7
Produits chimiques organiques de base
24141000-4
Hydrocarbures
24141100-5
Hydrocarbures saturés
24141110-8
Hydrocarbures acycliques saturés
24141111-5
Méthane
24141112-2
Éthylène
24141113-9
Propène
24141114-6
Butène
24141115-3
Acétylène
24141120-1
Hydrocarbures cycliques saturés
24141200-6
Hydrocarbures non saturés
24141210-9
Hydrocarbures acycliques non saturés
24141220-2
Hydrocarbures cycliques non saturés
24141221-9
Benzène
24141222-6
Toluène
24141223-3
O-xylènes
24141224-0
M-xylènes
24141225-7
Styrène
24141226-4
Éthylbenzène
24141300-7
Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures
24141310-0
Tétrachloroéthylène
24141320-3
Tétrachlorure de carbone
24142000-1
Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras
industriels
24142100-2
Alcools gras industriels
24142200-3
Monoalcools
24142210-6
Méthanol
24142220-9
Éthanol
24142300-4
Diols, polyalcools et dérivés
24142310-7
Éthylène glycol
24142320-0
Dérivés d'alcools
24142400-5
Phénols et dérivés de phénols
24142500-6
Alcool
24142510-9
Alcool éthylique
24143000-8
Acides gras monocarboxyliques industriels
24143100-9
Huiles acides de raffinage
24143200-0
Acides carboxyliques
24143210-3
Acide acétique
24143220-6
Acide peracétique
24143300-1
Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés
24143310-4
Esters d'acide méthacrylique
24143320-7
Esters d'acide acrylique
24143400-2
Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliques
24144000-5
Composés organiques à fonction azotée
39
40
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24144100-6
Composés à fonction aminée
24144200-7
Amino-composés à fonction oxygénée
24144300-8
Uréides
24144400-9
Composés à fonction azotée
24145000-2
Composés organosulfureux
24146000-9
Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers
24146100-0
Composés à fonction aldéhyde
24146200-1
Composés à fonction cétone et à fonction quinone
24146300-2
Peroxydes organiques
24146310-5
Oxyde d'éthylène
24146320-8
Éthers
24147000-6
Produits chimiques organiques divers
24147100-7
Dérivés végétaux pour teinture
24147200-8
Charbon de bois
24147300-9
Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute
température
24147310-2
Goudron de houille
24147311-9
Créosote
24147320-5
Poix
24147330-8
Brai de goudron
24147400-0
Produits à base de résine
24147500-1
Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier
24150000-0
Engrais et composés azotés
24151000-7
Engrais azotés
24151100-8
Acide nitrique et sels
24151110-1
Nitrate de sodium
24151200-9
Acides sulfonitriques
24151300-0
Ammoniac
24151310-3
Ammoniac liquide
24151320-6
Chlorure d'ammonium
24151330-9
Sulfate d'ammonium
24152000-4
Engrais phosphatés
24152100-5
Engrais minéraux phosphatés
24152200-6
Engrais chimiques phosphatés
24154000-8
Engrais d'origine animale ou végétale
24158000-6
Engrais divers
24160000-3
Matières plastiques sous forme primaire
24161000-0
Polymères d'éthylène sous forme primaire
24162000-7
Polymères de propylène sous forme primaire
24163000-4
Polymères de styrène sous forme primaire
24164000-1
Polymères de vinyle sous forme primaire
24164100-2
Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire
24164200-3
Polymères acryliques sous forme primaire
24165000-8
Polyesters sous forme primaire
24166000-5
Polyamides sous forme primaire
24167000-2
Résines uréiques sous forme primaire
24168000-9
Résines aminiques sous forme primaire
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24169000-6
Silicones sous forme primaire
24170000-6
Caoutchouc synthétique
24180000-9
Enzymes
24200000-6
Produits agrochimiques
24210000-9
Pesticides
24220000-2
Insecticides
24230000-5
Herbicides
24240000-8
Régulateurs de croissance végétale
24250000-1
Désinfectants
24260000-4
Rodenticides
24270000-7
Fongicides
24300000-7
Peintures, vernis, encre d'imprimerie et mastics
24310000-0
Peintures
24311000-7
Peinture de marquage routier
24312000-4
Peintures à usage artistique
24312100-5
Émail et peintures transparentes
24312200-6
Peintures à l'huile et à l'eau
24312210-9
Peintures à l'huile
24312220-2
Peintures à l'eau
24312300-7
Peintures scolaires
24312310-0
Assortiments de couleurs
24312320-3
Couleurs pour signalisation
24312400-8
Articles pour peintres et tapissiers
24320000-3
Vernis
24330000-6
Encre
24331000-3
Encre d'imprimerie
24331100-4
Encre pour héliogravure
24331200-5
Encre de Chine
24340000-9
Mastics, matières de charge, ciment de scellement
24341000-6
Mastics
24342000-3
Matières de charge
24343000-0
Ciment de scellement
24344000-7
Coulis de ciment
24350000-2
Solvants
24351000-9
Décapant
24352000-6
Diluants
24400000-8
Médicaments
24410000-1
Médicaments des voies digestives et du métabolisme
24411000-8
Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité
24412000-5
Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels
24413000-2
Laxatifs
24414000-9
Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux
24415000-6
Médicaments du diabète
24415100-7
Insuline
24416000-3
Vitamines
24416100-4
Provitamines
24417000-0
Suppléments minéraux
41
42
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24420000-4
Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire
24421000-1
Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques
24421100-2
Antithrombotiques
24421200-3
Antihémorragiques
24421300-4
Préparations anti-anémiques
24421400-5
Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions
24422000-8
Médicaments du système cardio-vasculaire
24422100-9
Médicaments utilisés en cardiologie
24422200-0
Antihypertenseurs
24422300-1
Diurétiques
24422400-2
Vasculoprotecteurs
24422500-3
Antihémorroïdaires à usage topique
24422600-4
Bêta-bloquants
24422700-5
Inhibiteurs calciques
24422800-6
Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine
24430000-7
Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire
24431000-4
Médicaments utilisés en dermatologie
24431100-5
Antifongiques à usage dermatologique
24431110-8
Acides salicyliques
24431200-6
Émollients et protecteurs
24431300-7
Médicaments contre le psoriasis
24431400-8
Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique
24431500-9
Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques
24431600-0
Antiseptiques et désinfectants
24431700-1
Préparations anti-acnéiques
24432000-1
Médicaments du système squelettique et musculaire
24432100-2
Anti-inflammatoires et antirhumatismaux
24432200-3
Myorelaxants
24432300-4
Préparations contre la goutte
24440000-0
Médicaments du système génito-urinaire et hormones
24441000-7
Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles
24441100-8
Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques
24441200-9
Autres médicaments gynécologiques
24441300-0
Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale
24441400-1
Contraceptifs
24441410-4
Contraceptifs oraux
24441420-7
Contraceptifs chimiques
24442000-4
Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues
24442100-5
Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues
24442200-6
Corticostéroïdes à usage systémique
24442300-7
Thérapeutique thyroïdienne
24450000-3
Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs
24451000-0
Anti-infectieux généraux à usage systémique
24451100-1
Antibactériens à usage systémique
24451200-2
Antimycosiques à usage systémique
24451300-3
Antimycobactériens
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24451400-4
Antiviraux à usage systémique
24451500-5
Immun-sérums et immunoglobulines
24451510-8
Antisérums
24451520-1
Immunoglobulines
24451600-6
Vaccins
24451610-9
Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos
24451620-2
Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos
24451630-5
Vaccins BCG (secs)
24451640-8
Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
24451650-1
Vaccins anti-typhus
24451660-4
Vaccins anti-grippe
24451670-7
Vaccins anti-polio
24451680-0
Vaccins anti-hépatite B
24451690-3
Vaccins à usage vétérinaire
24452000-7
Antinéoplasiques et immunomodulateurs
24452100-8
Antinéoplasiques
24452200-9
Thérapeutique endocrine
24452300-0
Immunosuppresseurs
24460000-6
Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels
24461000-3
Médicaments du système nerveux
24461100-4
Anesthésiques
24461200-5
Analgésiques
24461300-6
Antiépileptiques
24461400-7
Antiparkinsoniens
24461500-8
Psycholeptiques
24461600-9
Psychoanaleptiques
24461700-0
Autres médicaments du système nerveux
24462000-0
Médicaments des organes sensoriels
24462100-1
Médicaments ophtalmologiques
24470000-9
Médicaments du système respiratoire
24473000-6
Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires
24474000-3
Médicaments de la toux et du rhume
24475000-0
Antihistaminiques à usage systémique
24490000-5
Médicaments divers
24491000-2
Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
24491100-3
Anti-protozoaires
24491200-4
Antihelminthiques
24491300-5
Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges
24492000-9
Solutions médicamenteuses
24492100-0
Solutions pour infusions
24492200-1
Produits de nutrition parentérale
24492210-4
Solutions d'alimentation parentérale
24492300-2
Produits d'alimentation entérale
24492400-3
Solutions pour perfusions
24492500-4
Solutions injectables
24492510-7
Liquides intraveineux
24492600-5
Solutions galéniques
43
44
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24492700-6
Solutions de glucose
24492800-7
Solutions de dialyse
24493000-6
Tous les autres produits thérapeutiques
24493100-7
Toxines
24493200-8
Succédanés de nicotine
24494000-3
Agents diagnostiques
24495000-0
Tous les autres produits non thérapeutiques
24496000-7
Réactifs et produits de contraste
24496100-8
Réactifs de groupage sanguin
24496200-9
Réactifs pour analyses de sang
24496300-0
Réactifs chimiques
24496400-1
Réactifs isotopiques
24496500-2
Réactifs de laboratoire
24496600-3
Réactifs d'électrophorèse
24496700-4
Réactifs d'urologie
24496800-5
Produits de contraste à usage radiologique
24497000-4
Préparations médicales, excepté consommables dentaires
24497100-5
Préparations pour lavements
24497110-8
Ciments de reconstruction osseuse
24498000-1
Produits à usage clinique
24498100-2
Cultures microbiologiques
24498200-3
Glandes et leurs extraits
24498300-4
Substances peptiques
24500000-9
Glycérine, savons, détergents, produits de nettoyage et de polissage, parfums et produits de toilette
24510000-2
Glycérine
24511000-9
Préparations odoriférantes et cires
24511100-0
Parfums et désodorisants d'intérieur
24511300-2
Cirages et crèmes
24511310-5
Produits d'entretien des sols
24511320-8
Produits d'entretien des chaussures
24511330-1
Cires à encaustiquer
24511340-4
Sciures de balayage
24511350-7
Agents d'étanchéité
24511400-3
Pâtes et poudres à récurer
24512000-6
Agents organiques tensioactifs
24513000-3
Produits de nettoyage
24513100-4
Savon
24513200-5
Préparations nettoyantes
24513210-8
Dispersants
24513290-2
Détergents
24513291-9
Détergents pour lave-vaisselle
24513292-6
Agents dégraissants
24513293-3
Digesteurs de graisses
24513294-0
Agents nettoyants
24513295-7
Solutions de rinçage
24520000-5
Parfums et produits de toilette
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24521000-2
Produits de toilette
24521100-3
Eaux de toilette
24521110-6
Déodorants
24521120-9
Antisudoraux
24521200-4
Produits de maquillage
24521300-5
Produits de manucure ou de pédicure
24521400-6
Produits de beauté
24521500-7
Produits de soins de la peau
24521600-8
Shampooings
24521700-9
Produits capillaires
24521800-0
Produits pour l'hygiène buccale ou dentaire
24521900-1
Produits de rasage
24600000-0
Explosifs et produits et substances chimiques
24610000-3
Explosifs préparés
24611000-0
Poudres propulsives
24611100-1
Combustibles au propergol
24612000-7
Explosifs divers
24612100-8
Dynamite
24612200-9
TNT
24612300-0
Nitroglycérine
24613000-4
Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie
24613100-5
Cartouches-épouvantails sonores
24613200-6
Feux d'artifice
24615000-8
Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques
24620000-6
Colles
24621000-3
Gélatines
24621200-5
Adhésifs
24630000-9
Huiles essentielles
24640000-2
Substances chimiques pour photographie
24641000-9
Plaques et films pour photographie
24641200-1
Émulsions à usage photographique
24641210-4
Révélateurs pour photographie
24641220-7
Fixateurs pour photographie
24641230-0
Révélateurs pour radiologie
24641240-3
Fixateurs pour radiologie
24641250-6
Milieux de culture
24641260-9
Renforçateurs d'image
24650000-5
Supports non enregistrés
24660000-8
Préparations chimiques spéciales
24661000-5
Graisses et lubrifiants
24661100-6
Lubrifiants
24661110-9
Boue de forage
24661120-2
Graisse de silicone
24661130-5
Fluides de forage
24661200-7
Additifs pour huiles
24661210-0
Poudre pour extincteurs d'incendie
24661220-3
Produits extincteurs
45
46
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24661230-6
Charges pour extincteurs d'incendie
24661300-8
Fluides hydrauliques
24661310-1
Agents de dégivrage
24661311-8
Produits antigel
24661400-9
Graisses et huiles chimiquement modifiées
24662000-2
Pâtes à modeler
24662100-3
Cire dentaire
24663000-9
Agents de finissage
24664000-6
Charbon actif
24664100-7
Charbon actif neuf
24664200-8
Charbon actif régénéré
24665000-3
Toilettes chimiques
24666000-0
Peptones et substances protéiques
24667000-7
Additifs chimiques
24667100-8
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
24667200-9
Additifs pour ciment, mortier ou béton
24668000-4
Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz
24668100-5
Produits chimiques pour fond de trou de forage
24668200-6
Agents floculants
24668300-7
Produits chimiques à boue
24668400-8
Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs
24669000-1
Aérosols et produits chimiques sous forme de disque
24669100-2
Aérosols
24669200-3
Éléments chimiques sous forme de disque
24700000-1
Fibres non naturelles
24710000-4
Fibres synthétiques
24711000-1
Câbles de fibres synthétiques
24712000-8
Fil à haute ténacité
24713000-5
Fil à texture simple
24714000-2
Monofilament synthétique
24720000-7
Fibres artificielles
24721000-4
Fibres artificielles discontinues
24722000-1
Polypropylène
24723000-8
Fil texturé artificiel
24800000-2
Produits chimiques variés
24810000-5
Liquides de radiateur
24820000-8
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
24830000-1
Produits anti-corrosion
25000000-1
Produits en caoutchouc, en plastique et films
25100000-2
Produits en caoutchouc
25110000-5
Pneus et produits connexes
25111000-2
Pneus
25111100-3
Pneus pour voitures
25111200-4
Pneus pour motocycles
25111300-5
Pneus pour fortes charges
25111310-8
Pneus pour camions
25111320-1
Pneus pour autobus
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
25111330-4
Pneus pour avions
25111400-6
Pneus pour véhicules agricoles
25111500-7
Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc
25111510-0
Flaps
25111520-3
Chambres à air
25111530-6
Bandes de roulement
25111600-8
Pneus pour chaises roulantes
25111700-9
Pneus usagés
25111710-2
Pare-chocs
25111800-0
Pneus rechapés
25111900-1
Pneus pour bicyclettes
25120000-8
Articles en caoutchouc non vulcanisé et vulcanisé
25121000-5
Articles en caoutchouc non vulcanisé
25122000-2
Articles en caoutchouc vulcanisé
25122100-3
Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc vulcanisé
25122110-6
Tuyaux de forage
25122120-9
Conduites ascendantes souples
25122130-2
Tubes en caoutchouc
25122200-4
Bandes transporteuses ou courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
25122210-7
Courroies de ventilateur en caoutchouc
25122220-0
Joints d'étanchéité
25122230-3
Bandes convoyeuses en caoutchouc
25122240-6
Courroies de transmission en caoutchouc
25122300-5
Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé
25122310-8
Articles d'hygiène
25122320-1
Articles de pharmacie
25122340-7
Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons
25122400-6
Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé
25122410-9
Revêtements de sols en caoutchouc vulcanisé
25122420-2
Tapis en caoutchouc vulcanisé
25122421-9
Tapis de gymnastique
25122500-7
Caoutchouc vulcanisé, sous différentes formes
25122510-0
Anneaux élastiques
25122520-3
Joints en caoutchouc
25122530-6
Bracelets en caoutchouc
25122540-9
Timbres en caoutchouc
25122550-2
Masses de scellement
25130000-1
Tissus caoutchoutés
25131000-8
Tissu pour cordée de pneumatique
25132000-5
Ruban adhésif en tissu caoutchouté
25140000-4
Caoutchouc régénéré
25150000-7
Déchets de caoutchouc
25160000-0
Articles médicaux en caoutchouc
25161000-7
Accessoires d'habillement en caoutchouc
25161100-8
Gants en caoutchouc
25161200-9
Gants jetables
25162000-4
Vêtements en caoutchouc
47
48
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
25170000-3
Articles en caoutchouc dur
25171000-0
Articles d'hygiène ou de pharmacie
25172000-7
Dalles en caoutchouc
25174000-1
Butoirs en caoutchouc
25200000-3
Produits en plastique
25210000-6
Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastique
25211000-3
Monofilament en plastique
25211100-4
Conduit électrique en plastique
25211200-5
Barres en plastique
25211300-6
Baguettes en plastique
25212000-0
Tubes, conduites et tuyaux
25212100-1
Tubes en plastique
25212110-4
Tubes souples en plastique
25212120-7
Tubes souples en PVC
25212200-2
Conduites en plastique
25212210-5
Conduites souples en plastique
25212220-8
Conduites souples en PVC
25212300-3
Tuyaux en plastique
25212310-6
Tuyaux souples en plastique
25212320-9
Tuyaux souples en PVC
25212400-4
Manchons en plastique
25212500-5
Accessoires en plastique ou en PVC pour tubes, conduites et tuyaux
25212510-8
Accessoires en plastique pour tubes
25212520-1
Accessoires en PVC pour tubes
25212530-4
Accessoires en plastique pour conduites
25212540-7
Accessoires en PVC pour conduites
25212550-0
Accessoires en plastique pour tuyaux
25212560-3
Accessoires en PVC pour tuyaux
25212600-6
Composants en PVC non plastifié
25212610-9
Armatures en PVC non plastifié
25212620-2
Conduites en PVC non plastifié
25212630-5
Tubes en PVC non plastifié
25212700-7
Mousse de PVC
25213000-7
Plaques, feuilles, films, pellicules et bandes en plastique
25213100-8
Film en plastique
25213200-9
Pellicule en plastique
25213300-0
Pellicule rétractable
25213400-1
Bandes en plastique
25213500-2
Feuilles en plastique
25213600-3
Plaques en plastique
25220000-9
Articles d'emballage en plastique
25221000-6
Sacs et sachets en polyéthylène
25221100-7
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
25221200-8
Sacs à usage médical en polyéthylène
25221210-1
Poches à sang
25221220-4
Poches à plasma
25221230-7
Poches à urine
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
25221300-9
Sacs de stockage en polyéthylène
25221310-2
Enveloppes rembourrées
25222000-3
Sacs et sachets en plastique
25222100-4
Sacs poubelles en plastique
25222200-5
Sacs en plastique à usage médical
25223000-0
Conteneurs en plastique dur
25223100-1
Casiers en plastique
25223110-4
Casiers à bouteilles en plastique
25223200-2
Caisses en plastique
25223300-3
Conteneurs à ordures en plastique
25223310-6
Fûts en plastique
25224000-7
Bonbonnes, bouteilles et flacons en plastique
25225000-4
Bobines en plastique
25226000-1
Bouchons, couvercles et capuchons en matière plastique
25226100-2
Bouchons en plastique
25226200-3
Couvercles en plastique
25226300-4
Capsules en plastique
25227000-8
Produits en polystyrène
25227100-9
Feuilles de polystyrène
25227200-0
Plaques de polystyrène
25230000-2
Éléments de construction en plastique
25231000-9
Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en plastique
25232000-6
Articles sanitaires en plastique
25232100-7
Baignoires, bacs de douche ou lavabos en plastique
25232110-0
Baignoires en plastique
25232120-3
Bacs de douche en plastique
25232130-6
Lavabos en plastique
25232200-8
Lunettes et couvercles de WC en plastique
25232300-9
Cuvettes de WC en plastique
25232400-0
Bidets en plastique
25233000-3
Réservoirs, citernes et cuves en plastique
25233100-4
Réservoirs en plastique
25233200-5
Citernes en plastique
25233300-6
Cuves en plastique
25234000-0
Portes, fenêtres, encadrements, seuils, volets et stores en plastique
25234100-1
Fenêtres en plastique
25234110-4
Encadrements de fenêtres en plastique
25234200-2
Portes en plastique
25234210-5
Encadrements de portes en plastique
25234300-3
Seuils en plastique
25234400-4
Volets et stores en plastique
25234410-7
Volets en plastique
25234420-0
Stores en plastique
25235000-7
Constructions préfabriquées en plastique
25236000-4
Couvercles de trous d'homme ou couvercles d'accès en plastique
25237000-1
Boîtiers en plastique
25237100-2
Boîtiers pour compteurs en plastique
49
50
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
25237200-3
Gainage en plastique
25240000-5
Articles divers en plastique
25241000-2
Ruban, bandes et formes autocollants en plastique
25241100-3
Ruban autocollant en plastique
25241110-6
Ruban adhésif
25241120-9
Bande réfléchissante
25241200-4
Bandes autocollantes en plastique
25241300-5
Formes autocollantes en plastique
25241310-8
Étiquettes adhésives
25242000-9
Plaques, feuilles, films et pellicules autocollants en plastique
25242100-0
Plaques autocollantes en plastique
25242200-1
Feuilles autocollantes en plastique
25242300-2
Films autocollants en plastique
25242400-3
Pellicules autocollantes en plastique
25243000-6
Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en plastique
25243100-7
Vaisselle et ustensiles de cuisine en plastique
25243110-0
Couverts en plastique
25243120-3
Récipients alimentaires à usage ménager
25243130-6
Bols
25243140-9
Égouttoirs en plastique
25243200-8
Éponges
25243300-9
Articles ménagers ou de toilette en plastique
25243310-2
Seaux en plastique
25243320-5
Poubelles en plastique
25243330-8
Pelles à poussière en plastique
25244000-3
Pièces en plastique pour lampes, accessoires d'éclairage et plaques indicatrices
25244100-4
Plaques indicatrices et enseignes en plastique
25244110-7
Plaques indicatrices en plastique
25244120-0
Enseignes en plastique
25244121-7
Signalisation de police
25244200-5
Mobilier urbain en plastique
25244210-8
Pièces pour mobilier urbain en plastique
25244220-1
Plots réfléchissants
25244230-4
Pastilles réfléchissantes
25244300-6
Appareils d'éclairage en plastique
25244310-9
Pièces pour appareils d'éclairage en plastique
25245000-0
Casques en caoutchouc ou en plastique
25245100-1
Casques anti-choc
25245200-2
Chapeaux en caoutchouc ou en plastique
25246000-7
Isolateurs électriques en plastique
25247000-4
Fournitures de bureau ou fournitures scolaires en plastique
25247100-5
Fournitures de bureau en plastique
25247110-8
Classeurs à anneaux
25247120-1
Trombones
25247200-6
Fournitures scolaires en plastique
25247210-9
Instruments de dessin en plastique
25247220-2
Instruments d'écriture en plastique
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
25247230-5
Règles
25248000-1
Accessoires en plastique pour mobilier
25248100-2
Éléments de filtration en plastique
25248200-3
Composants en plastique
25248210-6
Éléments de clôture en plastique
25248220-9
Cônes routiers en plastique
25248230-2
Éléments de barrière en plastique
25248240-5
Éléments de marquage en plastique
25249000-8
Articles d'habillement en plastique
25249100-9
Gants en plastique
25250000-8
Cartes magnétiques
25251000-5
Cartes de crédit
25252000-2
Cartes à puce
25253000-9
Cartes accréditives
25253100-0
Cartes pour l'achat de carburant
25260000-1
Enregistrements sonores
25261000-8
Disques
25262000-5
Cassettes musicales
25263000-2
Disques compacts
25270000-4
Résines
25271000-1
Résine époxy
25271100-2
Tubes en résine d'époxy
25300000-4
Films
25310000-7
Films de radiologie
25311000-4
Films radiographiques
25312000-1
Film diazo
25320000-0
Films cinématographiques
25321000-7
Pellicules photographiques
25321100-8
Pellicules à développement instantané
25330000-3
Films vidéo
25331000-0
Cassettes vidéo
25332000-7
Bandes vidéo
26000000-8
Produits minéraux non métalliques
26100000-9
Verre et articles en verre
26110000-2
Verre
26111000-9
Verre à vitre
26111100-0
Verre non travaillé
26111200-1
Verre flotté
26111300-2
Mur-rideau en vitrage
26120000-5
Verre plat
26121000-2
Verre plat façonné
26121200-4
Verre de sécurité
26121300-5
Miroirs en verre
26121400-6
Verre isolant
26130000-8
Articles en verre creux
26131000-5
Bouteilles, bocaux, flacons et récipients en verre
26131100-6
Bouteilles en verre
51
52
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
26131200-7
Bocaux en verre
26131300-8
Flacons en verre
26131400-9
Récipients en verre
26132000-2
Verres à boire
26133000-9
Verrerie
26133100-0
Vaisselle en verre
26133110-3
Décanteuses
26133200-1
Objets en vitrocéramique pour la table et la cuisine
26133300-2
Articles en verre trempé
26133400-3
Verrerie céramique
26134000-6
Parois intérieures en verre pour récipients isothermes
26134100-7
Parois intérieures en verre pour thermos
26140000-1
Fibres de verre
26141000-8
Articles en fibres de verre
26141100-9
Feutre en fibre de verre
26141200-0
Tissu en fibres de verre
26141300-1
Toile en fibres de verre
26150000-4
Verrerie traitée
26151000-1
Verre semi-fini
26151100-2
Billes, barres ou tubes en verre
26151110-5
Billes en verre
26151120-8
Barres en verre
26151130-1
Tubes en verre
26151140-4
Globes
26151200-3
Blocs de pavage, briques ou tuiles en verre moulé
26152000-8
Verre technique
26152100-9
Enveloppes de verre et tubes cathodiques
26152110-2
Enveloppes en verre
26152120-5
Tubes cathodiques
26152200-0
Verres pour horloges, montres ou lunettes
26152210-3
Verre à horloges
26152220-6
Verre à montres
26152230-9
Verre à lunettes
26152300-1
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie
26152320-7
Verrerie d'hygiène
26152330-0
Verrerie de laboratoire
26152331-7
Boîtes de Pétri
26152339-3
Éprouvettes
26152340-3
Verrerie de pharmacie
26152350-6
Ampoules en verre
26152400-2
Pièces en verre pour lampes et appareils d'éclairage, enseignes et plaques indicatrices
26152410-5
Verrerie de signalisation
26152411-2
Plaques indicatrices en verre
26152412-9
Enseignes en verre
26152420-8
Pièces en verre pour éclairage public
26152430-1
Pièces en verre pour lampes
26152490-9
Verre pour mobilier urbain
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
26152500-3
Isolants électriques en verre
26152600-4
Éléments optiques en verre
26152700-5
Perles de verre
26200000-0
Articles en céramique non réfractaire et réfractaire
26210000-3
Articles ménagers en céramique
26211000-0
Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en porcelaine
26211100-1
Vaisselle de table en porcelaine
26211110-4
Assiettes en porcelaine
26211120-7
Plats en porcelaine
26211130-0
Tasses et soucoupes en porcelaine
26211200-2
Ustensiles de cuisine en porcelaine
26211300-3
Vases en porcelaine
26211400-4
Articles de toilette en porcelaine
26211500-5
Articles ménagers en porcelaine
26212000-7
Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette autres qu'en porcelaine
26212100-8
Vaisselle en céramique
26212110-1
Assiettes
26212120-4
Plats
26212130-7
Tasses et soucoupes en céramique
26212200-9
Ustensiles de cuisine en céramique
26212300-0
Vases
26213000-4
Objets décoratifs en céramique
26214000-1
Installations sanitaires ménagères en céramique
26214100-2
Éviers et lavabos
26214110-5
Éviers
26214120-8
Lavabos
26214200-3
Baignoires
26214300-4
Cuvettes de WC et réservoirs de chasse d'eau
26214310-7
Cuvettes de WC
26214320-0
Réservoirs de chasse d'eau
26214400-5
Bidets
26214500-6
Urinoirs
26230000-9
Isolants et accessoires isolants en céramique
26231000-6
Isolants en céramique
26232000-3
Accessoires isolants en céramique
26240000-2
Articles en céramique à usage technique
26241000-9
Articles de laboratoire en porcelaine, à usage chimique ou technique
26241100-0
Articles de laboratoire en porcelaine
26241200-1
Articles en porcelaine à usage technique
26241300-2
Articles en porcelaine à usage chimique
26250000-5
Articles divers en céramique
26251000-2
Articles en céramique pour l'agriculture, l'horticulture et le transport ou l'emballage de biens
26251100-3
Articles en céramique pour l'agriculture
26251200-4
Articles en céramique pour l'horticulture
26251300-5
Articles en céramique pour le transport ou l'emballage de biens
26252000-9
Articles en céramique autres que pour la construction
53
54
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
26260000-8
Articles en céramique réfractaire
26261000-5
Carreaux en céramique
26262000-2
Blocs en céramique
26263000-9
Ciment, mortier et béton réfractaires
26263100-0
Ciment réfractaire
26263200-1
Mortier réfractaire
26263300-2
Béton réfractaire
26264000-6
Dalles en céramique
26900000-7
Produits minéraux non métalliques divers
26910000-0
Produits abrasifs
26911000-7
Pierres à meuler, pierres à broyer et meules
26911100-8
Pierres à meuler
26911200-9
Pierres à broyer
26911300-0
Meules
26912000-4
Poudre ou grains abrasifs
26913000-1
Corindon artificiel
26914000-8
Graphite artificiel
27000000-5
Métaux de base et produits connexes
27100000-6
Métaux de base
27110000-9
Fer et acier de base
27111000-6
Fonte brute
27112000-3
Produits en ferromanganèse
27113000-0
Produits ferreux
27114000-7
Fer
27114100-8
Lingots de fer
27115000-4
Acier
27120000-2
Lingots d'acier allié
27130000-5
Produits en acier au carbone
27131000-2
Conduites en acier au carbone
27132000-9
Tubes en acier au carbone
27133000-6
Balais de charbon
27140000-8
Barres et baguettes
27141000-5
Barres et baguettes laminées à chaud
27150000-1
Matériaux de construction ferroviaire
27151000-8
Matériaux de construction ferroviaire en fer ou en acier
27151100-9
Matériaux de construction de voies ferrées en fer
27151200-0
Matériaux de construction de voies ferrées en acier
27152000-5
Rails en fer ou en acier
27152100-6
Rails en fer
27152200-7
Rails en acier
27152300-8
Matériaux de voies ferrées laminés à chaud
27152310-1
Éclisses et selles de rail laminées
27152320-4
Contre-rails laminés
27152330-7
Traverses et entretoises laminées
27190000-3
Scories, laitier, déchets et débris ferreux
27191000-0
Lingots de déchets refondus
27200000-7
Tubes
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
27210000-0
Tubes et accessoires de tuyauterie en fer
27211000-7
Tubes, conduites et profilés creux
27211100-8
Conduites et tubes en fer
27212000-4
Accessoires de tuyauterie divers
27212100-5
Raccordements
27212110-8
Adaptateurs de brides
27212200-6
Brides et colliers de réparation
27212300-7
Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
27220000-3
Tubes et accessoires de tuyauterie en acier
27221000-0
Profilés creux
27222000-7
Raccords pour tubes
27222100-8
Brides
27222200-9
Accessoires de tuyauterie filetés
27222300-0
Accessoires de tuyauterie non moulés
27222400-1
Coudes soudés
27222500-2
Accessoires de tuyauterie soudés
27300000-8
Produits en fer et en acier
27310000-1
Produits étirés à froid
27311000-8
Barres et baguettes en acier allié
27312000-5
Angles, formes et sections en acier allié
27313000-2
Produits en acier inoxydable
27320000-4
Produits laminés à froid
27321000-1
Laminés plats
27321100-2
Laminés plats en fer
27321200-3
Laminés plats en acier
27330000-7
Produits plissés
27331000-4
Produits plissés en acier
27331100-5
Angles, formes et sections
27331110-8
Conduit électrique non tubulaire
27332000-1
Produits plissés en fer
27340000-0
Fil métallique et produits divers
27341000-7
Fil métallique
27341100-8
Fil d'acier
27341200-9
Fil en alliage
27350000-3
Ferroalliages
27351000-0
Ferroalliages hors CECA
27351100-1
Ferromanganèse
27351200-2
Ferrochrome
27351300-3
Ferronickel
27353000-4
Grenaille et poudre de fer ou d'acier
27354000-1
Produits semi-finis
27354100-2
Produits semi-finis en fer
27354200-3
Produits semi-finis en acier
27354210-6
Produits semi-finis en acier inoxydable
27355000-8
Produits en fer forgé
27356000-5
Matériaux de construction de voies ferrées
27356100-6
Angles, formes et sections soudés en fer ou en acier pour voies ferrées
55
56
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
27356200-7
Matériaux de construction de voies ferrées en fer ou en acier
27356210-0
Rails d'alimentation en courant
27356220-3
Lames d'aiguille, cœurs de croisement, tringles de manœuvre d'aiguille et pièces de croisement
27356230-6
Éclisses et selles de rail
27356240-9
Crapauds, plaques d'écartement et traverses
27356250-2
Sièges et cale-sièges
27400000-9
Métaux précieux et métaux plaqués de métaux précieux
27410000-2
Métaux précieux
27411000-9
Produits semi-précieux sous forme brute
27411100-0
Argent sous forme brute ou en poudre
27411110-3
Poudre d'argent
27411120-6
Argent sous forme brute
27411200-1
Argent semi-ouvré
27412000-6
Or sous forme brute ou en poudre
27413000-3
Platine sous forme brute ou en poudre
27414000-0
Déchets et débris de métaux précieux
27420000-5
Métaux plaqués de métaux précieux
27421000-2
Métaux de base plaqués d'argent ou d'or
27422000-9
Métaux de base plaqués de platine
27500000-0
Aluminium et produits en aluminium
27510000-3
Aluminium sous forme brute
27511000-0
Oxyde d'aluminium
27520000-6
Produits en aluminium
27521000-3
Produits semi-finis en aluminium
27521100-4
Poudre et paillettes d'aluminium
27521200-5
Barres, baguettes et profilés d'aluminium
27521300-6
Fil d'aluminium
27521400-7
Plaques d'aluminium
27521500-8
Feuilles d'aluminium
27521600-9
Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en aluminium
27521610-2
Accessoires de tuyauterie en aluminium
27530000-9
Déchets et débris d'aluminium
27531000-6
Cendres et résidus contenant de l'aluminium
27600000-1
Produits en plomb, zinc et étain
27610000-4
Plomb, zinc et étain
27611000-1
Plomb
27612000-8
Zinc
27613000-5
Étain
27620000-7
Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain
27621000-4
Produits semi-finis en plomb
27621100-5
Barres, baguettes, profilés et fil en plomb
27621200-6
Plaques, feuilles, bandes et pellicules en plomb
27621300-7
Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en plomb
27621400-8
Poudre et paillettes de plomb
27622000-1
Produits semi-finis en zinc
27622100-2
Barres, baguettes, profilés et fil en zinc
27622200-3
Plaques, feuilles, bandes et pellicules en zinc
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
27622300-4
Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en zinc
27622400-5
Poussière, poudre et paillettes de zinc
27623000-8
Produits semi-finis en étain
27623100-9
Barres, baguettes, profilés et fil en étain
27623200-0
Plaques, feuilles, bandes et pellicules en étain
27623300-1
Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en étain
27623400-2
Poudre et paillettes d'étain
27630000-0
Déchets et débris de plomb, zinc ou étain
27631000-7
Cendres et résidus contenant du zinc ou du plomb
27700000-2
Produits en cuivre
27710000-5
Cuivre sous forme brute
27712000-9
Cuivre non raffiné
27713000-6
Cuivre raffiné sous forme brute
27720000-8
Produits semi-finis en cuivre
27721000-5
Poudre et paillettes de cuivre
27722000-2
Barres, baguettes et profilés en cuivre
27723000-9
Fil de cuivre
27724000-6
Plaques, feuilles et bandes de cuivre
27725000-3
Pellicules de cuivre
27726000-0
Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en cuivre
27726100-1
Tubes et conduites en cuivre
27726110-4
Tubes et conduites en laiton
27726200-2
Accessoires de tuyauterie en cuivre
27726210-5
Accessoires de tuyauterie en bronze à canon
27726220-8
Accessoires de tuyauterie en laiton
27730000-1
Déchets et débris de cuivre
27731000-8
Cendres et résidus contenant du cuivre
27800000-3
Produits en métaux non ferreux
27810000-6
Nickel sous forme brute
27820000-9
Produits en nickel
27821000-6
Produits semi-finis en nickel
27821100-7
Barres, baguettes, profilés et fil en nickel
27821200-8
Plaques, feuilles, bandes et pellicules en nickel
27821210-1
Feuilles de nickel
27821300-9
Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en nickel
27821400-0
Poudre et paillettes de nickel
27830000-2
Déchets et débris de nickel
27831000-9
Cendres et résidus contenant des métaux
28000000-2
Produits et matériaux préfabriqués
28100000-3
Éléments de construction en métal
28110000-6
Structures métalliques et parties de structures
28111000-3
Bâtiments préfabriqués
28111100-4
Bâtiments modulaires préfabriqués
28111110-7
Cabines
28111200-5
Cellules
28111300-6
Hôpital de campagne
28111400-7
Cuisines de campagne
57
58
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28111500-8
Serres
28112000-0
Produits et éléments de construction en métal, excepté bâtiments préfabriqués
28112100-1
Ponts en fer ou en acier
28112110-4
Éléments de pont en fer ou en acier
28112111-1
Éléments de pont en fer
28112112-8
Éléments de pont en acier
28112120-7
Structures de pont en acier
28112130-0
Structures de pont en fer
28112200-2
Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes
28112210-5
Derricks
28112211-2
Mâts de forage
28112212-9
Mâts de forage statiques
28112220-8
Pylônes et poteaux
28112221-5
Pylônes
28112222-2
Pylônes pour lignes électriques
28112223-9
Socles pour pylônes
28112224-6
Poteaux pour lignes électriques aériennes
28112225-3
Poteaux électriques
28112230-1
Tours en métal
28112231-8
Tours en fer
28112232-5
Tours en acier
28112233-2
Châteaux d'eau
28112240-4
Poutres
28112250-7
Mâts
28112260-0
Pylônes de radio ou de télévision
28112261-7
Pylônes de radio
28112262-4
Pylônes de télévision
28112263-1
Mâts en treillis
28112300-3
Structures et parties en fer, en acier ou en aluminium
28112310-6
Échafaudages
28112311-3
Contre-fiches cintrées
28112312-0
Trépieds cintrés
28112313-7
Supports
28112314-4
Brides d'attache pour tuyaux
28112315-1
Équipement pour échafaudages
28112316-8
Colliers de serrage cintrés
28112317-5
Structures d'échafaudage
28112318-2
Supports pour tuyauterie
28112320-9
Structures en métal
28112321-6
Abris d'autobus
28112322-3
Cabines téléphoniques
28112329-2
Écrans de sécurité
28112330-2
Structures en aluminium
28112380-7
Parties de structures en métal
28112381-4
Revêtement métallique
28112382-1
Vannes
28112383-8
Portes d'écluse
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28112390-0
Écluses de vidange
28112391-7
Portes d'écluse de vidange
28112400-4
Palplanches
28112410-7
Rideaux de palplanches
28120000-9
Menuiseries métalliques de bâtiment
28121000-6
Fenêtres et articles connexes
28121100-7
Fenêtres en fer ou en acier et articles connexes
28121110-0
Seuils en fer ou en acier
28121120-3
Volets en fer ou en acier
28121130-6
Fenêtres en fer ou en acier
28121131-3
Encadrements de fenêtres en fer ou en acier
28121200-8
Fenêtres en aluminium et articles connexes
28121210-1
Volets en aluminium
28121220-4
Fenêtres en aluminium
28121221-1
Encadrements de fenêtres en aluminium
28122000-3
Fenêtres, portes et articles connexes
28122100-4
Fenêtres
28122110-7
Encadrements de fenêtres
28122111-4
Double vitrage
28122200-5
Portes
28122210-8
Panneaux de portes
28122211-5
Encadrements de portes
28122212-2
Portes moustiquaires
28122213-9
Seuils de portes
28122214-6
Portes en fer ou en acier
28122220-1
Portes coupe-feu
28122230-4
Portes coulissantes
28122240-7
Portes de garage
28122300-6
Portails
28122310-9
Portails d'entrée
28200000-4
Citernes, réservoirs et conteneurs en métal, radiateurs et chaudières pour chauffage central
28210000-7
Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression en métal
28211000-4
Citernes en métal
28211100-5
Cylindres à air
28211110-8
Cylindres à air comprimé
28211200-6
Appareils respiratoires
28211210-9
Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
28211220-2
Appareils respiratoires pour la plongée
28211300-7
Citernes en fer ou en acier
28211400-8
Réservoirs de stockage
28211410-1
Réservoirs à huile
28211420-4
Réservoirs à boues
28211500-9
Cuves à eau
28211600-0
Réservoirs
28212000-1
Bouteilles de gaz liquéfié
28212100-2
Bouteilles de gaz
28212200-3
Réservoirs à gaz
59
60
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28213000-8
Grands conteneurs
28213100-9
Conteneurs en fer ou en acier
28213110-2
Silos
28213200-0
Conteneurs réfrigérés
28213210-3
Citernes à eau
28213300-1
Conteneurs à marchandises standard
28213400-2
Conteneurs de stockage
28213500-3
Conteneurs à eau
28213600-4
Conteneurs sur roues
28213700-5
Bennes à déchets
28213800-6
Conteneurs à déchets
28214000-5
Tonneaux en métal
28214100-6
Caisses de stockage
28214200-7
Tonneaux en fer ou en acier
28214300-8
Système de stockage de conteneurs
28214310-1
Machines à empiler
28214400-9
Tonneaux en aluminium
28215000-2
Cuves sous pression
28215100-3
Cuves sous pression en acier
28216000-9
Fûts en métal
28216100-0
Fûts en fer ou en acier
28216200-1
Fûts de déchets
28216300-2
Fûts en aluminium
28217000-6
Boîtiers
28217100-7
Boîtes en fer ou en acier
28217200-8
Compartiments pour compteurs
28217300-9
Boîtiers préfabriqués
28217400-0
Boîtes en aluminium
28218000-3
Conteneurs en métal léger, bouchons, couvercles pour conteneurs et autres couvercles
28218100-4
Conteneurs en métal léger
28218300-6
Bouchons, obturateurs à vis, couvercles pour conteneurs et couvercles en métal
28218310-9
Bouchons
28218320-2
Obturateurs à vis
28218330-5
Couvercles pour conteneurs
28218340-8
Couvercles
28218400-7
Boîtes métalliques
28218410-0
Boîtes de conserves en fer ou en acier
28218420-3
Boîtes pour aliments
28218430-6
Boîtes de conserves en aluminium
28219000-0
Cuves
28220000-0
Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
28221000-7
Radiateurs et chaudières
28221100-8
Radiateurs
28221110-1
Radiateurs pour chauffage central
28221111-8
Radiateurs non électriques pour chauffage central
28221112-5
Pièces détachées de radiateurs pour chauffage central
28221200-9
Chaudières
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28221210-2
Chaudières à eau
28221220-5
Chaudières pour chauffage central
28221221-2
Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
28222000-4
Systèmes de récupération de chaleur
28222100-5
Équipement de récupération de chaleur
28300000-5
Réacteurs nucléaires et pièces détachées
28310000-8
Réacteurs nucléaires
28320000-1
Pièces détachées de réacteurs nucléaires
28321000-8
Systèmes de refroidissement du réacteur
28322000-5
Pièces détachées de cuves de réacteurs nucléaires
28400000-6
Câble, fil métallique et produits connexes
28410000-9
Articles en fils métalliques
28411000-6
Toron tressé
28411100-7
Toron tressé en fer ou en acier
28412000-3
Fil de fer pour clôture
28412300-6
Fil de fer barbelé
28413000-0
Filet en métal
28413100-1
Clôture en treillis métallique
28413200-2
Toile métallique
28414000-7
Agrafes, clous, pointes, punaises
28414100-8
Agrafes
28414200-9
Clous
28414300-0
Pointes
28414400-1
Punaises
28415000-4
Fil machine
28415100-5
Accessoires de soudage
28415200-6
Matériaux de soudage
28415300-7
Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort
28415310-0
Matériaux de brasage tendre
28415320-3
Matériaux de brasage fort
28416000-1
Aiguilles à coudre ou à tricoter
28416100-2
Aiguilles à coudre
28416200-3
Aiguilles à tricoter
28417000-8
Quincaillerie
28417100-9
Enclumes
28417200-0
Forge portative
28417300-1
Grilles
28417400-2
Articles de quincaillerie
28417500-3
Serrurerie
28417510-6
Ferronnerie
28418000-5
Élingues en fer ou en acier
28419000-2
Conducteurs
28419100-3
Conducteurs en acier ou en aluminium
28419200-4
Conducteurs en cuivre ou en bronze
28420000-2
Câbles et produits connexes
28421000-9
Câble
61
62
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28421100-0
Câbles électriques
28421120-6
Câble basse et moyenne tension
28421130-9
Câble basse tension
28421140-2
Câble moyenne tension
28421150-5
Câble haute tension
28421200-1
Câble subaquatique
28421210-4
Câble sous-marin
28421400-3
Câble blindé
28421500-4
Câble de signalisation
28421600-5
Câble en fer ou en acier
28421610-8
Câble en acier
28422000-6
Accessoires pour câble
28422100-7
Conduites de câble
28422200-8
Raccords de câbles
28422300-9
Gaines de câble
28422400-0
Attaches pour câble
28500000-7
Ferblanterie et articles connexes
28510000-0
Objets en métal pour salle de bains et cuisine
28511000-7
Équipement sanitaire en métal
28511100-8
Robinets
28512000-4
Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal
28512100-5
Vaisselle en métal
28512110-8
Gamelles en fer blanc
28512200-6
Ustensiles de cuisine en métal
28512210-9
Ustensiles de cuisine
28512220-2
Égouttoirs à vaisselle
28512900-3
Objets ménagers en métal
28512910-6
Poubelles en métal
28512920-9
Boîtes à lettres
28512930-2
Poubelles de rue en métal
28512950-8
Bacs en métal
28520000-3
Objets en métal
28521000-0
Coffres, cassettes de sûreté et portes blindés ou armés
28521300-3
Coffres-forts
28521500-5
Portes blindées ou armées
28521600-6
Coffres de valeurs
28521700-7
Coffres et casiers en métal
28521710-0
Consignes
28521720-3
Coffres
28521721-0
Coffres à valeurs
28521722-7
Coffrets de sécurité
28521780-1
Coffres à documents
28521790-4
Caisses pour argent liquide
28522000-7
Plateaux de réception, petit matériel de bureau
28522100-8
Plateaux de réception
28522200-9
Petit matériel de bureau
28522300-0
Matériel de bureau
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28522400-1
Accessoires pour classeurs ou fichiers
28524000-1
Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs
28524300-4
Cadres pour photographies
28524400-5
Cadres pour images
28525000-8
Crochets et œillets
28526000-5
Hélices de bateau
28527000-2
Articles en métal divers
28527100-3
Cloches
28527200-4
Échelles
28527210-7
Échelles pour véhicules de lutte contre l'incendie
28527220-0
Escaliers pliants
28527230-3
Escabeaux
28527300-5
Équipement de manutention de marchandises
28527330-4
Plateformes de manutention de marchandises
28527340-7
Accessoires en câble pour la manutention de marchandises
28527400-6
Panneaux de signalisation et articles connexes
28527410-9
Panneaux de signalisation en métal
28527420-2
Panneaux de signalisation routière
28527430-5
Indicateurs de rues
28527440-8
Enseignes de magasin
28527450-1
Plaques indicatrices
28527460-4
Plaques d'adresse
28527700-9
Éléments de trous d'homme
28527710-2
Couvercles de bouches d'incendie
28527720-5
Boîtes de délimitation
28527730-8
Cadres de trous d'homme
28527740-1
Couvercles de trous d'homme
28527750-4
Plaques d'égouts
28527760-7
Couvercles d'accès
28527790-6
Barreaux d'échelle en fer pour trous d'homme
28527800-0
Ancres
28527900-1
Anodes sacrifiées
28527910-4
Anodes sacrifiées de zinc
28527920-7
Anodes sacrifiées au magnésium
28528000-9
Épées
28528100-0
Machettes
28528200-1
Baïonnettes
28528300-2
Lances
28528900-8
Accessoires en métal
28528910-1
Plaques en métal
28528920-4
Barres en métal
28528930-7
Formes en métal
28528940-0
Feuilles en métal
28528950-3
Rayonnage en métal
28528960-6
Poinçons en métal
28530000-6
Plaques de blindage
28531000-3
Plaques de recouvrement
63
64
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28540000-9
Paliers de roulement
28541000-6
Microbilles
28542000-3
Roulements à rouleaux
28550000-2
Acier doux
28551000-9
Flans de monnaie
28552000-6
Boîtes réceptrices de monnaie
28553000-3
Menottes
28560000-5
Étançons et étais miniers
28561000-2
Étançons
28561100-3
Étançons miniers
28562000-9
Étais miniers
28564000-3
Chenilles
28570000-8
Produits en fonte
28580000-1
Équipements divers de protection contre l'incendie
28581000-8
Échelles à plateforme
28581100-9
Échelles d'incendie
28582000-5
Dispositifs de protection contre l'incendie
28582100-6
Tuyaux d'incendie
28582200-7
Bouches d'incendie
28600000-8
Coutellerie, outillage, serrures, clés et charnières
28610000-1
Coutellerie
28611000-8
Couteaux et ciseaux
28611100-9
Couteaux
28611110-2
Couteaux de table
28611120-5
Couteaux de cuisine
28611200-0
Ciseaux
28612000-5
Rasoirs
28612100-6
Lames de rasoir
28613000-2
Trousses de manucure ou de pédicure
28614000-9
Cuillères, fourchettes
28614100-0
Cuillères
28614200-1
Fourchettes
28620000-4
Outils
28621000-1
Outils à main
28621100-2
Bêches et pelles
28621110-5
Bêches
28621120-8
Pelles
28621200-3
Fourches de jardinage
28621300-4
Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage
28621310-7
Pioches
28621320-0
Pics
28621330-3
Houes
28621340-6
Râteaux
28621341-3
Râteaux de plage
28621400-5
Haches
28621500-6
Scies à main
28621510-9
Lames de scies à main
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28622000-8
Outils à main divers
28622100-9
Burins
28622200-0
Pinces
28622210-3
Pinces à sertir
28622300-1
Marteaux
28622400-2
Mâchoires pour fil métallique
28622500-3
Clés de serrage
28622600-4
Outils pour travaux routiers
28622610-7
Pointes à poinçonner le revêtement routier
28622700-5
Limes ou râpes
28622800-6
Tournevis
28622900-7
Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires
28622910-0
Trépans
28622920-3
Embouts de tournevis
28622930-6
Porte-outils
28622940-9
Boîtes à outils
28623000-5
Outils à pédale
28630000-7
Serrures, clés et charnières
28631000-4
Cadenas et serrures divers
28631100-5
Serrures
28631110-8
Serrures de portes
28631120-1
Cadenas pour bicyclettes
28631130-4
Serrures pour véhicules
28631140-7
Serrures pour mobilier
28631200-6
Cadenas et chaînes
28631210-9
Cadenas
28632000-1
Fermoirs, pièces pour serrures et clés
28632100-2
Fermoirs
28632200-3
Clés
28632300-4
Pièces pour cadenas
28632400-5
Pièces pour serrures
28633000-8
Charnières, ferrures et raccords
28633100-9
Charnières
28633200-0
Ferrures
28633300-1
Raccords
28700000-9
Attaches, chaînes et ressorts
28710000-2
Attaches
28711000-9
Attaches filetées
28711100-0
Vis à bois
28711200-1
Crochets à vis ou bagues à pas de vis
28711300-2
Vis autotaraudeuses
28711400-3
Boulons
28711500-4
Ensembles de raccordements à brides
28711510-7
Boulons et vis
28711520-0
Tire-fonds et vis
28711600-5
Écrous
28711700-6
Articles filetés en fer ou en acier
65
66
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28712000-6
Attaches non filetées en fer ou en acier
28712100-7
Rivets
28712200-8
Rondelles
28712300-9
Goupilles
28712400-0
Éclisses en acier
28713000-3
Attaches en cuivre
28720000-5
Chaînes
28721000-2
Chaîne à articulations
28722000-9
Éléments de chaîne
28730000-8
Ressorts
28800000-0
Matériaux de construction et articles connexes
28810000-3
Matériaux de construction
28811000-0
Matériaux de bâtiment
28811100-1
Briques
28811200-2
Ciment
28811210-5
Ciment de forage
28811300-3
Céramique
28811400-4
Peintures et revêtements muraux
28811500-5
Matériaux d'isolation thermique
28812000-7
Structures de construction diverses
28812100-8
Abris
28812110-1
Éléments d'abris
28812120-4
Profilés
28812200-9
Revêtements de sol
28812210-2
Revêtements de sol en bois
28812220-5
Revêtements de sol souples
28812230-8
Revêtements de sol rigides
28812240-1
Faux planchers
28812250-4
Linoléum
28812300-0
Cloisons
28812310-3
Murs de cloisonnement
28812400-1
Toit
28812410-4
Charpentes de toit
28812420-7
Soutènements de toit
28812430-0
Fermes de toit
28812500-2
Matériaux pour toiture
28812510-5
Bardeaux
28812600-3
Isolation acoustique
28812700-4
Solives
28813000-4
Matériaux de construction routière
28813100-5
Matériaux de pavage
28813120-1
Dalles de pavage
28813130-4
Pierres de pavage
28813140-7
Cailloux pour l'empierrement des routes
28813200-6
Dalles
28813300-7
Matériaux enrobés
28813310-0
Matériaux routiers enrobés
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28813320-3
Enrobés routiers
28813330-6
Produits d'enrobage
28813400-8
Matériaux de construction autoroutière
28813500-9
Marquage routier
28813510-2
Billes de verre pour marquage routier
28813700-1
Matériaux de réparation routière
28813800-2
Matériaux de surfaçage routier
28813810-5
Enduit superficiel
28813900-3
Matériaux d'entretien routier
28813910-6
Matériaux d'entretien routier hivernal
28814000-1
Béton
28814100-2
Béton prêt-à-l'emploi
28814200-3
Produits en béton
28814210-6
Poutres en béton
28814220-9
Mâts en béton
28814230-2
Pieux en béton
28814240-5
Conduites et raccords en béton
28814250-8
Poteaux en béton
28814260-1
Piliers en béton
28814270-4
Dalles en béton
28814280-7
Traverses en béton
28815000-8
Infrastructures de bâtiment
28815100-9
Conduits
28815200-0
Matériel de plomberie et de chauffage
28815210-3
Matériel de plomberie
28815220-6
Matériel de chauffage
28815300-1
Volets
28815310-4
Volets roulants
28815400-2
Claires-voies
28815500-3
Systèmes de pulvérisation d'eau
28815600-4
Monte-personnes d'escalier
28815700-5
Stores d'extérieur
28815710-8
Auvents
28815800-6
Aménagements intérieurs de bâtiment
28815810-9
Rails pour rideaux et tentures
28815811-6
Rails pour rideaux
28815820-2
Lampes fluorescentes
28815821-9
Tubes fluorescents
28815822-6
Ampoules et lampes fluorescentes
28820000-6
Mobilier routier
28821000-3
Glissières de sécurité
28821100-4
Séparateurs de voies
28822000-0
Clôtures
28822100-1
Poteaux en bois
28823000-7
Barrières de sécurité
28823100-8
Clôtures de protection
28823200-9
Garde-corps
67
68
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28824000-4
Mobilier urbain
28824100-5
Balises
28824200-6
Avertisseurs lumineux de danger
28824300-7
Cônes de sécurité
28824400-8
Poteaux d'arrêt d'autobus
28824500-9
Bornes lumineuses
28824600-0
Cônes routiers
28824700-1
Fléchage
28824710-4
Matériel de signalisation
28824720-7
Poteaux de signalisation
28825000-1
Équipement d'éclairage public
28825100-2
Lampadaires d'éclairage public
28825200-3
Réverbères
28825300-4
Lampes d'éclairage public
28830000-9
Conduites d'égouts
28831000-6
Chambres à eaux d'égouts
28832000-3
Éléments d'aqueducs
28833000-0
Bouchons en fer ductile
28834000-7
Raccords angulaires
28840000-2
Produits en acier se rapportant à des matériaux de construction
28841000-9
Conduits en acier
28842000-6
Cadres en acier
28843000-3
Palettes en acier
28844000-0
Tubes en acier
28845000-7
Poteaux en acier
28846000-4
Poutres en acier
28847000-1
Matériaux en acier
28847100-2
Tôles en acier
28847200-3
Feuillard
28847300-4
Plaques en acier
28850000-5
Conduites de pétrole à grande distance
28860000-8
Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
28861000-5
Pipelines
28861100-6
Gazoducs
28861110-9
Réseaux de distribution de gaz
28861200-7
Canalisations d'eau
28861400-9
Pipelines subaquatiques
28861410-2
Pipelines sous-marins
28861500-0
Conduites à haute pression
28861600-1
Conduites à basse pression
28861700-2
Râcleurs de conduites
28861710-5
Dispositifs de lancement de râcleurs
28861720-8
Dispositifs de réception de râcleurs
28861730-1
Sas pour râcleurs
28862000-2
Tuyauterie
28862100-3
Accessoires de tuyauterie
28862200-4
Conduites de distribution
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
28862300-5
Conduites de déversement
28862400-6
Conduites et produits connexes en grès vitrifié
28862410-9
Conduites en grès vitrifié
28862420-2
Raccords en grès vitrifié
28862430-5
Trous d'homme en grès vitrifié
28862440-8
Raccords et adaptateurs de tuyauterie en grès vitrifié
28862500-7
Conduites d'eau potable
28863000-9
Tuyaux et raccords
28863100-0
Conduites
28863110-3
Tuyaux d'assèchement
28863111-0
Tuyaux de drainage
28863112-7
Système de drainage
28863120-6
Conduites de chauffage à distance
28863121-3
Conduites de chauffage
28863130-9
Canalisations d'égouts
28863140-2
Conduites à vapeur et à eau
28863150-5
Conduites basse pression
28863160-8
Conduites de distribution et accessoires
28863170-1
Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier
28863171-8
Tubes en polyéthylène
28863172-5
Conduites en polyéthylène
28863200-1
Raccords de tuyauterie
28863210-4
Colliers de serrage pour tuyaux
28863230-0
Raccords pour tuyaux
28863240-3
Joints de tuyauterie
28863241-0
Raccords de tuyauterie en polyéthylène
28863242-7
Joints isolants
28864000-6
Gainage et tubage
28864100-7
Gainage
28864200-8
Tubage
28864210-1
Tuyaux en cuivre
28864300-9
Matériel tubulaire
28864310-2
Tubes et raccords
29000000-9
Machines, équipements, appareils, appareillages et produits connexes
29100000-0
Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique
29110000-3
Turbines et moteurs
29111000-0
Moteurs (puissance motrice)
29111100-1
Moteurs hors-bord pour propulsion navale
29112000-7
Installations de turbines
29112100-8
Turbines à vapeur d'eau
29112200-9
Turbines hydrauliques
29112210-2
Roues hydrauliques
29112300-0
Turbines à gaz
29112400-1
Équipements de turbines
29112410-4
Instruments pour turbines
29113000-4
Pièces pour turbines
29113100-5
Pièces pour turbines à vapeur d'eau
69
70
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29113110-8
Plaques d'assise
29113120-1
Caissons
29113130-4
Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs
29113150-0
Systèmes à huile lubrifiante
29113160-3
Séparateurs d'humidité
29113161-0
Déshumidificateurs
29113170-6
Dispositifs rotatifs
29113171-3
Rotors
29113172-0
Lames
29113190-2
Vireurs
29113200-6
Pièces pour turbines hydrauliques
29113300-7
Pièces pour turbines à gaz
29113310-0
Systèmes d'admission d'air
29113390-4
Systèmes à gaz combustibles
29113400-8
Pièces pour roues hydrauliques
29120000-6
Pompes et compresseurs
29121000-3
Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
29121100-4
Cylindres hydrauliques ou pneumatiques
29121200-5
Moteurs hydrauliques (véhicules)
29121300-6
Moteurs pneumatiques (véhicules)
29121400-7
Moteurs hydrauliques (puissance motrice)
29121500-8
Moteurs pneumatiques (puissance motrice)
29122000-0
Pompes
29122100-1
Pompes à liquides
29122110-4
Pompes pour la lutte contre l'incendie
29122120-7
Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères
29122130-0
Pompes à eau
29122160-9
Pompes de refroidissement
29122161-6
Pompes à eau de refroidissement
29122170-2
Pompes à huile
29122180-5
Pompes à essence
29122190-8
Pompes à béton
29122200-2
Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides
29122210-5
Groupes hydrauliques
29122220-8
Pompes à eaux d'égouts
29122230-1
Pompes de dosage
29122300-3
Surpresseurs à liquides
29122400-4
Pompes centrifuges et élévateurs à liquides
29122410-7
Pompes à usage médical
29122411-4
Pompes à usage nutritionnel
29122419-0
Pompes pour perfusion
29122420-0
Élévateurs à liquides
29122430-3
Pompes centrifuges
29122440-6
Pompes rotatives
29122450-9
Pompes à vide
29122460-2
Pompes à air
29122480-8
Pompes à roue
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29123000-7
Compresseurs
29123100-8
Compresseurs à gaz
29123200-9
Compresseurs rotatifs
29123300-0
Compresseurs pour équipements frigorifiques
29123400-1
Compresseurs d'air
29123410-4
Compresseurs d'air portés
29123500-2
Turbocompresseurs
29123600-3
Compresseurs à mouvement rectiligne alternatif
29123610-6
Dispositif à air comprimé
29123700-4
Compresseurs centrifuges
29123800-5
Compresseurs pour aviation civile
29124000-4
Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
29124100-5
Pièces pour machines ou moteurs
29124130-4
Pièces pour machines pneumatiques
29124150-0
Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
29124170-6
Pièces pour moteurs à réaction
29124200-6
Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides
29124210-9
Pièces pour pompes à essence, pompes à main et pompes à béton
29124211-6
Pièces pour pompes à essence
29124212-3
Pièces pour pompes à main
29124213-0
Pièces pour pompes à béton
29124220-2
Pièces pour pompes à mouvement rectiligne alternatif
29124221-9
Pièces pour groupes hydrauliques
29124222-6
Pièces pour pompes de dosage
29124230-5
Pièces pour pompes à mouvement rectiligne rotatif
29124290-3
Pièces pour pompes centrifuges
29124300-7
Pièces pour pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou à gaz
29124310-0
Pièces pour pompes à air
29124320-3
Pièces pour pompes à vide
29124330-6
Pièces pour compresseurs d'air
29124340-9
Pièces pour compresseurs à gaz
29130000-9
Robinets, vannes et dispositifs similaires
29131000-6
Robinets et vannes
29131100-7
Vannes définies selon leur fonction
29131110-0
Vannes pour radiateurs de chauffage central
29131120-3
Robinets-vannes
29131130-6
Régulateurs de température
29131140-9
Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté
29131141-6
Soupapes de détente
29131142-3
Soupapes de régulation
29131143-0
Vannes de maîtrise des crues
29131144-7
Vannes de commande de processus
29131145-4
Soupapes de retenue
29131146-1
Clapets de non-retour
29131147-8
Soupapes de sécurité
29131148-5
Soupapes d'arrêt
29131150-2
Vannes de colonnes montantes
71
72
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29131160-5
Hydrants
29131170-8
Robinets de bouteilles de gaz
29131200-8
Vannes définies selon leur fabrication
29131210-1
Vannes à pâte
29131220-4
Vannes de conduites forcées
29131230-7
Robinets à vanne
29131240-0
Robinets à soupape
29131250-3
Vannes à pointeau
29131260-6
Robinets à tournant sphérique
29131270-9
Robinets à boisseau
29131280-2
Robinets à papillon
29131290-5
Robinets à membrane
29131291-2
Tiroirs de distribution
29131292-9
Soupapes à clapet
29131300-9
Arbres de Noël et autres assemblages de vannes
29131310-2
Arbres de Noël
29131320-5
Manifolds de duses
29131390-6
Assemblages de vannes
29131400-0
Robinets ou vannes pour installations sanitaires
29132000-3
Pièces pour robinets et vannes
29132100-4
Commandes de soupapes
29132110-7
Commandes de soupapes électriques
29132120-0
Commandes de soupapes hydrauliques
29132130-3
Commandes de soupapes pneumatiques
29132200-5
Pièces pour robinets
29132300-6
Pièces pour vannes
29140000-2
Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement
29141000-9
Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement cylindriques
29141100-0
Arbres de transmission, arbres à cames et vilebrequins
29141110-3
Arbres de transmission
29141120-6
Arbres à cames
29141130-9
Vilebrequins
29141200-1
Boîtes de roulements
29141300-2
Engrenages
29141400-3
Volants et poulies
29141410-6
Treuils
29141500-4
Embrayages
29141600-5
Palans
29141700-6
Accouplements d'arbres
29141800-7
Joints cardan
29142000-6
Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraînement
29142100-7
Pièces pour éléments d'engrenage
29142200-8
Pièces pour éléments d'entraînement
29200000-1
Machines à usage général
29210000-4
Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
29211000-1
Brûleurs pour l'alimentation des foyers
29212000-8
Incinérateurs de déchets
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29213000-5
Fours de fusion
29214000-2
Fours
29214100-3
Fours industriels
29215000-9
Fours crématoires
29219000-7
Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours
29220000-7
Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
29221000-4
Matériel de levage et de manutention
29221100-5
Palans et treuils
29221200-6
Machines d'extraction, treuils à usage souterrain et cabestans
29221210-9
Machines d'extraction et treuils à usage souterrain
29221211-6
Machines d'extraction
29221212-3
Treuils à usage souterrain
29221220-2
Cabestans
29221300-7
Crics et appareils de levage pour véhicules
29221310-0
Systèmes de levage intégrés
29221320-3
Vérins hydrauliques
29221330-6
Vérins pneumatiques
29221340-9
Vérins mécaniques
29221350-2
Appareils de levage pour véhicules
29221400-8
Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue
29221410-1
Grues
29221411-8
Grues portuaires
29221412-5
Grues de quai
29221413-2
Grues empileuses
29221414-9
Grues à conteneurs
29221415-6
Grues à tour
29221420-4
Ponts roulants
29221421-1
Grue roulante
29221422-8
Portique roulant
29221430-7
Portiques de levage
29221431-4
Portiques mobiles
29221432-1
Grues sur portique
29221440-0
Grues montées sur véhicule
29221441-7
Grues pour camions
29221450-3
Ponts-grues
29221500-9
Chariots élévateurs à fourche, chariots de manutention, tracteurs à plateforme utilisés dans les gares
29221510-2
Chariots élévateurs
29221511-9
Chariots élévateurs à fourche
29221520-5
Chariots de manutention
29221521-2
Chariots équipés de matériel de manutention
29221530-8
Tracteurs à plateforme utilisés dans les gares
29221531-5
Engins de transport indépendants
29221532-2
Équipement pour véhicules de secours
29221600-0
Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
29221610-3
Ascenseurs
29221611-0
Dispositifs de levage pour baignoire
29221612-7
Monte-charges
73
74
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29221613-4
Dispositifs mécaniques de levage
29221620-6
Skips
29221621-3
Dispositifs de levage de bennes
29221630-9
Dispositifs de levage
29221640-2
Escaliers mécaniques
29221650-5
Trottoirs roulants
29221700-1
Élévateurs et convoyeurs
29221710-4
Élévateurs ou convoyeurs pneumatiques
29221720-7
Convoyeurs
29221721-4
Élévateurs ou transporteurs à godets à action continue
29221722-1
Élévateurs ou transporteurs à courroie à action continue
29221723-8
Convoyeurs blindés de taille pour mines
29221730-0
Équipement pour transporteur
29221731-7
Bandes convoyeuses
29221800-2
Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
29221810-5
Pousse-wagons et chariots-transbordeurs de mine
29221820-8
Monorails ou remonte-pentes
29221821-5
Monorail suspendu
29221822-2
Télésièges
29221829-1
Remonte-pentes
29221830-1
Matériel d'enlèvement de torchères
29221840-4
Carrousels de stockage et de recherche
29221850-7
Équipement mécanique de manutention
29221890-9
Machines de chargement ou de manutention
29221891-6
Matériel de chargement
29221892-3
Matériel de déchargement
29221893-0
Chariots à prise latérale
29221894-7
Matériel de manutention de conteneurs
29221900-3
Pièces pour matériel de levage et de manutention
29221910-6
Pièces pour grues
29221920-9
Pièces pour chariots de manutention
29221950-8
Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques
29221951-5
Pièces pour ascenseurs
29221952-2
Pièces pour skips
29221953-9
Pièces pour escaliers mécaniques
29221954-6
Pièces pour trottoirs roulants
29221980-7
Pièces pour transporteurs
29221981-4
Pièces pour convoyeurs à bande
29221989-0
Pièces pour convoyeurs à godets
29221990-0
Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention
29222000-1
Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs
29230000-0
Matériel de réfrigération et de ventilation
29231000-7
Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
29231100-8
Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
29231110-1
Échangeurs de chaleur
29231111-8
Pompes à chaleur
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29231120-4
Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
29231200-9
Installations de climatisation
29231210-2
Machines de climatisation de type fenêtre
29231220-5
Machines de climatisation de type mural
29231230-8
Unités de climatisation
29231240-1
Appareils de climatisation pour véhicules
29231250-4
Pièces pour machines de climatisation
29231251-1
Registres
29231252-8
Volets d'aération
29231300-0
Matériel de réfrigération et de congélation
29231310-3
Matériel de congélation
29231320-6
Matériel de réfrigération
29231321-3
Présentoirs frigorifiques
29231322-0
Comptoirs frigorifiques
29231329-9
Matériel industriel de réfrigération
29231400-1
Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz
29231420-7
Épurateurs électrostatiques d'air et de gaz
29231430-0
Appareils de filtration
29231431-7
Filtres à air
29231432-4
Filtres à gaz
29232000-4
Matériel de ventilation
29232100-5
Matériel de désenfumage
29232200-6
Ventilateurs
29232210-9
Pièces pour ventilateurs
29233000-1
Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur
29233100-2
Pièces pour matériel de réfrigération
29233200-3
Pièces pour matériel de congélation
29233300-4
Pièces pour pompes à chaleur
29240000-3
Machines diverses à usage général
29241000-0
Appareils de distillation, de filtration ou de rectification
29241200-2
Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides
29241210-5
Machines et appareils de filtration de liquides
29241211-2
Appareils de filtration des boues de forage
29241212-9
Hydrocyclones
29241213-6
Appareils de filtration ou de purification de boissons
29241230-1
Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
29241231-8
Appareils de filtration de l'eau
29241232-5
Appareils de désaération
29241233-2
Appareils de purification de l'eau
29241234-9
Appareils de dessalement
29241235-6
Matériel pour installation de filtration
29241300-3
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
29241330-2
Filtres à huile
29241340-5
Filtres à essence
29241350-8
Filtres à aspiration d'air
29241400-4
Matériel de recyclage
75
76
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29242000-7
Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation
29242100-8
Machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
29242110-1
Machines de nettoyage ou séchage de bouteilles ou autres récipients
29242120-4
Machines de remplissage ou fermeture de bouteilles, boîtes ou autres récipients
29242130-7
Machines d'emballage ou de conditionnement
29242131-4
Machines de cerclage
29242132-1
Machines d'emballage
29242133-8
Machines de conditionnement
29242300-0
Machines de pesage et balances
29242310-3
Machines de pesage
29242311-0
Balances
29242320-6
Bascules
29242321-3
Balances de magasin
29242322-0
Bascules continues
29242323-7
Balances de vérification
29242400-1
Extincteurs, pistolets marqueurs, machines à jet de vapeur ou de sable
29242410-4
Extincteurs
29242411-1
Mousse pour extincteurs
29242412-8
Extincteurs portatifs
29242420-7
Machines à jet de vapeur ou de sable
29242430-0
Matériel de pulvérisation
29242431-7
Pistolets marqueurs
29242470-2
Appareils mécaniques de projection, dispersion ou pulvérisation
29242471-9
Appareils de dispersion de gaz
29242472-6
Matériel de décontamination
29242473-3
Appareils de nettoyage à eau sous pression
29242474-0
Appareils de nettoyage à haute pression
29242479-5
Appareils de désodorisation
29243000-4
Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques
29243100-5
Centrifugeuses
29243200-6
Machines de calandrage
29243210-9
Machines à laminer
29243300-7
Distributeurs automatiques
29243310-0
Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène
29243320-3
Distributeurs automatiques de timbres
29243330-6
Distributeurs automatiques de produits
29244000-1
Machines pour le traitement thermique de matériaux
29244100-2
Machines pour le traitement thermique de gaz
29245000-8
Pièces pour machines à usage général
29245200-0
Pièces pour centrifugeuses
29245300-1
Pièces pour machines de calandrage
29245400-2
Pièces pour machines à laminer
29245500-3
Pièces pour machines de filtrage
29245600-4
Pièces pour machines de purification
29245700-5
Pièces pour machines de pulvérisation
29245800-6
Poids pour machines de pesage
29246000-5
Lave-vaisselle à usage non ménager
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29247000-2
Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
29247100-3
Pièces pour lave-vaisselle
29247200-4
Pièces pour machines de nettoyage
29247300-5
Pièces pour machines de remplissage
29247400-6
Pièces pour machines d'emballage
29247500-7
Pièces pour machines de conditionnement
29248000-9
Générateurs de gaz
29248100-0
Générateurs d'ozone
29300000-2
Machines agricoles, horticoles et sylvicoles
29310000-5
Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
29311000-2
Charrues ou herses à disques
29312000-9
Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes
29313000-6
Semoirs, plantoirs ou repiqueurs
29314000-3
Épandeurs de fumier
29314100-4
Distributeurs d'engrais
29315000-0
Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports
29330000-1
Moissonneuses
29331000-8
Faucheuses
29331100-9
Tondeuses à gazon
29331110-2
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
29332000-5
Machines de fenaison
29333000-2
Presses à paille ou à fourrage
29333100-3
Presses ramasseuses
29334000-9
Moissonneuses-batteuses
29340000-4
Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole
29350000-7
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole
29351000-4
Remorques autochargeuses à usage agricole
29352000-1
Remorques déchargeuses à usage agricole
29353000-8
Semi-remorques autochargeuses à usage agricole
29354000-5
Semi-remorques déchargeuses à usage agricole
29360000-0
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
29361000-7
Machines de nettoyage, tri ou calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits
29361100-8
Machines de nettoyage de produits agricoles
29361110-1
Machines de nettoyage d'œufs
29361120-4
Machines de nettoyage de fruits
29361200-9
Machines de tri ou calibrage de produits agricoles
29361210-2
Machines de tri ou calibrage d'œufs
29361220-5
Machines de tri ou calibrage de fruits
29361300-0
Machines de nettoyage, tri ou calibrage de semences, graines ou légumes secs
29362000-4
Trayeuses
29363000-1
Machines de préparation d'aliments pour animaux
29364000-8
Machines apicoles
29365000-5
Machines avicoles
29365100-6
Incubateurs et écloseries avicoles
29370000-3
Tracteurs
29371000-0
Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant
77
78
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29372000-7
Tracteurs d'occasion
29373000-4
Moteurs de traction
29380000-6
Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
29381000-3
Pièces pour machines agricoles
29382000-0
Pièces pour machines sylvicoles
29400000-3
Machines-outils
29410000-6
Machines-outils à laser et centres d'usinage
29411000-3
Machines-outils à usage spécifique
29412000-0
Centre d'usinage
29412100-1
Centre d'usinage à broche horizontale
29412200-2
Centre d'usinage à broche verticale
29420000-9
Tours, machines à aléser et à fraiser
29421000-6
Tours
29421100-7
Tour CNC
29422000-3
Machines à fileter ou à tarauder
29423000-0
Fraiseuses
29430000-2
Machines-outils pour le travail des métaux
29431000-9
Machines-outils de finissage des métaux
29432000-6
Machines à commande numérique pour le travail des métaux
29433000-3
Machines à cintrer, plier, dresser ou aplanir
29434000-0
Machines à forger
29435000-7
Machines à estamper
29436000-4
Presses
29436100-5
Presses hydrauliques
29437000-1
Machines-outils à percer, aléser ou fraiser les métaux
29437100-2
Machines-outils à percer les métaux
29437200-3
Machines-outils à aléser les métaux
29437300-4
Machines-outils à fraiser les métaux
29438000-8
Centre d'usinage pour le travail des métaux
29440000-5
Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux
29441000-2
Machines-outils pour le travail de la pierre, de la céramique, du béton ou du verre
29441100-3
Machines-outils pour le travail de la pierre
29441200-4
Machines-outils pour le travail de la céramique
29441300-5
Machines-outils pour le travail du béton
29441400-6
Machines-outils pour le travail du verre
29442000-9
Machines-outils pour le travail du bois, de l'os, du liège, du caoutchouc dur ou du plastique dur
29442100-0
Machines-outils pour le travail du bois
29442200-1
Machines-outils pour le travail de l'os
29442300-2
Machines-outils pour le travail du liège
29442400-3
Machines-outils pour le travail du caoutchouc dur
29442500-4
Machines-outils pour le travail du plastique dur
29450000-8
Outils à main pneumatiques ou à moteur
29451000-5
Outils à main pneumatiques
29452000-2
Outils à main électromécaniques
29460000-1
Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe
superficielle et la projection à chaud
29461000-8
Matériel de brasage tendre et de brasage fort
29461100-9
Matériel de brasage tendre
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29461200-0
Matériel de brasage fort
29462000-5
Matériel de soudage
29462100-6
Matériel de soudage électrique
29462200-7
Matériel de soudage non électrique
29463000-2
Machines pour la trempe superficielle
29464000-9
Matériel de fusion
29464100-0
Matériel de fusion pour plastique
29465000-6
Machines de projection métallique
29470000-4
Pièces et accessoires de machines-outils
29471000-1
Supports pour outils
29472000-8
Porte-pièces pour machines-outils
29473000-5
Appareils diviseurs spéciaux pour machines-outils
29474000-2
Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des métaux
29475000-9
Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des matériaux durs
29475100-0
Pièces pour scies articulées
29476000-6
Pièces pour outils à main
29477000-3
Pièces pour outils pneumatiques
29500000-4
Machines à usage spécifique et pièces détachées
29510000-7
Machines de métallurgie et pièces associées
29511000-4
Machines à laminer les métaux
29511100-5
Pièces pour machines à laminer les métaux
29512000-1
Machines à couler
29512100-2
Pièces pour machines à couler
29520000-0
Machines pour les industries extractives et la construction
29521000-7
Équipement minier
29521200-9
Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et machines de forage ou de fonçage
29521210-2
Machines de forage de puits
29521211-9
Outils d'exploitation de têtes de puits
29521212-6
Connecteurs de colonnes montantes
29521213-3
Matériel d'achèvement de puits
29521214-0
Matériel d'intervention sur puits
29521215-7
Matériel d'essais de puits
29521216-4
Blocs obturateurs de puits (BOP)
29521220-5
Haveuses à charbon ou à roche
29521230-8
Tunneliers
29521240-1
Machines de percement
29521241-8
Taupes
29521249-4
Matériel de forage de roches
29521250-4
Machines de fonçage
29521300-0
Matériel de forage
29521310-3
Plateformes de production offshore
29521311-0
Matériel offshore
29521312-7
Unité de forage offshore
29521320-6
Matériel de forage pétrolier
29521321-3
Machines de forage
29521322-0
Tour de forage
29521323-7
Foreuses
79
80
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29521324-4
Matériel de tubage
29521325-1
Dispositifs de suspension pour colonne de tubage perdue
29521330-9
Matériel de plateforme pétrolière
29521331-6
Unités sur patins
29521332-3
Modules montés sur patins
29521340-2
Machines pour champs de pétrole
29521341-9
Pompes submersibles
29521350-5
Équipement sous-marin
29521351-2
Systèmes de contrôle sous-marin
29521360-8
Équipement de fonds de puits
29521400-1
Soutènements miniers mobiles à commande hydraulique
29522000-4
Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
29522100-5
Machines de terrassement
29522110-8
Bulldozers
29522120-1
Bouteurs biais
29522200-6
Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses
29522210-9
Niveleuses automotrices
29522300-7
Machines décapeuses
29522400-8
Machines à bourrer
29522500-9
Chargeuses à benne frontale
29522510-2
Chargeuses à benne frontale avec pelle rétrocaveuse
29522520-5
Chargeuses à benne frontale sans pelle rétrocaveuse
29522600-0
Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines
29522610-3
Pelles mécaniques
29522611-0
Chouleurs mécaniques
29522620-6
Machines excavatrices
29522621-3
Excavateurs mécaniques
29523000-1
Machines de construction
29523100-2
Machines de génie civil
29523110-5
Sonnettes de battage
29523120-8
Machines de revêtement routier
29523121-5
Engins de nivelage
29523122-2
Épandeuses de gravillons
29523123-9
Machines de pavage
29523124-6
Rouleaux pour routes
29523125-3
Rouleaux mécaniques
29523130-1
Chasse-neige et balayeuses soufflantes
29523131-8
Chasse-neige
29523132-5
Balayeuses soufflantes
29523140-4
Machines pour l'arrachage des pieux
29523150-7
Compacteurs
29523160-0
Machines pour la pose de câbles
29524000-8
Machines de traitement des minéraux et de formage des moules de fonderie
29524100-9
Machines de traitement des minéraux
29524110-2
Machines de tri et de criblage
29524120-5
Mélangeuses de gravier et de bitume
29524130-8
Mélangeuses de béton ou mortier
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29524131-5
Mélangeuses de ciment
29524140-1
Rectifieuses
29524141-8
Pulvérisateurs de charbon
29524150-4
Moules de fonderie
29524200-0
Machines de formage des moules de fonderie
29525000-5
Véhicules à chenilles
29526000-2
Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction
29526100-3
Pièces pour machines de forage
29526110-6
Pièces pour machines de forage de puits
29526111-3
Bouchons de support
29526112-0
Trépans industriels
29526113-7
Pivots de forage
29526114-4
Foreurs en fer
29526115-1
Tables rotatives
29526116-8
Supports de conduites de boues
29526117-5
Matériel de raccordement
29526120-9
Pièces de machines d'extraction de puits
29526121-6
Suspensions de cuvelage
29526122-3
Équipements de suspension pour colonne de tubage perdue
29526123-0
Tensionneurs de riser de production
29526124-7
Têtes de puits
29526125-4
Matériel de raccordement pour risers de production
29526126-1
Système de commande de tête de puits
29526127-8
Matériel de tête de puits
29526128-5
Systèmes de levage d'appareils de forage
29526130-2
Pièces pour haveuses à charbon ou à roche
29526131-9
Pièces pour haveuses à charbon
29526132-6
Pièces pour haveuses à roche
29526140-5
Pièces pour tunneliers
29526200-4
Pièces pour machines de traitement de minerais
29526300-5
Pièces pour machines de fonçage
29526400-6
Pièces pour excavateurs
29530000-3
Machines utilisées pour le traitement des aliments, des boissons et du tabac et pièces accessoires
29531000-0
Machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac
29531100-1
Machines de laiterie
29531110-4
Écrémeuses centrifuges
29531200-2
Machines de traitement des céréales ou des légumes secs
29531300-3
Machines utilisées dans la fabrication de boissons alcoolisées ou à base de fruits
29531400-4
Fours de cuisson, séchoirs pour produits agricoles et matériel de cuisson ou de chauffage
29531410-7
Fours de cuisson
29531411-4
Grils
29531420-0
Séchoirs pour produits agricoles
29531500-5
Machines pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons
29531510-8
Machines à couper les aliments
29531511-5
Machines à trancher le pain
29531512-2
Machines à trancher le lard
29531520-1
Machines de traitement des aliments
81
82
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29531530-4
Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires
29531600-6
Machines de traitement du tabac
29532000-7
Pièces pour machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac
29532100-8
Pièces pour machines de traitement des aliments
29532110-1
Pièces pour machines de laiterie
29532111-8
Pièces pour trayeuses
29532200-9
Pièces pour machines de traitement des boissons
29532300-0
Pièces pour machines de traitement du tabac
29540000-6
Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir
29541000-3
Machines pour l'industrie textile
29541100-4
Machines de traitement de matières textiles synthétiques
29541200-5
Métiers à filer le textile
29541300-6
Métiers à tisser
29541400-7
Machines à tricoter
29541500-8
Machines à coudre
29541600-9
Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie
29541610-2
Installation de lavage
29541611-9
Matériel de lavage
29541612-6
Machines à laver
29541613-3
Machines de nettoyage à sec
29541620-5
Sèche-linge
29541700-0
Matériel de repassage et de pliage du linge
29541710-3
Matériel de pliage du linge
29541800-1
Machines de finissage textile
29541810-4
Machines à repasser
29541820-7
Presses à repasser
29542000-0
Pièces pour machines de l'industrie du textile et de l'habillement
29550000-9
Machines de fabrication du papier ou du carton
29551000-6
Pièces pour machines de fabrication du papier ou du carton
29560000-2
Machines diverses à usage spécifique
29561000-9
Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines
29561100-0
Machines à relier
29561110-3
Machines à brocher
29561200-1
Machines à imprimer
29561210-4
Machines d'impression offset
29561220-7
Machines de composition
29561230-0
Imprimantes de tickets
29561300-2
Système de photocomposition
29561400-3
Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou carton
29561500-4
Pièces pour machines à imprimer ou à relier
29562000-6
Matériel électrique à usage spécifique
29562100-7
Cage de Faraday
29562200-8
Chambre anéchoïde
29562300-9
Absorbant électromagnétique
29563000-3
Machines pour l'industrie chimique
29563100-4
Chlorateurs
29563200-5
Installation de dosage
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29564000-0
Machines pour le travail du caoutchouc ou du plastique
29564100-1
Machines pour la fabrication de fenêtres et encadrements en plastique
29565000-7
Tunnel de lavage
29566000-4
Machines de traitement des eaux usées
29566100-5
Dilacérateurs
29566110-8
Dilacérateurs pour le traitement des eaux usées
29566200-6
Presses à eaux usées
29566300-7
Racloirs
29566400-8
Mélangeurs
29566500-9
Filtres à eaux usées
29566600-0
Matériel d'oxygénation
29566700-1
Précipitateurs
29566800-2
Lits de sédimentation
29566900-3
Équipement de traitement des boues
29567000-1
Matériel pour pipelines
29567100-2
Machines d'inspection de la surface intérieure de pipelines
29567200-3
Machines de nettoyage de la surface intérieure de pipelines
29567300-4
Robots industriels
29568000-8
Système de levage de palettes
29568100-9
Système de récupération de palettes
29569000-5
Aspirateurs et cireuses à usage non ménager
29569100-6
Aspirateurs à usage non ménager
29569200-7
Cireuses à usage non ménager
29569300-8
Pièces pour aspirateurs à usage non ménager
29569400-9
Pièces pour cireuses à usage non ménager
29600000-5
Armes, munitions et pièces associées
29610000-8
Chars d'assaut et véhicules blindés de combat
29611000-5
Chars d'assaut
29611100-6
Pièces pour chars d'assaut
29612000-2
Véhicules blindés de combat
29612100-3
Pièces pour véhicules blindés de combat
29620000-1
Armes militaires
29621000-8
Armes à énergie dirigée
29622000-5
Lance-roquettes
29623000-2
Lance-flammes
29624000-9
Canons à eau
29630000-4
Armes à feu
29631000-1
Armes à feu légères
29631100-2
Pistolets
29631110-5
Revolvers
29631200-3
Armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm
29631300-4
Armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm
29632000-8
Fusils
29633000-5
Mortiers
29634000-2
Armes à feu lourdes
29635000-9
Pistolets à gaz
29640000-7
Munitions
83
84
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29641000-4
Cartouches pour fusils de chasse
29642000-1
Munitions pour armes à feu légères
29642100-2
Munitions pour armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm
29642200-3
Munitions pour armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm
29643000-8
Obus
29644000-5
Bombes, grenades, torpilles, mines et missiles
29644100-6
Bombes
29644200-7
Grenades
29644300-8
Torpilles
29644400-9
Mines
29644500-0
Missiles
29650000-0
Pièces pour armes militaires
29651000-7
Pièces pour armes à feu légères
29651100-8
Pièces pour armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm
29651200-9
Pièces pour armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm
29652000-4
Pièces pour lance-roquettes
29653000-1
Pièces pour mortiers
29660000-3
Matraques
29700000-6
Appareils ménagers
29710000-9
Appareils ménagers électriques
29711000-6
Appareils électrodomestiques pour la cuisine
29711100-7
Réfrigérateurs et congélateurs
29711110-0
Réfrigérateurs-congélateurs
29711120-3
Congélateurs
29711121-0
Congélateurs-bahuts
29711122-7
Congélateurs ménagers
29711123-4
Congélateurs-armoires
29711124-1
Congélateurs industriels
29711130-6
Réfrigérateurs
29711200-8
Machines pour la préparation des aliments
29711210-1
Robots ménagers
29711211-8
Mixeurs pour aliments
29711300-9
Appareils électrothermiques
29711310-2
Cafetières électriques
29711320-5
Théières électriques
29711330-8
Grille-pain électriques
29711340-1
Chauffe-plats
29711350-4
Gaufriers
29711360-7
Fours électriques
29711361-4
Fours à micro-ondes
29711400-0
Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauffantes et réchauds
29711410-3
Rôtissoires
29711420-6
Foyers de cuisson
29711430-9
Plaques chauffantes
29711440-2
Réchauds
29711500-1
Ouvre-boîtes
29712000-3
Appareils électrodomestiques pour soins corporels
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29712100-4
Rasoirs et tondeuses à cheveux
29712110-7
Rasoirs électriques
29712120-0
Tondeuses à cheveux
29712200-5
Appareils de coiffure
29712210-8
Sèche-cheveux
29712300-6
Sèche-mains
29713000-0
Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser
29713100-1
Lave-vaisselle
29713200-2
Lave-linge et sèche-linge
29713210-5
Lave-linge et sèche-linge combinés
29713211-2
Unité de séchage et de pressage
29713300-3
Compacteurs d'ordures ménagères
29713400-4
Machines d'entretien des sols
29713410-7
Machines de nettoyage des sols
29713420-0
Cireuses
29713430-3
Aspirateurs
29713431-0
Accessoires pour aspirateurs
29713500-5
Fers à repasser électriques
29713510-8
Fers à vapeur
29714000-7
Hottes de ventilation ou de recyclage
29714100-8
Aérateurs
29714110-1
Ventilateurs d'aspiration
29715000-4
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
29715100-5
Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs
29715200-6
Équipement de chauffage
29715210-9
Matériel de chauffage central
29715220-2
Résistances de chauffage électrique
29715230-5
Appareils électriques de chauffage au sol
29715240-8
Appareils électriques de chauffage des locaux
29715300-7
Équipement de plomberie
29716000-1
Pièces pour appareils électroménagers
29720000-2
Appareils ménagers non électriques
29721000-9
Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage
29721100-0
Appareils ménagers de cuisson
29721200-1
Réfrigérateurs à gaz
29721300-2
Réchauffeurs d'air ou distributeurs d'air chaud non électriques
29721310-5
Réchauffeurs d'air
29721320-8
Déshydrateurs d'air
29721321-5
Séchoirs à air comprimé
29721400-3
Chauffe-eau instantanés ou à accumulation non électriques
29721410-6
Appareils à gaz
29721411-3
Radiateurs à gaz
29722000-6
Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils ménagers
29722100-7
Pièces pour poêles
29722200-8
Pièces pour cuisinières
29722300-9
Pièces pour chauffe-plats
29800000-7
Équipement divers
85
86
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29810000-0
Équipement destiné aux transports
29811000-7
Équipement routier
29811100-8
Équipement d'entretien routier
29811110-1
Balayeuses de routes
29811120-4
Balayeuses de pistes
29811200-9
Matériel de marquage routier
29811300-0
Matériel de contrôle du trafic
29811400-1
Panneaux à messages variables
29811600-3
Matériel de contrôle de parcs de stationnement
29811700-4
Équipement de péage
29812000-4
Équipement maritime
29812100-5
Équipement pour port
29812110-8
Installations d'amarrage
29812200-6
Systèmes radars
29812300-7
Matériel de navigation
29812400-8
Pales d'hélices
29813000-1
Équipement ferroviaire
29813100-2
Rails et accessoires
29813110-5
Barres
29813120-8
Rails de chemin de fer
29813130-1
Rails de tramway
29813140-4
Traverses
29813150-7
Pièces d'entretoisement
29813160-0
Jonctions de voies
29813170-3
Cœurs de croisement
29813180-6
Lames d'aiguilles de chemin de fer
29813200-3
Équipement de signalisation
29813210-6
Poteaux indicateurs
29813220-9
Boîtiers de signalisation
29813300-4
Système de surveillance de la marche des trains
29813400-5
Système de réchauffage des aiguillages
29813500-6
Machines d'alignement des voies
29814000-8
Structures porteuses
29814100-9
Plateformes d'accès
29814110-2
Plateforme de manutention de marchandises
29814120-5
Équipement de manipulation des boues
29814130-8
Installation de dessication des boues
29814200-0
Dispositifs de levage de plateforme hydraulique
29814300-1
Passerelles d'accès
29814310-4
Passerelles pour ferry
29814330-0
Passerelles pour passagers
29814340-3
Escaliers d'embarquement
29814400-2
Passerelles de service
29814500-3
Dock flottant
29814510-6
Unité de stockage flottante
29815000-5
Équipement aéroportuaire
29815100-6
Système de manutention des bagages
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29815110-9
Équipement de manutention des bagages
29815200-7
Équipement de contrôle du trafic aérien
29815210-0
Équipement de tour de contrôle
29816000-2
Équipement de surveillance de la circulation
29816100-3
Caméras de contrôle de la vitesse
29816200-4
Système de mesure du flux de la circulation
29820000-3
Équipement d'atelier
29821000-0
Équipement pour le travail du bois
29821100-1
Ponceuses
29821200-2
Matériel de sciage
29822000-7
Matériel de cordonnerie
29823000-4
Outils à moteur
29824000-1
Matériel de forge
29830000-6
Équipement de construction
29831000-3
Matériel de suspension de pont
29832000-0
Matériel de démantèlement
29833000-7
Matériel d'irrigation
29834000-4
Matériel de drainage
29834100-5
Équipement de piscine
29835000-1
Équipement de parcs et terrains de jeux
29835100-2
Matériel d'entretien de terrains
29836000-8
Matériel industriel
29836100-9
Matériel de compression
29836200-0
Matériel de refroidissement
29836300-1
Matériel multifonctionnel
29836400-2
Machines industrielles
29836410-5
Moteur à gaz
29836420-8
Module d'injection à gaz
29836430-1
Installations de chaudières
29836431-8
Appareils de production d'eau chaude
29836432-5
Chaudières génératrices de vapeur
29836433-2
Générateurs de vapeur
29836434-9
Installations auxiliaires pour chaudières
29836435-6
Condenseurs de vapeur
29837000-5
Matériel préfabriqué
29838000-2
Installations hydrauliques
29838100-3
Matériel hydraulique
29839000-9
Ensembles d'équipement
29840000-9
Équipement de restauration
29841000-6
Petit matériel de restauration
29842000-3
Matériel pour la préparation des aliments
29842100-4
Machines à couper la viande
29842200-5
Matériel de cantine
29843000-0
Équipement hôtelier
29844000-7
Équipement de cuisine industrielle
29845000-4
Équipement de restaurant
29850000-2
Matériel de secours et de sécurité
87
88
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29851000-9
Matériel d'incendie et de secours
29851100-0
Matériel de lutte contre l'incendie
29851120-6
Équipement de lutte contre l'incendie
29851200-1
Équipement de sauvetage
29851300-2
Matériel de sécurité
29851310-5
Équipement de sécurité de site
29851320-8
Équipement de sûreté nucléaire
29851330-1
Installations de sécurité
29852000-6
Systèmes de sécurité
29852100-7
Équipement de sécurité
29852200-8
Équipement de protection
29852210-1
Système de protection de réacteurs nucléaires
29852220-4
Équipement de radioprotection
29852300-9
Équipement d'identification du site
29852310-2
Système à cartes magnétiques
29852320-5
Équipement pour horaires flexibles
29852330-8
Système de chronométrage
29852340-1
Horloges pointeuses
29852400-0
Détecteurs de métal
29852500-1
Système de surveillance
29852510-4
Capteurs
29852600-2
Équipement de balayage de codes à barres
29860000-5
Équipement technique
29861000-2
Systèmes de contrôle
29861200-4
Système de commande et de contrôle
29861300-5
Système de contrôle des accès
29861400-6
Système Scada ou équivalent
29861500-7
Système de localisation de véhicules
29861600-8
Système d'expédition
29862000-9
Équipement d'impression et de graphisme
29862100-0
Système d'impression sur feuille
29862200-1
Presse à imprimer
29862300-2
Postes de travail graphique
29862400-3
Hectographes
29862500-4
Machines à graver
29863000-6
Presse à monnaie
29864000-3
Matériel bureautique
29865000-0
Matériel de traitement de l'information
29865100-1
Système de gestion d'entrepôt
29865110-4
Système de dépôt
29867000-4
Unité de contrôle
29867100-5
Unité de commande à distance numérique
29868000-1
Distributeurs
29868100-2
Distributeurs de boissons
29868200-3
Distributeurs d'articles d'hygiène
29868300-4
Dérouleurs de papier hygiénique
29870000-8
Équipements divers n.c.a.
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
29871000-5
Matériel de désinfection
29872000-2
Équipement de réseau à gaz
29872100-3
Équipement pour pression du gaz
29873000-9
Équipement de réseau d'assainissement
29874000-6
Matériel de scellement
29875000-3
Installations de distribution d'eau
30000000-9
Matériel informatique et fournitures de bureau
30100000-0
Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs
30110000-3
Machines de traitement de texte
30111000-0
Traitements de texte
30120000-6
Photocopieurs et matériel d'impression
30121000-3
Photocopieurs et appareils de thermocopie
30121100-4
Photocopieurs
30121110-7
Photocopieurs couleur
30121120-0
Matériel de copiage
30121200-5
Matériel de thermocopie
30121300-6
Matériel de reproduction
30121400-7
Duplicateurs
30122000-0
Machines d'impression offset de bureau
30123000-7
Machines de bureau
30123100-8
Oblitérateurs automatiques
30123200-9
Distributeurs automatiques de billets de banque
30123300-0
Duplicateurs à stencil
30123400-1
Plieuses
30123500-2
Perforateurs
30123600-3
Machines à manipuler les pièces de monnaie
30123610-6
Machines à trier les pièces de monnaie
30123620-9
Machines à compter les pièces de monnaie
30123630-2
Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie
30124000-4
Pièces et accessoires de machines de bureau
30125000-1
Pièces et accessoires de photocopieurs
30125100-2
Cartouches de toner
30130000-9
Matériel de bureau de poste
30131000-6
Équipement de salle du courrier
30131100-7
Plieuses de papier ou d'enveloppes
30131200-8
Machines à mettre sous enveloppe
30131300-9
Adressographes
30131400-0
Machines à affranchir
30132000-3
Matériel de tri
30132100-4
Matériel de tri du courrier
30133000-0
Matériel pour envoi postal
30133100-1
Matériel pour envoi postal en nombre
30140000-2
Machines à calculer et machines comptables
30141000-9
Machines à calculer
30141100-0
Calculatrices de poche
30142000-6
Machines comptables
30143000-3
Caisses enregistreuses
89
90
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
30144000-0
Machines du type machines à calculer
30144100-1
Machines à affranchir
30144200-2
Distributeurs automatiques de tickets
30144300-3
Machines de comptage des véhicules
30144400-4
Péage automatique
30150000-5
Machines à écrire
30151000-2
Machines à écrire électroniques
30160000-8
Pièces et accessoires de machines à écrire et de machines à calculer
30161000-5
Pièces et accessoires de machines à écrire
30162000-2
Pièces et accessoires de machines à calculer
30190000-7
Machines, fournitures et équipement de bureau divers
30191000-4
Équipement de bureau
30191100-5
Équipement de classement
30191110-8
Carrousels à cartes
30191200-6
Rétroprojecteurs
30191300-7
Télécopieurs
30191400-8
Déchiqueteuses
30192000-1
Fournitures de bureau
30192100-2
Gommes
30192110-5
Produits d'encrage
30192111-2
Tampons encreurs
30192112-9
Encre pour machines d'impression
30192113-6
Cartouches d'encre
30192120-8
Stylos
30192121-5
Stylos à bille
30192122-2
Stylos à encre
30192123-9
Feutres
30192124-6
Stylos-feutres
30192125-3
Marqueurs
30192130-1
Crayons
30192131-8
Porte-mines
30192140-4
Tableaux blancs
30192150-7
Tampons dateurs, cachets ou tampons numéroteurs
30192200-3
Mètres-rubans
30192300-4
Rubans encreurs
30192310-7
Rubans pour machines à écrire
30192400-5
Fournitures pour reprographie
30192500-6
Transparents pour rétroprojecteurs
30192600-7
Planches à dessin
30192700-8
Papeterie
30192710-1
Bulletins de salaire
30192720-4
Enveloppes-salaires
30192800-9
Étiquettes autocollantes
30200000-1
Matériel et fournitures informatiques
30210000-4
Machines de traitement des données
30211000-1
Unité centrale de traitement
30211100-2
Superordinateur
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
30211200-3
Matériel pour unité centrale
30211300-4
Plateformes informatiques
30211400-5
Configurations informatiques
30211500-6
Unité centrale de traitement
30211600-7
Processeurs
30212000-8
Matériel et logiciels pour mini-ordinateurs
30212100-9
Matériel pour mini-ordinateurs
30212110-2
Unités centrales pour mini-ordinateurs
30212200-0
Logiciels pour mini-ordinateurs
30213000-5
Ordinateurs personnels
30213100-6
Ordinateurs bloc-notes
30213200-7
Ordinateurs portatifs
30213300-8
Ordinateurs portables
30213400-9
Unités centrales pour ordinateurs personnels
30214000-2
Postes de travail
30215000-9
Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs
30215100-0
Matériel pour micro-ordinateurs
30215110-3
Unités centrales pour micro-ordinateurs
30215200-1
Logiciels pour micro-ordinateurs
30216000-6
Lecteurs magnétiques ou optiques
30216100-7
Lecteurs optiques
30216110-0
Scanners informatiques
30216120-3
Matériel de reconnaissance optique de caractères
30216130-6
Lecteurs de codes à barres
30216200-8
Lecteurs de cartes magnétiques
30216300-9
Lecteurs de cartes perforées
30217000-3
Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs
30217100-4
Parties et pièces d'ordinateurs
30217110-7
Interfaces de réseau
30217120-0
Bornes d'entrée
30217130-3
Cartes informatiques
30217131-0
Cartes électroniques
30217200-5
Accessoires informatiques
30217210-8
Écrans anti-reflets
30217220-1
Tapis de souris
30217230-4
Caches
30217300-6
Fournitures informatiques
30217310-9
Cartouches de polices de caractères pour imprimantes
30217320-2
Disquettes
30217330-5
Bandes magnétiques
30217340-8
CD-ROM
30220000-7
Matériel de cartographie numérique
30221000-4
Plans cadastraux numériques
30230000-0
Matériel informatique
30231000-7
Ordinateurs et imprimantes
30231100-8
Ordinateurs
30231110-1
Base de données
91
92
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
30231200-9
Équipement informatique
30231210-2
Unité centrale de commande
30231220-5
Périphériques informatiques
30231230-8
Terminaux informatiques
30231240-1
Consoles
30231250-4
Écrans de visualisation
30231300-0
Ordinateurs de bureau
30231310-3
Matériel de publication assistée par ordinateur
30231400-1
Système à disque optique
30231600-3
Matériel informatique à usage médical
30232000-4
Matériel informatique divers
30232100-5
Matériel informatique de sauvegarde
30232120-1
Souris d'ordinateurs
30232130-4
Manches à balai
30232140-7
Photostyles
30232150-0
Boules de commande
30232160-3
Tablettes graphiques
30232200-6
Carrousels
30232300-7
Matériel de manipulation de cassettes
30232400-8
Matériel d'extension de mémoire
30232500-9
Matériel de traitement de données
30232510-2
Enregistreurs de données
30232520-5
Matériel de saisie de données
30232530-8
Matériel de validation de données
30232600-0
Codeurs
30233000-1
Unités de mémoire, d'entrée ou de sortie
30233100-2
Unités de mémoire
30233110-5
Unités de mémoire à carte magnétique
30233120-8
Unités de mémoire à bande magnétique
30233130-1
Unités de mémoire à disque magnétique
30233131-8
Unités de disques souples
30233132-5
Unités de disque dur
30233140-4
Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)
30233141-1
Mémoire à disque
30233150-7
Unités de disque optique
30233160-0
Dérouleurs en continu
30233170-3
Supports de mémoire
30233171-0
Disques magnétiques
30233172-7
Disques optiques
30233200-3
Unités d'entrée ou de sortie
30233210-6
Unités d'entrée
30233211-3
Claviers d'ordinateurs
30233212-0
Claviers braille
30233220-9
Unités de sortie
30233230-2
Imprimantes et traceurs
30233231-9
Imprimantes laser
30233232-6
Imprimantes matricielles
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
30233234-0
Imprimantes graphiques couleur
30233235-7
Traceurs
30234000-8
Matériel d'automatisation de bibliothèque
30235000-5
Contrôleur de disques
30236000-2
Matériel de technologies de l'information
30240000-3
Logiciels
30241000-0
Logiciels informatiques
30241100-1
Logiciels de bases de données
30241200-2
Logiciels d'application
30241210-5
Logiciels de gestion de projet
30241300-3
Logiciels d'unité centrale
30241310-6
Programmes informatiques
30241320-9
Mise à jour de matériel informatique
30241330-2
Architecture microcanal
30241400-4
Logiciels de systèmes d'exploitation
30241410-7
Compilateurs de langage
30241500-5
Logiciels d'exploitation
30241600-6
Logiciels utilitaires
30241700-7
Logiciels multimédias
30242000-7
Logiciels de sauvegarde
30242100-8
Logiciels anti-virus
30242200-9
Logiciels de débogage
30243000-4
Logiciels médicaux
30244000-1
Logiciels de gestion
30244100-2
Logiciels de gestion de bibliothèque
30244200-3
Logiciels de gestion de mémoire
30245000-8
Progiciels
30245100-9
Tableurs
30245200-0
Logiciels transactionnels
30245300-1
Logiciels de statistiques
30246000-5
Logiciels de communications
30246100-6
Logiciels de technologies de l'information
30246200-7
Logiciels d'émulation
30247000-2
Logiciels de publication assistée par ordinateur
30247100-3
Logiciels de dessin et de peinture
30247200-4
Logiciels de traitement de l'image
30248000-9
Produits logiciels
30248100-0
Applications de logiciels
30248200-1
Licences de logiciels
30248300-2
Mise à jour de logiciels
30249000-6
Logiciels divers
30249100-7
Logiciels de conception assistée par ordinateur
30249200-8
Logiciels de cartographie numérique
30249300-9
Logiciels pédagogiques
30249400-0
Logiciels financiers
30249410-3
Logiciels de comptabilité
30249420-6
Système d'émission d'eurochèques
93
94
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
30249500-1
Logiciels bureautiques
30249600-2
Logiciels de traitement de texte
30249700-3
Logiciels de reconnaissance optique de caractères
30249800-4
Logiciel d'impression différée
30250000-6
Systèmes informatiques
30251000-3
Système de contrôle informatique
30252000-0
Système de gestion de bases de données
30253000-7
Système comptable
30253100-8
Système de facturation
30254000-4
Systèmes d'information
30254100-5
Système de courrier électronique
30254200-6
Systèmes d'information dans le domaine financier
30254300-7
Système d'information des passagers
30254310-0
Tableaux électroniques
30254320-3
Système d'information des passagers en temps réel
30255000-1
Systèmes d'information dans le domaine médical
30255100-2
Système d'information dans le domaine de l'infirmerie
30255200-3
Système d'administration relatif aux patients
30255300-4
Système de gestion de salles d'opération
30255400-5
Système d'information clinique
30255500-6
Système case-mix
30256000-8
Système de gestion de bibliothèque
30257000-5
Système d'imagerie et d'archivage
30258000-2
Gestion électronique de données (GED)
30259000-9
Systèmes informatiques divers
30259100-0
Système d'automatisation
30259200-1
Système de localisation de bateaux
30259300-2
Système de CAO
30259400-3
Système de saisie de données
30259500-4
Système de cartographie numérique
30259600-5
Système de lecture optique
30259700-6
Système de gestion de documents
30259800-7
Systèmes de sonorisation
30260000-9
Serveurs
30261000-6
Serveurs de réseau
30262000-3
Serveurs informatiques
30263000-0
Serveurs de fichiers
30264000-7
Serveurs UNIX ou équivalents
30265000-4
Serveurs d'imprimantes
31000000-6
Machines, appareils, équipements et consommables électriques
31100000-7
Moteurs, générateurs et transformateurs électriques
31110000-0
Moteurs électriques
31111000-7
Adaptateurs
31120000-3
Générateurs
31121000-0
Groupes électrogènes
31121100-1
Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression
31121110-4
Convertisseurs
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
31121111-1
Convertisseurs électriques rotatifs
31121200-2
Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle
31121300-3
Aérogénérateurs
31121310-6
Éoliennes
31121320-9
Turbines éoliennes
31121330-2
Générateurs à turbines éoliennes
31121331-9
Rotors de turbine
31121340-5
Ferme éolienne
31122000-7
Groupes électrogènes
31122100-8
Piles à combustible
31124000-1
Générateur à turbine à vapeur et appareillage
31124100-2
Générateurs à turbines
31124200-3
Appareils de commande de générateurs à turbines
31126000-5
Dynamos
31127000-2
Générateur de secours
31128000-9
Turbogénérateur
31129000-6
Générateurs diesel
31130000-6
Alternateurs
31131000-3
Moteurs monophasés
31131100-4
Actionneurs
31131200-5
Anodes
31132000-0
Moteurs polyphasés
31140000-9
Tours de refroidissement
31141000-6
Refroidisseurs d'eau
31150000-2
Ballast pour lampes ou tubes à décharge
31151000-9
Convertisseurs statiques
31152000-6
Condensateurs
31153000-3
Redresseurs
31154000-0
Sources d'alimentation électrique ininterruptible
31155000-7
Onduleurs
31156000-4
Alimentation interruptible en courant
31157000-1
Inducteurs
31158000-8
Chargeurs
31158100-9
Chargeurs de batterie
31160000-5
Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques
31161000-2
Pièces pour moteurs et générateurs électriques
31161100-3
Systèmes d'excitation
31161200-4
Systèmes de refroidissement de gaz
31161300-5
Rotors de générateurs
31161400-6
Systèmes d'eau primaire
31161500-7
Systèmes d'huile d'étanchéité
31161600-8
Systèmes d'eau de refroidissement de stators
31161700-9
Pièces de générateurs de vapeur
31161800-0
Pièces pour générateurs de gaz
31161900-1
Systèmes de réglage de tension
31162000-9
Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques
31162100-0
Pièces de condenseurs
95
96
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
31170000-8
Transformateurs
31171000-5
Transformateurs à diélectrique liquide
31172000-2
Transformateurs de tension
31173000-9
Transformateur de mesure
31200000-8
Appareils de distribution et de commande électriques
31210000-1
Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques
31211000-8
Tableaux et boîtes à fusibles
31211100-9
Tableaux de commande électriques
31211110-2
Tableaux de contrôle
31211200-0
Boîtes à fusibles
31211300-1
Fusibles
31211310-4
Coupe-circuits
31212000-5
Disjoncteurs
31212100-6
Disjoncteurs suspendus
31212200-7
Testeurs de circuits
31213000-2
Équipement de distribution
31213100-3
Boîtes de distribution
31213200-4
Transformateurs de distribution
31213300-5
Boîtiers de distribution par câble
31213400-6
Système de distribution
31214000-9
Appareillage de commutation
31214100-0
Interrupteurs
31214110-3
Sectionneurs
31214120-6
Interrupteur de mise à la terre
31214200-1
Déconnecteur
31214300-2
Appareillage de commutation pour l'extérieur
31214400-3
Sectionneur à fusible
31214500-4
Tableaux électriques
31214510-7
Tableaux de distribution
31214520-0
Tableau moyenne tension
31215000-6
Limiteurs de tension
31216000-3
Parafoudre
31216100-4
Équipement de protection contre la foudre
31216200-5
Paratonnerre
31217000-0
Limiteurs de surcharge
31218000-7
Barres omnibus
31219000-4
Boîtiers de protection
31220000-4
Composants de circuits électriques
31221000-1
Relais électriques
31223000-5
Douilles
31224000-2
Connexions et éléments de contact
31224100-3
Fiches et prises de courant
31224200-4
Connecteurs coaxiaux
31224300-5
Boîtes de raccordement
31224400-6
Câbles de connexion
31224500-7
Bornes
31224600-8
Atténuateurs
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
31224700-9
Boîtes de jonction
31224800-0
Kits de raccordement de câbles
31230000-7
Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique
31300000-9
Fils et câbles isolés
31310000-2
Canalisations
31311000-9
Connexions de réseau
31320000-5
Câbles de distribution électrique
31321000-2
Lignes électriques
31321100-3
Lignes électriques aériennes
31330000-8
Câbles coaxiaux
31340000-1
Accessoires de câble, isolés
31341000-8
Bobines de câbles, isolées
31342000-5
Embranchements de câbles, isolés
31343000-2
Jonctions de câbles, isolées
31344000-9
Serre-garnitures de câbles, isolées
31350000-4
Conducteurs électriques pour données et contrôle
31351000-1
Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès
31352000-8
Câbles à fibres optiques
31352100-9
Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations
31352200-0
Câbles de télécommunications à fibres optiques
31352300-1
Câbles à fibres optiques pour la transmission de données
31400000-0
Accumulateurs, piles et batteries primaires
31410000-3
Piles primaires
31420000-6
Batteries primaires
31421000-3
Batteries au plomb
31422000-0
Groupes de batteries
31430000-9
Accumulateurs électriques
31431000-6
Accumulateurs au plomb
31432000-3
Accumulateurs au nickel-cadmium
31500000-1
Appareils d'éclairage et lampes électriques
31510000-4
Lampes électriques à incandescence
31511000-1
Phares scellés
31512000-8
Lampes à incandescence à halogène
31513000-5
Lampes à incandescence
31514000-2
Lampes à décharge
31515000-9
Émetteurs ultraviolets
31516000-6
Émetteurs infrarouges
31517000-3
Lampes à arc
31518000-0
Feux de signalisation
31518100-1
Projecteurs
31518110-4
Projecteurs d'intervention extérieure
31518200-2
Matériel d'éclairage de secours
31518300-3
Luminaires de toiture
31518400-4
Feux de balisage de piste
31518500-5
Lampes à vapeur de mercure
31518600-6
Projecteurs orientables
31520000-7
Lampes et appareils d'éclairage
97
98
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
31521000-4
Lampes
31521100-5
Lampes de bureau
31521200-6
Lampadaires
31521300-7
Lampes électriques portatives
31521310-0
Avertisseurs lumineux
31521320-3
Torches
31522000-1
Lampes décoratives pour arbres de Noël
31523000-8
Enseignes et plaques indicatrices lumineuses
31523100-9
Panneaux lumineux
31523110-2
Panneaux de signalisation lumineux
31523200-0
Panneaux à messages permanents
31523300-1
Plaques indicatrices lumineuses
31524000-5
Plafonniers ou appliques murales
31524100-6
Appareils d'éclairage à fixer au plafond
31524110-9
Scialytiques
31524120-2
Plafonniers
31524200-7
Accessoires d'appliques murales
31524210-0
Appliques murales
31527000-6
Spots
31527100-7
Éclairage public
31527200-8
Éclairage extérieur
31527210-1
Lanternes
31527220-4
Éclairage de tunnel
31527230-7
Signalisation et éclairage maritimes
31527240-0
Signalisation et éclairage de navigation fluviale
31527250-3
Balisage et éclairage d'aérodrome
31527260-6
Systèmes d'éclairage
31527270-9
Éclairage de quai
31527300-9
Éclairage domestique
31530000-0
Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
31531000-7
Ampoules
31531100-8
Tubes d'éclairage
31532000-4
Pièces de lampes et accessoires d'éclairage
31600000-2
Matériel électrique
31610000-5
Matériel électrique pour moteurs et véhicules
31611000-2
Jeux de câblage
31612000-9
Câblage électrique préassemblé pour moteurs
31612200-1
Moteurs de démarrage
31612300-2
Matériel électrique de signalisation pour moteurs
31612310-5
Clignotants
31620000-8
Appareils de signalisation acoustique ou optique
31621000-5
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de chemin de fer
31621100-6
Équipement de commande et de contrôle
31621200-7
Équipement électrique de signalisation de chemin de fer
31621300-8
Installations électriques de chemin de fer
31622000-2
Sirènes
31623000-9
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
31623100-0
Feux de circulation
31623200-1
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des voies navigables
31623300-2
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking
31623400-3
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires
31623500-4
Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'aéroport
31623510-7
Enregistreurs de vol
31623520-0
Éclairage d'aéroport
31623600-5
Générateurs de signaux
31623700-6
Séparateurs de signal d'antenne
31623800-7
Machines de galvanoplastie
31623900-8
Équipement de signalisation de carrefour
31624000-6
Panneaux d'information
31624100-7
Panneaux indicateurs à messages variables
31625000-3
Avertisseurs d'effraction et d'incendie
31625100-4
Systèmes de détection d'incendie
31625200-5
Systèmes d'alarme incendie
31625300-6
Systèmes avertisseurs d'effraction
31630000-1
Aimants
31640000-4
Machines et appareils à usage spécifique
31641000-1
Simulateurs
31641100-2
Simulateurs de conduite
31641200-3
Simulateurs de combat
31641300-4
Simulateurs de formation
31642000-8
Appareils de détection électronique
31642100-9
Détecteurs de tubes métalliques
31642200-0
Détecteurs de mines
31642300-1
Détecteurs de matières plastiques
31642400-2
Détecteurs d'objets non métalliques
31642500-3
Détecteurs de bois
31643000-5
Accélérateurs de particules
31643100-6
Accélérateurs linéaires
31644000-2
Enregistreurs de données divers
31645000-9
Billards électriques
31650000-7
Pièces isolantes
31660000-0
Électrodes au carbone
31670000-3
Pièces électriques de machines ou d'appareils
31680000-6
Fournitures et accessoires électriques
31681000-3
Accessoires électriques
31681100-4
Contacts électriques
31681200-5
Pompes électriques
31681300-6
Circuits électriques
31681400-7
Composants électriques
31681410-0
Matériels électriques
31681500-8
Rechargeurs
31682000-0
Approvisionnement en électricité
31682100-1
Coffres électriques
31682200-2
Tableaux d'instruments
99
100
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
31682210-5
Instruments et équipement de commande et de contrôle
31682220-8
Tables de mixage
31682230-1
Panneaux à écran graphique
31682300-3
Équipement moyenne tension
31682310-6
Panneaux moyenne tension
31682400-4
Équipement électrique aérien
31682410-7
Supports de câbles aériens
31682500-5
Équipement électrique de secours
31682510-8
Systèmes électriques de secours
31682520-1
Systèmes d'arrêt d'urgence
31682530-4
Alimentation électrique de secours
31682540-7
Équipement de sous-station
31700000-3
Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
31710000-6
Équipement électronique
31711000-3
Fournitures électroniques
31711100-4
Composants électroniques
31711110-7
Émetteurs-récepteurs
31711120-0
Transducteurs
31711130-3
Résistances
31711140-6
Électrodes
31711200-5
Tableaux indicateurs électroniques
31711300-6
Systèmes électroniques d'enregistrement des temps
31711310-9
Pointeuse
31712000-0
Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
31712100-1
Machines et appareils microélectroniques
31712200-2
Microsystèmes
31720000-9
Équipement électromécanique
31730000-2
Équipement électrotechnique
31731000-9
Fournitures électrotechniques
32000000-3
Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et
équipements connexes
32100000-4
Valves, tubes et composants électroniques
32110000-7
Condensateurs électriques
32111000-4
Condensateurs fixes
32112000-1
Condensateurs variables ou réglables
32120000-0
Résistances électriques
32130000-3
Circuits imprimés
32131000-0
Cartes de circuits imprimés garnies
32132000-7
Cartes de circuits imprimés non garnies
32140000-6
Valves et tubes
32141000-3
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision
32141100-4
Tubes pour caméras de télévision
32142000-0
Tubes et équipement pour hyperfréquences
32142100-1
Magnétrons
32142200-2
Équipement à hyperfréquences
32142210-5
Équipement hertzien
32142300-3
Klystrons
32143000-7
Tubes électroniques
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
32144000-4
Tubes de récepteur ou d'amplificateur
32150000-9
Semi-conducteurs
32151000-6
Diodes
32152000-3
Diodes électroluminescentes
32153000-0
Transistors
32154000-7
Cristaux piézoélectriques montés
32160000-2
Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques
32161000-9
Cartes téléphoniques
32161100-0
Cartes SIM
32162000-6
Cartes à circuits intégrés
32163000-3
Circuits intégrés électroniques
32164000-0
Micro-assemblages
32165000-7
Microprocesseurs
32170000-5
Pièces pour assemblages électroniques
32171000-2
Pièces pour condensateurs électriques
32172000-9
Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
32173000-6
Pièces pour valves et tubes électroniques
32180000-8
Modules
32200000-5
Appareils émetteurs de radiotéléphonie, radiotélégraphie, radiodiffusion et télévision
32210000-8
Matériel de radiodiffusion et de télévision
32211000-5
Matériel de production pour radiodiffusion et télévision
32220000-1
Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs
32221000-8
Radiobalises
32222000-5
Appareils de codage de signaux vidéo
32223000-2
Appareils de transmission vidéo
32224000-9
Appareils émetteurs de télévision
32230000-4
Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs
32231000-1
Appareils de télévision en circuit fermé
32232000-8
Matériel de visioconférence
32233000-5
Postes d'amplification de fréquences radio
32234000-2
Caméras de télévision en circuit fermé
32235000-9
Système de surveillance en circuit fermé
32236000-6
Radiotéléphones
32237000-3
Talkies-walkies
32240000-7
Caméras de télévision
32250000-0
Téléphones mobiles
32251000-7
Téléphones de voiture
32252000-4
Téléphones GSM
32260000-3
Matériel de transmission de données
32270000-6
Appareils de transmission numérique
32300000-6
Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de
l'image
32310000-9
Récepteurs de radiodiffusion
32320000-2
Matériel de télévision et matériel audiovisuel
32321000-9
Matériel de projection télévisée
32321100-0
Appareils pour films et vidéo
32321200-1
Équipement audiovisuel
101
102
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
32321300-2
Matériel audiovisuel
32322000-6
Équipement multimédia
32323000-3
Moniteurs vidéo
32323100-4
Moniteurs vidéo couleur
32323200-5
Moniteurs vidéo monochrome
32323300-6
Matériel vidéo
32323400-7
Matériel de reproduction vidéo
32323500-8
Système de surveillance vidéo
32324000-0
Récepteurs de télévision
32324100-1
Récepteurs de télévision couleur
32324200-2
Récepteurs de télévision monochrome
32324300-3
Matériel de télévision
32324400-4
Antennes de télévision
32324500-5
Syntoniseurs vidéo
32330000-5
Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo
32331000-2
Plateaux pour phonographes
32331100-3
Tourne-disques
32331200-4
Lecteurs de cassettes
32331300-5
Appareils de reproduction audio
32331400-6
Lecteurs de disques compacts
32332000-9
Enregistreurs à bande magnétique
32332100-0
Dictaphones
32332200-1
Répondeurs téléphoniques
32332300-2
Enregistreurs de son
32333000-6
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo
32333100-7
Magnétoscopes
32333200-8
Caméscopes
32333300-9
Appareils de reproduction vidéophonique
32333400-0
Lecteurs vidéo
32340000-8
Micros et haut-parleurs
32341000-5
Micros
32342000-2
Haut-parleurs
32342100-3
Casques d'écoute
32342200-4
Écouteurs
32342300-5
Microphones et haut-parleurs
32342400-6
Dispositifs acoustiques
32342410-9
Matériel de sonorisation
32342420-2
Tables de mixage en studio
32342430-5
Système de compression de la parole
32342440-8
Système de messagerie vocale
32342450-1
Enregistreurs de voix
32343000-9
Amplificateurs
32343100-0
Amplificateurs d'audiofréquences
32343200-1
Mégaphones
32344000-6
Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie
32344100-7
Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie
32344110-0
Système d'enregistrement de voix
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
32344200-8
Récepteurs radio
32344210-1
Matériel radio
32344220-4
Récepteurs de radiomessagerie
32344230-7
Stations radio
32344240-0
Relais hertzien
32344250-3
Installations radio
32344260-6
Équipement radio et de multiplexage
32344270-9
Système de commande radio et téléphonique
32344280-2
Radios portables
32350000-1
Pièces pour matériel audio et vidéo
32351000-8
Accessoires pour matériel audio et vidéo
32351100-9
Matériel de montage vidéo
32351200-0
Écrans
32352000-5
Antennes et réflecteurs
32352100-6
Pièces pour matériel radio et radar
32352200-7
Pièces détachées et accessoires pour radars
32360000-4
Interphones
32400000-7
Réseaux
32410000-0
Réseau local
32411000-7
Réseau en anneau à jeton
32412000-4
Réseau de communications
32412100-5
Réseau de télécommunications
32412110-8
Réseau Internet
32412120-1
Réseau Intranet
32413000-1
Réseau intégré
32413100-2
Routeurs
32415000-5
Réseau Ethernet
32416000-2
Réseau RNIS
32416100-3
Réseau ISDX
32417000-9
Réseaux multimédia
32418000-6
Réseau radio
32420000-3
Matériel de réseau
32421000-0
Câblage de réseau
32422000-7
Composants de réseau
32423000-4
Nœuds de réseau
32424000-1
Infrastructure de réseau
32425000-8
Système d'exploitation de réseau
32426000-5
Système de publication sur réseau
32427000-2
Système de réseau
32428000-9
Extension de réseau
32429000-6
Matériel de réseau téléphonique
32430000-6
Réseau à grande distance
32440000-9
Matériel de télémétrie et équipement terminal
32441000-6
Matériel de télémétrie
32441100-7
Système de surveillance télémétrique
32441200-8
Matériel de télémétrie et de commande
32441300-9
Système de télématique
103
104
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
32442000-3
Équipement terminal
32442100-4
Plaquettes de connexion
32442200-5
Boîtes de connexion
32442300-6
Émulateurs de terminal
32442400-7
Blocs terminaux
32500000-8
Matériel de télécommunications
32510000-1
Système de télécommunications sans fil
32520000-4
Câbles et matériel de télécommunications
32521000-1
Câbles de télécommunications
32522000-8
Équipements de télécommunications
32523000-5
Infrastructures de télécommunications
32524000-2
Système de télécommunications
32530000-7
Matériel de communication par satellite
32531000-4
Matériel de transmission d'informations par satellite
32532000-1
Antennes paraboliques
32533000-8
Stations terrestres de satellites
32534000-5
Plateformes satellitaires
32540000-0
Standards téléphoniques
32541000-7
Matériel de standard téléphonique
32542000-4
Tableaux de commutation téléphonique
32543000-1
Commutateurs téléphoniques
32544000-8
Matériel PABX
32545000-5
Systèmes PABX
32546000-2
Matériel de commutation téléphonique numérique
32546100-3
Standards téléphoniques numériques
32547000-9
Standards téléphoniques à vide
32550000-3
Matériel téléphonique
32551000-0
Câbles téléphoniques et matériel connexe
32551100-1
Raccordements téléphoniques
32551200-2
Centraux téléphoniques
32551300-3
Casques d'écoute téléphonique
32551400-4
Réseau téléphonique
32551500-5
Câbles téléphoniques
32552000-7
Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil
32552100-8
Combinés téléphoniques
32552110-1
Téléphones sans fil
32552120-4
Postes téléphoniques de secours
32552130-7
Téléphones publics
32552140-0
Matériel téléphonique pour cabines publiques
32552200-9
Téléimprimeurs
32552300-0
Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique
32552310-3
Centraux téléphoniques numériques
32552320-6
Multiplexeurs
32552330-9
Appareils de commutation téléphonique
32552400-1
Appareils de conversion de signaux audibles
32552410-4
Modems
32552420-7
Convertisseur de fréquence
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
32552430-0
Matériel de codage
32552500-2
Appareils télétexte
32552510-5
Terminaux vidéotexte
32552520-8
Télex
32552600-3
Interphones
32553000-4
Pièces détachées pour appareils électriques téléphoniques ou télégraphiques
32560000-6
Matériaux à fibres optiques
32561000-3
Connexions à fibres optiques
32570000-9
Matériel de communications
32571000-6
Infrastructure de communications
32572000-3
Câbles de communications
32572100-4
Câble de communications à conducteurs électriques multiples
32572200-5
Câble de communications à conducteurs coaxiaux
32572300-6
Câble de communications à usage spécifique
32573000-0
Système de commande de communications
32580000-2
Équipement de traitement de données
32581000-9
Matériel de communication de données
32581100-0
Câble de transmission de données
32581110-3
Câble de transmission de données à conducteurs électriques multiples
32581120-6
Câble de transmission de données à conducteurs coaxiaux
32581130-9
Câble de transmission de données à usage spécifique
32582000-6
Supports de données
32583000-3
Supports de données et de voix
32584000-0
Supports d'informations
33000000-0
Appareils et instruments médicaux et de laboratoire, appareils d'optique et de précision, appareils
d'horlogerie, produits pharmaceutiques et consommables médicaux correspondants
33100000-1
Appareils et instruments médicaux
33110000-4
Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire
33111000-1
Appareils de radiographie
33111100-2
Table de radiologie
33111200-3
Postes de travail de radiologie
33111300-4
Machines à développer radiologiques
33111400-5
Fluoroscopes
33111500-6
Radiographie dentaire
33111600-7
Appareils de radiographie
33111610-0
Unité de résonance magnétique
33111620-3
Gamma caméras
33111640-9
Thermographes
33111650-2
Appareils de mammographie
33111700-8
Salle d'angiographie
33111710-1
Fournitures pour l'angiographie
33111720-4
Appareils d'angiographie
33111721-1
Appareils d'angiographie numérique
33111730-7
Fournitures pour l'angioplastie
33111740-0
Appareils d'angioplastie
33111800-9
Système de radiodiagnostic
105
106
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33112000-8
Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
33112100-9
Détecteur échocardiographique
33112200-0
Échographe
33112300-1
Scanographes ultrasoniques
33112310-4
Doppler couleur
33112320-7
Appareils Doppler
33112330-0
Échoencéphalographes
33112340-3
Échocardiographes
33113000-5
Matériel d'imagerie à résonance magnétique
33113100-6
Scanographes à résonance magnétique
33113110-9
Scanographes à résonance magnétique nucléaire
33114000-2
Appareils de spectroscopie
33115000-9
Appareils de tomographie
33115100-0
Tomodensitomètres
33115200-1
Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur
33120000-7
Exploration fonctionnelle
33121000-4
Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée
33121100-5
Électro-encéphalographes
33121200-6
Appareils de scintigraphie
33121300-7
Électromyographes
33121400-8
Audiomètres
33121500-9
Électrocardiogramme
33122000-1
Ophtalmologie
33123000-8
Matériel pour exploration cardiovasculaire
33123100-9
Tensiomètre
33123200-0
Appareils d'électrocardiographie
33123210-3
Système de surveillance cardiaque
33123220-6
Angiocardiographie
33123230-9
Cardiographes
33124000-5
Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33124100-6
Appareils de diagnostic
33124110-9
Systèmes de diagnostic
33124120-2
Appareils de diagnostic à ultra-sons
33124130-5
Fournitures pour diagnostic
33124131-2
Bandelettes réactives
33124200-7
Équipements de radiodiagnostic
33124210-0
Matériels de radiodiagnostic
33125000-2
Matériel pour exploration urologique
33126000-9
Équipement pour stomatologie
33127000-6
Équipement pour immuno-analyse
33130000-0
Dentisterie
33131000-7
Instruments dentaires
33131100-8
Instruments de chirurgie dentaire
33131200-9
Aiguilles dentaires à suture
33131300-0
Instruments dentaires à usage unique
33131400-1
Sonde dentaire
33131500-2
Instrument d'extraction
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33131510-5
Forets dentaires
33131600-3
Instrument d'obturation
33132000-4
Implant utilisé en odontostomatologie
33133000-1
Petit matériel pour empreintes dentaires
33134000-8
Petit matériel d'endodontie
33135000-5
Dispositifs orthodontiques
33136000-2
Instrument rotatif et abrasif
33137000-9
Petit matériel de prophylaxie dentaire
33138000-6
Produits pour prothèses et rebasage
33138100-7
Dentiers
33140000-3
Consommables médicaux autres que chimiques et consommables hématologiques
33141000-0
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
33141100-1
Pansements; clips, sutures, ligatures
33141110-4
Pansements
33141111-1
Pansements adhésifs
33141112-8
Sparadraps
33141113-5
Bandages
33141114-2
Gaze à usage médical
33141115-9
Ouate médicale
33141116-6
Tampons et compresses
33141117-3
Coton
33141118-0
Compresses de gaze
33141119-7
Compresses
33141120-7
Clips, sutures, ligatures
33141121-4
Sutures chirurgicales
33141122-1
Agrafes chirurgicales
33141123-8
Collecteurs d'aiguilles
33141124-5
Auto-sutures
33141125-2
Matériel de suture chirurgical
33141126-9
Ligatures
33141127-6
Hémostatiques résorbables
33141128-3
Aiguilles à sutures
33141200-2
Cathéters
33141210-5
Cathéters à ballonnet
33141220-8
Canules
33141230-1
Dilatateur
33141240-4
Accessoires de cathéter
33141300-3
Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
33141310-6
Seringues
33141320-9
Aiguilles à usage médical
33141400-4
Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie
33141410-7
Coupe-fil métallique et bistouri
33141411-4
Bistouris et lames
33141420-0
Gants de chirurgie
33141500-5
Consommables hématologiques
33141510-8
Produits sanguins
33141520-1
Dérivés plasmatiques
107
108
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33141530-4
Coagulants sanguins
33141540-7
Albumine
33141550-0
Héparine
33141560-3
Organes humains
33141570-6
Sang humain
33141580-9
Sang animal
33141600-6
Collecteur et poches, drainage et kits
33141610-9
Poches
33141611-6
Poche à urine
33141612-3
Poche pour le prélèvement de sang
33141620-2
Trousses médicales
33141621-9
Kit d'incontinence
33141622-6
Kits de prévention du sida
33141623-3
Kits de secours
33141624-0
Kits d'administration
33141625-7
Kits de diagnostic
33141626-4
Kits de dosage
33141630-5
Filtres à plasma sanguin
33141640-8
Drain
33141641-5
Sondes
33141642-2
Accessoires de drain
33141700-7
Fournitures orthopédiques
33141710-0
Béquilles
33141720-3
Aides à la marche
33141730-6
Minerves
33141740-9
Chaussures orthopédiques
33141750-2
Articulations artificielles
33141760-5
Attelles
33141770-8
Appareils pour fractures, broches et plaques
33141800-8
Consommables dentaires
33141810-1
Produits d'obturation dentaire
33141820-4
Dents
33141821-1
Dents artificielles en céramique
33141822-8
Dents artificielles en résine acrylique
33141830-7
Fond de cavité en ciment
33141840-0
Hémostatique dentaire
33141850-3
Produits d'hygiène dentaire
33142000-7
Matériel réutilisable
33150000-6
Thérapeutique
33151000-3
Appareils et fournitures pour radiothérapie
33151100-4
Appareils de gammathérapie
33151200-5
Appareils de radiothérapie
33151300-6
Spectrographes
33151400-7
Fournitures pour radiothérapie
33152000-0
Incubateurs
33153000-7
Lithotriteur
33154000-4
Appareils de mécanothérapie
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33155000-1
Équipement de physiothérapie
33156000-8
Matériel pour tests psychologiques
33157000-5
Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33157100-6
Masques pour gaz médicaux
33157110-9
Masque pour oxygénothérapie
33157200-7
Kits d'oxygène
33157300-8
Tentes à oxygène
33157400-9
Respirateurs médicaux
33157500-0
Caissons hyperbares
33157700-2
Barboteur pour oxygénothérapie
33157800-3
Dispositif d'administration d'oxygène
33157810-6
Installation d'oxygénothérapie
33158000-2
Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique
33158100-3
Système électromagnétique
33158200-4
Équipement pour électrothérapie
33158210-7
Stimulateur
33158300-5
Équipement ultraviolet à usage médical
33158400-6
Matériel de thérapie mécanique
33158500-7
Équipement infrarouge à usage médical
33159000-9
Système de chimie clinique
33160000-9
Techniques opératoires
33161000-6
Installation d'électrochirurgie
33162000-3
Appareils et instruments pour bloc opératoire
33162100-4
Équipement pour bloc opératoire
33162200-5
Instruments pour bloc opératoire
33163000-0
Tente à usage médical
33164000-7
Équipement pour cœlioscopie
33164100-8
Colposcope
33165000-4
Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
33166000-1
Équipements et instruments pour dermatologie
33167000-8
Éclairage opératoire
33168000-5
Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
33168100-6
Endoscopes
33169000-2
Instruments de chirurgie
33169100-3
Laser chirurgical
33170000-2
Anesthésie et réanimation
33171000-9
Instruments d'anesthésie et de réanimation
33171100-0
Instruments pour l'anesthésie
33171110-3
Masque d'anesthésie-réanimation
33171200-1
Instruments de réanimation
33171210-4
Masque laryngé d'anesthésie-réanimation
33172000-6
Appareils d'anesthésie et de réanimation
33172100-7
Appareils d'anesthésie
33172200-8
Appareils de réanimation
33180000-5
Assistance fonctionnelle
33181000-2
Appareils de suppléance rénale
33181100-3
Appareils d'hémodialyse
109
110
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33181200-4
Filtres pour dialyse
33181300-5
Moniteur individuel pour hémodialyse
33181400-6
Multiposte pour hémodialyse
33181500-7
Consommables rénaux
33181510-0
Fluide rénal
33181520-3
Consommables pour dialyse rénale
33182000-9
Appareils de suppléance cardiaque
33182100-0
Défibrillateur
33182200-1
Système de stimulation cardiaque
33182210-4
Stimulateur cardiaque
33182220-7
Valves cardiaques
33182230-0
Ventricule
33182240-3
Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
33182241-0
Piles pour stimulateurs cardiaques
33182300-2
Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
33182400-3
Radiologie cardiaque
33183000-6
Suppléance orthopédique
33183100-7
Implants orthopédiques
33183200-8
Prothèses orthopédiques
33183300-9
Matériel d'ostéosynthèse
33184000-3
Prothèses
33184100-4
Implants chirurgicaux
33184200-5
Prothèses vasculaires
33184300-6
Prothèses cardiaques
33184400-7
Implants mammaires
33184500-8
Endoprothèses coronariennes
33184600-9
Yeux artificiels
33185000-0
Prothèses auditives
33185100-1
Pièces et accessoires pour prothèses auditives
33185200-2
Implant cochléaire
33185300-3
Implant ORL
33185400-4
Larynx artificiel
33186000-7
Circulation extra-corporelle (CEC)
33186100-8
Oxygénateur
33190000-8
Appareils et instruments médicaux divers
33191000-5
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191100-6
Stérilisateur
33191110-9
Autoclaves
33192000-2
Mobilier médical
33192100-3
Lits médicaux
33192110-6
Lits orthopédiques
33192120-9
Lits d'hôpital
33192130-2
Lits à moteur
33192140-5
Divans d'examen psychiatrique
33192150-8
Lits spécialisés
33192160-1
Chariots-brancards
33192200-4
Tables médicales
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33192210-7
Tables d'examen
33192220-0
Tables d'autopsie
33192230-3
Tables d'opération
33192300-5
Mobilier médical, excepté lits et tables
33192310-8
Dispositifs de traction et de suspension pour lits médicaux
33192320-1
Porte-urinaux
33192330-4
Potences de transfusion
33192340-7
Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables
33192400-6
Unités dentaires
33192410-9
Fauteuils dentaires
33193000-9
Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
33193100-0
Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants
33193110-3
Véhicules pour handicapés physiques
33193120-6
Fauteuils roulants
33193121-3
Fauteuils roulants à énergie motrice
33193200-1
Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques et de fauteuils roulants
33193210-4
Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques
33193211-1
Moteurs de véhicules pour handicapés physiques
33193212-8
Dispositifs de direction de véhicules pour handicapés physiques
33193213-5
Dispositifs de commande de véhicules pour handicapés physiques
33193214-2
Châssis de véhicules pour handicapés physiques
33193220-7
Pièces et accessoires pour fauteuils roulants
33193221-4
Coussins pour fauteuils roulants
33193222-1
Bâtis de fauteuils roulants
33193223-8
Sièges pour fauteuils roulants
33193224-5
Roues de fauteuils roulants
33194000-6
Appareils et instruments de transfusion et de perfusion
33194100-7
Appareils et instruments pour perfusion
33194110-0
Pompes à perfusion
33194120-3
Produits pour perfusion
33194200-8
Appareils et instruments pour transfusion
33194210-1
Appareils de transfusion sanguine
33194220-4
Matériels de transfusion sanguine
33195000-3
Système de surveillance des patients
33195100-4
Moniteurs
33195110-7
Moniteurs respiratoires
33195200-5
Poste central de surveillance
33196000-0
Aides médicales
33196100-1
Équipement pour personnes âgées
33196200-2
Équipement pour handicapés
33200000-2
Instruments et appareils de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation
33210000-5
Instruments de navigation, de météorologie, de géologie et de géophysique
33211000-2
Instruments de navigation
33211100-3
Matériel de radiogoniométrie
33211110-6
Compas
33211200-4
Sextants
33211210-7
Système de positionnement global
111
112
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33211300-5
Sonars
33211400-6
Sondeurs à écho
33211500-7
Radars
33211510-0
Matériel de surveillance radar
33212000-9
Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie et de météorologie
33212100-0
Appareils de télémétrie
33212200-1
Instruments de géodésie
33212210-4
Instruments d'hydrographie
33212220-7
Instruments de météorologie
33212230-0
Matériel de géologie
33212240-3
Matériel de sismologie
33212250-6
Matériel de topographie
33212300-2
Théodolites
33220000-8
Matériel de télécommande
33221000-5
Appareils de radiotélécommande
33222000-2
Sirènes télécommandées
33230000-1
Balances de précision, instruments de dessin, calcul et mesure
33231000-8
Balances de précision
33232000-5
Tables de dessin
33232100-6
Machines de dessin
33232200-7
Pantographes
33232300-8
Règles à calcul
33233000-2
Instruments à main pour la mesure de longueurs
33240000-4
Instruments de mesure de grandeurs
33241000-1
Appareils de mesure du rayonnement
33241100-2
Enregistreurs à faisceaux d'électrons
33241200-3
Dosimètres de rayonnement
33241300-4
Instruments de mesure de grandeurs électriques
33241310-7
Ampèremètres
33241320-0
Voltmètres
33241400-5
Compteurs Geiger
33241500-6
Système de surveillance de la contamination
33241600-7
Moniteurs de rayonnement
33242000-8
Oscilloscopes
33242100-9
Oscillographes
33243000-5
Matériel de contrôle des erreurs
33244000-2
Système de surveillance de la pollution
33250000-7
Instruments de contrôle de propriétés physiques
33251000-4
Instruments de comptage
33251100-5
Hydromètres
33251200-6
Thermomètres
33251300-7
Pyromètres
33251400-8
Baromètres
33251500-9
Hygromètres
33251600-0
Psychromètres
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33252000-1
Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
33252100-2
Débitmètres
33252110-5
Compteurs à eau
33252200-3
Matériel de mesure du niveau
33252300-4
Matériel de mesure de la pression
33252310-7
Manomètres
33252400-5
Matériel de mesure et de contrôle
33253000-8
Appareils de détection et d'analyse
33253100-9
Appareils de détection
33253110-2
Détecteurs de gaz
33253120-5
Détecteurs de fumée
33253130-8
Détecteurs d'erreurs
33253200-0
Appareils d'analyses
33253210-3
Analyseurs de gaz
33253220-6
Chromatographes
33253221-3
Chromatographes à gaz
33253230-9
Analyseurs de fumée
33253300-1
Spectromètres
33253310-4
Spectromètre de masse
33253320-7
Matériel de mesure des émissions
33253321-4
Spectromètre à émission
33253330-0
Analyseur de spectre
33253400-2
Analyseurs
33253410-5
Analyseurs d'expansion
33253420-8
Matériel de mesure du son
33253430-1
Matériel de mesure du bruit
33253440-4
Analyseurs de vibrations
33253450-7
Analyseurs biochimiques
33253451-4
Cytomètres
33253452-1
Analyseurs de sang
33253453-8
Analyseurs de lait
33253454-5
Matériel biomédical
33253455-2
Compte-globules
33253456-9
Analyseur de chimie
33253457-6
Analyseurs d'hématologie
33253458-3
Analyseurs d'immunologie
33253500-3
Détecteurs de fluides
33260000-0
Appareils de contrôle et d'essai
33261000-7
Microscopes
33261100-8
Microscopes électroniques
33261110-1
Microscopes électroniques à balayage
33261120-4
Microscopes électroniques à transmission
33261200-9
Scanners
33261300-0
Diffractographes
33262000-4
Machines et appareils d'essai et de mesure
33262100-5
Testeurs de soudabilité
33262200-6
Appareils d'essai servo-hydrauliques
113
114
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33262300-7
Matériel de détection de gaz
33262400-8
Détecteurs de stupéfiants
33262500-9
Kits d'analyse de gaz
33262600-0
Système de détection d'explosifs
33262610-3
Détecteurs de bombes
33262700-1
Système de dosimétrie
33262800-2
Instruments pour véhicules
33263000-1
Compteurs
33263100-2
Compteurs d'énergie
33263200-3
Compteurs électroniques
33263300-4
Compteurs magnétiques
33263400-5
Compteurs d'électricité
33264000-8
Compteurs de production
33264100-9
Compte-tours
33264110-2
Indicateurs de vitesse pour véhicules
33264111-9
Tachymètres
33264112-6
Compteurs de taxi
33264200-0
Stroboscopes
33270000-3
Instruments et appareils de réglage et de contrôle
33271000-0
Limiteurs de vitesse
33280000-6
Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux
33281000-3
Équipement de scanning pour le contrôle des bagages
33282000-0
Équipement de contrôle aux rayons X
33300000-3
Équipement de commande des processus industriels
33400000-4
Instruments d'optique
33410000-7
Lunettes et lentilles
33411000-4
Lunettes
33411100-5
Lunettes de soleil
33411200-6
Montures de lunettes et logements d'oculaires
33412000-1
Lunettes masques
33412100-2
Lunettes de protection
33412200-3
Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection
33413000-8
Lentilles
33413100-9
Verres correcteurs
33413110-2
Verres de contact
33413111-9
Lentilles intra-oculaires
33413112-6
Verres de lunettes
33420000-0
Matériel de polarisation
33421000-7
Appareils à fibres optiques
33422000-4
Miroirs
33423000-1
Filtres optiques
33424000-8
Dispositifs d'aide optique
33430000-3
Instruments d'astronomie et d'optique
33431000-0
Jumelles
33432000-7
Lunettes de vision nocturne
33433000-4
Lunettes de visée
33434000-1
Microscopes optiques
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33435000-8
Télescopes
33436000-5
Instruments d'optique spécialisés
33436100-6
Lasers
33436110-9
Lasers industriels
33440000-6
Dispositifs à cristaux liquides
33441000-3
Périscopes
33450000-9
Matériel de photographie
33451000-6
Appareils photographiques
33451100-7
Objectifs photographiques
33451200-8
Corps d'appareils photographiques
33451300-9
Appareils de reproduction pour la préparation de plaques ou de cylindres d'impression
33451400-0
Appareils photographiques à développement instantané
33451500-1
Caméras cinématographiques
33452000-3
Projecteurs cinématographiques
33452100-4
Appareils de projection
33452110-7
Projecteurs de diapositives
33452200-5
Agrandisseurs
33452300-6
Réducteurs
33453000-0
Appareils pour laboratoires photographiques
33453100-1
Flashes
33453110-3
Ampoules de flash
33453111-0
Cubes flashes
33453200-2
Agrandisseurs photographiques
33453300-3
Appareils et matériel de développement de pellicules photographiques
33453400-4
Écrans de projection
33454000-7
Matériel pour microfilms et microfiches
33454100-8
Matériel pour microfilms
33454110-1
Lecteurs de microfilms
33454200-9
Matériel pour microfiches
33454210-2
Lecteurs de microfiches
33454300-0
Matériel pour microformes
33454310-3
Lecteurs de microformes
33500000-5
Instruments d'horlogerie
33510000-8
Montres et horloges
33511000-5
Montres
33511100-6
Montres-bracelets
33511200-7
Chronomètres
33512000-2
Horloges
33512100-3
Réveils
33512200-4
Horloges murales
33512300-5
Montres pour véhicules
33513000-9
Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres
33513100-0
Horloges de pointage
33513200-1
Horodateurs
33513300-2
Parcmètres
33513310-5
Compteurs à jetons
33513400-3
Minuteurs
115
116
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33513500-4
Interrupteurs horaires
34000000-7
Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules
34100000-8
Véhicules à moteur
34110000-1
Voitures particulières
34111000-8
Breaks
34112000-5
Berlines
34113000-2
Véhicules à 4 roues motrices
34113100-3
Jeeps
34113200-4
Véhicules tout terrain
34113300-5
Quatre-quatre
34114000-9
Véhicules à usage spécial
34114100-0
Véhicules de secours
34114110-3
Véhicules de sauvetage
34114120-6
Véhicules à usage paramédical
34114121-3
Ambulances
34114122-0
Véhicules de transport de patients
34114200-1
Voitures de police
34114210-4
Fourgons cellulaires
34114300-2
Véhicules pour services d'assistance sociale
34114400-3
Minibus
34115000-6
Véhicules diesel
34116000-3
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
34117000-0
Véhicules de transport d'occasion
34120000-4
Véhicules à moteur servant au transport de 10 personnes ou plus
34121000-1
Autobus
34121100-2
Autobus publics
34121200-3
Autobus articulés
34121300-4
Autobus à impériale
34121400-5
Autobus à plancher surbaissé
34122000-8
Autocars
34130000-7
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
34131000-4
Véhicules diesel servant au transport de marchandises
34132000-1
Véhicules à accumulateurs servant au transport de marchandises
34133000-8
Camions articulés
34133100-9
Camions-citernes
34133110-2
Camions-citernes à essence
34134000-5
Camions à plateforme
34135000-2
Camions à benne basculante
34136000-9
Fourgons intégrés
34136100-0
Fourgonnettes
34136200-1
Fourgons tôlés
34137000-6
Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises
34138000-3
Tracteurs routiers
34139000-0
Châssis
34139100-1
Châssis-cabines
34139200-2
Châssis avec carrosseries
34139300-3
Châssis complets
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
34140000-0
Poids lourds
34141000-7
Tombereaux
34142000-4
Camions-grues
34142100-5
Camions à plateforme élévatrice
34142200-6
Bacs-chargeurs
34143000-1
Véhicules de service hivernal
34144000-8
Véhicules automobiles à usage spécifique
34144100-9
Tours de forage mobiles
34144200-0
Véhicules des services de secours
34144210-3
Véhicules de lutte contre l'incendie
34144211-0
Camions de lutte contre l'incendie à échelle pivotante
34144212-7
Fourgons pompe-tonne
34144213-4
Véhicules d'incendie
34144220-6
Dépanneuses
34144300-1
Ponts mobiles
34144400-2
Véhicules d'entretien routier
34144410-5
Camions de vidange
34144420-8
Saleuses
34144430-1
Balayeuses
34144431-8
Balayeuses aspiratrices
34144440-4
Gravillonneuses
34144450-7
Arroseuses de voirie
34144500-3
Véhicules pour ordures et eaux usées
34144510-6
Véhicules pour ordures
34144511-3
Bennes à ordures
34144512-0
Véhicules de compactage des ordures ménagères
34144520-9
Camions-citernes pour eaux usées
34144600-4
Véhicules militaires
34144610-7
Véhicules pour actions offensives
34144700-5
Véhicules utilitaires
34144710-8
Chargeurs sur roues
34144730-4
Véhicules d'avitaillement
34144740-7
Tracteurs d'avions
34144750-0
Porte-charges
34144751-7
Chariots-cavaliers
34144760-3
Bibliobus
34144800-6
Caravanes résidentielles
34144900-7
Véhicules électriques
34144910-0
Autobus électriques
34200000-9
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
34210000-2
Carrosseries de véhicules
34211000-9
Carrosseries d'autobus
34212000-6
Carrosseries d'ambulances
34213000-3
Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises
34220000-5
Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
34221000-2
Conteneurs mobiles à usage spécifique
34221100-3
Unités mobiles de secours
117
118
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
34221200-4
Unités mobiles d'intervention d'urgence
34221300-5
Unité d'intervention en cas d'accident chimique
34223000-6
Remorques et semi-remorques
34223100-7
Semi-remorques
34223200-8
Avitailleurs
34223300-9
Remorques
34223310-2
Remorques à usage général
34223320-5
Remorques pour le transport de chevaux
34223330-8
Unités mobiles sur remorques
34223340-1
Remorques-citernes
34223350-4
Remorques à échelle pivotante
34223360-7
Remorques d'avitaillement
34223370-0
Remorques à benne basculante
34223400-0
Remorques et semi-remorques de type caravane
34224000-3
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
34300000-0
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34310000-3
Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
34311000-0
Moteurs (véhicules)
34311100-1
Moteurs à combustion interne pour véhicules à moteur et motocycles
34311110-4
Moteurs à allumage par étincelles
34311120-7
Moteurs à allumage par compression
34312000-7
Pièces de moteurs
34312100-8
Courroies de ventilateur
34312200-9
Bougies d'allumage
34312300-0
Radiateurs pour véhicules
34312400-1
Pistons
34320000-6
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34321000-3
Essieux
34322000-0
Freins et pièces de freins
34322100-1
Équipements de freins
34322200-2
Freins à disque
34322300-3
Garnitures de frein
34322400-4
Plaquettes de frein
34322500-5
Mâchoires de frein
34323000-7
Boîtes de vitesses
34324000-4
Roues, pièces détachées et accessoires
34324100-5
Matériel d'équilibrage des roues
34325000-1
Silencieux et tuyaux d'échappement
34326000-8
Embrayages et pièces d'embrayages
34327000-5
Volants, colonnes et boîtiers de direction
34328000-2
Vérins pour véhicules
34330000-9
Bancs d'essai
34340000-2
Kits de conversion de véhicules
34350000-5
Ceintures de sécurité
34360000-8
Pièces détachées pour véhicules de transport de marchandises
34370000-1
Pièces détachées pour fourgons
34380000-4
Pièces détachées pour voitures
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
34390000-7
Accessoires pour tracteurs
34400000-1
Motos, bicyclettes et side-cars
34410000-4
Motos
34411000-1
Pièces détachées et accessoires pour motos
34411100-2
Side-cars
34411110-5
Pièces détachées et accessoires pour side-cars
34420000-7
Scooters
34430000-0
Cycles à moteur auxiliaire
34440000-3
Bicyclettes
34441000-0
Bicyclettes sans moteur
34442000-7
Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
35000000-4
Équipement de transport
35100000-5
Navires et bateaux
35110000-8
Navires
35111000-5
Navires de guerre
35111100-6
Patrouilleurs maritimes
35111200-7
Porte-avions
35111300-8
Sous-marins
35112000-2
Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises
35112100-3
Paquebots de croisière, ferry-boats et navires similaires servant au transport de personnes
35112110-6
Ferry-boats
35112120-9
Paquebots de croisière
35112200-4
Navires de transport de marchandises
35112210-7
Vraquiers
35112220-0
Cargos
35112230-3
Navires de marchandises
35112240-6
Navires porte-conteneurs
35112250-9
Navires transrouliers
35112260-2
Navires-citernes
35112270-5
Transbordeurs pour voitures
35112280-8
Navires frigorifiques
35113000-9
Navires de pêche et autres navires spéciaux
35113100-0
Navires de pêche et navires-usines
35113110-3
Navires de pêche
35113120-6
Navires-usines
35113200-1
Remorqueurs
35113300-2
Navires divers
35113310-5
Dragues
35113320-8
Docks de mer flottants
35113330-1
Navires supports de plongée
35113331-8
Grues flottantes
35113340-4
Navires de production
35113341-1
Navires d'exploration sismique
35113342-8
Navires hydrographes
35113343-5
Navires de lutte anti-pollution
35113400-3
Bateaux de secours
35113410-6
Bateaux de service d'incendie
119
120
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
35113420-9
Bateaux de sauvetage
35113430-2
Bateaux-phare
35114000-6
Plates-formes de forage ou de production, flottantes ou submersibles
35114100-7
Navires de forage
35114200-8
Plateformes de forage auto-élévatrices
35114300-9
Tours de forage pour plates-formes
35114400-0
Plateformes de forage flottantes
35114500-1
Installation de production flottante
35114600-2
Tours de forage semi-submersibles
35114700-3
Plate-forme de production
35114710-6
Plateforme mobile
35114720-9
Plateforme offshore
35114730-2
Plateformes de forage
35115000-3
Structures flottantes
35115100-4
Bouées de marquage
35115200-5
Radeaux
35115210-8
Radeaux pneumatiques
35120000-1
Bateaux
35121000-8
Bateaux spécialisés
35121100-9
Bateaux à moteur
35121110-2
Vedettes de surveillance
35121120-5
Vedettes de patrouille douanière
35121130-8
Vedettes de patrouille de police
35121140-1
Canots de sauvetage
35122000-5
Bateaux de plaisance et de sport
35122100-6
Bateaux à voile
35122110-9
Catamarans
35122120-2
Embarcations de sauvetage
35122130-5
Petits voiliers
35122140-8
Petites embarcations
35122150-1
Canots en fibres de verre
35122160-4
Canots semi-rigides
35122200-7
Embarcations pneumatiques
35122210-0
Canots pneumatiques
35122220-3
Canoës
35122300-8
Embarcations à rames
35200000-6
Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
35210000-9
Locomotives et tenders de chemin de fer
35211000-6
Locomotives électriques de chemin de fer
35212000-3
Locomotives diesel électriques
35213000-0
Locomotives diesel
35214000-7
Tenders
35215000-4
Funiculaires
35220000-2
Matériel roulant
35221000-9
Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
35222000-6
Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus
35222100-7
Voitures de tramway
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
35222200-8
Voitures de chemin de fer
35222300-9
Trolleybus
35222310-2
Voitures à voyageurs
35222400-0
Fourgons à bagages et fourgons spéciaux
35223000-3
Wagons de marchandises
35230000-5
Pièces détachées pour locomotives ou matériel roulant de chemin de fer ou de tramway, équipement
mécanique de commande et de contrôle du trafic
35231000-2
Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
35231100-3
Roues monobloc
35231200-4
Tampons de choc et barres de traction
35231300-5
Sièges pour matériel ferroviaire roulant
35231400-6
Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
35232000-9
Équipement mécanique de signalisation et de commande
35300000-7
Aéronefs et spationefs
35310000-0
Hélicoptères et avions
35311000-7
Aéronefs à voilure fixe
35311100-8
Avions
35311200-9
Aéronefs sans pilote
35311300-0
Aéronefs pilotés
35311400-1
Aéronefs à usage spécifique
35312000-4
Hélicoptères
35320000-3
Spationefs, satellites et dispositifs de lancement
35321000-0
Spationefs
35322000-7
Satellites
35323000-4
Dispositifs de lancement de spationefs
35330000-6
Ballons, dirigeables et autres aéronefs non motorisés
35331000-3
Planeurs
35331100-4
Delta-planes
35332000-0
Ballons
35333000-7
Dirigeables
35340000-9
Pièces détachées pour aéronefs et spationefs
35341000-6
Pièces détachées pour aéronefs
35341100-7
Moteurs d'aéronefs
35341110-0
Turboréacteurs et turbopropulseurs
35341111-7
Turboréacteurs
35341112-4
Turbopropulseurs
35341120-3
Moteurs à réaction
35341130-6
Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs
35341131-3
Pièces pour turboréacteurs ou turbopropulseurs
35342000-3
Pièces détachées pour hélicoptères
35350000-2
Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs
35351000-9
Équipement pour aéronefs
35351100-0
Dispositifs de lancement d'aéronefs
35351110-3
Systèmes de catapultage d'aéronefs
35351200-1
Dispositifs d'arrêt de plate-forme d'appontage
35351300-2
Simulateurs de vol
35351310-5
Appareils au sol d'entraînement au vol
35400000-8
Équipements de transport divers
121
122
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
35410000-1
Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhicules non automoteurs
35411000-8
Chariots à bras
35420000-4
Chariots à bagages
35421000-1
Poussettes
36000000-1
Produits manufacturés, meubles, objets d'artisanat, produits à usage spécifique et consommables
associés
36100000-2
Mobilier
36110000-5
Sièges, chaises et pièces associées
36111000-2
Sièges à cadre métallique
36111100-3
Sièges pour aéronefs civils
36111200-4
Sièges pour véhicules à moteur
36111300-5
Sièges pivotants
36111400-6
Sièges pour bureaux, salles de classe et autres sièges
36111410-9
Chaises pour salles de classe
36111420-2
Chaises de bureau
36111430-5
Sièges de théâtre
36111490-3
Sièges éjectables
36112000-9
Sièges à cadre en bois
36112100-0
Chaises de salle à manger
36112200-1
Fauteuils
36112300-2
Canapés
36112400-3
Banquettes
36112500-4
Chaises longues
36112600-5
Tabourets
36113000-6
Sièges en plastique
36114000-3
Éléments de sièges
36114100-4
Rembourrage
36115000-0
Chaises
36120000-8
Mobilier à usage non ménager
36121000-5
Mobilier de bureau
36121100-6
Mobilier de bureau en métal
36121110-9
Tables en métal
36121120-2
Armoires en métal
36121130-5
Bureaux en métal
36121140-8
Étagères de bureau en métal
36121150-1
Bibliothèques en métal
36121160-4
Systèmes de classement en métal
36121161-1
Armoires de classement en métal
36121162-8
Meubles fichiers en métal
36121163-5
Systèmes de carrousels
36121164-2
Chariots de bureau
36121170-7
Meubles de rangement en métal
36121200-7
Mobilier de bureau en bois
36121210-0
Tables en bois
36121220-3
Armoires en bois
36121230-6
Bureaux en bois
36121240-9
Étagères de bureau en bois
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
36121241-6
Étagères d'archives en bois
36121250-2
Systèmes de classement
36121251-9
Armoires de classement
36121252-6
Meubles fichiers
36121253-3
Dossiers suspendus
36121254-0
Chariots en bois
36121300-8
Vitrines
36121400-9
Mobilier informatique
36121410-2
Tables pour ordinateurs
36121500-0
Tables de tri
36121510-3
Casiers de tri
36122000-2
Mobilier de magasin
36122100-3
Vitrines
36122200-4
Comptoirs
36122210-7
Comptoirs de distribution de repas
36122300-5
Unités de stockage
36123000-9
Mobilier de laboratoire
36123100-0
Paillasses de laboratoire
36130000-1
Mobilier de maison
36131000-8
Mobilier et agencement de cuisine
36131100-9
Armoires
36131200-0
Étagères
36131300-1
Plans de travail
36131400-2
Placards
36131500-3
Cuisines équipées
36131600-4
Hottes d'aspiration
36132000-5
Mobilier de jardin
36133000-2
Mobilier de chambre à coucher, de salle à manger et de séjour
36133100-3
Mobilier de chambre à coucher
36133110-6
Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
36133111-3
Sommiers
36133112-0
Matelas
36133113-7
Tissus spéciaux d'ameublement
36133114-4
Couvertures chauffantes
36133115-1
Alèses en caoutchouc
36133116-8
Lits d'enfant
36133120-9
Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie
36133121-6
Armoires-penderies
36133122-3
Commodes
36133123-0
Tables de chevet
36133200-4
Mobilier de salle à manger
36133210-7
Tables de salle à manger
36133300-5
Mobilier de séjour
36133310-8
Bureaux et tables
36133311-5
Bureaux
36133312-2
Tables
36133313-9
Tables basses
123
124
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
36133320-1
Bibliothèques
36134000-9
Mobilier de salle de bains
36140000-4
Mobilier et équipements divers
36141000-1
Mobilier en métal
36141100-2
Râteliers
36141200-3
Établis
36141400-5
Tabourets en métal
36141500-6
Mobilier modulaire
36142000-8
Rayonnages mobiles
36143000-5
Mobilier de salle de conférence
36144000-2
Équipements d'exposition
36144100-3
Stands d'exposition
36145000-9
Mobilier de bibliothèque
36145100-0
Équipements de bibliothèque
36146000-6
Mobilier d'accueil et de réception
36147000-3
Mobilier en plastique et mobilier en d'autres matières
36147100-4
Mobilier en plastique
36147110-7
Chaises en plastique
36147200-5
Mobilier en bambou
36148000-0
Éléments de meubles
36150000-7
Mobilier scolaire
36151000-4
Tables et chaises d'écoles
36151100-5
Tables pour salles de classe
36151200-6
Bancs
36152000-1
Mobilier pour jardin d'enfants
36153000-8
Matériel d'enseignement
36153100-9
Matériel pédagogique
36153110-2
Fournitures scolaires
36153200-0
Matériels et appareils de formation
36200000-3
Bijouterie et articles connexes
36210000-6
Pièces de monnaie et médailles
36211000-3
Pièces de monnaie
36212000-0
Médailles
36220000-9
Bijoux
36221000-6
Perles
36222000-3
Pièces d'orfèvrerie
36223000-0
Objets en métal précieux
36224000-7
Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses
36225000-4
Pièces d'argenterie
36226000-1
Cadeaux de départ en retraite
36300000-4
Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
36310000-7
Instruments de musique
36311000-4
Pianos
36312000-1
Orgues
36313000-8
Instruments à cordes
36314000-5
Instruments à vent
36315000-2
Instruments de musique à amplificateur électrique
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
36315100-3
Synthétiseurs
36316000-9
Instruments à percussion
36320000-0
Pièces et accessoires pour instruments de musique
36400000-5
Articles et équipements de sport
36410000-8
Équipements de sports de plein air
36411000-5
Équipement de ski
36411100-6
Skis
36412000-2
Équipements de sports nautiques
36412100-3
Skis nautiques
36413000-9
Articles de chasse et de pêche
36414000-6
Articles de camping
36415000-3
Équipements d'athlétisme
36416000-0
Équipements de loisirs
36420000-1
Équipements de gymnastique
36500000-6
Jeux et jouets; attractions foraines
36510000-9
Poupées
36520000-2
Jouets
36521000-9
Instruments de musique en jouets
36522000-6
Jouets à roues
36523000-3
Puzzles
36524000-0
Jeux
36530000-5
Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon
36531000-2
Jeux de cartes
36532000-9
Jeux vidéo
36533000-6
Billards
36534000-3
Jeux à pièces de monnaie ou à jetons
36535000-0
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
36535100-1
Balançoires
36535200-2
Équipements pour terrain de jeux
36600000-7
Produits manufacturés divers et autres biens
36610000-0
Fournitures pour blanchisserie
36620000-3
Ardoises d'écolier ou tableaux d'écriture ou à dessin
36621000-0
Tableaux noirs
36622000-7
Ardoises d'écolier
36630000-6
Produits artificiels
36631000-3
Fruits artificiels
36632000-0
Fleurs artificielles
36633000-7
Gazon artificiel
36634000-4
Pelouse artificielle
36635000-1
Bijouterie de fantaisie
36640000-9
Appareils et équipement de démonstration
36641000-6
Produits d'information et de promotion
36650000-2
Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges
36651000-9
Parasols
36652000-6
Parapluies
36653000-3
Cannes-sièges
36654000-0
Cannes de marche
125
126
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
36655000-7
Pièces, garnitures et accessoires de parapluies, parasols, cannes et articles similaires
36660000-5
Articles funéraires
36670000-8
Équipement de cuisine, articles ménagers et fournitures pour restauration
36671000-5
Équipement de cuisine
36671100-6
Ustensiles de cuisine
36671110-9
Vaisselle
36671120-2
Tasses et verres
36671121-9
Tasses
36671122-6
Petites tasses
36671130-5
Récipients pour aliments
36671140-8
Bidons à eau
36671150-1
Récipients isothermes
36671160-4
Plateaux
36671200-7
Vaisselle et ustensiles de cuisine
36671210-0
Vaisselle de table
36671300-8
Porcelaine et ustensiles de cuisine
36672000-2
Fournitures pour restauration
36672100-3
Fournitures jetables pour retauration
36672110-6
Couteaux et assiettes jetables
36672120-9
Tasses jetables
36672200-4
Plateaux pour repas
36673000-9
Balais et brosses de divers types
36673100-0
Balais
36673200-1
Brosses
36673210-4
Pinceaux de peintre en bâtiment
36673220-7
Pinceaux pour cosmétiques
36673230-0
Brosses à dents
36673300-2
Balais et brosses de ménage
36673310-5
Brosses de toilette
36674000-6
Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles
liquides ou gaz combustibles liquéfiés
36674100-7
Briquets
36674200-8
Alliages pyrophoriques
36674300-9
Allumettes
36674400-0
Gaz pour briquets
36674500-1
Articles de pyrotechnie
36674600-2
Bougies
36675000-3
Articles capillaires
36675100-4
Peignes
36675200-5
Perruques
36680000-1
Fournitures de caserne
36700000-8
Consommables et biens de consommation divers
36710000-1
Consommables
36711000-8
Kits de test
36712000-5
Filtres
36712100-6
Cartouches à filtre
36712200-7
Pièces d'usure
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
36713000-2
Articles sanitaires
36720000-4
Marchandises hors taxes
36730000-7
Articles jetables
36731000-4
Articles à usage unique
36731100-5
Préservatifs
36731200-6
Effets personnels
36800000-9
Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
36810000-2
Fournitures pour travaux d'artisanat
36820000-5
Fournitures pour travaux artistiques
36821000-2
Pinceaux d'art
36822000-9
Plumes à dessin
36822100-0
Crayons de couleur
36822200-1
Fusain
36822300-2
Craies
36822400-3
Pastels
36900000-0
Produit à usage spécial
36910000-3
Équipement de police
36911000-0
Cibles de tir
36912000-7
Équipement anti-émeutes
36920000-6
Produits recyclés
36930000-9
Dispositifs de sécurité
36931000-6
Accessoires de sécurité
36932000-3
Sacs de sécurité
36933000-0
Joints
36934000-7
Marques
36940000-2
Marques auriculaires pour animaux
36941000-9
Marques auriculaires pour bovins
36950000-5
Caisses à compost
36960000-8
Jetons
36970000-1
Cabines de peinture
36980000-4
Bornes de neige
37000000-8
Matières premières de récupération
37100000-9
Matières premières métalliques de récupération
37200000-0
Matières premières non métalliques de récupération
40000000-2
Électricité, gaz, énergie nucléaire et combustibles nucléaires, vapeur, eau chaude et autres sources
d'énergie
40100000-3
Électricité
40200000-4
Gaz manufacturé
40210000-7
Gaz de houille ou gaz similaires
40220000-0
Gaz de ville
40300000-5
Vapeur, eau chaude et produits connexes
40310000-8
Eau chaude
40320000-1
Vapeur
40330000-4
Chauffage urbain
40340000-7
Chauffage à distance
40400000-6
Énergie solaire
40410000-9
Panneaux solaires
40411000-6
Capteurs solaires pour la production de chaleur
127
128
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
40412000-3
Modules solaires photovoltaïques
40420000-2
Installation solaire
40500000-7
Combustibles nucléaires
40510000-0
Uranium
40520000-3
Plutonium
40530000-6
Matériaux radioactifs
40540000-9
Radio-isotopes
41000000-9
Eau collectée et purifiée
41100000-0
Eau brute
41110000-3
Eau potable
41120000-6
Eau non potable
45000000-7
Travaux de construction
45100000-8
Travaux de préparation de chantier
45110000-1
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45111000-8
Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
45111100-9
Travaux de démolition
45111200-0
Travaux de préparation et de dégagement de chantier
45111210-3
Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs
45111211-0
Travaux de démolition à l'explosif
45111212-7
Travaux de déblaiement
45111213-4
Travaux de dégagement de chantier
45111214-1
Travaux d'enlèvement de gravats
45111220-6
Travaux de débroussaillage
45111230-9
Travaux de stabilisation des sols
45111240-2
Travaux d'assèchement des sols
45111250-5
Travaux d'étude géotechnique
45111260-8
Travaux de préparation de sites miniers
45111290-7
Travaux préparatoires de viabilité
45111291-4
Travaux d'aménagement du terrain
45112000-5
Travaux de fouille et de terrassement
45112100-6
Travaux de creusement de tranchées
45112200-7
Travaux de décapage de terre
45112210-0
Travaux de décapage de terre végétale
45112300-8
Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
45112310-1
Travaux de remblayage
45112320-4
Travaux de mise en condition du terrain
45112330-7
Travaux de mise en état du chantier
45112340-0
Travaux de décontamination du sol
45112350-3
Remise en valeur de terrains vagues
45112400-9
Travaux d'excavation
45112410-2
Travaux de fossoyage
45112420-5
Travaux de fouille en excavation
45112440-1
Dressement de talus
45112441-8
Talutage
45112450-4
Travaux d'excavation sur sites archéologiques
45112500-0
Travaux de terrassement
45112600-1
Déblai-remblai
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45112700-2
Travaux d'aménagement paysager
45112710-5
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112711-2
Travaux d'aménagement paysager de parcs
45112712-9
Travaux d'aménagement paysager de jardins
45112713-6
Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits
45112714-3
Travaux d'aménagement paysager de cimetières
45112720-8
Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
45112721-5
Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf
45112722-2
Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation
45112723-9
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
45112730-1
Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
45112740-4
Travaux d'aménagement paysager d'aéroports
45113000-2
Travaux de chantier
45120000-4
Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
45121000-1
Travaux de sondage expérimental
45122000-8
Travaux de forage de reconnaissance
45200000-9
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
45210000-2
Travaux de construction de bâtiments
45211000-9
Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
45211100-0
Travaux de construction de maisons
45211200-1
Foyers-logements
45211300-2
Maisons
45211310-5
Salles de bains
45211320-8
Porches
45211340-4
Immeubles collectifs
45211341-1
Appartements
45211350-7
Bâtiments multifonctionnels
45211360-0
Développement urbain
45212000-6
Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement
et de restaurants
45212100-7
Construction d'équipements pour les loisirs
45212110-0
Centre de loisirs
45212120-3
Parc à thèmes
45212130-6
Parc d'attractions
45212140-9
Installation récréative
45212150-2
Cinéma
45212160-5
Casino
45212170-8
Bâtiment de loisirs
45212171-5
Centre de divertissements
45212172-2
Centre récréatif
45212180-1
Billetteries
45212190-4
Ouvrages de protection contre le soleil
45212200-8
Travaux de construction d'installations sportives
45212210-1
Installations sportives monovalentes
45212211-8
Patinoire
45212212-5
Travaux de construction de piscines
45212220-4
Installations sportives plurivalentes
129
130
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45212221-1
Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
45212222-8
Gymnase
45212223-5
Installations de sports d'hiver
45212224-2
Stade
45212225-9
Palais des sports
45212290-5
Réparation et entretien d'infrastructures sportives
45212300-9
Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
45212310-2
Travaux de construction de bâtiments destinés aux expositions
45212311-9
Galerie d'art
45212312-6
Parc des expositions
45212313-3
Musée
45212320-5
Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques
45212321-2
Auditorium
45212322-9
Théâtre
45212330-8
Bibliothèque
45212331-5
Bibliothèque multimédia
45212340-1
Salle de conférences
45212350-4
Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
45212351-1
Monument préhistorique
45212352-8
Monument industriel
45212353-5
Palais
45212354-2
Château
45212360-7
Bâtiments religieux
45212361-4
Église
45212400-0
Hôtels et restaurants
45212410-3
Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement
45212411-0
Hôtel
45212412-7
Foyer
45212413-4
Logements pour séjours de courte durée
45212420-6
Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires
45212421-3
Restaurant
45212422-0
Cantine
45212423-7
Cafétéria
45213000-3
Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports
45213100-4
Travaux de construction de locaux commerciaux
45213110-7
Magasins
45213111-4
Centre commercial
45213112-1
Boutiques
45213120-0
Bureau de poste
45213130-3
Banque
45213140-6
Marché
45213141-3
Marché couvert
45213142-0
Marché à ciel ouvert
45213150-9
Immeuble de bureaux
45213200-5
Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45213210-8
Entrepôts frigorifiques
45213220-1
Travaux de construction d'entrepôts
45213221-8
Dépôts
45213230-4
Abattoir
45213240-7
Bâtiments agricoles
45213241-4
Grange
45213242-1
Étables
45213250-0
Travaux de construction de bâtiments industriels
45213251-7
Unités industrielles
45213252-4
Ateliers
45213300-6
Bâtiments liés aux activités de transport
45213310-9
Travaux de construction de bâtiments liés aux transports routiers
45213311-6
Gare routière
45213312-3
Parking à étages
45213313-0
Bâtiment d'aire de service
45213314-7
Dépôt d'autobus
45213320-2
Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires
45213321-9
Gare de chemin de fer
45213322-6
Terminal ferroviaire
45213330-5
Travaux de construction de bâtiments liés aux transports aériens
45213331-2
Bâtiments aéroportuaires
45213332-9
Tour de contrôle d'aéroport
45213340-8
Travaux de construction de bâtiments liés aux transports par voie d'eau
45213341-5
Terminal de ferry
45213342-2
Terminal Ro-Ro
45213350-1
Travaux de construction de bâtiments liés à plusieurs modes de transport
45213351-8
Hangar d'entretien
45213352-5
Dépôt de service
45214000-0
Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche
45214100-1
Travaux de construction de jardins d'enfants
45214200-2
Travaux de construction de bâtiments scolaires
45214210-5
École primaire
45214220-8
École secondaire
45214230-1
École spécialisée
45214300-3
Construction d'établissements d'enseignement supérieur
45214310-6
Collège professionnel
45214320-9
Collège technique
45214400-4
Construction de bâtiments universitaires
45214410-7
Institut polytechnique
45214420-0
Amphithéâtre
45214430-3
Laboratoire de langues
45214500-5
Travaux de construction de centres de formation continue
45214600-6
Construction de centres de recherche
45214610-9
Bâtiments de laboratoire
45214620-2
Équipements de recherche et d'essai
45214630-5
Installations scientifiques
45214640-8
Stations météorologiques
131
132
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45214700-7
Travaux de construction de cité universitaire
45214800-8
Construction d'équipements de formation
45215000-7
Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crematoriums et de
toilettes publiques
45215100-8
Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215110-1
Station thermale
45215120-4
Bâtiment des services de médecine spécialisée
45215130-7
Clinique
45215140-0
Équipements hospitaliers
45215141-7
Salle d'opération
45215142-4
Unité de soins intensifs
45215143-1
Salle de dépistage et de diagnostic
45215144-8
Salles de dépistage
45215145-5
Salle de radioscopie
45215146-2
Salle de pathologie
45215147-9
Salle de médecine légale
45215148-6
Salle de cathétérisme
45215200-9
Construction de bâtiments pour les services sociaux
45215210-2
Travaux de construction de foyers et structures d'accueil à caractère social
45215212-6
Maison de retraite
45215213-3
Centre de soins
45215214-0
Foyers résidentiels
45215215-7
Foyer pour enfants
45215220-5
Travaux de construction d'établissements sociaux, excepté foyers et structures d'accueil à caractère
social
45215221-2
Foyer de jour
45215222-9
Centre administratif
45215300-0
Travaux de construction de crématorium
45215400-1
Cimetière
45215500-2
Toilettes publiques
45215510-5
Réparation et entretien de toilettes publiques
45216000-4
Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de
secours et de bâtiments militaires
45216100-5
Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de
secours
45216110-8
Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public
45216111-5
Commissariat de police
45216112-2
Tribunal
45216113-9
Prison
45216114-6
Édifices parlementaires et salles de réunion publiques
45216120-1
Travaux de construction de bâtiments destinés aux services de secours
45216121-8
Centre de secours des sapeurs-pompiers
45216122-5
Centre ambulancier
45216123-2
Poste de secours en montagne
45216124-9
Poste de secours en mer
45216125-6
Bâtiment des services de secours
45216126-3
Poste de garde-côtes
45216127-0
Poste de secours et de sauvetage
45216128-7
Phare
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45216200-6
Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires
45216210-9
Mess militaire
45216220-2
Bunker militaire
45216230-5
Abri militaire
45216240-8
Casernes
45220000-5
Ouvrages d'art et de génie civil
45221000-2
Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains
45221100-3
Travaux de construction de ponts
45221110-6
Pont
45221111-3
Pont routier
45221112-0
Pont de chemin de fer
45221113-7
Passerelle pour piétons
45221114-4
Travaux de construction de ponts en fer
45221115-1
Travaux de construction de ponts en acier
45221117-5
Pont à bascule
45221118-2
Pont pour conduites
45221119-9
Rénovation de ponts
45221120-9
Viaduc
45221121-6
Viaduc routier
45221122-3
Viaduc ferroviaire
45221200-4
Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains
45221210-7
Excavations couvertes ou partiellement couvertes
45221211-4
Passage inférieur
45221213-8
Excavations ferroviaires couvertes ou partiellement couvertes
45221214-5
Excavations routières couvertes ou partiellement couvertes
45221220-0
Ponceaux
45221230-3
Puits
45221240-6
Travaux de construction de tunnels
45221241-3
Tunnel routier
45221242-0
Tunnel ferroviaire
45221243-7
Tunnel pour piétons
45221244-4
Tunnel pour canal
45221245-1
Tunnel sous-fluvial
45221246-8
Tunnel sous-marin
45221247-5
Percement de tunnels
45221248-2
Revêtement de tunnels
45221250-9
Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains
45222000-9
Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
45222100-0
Usine de traitement des déchets
45222110-3
Décharge
45222200-1
Travaux de génie militaire
45222210-4
Ouvrages de génie militaire
45223000-6
Ouvrages
45223100-7
Assemblage de structures en métal
45223110-0
Installation de structures en métal
45223200-8
Ossatures
133
134
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45223210-1
Ossatures métalliques
45223220-4
Travaux de gros œuvre
45223300-9
Parking
45223310-2
Parking souterrain
45223320-5
Parking de dissuasion
45223400-0
Station radar
45223500-1
Structures en béton armé
45223600-2
Chenils
45223700-3
Aire de service
45223710-6
Aire de services d'autoroute
45223720-9
Stations-service
45223800-4
Assemblage et montage de structures préfabriquées
45223810-7
Constructions préfabriquées
45223820-0
Éléments et composants préfabriqués
45223821-7
Éléments préfabriqués
45223822-4
Composants préfabriqués
45230000-8
Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de
routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
45231000-5
Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques
45231100-6
Travaux généraux de construction pour pipelines
45231110-9
Pose de conduites
45231111-6
Travaux de démontage et de remplacement de pipelines
45231112-3
Installation de réseau de conduites
45231113-0
Travaux de remplacement de pipelines
45231200-7
Travaux de construction d'oléoducs et de gazoducs
45231210-0
Travaux de construction d'oléoducs
45231220-3
Travaux de construction de gazoducs
45231221-0
Canalisations d'alimentation en gaz
45231222-7
Gazomètres
45231223-4
Ouvrages annexes pour la distribution de gaz
45231300-8
Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
45231400-9
Travaux de construction de lignes électriques
45231500-0
Travaux de canalisations d'air comprimé
45231510-3
Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier
45231600-1
Travaux de construction de lignes de communications
45232000-2
Ouvrages annexes de pipelines et de câbles
45232100-3
Ouvrages annexes pour canalisations d'eau
45232120-9
Travaux d'irrigation
45232121-6
Canalisations d'irrigation
45232130-2
Canalisations d'eaux pluviales
45232140-5
Réseau de chauffage urbain
45232141-2
Installations de chauffage
45232142-9
Station de transfert thermique
45232150-8
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
45232151-5
Remise à neuf de conduites d'eau
45232152-2
Station de pompage
45232153-9
Travaux de construction de châteaux d'eau
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45232200-4
Ouvrages annexes pour lignes électriques
45232210-7
Construction de lignes aériennes
45232220-0
Sous-station
45232221-7
Sous-station de transformation
45232300-5
Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages
annexes
45232310-8
Travaux de construction de lignes téléphoniques
45232311-5
Lignes téléphoniques pour bornes d'appel d'urgence
45232320-1
Lignes de télédistribution par câble
45232330-4
Montage d'antennes
45232331-1
Ouvrages annexes de télédiffusion
45232332-8
Ouvrages annexes de télécommunications
45232340-7
Stations de base de téléphonie mobile
45232400-6
Travaux de construction d'égouts
45232410-9
Travaux d'assainissement
45232411-6
Canalisations d'eaux usées
45232420-2
Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées
45232421-9
Station de traitement des eaux usées
45232422-6
Station de traitement des boues
45232423-3
Stations de pompage des eaux usées
45232424-0
Émissaires
45232430-5
Travaux de traitement de l'eau
45232431-2
Station de pompage des eaux résiduaires
45232440-8
Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts
45232450-1
Travaux de drainage
45232451-8
Travaux de drainage et travaux de surface
45232452-5
Ouvrages de drainage
45232453-2
Conduits d'écoulement
45232460-4
Travaux d'installations sanitaires
45232470-7
Station de transfert des déchets
45233000-9
Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
45233100-0
Travaux de construction d'autoroutes, de routes
45233110-3
Travaux de construction d'autoroutes
45233120-6
Travaux de construction de routes
45233121-3
Travaux de construction de routes principales
45233122-0
Rocade
45233123-7
Route secondaire
45233124-4
Artère de grande circulation
45233125-1
Intersection de routes
45233126-8
Carrefour dénivelé
45233127-5
Carrefour en T
45233128-2
Carrefour giratoire
45233129-9
Route transversale
45233130-9
Travaux de construction de routes nationales
45233131-6
Travaux de construction de viaducs
45233139-3
Entretien des routes nationales
45233140-2
Travaux routiers
45233141-9
Travaux d'entretien routier
135
136
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45233142-6
Travaux de réparation de routes
45233144-0
Passage supérieur
45233150-5
Ouvrages de modération du trafic
45233160-8
Chemins et autres aires empierrées
45233161-5
Chemin piétonnier
45233162-2
Piste cyclable
45233200-1
Travaux de revêtement divers
45233210-4
Travaux de revêtement d'autoroutes
45233220-7
Travaux de revêtement de routes
45233221-4
Travaux de marquage routier
45233222-1
Travaux de pavage
45233223-8
Travaux de resurfaçage de chaussées
45233224-5
Route à deux chaussées séparées
45233225-2
Route à chaussée unique
45233226-9
Route d'accès
45233227-6
Bretelle
45233228-3
Enduit superficiel
45233229-0
Entretien des accotements
45233250-6
Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées
45233251-3
Travaux de resurfaçage
45233252-0
Travaux de revêtement de rues
45233253-7
Travaux de revêtement de chemins piétonniers
45233260-9
Voies piétonnes
45233261-6
Passage supérieur pour piétons
45233262-3
Zone piétonne
45233270-2
Travaux de marquage d'emplacements de parking
45233280-5
Pose de barrières routières
45233290-8
Installation de panneaux de signalisation
45233291-5
Installation de bollards
45233292-2
Installation de dispositifs de sécurité
45233293-9
Installation de mobilier urbain
45233294-6
Installation de signalisation routière
45233300-2
Travaux de fondation d'autoroutes, de routes, de rues et de chemins piétonniers
45233310-5
Travaux de fondation d'autoroutes
45233320-8
Travaux de fondation de routes
45233330-1
Travaux de fondation de rues
45233340-4
Travaux de fondation de chemins piétonniers
45234000-6
Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble
45234100-7
Ouvrages ferroviaires
45234110-0
Chemin de fer interurbain
45234111-7
Chemin de fer urbain
45234112-4
Dépôt ferroviaire
45234113-1
Démolition de voies ferrées
45234114-8
Remblai de chemin de fer
45234115-5
Travaux de signalisation ferroviaire
45234116-2
Travaux de construction de voies
45234120-3
Ouvrages ferroviaires urbains
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45234121-0
Ouvrages pour le tramway
45234122-7
Ouvrages pour le métro
45234123-4
Chemin de fer partiellement souterrain
45234124-1
Transport ferroviaire souterrain de passagers
45234125-8
Station de métro
45234126-5
Travaux de construction de lignes de tramway
45234127-2
Dépôt de tramway
45234128-9
Arrêts de tramway
45234129-6
Travaux de construction de voies ferrées urbaines
45234200-8
Systèmes de transport par câble
45234210-1
Systèmes de transport par câble avec cabines
45234220-4
Travaux de construction de remonte-pente
45234230-7
Travaux de construction de télésièges
45234240-0
Funiculaire
45234250-3
Téléphérique
45235000-3
Travaux de construction de terrains d'aviation, de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires de
manœuvre
45235100-4
Travaux de construction d'aéroports
45235110-7
Travaux de construction de terrains d'aviation
45235111-4
Revêtement de terrain d'aviation
45235200-5
Travaux de construction de pistes d'envol et d'atterrissage
45235210-8
Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage
45235300-6
Travaux de construction d'aires de manœuvre pour avions
45235310-9
Piste de roulement
45235311-6
Revêtement de piste de roulement
45235320-2
Travaux de construction d'aires de stationnement pour avions
45236000-0
Travaux de nivelage
45236100-1
Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers
45236110-4
Travaux de nivelage de terrains de sports
45236111-1
Travaux de nivelage de terrains de golf
45236112-8
Travaux de nivelage de courts de tennis
45236113-5
Travaux de nivelage de champs de courses
45236114-2
Travaux de nivelage de pistes
45236119-7
Travaux de réparation de terrains de sports
45236200-2
Travaux de nivelage d'installations récréatives
45236210-5
Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants
45236220-8
Travaux de nivelage de zoos
45236230-1
Travaux de nivelage de jardins
45236250-7
Travaux de nivelage de parcs
45236290-9
Travaux de réparation d'espaces de loisir
45236300-3
Travaux de nivelage pour cimetières
45240000-1
Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
45241000-8
Travaux de construction de ports
45241100-9
Quai
45241200-0
Travaux de construction in-situ de terminaux offshore
45241300-1
Jetée
45241400-2
Dock
45241500-3
Quai
137
138
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45241600-4
Installation de matériel d'éclairage portuaire
45242000-5
Travaux de construction d'installations de loisirs nautiques
45242100-6
Travaux de construction d'installations de sports nautiques
45242110-9
Travaux de construction de voies de mise à l'eau
45242200-7
Marina
45242210-0
Port de plaisance
45243000-2
Ouvrages de défense des côtes
45243100-3
Ouvrages de protection des falaises
45243110-6
Travaux de stabilisation des falaises
45243200-4
Brise-lames
45243300-5
Digues de mer
45243400-6
Travaux de consolidation des plages
45243500-7
Ouvrages de défense maritimes
45243510-0
Travaux d'endiguement
45243600-8
Mur de quai
45244000-9
Ouvrages maritimes
45244100-0
Installations maritimes
45246000-3
Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues
45246100-4
Construction de murs de rive
45246200-5
Travaux de protection des berges
45246400-7
Ouvrages de protection contre les inondations
45246410-0
Entretien de digues
45246500-8
Promenade
45246510-1
Chemin de planches
45247000-0
Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs
45247100-1
Travaux de construction de voies navigables
45247110-4
Construction de canaux
45247111-1
Canal d'irrigation
45247112-8
Canal de drainage
45247120-7
Voies navigables, excepté canaux
45247130-0
Aqueduc
45247200-2
Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires
45247210-5
Barrage
45247211-2
Mur de barrage
45247212-9
Travaux de renforcement de barrage
45247220-8
Déversoir
45247230-1
Digue
45247240-4
Barrage statique
45247270-3
Travaux de construction de réservoirs
45248000-7
Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques
45248100-8
Écluses de canal
45248200-9
Cales sèches
45248300-0
Travaux de construction de docks flottants
45248400-1
Appontements
45248500-2
Barrages mobiles
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45250000-4
Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments
pour l'industrie du pétrole et du gaz
45251000-1
Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques
45251100-2
Travaux de construction de centrales électriques
45251110-5
Centrale nucléaire
45251111-2
Travaux de construction d'un réacteur nucléaire
45251120-8
Centrale hydroélectrique
45251130-1
Usine marémotrice
45251140-4
Centrale thermique
45251141-1
Centrale géothermique
45251142-8
Centrale électrique alimentée au bois
45251143-5
Unité de production d'air comprimé
45251150-7
Travaux de construction de tours de refroidissement
45251160-0
Installations à énergie éolienne
45251200-3
Centrale de chauffage
45251210-6
Centrale combinée chaleur et électricité
45251220-9
Centrale de cogénération
45251230-2
Usine génératrice de vapeur
45251240-5
Centrale de production d'électricité alimentée au gaz de décharge
45251250-8
Centrale de chauffage urbain
45252000-8
Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées, de stations d'épuration et d'usines
d'incinération des ordures ménagères
45252100-9
Station d'épuration
45252110-2
Centrale mobile
45252120-5
Installation de traitement des eaux
45252121-2
Installations de sédimentation
45252122-9
Digesteurs de boues
45252123-6
Installations de criblage
45252124-3
Travaux de dragage et de pompage
45252125-0
Travaux d'enrochement
45252126-7
Station de traitement de l'eau potable
45252127-4
Station de traitement des eaux usées
45252130-8
Équipement de station d'épuration
45252140-1
Installation de déshydratation des boues
45252150-4
Installation de manutention du charbon
45252200-0
Matériel pour installation de purification
45252210-3
Station de purification de l'eau
45252300-1
Usine d'incinération des ordures ménagères
45253000-5
Travaux de construction d'usines de traitement chimique
45253100-6
Installation de déminéralisation
45253200-7
Installation de désulfuration
45253300-8
Installations de distillation ou de rectification
45253310-1
Installations de distillation d'eau
45253320-4
Installations de distillation d'alcool
45253400-9
Travaux de construction d'usines pétrochimiques
45253500-0
Travaux de construction d'usines pharmaceutiques
45253600-1
Installation de déionisation
139
140
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45253700-2
Installation de digestion
45253800-3
Installation de compostage
45254000-2
Travaux de construction d'exploitations minières et d'unités de fabrication
45254100-3
Travaux de construction d'exploitations minières
45254110-6
Bâtiment de puits
45254200-4
Travaux de construction d'usines de production
45255000-9
Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz
45255100-0
Travaux de construction de plateformes de production
45255110-3
Puits d'extraction
45255120-6
Installations pour plates-formes
45255121-3
Installations de surface
45255200-1
Raffinerie de pétrole
45255210-4
Terminal pétrolier
45255300-2
Terminal à gaz
45255400-3
Travaux de montage
45255410-6
Travaux de montage offshore
45255420-9
Travaux de montage à terre
45255430-2
Démolition de plateformes pétrolières
45255500-4
Travaux de forage et d'exploration
45255600-5
Intervention au tube enroulé sur puits sous pression
45255700-6
Usine de gazéification du charbon
45255800-7
Unité de production de gaz
45259000-7
Réparation et entretien d'équipements
45259100-8
Réparation et entretien de station d'épuration
45259200-9
Réparation et entretien de station de purification
45259300-0
Réparation et entretien de centrales thermiques
45259900-6
Modernisation d'installations
45260000-7
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
45261000-4
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261100-5
Travaux de charpente
45261200-6
Travaux de couverture et de peinture de toiture
45261210-9
Travaux de couverture
45261211-6
Travaux de couverture en tuiles
45261212-3
Travaux de couverture en ardoises
45261213-0
Travaux de couverture métallique
45261214-7
Travaux de couverture en bardeaux bitumés
45261220-2
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
45261221-9
Travaux de peinture de toiture
45261222-6
Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment
45261300-7
Travaux de garnissage et de pose de gouttières
45261310-0
Travaux de garnissage
45261320-3
Travaux de pose de gouttières
45261400-8
Travaux de revêtement
45261410-1
Travaux d'isolation de toiture
45261420-4
Travaux d'étanchéification
45261900-3
Réparation et entretien de toiture
45261910-6
Réparation de toiture
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45261920-9
Entretien de toiture
45262000-1
Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
45262100-2
Travaux d'installation d'échafaudages
45262110-5
Travaux de démontage d'échafaudages
45262120-8
Travaux de montage d'échafaudages
45262200-3
Travaux de fondation et forage de puits de captage
45262210-6
Travaux de fondation
45262211-3
Battage de pieux
45262212-0
Travaux de coffrage
45262213-7
Parois moulées en tranchée
45262220-9
Forage de puits de captage
45262300-4
Travaux de bétonnage
45262310-7
Travaux de mise en œuvre de béton armé
45262311-4
Travaux de gros œuvre en béton
45262320-0
Ragréages
45262321-7
Travaux de chape
45262330-3
Travaux de réparation d'ouvrages en béton
45262340-6
Travaux d'injection de ciment
45262350-9
Travaux de mise en œuvre de béton non armé
45262360-2
Travaux de cimentation
45262370-5
Travaux d'enrobage de béton
45262400-5
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
45262410-8
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
45262420-1
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage
45262421-8
Installation de dispositifs d'amarrage en mer
45262422-5
Travaux de forage sous-marin
45262423-2
Travaux de fabrication de ponts
45262424-9
Travaux de fabrication de modules offshore
45262425-6
Travaux de fabrication de treillis de plate-forme
45262426-3
Travaux de fabrication de piles
45262500-6
Travaux de maçonnerie et de briquetage
45262510-9
Maçonnerie de pierres
45262511-6
Taille de pierres
45262512-3
Maçonnerie de pierres de taille
45262520-2
Travaux de briquetage
45262521-9
Maçonnerie de parement
45262522-6
Travaux de maçonnerie
45262600-7
Travaux de construction spécialisés divers
45262610-0
Cheminées industrielles
45262620-3
Murs de soutènement
45262630-6
Construction de fourneaux
45262640-9
Travaux d'amélioration de l'environnement
45262650-2
Travaux de bardage
45262660-5
Travaux de désamiantage
45262700-8
Travaux de transformation de bâtiments
45262800-9
Travaux d'extension de bâtiments
45300000-0
Travaux d'équipement du bâtiment
141
142
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45310000-3
Travaux d'équipement électrique
45311000-0
Travaux de câblage et d'installations électriques
45311100-1
Travaux de câblage électrique
45311200-2
Travaux d'installations électriques
45312000-7
Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
45312100-8
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
45312200-9
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction
45312300-0
Travaux d'installation d'antennes
45312310-3
Installations de paratonnerre
45312311-0
Travaux d'installation de paratonnerre
45312320-6
Travaux d'installation d'antennes de télévision
45312330-9
Travaux d'installation d'antennes radio
45313000-4
Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
45313100-5
Travaux d'installation d'ascenseurs
45313200-6
Travaux d'installation d'escaliers mécaniques
45313210-9
Travaux d'installation de trottoirs roulants
45314000-1
Installation de matériel de télécommunications
45314100-2
Installation de centraux téléphoniques
45314120-8
Installation de standards téléphoniques
45314200-3
Installation de lignes téléphoniques
45314300-4
Installation d'infrastructures de câblage
45314310-7
Installation de câblage
45314320-0
Installation de câblage informatique
45315000-8
Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
45315100-9
Installations électrotechniques
45315200-0
Travaux relatifs aux turbines
45315300-1
Installations d'alimentation électrique
45315400-2
Installations haute tension
45315500-3
Installations moyenne tension
45315600-4
Installations basse tension
45315700-5
Travaux d'installation de postes de sectionnement
45316000-5
Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
45316100-6
Installation d'appareils d'éclairage extérieur
45316110-9
Installation de matériel d'éclairage public
45316200-7
Installation de matériel de signalisation
45316210-0
Installation de matériel de contrôle du trafic routier
45316211-7
Installation de panneaux lumineux de signalisation
45316212-4
Installation de feux de circulation
45316213-1
Installation de balisage
45316220-3
Installation de matériel de signalisation aéroportuaire
45316230-6
Installation de matériel de signalisation portuaire
45317000-2
Autres travaux d'installation électrique
45317100-3
Travaux d'installation électrique de matériel de pompage
45317200-4
Travaux d'installation électrique de transformateurs
45317300-5
Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution
45317400-6
Travaux d'installation électrique de matériel de filtration
45320000-6
Travaux d'isolation
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45321000-3
Travaux d'isolation thermique
45323000-7
Travaux d'isolation acoustique
45324000-4
Travaux de pose de plaques de plâtre
45330000-9
Travaux de plomberie
45331000-6
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331100-7
Travaux d'installation de chauffage central
45331110-0
Travaux d'installation de chaudières
45331200-8
Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
45331210-1
Travaux d'installation de ventilation
45331211-8
Travaux d'installation de ventilation extérieure
45331220-4
Travaux d'installation de matériel de climatisation
45331221-1
Travaux d'installation de matériel de climatisation partielle de l'air
45331230-7
Travaux d'installation de matériel de refroidissement
45331231-4
Travaux d'installation de matériel de réfrigération
45332000-3
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
45332200-5
Travaux d'installation de distribution d'eau
45332300-6
Travaux de pose de conduits d'évacuation
45332400-7
Travaux d'installation d'appareils sanitaires
45333000-0
Travaux d'installation du gaz
45333100-1
Travaux d'installation de régulateurs de gaz
45333200-2
Travaux d'installation de compteurs à gaz
45340000-2
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
45341000-9
Pose de garde-corps
45342000-6
Pose de clôtures
45343000-3
Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
45343100-4
Travaux d'ignifugation
45343200-5
Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
45343210-8
Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie au CO2
45343220-1
Travaux d'installation d'extincteurs
45343230-4
Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau
45350000-5
Installations mécaniques
45351000-2
Travaux d'installation en construction mécanique
45400000-1
Travaux de parachèvement de bâtiment
45410000-4
Travaux de plâtrerie
45420000-7
Travaux de menuiserie et de charpenterie
45421000-4
Travaux de menuiserie
45421100-5
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
45421110-8
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en métal
45421111-5
Pose d'encadrements de portes en métal
45421112-2
Pose d'encadrements de fenêtres en métal
45421113-9
Pose de seuils en métal
45421114-6
Pose de portes en métal
45421115-3
Pose de fenêtres en métal
45421120-1
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en plastique
45421121-8
Pose d'encadrements de portes en plastique
45421122-5
Pose d'encadrements de fenêtres en plastique
45421123-2
Pose de seuils en plastique
143
144
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45421124-9
Pose de portes en plastique
45421125-6
Pose de fenêtres en plastique
45421130-4
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en bois
45421131-1
Pose d'encadrements de portes en bois
45421132-8
Pose d'encadrements de fenêtres en bois
45421133-5
Pose de seuils en bois
45421134-2
Pose de portes en bois
45421135-9
Pose de fenêtres en bois
45421140-7
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
45421141-4
Travaux de cloisonnement
45421142-1
Installation de volets
45421143-8
Travaux d'installation de stores
45421144-5
Travaux d'installation de vélums
45421145-2
Travaux d'installation de volets roulants
45421146-9
Mise en place de plafonds suspendus
45421147-6
Installation de grilles
45421148-3
Installation de portails
45421150-0
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
45421151-7
Installation de cuisines équipées
45421152-4
Installation de cloisons
45421153-1
Installation de meubles encastrés
45421160-3
Ferrage
45422000-1
Travaux de charpenterie
45422100-2
Ouvrages en bois
45430000-0
Revêtement de sols et de murs
45431000-7
Carrelages
45431100-8
Carrelage de sols
45431200-9
Carrelage mural
45432000-4
Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
45432100-5
Travaux de pose de revêtements de sols
45432110-8
Travaux de pose de sols
45432111-5
Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432112-2
Pose de pavage
45432113-9
Pose de parquets
45432114-6
Pavage en bois
45432120-1
Travaux d'installation de faux plancher
45432121-8
Planchers techniques pour salles informatiques
45432130-4
Travaux de revêtements de sols
45432200-6
Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
45432210-9
Travaux de revêtement mural
45432220-2
Travaux de pose de papier peint
45440000-3
Travaux de peinture et de vitrerie
45441000-0
Travaux de vitrerie
45442000-7
Travaux d'application de revêtements de protection
45442100-8
Travaux de peinture
45442110-1
Travaux de peinture de bâtiments
45442120-4
Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45442121-1
Travaux de peinture de structures
45442180-2
Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture
45442190-5
Travaux de décapage
45442200-9
Travaux d'application de revêtements anti-corrosion
45442210-2
Travaux de galvanisation
45442300-0
Travaux de protection des surfaces
45450000-6
Autres travaux de parachèvement de bâtiment
45451000-3
Travaux de décoration
45451100-4
Travaux d'ornementation
45451200-5
Travaux de lambrissage
45451300-6
Jardins intérieurs
45452000-0
Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
45452100-1
Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments
45453000-7
Travaux de remise en état et de remise à neuf
45453100-8
Travaux de remise en état
45454000-4
Travaux de restructuration
45454100-5
Travaux de réfection
45500000-2
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
45510000-5
Location de grues avec opérateur
45520000-8
Location de matériel de terrassement avec opérateur
50000000-5
Services de réparation, d'entretien et d'installation
50100000-6
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
50110000-9
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
50111000-6
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111100-7
Services de gestion de parc de véhicules
50111110-0
Services d'assistance pour parc de véhicules
50112000-3
Services de réparation et d'entretien de voitures
50112100-4
Services de réparation de voitures
50112110-7
Services de réparation de carrosseries de véhicules
50112111-4
Services de réparation de carrosserie
50112120-0
Services de remplacement de pare-brise
50112200-5
Services d'entretien de voitures
50112300-6
Services de lavage de voitures et services similaires
50113000-0
Services de réparation et d'entretien d'autobus
50113100-1
Services de réparation d'autobus
50113200-2
Services d'entretien d'autobus
50114000-7
Services de réparation et d'entretien de camions
50114100-8
Services de réparation de camions
50114200-9
Services d'entretien de camions
50115000-4
Services de réparation et d'entretien de motos
50115100-5
Services de réparation de motos
50115200-6
Services d'entretien de motos
50116000-1
Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
50116100-2
Services de réparation de systèmes électriques
50116200-3
Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules
50116300-4
Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules
145
146
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
50116400-5
Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules
50116500-6
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
50116510-9
Services de rechapage de pneus
50116600-7
Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage
50117000-8
Services de conversion et de remise en état de véhicules
50117100-9
Services de conversion de véhicules à moteur
50117200-0
Services de conversion d'ambulances
50117300-1
Services de remise en état de véhicules
50118000-5
Services de secours routier
50118100-6
Services de dépannage de voitures
50118110-9
Services de remorquage de véhicules
50118200-7
Services de dépannage de véhicules commerciaux
50118300-8
Services de dépannage d'autobus
50118400-9
Services de dépannage de véhicules à moteur
50118500-0
Services de dépannage de motos
50190000-3
Démolition de véhicules
50200000-7
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien,
ferroviaire, routier et maritime
50210000-0
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
50211000-7
Services de réparation et d'entretien d'aéronefs
50211100-8
Services d'entretien d'aéronefs
50211200-9
Services de réparation d'aéronefs
50211210-2
Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs
50211211-9
Services d'entretien de moteurs d'aéronefs
50211212-6
Services de réparation de moteurs d'aéronefs
50211300-0
Services de remise en état d'aéronefs
50211310-3
Services de remise en état de moteurs d'aéronefs
50212000-4
Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères
50220000-3
Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres
équipements
50221000-0
Services de réparation et d'entretien de locomotives
50221100-1
Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives
50221200-2
Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives
50221300-3
Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives
50221400-4
Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives
50222000-7
Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
50222100-8
Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs
50223000-4
Services de remise en état de locomotives
50224000-1
Services de remise en état de matériel roulant
50224100-2
Services de remise en état de sièges pour matériel roulant
50224200-3
Services de remise en état de voitures à voyageurs
50225000-8
Services d'entretien de voies ferrées
50229000-6
Démolition de matériel roulant
50230000-6
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres
équipements
50232000-0
Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
50232100-1
Services d'entretien de l'éclairage public
50232110-4
Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public
50232200-2
Services d'entretien des installations de signalisation
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
50240000-9
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres
équipements
50241000-6
Services de réparation et d'entretien de bateaux
50241100-7
Services de réparation de navires
50241200-8
Services de réparation de ferrys
50242000-3
Services de conversion de bateaux
50243000-0
Démolition de bateaux
50244000-7
Services de remise en état de navires ou de bateaux
50245000-4
Services de modernisation de bateaux
50246000-1
Entretien d'équipement portuaire
50246100-2
Services de mise en cale sèche
50246200-3
Services d'entretien de bouées
50246300-4
Services de réparation et d'entretien de structures flottantes
50246400-5
Services de réparation et d'entretien de plateformes flottantes
50300000-8
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au
matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel
50310000-1
Maintenance et réparation de machines de bureau
50311000-8
Maintenance et réparation de machines comptables de bureau
50311400-2
Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables
50312000-5
Maintenance et réparation de matériel informatique
50312100-6
Maintenance et réparation d'unités centrales
50312110-9
Maintenance d'unités centrales
50312120-2
Réparation d'unités centrales
50312200-7
Maintenance et réparation de mini-ordinateurs
50312210-0
Maintenance de mini-ordinateurs
50312220-3
Réparation de mini-ordinateurs
50312300-8
Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique
50312310-1
Maintenance de matériel de réseau informatique
50312320-4
Réparation de matériel de réseau informatique
50312400-9
Maintenance et réparation de micro-ordinateurs
50312410-2
Maintenance de micro-ordinateurs
50312420-5
Réparation de micro-ordinateurs
50312500-0
Maintenance et réparation de logiciels de technologies de l'information
50312510-3
Maintenance de logiciels de technologies de l'information
50312520-6
Réparation de logiciels de technologies de l'information
50312600-1
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
50312610-4
Maintenance de matériel de technologies de l'information
50312620-7
Réparation de matériel de technologies de l'information
50313000-2
Maintenance et réparation de matériel de reprographie
50313100-3
Services de réparation de photocopieurs
50313200-4
Services d'entretien de photocopieurs
50314000-9
Services de réparation et d'entretien de télécopieurs
50315000-6
Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques
50316000-3
Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets
50317000-0
Maintenance et réparation de composteurs de billets
50320000-4
Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels
50321000-1
Services de réparation d'ordinateurs personnels
147
148
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
50322000-8
Services d'entretien d'ordinateurs personnels
50323000-5
Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur
50323100-6
Maintenance de périphériques d'ordinateur
50323200-7
Réparation de périphériques d'ordinateur
50324000-2
Services d'assistance pour ordinateurs personnels
50324100-3
Services de maintenance de systèmes
50324200-4
Services de maintenance préventive
50330000-7
Services d'entretien de matériel de télécommunications
50331000-4
Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications
50332000-1
Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications
50333000-8
Services d'entretien de matériel de radiocommunications
50333100-9
Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio
50333200-0
Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie
50334000-5
Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil
50334100-6
Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil
50334110-9
Entretien de réseau téléphonique
50334120-2
Modernisation de standards téléphoniques
50334130-5
Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques
50334140-8
Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques
50334200-7
Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil
50334300-8
Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil
50334400-9
Entretien de systèmes de communications
50340000-0
Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique
50341000-7
Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision
50341100-8
Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte
50341200-9
Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision
50342000-4
Services de réparation et d'entretien de matériel audio
50343000-1
Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo
50344000-8
Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique
50344100-9
Services de réparation et d'entretien de matériel photographique
50344200-0
Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique
50400000-9
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
50410000-2
Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
50411000-9
Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
50411100-0
Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau
50411200-1
Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz
50411300-2
Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité
50411400-3
Services de réparation et d'entretien de tachymètres
50411500-4
Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels
50412000-6
Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai
50413000-3
Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
50413100-4
Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
50413200-5
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
50420000-5
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
50421000-2
Services de réparation et d'entretien de matériel médical
50421100-3
Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes
50421200-4
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
50422000-9
Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical
50430000-8
Services de réparation et d'entretien de matériel de précision
50431000-5
Services de réparation et d'entretien de montres
50432000-2
Services de réparation et d'entretien d'horloges
50433000-9
Services d'étalonnage
50500000-0
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et
de machines
50510000-3
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
50511000-0
Services de réparation et d'entretien de pompes
50511100-1
Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide
50511200-2
Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz
50512000-7
Services de réparation et d'entretien de vannes
50513000-4
Services de réparation et d'entretien de robinets
50514000-1
Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
50514100-2
Services de réparation et d'entretien de citernes
50514200-3
Services de réparation et d'entretien de réservoirs
50514300-4
Services de réparation de gainage
50530000-9
Services de réparation et d'entretien de machines
50531000-6
Services de réparation et d'entretien de machines non électriques
50531100-7
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531200-8
Services d'entretien d'appareils à gaz
50531300-9
Services de réparation et d'entretien de compresseurs
50531400-0
Services de réparation et d'entretien de grues
50531500-1
Services de réparation et d'entretien de grues derricks
50531510-4
Services de démontage de derricks
50532000-3
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
50532100-4
Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques
50532200-5
Services de réparation et d'entretien de transformateurs
50532300-6
Services de réparation et d'entretien de générateurs
50532400-7
Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
50700000-2
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
50710000-5
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
50711000-2
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
50712000-9
Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
50720000-8
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
50721000-5
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
50730000-1
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50740000-4
Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques
50750000-7
Services d'entretien d'ascenseurs
50800000-3
Services divers d'entretien et de réparation
50810000-6
Services de réparation de bijoux
50820000-9
Services de réparation d'articles en cuir
50821000-6
Services de réparation de bottes
50822000-3
Services de réparation de chaussures
50830000-2
Services de réparation de vêtements et d'articles textiles
50840000-5
Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme
50841000-2
Services de réparation et d'entretien d'armes
149
150
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
50842000-9
Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme
50850000-8
Services de réparation et d'entretien de meubles
50860000-1
Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
50870000-4
Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
50880000-7
Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
50881000-4
Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie
50882000-1
Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants
50883000-8
Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
50884000-5
Services de réparation et d'entretien de matériel de camping
50900000-4
Services d'installation
50910000-7
Services d'installation de matériel électrique et mécanique
50911000-4
Services d'installation de matériel électrique
50911100-5
Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs
50911110-8
Services d'installation de moteurs électriques
50911120-1
Services d'installation de générateurs
50911130-4
Services d'installation de transformateurs
50911200-6
Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques
50911210-9
Services d'installation de matériel de distribution électrique
50911220-2
Services d'installation de matériel de commande électrique
50912000-1
Services d'installation de matériel mécanique
50913000-8
Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs
50913100-9
Services d'installation de générateurs à vapeur
50913300-1
Services d'installation de turbines
50913310-4
Services d'installation de turbines à gaz
50913400-2
Services d'installation de compresseurs
50913500-3
Services d'installation de fourneaux
50913510-6
Services d'installation de brûleurs
50913511-3
Services d'installation d'incinérateurs de déchets
50914000-5
Services d'installation de moteurs
50914100-6
Services d'installation de moteurs à essence
50914200-7
Services d'installation de moteurs diesel
50914300-8
Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire
50914400-9
Services d'installation de moteurs de véhicules
50914500-0
Services d'installation de moteurs de navires
50914600-1
Services d'installation de moteurs d'aéronefs
50920000-0
Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation
50921000-7
Services d'installation de matériel de mesure
50921100-8
Services d'installation de matériel de mesure du temps
50922000-4
Services d'installation de matériel de contrôle
50923000-1
Services d'installation de matériel d'essai
50924000-8
Services d'installation de matériel de navigation
50930000-3
Services d'installation de matériel de communications
50931000-0
Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
50931100-1
Services d'installation de matériel radio
50931200-2
Services d'installation de matériel de télévision
50931300-3
Services d'installation de matériel audio
50931400-4
Services d'installation de matériel vidéo
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
50932000-7
Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision
50932100-8
Services d'installation d'émetteurs radio
50932200-9
Services d'installation d'émetteurs de télévision
50933000-4
Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie
50934000-1
Services d'installation de matériel de téléphonie par fil
50935000-8
Services d'installation de matériel de télégraphie par fil
50940000-6
Services d'installation de matériel médical et chirurgical
50941000-3
Services d'installation de matériel médical
50942000-0
Services d'installation de matériel chirurgical
50943000-7
Services d'installation de matériel de laboratoire
50950000-9
Services d'installation de machines et d'équipements
50951000-6
Services d'installation de machines et d'équipements à usage général
50951100-7
Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers
mécaniques
50951110-0
Services d'installation de matériel de levage
50951111-7
Services d'installation de grues
50951120-3
Services d'installation de matériel de manutention
50951130-6
Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades
50951140-9
Services d'installation de matériel de manutention spécial
50951400-0
Services d'installation de machines diverses à usage général
50951410-3
Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides
50951411-0
Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
50952000-3
Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles
50952100-4
Services d'installation de machines agricoles
50952200-5
Services d'installation de machines sylvicoles
50953000-0
Services d'installation de machines-outils
50954000-7
Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique
50954100-8
Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la
métallurgie
50954110-1
Services d'installation de machines utilisées dans les mines
50954120-4
Services d'installation de machines utilisées dans les carrières
50954130-7
Services d'installation de machines utilisées dans la construction
50954140-0
Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie
50954200-9
Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac
50954210-2
Services d'installation de machines de traitement des aliments
50954220-5
Services d'installation de machines de traitement des boissons
50954230-8
Services d'installation de machines de traitement du tabac
50954300-0
Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir
50954310-3
Services d'installation de machines pour la fabrication textile
50954320-6
Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements
50954330-9
Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir
50954340-2
Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de
blanchisserie
50954400-1
Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton
50954410-4
Services d'installation de machines pour la fabrication du papier
50954420-7
Services d'installation de machines pour la fabrication du carton
50955000-4
Services d'installation de systèmes d'arme
50960000-2
Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau
50961000-9
Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information
50961100-0
Services d'installation d'ordinateurs
151
152
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
50961110-3
Services d'installation de matériel informatique
50961200-1
Services d'installation de matériel de traitement de l'information
50962000-6
Services d'installation de matériel de bureau
50980000-8
Services d'installation de conteneurs en métal
50981000-5
Services d'installation de citernes
50982000-2
Services d'installation de réservoirs
52000000-9
Services de vente au détail
52100000-0
Services de vente au détail de produits alimentaires
52200000-1
Services de vente au détail de boissons
52300000-2
Services de vente au détail de mobilier
52400000-3
Services de vente au détail de vêtements
52500000-4
Services de vente au détail de matériaux de construction
52600000-5
Services de vente au détail d'imprimés
52700000-6
Services de vente au détail d'articles de bureau
52800000-7
Services de vente au détail de produits horticoles
52900000-8
Services de vente au détail de produits médicaux
55000000-0
Services d'hôtellerie et de restauration
55100000-1
Services d'hôtellerie
55200000-2
Campings et autre hébergement non hôtelier
55210000-5
Services d'hébergement en auberge de jeunesse
55220000-8
Services de terrain de camping
55221000-5
Services d'aire de caravanage
55240000-4
Services de centres aérés et de centres de vacances
55241000-1
Services de centres aérés
55242000-8
Services de centres de vacances
55243000-5
Services de colonies de vacances
55250000-7
Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
55260000-0
Services des wagons-lits
55270000-3
Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner
55300000-3
Services de restaurant et services de personnel en salle
55310000-6
Services de serveurs de restaurant
55311000-3
Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte
55312000-0
Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès
55320000-9
Services de distribution de repas
55321000-6
Services de préparation de repas
55322000-3
Services d'élaboration (cuisson) de repas
55330000-2
Services de cafétéria
55400000-4
Services de débits de boissons
55410000-7
Services de gestion de bars
55500000-5
Services de cantine et service traiteur
55510000-8
Services de cantine
55511000-5
Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
55512000-2
Services de gestion de cantine
55520000-1
Services traiteur
55521000-8
Service traiteur pour ménages
55521100-9
Services de repas livrés à domicile
55521200-0
Services de livraison de repas
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
55522000-5
Service traiteur pour entreprises de transport
55523000-2
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
55523100-3
Services de restauration scolaire
55524000-9
Service traiteur pour écoles
60000000-8
Services de transport par voie de terre et par pipeline
60100000-9
60110000-2
Services de transport terrestre
(1)
60111000-9
60112000-6
Services de transport terrestre de passagers (1)
Transport ferroviaire de passagers
(1)
Services de transport public (1)
60112100-7
Services de transport public par tramway
60112200-8
Services de transport public par autobus
60112300-9
60113000-3
Services de transport public par autocar
(1)
Services de transport de clientèle restreinte (1)
60113100-4
Services de bus scolaire
60113200-5 (1)
Services de transport de prisonniers (1)
60113300-6 (1)
Services de transport de patients (1)
60113310-9 (1)
Services de transport non urgent de patients (1)
60113400-7 (1)
Transport de personnes handicapées (1)
60113500-8
(1)
Transport de personnes âgées (1)
60114000-0 (1)
Services de transport régulier de passagers (1)
60115000-7
Services de transport de passagers par voiture
60115100-8
60116000-4
Services de taxi
(1)
Services de transport terrestre spécialisé de passagers (1)
60116100-5 (1)
Transport non régulier de passagers (1)
60116200-6
Services d'autobus pour visites panoramiques
60116300-7
Transport de passagers par véhicules à traction animale
60117000-1
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
60117100-2
Location de voitures particulières avec chauffeur
60117200-3
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
60120000-5
Services de transport terrestre de marchandises
60121000-2
Transport ferroviaire de marchandises
60121100-3
Transport ferroviaire de produits surgelés ou réfrigérés
60121200-4
Transport ferroviaire de produits pétroliers
60121300-5
Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en vrac
60121400-6
Transport ferroviaire de marchandises conténeurisées
60121500-7
Transport ferroviaire postal
60121600-8
Transport ferroviaire de produits secs en vrac
60122000-9
Services de transport routier de marchandises
60122100-0
Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés
60122110-3
Services de transport par véhicules frigorifiques
60122120-6
Services de transport par camions-citernes
60122130-9
Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac
60122140-2
Services de transport par véhicules porte-conteneurs
60122150-5
Services de transport par véhicules de déménagement
60122160-8
Services de transport de sécurité
60122161-5
Services de véhicules blindés
60122170-1
Services de transport médical
153
154
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
60122200-1
Transport routier postal
60122230-0
Services de transport de colis
60123000-6
Services de transport spécialisé
60123100-7
Transport de charbon
60123200-8
Transport de pétrole
60123300-9
Transport de combustibles et de carburants
60123400-0
Transport de gaz
60123500-1
Transport de liquides
60123600-2
Services de transport d'armes et de munitions
60123700-3
Services de transport utilisant des remorques chargeuses
60129000-8
Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
60129100-9
Location de camions avec chauffeur
60129200-0
Location de véhicules industriels avec chauffeur
60129300-1
Location de camionnettes avec chauffeur
60200000-0
Services de transport par pipeline
60210000-3
Transport par pipeline de produits pétroliers
60220000-6
Transport par pipeline de gaz naturel
61000000-5
Services de transport par voie d'eau
61100000-6
Services de transport de passagers par voie d'eau
61110000-9
Services de transport par ferry
61200000-7
Transport de marchandises par voie d'eau
61210000-0
Transport de produits réfrigérés par voie d'eau
61220000-3
Transport de pétrole par voie d'eau
61230000-6
Transport de produits en vrac par voie d'eau
61240000-9
Transport de marchandises en conteneur par voie d'eau
61250000-2
Transport de courrier par voie d'eau
61300000-8
Services de navires câbliers
61400000-9
Opérations de transport maritime
61500000-0
Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage
61510000-3
Location de vaisseaux avec équipage
61511000-0
Location de navires de mer avec équipage
61512000-7
Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage
61513000-4
Services de navires anti-pollution
61514000-1
Services de navires transporteurs de charges lourdes
61515000-8
Services de navires de secours
61516000-5
Services de navires de ravitaillement offshore
61530000-9
Location de bateaux avec équipage
62000000-2
Services de transport aérien
62100000-3
Services de transport aérien régulier
62110000-6
Services de transport aérien régulier de passagers
62120000-9
Services de transport aérien régulier de marchandises
62121000-6
Services de transport postal aérien régulier
62122000-3
Transport aérien régulier de marchandises en conteneur
62200000-4
Services de transport aérien non régulier
62210000-7
Services de transport aérien non régulier de passagers
62220000-0
Services de transport aérien non régulier de marchandises
62221000-7
Services de transport postal aérien non régulier
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
62222000-4
Transport aérien non régulier de marchandises en conteneur
62230000-3
Services de charter
62240000-6
Location de matériel de transport aérien avec équipage
62241000-3
Location d'aéronefs avec équipage
62241100-4
Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage
62241200-5
Location d'hélicoptères avec équipage
62300000-5
Services de transport spatial
62400000-6
Services aériens et services connexes
62410000-9
Services de pulvérisation par voie aérienne
62420000-2
Services de lutte aérienne contre les incendies de forêt
62430000-5
Services de secours aérien
62440000-8
Services d'exploitation d'aéronefs
62441000-5
Services de pilotage
62450000-1
Services d'exploitation d'avions
63000000-9
Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de
voyage
63100000-0
Services de manutention et d'entreposage de cargaisons
63110000-3
Services de manutention de cargaisons
63111000-0
Services de manutention de conteneurs
63112000-7
Services de manutention de bagages
63112100-8
Services de manutention des bagages des passagers
63112110-1
Services de rassemblement des bagages
63120000-6
Services de stockage et d'entreposage
63121000-3
Services de stockage et de récupération
63121100-4
Services de stockage
63121110-7
Services de stockage de gaz
63122000-0
Services d'entreposage
63200000-1
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
63210000-4
Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires
63220000-7
Services d'appui dans le domaine des transports routiers
63221000-4
Services de gares routières
63222000-1
Services d'exploitation des autoroutes
63222100-2
Services de péage autoroutier
63223000-8
Services d'exploitation de ponts et de tunnels
63223100-9
Services d'exploitation de ponts
63223110-2
Services de péage de pont
63223200-0
Services d'exploitation de tunnels
63223210-3
Services de péage de tunnel
63224000-5
Services de parc de stationnement
63225000-2
Services de pont-bascule
63226000-9
Services de ravitaillement de véhicules
63300000-2
Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau
63310000-5
Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes
63311000-2
Services de mise en soute
63312000-9
Services d'exploitation portuaire
63313000-6
Services d'exploitation des voies navigables
63314000-3
Services de ravitaillement de navires
63315000-0
Services d'exploitation de terminaux passagers
155
156
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
63320000-8
Services de pilotage de navires
63330000-1
Services d'accostage
63340000-4
Services de navigation
63341000-1
Services de positionnement en mer
63341100-2
Services de positionnement de bateaux-phares
63342000-8
Services de bateaux-phares
63343000-5
Services de positionnement de bouées
63343100-6
Services de balisage
63344000-2
Services de phares
63350000-7
Services de sauvetage et de renflouage
63351000-4
Services de sauvetage de navires
63352000-1
Services des bateaux de sauvegarde
63353000-8
Services de renflouage de navires
63360000-0
Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau
63361000-7
Services d'enregistrement des navires
63362000-4
Services de navires brise-glaces
63363000-1
Services de stockage en navire
63364000-8
Services d'affrètement de navires
63365000-5
Services de désarmement de navires
63366000-2
Services d'exploitation de navires
63366100-3
Services de mise à l'eau de navires
63366200-4
Services d'engins inhabités télécommandés
63367000-9
Services des navires de pêche
63368000-6
Services des navires de recherche
63369000-3
Services de bateau manipulateur d'ancre
63370000-3
Services de remorquage et de poussage de bateaux
63371000-0
Services de remorquage
63372000-7
Services de poussage
63400000-3
Services d'appui dans le domaine des transports aériens
63410000-6
Services d'exploitation d'aéroport
63420000-9
Services de contrôle du trafic aérien
63430000-2
Services d'avitaillement
63500000-4
Services d'agences de voyage, de voyagistes et d'assistance aux touristes
63510000-7
Services d'agences de voyages et services similaires
63511000-4
Organisation de voyages à forfait
63512000-1
Vente de billets et services de voyages à forfait
63513000-8
Services d'information touristique
63514000-5
Services de guides touristiques
63515000-2
Services de voyages
63516000-9
Services de gestion de voyages
63520000-0
Services d'agences de transport
63521000-7
Services d'agences de transport de marchandises
63522000-4
Services de courtage maritime
63523000-1
Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition
63524000-8
Services de préparation de documents de transport
63600000-5
Services de logistique
64000000-6
Services des postes et télécommunications
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
64100000-7
Services postaux et services de courrier
64110000-0
Services postaux
64111000-7
Services postaux relatifs aux journaux et aux périodiques
64112000-4
Services postaux relatifs aux lettres
64113000-1
Services postaux relatifs aux colis
64114000-8
Services de guichets de bureaux de poste
64115000-5
Location de boîtes aux lettres
64116000-2
Services de poste restante
64120000-3
Services de courrier
64121000-0
Services multimodaux de courrier
64121100-1
Services de distribution de courrier
64121200-2
Services de livraison de colis
64122000-7
64200000-8
Services de courrier et de messagerie interne des administrations
(2)
64210000-1 (2)
64211000-8
(2)
Services de télécommunications (2)
Services de téléphonie et de transmission de données (2)
Services de cabines téléphoniques publiques (2)
64212000-5 (2)
Services de téléphonie mobile (2)
64213000-2 (2)
Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés (2)
64214000-9
(2)
Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés (2)
64214100-0 (2)
Services de location de circuits par satellite (2)
64214200-1 (2)
Services de commutateurs téléphoniques (2)
64214400-3
(2)
Location de lignes terrestres de communication (2)
64216000-3 (2)
Services de messagerie et d'information électroniques (2)
64216100-4 (2)
Services de messagerie électronique (2)
64216110-7
(2)
Services d'échange de données électroniques (2)
64216120-0 (2)
Services de courrier électronique (2)
64216130-3 (2)
Services de télex (2)
64216140-6 (2)
Services de télégraphie (2)
64216200-5
(2)
Services d'information électronique (2)
64216210-8 (2)
Services d'information à valeur ajoutée (2)
64216300-6 (2)
Services de télétexte (2)
64220000-4
(2)
Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données (2)
64221000-1 (2)
Services d'interconnexion (2)
64222000-8 (2)
Services de télé-travail (2)
64223000-5
(2)
Services de radiomessagerie (2)
64224000-2 (2)
Services de téléconférence (2)
64225000-9 (2)
Services de télécommunications air-sol (2)
64226000-6
(2)
64227000-3 (2)
Services de télématique (2)
Services de télécommunications intégrés (2)
64228000-0 (2) (7) Retransmission de programmes de télévision et de radio (2) (7)
64228100-1 (2) (7) Retransmission de programmes de télévision (2) (7)
64228200-2 (2) (7) Retransmission de programmes de radio (2) (7)
65000000-3
Services publics
65100000-4
Distribution d'eau et services connexes
65110000-7
Distribution d'eau
65111000-4
Distribution d'eau potable
65120000-0
Exploitation d'une station d'épuration d'eau
157
158
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
65130000-3
Exploitation de l'alimentation en eau
65200000-5
Distribution de gaz et services connexes
65210000-8
Distribution de gaz
65300000-6
Distribution d'électricité et services connexes
65310000-9
Distribution d'électricité
65320000-2
Exploitation d'installations électriques
65400000-7
Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution
65410000-0
Exploitation d'une centrale électrique
65500000-8
Services de lecture de compteurs
66000000-0
66100000-1
Services d'intermédiation financière
(3)
Services d'intermédiation financière, excepté services de banques d'investissement, services d'assurance et de retraite (3)
66110000-4 (3)
Services de banques centrales (3)
66120000-7 (3)
Services de dépôts (3)
66130000-0 (3)
Services de concession de crédit (3)
66140000-3 (3)
Services de leasing financier (3)
66200000-2
(3)
Services de banques d'investissement (3)
66300000-3
Services d'assurance et de retraite, à l'exception des services de sécurité sociale obligatoire
66310000-6
Services d'assurance-vie et de retraite individuelle
66311000-3
Services d'assurance-vie
66312000-0
Services de retraite individuelle
66320000-9
Services de retraite collective
66330000-2
Services d'assurance dommages
66331000-9
Services d'assurances accidents et maladie
66331100-0
Services d'assurance accidents
66331200-1
Services d'assurance maladie
66331210-4
Services d'assurance maladie volontaire
66331220-7
Services d'assurance médicale
66332000-6
Services d'assurance tous risques
66332100-7
Services d'assurance tous risques chantier
66333000-3
Services d'assurance protection juridique
66333100-4
Services d'assurance défense et recours
66334000-0
Services d'assurance liés aux transports
66334100-1
Services d'assurance de véhicules à moteur
66334200-2
Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type
66334210-5
Services d'assurance de matériel ferroviaire
66334220-8
Services d'assurance d'aéronefs
66334230-1
Services d'assurance de bateaux
66335000-7
Services d'assurance fret
66336000-4
Services d'assurance dommages ou pertes
66336100-5
Services d'assurance incendie
66336200-6
Services d'assurance de biens
66336300-7
Services d'assurance intempéries et pertes financières
66336310-0
Services d'assurance intempéries
66336320-3
Services d'assurance pertes financières
66336321-0
Services d'assurance pertes pécuniaires
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
66337000-1
Services d'assurance responsabilité civile
66337100-2
Services d'assurance responsabilité civile automobile
66337200-3
Services d'assurance responsabilité civile aviation
66337300-4
Services d'assurance responsabilité civile bateaux
66337400-5
Services d'assurance responsabilité civile générale
66338000-8
Services d'assurance crédit et cautionnement
66338100-9
Services d'assurance crédit
66338200-0
Services d'assurance cautionnement
66338300-1
Services d'assurance gestion des risques
66339000-5
Autres services d'assurance non-vie
66339100-6
Services d'assurance de plateforme de pétrole et de gaz
66339200-7
Services d'assurance d'installations techniques
66339300-8
Services d'assurance auxiliaire
66339400-9
Services d'assurance de responsabilité professionnelle
66400000-4
Services de réassurance
66410000-7
Services de réassurance-vie
66420000-0
Services de réassurance accidents et maladie
66430000-3
Autres services de réassurance non-vie
67000000-7
Services liés à l'intermédiation financière
67100000-8 (3)
Services connexes à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de
pension (3)
67110000-1 (3)
Services liés aux banques d'investissement (3)
67111000-8
(3)
Services de fusions-acquisitions (3)
67112000-5 (3)
Services de financement des entreprises et de capital-risque (3)
67113000-2 (3)
Autres services liés aux banques d'investissement (3)
67120000-4
(3)
Services de courtage et services liés de titres et marchandises (3)
67121000-1 (3)
Services de courtage de titres (3)
67121100-2 (3)
Services d'investissement des fonds de pension (3)
67122000-8
(3)
Services de courtage de marchandises (3)
67123000-5 (3)
Services de traitement d'opérations et services de compensation (3)
67130000-7 (3)
Services de gestion de portefeuilles, services de fiducie et de garde (3)
67131000-4
(3)
Services de gestion de portefeuilles (3)
67131100-5 (3)
Services de gestion des fonds de pension (3)
67132000-1 (3)
Services de fiducie (3)
67133000-8
(3)
Services de garde (3)
67140000-0 (3)
Services d'administration des marchés financiers (3)
67141000-7 (3)
Services de gestion des marchés financiers (3)
67142000-4
(3)
Services de réglementation des marchés financiers (3)
67150000-3 (3)
Autres services liés à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de
pension (3)
67151000-0 (3)
Services de conseils financiers (3)
67152000-7 (3)
Services de change (3)
67153000-4
(3)
Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation (3)
67154000-1 (3)
Services de courtage d'emprunts (3)
67200000-9
Services liés aux assurances et aux fonds de pension
67210000-2
Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
67211000-9
Services de courtage en assurances
67212000-6
Services d'agences d'assurances
159
160
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
67213000-3
Services de règlement des sinistres
67220000-5
Services de règlement d'avaries
67230000-8
Services de règlement des sinistres
67240000-1
Services des actuaires
67250000-4
Services d'administration des droits de sauvetage
67260000-7
Autres services liés aux assurances et aux fonds de pension
67261000-4
Services de conseil en assurances et pensions de retraite
67261100-5
Services de conseil en assurances
67261200-6
Services de conseil en matière de fonds de pension
67262000-1
Services de gestion des fonds de pension
70000000-1
Services immobiliers
70100000-2
Services immobiliers propres
70110000-5
Services de promotion immobilière
70111000-2
Promotion de biens immobiliers à usage résidentiel
70112000-9
Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel
70120000-8
Achat et vente de biens immobiliers
70121000-5
Services de vente ou d'achat d'immeubles
70121100-6
Services de vente d'immeubles
70121200-7
Services d'achat d'immeubles
70122000-2
Services de vente ou d'achat de terrains
70122100-3
Services de vente de terrains
70122110-6
Services de vente de terrains libres
70122200-4
Services d'achat de terrains
70122210-7
Services d'achat de terrains libres
70123000-9
Vente de biens immobiliers
70123100-0
Vente de biens immobiliers à usage résidentiel
70123200-1
Vente de biens immobiliers à usage non résidentiel
70130000-1
Services de location de biens immobiliers propres
70200000-3
Services de crédit-bail ou de location de biens immobiliers propres
70210000-6
Services de crédit-bail ou de location de propriétés résidentielles propres
70220000-9
Services de crédit-bail ou de location de propriétés non résidentielles propres
70300000-4
Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
70310000-7
Services de location ou de vente d'immeubles
70311000-4
Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel
70320000-0
Services de location ou de vente de terrains
70321000-7
Services de location de terrains
70322000-4
Services de location ou de vente de terrains libres
70330000-3
Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers
70331000-0
Services d'immobilier résidentiel
70331100-1
Services de gestion d'institutions
70332000-7
Services d'immobilier non résidentiel
70332100-8
Services de gestion de terrains
70332200-9
Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial
70332300-0
Services relatifs à l'immobilier industriel
70333000-4
Services de logement
70340000-6
Services de multipropriété
72000000-5
Services informatiques et services connexes
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
72100000-6
Services de conseil en matériel informatique
72110000-9
Services de conseil en sélection de matériel informatique
72120000-2
Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle
72130000-5
Services de conseil en aménagement de site informatique
72140000-8
Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique
72150000-1
Services de conseil en audit informatique et services de conseil en matériel informatique
72200000-7
Services de programmation et de conseil en logiciels
72210000-0
Services de programmation de progiciels
72211000-7
Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires
72212000-4
Services de programmation de logiciels d'application
72220000-3
Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques
72221000-0
Services de conseil en analyse d'exploitation
72222000-7
Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information
72222100-8
Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information
72222200-9
Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information
72222300-0
Services de technologies de l'information
72223000-4
Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information
72224000-1
Services de conseil en gestion de projet
72224100-2
Services de planification de la mise en application de systèmes
72224200-3
Services de planification de l'assurance qualité des systèmes
72225000-8
Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes
72226000-5
Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation
72227000-2
Services de conseil en intégration de logiciels
72228000-9
Services de conseil en intégration de matériel informatique
72230000-6
Services de développement de logiciels personnalisés
72231000-3
Développement de logiciels pour applications militaires
72232000-0
Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés
72240000-9
Services d'analyses et de programmation de systèmes
72241000-6
Services de spécification de cibles de projets critiques
72242000-3
Services de modélisation de projets
72243000-0
Services de programmation
72244000-7
Services de prototypage
72245000-4
Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes
72246000-1
Services de conseil en systèmes informatiques
72250000-2
Services de maintenance de systèmes et services d'assistance
72251000-9
Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle
72252000-6
Services d'archivage informatique
72253000-3
Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
72253100-4
Services d'aide aux utilisateurs
72253200-5
Services d'assistance relative aux systèmes
72254000-0
Services d'essais et de maintenance de logiciels
72254100-1
Services d'essais de systèmes
72260000-5
Services relatifs aux logiciels
72261000-2
Services d'assistance relative aux logiciels
72262000-9
Services de développement de logiciels
72263000-6
Services d'implémentation de logiciels
72264000-3
Services de reproduction de logiciels
72265000-0
Services de configuration de logiciels
161
162
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
72266000-7
Services de conseil en logiciels
72267000-4
Services de maintenance de logiciels
72268000-1
Services de fourniture de logiciels
72300000-8
Services de commutation de données
72310000-1
Services de traitement de données
72311000-8
Services informatiques de tabulation
72311100-9
Services de conversion de données
72311200-0
Services de traitement par lots
72311300-1
Services informatiques d'exploitation en temps partagé
72312000-5
Services de saisie de données
72312100-6
Services de préparation de données
72312200-7
Services de reconnaissance optique de caractères
72313000-2
Services de capture de données
72314000-9
Services de collecte et de collation de données
72315000-6
Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données
72315100-7
Services d'assistance relative aux réseaux informatiques
72315200-8
Services de gestion de réseaux informatiques
72316000-3
Services d'analyse de données
72317000-0
Services de stockage de données
72318000-7
Services de transmission de données
72319000-4
Services de fourniture de données
72320000-4
Services de bases de données
72321000-1
Services de bases de données à valeur ajoutée
72322000-8
Services de gestion de données
72500000-0
Services informatiques
72510000-3
Services de gestion relatifs à l'informatique
72511000-0
Services de logiciels de gestion de réseau
72512000-7
Services de gestion de documents
72513000-4
Services de bureautique
72514000-1
Services de gestion des installations informatiques
72514100-2
Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques
72514200-3
Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques
72514300-4
Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques
72520000-6
Services d'assistance et de conseils informatiques
72521000-3
Services d'assistance informatique
72521100-4
Services d'assistance technique informatique
72530000-9
Services de réseaux informatiques
72531000-6
Services de réseau local
72532000-3
Services de réseau à grande distance
72540000-2
Services de mise à jour d'ordinateurs
72541000-9
Services d'extension informatique
72541100-0
Services d'extension de mémoire
72550000-5
Services d'audit informatique
72560000-8
Services d'essai informatique
72570000-1
Services de secours informatique
72580000-4
Services informatiques de conversion de catalogues
72590000-7
Services informatiques professionnels
72591000-4
Développement d'accords de niveau de service
73000000-2 (4)
Services de recherche et développement et services de conseil connexes (4)
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
73100000-3
Services de recherche et développement expérimental
73110000-6
Services de recherche
73111000-3
Services de laboratoire de recherche
73112000-0
Services de recherche marine
73120000-9
Services de développement expérimental
73200000-4
Services de conseil en recherche et développement
73210000-7
Services de conseil en recherche
73220000-0
Services de conseil en développement
73300000-5
Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
74000000-9
Services d'architecture, d'ingénierie et de construction, services juridiques, services comptables et
autres services professionnels
74100000-0
Services juridiques, services comptables, services d'audit, services commerciaux, services de gestion
et services connexes
74110000-3
Services juridiques
74111000-0
Services de conseils et de représentation juridiques
74111100-1
Services de conseil juridique
74111200-2
Services de représentation légale
74112000-7
Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
74112100-8
Services de conseils en matière de droits d'auteur
74112110-1
Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels
74113000-4
Services de documentation et de certification juridiques
74113100-5
Services de documentation
74113200-6
Services de certification
74113210-9
Services de certification de signature électronique
74114000-1
Services de conseils et d'information juridiques
74120000-6
Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
74121000-3
Services de comptabilité et d'audit
74121100-4
Services de comptabilité
74121110-7
Services de tenue des livres comptables
74121112-1
Services de gestion des salaires
74121113-8
Services d'enregistrement des ventes et des achats
74121120-0
Services d'établissement d'états financiers
74121200-5
Services d'audit
74121210-8
Services d'audit financier
74121220-1
Services d'audit interne
74121230-4
Services de contrôle légal des comptes
74121240-7
Services de vérification des fraudes
74121250-0
Services de vérification comptable
74122000-0
Services fiscaux
74122100-1
Services de conseils fiscaux
74122200-2
Services de préparation des déclarations d'impôts
74130000-9
Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes
74131000-6
Services d'études de marchés
74131100-7
Services d'études
74131110-0
Services de conception d'études
74131120-3
Services de conduite d'études
74131121-0
Services d'enquête téléphonique
74131130-6
Services d'analyses d'enquêtes
74131200-8
Services de recherche économique
163
164
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
74131300-9
Services de test de marché
74131400-0
Services d'évaluation des performances
74131500-1
Étude de faisabilité
74131600-2
Services de recherche sociale
74132000-3
Services de sondages d'opinion
74133000-0
Services statistiques
74140000-2
Conseil en affaires et en gestion et services connexes
74141000-9
Services de conseil en affaires et en gestion
74141100-0
Services de conseil en gestion générale
74141110-3
Services de conseil en développement des entreprises
74141200-1
Services de conseil en gestion financière
74141300-2
Services de conseil en gestion du marketing
74141400-3
Services de conseil en gestion des ressources humaines
74141500-4
Services de conseil en gestion de la production
74141510-7
Services de conseil en gestion de l'assurance qualité
74141520-0
Services de conseil en conception
74141600-5
Services de relations publiques
74141610-8
Services de gestion des relations publiques
74141620-1
Services de conseil en relations publiques
74141700-6
Services de conseil en matière de sécurité
74141800-7
Services de conseil en matière d'acquisitions
74141900-8
Services de conseil en matière d'impact sur l'environnement
74142000-6
Services relatifs à la gestion
74142100-7
Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction
74142110-0
Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction
74142120-3
Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction
74142200-8 (5)
Services d'arbitrage et de conciliation (5)
74150000-5
Services de holdings de gestion
74200000-1
Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques connexes
74210000-4
Services de conseils techniques
74220000-7
Services d'architecture
74221000-4
Services de conseil en architecture
74222000-1
Services de création architecturale
74222100-2
Services d'architecte pour les bâtiments
74222200-3
Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
74222300-4
Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
74223000-8
Services d'organisation de concours d'architecture
74224000-5
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
74225000-2
Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
74225100-3
Services d'architecture et de métrage vérification
74230000-0
Services d'ingénierie
74231000-7
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
74231100-8
Services de conseil en génie civil
74231110-1
Services d'assistance en génie civil
74231120-4
Services de conseil en matière de systèmes de transport
74231121-1
Services de conseil en matière d'autoroutes
74231122-8
Services d'ingénierie autoroutière
74231123-5
Services d'ingénierie ferroviaire
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
74231124-2
Services d'ingénierie aéroportuaire
74231130-7
Services de conseil en matière d'infrastructure
74231200-9
Services de conseil en ingénierie de la construction
74231300-0
Services de conseil en ingénierie de l'environnement
74231310-3
Services de conseil en matière de lutte contre le bruit
74231320-6
Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure
74231330-9
Services de conseil en traitement des eaux usées
74231400-1
Énergie et services connexes
74231410-4
Services d'électricité
74231420-7
Services de gestion de l'énergie
74231430-0
Services de conseil en rendement énergétique
74231431-7
Services de physique thermique pour la construction
74231500-2
Installations techniques de bâtiment
74231510-5
Services de conseil en gros œuvre
74231520-8
Services de conseil en bâtiment
74231521-5
Services de conseil en installations techniques de bâtiment
74231530-1
Services de métré de bâtiments
74231540-4
Services d'inspection et de vérification de bâtiment
74231600-3
Services de conseil en télécommunications
74231700-4
Services de conseil en protection et contrôle des risques
74231710-7
Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion
74231720-0
Services de santé et de sécurité
74231721-7
Services de conseil en matière de santé et de sécurité
74231800-5
Services de conseil et de consultation en ingénierie
74231810-8
Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel
74231900-6
Services de témoins experts
74232000-4
Services de conception technique
74232100-5
Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments
74232110-8
Services relatifs aux aspects économiques de la construction
74232120-1
Services de conception des systèmes de chauffage
74232200-6
Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
74232210-9
Services d'estimatif pour travaux de génie civil
74232220-2
Services de conception de pipelines
74232230-5
Services de conception de ponts
74232240-8
Services de conception de barrages
74232250-1
Services de conception technique pour installations de transport
74232300-7
Services de conception technique pour processus et production industriels
74232310-0
Services de conception de réseaux d'énergie électrique
74232320-3
Services de conception technique d'usines
74232400-8
Services d'état estimatif
74232500-9
Services de conception de fondations
74232600-0
Services auxiliaires de bâtiment
74232700-1
Services de conception des structures portantes
74232800-2
Services de vérification de la conception des structures portantes
74233000-1
Services divers d'ingénierie
74233100-2
Services d'ingénierie en matière de boues de forage
74233200-3
Services d'ingénierie géotechnique
74233300-4
Services d'ingénierie mécanique
165
166
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
74233400-5
Services d'ingénierie mécanique et électrique
74233500-6
Études techniques
74233600-7
Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
74233700-8
Services d'ingénierie relatifs à la corrosion
74240000-3
Services intégrés d'ingénierie
74250000-6
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
74251000-3
Services d'urbanisme
74252000-0
Services d'architecture paysagère
74252100-1
Services d'aménagement paysager
74260000-9
Services relatifs à la construction
74261000-6
Services de reconnaissance sur le site
74262000-3
Services de conduite des travaux
74262100-4
Services de conduite de chantier
74263000-0
Services de conseil en construction
74264000-7
Services de gestion de la construction
74264100-8
Services de gestion de projets de construction
74270000-2
Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
74271000-9
Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
74271100-0
Services de préparation et d'analyse de carottage
74271200-1
Services de conseil en géologie et géophysique
74271210-4
Services de conseil géophysique
74271220-7
Services de conseil en géologie
74271300-2
Services d'analyses micropaléontologiques
74271400-3
Services d'interprétation pétrophysique
74271500-4
Services d'étude du sol
74271600-5
Services de prévisions météorologiques
74271700-6
Services de prospection scientifique
74271710-9
Services de prospection géophysique
74271711-6
Levés géophysiques de sites archéologiques
74271720-2
Services de prospection géologique
74271800-7
Services topographiques
74271810-0
Levés topographiques de sites archéologiques
74271900-8
Services de radiesthésie
74272000-6
Services de levés souterrains
74272100-7
Services de sismique
74272110-0
Services de levés sismographiques
74272111-7
Services d'acquisition de données sismiques
74272112-4
Services de collecte de données sismiques
74272113-1
Services de traitement des données sismiques
74272300-9
Services d'enregistrement magnétométrique
74273000-3
Services de levés en surface
74273100-4
Services de levés hydrographiques
74273200-5
Services de levés dimensionnels
74274000-0
Services d'établissement de cartes
74274100-1
Services de cartographie numérique
74274200-2
Services de cartographie aérienne
74274300-3
Services cadastraux
74274400-4
Services d'hydrographie
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
74274500-5
Services de cartographie maritime
74275000-7
Services d'arpentage
74275100-8
Services de photogrammétrie
74275200-9
Services d'arpentage cadastral
74276000-4
Services techniques
74276100-5
Services de contrôle technique
74276200-6
Services d'assistance technique
74276300-7
Services d'appui technique
74276400-8
Services de planification technique
74300000-2
Services d'essai, d'inspection, d'analyse, de surveillance et de contrôle
74310000-5
Services d'essais et d'analyses techniques
74311000-2
Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
74312000-9
Services d'analyses
74312100-0
Services d'analyses techniques
74313000-6
Services de contrôle et d'essais techniques
74313100-7
Services d'inspection technique
74313110-0
Services de contrôle de machines
74313120-3
Services de contrôle technique automobile
74313130-6
Services de contrôle technique de bâtiments
74313140-9
Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
74313141-6
Services de contrôle de pipelines
74313142-3
Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime
74313143-0
Services d'essais d'étanchéité
74313144-7
Services de contrôle du débit
74313145-4
Services d'inspection des ponts
74313146-1
Services d'inspection des barrages
74313147-8
Service de contrôle des voies ferrées
74313200-8
Services d'essais techniques
74313210-1
Services d'essai de vannes
74313220-4
Services d'essais non destructifs
74320000-8
Services de surveillance et de contrôle
74321000-5
Services de contrôle du trafic
74321100-6
Services de surveillance du trafic
74322000-2
Services de contrôle des trains
74323000-9
Services de contrôle qualité
74323100-0
Services d'assurance qualité
74400000-3
Services de publicité et de marketing
74410000-6
Services de publicité
74411000-3
Services de conseils en publicité
74412000-0
Services de gestion publicitaire
74420000-9
Services de marketing
74421000-6
Services de marketing direct
74422000-3
Services de promotion
74423000-0
Services à la clientèle
74423100-1
Services d'enquête auprès des consommateurs
74423110-4
Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs
74423200-2
Services après-vente
74423210-5
Programme de fidélisation du client
167
168
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
74500000-4 (6)
Services de recrutement et de mise à disposition de personnel (6)
74510000-7 (6)
Services de placement de personnel (6)
74511000-4
Services de recherche d'emplois
74512000-1
Services de placement de personnel de bureau
74513000-8
74520000-0
Services de déplacement d'employés
(6)
Services de mise à disposition de personnel (6)
74521000-7
Services de mise à disposition de personnel de bureau
74522000-4
Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile
74523000-1
Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel
74524000-8
Services de mise à disposition de personnel infirmier
74525000-5
Services de mise à disposition de personnel médical
74530000-3 (6)
Services de recrutement (6)
74540000-6
Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition
74541000-3
Services du personnel et des salaires
74542000-0
Services de formation de personnel
74543000-7
Services de développement du personnel
74600000-5
Services d'enquête et de sécurité
74610000-8
Services de sécurité
74611000-5
Services de surveillance d'installations d'alarme
74613000-9
Services de gardiennage
74614000-6
Services de surveillance
74614100-7
Services de localisation
74614110-0
Services de recherche de fugitifs
74615000-3
Services de patrouille
74620000-1
Services d'enquêtes
74700000-6
Services de nettoyage
74710000-9
Services de nettoyage de logements
74720000-2
Services de nettoyage industriel
74721000-9
Services de désinfection et de désinfestation
74721100-0
Services de désinfection
74721200-1
Services de lutte contre les parasites
74721210-4
Services de dératisation
74721300-2
Services de fumigation
74722000-6
Services de nettoyage de vitres
74724000-0
Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
74730000-5
Services de nettoyage spécialisé
74731000-2
Services de nettoyage de bâtiments
74731100-3
Services de nettoyage par soufflage de structures tubulaires
74732000-9
Services de nettoyage de cuves
74732100-0
Services de nettoyage de réservoirs
74735000-0
Services de nettoyage de parkings
74740000-8
Services de nettoyage divers
74741000-5
Services de nettoyage de matériel téléphonique
74742000-2
Services de nettoyage de matériel de transport
74743000-9
Services de nettoyage de matériel de bureau
74744000-6
Services de nettoyage de poubelles
74750000-1
Services de nettoyage de bureaux
74760000-4
Services de nettoyage des écoles
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
74800000-7
Services divers aux entreprises et services connexes
74810000-0
Services photographiques et services connexes
74811000-7
Services photographiques
74811100-8
Services de photographie publicitaire
74811200-9
Services de photographie aérienne
74811300-0
Services de photographie spécialisée
74811310-3
Services de photographie en fond de trou
74811320-6
Services de photographie sous-marine
74811330-9
Services de microfilmage
74811340-2
Services de radiographie
74812000-4
Services de développement de photographies
74813000-1
Services de restauration, de copie et de retouche de photographies
74820000-3
Services de conditionnement et services connexes
74821000-0
Services de conditionnement
74830000-6
Services de secrétariat et services connexes
74831000-3
Services d'appui bureautiques
74831100-4
Services de répondeur téléphonique
74831110-7
Services de standard téléphonique
74831120-0
Centre d'appels
74831200-5
Services de reprographie
74831210-8
Services de photocopie
74831300-6
Services de traduction
74831400-7
Services d'interprétation
74831500-8
Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur
74831510-1
Services de dactylographie
74831520-4
Services de traitement de texte
74831530-7
Services de publication assistée par ordinateur
74831600-9
Services de classement
74832000-0
Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi
74832100-1
Services d'envoi
74840000-9
Conception de modèles
74841000-6
Services de décoration d'intérieur
74842000-3
Services d'architecture d'intérieur
74843000-0
Services d'assistance à la conception
74844000-7
Services de conception de mobilier
74850000-2
Services des agences de recouvrement
74851000-9
Services de péage
74860000-5
Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
74861000-2
Services d'organisation de séminaires
74870000-8
Services divers aux entreprises
74871000-5
Services de contrôle des stocks
74872000-2
Services de réception
74873000-9
Services de gestion d'immeubles et d'installations
74873100-0
Services de gestion d'installations
74874000-6
Services de gestion des contrats
74875000-3
Services de gestion de bibliothèque
74875100-4
Services d'archivage
74875200-5
Services de catalogage
169
170
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
74876000-0
Services d'organisation économique
74877000-7
Services de voyages d'affaires
75000000-6
Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale
75100000-7
Services de l'administration publique
75110000-0
Services d'administration générale
75111000-7
Services du législatif et de l'exécutif
75111100-8
Services de l'exécutif
75111200-9
Services du législatif
75112000-4
Services administratifs relatifs aux activités des entreprises
75112100-5
Services administratifs relatifs aux projets de développement
75120000-3
Services administratifs d'agences
75121000-0
Services administratifs de l'enseignement
75122000-7
Services administratifs de la santé
75123000-4
Services administratifs du logement
75124000-1
Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
75125000-8
Services administratifs dans le secteur du tourisme
75130000-6
Services d'appui aux pouvoirs publics
75131000-3
Services des pouvoirs publics
75131100-4
Services généraux de personnel pour les pouvoirs publics
75200000-8
Prestations de services pour la collectivité
75210000-1
Affaires étrangères et autres services
75211000-8
Services des affaires étrangères
75211100-9
Services diplomatiques
75211110-2
Services consulaires
75211200-0
Services liés à l'aide économique aux pays étrangers
75211300-1
Services liés à l'aide militaire aux pays étrangers
75220000-4
Services de défense
75221000-1
Services de la défense
75222000-8
Services de protection civile
75230000-7
Services de la justice
75231000-4
Services judiciaires
75231100-5
Services administratifs des tribunaux
75231200-6
Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels
75231210-9
Services d'incarcération
75231220-2
Services d'escorte de prisonniers
75231230-5
Services de l'administration pénitentiaire
75231240-8
Services de réinsertion
75240000-0
Services de sécurité et d'ordre public
75241000-7
Services de sécurité publique
75241100-8
Services de police
75242000-4
Services d'ordre et de droit publics
75242100-5
Services d'ordre public
75242110-8
Services d'huissier de justice
75250000-3
Services d'incendie et de secours
75251000-0
Services d'incendie
75251100-1
Services de lutte contre l'incendie
75251110-4
Services de prévention des incendies
75251120-7
Services de lutte contre les incendies de forêt
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
75252000-7
Services de sauvetage
75300000-9
Services de sécurité sociale obligatoire
75310000-2
Services de prestations
75311000-9
Indemnités de maladie
75312000-6
Indemnités de maternité
75313000-3
Indemnités d'invalidité
75313100-4
Indemnités d'incapacité temporaire
75314000-0
Indemnités de chômage
75320000-5
Régimes de pensions des fonctionnaires de l'État
75330000-8
Prestations familiales
75340000-1
Allocations familiales
76000000-3
Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
76100000-4
Services professionnels relatifs à l'industrie du gaz
76110000-7
Services relatifs à l'extraction du gaz
76111000-4
Services de régazéification
76120000-0
Services de plongée liés à l'extraction du gaz
76200000-5
Services professionnels relatifs à l'industrie pétrolière
76210000-8
Services liés à l'extraction du pétrole
76211000-5
Services de suspension de la colonne perdue
76211100-6
Services de chemisage
76211200-7
Services de diagraphie des boues de forage
76300000-6
Services de forage
76310000-9
Services de forage liés à l'extraction du gaz
76320000-2
Services de forage offshore
76330000-5
Services de forage par turbine
76340000-8
Services de carottage
76400000-7
Services de positionnement d'appareils de forage
76410000-0
Services de cuvelage et de tubage de puits
76411000-7
Services de cuvelage de puits
76420000-3
Services de cimentation de puits
76430000-6
Services de forage de puits et de production
76431000-3
Services de forage de puits
76440000-9
Services de diagraphie des sondages
76450000-2
Services de gestion de puits
76460000-5
Services d'assistance relative aux puits
76470000-8
Services d'essais de puits
76480000-1
Services de tubage
76490000-4
Services d'achèvement de puits
76491000-1
Services de bouchage de puits
76492000-8
Services de positionnement de puits
76500000-8
Services onshore et offshore
76510000-1
Services onshore
76520000-4
Services offshore
76521000-1
Services d'installation offshore
76522000-8
Services offshore de navires ravitailleurs
76530000-7
Services de fond de trou
76531000-4
Services de diagraphie en fond de trou
77000000-0
Services agricoles, sylvicoles et horticoles
171
172
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
77100000-1
Services agricoles
77110000-4
Services liés à la production agricole
77111000-1
Location de matériel agricole avec opérateur
77112000-8
Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
77120000-7
Services de compostage
77200000-2
Services sylvicoles
77210000-5
Services de débardage
77211000-2
Services liés au débardage
77211100-3
Services d'exploitation forestière
77211200-4
Transport de grumes dans les forêts
77211300-5
Services de défrichement
77211400-6
Services d'abattage d'arbres
77211500-7
Services d'élagage
77211600-8
Plantation d'arbres par ensemencement
77220000-8
Services d'imprégnation du bois
77230000-1
Services liés à la sylviculture
77231000-8
Services de gestion des forêts
77300000-3
Services horticoles
77310000-6
Réalisation et entretien d'espaces verts
77311000-3
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
77312000-0
Services d'enlèvement des mauvaises herbes
77312100-1
Services de désherbage
77313000-7
Services d'entretien de parcs
77314000-4
Services d'entretien de terrains
77314100-5
Services d'engazonnement
77315000-1
Services d'ensemencement
77320000-9
Entretien de pelouses sportives
77330000-2
Services d'exposition florale
77340000-5
Élagage des arbres et taille des haies
77341000-2
Élagage des arbres
77342000-9
Taille des haies
77400000-4
Services zoologiques
77500000-5
Services d'élevage
77510000-8
Services de propagation du gibier
77600000-6
Services liés à la chasse
77610000-9
Services de pose de pièges
77700000-7
Services liés à la pêche
78000000-7
Services d'impression, de publication et services connexes
78100000-8
Services d'impression
78110000-1
Services d'impression de livres
78111000-8
Services d'impression de carnets d'adresses
78112000-5
Services d'impression de cahiers de devoirs
78113000-2
Services d'impression d'agendas
78113100-3
Services d'impression de mémentos personnels
78114000-9
Services d'impression de carnets
78114100-0
Services d'impression de brochures
78114200-1
Services d'impression de blocs-notes
78114300-2
Services d'impression de blocs de papier à lettres
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
78114400-3
Services d'impression de sous-main
78115000-6
Services d'impression de publicités professionnelles
78115100-7
Services d'impression de catalogues commerciaux
78116000-3
Services d'impression de registres
78117000-0
Services d'impression de livres de comptabilité
78118000-7
Services d'impression de carnets de commande
78119000-4
Services d'impression de carnets de quittance
78120000-4
Services d'impression d'articles de papeterie
78121000-1
Services d'impression d'enveloppes
78122000-8
Services d'impression de papier à lettres
78122100-9
Services d'impression de liasses carbonées
78123000-5
Services d'impression d'albums pour échantillons ou collections
78124000-2
Services d'impression de classeurs ou de chemises
78125000-9
Services d'impression de cartes de visite
78130000-7
Services d'impression de documents infalsifiables
78131000-4
Services d'impression de permis
78132000-1
Services d'impression de billets de banque
78133000-8
Services d'impression d'actions
78134000-5
Services d'impression de chèques
78135000-2
Services d'impression de nouveaux timbres
78135100-3
Services d'impression de papier timbré
78136000-9
Services d'impression de chèques-repas
78140000-0
Services d'impression de formulaires
78141000-7
Services d'impression de formulaires commerciaux autocopiants
78142000-4
Services d'impression de formulaires en continu
78150000-3
Services d'impression de tickets
78151000-0
Services d'impression de billets d'entrée
78152000-7
Services d'impression de billets de transport
78153000-4
Services d'impression de tickets à bande magnétique
78160000-6
Services d'impression de calendriers
78170000-9
Services d'impression d'horaires
78180000-2
Services d'impression de journaux
78190000-5
Services d'impression d'affiches
78200000-9
Services relatifs à l'impression
78210000-2
Services de finition d'imprimés
78220000-5
Services de composition
78221000-2
Services de préparation de plaques d'impression
78222000-9
Services de photogravure
78223000-6
Services de composition typographique
78224000-3
Services de lithographie
78225000-0
Services de conception graphique
78230000-8
Services d'impression et de livraison
78240000-1
Services d'impression et de distribution
78300000-0
Services d'édition
78310000-3
Services de reliure et de finition
78311000-0
Services de finition de livres
78312000-7
Services de reliure
78400000-1
Services d'abonnement
173
174
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
80000000-4
Services d'enseignement
80100000-5
Services d'enseignement primaire
80110000-8
Services d'enseignement préscolaire
80200000-6
Services d'enseignement secondaire
80210000-9
Services d'enseignement secondaire technique et professionnel
80211000-6
Services d'enseignement secondaire technique
80212000-3
Services d'enseignement secondaire professionnel
80220000-2
Services d'enseignement pour étudiants handicapés
80300000-7
Services d'enseignement supérieur
80310000-0
Services de formation pour la jeunesse
80320000-3
Services de formation médicale
80330000-6
Services de formation en matière de sécurité
80340000-9
Services d'enseignement spécialisé
80400000-8
Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
80410000-1
Services scolaires divers
80411000-8
Services des autos-écoles
80411100-9
Services d'épreuves de conduite automobile
80411200-0
Cours de conduite
80412000-5
Services des écoles d'aviation
80413000-2
Services des écoles de voile
80414000-9
Services des écoles de plongée
80415000-6
Services des écoles de ski
80420000-4
Services de formation
80421000-1
Services de formation spécialisée
80421100-2
Services de formation du personnel
80422000-8
Installations de formation
80422100-9
Services relatifs aux programmes de formation
80422200-0
Séminaires de formation
80423000-5
Services de formation professionnelle
80423100-6
Services de formation industrielle et technique
80423110-9
Services de formation industrielle
80423120-2
Services de formation technique
80423200-7
Services de formation en gestion
80423300-8
Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique
80423310-1
Services de formation informatique
80423320-4
Cours d'informatique
80424000-2
Services de formation dans le domaine de l'environnement
80425000-9
Services de formation dans le domaine de la sécurité
80426000-6
Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours
80426100-7
Services de formation dans le domaine de la santé
80426200-8
Services de formation dans le domaine des premiers secours
80427000-3
Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
80428000-0
Fourniture de cours de langues
80430000-7
Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes
80490000-5
Exploitation d'un centre d'enseignement
85000000-9
Services de santé et services sociaux
85100000-0
Services de santé
85110000-3
Services hospitaliers et services connexes
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
85111000-0
Services hospitaliers
85111100-1
Services hospitaliers de chirurgie
85111200-2
Services hospitaliers de médecine
85111300-3
Services hospitaliers de gynécologie
85111320-9
Services hospitaliers d'obstétrique
85111400-4
Services hospitaliers de rééducation
85111500-5
Services hospitaliers de psychiatrie
85111600-6
Services d'orthèse
85111700-7
Services d'oxygénothérapie
85111800-8
Services de pathologie
85112000-7
Services d'appui hospitalier
85112100-8
Services de literie hospitalière
85120000-6
Services de pratique médicale et services connexes
85121000-3
Services de pratique médicale
85121100-4
Services prestés par les médecins généralistes
85121110-7
Services prestés par les médecins généralistes à des enfants
85121200-5
Services prestés par les médecins spécialistes
85121300-6
Services prestés par les chirurgiens spécialistes
85130000-9
Services de soins dentaires et services connexes
85131000-6
Services de soins dentaires
85131100-7
Services d'orthodontie
85131110-0
Services de chirurgie orthodontique
85140000-2
Services de santé divers
85141000-9
Services prestés par le personnel médical
85141100-0
Services prestés par les sages-femmes
85141200-1
Services prestés par le personnel infirmier
85141210-4
Services de soins médicaux à domicile
85141211-1
Services de dialyse et de soins médicaux à domicile
85141212-8
Services de dialyse
85141220-7
Services de conseil prestés par le personnel infirmier
85142000-6
Services paramédicaux
85142100-7
Services de physiothérapie
85142200-8
Services d'homéopathie
85142300-9
Services d'hygiène
85142400-0
Livraison à domicile d'articles pour incontinents
85143000-3
Services ambulanciers
85144000-0
Services d'équipement de santé extra-hospitalier
85144100-1
Services de soins infirmiers de foyers
85145000-7
Services prestés par les laboratoires médicaux
85146000-4
Services prestés par les banques de sang
85146100-5
Services prestés par les banques de sperme
85146200-6
Services prestés par les banques d'organes
85147000-1
Services de médecine du travail
85148000-8
Services d'analyses médicales
85149000-5
Services de pharmacie
85200000-1
Services vétérinaires
85300000-2
Services d'action sociale et services connexes
85310000-5
Services d'action sociale
175
176
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
85311000-2
Services d'action sociale avec hébergement
85311100-3
Services sociaux pour les personnes âgées
85311200-4
Services sociaux pour les personnes handicapées
85311300-5
Services sociaux pour les enfants et les adolescents
85312000-9
Services sociaux sans hébergement
85312100-0
Services de foyers de jour
85312110-3
Services de crèches et garderies d'enfants
85312120-6
Services de foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés
85312300-2
Services d'orientation et de conseil professionnel
85312310-5
Services d'orientation
85312320-8
Services de conseil professionnel
85312330-1
Services de planning familial
85312400-3
Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles
85312500-4
Services de réhabilitation
85312510-7
Services de réhabilitation professionnelle
85320000-8
Services sociaux
85321000-5
Services sociaux administratifs
85322000-2
Programme d'action communale
85323000-9
Services médico-sociaux
90000000-7
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services
relatifs à l'environnement
90100000-8
Services de collecte et d'élimination des eaux usées et des ordures
90110000-1
Services des eaux usées
90111000-8
Services d'évacuation et de traitement des eaux usées
90111100-9
Services d'évacuation des eaux usées
90111200-0
Services de traitement des eaux usées
90111300-1
Services d'élimination des eaux usées
90112000-5
Services de traitement pour puisards et fosses septiques
90112100-6
Services de traitement pour puisards
90112200-7
Services relatifs aux fosses septiques
90112210-0
Services de traitement pour fosses septiques
90112300-8
Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
90113000-2
Services de nettoyage des égouts
90114000-9
Service de gestion du réseau d'assainissement
90114100-0
Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout
90115000-6
Services d'inspection des égouts
90120000-4
Services d'élimination des ordures
90121000-1
Services relatifs aux déchets
90121100-2
Services de collecte des ordures
90121110-5
Services de collecte de déchets solides urbains
90121120-8
Services de collecte des ordures ménagères
90121130-1
Services de ramassage des déchets sauvages
90121140-4
Services de collecte de papier
90121200-3
Services de transport des ordures
90121300-4
Services de traitement des ordures
90121310-7
Services d'élimination des ordures ménagères
90121320-0
Services d'élimination de déchets solides urbains
90121330-3
Services d'incinération des ordures
90121340-6
Services d'évacuation de cendres
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
90121400-5
Traitement et évacuation de résidus liquides
90122000-8
Services concernant les déchets spéciaux
90122100-9
Services relatifs aux déchets toxiques
90122110-2
Services concernant les déchets radioactifs
90122111-9
Collecte de déchets radioactifs
90122112-6
Services de stockage de déchets radioactifs
90122113-3
Élimination de déchets radioactifs
90122114-0
Transport de déchets radioactifs
90122120-5
Services concernant les sols contaminés
90122121-2
Enlèvement de sols contaminés
90122122-9
Élimination de sols contaminés
90122123-6
Services de traitement de sols contaminés
90122124-3
Nettoyage et traitement du sol
90122130-8
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90122131-5
Services d'élimination d'armes et de munitions
90122132-2
Services de neutralisation des bombes
90122200-0
Services relatifs aux déchets médicaux
90122210-3
Services de collecte de déchets hospitaliers
90122220-6
Services d'élimination de déchets hospitaliers
90122230-9
Services d'enlèvement de déchets biologiques
90122240-2
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
90122300-1
Services de gestion des boues
90122310-4
Services d'enlèvement des boues
90122320-7
Services de transport des boues
90122330-0
Services de traitement des boues
90122340-3
Services d'élimination des boues
90123000-5
Exploitation d'une décharge
90123100-6
Services de gestion de décharges contrôlées
90123200-7
Services de gestion de terrils de charbon
90123300-8
Services de gestion de décharges
90200000-9
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
90210000-2
Services de voirie
90211000-9
Services de balayage des rues
90212000-6
Services de déneigement
90213000-3
Services de déverglaçage
90220000-5
Services de nettoyage des avaloirs
90221000-2
Services de vidage des bouches d'égouts
90230000-8
Services de désamiantage
90240000-1
Services d'enlèvement du plomb
90250000-4
Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
90260000-7
Services de nettoyage de plages
90300000-0
Services relatifs à l'environnement et à l'écologie
90310000-3
Services relatifs à l'environnement
90311000-0
Services de conseil en matière d'environnement
90312000-7
Services d'études d'impact sur l'environnement
90313000-4
Services de surveillance de l'environnement
90313100-5
Services de lutte anti-pollution
90313110-8
Services de lutte contre la pollution par les hydrocarbures
177
178
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
90313120-1
Services de surveillance de la pollution
90314000-1
Services de mesure des émissions
90315000-8
Services de protection de l'environnement
90315100-9
Services d'entretien de l'environnement
90315200-0
Services d'amélioration de l'environnement
90315300-1
Services de recyclage
90320000-6
Services d'écologie
91000000-4
Services des organisations associatives
91100000-5
Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées
91110000-8
Services fournis par des organisations commerciales
91120000-1
Services prestés par les organisations professionnelles
91130000-4
Services fournis par des organisations spécialisées
91131000-1
Services de sûreté nucléaire
91200000-6
Services prestés par les organisations syndicales
91300000-7
Services divers prestés par les organisations associatives
91310000-0
Services religieux
91320000-3
Services prestés par les organisations politiques
91330000-6
Services prestés par les organisations sociales
91331000-3
Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
91331100-4
Services prestés par les associations de jeunes
92000000-1
Services récréatifs, culturels et sportifs
92100000-2
Services cinématographiques et services vidéo
92110000-5
Services de production de films cinématographiques et de vidéos et services connexes
92111000-2
Services de production cinématographique et vidéo
92111100-3
Production de films et de vidéos à usage pédagogique
92111200-4
Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information
92111210-7
Production de films publicitaires
92111220-0
Production de vidéos publicitaires
92111230-3
Production de films de propagande
92111240-6
Production de vidéos de propagande
92111250-9
Production de films d'information
92111260-2
Production de vidéos d'information
92111300-5
Production de films et de vidéos de divertissement
92111310-8
Production de films de divertissement
92111320-1
Production de vidéos de divertissement
92112000-9
Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos
92120000-8
Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos
92121000-5
Services de distribution de vidéos
92122000-2
Services de distribution de films cinématographiques
92130000-1
Services de projection de films cinématographiques
92140000-4
92200000-3
Services de projection de vidéos
(7)
92210000-6 (7)
92211000-3
(7)
92220000-9 (7)
92221000-6
(7)
Services de radio et de télévision (7)
Services de radio (7)
Services de radiodiffusion (7)
Services de télévision (7)
Services de télédiffusion (7)
92230000-2
Services de radio et de télévision par câble
92300000-4
Services de divertissement
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
92310000-7
Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
92311000-4
Œuvres d'art
92312000-1
Services artistiques
92312100-2
Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles
musicaux et les orchestres
92312110-5
Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre
92312120-8
Services de divertissement prestés par les chœurs
92312130-1
Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux
92312140-4
Services de divertissement prestés par les orchestres
92312200-3
Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes
92312210-6
Services prestés par les auteurs
92312211-3
Services d'agences de rédaction
92312212-0
Services relatifs à la préparation de manuels de formation
92312213-7
Services prestés par les rédacteurs techniques
92312220-9
Services prestés par les compositeurs
92312230-2
Services prestés par les sculpteurs
92312240-5
Services prestés par les artistes
92312250-8
Services prestés par les artistes indépendants
92320000-0
Services d'exploitation de salles de spectacles
92330000-3
Services de zones récréatives
92331000-0
Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions
92331100-1
Services de fêtes foraines
92331200-2
Services de parcs d'attractions
92332000-7
Services de plages
92340000-6
Services relatifs à la danse et aux divertissements
92341000-3
Services de cirques
92342000-0
Services d'écoles de danse
92342100-1
Services d'écoles de danse de salon
92342200-2
Services d'écoles de danse de discothèque
92350000-9
Services de jeux et de paris
92351000-6
Services de jeux
92351100-7
Services d'exploitation de la loterie
92351200-8
Services d'exploitation de casinos
92352000-3
Services de paris
92352100-4
Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels
92352200-5
Services prestés par les bookmakers
92360000-2
Services pyrotechniques
92400000-5
Services d'agences de presse
92500000-6
Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
92510000-9
Services de bibliothèques et archives
92511000-6
Services de bibliothèques
92512000-3
Services d'archives
92520000-2
Services de musées et de préservation des sites historiques et services connexes
92521000-9
Services de musées
92521100-0
Services d'exposition dans les musées
92521200-1
Services de conservation des objets exposés et des spécimens
92521210-4
Services de conservation des objets exposés
92521220-7
Services de conservation des spécimens
92522000-6
Services de conservation des sites et monuments historiques
179
180
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
92522100-7
Services de conservation des sites historiques
92522200-8
Services de conservation des monuments historiques
92530000-5
Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
92531000-2
Services de jardins botaniques
92532000-9
Services de jardins zoologiques
92533000-6
Services de réserves naturelles
92534000-3
Services de préservation de la vie sauvage
92600000-7
Services sportifs
92610000-0
Services d'exploitation d'installations sportives
92620000-3
Services liés au sport
92621000-0
Services de promotion de manifestations sportives
92622000-7
Services d'organisation de manifestations sportives
93000000-8
Services divers
93100000-9
Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
93110000-2
Services de ramassage de linge
93111000-9
Services de gestion de blanchisserie
93112000-6
Services d'exploitation de blanchisserie
93120000-5
Services de nettoyage de textile
93121000-2
Services d'imprégnation de textile
93130000-8
Services de nettoyage de fourrures
93140000-1
Services de coloration
93150000-4
Services de repassage
93160000-7
Services de teinture
93200000-0
Services de coiffure et de soins de beauté
93210000-3
Services de coiffure
93211000-0
Services de coiffeurs pour hommes
93220000-6
Services de soins de beauté
93221000-3
Services de soins de beauté, de manucure et de pédicure
93221100-4
Services de soins cosmétiques
93221200-5
Services de manucure
93221300-6
Services de pédicure
93300000-1
Services de soins corporels
93310000-4
Services de bains turcs
93320000-7
Services de stations thermales
93330000-0
Services de massage
93400000-2
Services d'hébergement et de bureau
93410000-5
Services d'hébergement
93411000-2
Services de gestion de l'hébergement
93411100-3
Services ménagers
93411200-4
Services de portier
93411300-5
Services de conciergerie
93411400-6
Services de gardien d'immeuble
93500000-3
Services relatifs aux équipements collectifs
93510000-6
Services de gestion de parcs de stationnement
93511000-3
Services de parcs de stationnement
93511100-4
Services de mise en œuvre des règles de stationnement
93600000-4
Services marins
93610000-7
Services relatifs à l'océanologie
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
93620000-0
Services de gestion portuaire
93621000-7
Services d'appui de base maritimes
93630000-3
Services de plongée
93700000-5
Services funéraires et services connexes
93710000-8
Services funéraires
93711000-5
Services d'inhumation et de crémation
93711100-6
Services d'inhumation
93711110-9
Services d'entretien de cimetières
93711200-7
Services de crémation
93712000-2
Services de pompes funèbres
93900000-7
Services variés n.c.a.
93910000-0
Services de déclassement
93920000-3
Services de déplacement
93930000-6
Services de confection sur mesure
93940000-9
Services de tapisserie
93950000-2
Services de serrurerie
95000000-2
Ménages privés employant du personnel
95100000-3
Services d'employés commerciaux et d'ouvriers industriels
95110000-6
Services d'employés commerciaux
95120000-9
Services d'ouvriers industriels
95130000-2
Services de personnel
95131000-9
Services de personnel d'agence
95132000-6
Services de personnel de bureau
95133000-3
Personnel temporaire
95133100-4
Services d'aide à domicile
95140000-5
Services domestiques
99000000-0
Services prestés par des organisations et organismes extra-territoriaux
99100000-1
Services spécifiques aux organisations et organismes internationaux
(1) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.
(2) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de transmission par satellite.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie mobile, de radiomessagerie et de
télécommunications par satellite.
[Dans les propositions de la Commission COM(2000) 275 et COM(2000) 276, cette note a été supprimée].
(3) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres
ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont
pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres
biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement,
préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente
directive.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments
financiers. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités
financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les
contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous
quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.
(4) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits
appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que la
prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits
appartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation
du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.
(5) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
(6) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
(7) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de programmes par
des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.
181
FR
182
Journal officiel de l’Union européenne
VOCABULAIRE SUPPLÉMENTAIRE
Code CPV
Description
E001-0
De nettoyage
E002-7
Pour enfants
E003-4
Pour centres de jour
E004-1
À des fins graphiques
E005-8
D'accès
E006-5
À usage industriel
E007-2
Pour jardins d'enfants
E008-9
De bureau
E009-6
Pour bureaux
E010-6
Pour extérieur
E011-3
Pour le conditionnement de marchandises
E012-0
Pour colis
E013-7
pour
E014-4
Mise en service
E015-1
Livraison
E016-8
Pour impression
E017-5
Crédit-bail
E018-2
À usage scolaire
E019-9
Conception
E020-9
À usage scientifique
E021-6
Jetable
E023-0
Extensible
E024-7
Ignifuge
E025-4
Coupe-feu
E026-1
Ininflammable
E027-8
Renouvellement
E028-5
Flexible
E029-2
Pour ordures ménagères
E030-2
Pour exposition
E031-9
Pour la lutte contre l'incendie
E032-6
De sauvetage
E033-3
De survie
E034-0
Équipé
E035-7
Pour la formation
E036-4
Pour l'élimination des déchets
E037-1
Marché ferme
E038-8
Globalité
E039-5
Pour le stockage
E040-5
Modernisation
E041-2
À usage technique
E042-9
Chaud
E043-6
Conformément aux normes et spécifications
E044-3
En sachets
E045-0
En cartons
17.12.2003
FR
17.12.2003
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
E046-7
En lots
E047-4
En paquets
E048-1
En étuis
E049-8
En sacs
E050-8
Pour essais
E051-5
Installation
E052-2
Instantané
E053-9
International
E054-6
À usage urbain
E055-3
Le présent avis est un avis de mise en concurrence
E056-0
Pour déchets
E057-7
Liquide
E058-4
Le présent avis n'est pas un avis de mise en concurrence
E059-1
Accord-cadre
E060-1
Synthétique
E061-8
Magnétique
E062-5
Sous-marin
E063-2
Entretien
E064-9
Gestion
E065-6
Extérieur
E066-3
Portatif
E067-0
Rigide
E068-7
Lourd
E069-4
À haute performance
E070-4
Acier
E071-1
Location
E072-8
Sans opérateur
E073-5
Avec opérateur
E074-2
Sur site
E075-9
ou équivalent
E076-6
Écologique
E077-3
Phase:
E078-0
Recouvert de plastique
E079-7
Portable
E080-7
En poudre
E081-4
Primaire
E082-1
Privé
E083-8
Public
E084-5
Pulvérisé
E085-2
Éclairé
E086-9
Importé
E087-6
À usage spécifique
E088-3
Sec
E089-0
Ménager
E090-0
Renforcé
E091-7
Réparation
E092-4
Remplacement
E093-1
Développement
183
FR
184
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
E094-8
Sûreté/sécurité
E095-5
Brut
E096-2
De secrétariat
E097-9
Imprégné
E098-6
Souple
E099-3
Coloré
E100-4
En blocs
E101-1
En plaques
E102-8
En vrac
E103-5
En cartouches
E104-2
En rames
E105-9
Froid
E106-6
Standard
E107-3
Renforcement
E108-0
Enrobé
E109-7
Lot secondaire:
E110-7
Fourniture
E111-4
À usage unique
E112-1
En barres
E113-8
Autocollant
E114-5
Caoutchouc
E115-2
En rouleaux
E116-9
En feuilles
E117-6
Tubulaire
E118-3
Type:
E119-0
Souterrain
E120-0
En solution
E121-7
En bandes
E122-4
Actualisable
E123-1
Rembourré
E124-8
Intérieur
E125-5
Installation et entretien
E126-2
Intégré
E127-9
Interne
E128-6
Et services connexes d'installation
E129-3
Et produits connexes
E130-3
Et services connexes de réparation et d'entretien
E131-0
Et services connexes
E132-7
Automatique
E133-4
Artificiel
E134-1
Assistance-conseil
E135-8
Consommables
E136-5
Sur base annuelle
E137-2
Léger
E138-9
et articles connexes
E139-6
et équipement connexe
E140-6
Liquéfié
E141-3
À grande distance
17.12.2003
FR
17.12.2003
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
E142-0
Entretien et réparation
E143-7
Poudre
E144-4
Mécanique
E145-1
et accessoires
E146-8
Type de norme:
E147-5
Mécanique et électrique
E148-2
Mobile
E149-9
National
E150-9
Naturel
E151-6
À usage pédagogique
E152-3
Pour le personnel militaire
E153-0
À usage militaire
E154-7
et
E155-4
À usage naval
E156-1
Recherche et développement
E157-8
Pour maison de retraite
E158-5
Pour bureau de poste
E159-2
Pour prison
E160-2
Pour école
E161-9
Non ménager
E162-6
Polyvalent
E163-3
À la surface
E164-0
Pour l'armée de l'air
E165-7
Pour l'armée
E166-4
Pour la police
E167-1
Guerre nucléaire, biologique, chimique (NBC)
E168-5
Pas d'accord-cadre
E169-5
Réparation et entretien
E170-5
En métal
E171-2
En papier
E172-9
En plastique
E173-6
En polyéthylène
E174-3
En polystyrène
E175-0
En polythène
E176-7
En acier
E177-4
Offset
E178-1
Sur base contractuelle
E179-8
Sur base forfaitaire
E180-8
Exploitation et maintenance
E181-5
Extérieur
E182-2
Révision
E183-9
Révision et réparation
E184-6
Location
E185-3
Papier
E186-0
Rénovation et extension
E187-7
Plastique
E188-4
Enlèvement
E189-1
Polyester
185
FR
186
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
E190-1
Préfabriqué
E191-8
Imprimé
E192-5
Traité
E193-2
Achat
E194-9
Rechargeable
E195-6
Remise en état
E196-3
Recyclé
E197-0
Raffiné
E198-7
Référence:
H001-1
Asynchrone
H003-5
Pour logiciels
H004-2
Assisté par ordinateur
H005-9
Basé sur l'informatique
H006-6
De bureau
H007-3
Numérique
H008-0
Pour matériel informatique
H009-7
Informatisé
H010-7
De sauvegarde
H011-4
Pour réseau
H013-8
Haute résolution
H014-5
Compatible IBM
H015-2
Commandé par ordinateur
H020-0
Hyperfréquence
H022-4
À utilisateurs multiples
H023-1
En ligne
H027-9
Temps réel
H028-6
Télécommandé
H031-0
Synchrone
H032-7
Compatible VAX/VMS
H042-0
Frontal
H045-1
Multimédia
H046-8
Multitraitement
H047-5
Multitâches
H049-9
Autonome
H051-6
Type d'architecture:
H052-3
Type de protocole:
K001-2
Blindé
K002-9
pour hommes
K003-6
pour femmes
K004-3
pour l'hiver
K005-0
pour l'été
K012-2
De sport
K014-6
Imperméable
K015-3
Coupe-vent
M001-6
Pour les patients
M002-3
Pour anesthésie
M003-0
Pour dialyse rénale
M004-7
Pour endoscopie des bronches
17.12.2003
FR
17.12.2003
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
M005-4
Pour brûlures
M006-1
Pour traitement cytostatique
M007-8
Pour radiologie de diagnostic
M008-5
À usage diététique
M009-2
Pour désinfection
M010-2
Pour dispensaire
M011-9
À usage endovasculaire
M012-6
Pour gynécologie
M013-3
Pour hémodialyse
M014-0
Pour hémodynamique
M015-7
Pour cardiochirurgie
M016-4
À usage hospitalier
M017-1
Pour immunologie
M018-8
Pour perfusion
M019-5
Pour injection
M020-5
Pour laboratoire
M021-2
Pour salle d'opération
M022-9
Pour le personnel médical
M023-6
À usage médical
M024-3
À usage neuro-angiographique
M025-0
À usage neurochirurgical
M026-7
Pour le personnel infirmier
M027-4
Pour salle d'opération
M028-1
À usage orthopédique
M029-8
Pour ostéosynthèse
M030-8
Pour pédiatrie
M031-5
À usage paramédical
M032-2
Pour radiologie
M033-9
Pour dialyse péritonéale
M034-6
Médical
M035-3
Pour radiodiagnostic
M036-0
Pour radiologie
M037-7
Pour réactifs de radiothérapie
M038-4
Pour analyse radio-immunologique
M039-1
Pour radio-immunologie
M040-1
Vasculaire
M041-8
Pour sérologie
M042-5
Pour soins intensifs
M043-2
Pour l'unité de dialyse rénale
M044-9
Pour médecine thérapeutique
M045-6
Pour dialyse transpéritonéale
M046-3
Pour le traitement de l'hypothermie
M047-0
Pour soins urologiques
M048-7
Pour unité de radiologie
M049-4
Cardiovasculaire
M050-4
Non stérile
M051-1
Stérile
M052-8
Cardiaque
187
FR
188
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
M053-5
À usage psychiatrique
M054-2
À usage chirurgical
M055-9
À usage thérapeutique
M056-6
Spécialités pharmaceutiques
N001-3
Monophasé
N002-0
Offshore
N003-7
Non isolé
N004-4
Alimenté au charbon
N005-1
Basse tension
N006-8
Interruptible
N008-2
Isolé
N009-9
Pour le traitement des eaux usées
N010-9
Haute tension
N011-6
Distribution
N012-3
Alimenté aux combustibles fossiles
N013-0
Pour l'industrie du pétrole
N014-7
Pour l'industrie du gaz
N015-4
Expansion
N016-1
Pour laboratoires
N018-5
À usage sous-marin
N019-2
Pour le stockage du gaz naturel
N020-2
Pour le transport du gaz naturel
N021-9
Pour le traitement de l'eau
N022-6
Pour installations électriques
N023-3
Pour matériel électrique
N024-0
Pour l'industrie de l'eau
N025-7
Pour le chauffage urbain
N026-4
Eaux usées
N027-1
Galvanisé
N028-8
Alimenté au gaz
N029-5
À énergie électrique
N030-5
À chauffage électrique
N031-2
Résistant à la chaleur
N032-9
Haute pression
N033-6
Triphasé
N034-3
Énergie hydroélectrique
N035-0
À sécurité intrinsèque
N036-7
Alimenté au bois
N040-8
Basse pression
N041-5
Moyenne pression
N046-0
Non liquéfié
N047-7
Ininterruptible
N048-4
Onshore
N049-1
Nucléaire
N053-2
Oléophile
N054-9
Alimenté au mazout
N061-1
Bâtiment des réacteurs
N066-6
Vapeur
17.12.2003
FR
17.12.2003
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
N071-4
Submersible
N073-8
Subaquatique
N078-3
Eau usée
N081-7
Ductile
N082-4
Pour drainage
N083-1
Sans oxygène
P001-7
Partiellement frit
P002-4
En bouteille
P003-1
En conserve
P004-8
Réfrigéré
P005-5
Partiellement cuit
P006-2
Concentré
P007-9
Cuit
P008-6
Kascher
P009-3
En tranches
P010-3
En sachets
P011-1
Dans l'huile
P012-7
Séché
P013-4
En morceaux
P014-1
Hallal
P015-8
Aromatisé
P016-5
Râpé
P017-2
Pour la cuisine
P018-9
Frais
P019-6
Congelé
P020-6
Granulé
P021-3
En saumure
P022-0
En découpe
P023-7
Au jus naturel
P024-4
Au sirop
P025-1
À la sauce tomate
P026-8
À l'eau
P027-5
Longue conservation
P028-2
Prêt-à-cuire
P029-9
Salé
P030-9
Lyophylisé
P031-6
Stérilisé
P032-3
Surgelé
P033-0
Non salé
P034-7
Cuit/surgelé
P035-4
Emballé sous vide
P036-1
En liaison froide
P037-8
En boîte
X001-3
Articulé
X003-7
Pour voitures
X004-4
Pour aéronefs
X005-1
Pour équipages d'aéronefs
X006-8
Pour autobus
189
FR
190
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
X007-5
Réservé aux voyageurs
X008-2
Pour le transport ferroviaire
X009-9
Conduite à gauche
X010-9
Alimenté au diesel
X011-6
4 roues motrices
X012-3
Conduite à droite
X013-0
Terrain accidenté
X014-7
Sans chambre à air
X015-4
Pour véhicules industriels
X016-1
À usage ferroviaire
X017-8
Pour le transport
X018-5
Pour aéroport
X019-2
Pour véhicules
X020-2
Poids brut de véhicule:
X021-9
À moteur à essence
X022-6
De haute mer
X023-3
À commande autonome
X024-0
Semi-submersible
X025-7
Avec équipage
X026-4
Avec chauffeur
X027-1
Sans équipage
X028-8
Sans chauffeur
Y001-0
Travaux auxiliaires
Y002-7
Pour les bâtiments
Y003-4
Gros œuvre
Y004-1
Achèvement
Y005-8
Construction en béton
Y006-5
Construction
Y007-2
Transformation
Y008-9
Pour isolation
Y009-6
Conception et construction
Y010-6
Habitations:
Y011-3
Extension
Y012-0
Travaux de finition
Y013-7
Étages
Y014-4
Pour installations mécaniques
Y015-1
Améliorations
Y016-8
Allongement
Y017-5
Localisation
Y018-2
Construction en métal
Y019-9
Construction mixte
Y020-9
Modernisation
Y021-6
Nature des travaux
Y022-3
Pierre
Y023-0
Construction préfabriquée
Y024-7
Rénovation
Y025-4
Restauration
Y026-1
Resurfaçage
17.12.2003
FR
17.12.2003
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
Y027-8
Pièces:
Y028-5
Enrobés non traités
Y029-2
Spécifications:
Y030-2
Phase
Y031-9
Construction à ossature métallique
Y032-6
Construction en bois
Y033-3
Projet clés en main
Y034-0
Élargissement
Y035-7
Et travaux connexes
Y036-4
Conception et pose
Y037-1
Remise à neuf
Y038-8
Pour autoroutes
Y039-5
Pour projets clés en main
Y040-5
Enrobés à chaud
Y041-2
Laminé
Y042-9
Modification
Y043-6
À plusieurs étages
Y044-3
Reconstruction
Z001-7
Montant:
Z002-4
Valeur annuelle:
Z003-1
Surface:
Z004-8
Valeur budgétaire:
Z005-5
Capacité:
Z006-2
Circonférence:
Z007-9
litres par an
Z008-6
Profondeur:
Z009-3
Diamètre:
Z010-3
Hauteur:
Z011-0
kg par an
Z012-7
Longueur:
Z013-4
Lot no
Z014-1
Lots:
Z015-8
Lot principal:
Z016-5
Maximum:
Z017-2
Minimum:
Z018-9
Nombre d'articles:
Z019-6
Nombre de phases:
Z020-6
Nombre d'ensembles:
Z021-3
Nombre d'unités:
Z022-0
Nombre d'utilisateurs:
Z023-7
Nombre:
Z024-4
Plus de
Z025-1
Puissance
Z026-8
Pression
Z027-5
Tension primaire
Z028-2
Quantité:
Z029-9
Rendement:
Z030-9
Délai de réaction
191
FR
192
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
Z031-6
Par jour
Z032-3
Étendue des travaux:
Z033-0
Tension secondaire
Z034-7
Exemplaires:
Z035-4
Épaisseur:
Z036-1
Montant estimatif total hors TVA:
Z037-8
Taille unitaire:
Z038-5
Unités:
Z039-2
Valeur:
Z040-2
Volume:
Z041-9
Poids:
Z042-6
Largeur:
Z043-3
Taille:
Z044-0
Ne dépassant pas
Z045-7
Nombre de voies:
Z046-4
Nombre de places assises:
Z047-1
par an
Z048-8
Ensembles:
Z049-5
Feuilles:
Z050-5
tonnes par an
Z051-2
Sur base hebdomadaire
Z052-9
kWh par an
Z053-6
MWh par an
Z054-3
Sur base mensuelle
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
ANNEXE II
CODES CPV OU DESCRIPTIONS MODIFIÉS DANS L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002
II.A — TABLEAU DES CODES CPV (NOUVEAUX ET EXISTANTS) ASSOCIÉS À UNE NOUVELLE
DESCRIPTION
Code CPV
Description
02181000-6
Poteaux de bois
11000000-0
Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes
11100000-1
Pétrole (brut)
11300000-3
Huiles minérales et produits connexes
15892000-7
Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants
17216100-0
Articles textiles d'ameublement
18100000-0
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18222100-2
Costumes (hommes); tailleurs (femmes)
19140000-9
Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs
19315300-0
Bottes hautes
20216000-3
Feuilles de placage
20412100-8
Tonneaux en bois
21250000-0
Papier à cigarettes et papier-filtre
23110000-1
Huiles légères et moyennes et produits dérivés
23111300-1
Essence au plomb
23112000-5
Essences spéciales
23120000-4
Huiles lourdes et produits dérivés
23123000-5
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
23123100-6
Huiles pour moteurs
23123200-7
Huiles pour compresseurs
23123300-8
Huiles pour turbines
23123400-9
Huiles pour engrenages
23123500-0
Huiles pour réducteurs
23123600-1
Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages
23123610-4
Liquides à usage hydraulique
23123620-7
Huiles de démoulage
23123630-0
Huiles anticorrosives
23123640-3
Huiles utilisées comme isolants électriques
23123700-8
Huiles blanches et paraffines liquides
23123710-1
Huiles blanches
23123720-4
Paraffines liquides
24410000-1
Médicaments des voies digestives et du métabolisme
24411000-8
Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité
24412000-5
Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels
24413000-2
Laxatifs
193
194
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24414000-9
Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux
24415000-6
Médicaments du diabète
24417000-0
Suppléments minéraux
24420000-4
Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire
24421000-1
Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques
24421100-2
Antithrombotiques
24421200-3
Antihémorragiques
24421300-4
Préparations anti-anémiques
24421400-5
Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions
24422000-8
Médicaments du système cardio-vasculaire
24422100-9
Médicaments utilisés en cardiologie
24422200-0
Antihypertenseurs
24422300-1
Diurétiques
24422400-2
Vasculoprotecteurs
24422500-3
Antihémorroïdaires à usage topique
24422600-4
Bêta-bloquants
24422700-5
Inhibiteurs calciques
24422800-6
Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine
24430000-7
Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire
24431000-4
Médicaments utilisés en dermatologie
24431100-5
Antifongiques à usage dermatologique
24431200-6
Émollients et protecteurs
24431300-7
Médicaments contre le psoriasis
24431400-8
Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique
24431500-9
Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques
24431600-0
Antiseptiques et désinfectants
24431700-1
Préparations anti-acnéiques
24432000-1
Médicaments du système squelettique et musculaire
24432100-2
Anti-inflammatoires et antirhumatismaux
24432200-3
Myorelaxants
24432300-4
Préparations contre la goutte
24440000-0
Médicaments du système génito-urinaire et hormones
24441000-7
Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles
24441100-8
Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques
24441200-9
Autres médicaments gynécologiques
24441300-0
Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale
24442000-4
Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues
24442100-5
Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues
24442200-6
Corticostéroïdes à usage systémique
24442300-7
Thérapeutique thyroïdienne
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24450000-3
Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs
24451000-0
Anti-infectieux généraux à usage systémique
24451100-1
Antibactériens à usage systémique
24451200-2
Antimycosiques à usage systémique
24451300-3
Antimycobactériens
24451400-4
Antiviraux à usage systémique
24451500-5
Immun-sérums et immunoglobulines
24451520-1
Immunoglobulines
24451610-9
Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos
24451620-2
Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos
24451630-5
Vaccins BCG (secs)
24451640-8
Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
24451650-1
Vaccins anti-typhus
24451680-0
Vaccins anti-hépatite B
24452000-7
Antinéoplasiques et immunomodulateurs
24452100-8
Antinéoplasiques
24452200-9
Thérapeutique endocrine
24452300-0
Immunosuppresseurs
24460000-6
Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels
24461000-3
Médicaments du système nerveux
24461100-4
Anesthésiques
24461200-5
Analgésiques
24461300-6
Antiépileptiques
24461400-7
Antiparkinsoniens
24461500-8
Psycholeptiques
24461600-9
Psychoanaleptiques
24461700-0
Autres médicaments du système nerveux
24462000-0
Médicaments des organes sensoriels
24462100-1
Médicaments ophtalmologiques
24470000-9
Médicaments du système respiratoire
24473000-6
Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires
24474000-3
Médicaments de la toux et du rhume
24475000-0
Antihistaminiques à usage systémique
24490000-5
Médicaments divers
24491000-2
Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
24491100-3
Anti-protozoaires
24491200-4
Antihelminthiques
24491300-5
Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges
24493000-6
Tous les autres produits thérapeutiques
195
196
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24494000-3
Agents diagnostiques
24495000-0
Tous les autres produits non thérapeutiques
24496000-7
Réactifs et produits de contraste
28111100-4
Bâtiments modulaires préfabriqués
28112230-1
Tours en métal
28112381-4
Revêtement métallique
28112382-1
Vannes
28214000-5
Tonneaux en métal
28216000-9
Fûts en métal
28218400-7
Boîtes métalliques
28415300-7
Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort
28415310-0
Matériaux de brasage tendre
28540000-9
Paliers de roulement
28813140-7
Cailloux pour l'empierrement des routes
28823100-8
Clôtures de protection
29111000-0
Moteurs (puissance motrice)
29121200-5
Moteurs hydrauliques (véhicules)
29121300-6
Moteurs pneumatiques (véhicules)
29121400-7
Moteurs hydrauliques (puissance motrice)
29121500-8
Moteurs pneumatiques (puissance motrice)
29221422-8
Portique roulant
29521240-1
Machines de percement
29714100-8
Aérateurs
29875000-3
Installations de distribution d'eau
30191200-6
Rétroprojecteurs
30233171-0
Disques magnétiques
31211100-9
Tableaux de commande électriques
31211110-2
Tableaux de contrôle
31214500-4
Tableaux électriques
31524100-6
Appareils d'éclairage à fixer au plafond
31524200-7
Accessoires d'appliques murales
31527210-1
Lanternes
31623100-0
Feux de circulation
31682100-1
Coffres électriques
32140000-6
Valves et tubes
33110000-4
Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire
33112000-8
Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
33112330-0
Échoencéphalographes
33113110-9
Scanographes à résonance magnétique nucléaire
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
33115100-0
Tomodensitomètres
33115200-1
Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur
33182210-4
Stimulateur cardiaque
33182220-7
Valves cardiaques
33261200-9
Scanners
33412200-3
Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection
33452100-4
Appareils de projection
33453110-3
Ampoules de flash
34114210-4
Fourgons cellulaires
34310000-3
Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
34311000-0
Moteurs (véhicules)
36153000-8
Matériel d'enseignement
36153200-0
Matériels et appareils de formation
40411000-6
Capteurs solaires pour la production de chaleur
40412000-3
Modules solaires photovoltaïques
45112450-4
Travaux d'excavation sur sites archéologiques
45112710-5
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112711-2
Travaux d'aménagement paysager de parcs
45112712-9
Travaux d'aménagement paysager de jardins
45112713-6
Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits
45112714-3
Travaux d'aménagement paysager de cimetières
45112720-8
Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
45112721-5
Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf
45112722-2
Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation
45112723-9
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
45112730-1
Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
45112740-4
Travaux d'aménagement paysager d'aéroports
45215300-0
Travaux de construction de crématorium
45221114-4
Travaux de construction de ponts en fer
45221115-1
Travaux de construction de ponts en acier
45231210-0
Travaux de construction d'oléoducs
45231220-3
Travaux de construction de gazoducs
45232153-9
Travaux de construction de châteaux d'eau
45232410-9
Travaux d'assainissement
45232420-2
Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées
45232430-5
Travaux de traitement de l'eau
45232431-2
Station de pompage des eaux résiduaires
45234220-4
Travaux de construction de remonte-pente
45234230-7
Travaux de construction de télésièges
197
198
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45243510-0
Travaux d'endiguement
45248300-0
Travaux de construction de docks flottants
45251111-2
Travaux de construction d'un réacteur nucléaire
45251150-7
Travaux de construction de tours de refroidissement
45251200-3
Centrale de chauffage
45255100-0
Travaux de construction de plateformes de production
45255110-3
Puits d'extraction
45262320-0
Ragréages
45262370-5
Travaux d'enrobage de béton
45315700-5
Travaux d'installation de postes de sectionnement
45351000-2
Travaux d'installation en construction mécanique
45432110-8
Travaux de pose de sols
45442300-0
Travaux de protection des surfaces
50232110-4
Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public
50721000-5
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
55322000-3
Services d'élaboration (cuisson) de repas
60112100-7
Services de transport public par tramway
60112200-8
Services de transport public par autobus
60112300-9
Services de transport public par autocar
60113100-4
Services de bus scolaire
60115000-7
Services de transport de passagers par voiture
60115100-8
Services de taxi
60116200-6
Services d'autobus pour visites panoramiques
60116300-7
Transport de passagers par véhicules à traction animale
60117000-1
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
60117100-2
Location de voitures particulières avec chauffeur
60117200-3
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
60120000-5
Services de transport terrestre de marchandises
60122000-9
Services de transport routier de marchandises
60122100-0
Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés
60122110-3
Services de transport par véhicules frigorifiques
60122120-6
Services de transport par camions-citernes
60122130-9
Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac
60122140-2
Services de transport par véhicules porte-conteneurs
60122150-5
Services de transport par véhicules de déménagement
60122160-8
Services de transport de sécurité
60122161-5
Services de véhicules blindés
60122170-1
Services de transport médical
60122200-1
Transport routier postal
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
60122230-0
Services de transport de colis
60123000-6
Services de transport spécialisé
60123100-7
Transport de charbon
60123200-8
Transport de pétrole
60123300-9
Transport de combustibles et de carburants
60123400-0
Transport de gaz
60123500-1
Transport de liquides
60123600-2
Services de transport d'armes et de munitions
60123700-3
Services de transport utilisant des remorques chargeuses
60129000-8
Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
60129100-9
Location de camions avec chauffeur
60129200-0
Location de véhicules industriels avec chauffeur
60129300-1
Location de camionnettes avec chauffeur
61510000-3
Location de vaisseaux avec équipage
61512000-7
Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage
62100000-3
Services de transport aérien régulier
62110000-6
Services de transport aérien régulier de passagers
62120000-9
Services de transport aérien régulier de marchandises
62121000-6
Services de transport postal aérien régulier
62122000-3
Transport aérien régulier de marchandises en conteneur
62200000-4
Services de transport aérien non régulier
62220000-0
Services de transport aérien non régulier de marchandises
62221000-7
Services de transport postal aérien non régulier
63100000-0
Services de manutention et d'entreposage de cargaisons
63110000-3
Services de manutention de cargaisons
64121100-1
Services de distribution de courrier
64121200-2
Services de livraison de colis
64122000-7
Services de courrier et de messagerie interne des administrations
64228000-0 (2) (7) Retransmission de programmes de télévision et de radio (2) (7)
64228100-1 (2) (7) Retransmission de programmes de télévision (2) (7)
64228200-2 (2) (7) Retransmission de programmes de radio (2) (7)
66339400-9
Services d'assurance de responsabilité professionnelle
74142100-7
Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction
74142110-0
Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction
74142120-3
Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction
74223000-8
Services d'organisation de concours d'architecture
74225100-3
Services d'architecture et de métrage vérification
74271711-6
Levés géophysiques de sites archéologiques
74271810-0
Levés topographiques de sites archéologiques
74273000-3
Services de levés en surface
74731100-3
Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires
199
FR
200
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
17.12.2003
Description
77211600-8
Plantation d'arbres par ensemencement
77314100-5
Services d'engazonnement
77315000-1
Services d'ensemencement
78190000-5
Services d'impression d'affiches
90114100-0
Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout
90200000-9
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
90250000-4
Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
90260000-7
Services de nettoyage de plages
E186-0
Rénovation et extension
K002-9
pour hommes
K003-6
pour femmes
K004-3
pour l'hiver
K005-0
pour l'été
M056-6
Spécialités pharmaceutiques
II.B — TABLEAU DES CODES CPV (NOUVEAUX ET REVISÉS) ASSOCIÉS À UNE DESCRIPTION EXISTANTE
Codes CPV —
annexe I du présent
règlement
Description inchangée
Codes CPV —
annexe I du règlement (CE) no
2195/2002
11310000-6
Schiste bitumineux ou kérobitumeux
11300000-3
14212110-4
Cailloux
14212120-7
14212120-7
Gravier
14212110-4
18110000-3
Vêtements professionnels
18112000-7
18111000-0
Vêtements pour personnel médical
18112100-8
18112000-7
Vêtements militaires
18112200-9
18113000-4
Vêtements à usage industriel
18122000-0
18114000-1
Combinaisons de travail
18112500-2
18115000-8
Uniformes
18112600-3
18115100-9
Uniformes de pompiers
18112610-6
18115200-0
Uniformes de police
18112620-9
18115300-1
Uniformes militaires
18112630-2
18231000-7
Robes
18231700-4
18232000-4
Jupes
18231800-5
18233000-1
Shorts
18112300-0
18234000-8
Pantalons
18112400-1
18313000-6
Slips pour femmes
18313200-8
18314000-3
Peignoirs de bain
18313500-1
18322500-7
Chemises de nuit pour femmes
18313300-9
23111000-8
Essence et kérosène
23110000-1
23111110-2
Carburéacteurs de type kérosène
23111210-3
23111200-0
Essence sans plomb
23112100-6
23112100-6
White-spirit
23131000-4
23121000-1
Gasoils
23150000-3
23121100-2
Huile diesel
23152000-7
23121200-3
Carburant diesel
23151000-0
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Codes CPV —
annexe I du présent
règlement
Description inchangée
201
Codes CPV —
annexe I du règlement (CE) no
2195/2002
23122000-8
Mazout
23134000-5
23122100-9
Fioul domestique
23134100-6
23123650-6
Liquides de frein
23135320-1
24400000-8
Médicaments
24416000-3
24415100-7
Insuline
24413100-3
24416000-3
Vitamines
24414000-9
24416100-4
Provitamines
24414100-0
24431110-8
Acides salicyliques
24415210-1
24441400-1
Contraceptifs
24416300-6
24441410-4
Contraceptifs oraux
24416310-9
24441420-7
Contraceptifs chimiques
24416320-2
24451510-8
Antisérums
24411100-9
24451600-6
Vaccins
24412000-5
24451660-4
Vaccins anti-grippe
24412130-5
24451670-7
Vaccins anti-polio
24412140-8
24451690-3
Vaccins à usage vétérinaire
24412700-2
24492000-9
Solutions médicamenteuses
24417000-0
24492100-0
Solutions pour infusions
24417100-1
24492200-1
Produits de nutrition parentérale
24417200-2
24492210-4
Solutions d'alimentation parentérale
24417210-5
24492300-2
Produits d'alimentation entérale
24417300-3
24492400-3
Solutions pour perfusions
24417400-4
24492500-4
Solutions injectables
24417600-6
24492510-7
Liquides intraveineux
24417610-9
24492600-5
Solutions galéniques
24417700-7
24492700-6
Solutions de glucose
24417800-8
24492800-7
Solutions de dialyse
24417500-5
24493100-7
Toxines
24419100-5
24493200-8
Succédanés de nicotine
24419300-7
24496100-8
Réactifs de groupage sanguin
24421110-5
24496200-9
Réactifs pour analyses de sang
24421120-8
24496300-0
Réactifs chimiques
24421130-1
24496400-1
Réactifs isotopiques
24421150-7
24496500-2
Réactifs de laboratoire
24421160-0
24496600-3
Réactifs d'électrophorèse
24421170-3
24496700-4
Réactifs d'urologie
24421180-6
24496800-5
Produits de contraste à usage radiologique
24421190-9
24497000-4
Préparations médicales, excepté consommables dentaires
24421200-3
24497100-5
Préparations pour lavements
24421210-6
24497110-8
Ciments de reconstruction osseuse
24421220-9
24498000-1
Produits à usage clinique
24430000-7
24498100-2
Cultures microbiologiques
24431000-4
24498200-3
Glandes et leurs extraits
24432000-1
24498300-4
Substances peptiques
24433000-8
28811210-5
Ciment de forage
28853000-6
28850000-5
Conduites de pétrole à grande distance
28852000-9
202
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Codes CPV —
annexe I du présent
règlement
Description inchangée
17.12.2003
Codes CPV —
annexe I du règlement (CE) no
2195/2002
29112100-8
Turbines à vapeur d'eau
29112110-1
29113100-5
Pièces pour turbines à vapeur d'eau
29113140-7
29523000-1
Machines de construction
29836000-8
29523100-2
Machines de génie civil
29523000-1
29523110-5
Sonnettes de battage
29523100-2
29523120-8
Machines de revêtement routier
29523200-3
29523121-5
Engins de nivelage
29523210-6
29523122-2
Épandeuses de gravillons
29523220-9
29523123-9
Machines de pavage
29523230-2
29523124-6
Rouleaux pour routes
29523240-5
29523125-3
Rouleaux mécaniques
29523241-2
29523130-1
Chasse-neige et balayeuses soufflantes
29523300-4
29523131-8
Chasse-neige
29523310-7
29523132-5
Balayeuses soufflantes
29523320-0
29523140-4
Machines pour l'arrachage des pieux
29523400-5
29523150-7
Compacteurs
29523500-6
29523160-0
Machines pour la pose de câbles
29523600-7
29526128-5
Systèmes de levage d'appareils de forage
28851000-2
29836000-8
Matériel industriel
29836300-1
29836100-9
Matériel de compression
29836310-4
29836200-0
Matériel de refoidissement
29836320-7
29836300-1
Matériel multifonctionnel
29836330-0
29838000-2
Installations hydrauliques
29836200-0
29838100-3
Matériel hydraulique
29836210-3
29839000-9
Ensembles d'équipement
29836100-9
31524210-0
Appliques murales
31524200-7
33112300-1
Scanographes ultrasoniques
33113200-7
33112310-4
Doppler couleur
33261210-2
33112320-7
Appareils Doppler
33261250-4
33112340-3
Échocardiographes
33112400-2
33113000-5
Matériel d'imagerie à résonance magnétique
33261280-3
33155000-1
Équipement de physiothérapie
33155100-2
33182220-7
Valves cardiaques
33184310-9
33453111-0
Cubes flashes
31525100-3
36153100-9
Matériel pédagogique
36153000-8
36731100-5
Préservatifs
25122330-4
61513000-4
Services de navires anti-pollution
61521000-3
61514000-1
Services de navires transporteurs de charges lourdes
61522000-0
61515000-8
Services de navires de secours
61523000-7
61516000-5
Services de navires de ravitaillement offshore
61524000-4
74231124-2
Services d'ingénierie aéroportuaire
74231124-6
74264000-7
Services de gestion de la construction
74142300-9
74264100-8
Services de gestion de projets de construction
74142310-2
90260000-7
Services de nettoyage de plages
74734000-3
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
II.C — TABLEAU DES CODES CPV DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 SUPPRIMÉS
Code CPV
Description
11110000-4
Pétrole brut et produits pétroliers
11111000-1
Pétrole
11111100-2
Pétrole brut
11112000-8
Produits pétroliers
18111300-3
Vestes et blazers pour hommes
18112100-8
Vêtements pour personnel médical
18112200-9
Vêtements militaires
18112300-0
Shorts
18112400-1
Pantalons
18112500-2
Combinaisons de travail
18112600-3
Uniformes
18112610-6
Uniformes de pompiers
18112620-9
Uniformes de police
18112630-2
Uniformes militaires
18120000-6
Vêtements de travail pour femmes
18121000-3
Vêtements à usage professionnel
18121100-4
Vestes et blazers pour femmes
18121200-5
Uniformes pour femmes
18122000-0
Vêtements à usage industriel
18122100-1
Shorts pour femmes
18122200-2
Pantalons pour femmes
18122300-3
Bleus de travail
18134200-9
Uniformes d'hiver
18134300-0
Uniformes d'été
18231700-4
Robes
18231800-5
Jupes
18232100-5
Tailleurs pour femmes
18232200-6
Ensembles pour femmes
18313100-7
Vêtements de nuit pour femmes
18313200-8
Slips pour femmes
18313300-9
Chemises de nuit pour femmes
18313400-0
Jupons
18313500-1
Peignoirs de bain
18321100-6
Chemises pour femmes
23111210-3
Carburéacteurs de type kérosène
23112200-7
Supercarburant
23113000-2
Pétrole
23131000-4
White-spirit
23134000-5
Mazout
23134100-6
Fioul domestique
23135000-2
Huiles minérales lubrifiantes
23135100-3
Huiles lubrifiantes
23135200-4
Agents lubrifiants
23135300-5
Préparations à base d'huiles lourdes
23135310-8
Huiles utilisées comme isolant électrique
23135320-1
Liquides de frein
203
204
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
23150000-3
Gasoils
23151000-0
Carburant diesel
23152000-7
Huile diesel
24411100-9
Antisérums
24411200-0
Immunoglobuline
24411300-1
Gammaglobuline
24412100-6
Vaccins à usage humain
24412110-9
Vaccin anti-typhus
24412120-2
Vaccin anti-hépatite B
24412130-5
Vaccins anti-grippe
24412140-8
Vaccins anti-polio
24412150-1
Tuberculine
24412700-2
Vaccins à usage vétérinaire
24413100-3
Insuline
24413200-4
Stéroïdes
24414100-0
Provitamines
24415110-0
Lactones
24415200-8
Substances chimiques à usage médical
24415210-1
Acides salicyliques
24416110-7
Antibiotiques
24416111-4
Pénicilline
24416120-0
Sulphonamides
24416200-5
Préparations pharmaceutiques
24416300-6
Contraceptifs
24416310-9
Contraceptifs oraux
24416320-2
Contraceptifs chimiques
24417100-1
Solutions pour infusions
24417200-2
Produits de nutrition parentérale
24417210-5
Solutions d'alimentation parentérale
24417300-3
Produits d'alimentation entérale
24417400-4
Solutions pour perfusions
24417500-5
Solutions de dialyse
24417600-6
Solutions injectables
24417610-9
Liquides intraveineux
24417700-7
Solutions galéniques
24417800-8
Solutions de glucose
24418000-7
Spécialités pharmaceutiques
24419000-4
Produits pharmaceutiques divers
24419100-5
Toxines
24419200-6
Antiseptiques
24419300-7
Succédanés de nicotine
24421110-5
Réactifs de groupage sanguin
24421120-8
Réactifs pour analyses de sang
24421130-1
Réactifs chimiques
24421140-4
Réactifs de diagnostic
24421150-7
Réactifs isotopiques
24421160-0
Réactifs de laboratoire
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24421170-3
Réactifs d'électrophorèse
24421180-6
Réactifs d'urologie
24421190-9
Produits de contraste à usage radiologique
24421210-6
Préparations pour lavements
24421220-9
Ciments de reconstruction osseuse
24433000-8
Substances peptiques
25122330-4
Préservatifs
28512940-5
Seaux à ordures en métal
28851000-2
Systèmes de levage d'appareils de forage
28852000-9
Conduites de pétrole à grande distance
28853000-6
Ciment de forage
29112110-1
Turbines à vapeur d'eau
29113140-7
Pièces pour turbines à vapeur d'eau
29523200-3
Machines de revêtement routier
29523210-6
Engins de nivelage
29523220-9
Épandeuses de gravillons
29523230-2
Machines de pavage
29523240-5
Rouleaux pour routes
29523241-2
Rouleaux mécaniques
29523300-4
Chasse-neige et balayeuses soufflantes
29523310-7
Chasse-neige
29523320-0
Balayeuses soufflantes
29523400-5
Machines pour l'arrachage des pieux
29523500-6
Compacteurs
29523600-7
Machines pour la pose de câbles
29836210-3
Matériel hydraulique
29836310-4
Matériel de compression
29836320-7
Matériel de refoidissement
29836330-0
Matériel multifonctionnel
31525000-2
Flashes
31525100-3
Cubes flashes
33111630-6
Scanographes
33112400-2
Échocardiographes
33113200-7
Scanographes ultrasoniques
33184310-9
Valves cardiaques
33261210-2
Doppler couleur
33261220-5
Tomodensitomètre
33261230-8
Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur
33261250-4
Appareils Doppler
33261260-7
Matériel d'imagerie
33261270-0
Scanographe à résonance magnétique nucléaire
33261280-3
Matériel d'imagerie à résonance magnétique
36122400-6
Présentoirs
45215211-9
Foyer pour personnes âgées
45221116-8
Passage inférieur
45221212-1
Passage souterrain
60122210-4 (1)
Services de distribution de courrier (1)
205
206
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
60122220-7 (1)
Services de livraison de colis (1)
61520000-6
Location de navires avec équipage
61521000-3
Services de navires anti-pollution
61522000-0
Services de navires transporteurs de charges lourdes
61523000-7
Services de navires de secours
61524000-4
Services de navires de ravitaillement offshore
74142300-9
Services de gestion de la construction
74142310-2
Services de gestion de projets de construction
74231124-6
Services d'ingénierie aéroportuaire
74734000-3
Services de nettoyage de plages
II.D — TABLEAU DES DESCRIPTIONS DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 SUPPRIMÉES
Code CPV
Description
02181000-6
Poteaux
11000000-0
Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes
11100000-1
Pétrole brut
11110000-4
Pétrole brut et produits pétroliers
11111000-1
Pétrole
11111100-2
Pétrole brut
11112000-8
Produits pétroliers
15892000-7
Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississantes
17216100-0
Tissus d'ameublement
18100000-0
Vêtements de travail
18110000-3
Vêtements de travail pour hommes
18111000-0
Vêtements de travail à usage industriel
18111300-3
Vestes et blazers pour hommes
18112000-7
Vêtements professionnels
18120000-6
Vêtements de travail pour femmes
18121000-3
Vêtements à usage professionnel
18121100-4
Vestes et blazers pour femmes
18121200-5
Uniformes pour femmes
18122100-1
Shorts pour femmes
18122200-2
Pantalons pour femmes
18122300-3
Bleus de travail
18134200-9
Uniformes d'hiver
18134300-0
Uniformes d'été
18222100-2
Costumes pour hommes
18231000-7
Robes et jupes
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
18232000-4
Tailleurs et ensembles pour femmes
18232100-5
Tailleurs pour femmes
18232200-6
Ensembles pour femmes
18313000-6
Sous-vêtements pour femmes
18313100-7
Vêtements de nuit pour femmes
18313400-0
Jupons
18321100-6
Chemises pour femmes
19140000-9
Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autre cuir
19315300-0
Bottes
20216000-3
Placages
20412100-8
Tonneaux
21250000-0
Papier à cigarettes et papier filtre
23110000-1
Essence et kérosène
23111000-8
Essence aviation
23111200-0
Carburants de type kérosène
23112000-5
Essence
23112200-7
Supercarburant
23113000-2
Pétrole
23135000-2
Huiles minérales lubrifiantes
23135100-3
Huiles lubrifiantes
23135200-4
Agents lubrifiants
23135300-5
Préparations à base d'huiles lourdes
23135310-8
Huiles utilisées comme isolant électrique
24400000-8
Produits chimiques pharmaceutiques et médicaux
24410000-1
Produits pharmaceutiques
24411000-8
Sérums
24411200-0
Immunoglobuline
24411300-1
Gammaglobuline
24412100-6
Vaccins à usage humain
24412110-9
Vaccin anti-typhus
24412120-2
Vaccin anti-hépatite B
24412150-1
Tuberculine
24413000-2
Hormones
24413200-4
Stéroïdes
24415000-6
Produits chimiques à usage pharmaceutique et médical
24415100-7
Substances chimiques à usage pharmaceutique
24415110-0
Lactones
24415200-8
Substances chimiques à usage médical
207
208
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
24416100-4
Remèdes
24416110-7
Antibiotiques
24416111-4
Pénicilline
24416120-0
Sulphonamides
24416200-5
Préparations pharmaceutiques
24418000-7
Spécialités pharmaceutiques
24419000-4
Produits pharmaceutiques divers
24419200-6
Antiseptiques
24420000-4
Consommables pharmaceutiques
24421000-1
Consommables médicaux chimiques, excepté consommables dentaires
24421100-2
Réactifs
24421140-4
Réactifs de diagnostic
28111100-4
Baraques de chantier
28112230-1
Tours
28112381-4
Placage
28112382-1
Digues
28214000-5
Tonneaux
28216000-9
Fûts
28218400-7
Boîtes
28415300-7
Matériaux de brasage ou de brasage fort
28415310-0
Matériaux de brasage
28512940-5
Seaux à ordures en métal
28540000-9
Supports
28813140-7
Gravier
28823100-8
Glissières de sécurité
28850000-5
Tête de puits
29111000-0
Moteurs
29112100-8
Turbines à vapeur
29113100-5
Pièces pour turbines à vapeur
29121200-5
Moteurs hydrauliques
29121300-6
Moteurs pneumatiques
29121400-7
Moteurs hydrauliques
29121500-8
Moteurs pneumatiques
29221422-8
Pont roulant
29521240-1
Machines de forage
29714100-8
Ventilateurs
29875000-3
Équipements hydrauliques
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
30191200-6
Matériel didactique
30233171-0
Disques
31211100-9
Tableaux de distribution
31211110-2
Tableaux de commande
31214500-4
Tableaux de distribution
31524100-6
Plafonniers
31524200-7
Appliques murales
31525000-2
Flashes
31527210-1
Réverbères
31623100-0
Feux de signalisation
31682100-1
Boîtes
32140000-6
Tubes
33110000-4
Imagerie
33111630-6
Scanographes
33112000-8
Échographie
33112300-1
Échoencéphalographe
33113000-5
Scanographe médical
33155000-1
Équipement pour kinésithérapie
33182210-4
Stimulateur
33182220-7
Valve cardiaque
33261200-9
Scanographes
33261220-5
Tomodensitomètre
33261230-8
Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur
33261260-7
Matériel d'imagerie
33261270-0
Scanographe à résonance magnétique nucléaire
33412200-3
Montures et logements oculaires de lunettes de protection
33452100-4
Projecteurs
34114210-4
Camions
34310000-3
Moteurs et pièces de moteurs
34311000-0
Moteurs
36122400-6
Présentoirs
36153100-9
Matériel didactique
36153200-0
Matériels d'enseignement
36731100-5
Condoms
45215211-9
Foyer pour personnes âgées
45215300-0
Crématoire
45221114-4
Pont en fer
45221115-1
Pont en acier
209
210
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
45221116-8
Passage inférieur
45221212-1
Passage souterrain
45231210-0
Oléoduc
45231220-3
Gazoduc
45232153-9
Château d'eau
45232410-9
Réseau d'égouts
45232420-2
Station d'épuration des eaux usées
45232430-5
Station de traitement de l'eau
45232431-2
Station de pompage des eaux usées
45234220-4
Remonte-pente
45234230-7
Télésiège
45243510-0
Digues
45248300-0
Docks flottants
45251111-2
Réacteur nucléaire
45251150-7
Tour de refroidissement
45251200-3
Centrale thermique
45255100-0
Plateformes de production
45255110-3
Puits
45262320-0
Chapes
45262370-5
Services d'enrobage de béton
45315700-5
Poste de sectionnement
45351000-2
Travaux d'installations mécaniques
45432110-8
Travaux de pose de revêtements de sols
45442300-0
Services de protection des surfaces
50232110-4
Exploitation d'installations d'éclairage public
50721000-5
Exploitation d'installations de chauffage
55322000-3
Services d'élaboration de repas
60112100-7 (1)
Services de transport public par tramway (1)
60112200-8 (1)
Services de transport public par autobus (1)
60112300-9 (1)
Services de transport public par autocar (1)
60113100-4 (1)
Services de bus scolaire (1)
60115000-7 (1)
Services de transport de passagers par voiture (1)
60115100-8 (1)
Services de taxi (1)
60116200-6 (1)
Services d'autobus pour visites panoramiques (1)
60116300-7 (1)
Transport de passagers par véhicules à traction animale (1)
60117000-1 (1)
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (1)
60117100-2 (1)
Location de voitures particulières avec chauffeur (1)
60117200-3 (1)
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (1)
60120000-5 (1)
Services de transport terrestre de marchandises (1)
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
60122000-9 (1)
Services de transport routier de marchandises (1)
60122100-0 (1)
Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés (1)
60122110-3 (1)
Services de transport par véhicules frigorifiques (1)
60122120-6 (1)
Services de transport par camions-citernes (1)
60122130-9 (1)
Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac (1)
60122140-2 (1)
Services de transport par véhicules porte-conteneurs (1)
60122150-5 (1)
Services de transport par véhicules de déménagement (1)
60122160-8 (1)
Services de transport de sécurité (1)
60122161-5 (1)
Services de véhicules blindés (1)
60122170-1 (1)
Services de transport médical (1)
60122200-1 (1)
Transport routier postal (1)
60122210-4 (1)
Services de distribution de courrier (1)
60122220-7 (1)
Services de livraison de colis (1)
60122230-0 (1)
Services de transport de colis (1)
60123000-6 (1)
Services de transport spécialisé (1)
60123100-7 (1)
Transport de charbon (1)
60123200-8 (1)
Transport de pétrole (1)
60123300-9 (1)
Transport de combustibles et de carburants (1)
60123400-0 (1)
Transport de gaz (1)
60123500-1 (1)
Transport de liquides (1)
60123600-2 (1)
Services de transport d'armes et de munitions (1)
60123700-3 (1)
Services de transport utilisant des remorques chargeuses (1)
60129000-8 (1)
Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (1)
60129100-9 (1)
Location de camions avec chauffeur (1)
60129200-0 (1)
Location de véhicules industriels avec chauffeur (1)
60129300-1 (1)
Location de camionnettes avec chauffeur (1)
61510000-3
Location de navires avec équipage
61512000-7
Location de bateaux de navigation fluviale avec équipage
61520000-6
Location de navires avec équipage
62100000-3 (1)
Services de transport aérien régulier (1)
62110000-6 (1)
Services de transport aérien régulier de passagers (1)
62120000-9 (1)
Services de transport aérien régulier de marchandises (1)
62121000-6 (1)
Services de transport postal aérien régulier (1)
62122000-3 (1)
Transport aérien régulier de marchandises en conteneur (1)
62200000-4 (1)
Services de transport aérien non régulier (1)
62220000-0 (1)
Services de transport aérien non régulier de marchandises (1)
62221000-7 (1)
Services de transport postal aérien non régulier (1)
63100000-0
Services de manutention et de stockage de cargaisons
63110000-3
Services de manutention et de stockage de cargaisons
211
FR
212
Journal officiel de l’Union européenne
Code CPV
Description
64122000-7
Services de messagerie interne
64228000-0 (2)
Retransmission de programmes de télévision et de radio (2)
64228100-1 (2)
Retransmission de programmes de télévision (2)
64228200-2 (2)
Retransmission de programmes de radio (2)
70311100-5
Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage résidentiel
70311200-6
Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage non résidentiel
74142100-7
Services de gestion de projets
74142110-0
Services de maîtrise d'œuvre
74142120-3
Services de conception de projets
74223000-8
Concours d'architecture
74225100-3
Services d'architecture, métrage et de vérification
74273000-3
Services d'arpentage
74731100-3
Services de nettoyage par soufflage de structures tubulaires
90114100-0
Exploitation d'une station d'épuration
90200000-9
Services d'hygiène et services connexes
90250000-4
Services de propreté urbaine
E186-0
Rénovation et extension
17.12.2003
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
213
ANNEXE III
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA CPC PROV.
Dir. 92/50
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
1
CPC prov.
CPV
Code CPC (*)
Code CPV
Description
Services d'entretien et de réparation
6112, 6122, 633, 886
61120, 61220,
88670, 88680
50100000-6
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
61120, 61220,
88670, 88680
50110000-9
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
61120
50111000-6
Services de gestion, de réparation et d'entretien
de parc de véhicules
61120
50111100-7
Services de gestion de parc de véhicules
61120
50111110-0
Services d'assistance pour parc de véhicules
61120
50112000-3
Services de réparation et d'entretien de voitures
61120
50112100-4
Services de réparation de voitures
61120
50112110-7
Services de réparation de carrosseries de véhicules
61120
50112111-4
Services de réparation de carrosserie
61120
50112120-0
Services de remplacement de pare-brise
61120
50112200-5
Services d'entretien de voitures
61120
50112300-6
Services de lavage de voitures et services similaires
88680
50113000-0
Services de réparation et d'entretien d'autobus
88680
50113100-1
Services de réparation d'autobus
88680
50113200-2
Services d'entretien d'autobus
88670
50114000-7
Services de réparation et d'entretien de camions
88670
50114100-8
Services de réparation de camions
88670
50114200-9
Services d'entretien de camions
61220
50115000-4
Services de réparation et d'entretien de motos
61220
50115100-5
Services de réparation de motos
61220
50115200-6
Services d'entretien de motos
61120, 61220
50116000-1
Services de réparation et d'entretien de pièces
spéciales de véhicules
61120, 61220
50116100-2
Services de réparation de systèmes électriques
61120, 61220
50116200-3
Services de réparation et d'entretien de freins et
de pièces de freins de véhicules
61120, 61220
50116300-4
Services de réparation et d'entretien de boîtes
de vitesses de véhicules
61120, 61220
50116400-5
Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules
214
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
61120, 61220
50116500-6
Services de réparation de pneus, y compris
montage et équilibrage
61120
50116600-7
Services de réparation et d'entretien de moteurs
de démarrage
61120, 61220
50117000-8
Services de conversion et de remise en état de
véhicules
61120
50117100-9
Services de conversion de véhicules à moteur
61120
50117200-0
Services de conversion d'ambulances
61120, 61220
50117300-1
Services de remise en état de véhicules
61120
50118000-5
Services de secours routier
61120
50118100-6
Services de dépannage de voitures
61120
50118110-9
Services de remorquage de véhicules
61120
50118200-7
Services de dépannage de véhicules commerciaux
61120
50118300-8
Services de dépannage d'autobus
61120
50118400-9
Services de dépannage de véhicules à moteur
61220
50118500-0
Services de dépannage de motos
88680
50200000-7
Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs au matériel de transport
aérien, ferroviaire, routier et maritime
88680
50210000-0
Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs aux appareils de transport
aérien et à d'autres équipements
88680
50211000-7
Services de réparation et d'entretien d'aéronefs
88680
50211100-8
Services d'entretien d'aéronefs
88680
50211200-9
Services de réparation d'aéronefs
88680
50211210-2
Services de réparation et d'entretien de moteurs
d'aéronefs
88680
50211211-9
Services d'entretien de moteurs d'aéronefs
88680
50211212-6
Services de réparation de moteurs d'aéronefs
88680
50211300-0
Services de remise en état d'aéronefs
88680
50211310-3
Services de remise en état de moteurs d'aéronefs
88680
50212000-4
Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères
88680
50220000-3
Services de réparation, d'entretien et services
connexes liés au transport ferroviaire et à
d'autres équipements
88680
50221000-0
Services de réparation et d'entretien de locomotives
88680
50221100-1
Services de réparation et d'entretien de boîtes
de transmission de locomotives
88680
50221200-2
Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives
88680
50221300-3
Services de réparation et d'entretien d'essieux
montés de locomotives
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
215
Description
88680
50221400-4
Services de réparation et d'entretien de freins et
de pièces de freins de locomotives
88680
50222000-7
Services de réparation et d'entretien de matériel
roulant
88680
50222100-8
Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs
88680
50223000-4
Services de remise en état de locomotives
88680
50224000-1
Services de remise en état de matériel roulant
88680
50224100-2
Services de remise en état de sièges pour matériel roulant
88680
50224200-3
Services de remise en état de voitures à voyageurs
88680
50225000-8
Services d'entretien de voies ferrées
88680
50230000-6
Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs au transport routier et à
d'autres équipements
88680
50232000-0
Entretien d'installations d'éclairage public et de
feux de signalisation
88680
50232100-1
Services d'entretien de l'éclairage public
88680
50232110-4
Mise en état d'exploitation
d'éclairage public
88680
50232200-2
Services d'entretien des installations de signalisation
88680
50240000-9
Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs au transport maritime et à
d'autres équipements
88680
50241000-6
Services de réparation et d'entretien de bateaux
88680
50241100-7
Services de réparation de navires
88680
50241200-8
Services de réparation de ferrys
88680
50242000-3
Services de conversion de bateaux
88680
50244000-7
Services de remise en état de navires ou de
bateaux
88680
50245000-4
Services de modernisation de bateaux
88680
50246000-1
Entretien d'équipement portuaire
88680
50246100-2
Services de mise en cale sèche
88680
50246200-3
Services d'entretien de bouées
88680
50246300-4
Services de réparation et d'entretien de structures flottantes
88680
50246400-5
Services de réparation et d'entretien de plateformes flottantes
63309, 84250,
84500, 88650,
88660
50300000-8
Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs aux ordinateurs personnels,
au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel
88650
50330000-7
Services d'entretien de matériel de télécommunications
88650
50331000-4
Services de réparation et d'entretien de lignes
de télécommunications
88650
50332000-1
Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications
d'installations
216
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
88650
50333000-8
Services d'entretien de matériel de radiocommunications
88650
50333100-9
Services de réparation et d'entretien d'émetteurs
radio
88650
50333200-0
Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie
88650
50334000-5
Services de réparation et d'entretien de matériel
de téléphonie et de télégraphie par fil
88650
50334100-6
Services de réparation et d'entretien de matériel
de téléphonie par fil
88650
50334110-9
Entretien de réseau téléphonique
88650
50334120-2
Modernisation de standards téléphoniques
88650
50334130-5
Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques
88650
50334140-8
Services de réparation et d'entretien d'appareils
téléphoniques
88650
50334200-7
Services de réparation et d'entretien de matériel
de télégraphie par fil
88650
50334300-8
Services de réparation et d'entretien de matériel
de télex par fil
88650
50334400-9
Entretien de systèmes de communications
63309, 88650,
88660
50340000-0
Services de réparation et d'entretien de matériel
audiovisuel et d'optique
63309, 88650
50341000-7
Services de réparation et d'entretien de matériel
de télévision
88650
50341100-8
Services de réparation et d'entretien de matériel
vidéotexte
63309, 88650
50341200-9
Services de réparation et d'entretien d'émetteurs
de télévision
63309, 88650
50342000-4
Services de réparation et d'entretien de matériel
audio
63309, 88650
50343000-1
Services de réparation et d'entretien de matériel
vidéo
88660
50344000-8
Services de réparation et d'entretien de matériel
d'optique
88660
50344100-9
Services de réparation et d'entretien de matériel
photographique
88660
50344200-0
Services de réparation et d'entretien de matériel
cinématographique
88620, 88660
50400000-9
Services de réparation et d'entretien de matériel
médical et de matériel de précision
88620, 88660
50410000-2
Services de réparation et d'entretien d'appareils
de mesure, d'essai et de contrôle
88660
50411000-9
Services de réparation et d'entretien d'appareils
de mesure
88660
50411100-0
Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
217
Description
88660
50411200-1
Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz
88660
50411300-2
Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité
88660
50411400-3
Services de réparation et d'entretien de tachymètres
88660
50411500-4
Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels
88660
50412000-6
Services de réparation et d'entretien d'appareils
d'essai
88620, 88660
50413000-3
Services de réparation et d'entretien d'appareils
de contrôle
88660
50413100-4
Services de réparation et d'entretien de matériel
de détection de gaz
88620
50413200-5
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
88660
50420000-5
Services de réparation et d'entretien de matériel
médical et chirurgical
88660
50421000-2
Services de réparation et d'entretien de matériel
médical
88660
50421100-3
Services de réparation et d'entretien de chaises
roulantes
88660
50421200-4
Services de réparation et d'entretien de matériel
de radiologie
88660
50422000-9
Services de réparation et d'entretien de matériel
chirurgical
88660
50430000-8
Services de réparation et d'entretien de matériel
de précision
88660
50431000-5
Services de réparation et d'entretien de montres
88660
50432000-2
Services de réparation et d'entretien d'horloges
88660
50433000-9
Services d'étalonnage
88610, 88620,
88640
50500000-0
Services de réparation et d'entretien de pompes,
de vannes, de robinets, de conteneurs en métal
et de machines
88610, 88620
50510000-3
Services de réparation et d'entretien de pompes,
de vannes, de robinets et de conteneurs en
métal
88620
50511000-0
Services de réparation et d'entretien de pompes
88620
50511100-1
Services de réparation et d'entretien de pompes
à liquide
88620
50511200-2
Services de réparation et d'entretien de pompes
à gaz
88620
50512000-7
Services de réparation et d'entretien de vannes
88620
50513000-4
Services de réparation et d'entretien de robinets
88610
50514000-1
Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
88610
50514100-2
Services de réparation et d'entretien de citernes
88610
50514200-3
Services de réparation et d'entretien de réservoirs
218
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
17.12.2003
Code CPV
Description
88610
50514300-4
Services de réparation de gainage
88620, 88640
50530000-9
Services de
machines
réparation
et
d'entretien
de
88620
50531000-6
Services de réparation
machines non-électriques
et
d'entretien
de
88620
50531100-7
Services de réparation et d'entretien de chaudières
88620
50531200-8
Services d'entretien d'appareils à gaz
88620
50531300-9
Services de réparation
compresseurs
88620
50531400-0
Services de réparation et d'entretien de grues
88620
50531500-1
Services de réparation et d'entretien de grues
derricks
88620
50531510-4
Services de démontage de derricks
88640
50532000-3
Services de réparation et d'entretien de
machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
88640
50532100-4
Services de réparation et d'entretien de moteurs
électriques
88640
50532200-5
Services de réparation et d'entretien de transformateurs
88640
50532300-6
Services de réparation et d'entretien de générateurs
88640
50532400-7
Services de réparation et d'entretien de matériel
de distribution électrique
88640
50700000-2
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
88640
50710000-5
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
88640
50711000-2
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
88640
50712000-9
Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
88640
50720000-8
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
88640
50721000-5
Mise en état d'exploitation d'installations de
chauffage
88640
50730000-1
Services de réparation et d'entretien de groupes
de réfrigération
88640
50740000-4
Services de réparation et d'entretien d'escaliers
mécaniques
88640
50750000-7
Services d'entretien d'ascenseurs
63301, 63303,
63304, 63309,
88610-88650
50800000-3
Services divers d'entretien et de réparation
63303
50810000-6
Services de réparation de bijoux
63301
50820000-9
Services de réparation d'articles en cuir
63301
50821000-6
Services de réparation de bottes
63301
50822000-3
Services de réparation de chaussures
et
d'entretien
de
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
219
Description
63304
50830000-2
Services de réparation de vêtements et d'articles
textiles
88620
50840000-5
Services de réparation et d'entretien d'armes et
de systèmes d'arme
88620
50841000-2
Services de réparation et d'entretien d'armes
88620
50842000-9
Services de réparation et d'entretien de systèmes
d'arme
63309
50850000-8
Services de réparation et d'entretien de meubles
63309
50860000-1
Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
88610
50870000-4
Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
63309,
88610-88650
50880000-7
Services de réparation et d'entretien de matériel
d'hôtellerie et de restauration
88610-88650
50881000-4
Services de réparation et d'entretien de matériel
d'hôtellerie
88610-88650
50882000-1
Services de réparation et d'entretien de matériel
pour restaurants
88610-88650
50883000-8
Services de réparation et d'entretien de matériel
de restauration
63309
50884000-5
Services de réparation et d'entretien de matériel
de camping
61120, 61220,
88610-88680
50900000-4
Services d'installation
61120, 61220,
88610, 88620,
88640, 88670,
88680
50910000-7
Services d'installation de matériel électrique et
mécanique
88640
50911000-4
Services d'installation de matériel électrique
88640
50911100-5
Services d'installation de moteurs électriques, de
générateurs et de transformateurs
88640
50911110-8
Services d'installation de moteurs électriques
88640
50911120-1
Services d'installation de générateurs
88640
50911130-4
Services d'installation de transformateurs
88640
50911200-6
Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques
88640
50911210-9
Services d'installation de matériel de distribution électrique
88640
50911220-2
Services d'installation de matériel de commande
électrique
88620
50912000-1
Services d'installation de matériel mécanique
88620, 88680
50913000-8
Services d'installation de générateurs à vapeur,
de turbines, de compresseurs et de brûleurs
88620
50913100-9
Services d'installation de générateurs à vapeur
88620, 88680
50913300-1
Services d'installation de turbines
220
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
88620, 88680
50913310-4
Services d'installation de turbines à gaz
88620
50913400-2
Services d'installation de compresseurs
88620
50913500-3
Services d'installation de fourneaux
88620
50913510-6
Services d'installation de brûleurs
88620
50913511-3
Services d'installation d'incinérateurs de déchets
61120, 61220,
88620, 88670,
88680
50914000-5
Services d'installation de moteurs
88620, 88680
50914100-6
Services d'installation de moteurs à essence
88620, 88680
50914200-7
Services d'installation de moteurs diesel
88680
50914300-8
Services d'installation de moteurs de matériel
ferroviaire
61120, 61220,
88670
50914400-9
Services d'installation de moteurs de véhicules
88680
50914500-0
Services d'installation de moteurs de navires
88680
50914600-1
Services d'installation de moteurs d'aéronefs
88660
50920000-0
Services d'installation de matériel de mesure, de
contrôle, d'essai et de navigation
88660
50921000-7
Services d'installation de matériel de mesure
88660
50921100-8
Services d'installation de matériel de mesure du
temps
88660
50922000-4
Services d'installation de matériel de contrôle
88660
50923000-1
Services d'installation de matériel d'essai
88660
50924000-8
Services d'installation de matériel de navigation
88650
50930000-3
Services d'installation de matériel de communications
88650
50931000-0
Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
88650
50931100-1
Services d'installation de matériel radio
88650
50931200-2
Services d'installation de matériel de télévision
88650
50931300-3
Services d'installation de matériel audio
88650
50931400-4
Services d'installation de matériel vidéo
88650
50932000-7
Services d'installation d'émetteurs radio et de
télévision
88650
50932100-8
Services d'installation d'émetteurs radio
88650
50932200-9
Services d'installation d'émetteurs de télévision
88650
50933000-4
Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie
88650
50934000-1
Services d'installation de matériel de téléphonie
par fil
88650
50935000-8
Services d'installation de matériel de télégraphie
par fil
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
221
Description
88660
50940000-6
Services d'installation de matériel médical et
chirurgical
88660
50941000-3
Services d'installation de matériel médical
88660
50942000-0
Services d'installation de matériel chirurgical
88660
50943000-7
Services d'installation de matériel de laboratoire
88620
50950000-9
Services d'installation de machines et d'équipements
88620
50951000-6
Services d'installation de machines et d'équipements à usage général
88620
50951100-7
Services d'installation de matériel de levage et
de manutention, excepté ascenseurs et escaliers
mécaniques
88620
50951110-0
Services d'installation de matériel de levage
88620
50951111-7
Services d'installation de grues
88620
50951120-3
Services d'installation de matériel de manutention
88620
50951130-6
Services d'installation de nacelles de nettoyage
des façades
88620
50951140-9
Services d'installation de matériel de manutention spécial
88620
50951400-0
Services d'installation de machines diverses à
usage général
88620
50951410-3
Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides
88620
50951411-0
Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
88620
50952000-3
Services d'installation de machines agricoles et
sylvicoles
88620
50952100-4
Services d'installation de machines agricoles
88620
50952200-5
Services d'installation de machines sylvicoles
88620
50953000-0
Services d'installation de machines-outils
88620
50954000-7
Services d'installation de machines à usage
spécifique
88620
50954100-8
Services d'installation de machines utilisées
dans les mines, les carrières, la construction et
la métallurgie
88620
50954110-1
Services d'installation de machines utilisées
dans les mines
88620
50954120-4
Services d'installation de machines utilisées
dans les carrières
88620
50954130-7
Services d'installation de machines utilisées
dans la construction
88620
50954140-0
Services d'installation de machines utilisées
dans la métallurgie
88620
50954200-9
Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac
88620
50954210-2
Services d'installation de machines de traitement des aliments
88620
50954220-5
Services d'installation de machines de traitement des boissons
FR
222
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
2
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
88620
50954230-8
Services d'installation de machines de traitement du tabac
88620
50954300-0
Services d'installation de machines pour la
fabrication de textile, de vêtements et de cuir
88620
50954310-3
Services d'installation de machines pour la
fabrication textile
88620
50954320-6
Services d'installation de machines pour la
fabrication de vêtements
88620
50954330-9
Services d'installation de machines pour la
fabrication du cuir
88620
50954340-2
Services d'installation de machines à laver, de
machines de nettoyage à sec et de sèche-linge
de blanchisserie
88620
50954400-1
Services d'installation de machines pour la
fabrication du papier et du carton
88620
50954410-4
Services d'installation de machines pour la
fabrication du papier
88620
50954420-7
Services d'installation de machines pour la
fabrication du carton
88620
50955000-4
Services d'installation de systèmes d'arme
88630
50960000-2
Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau
88630
50961000-9
Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information
88630
50961100-0
Services d'installation d'ordinateurs
88630
50961110-3
Services d'installation de matériel informatique
88630
50961200-1
Services d'installation de matériel de traitement
de l'information
88630
50962000-6
Services d'installation de matériel de bureau
88610
50980000-8
Services d'installation de conteneurs en métal
88610
50981000-5
Services d'installation de citernes
88610
50982000-2
Services d'installation de réservoirs
71211, 71213
60112000-6 (1)
Services de transport public (1)
71211, 71213
60112100-7
Services de transport public par tramway
71211, 71213
60112200-8
Services de transport public par autobus
71211, 71213
60112300-9
Services de transport public par autocar
71211, 71212,
71214, 71219,
71229
60113000-3 (1)
Services de transport de clientèle restreinte (1)
71211, 71212,
71214
60113100-4
Services de bus scolaire
Services de transports terrestres (1), y
compris les services de véhicules blindés et
les services de courrier, à l'exclusion des
transports de courrier
712 (sauf 71235), 7512, 87304
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
223
Code CPV
Description
71229
60113200-5 (1)
Services de transport de prisonniers (1)
71229
60113300-6 (1)
Services de transport de patients (1)
71229
60113310-9 (1)
Services de transport non urgent de patients (1)
71229
60113400-7 (1)
Transport de personnes handicapées (1)
71229
60113500-8 (1)
Transport de personnes âgées (1)
71211-71219
60114000-0 (1)
Services de transport régulier de passagers (1)
71221
60115000-7
Services de transport de passagers par voiture
71221
60115100-8
Services de taxi
71219,
71221-71229
60116000-4 (1)
Services de transport terrestre spécialisé de
passagers (1)
71221-71229
60116100-5 (1)
Transport non régulier de passagers (1)
71219
60116200-6
Services d'autobus pour visites panoramiques
71224
60116300-7
Transport de passagers par véhicules à traction
animale
71222, 71223
60117000-1
Location de véhicules de transport de personnes
avec chauffeur
71222
60117100-2
Location de voitures particulières avec chauffeur
71223
60117200-3
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
71231-71239,
75121, 87304
60122000-9
Services de transport routier de marchandises
71231-71239,
87304
60122100-0
Services de transport routier de marchandises
dans des véhicules spécialisés
71231
60122110-3
Services de transport par véhicules frigorifiques
71231
60122120-6
Services de transport par camions-citernes
71232, 71239
60122130-9
Services de transport par véhicules adaptés aux
marchandises en vrac
71233
60122140-2
Services de transport par véhicules porte-conteneurs
71234
60122150-5
Services de transport par véhicules de déménagement
87304
60122160-8
Services de transport de sécurité
87304
60122161-5
Services de véhicules blindés
71239
60122170-1
Services de transport médical
71231-71234,
71239
60123000-6
Services de transport spécialisé
71239
60123100-7
Transport de charbon
71232
60123200-8
Transport de pétrole
71232
60123300-9
Transport de combustibles et de carburants
71232
60123400-0
Transport de gaz
71232
60123500-1
Transport de liquides
71239
60123600-2
Services de transport d'armes et de munitions
FR
224
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
3
4
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
71233
60123700-3
Services de transport utilisant des remorques
chargeuses
71240
60129000-8
Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
71240
60129100-9
Location de camions avec chauffeur
71240
60129200-0
Location de véhicules industriels avec chauffeur
71240
60129300-1
Location de camionnettes avec chauffeur
75121, 75129
64120000-3
Services de courrier
75121
64121000-0
Services multimodaux de courrier
75121
64121100-1
Services de distribution de courrier
75121
64121200-2
Services de livraison de colis
75129
64122000-7
Services de courrier et de messagerie interne
des administrations
73110,
73220-73290
62100000-3
Services de transport aérien régulier
73110
62110000-6
Services de transport aérien régulier de passagers
73220-73290
62120000-9
Services de transport
marchandises
73220
62122000-3
Transport aérien régulier de marchandises en
conteneur
73120,
73220-73400
62200000-4
Services de transport aérien non régulier
73120
62210000-7
Services de transport aérien non régulier de
passagers
73220-73290
62220000-0
Services de transport aérien non régulier de
marchandises
73220
62222000-4
Transport aérien non régulier de marchandises
en conteneur
73120, 73220
62230000-3
Services de charter
73400
62240000-6
Location de matériel de transport aérien avec
équipage
73400
62241000-3
Location d'aéronefs avec équipage
73400
62241100-4
Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage
73400
62241200-5
Location d'hélicoptères avec équipage
73300
62300000-5
Services de transport spatial
71235
60122200-1
Transport routier postal
71235
60122230-0
Services de transport de colis
73210
62121000-6
Services de transport postal aérien régulier
73210
62221000-7
Services de transport postal aérien non régulier
Services de transports aériens: transports de
voyageurs et de marchandises, à l'exclusion
des transports de courrier
73 (sauf 7321)
Transports de courrier
terrestre (1) et par air
71235, 7321
par
aérien
régulier
de
transport
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
5
Code CPC (*)
Code CPV
225
Description
Services de télécommunications (2)
752
75211-75299
64200000-8 (2)
Services de télécommunications (2)
75211-75232
64210000-1 (2)
Services de téléphonie et de transmission de
données (2)
75211, 75212
64211000-8 (2)
Services de cabines téléphoniques publiques (2)
75213
64212000-5 (2)
Services de téléphonie mobile (2)
75221
64213000-2 (2)
Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés (2)
75222
64214000-9 (2)
Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés (2)
75222
64214100-0 (2)
Services de location de circuits par satellite (2)
75299
64214200-1 (2)
Services de commutateurs téléphoniques (2)
75222
64214400-3 (2)
Location de lignes terrestres de communication (2)
75211, 75232
64216000-3 (2)
Services de messagerie et d'information électroniques (2)
75232
64216100-4 (2)
Services de messagerie électronique (2)
75232
64216110-7 (2)
Services d'échange de données électroniques (2)
75232
64216120-0 (2)
Services de courrier électronique (2)
75232
64216130-3 (2)
Services de télex (2)
75232
64216140-6 (2)
Services de télégraphie (2)
75232
64216200-5 (2)
Services d'information électronique (2)
75232
64216210-8 (2)
Services d'information à valeur ajoutée (2)
75211
64216300-6 (2)
Services de télétexte (2)
75221-75299
64220000-4 (2)
Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données (2)
75250
64221000-1 (2)
Services d'interconnexion (2)
75221-75232,
75250-75299
64222000-8 (2)
Services de télé-travail (2)
75291
64223000-5 (2)
Services de radiomessagerie (2)
75292
64224000-2 (2)
Services de téléconférence (2)
75299
64225000-9 (2)
Services de télécommunications air-sol (2)
75231, 75232
64226000-6 (2)
Services de télématique (2)
75260
64227000-3 (2)
Services de télécommunications intégrés (2)
75241, 75242
64228000-0 (2) (7) Retransmission de programmes de télévision et
de radio (2) (7)
75241
64228100-1 (2) (7) Retransmission de programmes de télévision (2) (7)
75242
64228200-2 (2) (7) Retransmission de programmes de radio (2) (7)
75231
72318000-7
Services de transmission de données
75231, 75232
72530000-9
Services de réseaux informatiques
FR
226
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
6
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
75231, 75232
72531000-6
Services de réseau local
75231, 75232
72532000-3
Services de réseau à grande distance
81111-81199
66100000-1 (3)
Services d'intermédiation financière, excepté
services de banques d'investissement, services
d'assurance et de retraite (3)
81111-81114
66110000-4 (3)
Services de banques centrales (3)
81115, 81116,
81119
66120000-7 (3)
Services de dépôts (3)
81131-81139
66130000-0 (3)
Services de concession de crédit (3)
81120
66140000-3 (3)
Services de leasing financier (3)
81199
66200000-2 (3)
Services de banques d'investissement (3)
81211-81299
66300000-3
Services d'assurance et de retraite, à l'exception
des services de sécurité sociale obligatoire
81211
66310000-6
Services d'assurance-vie et de retraite individuelle
81211
66311000-3
Services d'assurance-vie
81211
66312000-0
Services de retraite individuelle
81212
66320000-9
Services de retraite collective
81291-81299
66330000-2
Services d'assurance dommages
81291
66331000-9
Services d'assurances accidents et maladie
81291
66331100-0
Services d'assurance accidents
81291
66331200-1
Services d'assurance maladie
81291
66331210-4
Services d'assurance maladie volontaire
81291
66331220-7
Services d'assurance médicale
81295
66332000-6
Services d'assurance tous risques
81295
66332100-7
Services d'assurance tous risques chantier
81299
66333000-3
Services d'assurance protection juridique
81299
66333100-4
Services d'assurance défense et recours
81292, 81293
66334000-0
Services d'assurance liés aux transports
81292
66334100-1
Services d'assurance de véhicules à moteur
81293
66334200-2
Services d'assurance maritime, aérienne et de
transports d'autre type
81293
66334210-5
Services d'assurance de matériel ferroviaire
81293
66334220-8
Services d'assurance d'aéronefs
81293
66334230-1
Services d'assurance de bateaux
81294
66335000-7
Services d'assurance fret
Services financiers:
a) services d'assurances
b) services bancaires et d'investissement (3)
ex 81, 812, 814
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
227
Code CPV
Description
81292-81299
66336000-4
Services d'assurance dommages ou pertes
81295
66336100-5
Services d'assurance incendie
81291-81299
66336200-6
Services d'assurance de biens
81296, 81299
66336300-7
Services d'assurance intempéries et pertes financières
81299
66336310-0
Services d'assurance intempéries
81296
66336320-3
Services d'assurance pertes financières
81296
66336321-0
Services d'assurance pertes pécuniaires
81292, 81293,
81297
66337000-1
Services d'assurance responsabilité civile
81292
66337100-2
Services d'assurance responsabilité civile automobile
81293
66337200-3
Services d'assurance responsabilité civile aviation
81293
66337300-4
Services
bateaux
81297
66337400-5
Services d'assurance responsabilité civile générale
81299
66338000-8
Services d'assurance crédit et cautionnement
81299
66338100-9
Services d'assurance crédit
81299
66338200-0
Services d'assurance cautionnement
81299
66338300-1
Services d'assurance gestion des risques
81296, 81299
66339000-5
Autres services d'assurance non-vie
81299
66339100-6
Services d'assurance de plateforme de pétrole et
de gaz
81299
66339200-7
Services d'assurance d'installations techniques
81299
66339300-8
Services d'assurance auxiliaire
81299
66339400-9
Services d'assurance de responsabilité professionnelle
81211,
81292-81299
66400000-4
Services de réassurance
81211
66410000-7
Services de réassurance-vie
81291
66420000-0
Services de réassurance accidents et maladie
81292-81299
66430000-3
Autres services de réassurance non-vie
81199
67110000-1 (3)
Services liés aux banques d'investissement (3)
81199
67111000-8 (3)
Services de fusions-acquisitions (3)
81199
67112000-5 (3)
Services de financement des entreprises et de
capital-risque (3)
81199
67113000-2 (3)
Autres services liés aux banques d'investissement (3)
81321-81329
67120000-4 (3)
Services de courtage et services liés de titres et
marchandises (3)
81321
67121000-1 (3)
Services de courtage de titres (3)
81321
67121100-2 (3)
Services d'investissement
pension (3)
81322
67122000-8 (3)
Services de courtage de marchandises (3)
d'assurance
responsabilité
des
fonds
civile
de
FR
228
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
7
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
81322, 81329
67123000-5 (3)
Services de traitement d'opérations et services
de compensation (3)
81191-81193,
81212, 81319,
81323
67130000-7 (3)
Services de gestion de portefeuilles, services de
fiducie et de garde (3)
81212, 81323
67131000-4 (3)
Services de gestion de portefeuilles (3)
81212
67131100-5 (3)
Services de gestion des fonds de pension (3)
81191-81193
67132000-1 (3)
Services de fiducie (3)
81319
67133000-8 (3)
Services de garde (3)
81311-81319
67140000-0 (3)
Services d'administration des marchés financiers (3)
81311
67141000-7 (3)
Services de gestion des marchés financiers (3)
81312
67142000-4 (3)
Services de réglementation des marchés financiers (3)
81330
67150000-3 (3)
Autres services liés à l'intermédiation financière,
à l'exception des assurances et des fonds de
pension (3)
81332
67151000-0 (3)
Services de conseils financiers (3)
81333
67152000-7 (3)
Services de change (3)
81339
67153000-4 (3)
Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation (3)
81331
67154000-1 (3)
Services de courtage d'emprunts (3)
81401-81409
67200000-9
Services liés aux assurances et aux fonds de
pension
81401
67210000-2
Services de courtage et services d'agence dans le
secteur des assurances
81401
67211000-9
Services de courtage en assurances
81401
67212000-6
Services d'agences d'assurances
81409
67213000-3
Services de règlement des sinistres
81403
67220000-5
Services de règlement d'avaries
81403
67230000-8
Services de règlement des sinistres
81404
67240000-1
Services des actuaires
81405
67250000-4
Services d'administration des droits de sauvetage
81402, 81405,
81409
67260000-7
Autres services liés aux assurances et aux fonds
de pension
81402
67261000-4
Services de conseil en assurances et pensions de
retraite
81402
67261100-5
Services de conseil en assurances
81402
67261200-6
Services de conseil en matière de fonds de
pension
81405
67262000-1
Services de gestion des fonds de pension
63309, 84250,
84500, 88650,
88660
50300000-8
Services de réparation, d'entretien et services
connexes relatifs aux ordinateurs personnels,
au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel
Services informatiques et services connexes
84
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
229
Description
84250, 84500,
50310000-1
Maintenance et réparation de machines de
bureau
84500
50311000-8
Maintenance et réparation de machines comptables de bureau
84500
50311400-2
Maintenance et réparation de machines à
calculer et de machines comptables
84250, 84500
50312000-5
Maintenance et réparation de matériel informatique
84500
50312100-6
Maintenance et réparation d'unités centrales
84500
50312110-9
Maintenance d'unités centrales
84500
50312120-2
Réparation d'unités centrales
84500
50312200-7
Maintenance et réparation de mini-ordinateurs
84500
50312210-0
Maintenance de mini-ordinateurs
84500
50312220-3
Réparation de mini-ordinateurs
84500
50312300-8
Maintenance et réparation de matériel de réseau
informatique
84500
50312310-1
Maintenance de matériel de réseau informatique
84500
50312320-4
Réparation de matériel de réseau informatique
84500
50312400-9
Maintenance et réparation de micro-ordinateurs
84500
50312410-2
Maintenance de micro-ordinateurs
84500
50312420-5
Réparation de micro-ordinateurs
84250
50312500-0
Maintenance et réparation de logiciels de technologies de l'information
84250
50312510-3
Maintenance de logiciels de technologies de
l'information
84250
50312520-6
Réparation de logiciels de technologies de
l'information
84500
50312600-1
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
84500
50312610-4
Maintenance de matériel de technologies de
l'information
84500
50312620-7
Réparation de matériel de technologies de
l'information
84500
50313000-2
Maintenance et réparation de matériel de reprographie
84500
50313100-3
Services de réparation de photocopieurs
84500
50313200-4
Services d'entretien de photocopieurs
84500
50314000-9
Services de réparation et d'entretien de télécopieurs
84500
50315000-6
Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques
84500
50316000-3
Maintenance et réparation de distributeurs
automatiques de tickets
84500
50317000-0
Maintenance et réparation de composteurs de
billets
230
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
84250, 84500
50320000-4
Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels
84500
50321000-1
Services de réparation d'ordinateurs personnels
84500
50322000-8
Services d'entretien d'ordinateurs personnels
84500
50323000-5
Maintenance et réparation de périphériques
d'ordinateur
84500
50323100-6
Maintenance de périphériques d'ordinateur
84500
50323200-7
Réparation de périphériques d'ordinateur
84250, 84500
50324000-2
Services d'assistance pour ordinateurs personnels
84250
50324100-3
Services de maintenance de systèmes
84500
50324200-4
Services de maintenance préventive
84100, 84990
72100000-6
Services de conseil en matériel informatique
84100
72110000-9
Services de conseil en sélection de matériel
informatique
84990
72120000-2
Services de conseil en reprise des applications
informatiques en cas d'interruption accidentelle
84100
72130000-5
Services de conseil en aménagement de site
informatique
84100
72140000-8
Services de conseil en essai d'acceptation de
matériel informatique
84210-84250,
84990
72200000-7
Services de programmation et de conseil en
logiciels
84240
72210000-0
Services de programmation de progiciels
84240
72211000-7
Services de programmation de systèmes et de
logiciels utilitaires
84240
72212000-4
Services de programmation de logiciels d'application
84210-84250
72220000-3
Services de conseil en systèmes informatiques et
conseils techniques
84220
72221000-0
Services de conseil en analyse d'exploitation
84210, 84220
72222000-7
Services d'analyse stratégique et de planification
de systèmes ou de technologies de l'information
84220
72222100-8
Services d'analyse stratégique de systèmes ou de
technologies de l'information
84210
72222200-9
Services de planification de systèmes ou de
technologies de l'information
84220
72222300-0
Services de technologies de l'information
84220
72223000-4
Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information
84220-84240
72224000-1
Services de conseil en gestion de projet
84240
72224100-2
Services de planification de la mise en application de systèmes
84230
72224200-3
Services de planification de l'assurance qualité
des systèmes
84230
72225000-8
Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance
qualité des systèmes
84240
72226000-5
Services de conseil en essai d'acceptation de
logiciels d'exploitation
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
231
Description
84220
72227000-2
Services de conseil en intégration de logiciels
84220
72228000-9
Services de conseil en intégration de matériel
informatique
84230
72230000-6
Services de développement de logiciels personnalisés
84230
72231000-3
Développement de logiciels pour applications
militaires
84230
72232000-0
Développement de logiciels transactionnels et
de logiciels personnalisés
84210, 84220,
84240
72240000-9
Services d'analyses et de programmation de
systèmes
84220
72241000-6
Services de spécification de cibles de projets
critiques
84240
72242000-3
Services de modélisation de projets
84240
72243000-0
Services de programmation
84240
72244000-7
Services de prototypage
84220, 84240
72245000-4
Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes
84210
72246000-1
Services de conseil en systèmes informatiques
84240, 84250
72250000-2
Services de maintenance de systèmes et services
d'assistance
84250
72251000-9
Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle
84250
72252000-6
Services d'archivage informatique
84250
72253000-3
Services d'aide aux utilisateurs et services
d'assistance
84250
72253100-4
Services d'aide aux utilisateurs
84250
72253200-5
Services d'assistance relative aux systèmes
84240, 84250
72254000-0
Services d'essais et de maintenance de logiciels
84240
72254100-1
Services d'essais de systèmes
84210-84250,
84990
72260000-5
Services relatifs aux logiciels
84250
72261000-2
Services d'assistance relative aux logiciels
84240
72262000-9
Services de développement de logiciels
84240
72263000-6
Services d'implémentation de logiciels
84990
72264000-3
Services de reproduction de logiciels
84240
72265000-0
Services de configuration de logiciels
84210
72266000-7
Services de conseil en logiciels
84250
72267000-4
Services de maintenance de logiciels
84990
72268000-1
Services de fourniture de logiciels
84250,
84310-84400,
84990
72300000-8
Services de commutation de données
84250,
84310-84390,
84990
72310000-1
Services de traitement de données
232
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
84320, 84330
72311000-8
Services informatiques de tabulation
84320
72311100-9
Services de conversion de données
84320
72311200-0
Services de traitement par lots
84330
72311300-1
Services informatiques d'exploitation en temps
partagé
84310
72312000-5
Services de saisie de données
84310
72312100-6
Services de préparation de données
84310
72312200-7
Services de reconnaissance optique de caractères
84310
72313000-2
Services de capture de données
84310
72314000-9
Services de collecte et de collation de données
84250, 84390
72315000-6
Services de gestion et d'assistance relatifs aux
réseaux de données
84250, 84390
72315100-7
Services d'assistance relative aux réseaux informatiques
84390
72315200-8
Services de gestion de réseaux informatiques
84320
72316000-3
Services d'analyse de données
84390
72317000-0
Services de stockage de données
84310, 84320
72319000-4
Services de fourniture de données
84400
72320000-4
Services de bases de données
84400
72321000-1
Services de bases de données à valeur ajoutée
84400
72322000-8
Services de gestion de données
84100-84990
72510000-3
Services de gestion relatifs à l'informatique
84210-84250
72511000-0
Services de logiciels de gestion de réseau
84990
72512000-7
Services de gestion de documents
84100-84990
72513000-4
Services de bureautique
84990
72514000-1
Services de gestion des installations informatiques
84990
72514100-2
Services de gestion d'installations impliquant
des activités informatiques
84990
72514200-3
Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques
84990
72514300-4
Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques
84100-84990
72520000-6
Services d'assistance et de conseils informatiques
84100-84990
72521000-3
Services d'assistance informatique
84100-84990
72521100-4
Services d'assistance technique informatique
84250, 84500
72540000-2
Services de mise à jour d'ordinateurs
84250, 84500
72541000-9
Services d'extension informatique
84250, 84500
72541100-0
Services d'extension de mémoire
84220, 84990
72550000-5
Services d'audit informatique
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
8
9
10
Code CPC (*)
233
Code CPV
Description
84100, 84240
72560000-8
Services d'essai informatique
84250
72570000-1
Services de secours informatique
84250
72580000-4
Services informatiques de conversion de catalogues
84100-84990
72590000-7
Services informatiques professionnels
84990
72591000-4
Développement d'accords de niveau de service
85101-85109,
85201-85209,
85300
73000000-2 (4)
Services de recherche et développement et
services de conseil connexes (4)
85101-85109,
85201-85209,
85300
73100000-3
Services de recherche et développement expérimental
85101-85109,
85201-85209,
85300
73110000-6
Services de recherche
85101-85109,
85300
73111000-3
Services de laboratoire de recherche
85102
73112000-0
Services de recherche marine
85101-85109,
85201-85209,
85300
73120000-9
Services de développement expérimental
85101-85300
73300000-5
Conception et exécution dans le domaine de la
recherche et du développement
86211-86220
74121000-3
Services de comptabilité et d'audit
86212, 86213,
86219
74121100-4
Services de comptabilité
86219, 86220
74121110-7
Services de tenue des livres comptables
86219
74121112-1
Services de gestion des salaires
86220
74121113-8
Services d'enregistrement des ventes et des
achats
86213
74121120-0
Services d'établissement d'états financiers
86211, 86212
74121200-5
Services d'audit
86211
74121210-8
Services d'audit financier
86211
74121220-1
Services d'audit interne
86211
74121230-4
Services de contrôle légal des comptes
86211
74121240-7
Services de vérification des fraudes
86212
74121250-0
Services de vérification comptable
86401, 86402
74130000-9
Services d'études de marchés, de sondages
d'opinion et services connexes
86401
74131000-6
Services d'études de marchés
Services de recherche et de développement (4)
85
Services comptables, d'audit et de tenue de
livres
862
Services d'études de marché et de sondages
864
234
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
11
Code CPC (*)
17.12.2003
Code CPV
Description
86401, 86402
74131100-7
Services d'études
86401, 86402
74131110-0
Services de conception d'études
86401, 86402
74131120-3
Services de conduite d'études
86401, 86402
74131121-0
Services d'enquête téléphonique
86401, 86402
74131130-6
Services d'analyses d'enquêtes
86401
74131200-8
Services de recherche économique
86401
74131300-9
Services de test de marché
86401
74131400-0
Services d'évaluation des performances
86401
74131500-1
Étude de faisabilité
86401
74131600-2
Services de recherche sociale
86402
74132000-3
Services de sondages d'opinion
86401, 86402
74133000-0
Services statistiques
86401
74423100-1
Services d'enquête auprès des consommateurs
86401
74423110-4
Services d'enquête sur la satisfaction des
consommateurs
86509
73200000-4
Services de conseil en recherche et développement
86509
73210000-7
Services de conseil en recherche
86509
73220000-0
Services de conseil en développement
86501-86739
74140000-2
Conseil en affaires et en gestion et services
connexes
86501-86509
74141000-9
Services de conseil en affaires et en gestion
86501, 86509
74141100-0
Services de conseil en gestion générale
86501, 86509
74141110-3
Services de conseil en développement des entreprises
86502
74141200-1
Services de conseil en gestion financière
86503
74141300-2
Services de conseil en gestion du marketing
86504
74141400-3
Services de conseil en gestion des ressources
humaines
86505, 86509
74141500-4
Services de conseil en gestion de la production
86505
74141510-7
Services de conseil en gestion de l'assurance
qualité
86505, 86509
74141520-0
Services de conseil en conception
86506
74141600-5
Services de relations publiques
86506
74141610-8
Services de gestion des relations publiques
86506
74141620-1
Services de conseil en relations publiques
86509
74141700-6
Services de conseil en matière de sécurité
86509
74141800-7
Services de conseil en matière d'acquisitions
Services de conseil en gestion (4) (5) et
services connexes
865, 866
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
12
Code CPC (*)
235
Code CPV
Description
86509
74141900-8
Services de conseil en matière d'impact sur
l'environnement
86601, 86602
74142000-6
Services relatifs à la gestion
86601
74142100-7
Services de gestion de projets autres que pour
les travaux de construction.
86601
74142110-0
Services de supervision de projets autres que
pour les travaux de construction
86601
74142120-3
Services de conception de projets autres que
pour les travaux de construction
86609
74150000-5
Services de holdings de gestion
86503
74420000-9
Services de marketing
86503
74421000-6
Services de marketing direct
86503
74423000-0
Services à la clientèle
86503
74423200-2
Services après-vente
86503
74423210-5
Programme de fidélisation du client
86505
74871000-5
Services de contrôle des stocks
86609
93620000-0
Services de gestion portuaire
86711-86739
74200000-1
Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques
connexes
86751-86769
74210000-4
Services de conseils techniques
86711-86754
74220000-7
Services d'architecture
86711-86719
74221000-4
Services de conseil en architecture
86711, 86712,
86714, 86719
74222000-1
Services de création architecturale
86711, 86712,
86714, 86719
74222100-2
Services d'architecte pour les bâtiments
86711, 86712,
86714, 86719
74222200-3
Services d'architecte
d'ouvrages extérieurs
86711, 86712,
86714, 86719
74222300-4
Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
86711
74223000-8
Services d'organisation de concours d'architecture
86711-86741
74224000-5
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
86711-86739,
86753, 86754
74225000-2
Services
métrage
86711-86719
74225100-3
Services d'architecture et de métrage vérification
86721-86739
74230000-0
Services d'ingénierie
86711-86739
74231000-7
Services de conseil en matière d'ingénierie et de
construction
Services d'architecture; services d'ingénierie
et services intégrés d'ingénierie; services
d'aménagement urbain et d'architecture
paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services
d'essais et d'analyses techniques
867
d'architecture,
pour
la
conception
d'ingénierie
et
de
236
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
86721, 86724,
86731, 86732
74231100-8
Services de conseil en génie civil
86721, 86724,
86731, 86732
74231110-1
Services d'assistance en génie civil
86721, 86724,
86731
74231120-4
Services de conseil en matière de systèmes de
transport
86721
74231121-1
Services de conseil en matière d'autoroutes
86721, 86724,
86731
74231122-8
Services d'ingénierie autoroutière
86721, 86724,
86731
74231123-5
Services d'ingénierie ferroviaire
86721, 86724,
86731
74231124-2
Services d'ingénierie aéroportuaire
86721
74231130-7
Services de conseil en matière d'infrastructure
86721-86729,
86733, 86739
74231200-9
Services de conseil en ingénierie de la construction
86721, 86729
74231300-0
Services de conseil en ingénierie de l'environnement
86721, 86729
74231310-3
Services de conseil en matière de lutte contre le
bruit
86721, 86729
74231320-6
Services de conseil en insonorisation et en
acoustique intérieure
86721, 86724,
86729, 86732
74231330-9
Services de conseil en traitement des eaux usées
86721,
86723-86726
74231400-1
Énergie et services connexes
86721,
86723-86726
74231410-4
Services d'électricité
86721, 86725
74231420-7
Services de gestion de l'énergie
86721, 86725
74231430-0
Services de conseil en rendement énergétique
86721, 86725
74231431-7
Services de physique thermique pour la construction
86711-86723,
86727, 86733,
86739
74231500-2
Installations techniques de bâtiment
86711-86723,
86727, 86733,
86739
74231510-5
Services de conseil en gros œuvre
86711-86723,
86727, 86733,
86739
74231520-8
Services de conseil en bâtiment
86711-86723,
86727, 86733,
86739
74231521-5
Services de conseil en installations techniques
de bâtiment
86722, 86727
74231530-1
Services de métré de bâtiments
86711, 86721
74231540-4
Services d'inspection et de vérification de bâtiment
86721
74231600-3
Services de conseil en télécommunications
86712,
86721-86739
74231700-4
Services de conseil en protection et contrôle des
risques
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
237
Description
86721
74231710-7
Services de conseil en protection et contrôle en
matière d'incendie et d'explosion
86712,
86721-86739
74231720-0
Services de santé et de sécurité
86721
74231721-7
Services de conseil en matière de santé et de
sécurité
86721
74231800-5
Services de conseil et de consultation en ingénierie
86721
74231810-8
Services pour les techniques d'éclairage naturel
et artificiel
86721
74231900-6
Services de témoins experts
86721-86739
74232000-4
Services de conception technique
86721, 86723,
86729
74232100-5
Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments
86721, 86729
74232110-8
Services relatifs aux aspects économiques de la
construction
86723
74232120-1
Services de conception des systèmes de chauffage
86721, 86724,
86731, 86732,
86739
74232200-6
Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
86721, 86724,
86731, 86732,
86739
74232210-9
Services d'estimatif pour travaux de génie civil
86726
74232220-2
Services de conception de pipelines
86724
74232230-5
Services de conception de ponts
86724
74232240-8
Services de conception de barrages
86726
74232250-1
Services de conception technique pour installations de transport
86723-86726
74232300-7
Services de conception technique
processus et production industriels
86723-86726
74232310-0
Services de conception de réseaux d'énergie
électrique
86725
74232320-3
Services de conception technique d'usines
86722-86739
74232400-8
Services d'état estimatif
86722
74232500-9
Services de conception de fondations
86722, 86723,
86725-86729,
86733, 86739
74232600-0
Services auxiliaires de bâtiment
86726
74232700-1
Services de conception des structures portantes
86726
74232800-2
Services de vérification de la conception des
structures portantes
86721-86739
74233000-1
Services divers d'ingénierie
86725
74233100-2
Services d'ingénierie en matière de boues de
forage
86729
74233200-3
Services d'ingénierie géotechnique
86722-86739
74233300-4
Services d'ingénierie mécanique
86722-86739
74233400-5
Services d'ingénierie mécanique et électrique
pour
238
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
17.12.2003
Code CPV
Description
86721
74233500-6
Études techniques
86729, 86739
74233600-7
Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
86729
74233700-8
Services d'ingénierie relatifs à la corrosion
86731-86739
74240000-3
Services intégrés d'ingénierie
86741, 86742
74250000-6
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
86741
74251000-3
Services d'urbanisme
86742
74252000-0
Services d'architecture paysagère
86742
74252100-1
Services d'aménagement paysager
86711-86742
74260000-9
Services relatifs à la construction
86711, 86721
74261000-6
Services de reconnaissance sur le site
86713-86719,
86727
74262000-3
Services de conduite des travaux
86713-86719,
86727
74262100-4
Services de conduite de chantier
86711, 86721
74263000-0
Services de conseil en construction
86711-86742
74264000-7
Services de gestion de la construction
86711-86742
74264100-8
Services de gestion de projets de construction
86721-86739,
86751-86754
74270000-2
Services scientifiques et techniques dans le
domaine de l'ingénierie
86751
74271000-9
Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
86751
74271100-0
Services de préparation et d'analyse de carottage
86751
74271200-1
Services de conseil en géologie et géophysique
86751
74271210-4
Services de conseil géophysique
86751
74271220-7
Services de conseil en géologie
86751
74271300-2
Services d'analyses micropaléontologiques
86751
74271400-3
Services d'interprétation pétrophysique
86751
74271500-4
Services d'étude du sol
86751
74271600-5
Services de prévisions météorologiques
86751
74271700-6
Services de prospection scientifique
86751
74271710-9
Services de prospection géophysique
86751, 86721,
86711
74271711-6
Levés géophysiques de sites archéologiques
86751
74271720-2
Services de prospection géologique
86751
74271800-7
Services topographiques
86751, 86721,
86711
74271810-0
Levés topographiques de sites archéologiques
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
239
Description
86751
74271900-8
Services de radiesthésie
86752
74272000-6
Services de levés souterrains
86752
74272100-7
Services de sismique
86752
74272110-0
Services de levés sismographiques
86752
74272111-7
Services d'acquisition de données sismiques
86752
74272112-4
Services de collecte de données sismiques
86752
74272113-1
Services de traitement des données sismiques
86752
74272300-9
Services d'enregistrement magnétométrique
86753
74273000-3
Services de levés en surface
86753
74273100-4
Services de levés hydrographiques
86753
74273200-5
Services de levés dimensionnels
86754
74274000-0
Services d'établissement de cartes
86754
74274100-1
Services de cartographie numérique
86754
74274200-2
Services de cartographie aérienne
86754
74274300-3
Services cadastraux
86754
74274400-4
Services d'hydrographie
86754
74274500-5
Services de cartographie maritime
86754
74275000-7
Services d'arpentage
86754
74275100-8
Services de photogrammétrie
86754
74275200-9
Services d'arpentage cadastral
86721-86739
74276000-4
Services techniques
86721-86739
74276100-5
Services de contrôle technique
86721-86739
74276200-6
Services d'assistance technique
86721-86739
74276300-7
Services d'appui technique
86721-86739
74276400-8
Services de planification technique
86761-86769
74310000-5
Services d'essais et d'analyses techniques
86761
74311000-2
Services d'essais et d'analyses de la composition
et de la pureté
86761-86769
74312000-9
Services d'analyses
86761-86769
74312100-0
Services d'analyses techniques
86761-86769
74313000-6
Services de contrôle et d'essais techniques
86764
74313100-7
Services d'inspection technique
86764
74313110-0
Services de contrôle de machines
86764
74313120-3
Services de contrôle technique automobile
86764
74313130-6
Services de contrôle technique de bâtiments
240
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
13
14
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
86764
74313140-9
Services de contrôle technique d'ouvrages de
génie civil
86764
74313141-6
Services de contrôle de pipelines
86764
74313142-3
Services d'inspection dans le domaine de la
sécurité maritime
86764
74313143-0
Services d'essais d'étanchéité
86764
74313144-7
Services de contrôle du débit
86764
74313145-4
Services d'inspection des ponts
86764
74313146-1
Services d'inspection des barrages
86764
74313147-8
Service de contrôle des voies ferrées
86761-86763,
86769
74313200-8
Services d'essais techniques
86763
74313210-1
Services d'essai de vannes
86761-86763,
86769
74313220-4
Services d'essais non destructifs
86761-86763,
86769
74323000-9
Services de contrôle qualité
86761-86763,
86769
74323100-0
Services d'assurance qualité
86713
74874000-6
Services de gestion des contrats
86401, 86503,
86506,
87110-87190
74400000-3
Services de publicité et de marketing
87110-87190
74410000-6
Services de publicité
87120
74411000-3
Services de conseils en publicité
87120
74412000-0
Services de gestion publicitaire
87190
74422000-3
Services de promotion
82201-82206
70300000-4
Services d'agence immobilière prestés pour le
compte de tiers
82201-82203,
82205
70310000-7
Services de location ou de vente d'immeubles
82201, 82203
70311000-4
Services de location ou de vente d'immeubles à
usage résidentiel
82201, 82202,
82204, 82206
70320000-0
Services de location ou de vente de terrains
82201, 82202
70321000-7
Services de location de terrains
82201, 82202,
82204, 82206
70322000-4
Services de location ou de vente de terrains
libres
82201, 82202
70330000-3
Services de gestion de biens immobiliers pour
le compte de tiers
Services de publicité
871
Services de nettoyage de bâtiments et
services de gestion de propriétés
874, de 82201 à 82206
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
15
Code CPC (*)
Code CPV
241
Description
82201
70331000-0
Services d'immobilier résidentiel
82201
70331100-1
Services de gestion d'institutions
82202
70332000-7
Services d'immobilier non résidentiel
82202
70332100-8
Services de gestion de terrains
82202
70332200-9
Services de gestion de biens immobiliers à
usage commercial
82202
70332300-0
Services relatifs à l'immobilier industriel
82201
70333000-4
Services de logement
82203
70340000-6
Services de multipropriété
87403
74710000-9
Services de nettoyage de logements
87403,
87401-87409
74720000-2
Services de nettoyage industriel
87401
74721000-9
Services de désinfection et de désinfestation
87401
74721100-0
Services de désinfection
87401
74721200-1
Services de lutte contre les parasites
87401
74721210-4
Services de dératisation
87401
74721300-2
Services de fumigation
87402
74722000-6
Services de nettoyage de vitres
87409
74724000-0
Services de nettoyage de fourneaux et de
cheminées
87401-87409
74731000-2
Services de nettoyage de bâtiments
87409
74731100-3
Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires
87409
74732000-9
Services de nettoyage de cuves
87409
74732100-0
Services de nettoyage de réservoirs
87403, 87409
74735000-0
Services de nettoyage de parkings
87409
74740000-8
Services de nettoyage divers
87409
74741000-5
Services de nettoyage de matériel téléphonique
87409
74742000-2
Services de nettoyage de matériel de transport
87403
74743000-9
Services de nettoyage de matériel de bureau
87409
74744000-6
Services de nettoyage de poubelles
87401-87409
74750000-1
Services de nettoyage de bureaux
87401-87409
74760000-4
Services de nettoyage des écoles
88442
78000000-7
Services d'impression, de publication et services
connexes
88442
78100000-8
Services d'impression
88442
78110000-1
Services d'impression de livres
Services de publication et d'impression sur la
base d'une redevance ou sur une base
contractuelle
88442
242
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
88442
78111000-8
Services d'impression de carnets d'adresses
88442
78112000-5
Services d'impression de cahiers de devoirs
88442
78113000-2
Services d'impression d'agendas
88442
78113100-3
Services d'impression de mémentos personnels
88442
78114000-9
Services d'impression de carnets
88442
78114100-0
Services d'impression de brochures
88442
78114200-1
Services d'impression de blocs-notes
88442
78114300-2
Services d'impression de blocs de papier à
lettres
88442
78114400-3
Services d'impression de sous-main
88442
78115000-6
Services d'impression de publicités professionnelles
88442
78115100-7
Services d'impression de catalogues commerciaux
88442
78116000-3
Services d'impression de registres
88442
78117000-0
Services d'impression de livres de comptabilité
88442
78118000-7
Services d'impression de carnets de commande
88442
78119000-4
Services d'impression de carnets de quittance
88442
78120000-4
Services d'impression d'articles de papeterie
88442
78121000-1
Services d'impression d'enveloppes
88442
78122000-8
Services d'impression de papier à lettres
88442
78122100-9
Services d'impression de liasses carbonées
88442
78123000-5
Services d'impression d'albums pour échantillons ou collections
88442
78124000-2
Services d'impression de classeurs ou de
chemises
88442
78125000-9
Services d'impression de cartes de visite
88442
78130000-7
Services d'impression de documents infalsifiables
88442
78131000-4
Services d'impression de permis
88442
78132000-1
Services d'impression de billets de banque
88442
78133000-8
Services d'impression d'actions
88442
78134000-5
Services d'impression de chèques
88442
78135000-2
Services d'impression de nouveaux timbres
88442
78135100-3
Services d'impression de papier timbré
88442
78136000-9
Services d'impression de chèques-repas
88442
78140000-0
Services d'impression de formulaires
88442
78141000-7
Services d'impression de formulaires commerciaux autocopiants
88442
78142000-4
Services d'impression de formulaires en continu
88442
78150000-3
Services d'impression de tickets
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
16
Code CPC (*)
243
Code CPV
Description
88442
78151000-0
Services d'impression de billets d'entrée
88442
78152000-7
Services d'impression de billets de transport
88442
78153000-4
Services d'impression de tickets à bande magnétique
88442
78160000-6
Services d'impression de calendriers
88442
78170000-9
Services d'impression d'horaires
88442
78180000-2
Services d'impression de journaux
88442
78190000-5
Services d'impression d'affiches
88442
78200000-9
Services relatifs à l'impression
88442
78210000-2
Services de finition d'imprimés
88442
78220000-5
Services de composition
88442
78221000-2
Services de préparation de plaques d'impression
88442
78222000-9
Services de photogravure
88442
78223000-6
Services de composition typographique
88442
78224000-3
Services de lithographie
88442
78225000-0
Services de conception graphique
88442
78230000-8
Services d'impression et de livraison
88442
78240000-1
Services d'impression et de distribution
88442
78300000-0
Services d'édition
88442
78310000-3
Services de reliure et de finition
88442
78311000-0
Services de finition de livres
88442
78312000-7
Services de reliure
88442
78400000-1
Services d'abonnement
94010, 94020
90100000-8
Services de collecte et d'élimination des eaux
usées et des ordures
94010
90110000-1
Services des eaux usées
94010
90111000-8
Services d'évacuation et de traitement des eaux
usées
94010
90111100-9
Services d'évacuation des eaux usées
94010
90111200-0
Services de traitement des eaux usées
94010
90111300-1
Services d'élimination des eaux usées
94010
90112000-5
Services de traitement pour puisards et fosses
septiques
94010
90112100-6
Services de traitement pour puisards
94010
90112200-7
Services relatifs aux fosses septiques
94010
90112210-0
Services de traitement pour fosses septiques
Services de voirie et d'enlèvement des
ordures: services d'assainissement et services
analogues
94
244
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
17.12.2003
Code CPV
Description
94010
90112300-8
Services de vidange de puisards ou de fosses
septiques
94010
90113000-2
Services de nettoyage des égouts
94010
90114000-9
Service de gestion du réseau d'assainissement
94010
90114100-0
Exploitation d'une station de traitement des
eaux d'égout
94010
90115000-6
Services d'inspection des égouts
94020
90120000-4
Services d'élimination des ordures
94020
90121000-1
Services relatifs aux déchets
94020
90121100-2
Services de collecte des ordures
94020
90121110-5
Services de collecte de déchets solides urbains
94020
90121120-8
Services de collecte des ordures ménagères
94020
90121130-1
Services de ramassage des déchets sauvages
94020
90121140-4
Services de collecte de papier
94020
90121200-3
Services de transport des ordures
94020
90121300-4
Services de traitement des ordures
94020
90121310-7
Services d'élimination des ordures ménagères
94020
90121320-0
Services
urbains
94020
90121330-3
Services d'incinération des ordures
94020
90121340-6
Services d'évacuation de cendres
94010
90121400-5
Traitement et évacuation de résidus liquides
94020
90122000-8
Services concernant les déchets spéciaux
94020
90122100-9
Services relatifs aux déchets toxiques
94020
90122110-2
Services concernant les déchets radioactifs
94020
90122111-9
Collecte de déchets radioactifs
94020
90122112-6
Services de stockage de déchets radioactifs
94020
90122113-3
Élimination de déchets radioactifs
94020
90122114-0
Transport de déchets radioactifs
94020
90122120-5
Services concernant les sols contaminés
94020
90122121-2
Enlèvement de sols contaminés
94020
90122122-9
Élimination de sols contaminés
94020
90122123-6
Services de traitement de sols contaminés
94020
90122124-3
Nettoyage et traitement du sol
94020
90122130-8
Services d'élimination de déchets toxiques,
excepté déchets radioactifs et sols contaminés
94020
90122131-5
Services d'élimination d'armes et de munitions
94020
90122132-2
Services de neutralisation des bombes
d'élimination
de
déchets
solides
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
245
Code CPV
Description
94020
90122200-0
Services relatifs aux déchets médicaux
94020
90122210-3
Services de collecte de déchets hospitaliers
94020
90122220-6
Services d'élimination de déchets hospitaliers
94020
90122230-9
Services d'enlèvement de déchets biologiques
94020
90122240-2
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
94020
90122300-1
Services de gestion des boues
94020
90122310-4
Services d'enlèvement des boues
94020
90122320-7
Services de transport des boues
94020
90122330-0
Services de traitement des boues
94020
90122340-3
Services d'élimination des boues
94020
90123000-5
Exploitation d'une décharge
94020
90123100-6
Services de gestion de décharges contrôlées
94020
90123200-7
Services de gestion de terrils de charbon
94020
90123300-8
Services de gestion de décharges
94010-94050,
94090
90200000-9
Services de propreté et d'hygiénisation en
milieu urbain ou rural, et services connexes
94030
90210000-2
Services de voirie
94030
90211000-9
Services de balayage des rues
94030
90212000-6
Services de déneigement
94030
90213000-3
Services de déverglaçage
94010
90220000-5
Services de nettoyage des avaloirs
94010
90221000-2
Services de vidage des bouches d'égouts
94020
90230000-8
Services de désamiantage
94020, 94040
90240000-1
Services d'élimination du plomb
94010-94050,
94090
90250000-4
Services de désinfection et désinfestation en
milieu rural ou urbain
94020, 94030
90260000-7
Services de nettoyage de plages
94020,
94040-94090
90300000-0
Services relatifs
l'écologie
94020,
94040-94090
90310000-3
Services relatifs à l'environnement
94040-94090
90311000-0
Services de conseil en matière d'environnement
94060, 94090
90312000-7
Services d'études d'impact sur l'environnement
94090
90313000-4
Services de surveillance de l'environnement
94040, 94060,
94090
90313100-5
Services de lutte anti-pollution
94090
90313110-8
Services de lutte contre la pollution par les
hydrocarbures
à
l'environnement
et
à
246
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
17
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
94040, 94060,
94090
90313120-1
Services de surveillance de la pollution
94040
90314000-1
Services de mesure des émissions
94020,
94040-94090
90315000-8
Services de protection de l'environnement
94090
90315100-9
Services d'entretien de l'environnement
94090
90315200-0
Services d'amélioration de l'environnement
94020
90315300-1
Services de recyclage
94020
50190000-3
Démolition de véhicules
94020
50229000-6
Démolition de matériel roulant
94020
50243000-0
Démolition de bateaux
94040-94090
90320000-6
Services d'écologie
64110-64320
55000000-0
Services d'hôtellerie et de restauration
64110
55100000-1
Services d'hôtellerie
64191-64199
55200000-2
Campings et autre hébergement non hôtelier
64194
55210000-5
Services d'hébergement en auberge de jeunesse
64195
55220000-8
Services de terrain de camping
64195
55221000-5
Services d'aire de caravanage
64191, 64192
55240000-4
Services de centres aérés et de centres de
vacances
64192
55241000-1
Services de centres aérés
64192
55242000-8
Services de centres de vacances
64191
55243000-5
Services de colonies de vacances
64193
55250000-7
Services de location de meublés pour des
séjours de courte durée
64196
55260000-0
Services des wagons-lits
64199
55270000-3
Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner
64210, 64220,
64230, 64290
55300000-3
Services de restaurant et services de personnel
en salle
64210
55310000-6
Services de serveurs de restaurant
64210
55311000-3
Services de serveurs de restaurant pour clientèle
restreinte
64210
55312000-0
Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès
64210, 64220,
64230, 64290
55320000-9
Services de distribution de repas
64230, 64210,
64220, 64290
55321000-6
Services de préparation de repas
Services d'hôtellerie et de restauration
64
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
18
19
Code CPC (*)
247
Code CPV
Description
64230, 64210,
64220
55322000-3
Services d'élaboration (cuisson) de repas
64290
55330000-2
Services de cafétéria
64310, 64320
55400000-4
Services de débits de boissons
64310, 64320
55410000-7
Services de gestion de bars
64210-64290
55500000-5
Services de cantine et service traiteur
64220
55510000-8
Services de cantine
64220
55511000-5
Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
64220
55512000-2
Services de gestion de cantine
64230
55520000-1
Services traiteur
64230
55521000-8
Service traiteur pour ménages
64230
55521100-9
Services de repas livrés à domicile
64230
55521200-0
Services de livraison de repas
64230
55522000-5
Service traiteur pour entreprises de transport
64230
55523000-2
Services traiteur pour autres entreprises ou
autres institutions
64230
55523100-3
Services de restauration scolaire
64230
55524000-9
Service traiteur pour écoles
64110-64199,
82102
93400000-2
Services d'hébergement et de bureau
64110-64199
93410000-5
Services d'hébergement
64110-64199
93411000-2
Services de gestion de l'hébergement
71111, 71112
60111000-9
Transport ferroviaire de passagers
71121-71129
60121000-2
Transport ferroviaire de marchandises
71121
60121100-3
Transport ferroviaire de produits surgelés ou
réfrigérés
71122
60121200-4
Transport ferroviaire de produits pétroliers
71122
60121300-5
Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en
vrac
71123
60121400-6
Transport ferroviaire de marchandises conténeurisées
71124
60121500-7
Transport ferroviaire postal
71129
60121600-8
Transport ferroviaire de produits secs en vrac
72111-72240
61000000-5
Services de transport par voie d'eau
72111, 72119,
72211, 72219
61100000-6
Services de transport de passagers par voie
d'eau
Services de transports ferroviaires
711
Services de transport par eau
72
248
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
20
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
72111, 72211
61110000-9
Services de transport par ferry
72121-72129,
72221-72229
61200000-7
Transport de marchandises par voie d'eau
72121, 72221
61210000-0
Transport de produits réfrigérés par voie d'eau
72122, 72222
61220000-3
Transport de pétrole par voie d'eau
72122, 72222,
72129, 72229
61230000-6
Transport de produits en vrac par voie d'eau
72123, 72229
61240000-9
Transport de marchandises en conteneur par
voie d'eau
72129, 72229
61250000-2
Transport de courrier par voie d'eau
72130
61300000-8
Services de navires câbliers
72121-72129,
72221-72229
61400000-9
Opérations de transport maritime
72130, 72230
61500000-0
Location de matériel de transport par voie d'eau
avec équipage
72130, 72230
61510000-3
Location de vaisseaux avec équipage
72130
61511000-0
Location de navires de mer avec équipage
72230
61512000-7
Location de bateaux de navigation intérieure
avec équipage
72130, 72230
61513000-4
Services de navires anti-pollution
72130, 72230
61514000-1
Services de navires transporteurs de charges
lourdes
72130, 72230
61515000-8
Services de navires de secours
72130, 72230
61516000-5
Services de navires de ravitaillement offshore
72130, 72230
61530000-9
Location de bateaux avec équipage
72140, 72240
63370000-3
Services de remorquage et de poussage de
bateaux
72140, 72240
63371000-0
Services de remorquage
72140, 72240
63372000-7
Services de poussage
74690, 88110,
91260
62400000-6
Services aériens et services connexes
74690
62440000-8
Services d'exploitation d'aéronefs
74690
62441000-5
Services de pilotage
74690
62450000-1
Services d'exploitation d'avions
72140, 72240,
74110-74900,
91136
63000000-9
Services d'appui et services auxiliaires dans le
domaine des transports, services des agences de
voyage
74110-74290
63100000-0
Services de manutention et d'entreposage de
cargaisons
74110, 74190
63110000-3
Services de manutention de cargaisons
74110
63111000-0
Services de manutention de conteneurs
74190
63112000-7
Services de manutention de bagages
Services annexes et auxiliaires des transports
74
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
249
Description
74190
63112100-8
Services de manutention des bagages des passagers
74190
63112110-1
Services de rassemblement des bagages
74210-74290
63120000-6
Services de stockage et d'entreposage
74210-74290
63121000-3
Services de stockage et de récupération
74210-74290
63121100-4
Services de stockage
74220
63121110-7
Services de stockage de gaz
74290
63122000-0
Services d'entreposage
74300-74490
63200000-1
Services d'appui dans le domaine des transports
terrestres
74300
63210000-4
Services d'appui dans le domaine des transports
ferroviaires
74410-74490
63220000-7
Services d'appui dans le domaine des transports
routiers
74410
63221000-4
Services de gares routières
74420
63222000-1
Services d'exploitation des autoroutes
74420
63222100-2
Services de péage autoroutier
74420
63223000-8
Services d'exploitation de ponts et de tunnels
74420
63223100-9
Services d'exploitation de ponts
74420
63223110-2
Services de péage de pont
74420
63223200-0
Services d'exploitation de tunnels
74420
63223210-3
Services de péage de tunnel
74430
63224000-5
Services de parc de stationnement
74490
63225000-2
Services de pont-bascule
74490
63226000-9
Services de ravitaillement de véhicules
72140, 72240,
74510-74590
63300000-2
Services d'appui dans le domaine des transports
par voie d'eau
74510, 74590
63310000-5
Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes
74510
63311000-2
Services de mise en soute
74510
63312000-9
Services d'exploitation portuaire
74510
63313000-6
Services d'exploitation des voies navigables
74590
63314000-3
Services de ravitaillement de navires
74590
63315000-0
Services d'exploitation de terminaux passagers
74520
63320000-8
Services de pilotage de navires
74520
63330000-1
Services d'accostage
74530
63340000-4
Services de navigation
74530
63341000-1
Services de positionnement en mer
74530
63341100-2
Services de positionnement de bateaux-phares
74530
63342000-8
Services de bateaux-phares
250
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
17.12.2003
Description
74530
63343000-5
Services de positionnement de bouées
74530
63343100-6
Services de balisage
74530
63344000-2
Services de phares
74540
63350000-7
Services de sauvetage et de renflouage
74540
63351000-4
Services de sauvetage de navires
74540
63352000-1
Services des bateaux de sauvegarde
74540
63353000-8
Services de renflouage de navires
74510, 74590
63360000-0
Services d'assistance divers dans le domaine des
transports par voie d'eau
74590
63361000-7
Services d'enregistrement des navires
74590
63362000-4
Services de navires brise-glaces
74590
63363000-1
Services de stockage en navire
74590
63364000-8
Services d'affrètement de navires
74590
63365000-5
Services de désarmement de navires
74590
63366000-2
Services d'exploitation de navires
74590
63366100-3
Services de mise à l'eau de navires
74590
63366200-4
Services d'engins inhabités télécommandés
74590
63367000-9
Services des navires de pêche
74590
63368000-6
Services des navires de recherche
74510
63369000-3
Services de bateau manipulateur d'ancre
74610-74690
63400000-3
Services d'appui dans le domaine des transports
aériens
74610
63410000-6
Services d'exploitation d'aéroport
74620
63420000-9
Services de contrôle du trafic aérien
74690
63430000-2
Services d'avitaillement
74710, 74720,
74800, 74900,
91136
63500000-4
Services d'agences de voyage, de voyagistes et
d'assistance aux touristes
74710, 74720,
91136
63510000-7
Services d'agences de voyages et services similaires
74710
63511000-4
Organisation de voyages à forfait
74710
63512000-1
Vente de billets et services de voyages à forfait
74710, 74720,
91136
63513000-8
Services d'information touristique
74720
63514000-5
Services de guides touristiques
74710
63515000-2
Services de voyages
74710
63516000-9
Services de gestion de voyages
74800, 74900
63520000-0
Services d'agences de transport
74800
63521000-7
Services d'agences de transport de marchandises
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
21
22
Code CPC (*)
Code CPV
251
Description
74590, 74800
63522000-4
Services de courtage maritime
74800
63523000-1
Services d'agences portuaires et d'agences
d'expédition
74900
63524000-8
Services de préparation de documents de transport
74800, 74900
63600000-5
Services de logistique
74300
74322000-2
Services de contrôle des trains
74540, 88200,
88300
93610000-7
Services relatifs à la vie sous-marine
86111-86190
74110000-3
Services juridiques
86111-86120,
86190
74111000-0
Services de conseils et de représentation juridiques
86111-86120,
86190
74111100-1
Services de conseil juridique
86111-86120
74111200-2
Services de représentation légale
86119
74112000-7
Services de conseils en matière de brevets et de
droits d'auteurs
86119
74112100-8
Services de conseils en matière de droits
d'auteur
86119
74112110-1
Services de conseils en matière de droits
d'auteurs de logiciels
86130
74113000-4
Services de documentation et de certification
juridiques
86130
74113100-5
Services de documentation
86130
74113200-6
Services de certification
86130
74113210-9
Services de certification de signature électronique
86111-86120,
86190
74114000-1
Services de conseils et d'information juridiques
87201-87209,
87909
74500000-4 (6)
Services de recrutement et de mise à disposition
de personnel (6)
87202
74510000-7 (6)
Services de placement de personnel (6)
87202
74512000-1
Services de placement de personnel de bureau
87201
74513000-8
Services juridiques
861
Services de placement et de fourniture de
personnel (6)
872
Services de déplacement d'employés
(6)
Services de mise à disposition de personnel (6)
87201-87209
74520000-0
87203, 87205
74521000-7
Services de mise à disposition de personnel de
bureau
87204
74522000-4
Services de mise à disposition de personnel
d'aide à domicile
87203, 87205
74523000-1
Services de mise à disposition de personnel
commercial ou industriel
87206
74524000-8
Services de mise à disposition de personnel
infirmier
87206, 87209
74525000-5
Services de mise à disposition de personnel
médical
87201
74530000-3 (6)
Services de recrutement (6)
252
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
23
24
Code CPC (*)
17.12.2003
Code CPV
Description
87201-87209,
87909
74540000-6
Services de gestion du personnel, excepté
services de placement et de mise à disposition
87201-87209
95000000-2
Ménages privés employant du personnel
87202-87203,
87205
95100000-3
Services des employés commerciaux et des
ouvriers industriels
87202-87203,
87205
95110000-6
Services des employés commerciaux
87205
95120000-9
Services des ouvriers industriels
87201-87209
95130000-2
Services de personnel
87202, 87203,
87205
95131000-9
Services de personnel d'agence
87203
95132000-6
Services de personnel de bureau
87203-87209
95133000-3
Personnel temporaire
87204
95133100-4
Services d'aide à domicile
87204
95140000-5
Services domestiques
87301-87309
74600000-5
Services d'enquête et de sécurité
87302-87309
74610000-8
Services de sécurité
87303
74611000-5
Services de surveillance d'installations d'alarme
87305
74613000-9
Services de gardiennage
87309
74614000-6
Services de surveillance
87309
74614100-7
Services de localisation
87309
74614110-0
Services de recherche de fugitifs
87305
74615000-3
Services de patrouille
87301
74620000-1
Services d'enquêtes
92110, 92190
80100000-5
Services d'enseignement primaire
92110
80110000-8
Services d'enseignement préscolaire
92210-92240
80200000-6
Services d'enseignement secondaire
92230, 92240
80210000-9
Services d'enseignement secondaire technique et
professionnel
92230, 92240
80211000-6
Services d'enseignement secondaire technique
92230, 92240
80212000-3
Services
sionnel
92190, 92240,
92390-92900
80220000-2
Services d'enseignement pour étudiants handicapés
92310-92390
80300000-7
Services d'enseignement supérieur
Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés
873 (sauf 87304)
Services d'éducation et de formation professionnelle
92
d'enseignement
secondaire
profes-
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
Code CPV
253
Description
92110-92390
80310000-0
Services de formation pour la jeunesse
92310, 92390
80320000-3
Services de formation médicale
92310, 92390
80330000-6
Services de formation en matière de sécurité
92240
80340000-9
Services d'enseignement spécialisé
92400, 92900
80410000-1
Services scolaires divers
92400
80411000-8
Services des autos-écoles
92400
80411100-9
Services d'épreuves de conduite automobile
92400
80411200-0
Cours de conduite
92400
80412000-5
Services des écoles d'aviation
92400
80413000-2
Services des écoles de voile
92400
80414000-9
Services des écoles de plongée
92400
80415000-6
Services des écoles de ski
92230-92900
80420000-4
Services de formation
92310-92900
80421000-1
Services de formation spécialisée
92400, 92900
80421100-2
Services de formation du personnel
92900
80422000-8
Installations de formation
92900
80422100-9
Services relatifs aux programmes de formation
92310-92900
80422200-0
Séminaires de formation
92230-92900
80423000-5
Services de formation professionnelle
92230-92310
80423100-6
Services de formation industrielle et technique
92230-92310
80423110-9
Services de formation industrielle
92230-92310
80423120-2
Services de formation technique
92310-92900
80423200-7
Services de formation en gestion
92900
80423300-8
Services de formation et de familiarisation dans
le domaine de l'informatique
92900
80423310-1
Services de formation informatique
92220, 92310,
92390, 92900
80423320-4
Cours d'informatique
92900
80424000-2
Services de formation dans le domaine de
l'environnement
92900
80425000-9
Services de formation dans le domaine de la
sécurité
92310, 92390,
92900
80426000-6
Services de formation dans le domaine de la
santé et des premiers secours
92310, 92390
80426100-7
Services de formation dans le domaine de la
santé
92900
80426200-8
Services de formation dans le domaine des
premiers secours
92310-92400
80427000-3
Services de formation pour l'épanouissement de
la personnalité
254
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
25
Code CPC (*)
17.12.2003
Code CPV
Description
92210, 92220,
92390-92900
80428000-0
Fournitures de cours de langues
92310-92400
80430000-7
Services d'enseignement de niveau universitaire
pour adultes
93324, 93329
74511000-4
Services de recherche d'emplois
93110-93329
85000000-9
Services de santé et services sociaux
93110-93199
85100000-0
Services de santé
93110-93192,
93199
85110000-3
Services hospitaliers et services connexes
93110-93192,
93199
85111000-0
Services hospitaliers
93110
85111100-1
Services hospitaliers de chirurgie
93110
85111200-2
Services hospitaliers de médecine
93110
85111300-3
Services hospitaliers de gynécologie
93110
85111320-9
Services hospitaliers d'obstétrique
93110
85111400-4
Services hospitaliers de rééducation
93110
85111500-5
Services hospitaliers de psychiatrie
93122
85111600-6
Services d'orthèse
93122
85111700-7
Services d'oxygénothérapie
93199
85111800-8
Services de pathologie
93110, 93199
85112000-7
Services d'appui hospitalier
93199
85112100-8
Services de literie hospitalière
93110, 93121,
93122,
93191-93199
85120000-6
Services de pratique médicale et services
connexes
93121, 93122
85121000-3
Services de pratique médicale
93121
85121100-4
Services prestés par les médecins généralistes
93121
85121110-7
Services prestés par les médecins généralistes à
des enfants
93121
85121200-5
Services prestés par les médecins spécialistes
93122
85121300-6
Services prestés par les chirurgiens spécialistes
93123
85130000-9
Services de soins dentaires et services connexes
93123
85131000-6
Services de soins dentaires
93123
85131100-7
Services d'orthodontie
93123
85131110-0
Services de chirurgie orthodontique
93121, 93122,
93191-93199
85140000-2
Services de santé divers
93121, 93122,
93191
85141000-9
Services prestés par le personnel médical
93191
85141100-0
Services prestés par les sages-femmes
Services sociaux et sanitaires (6)
93
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
255
Code CPV
Description
93121, 93122,
93191
85141200-1
Services prestés par le personnel infirmier
93121, 93122,
93191
85141210-4
Services de soins médicaux à domicile
93191
85141211-1
Services de dialyse et de soins médicaux à
domicile
93122
85141212-8
Services de dialyse
93191
85141220-7
Services de conseil prestés par le personnel
infirmier
93191, 93199
85142000-6
Services paramédicaux
93191
85142100-7
Services de physiothérapie
93191
85142200-8
Services d'homéopathie
93199
85142300-9
Services d'hygiène
93191
85142400-0
Livraison à domicile d'articles pour incontinents
93192
85143000-3
Services ambulanciers
93193
85144000-0
Services d'équipement de santé extra-hospitalier
93193
85144100-1
Services de soins infirmiers de foyers
93199
85145000-7
Services prestés par les laboratoires médicaux
93199
85146000-4
Services prestés par les banques de sang
93199
85146100-5
Services prestés par les banques de sperme
93199
85146200-6
Services prestés par les banques d'organes
93121
85147000-1
Services de médecine du travail
93199
85148000-8
Services d'analyses médicales
93199
85149000-5
Services de pharmacie
93201, 93209
85200000-1
Services vétérinaires
93311-93329
85300000-2
Services d'action sociale et services connexes
93311-93329
85310000-5
Services d'action sociale
93311-93319
85311000-2
Services d'action sociale avec hébergement
93311
85311100-3
Services sociaux pour les personnes âgées
93311
85311200-4
Services sociaux pour les personnes handicapées
93312
85311300-5
Services sociaux pour les enfants et les adolescents
93321-93329
85312000-9
Services sociaux sans hébergement
93321
85312100-0
Services de foyers de jour
93321
85312110-3
Services des crèches et garderies d'enfants
93321
85312120-6
Services des foyers de jour pour enfants et
adolescents handicapés
93322, 93323
85312300-2
Services d'orientation et de conseil professionnel
256
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
26
Code CPC (*)
17.12.2003
Code CPV
Description
93322, 93323
85312310-5
Services d'orientation
93322, 93323
85312320-8
Services de conseil professionnel
93322
85312330-1
Services de planning familial
93321-93329
85312400-3
Services sociaux non prestés par les institutions
résidentielles
93324, 93329
85312500-4
Services de réhabilitation
93324
85312510-7
Services de réhabilitation professionnelle
93311-93329
85320000-8
Services sociaux
93110-93199,
93311-93329
85323000-9
Services médico-sociaux
96311, 96312
74875000-3
Services de gestion de bibliothèque
96312
74875100-4
Services d'archivage
96312
74875200-5
Services de catalogage
75300,
96111-96499
92000000-1
Services récréatifs, culturels et sportifs
96111-96122
92100000-2
Services cinématographiques et services vidéo
96111-96122
92110000-5
Services de production de films cinématographiques et de vidéos et services connexes
96111-96122
92111000-2
Services de production cinématographique et
vidéo
96112
92111100-3
Production de films et de vidéos à usage pédagogique
96112
92111200-4
Production de films et de vidéos publicitaires,
de propagande et d'information
96112
92111210-7
Production de films publicitaires
96112
92111220-0
Production de vidéos publicitaires
96112
92111230-3
Production de films de propagande
96112
92111240-6
Production de vidéos de propagande
96112
92111250-9
Production de films d'information
96112
92111260-2
Production de vidéos d'information
96112
92111300-5
Production de films et de vidéos de divertissement
96112
92111310-8
Production de films de divertissement
96112
92111320-1
Production de vidéos de divertissement
96114
92112000-9
Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos
96113, 96114
92120000-8
Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos
Services récréatifs, culturels et sportifs (7)
96
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
257
Code CPV
Description
96113, 96114
92121000-5
Services de distribution de vidéos
96113, 96114
92122000-2
Services de distribution de films cinématographiques
96121
92130000-1
Services de projection de films cinématographiques
96122
92140000-4
Services de projection de vidéos
75300,
96131-96133
92200000-3 (7)
Services de radio et de télévision (7)
96131
92210000-6 (7)
Services de radio (7)
96131
92211000-3 (7)
Services de radiodiffusion (7)
96132, 96133
92220000-9 (7)
Services de télévision (7)
96132, 96133
92221000-6 (7)
Services de télédiffusion (7)
96121, 96122,
96191-96199,
96491, 96492,
96499
92300000-4
Services de divertissement
96191-96193
92310000-7
Services de création et d'interprétation d'œuvres
artistiques et littéraires
96191-96193
92311000-4
Œuvres d'art
96191-96193
92312000-1
Services artistiques
96191
92312100-2
Services de divertissement prestés par les
metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les
ensemble musicaux et les orchestres
96191
92312110-5
Services de divertissement prestés par les
metteurs en scène de théâtre
96191
92312120-8
Services de divertissement prestés par les
chœurs
96191
92312130-1
Services de divertissement prestés par les
ensembles musicaux
96191
92312140-4
Services de divertissement prestés par les
orchestres
96192
92312200-3
Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes
96192
92312210-6
Services prestés par les auteurs
96192
92312211-3
Services de agences de rédaction
96192
92312212-0
Services relatifs à la préparation de manuels de
formation
96192
92312213-7
Services prestés par les rédacteurs techniques
96192
92312220-9
Services prestés par les compositeurs
96192
92312230-2
Services prestés par les sculpteurs
96192
92312240-5
Services prestés par les artistes
96192
92312250-8
Services prestés par les artistes indépendants
96121, 96122,
96191-96195
92320000-0
Services d'exploitation des salles de spectacles
96194, 96491
92330000-3
Services de zones récréatives
258
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
Code CPC (*)
17.12.2003
Code CPV
Description
96194
92331000-0
Services des fêtes foraines et des parcs d'attractions
96194
92331100-1
Services des fêtes foraines
96194
92331200-2
Services des parcs d'attractions
96491
92332000-7
Services des plages
96191-96199
92340000-6
Services relatifs à la danse et aux divertissements
96194
92341000-3
Services des cirques
96195
92342000-0
Services des écoles de danse
96195
92342100-1
Services des écoles de danse de salon
96195
92342200-2
Services des écoles de danse de discothèque
96492
92350000-9
Services des jeux et des paris
96492
92351000-6
Services des jeux
96492
92351100-7
Services d'exploitation de la loterie
96492
92351200-8
Services d'exploitation de casinos
96492
92352000-3
Services des paris
96492
92352100-4
Services d'exploitation de machines pour les
paris mutuels
96492
92352200-5
Services prestés par les bookmakers
96499
92360000-2
Services pyrotechniques
96211-96290
92400000-5
Services des agences de presse
96311-96332
92500000-6
Services des bibliothèques, archives, musées et
autres services culturels
96311, 96312
92510000-9
Services des bibliothèques et archives
96311
92511000-6
Services des bibliothèques
96312
92512000-3
Services des archives
96321, 96322
92520000-2
Services des musées et de préservation des sites
historiques et services connexes
96321
92521000-9
Services des musées
96321
92521100-0
Services d'exposition dans les musées
96321
92521200-1
Services de conservation des objets exposés et
des specimens
96321
92521210-4
Services de conservation des objets exposés
96321
92521220-7
Services de conservation des spécimens
96322
92522000-6
Services de conservation des sites et monuments historiques
96322
92522100-7
Services de conservation des sites historiques
96322
92522200-8
Services de conservation des monuments historiques
96331, 96332
92530000-5
Services des jardins botaniques et zoologiques
et des réserves naturelles
17.12.2003
FR
Journal officiel de l’Union européenne
Catégories Désignation des services/Numéro de référence CPC
27
Code CPC (*)
259
Code CPV
Description
96331
92531000-2
Services des jardins botaniques
96331
92532000-9
Services des jardins zoologiques
96332
92533000-6
Services des réserves naturelles
96332
92534000-3
Services de préservation de la vie sauvage
96411-96419
92600000-7
Services sportifs
96413
92610000-0
Services d'exploitation d'installations sportives
96411-96419
92620000-3
Services liés au sport
96411
92621000-0
Services de promotion de manifestations sportives
96412
92622000-7
Services d'organisation de manifestations sportives
Autres services (6) (7)
(*) Les catégories de services indiquées dans la première colonne et leurs codes CPC prov. correspondants sont établis sur la base des Annexes 1A et 1B de la directive
92/50/CEE. La troisième et la quatrième colonne mettent en regard, à titre indicatif, les codes CPC prov. et les codes CPV correspondants.
(1) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.
(2) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de transmission par satellite.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie mobile, de radiomessagerie et de télécommunications par satellite.
[Dans les propositions de la Commission COM(2000) 275 et COM(2000) 276, cette note a été supprimée].
(3) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers,
ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les
modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services
financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente
directive.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers. Sont également exclus
les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles
ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition
ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.
(4) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir
adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement à l'entité
adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.
(5) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
(6) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
(7) Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion
et des marchés concernant les temps de diffusion.
FR
260
Journal officiel de l’Union européenne
ANNEXE IV
MODIFICATION À L'ANNEXE IV DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002
Table de correspondance entre le CPV et la NACE Rev. 1
NACE Rev. 1
Groupe
Classe
45.1
45.1
45.1
45.1
45.1
45.1
45.1
45.1
45.1
45.1
45.1
45.1
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.3
45.3
45.4
45.4
45.11
45.11
45.11
45.11
45.11
45.11
45.11
45.11
45.11
45.11
45.11
45.11
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.23
45.23
45.24
45.24
45.25
45.25
45.25
45.25
45.25
45.25
45.25
45.31
45.34
45.43
45.44
CPV
Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés
45112450-4
45112710-5
45112711-2
45112712-9
45112713-6
45112714-3
45112720-8
45112721-5
45112722-2
45112723-9
45112730-1
45112740-4
45215300-0
45221114-4
45221115-1
45231210-0
45231220-3
45232153-9
45232410-9
45232420-2
45232430-5
45232431-2
45234220-4
45234230-7
45243510-0
45248300-0
45251111-2
45251150-7
45251200-3
45255100-0
45255110-3
45262320-0
45262370-5
45315700-5
45351000-2
45432110-8
45442300-0
Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Travaux d'aménagement paysager de parcs
Travaux d'aménagement paysager de jardins
Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits
Travaux d'aménagement paysager de cimetières
Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf
Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Travaux d'aménagement paysager d'aéroports
Travaux de construction de crématorium
Travaux de construction de ponts en fer
Travaux de construction de ponts en acier
Travaux de construction d'oléoducs
Travaux de construction de gazoducs
Travaux de construction de châteaux d'eau
Travaux d'assainissement
Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées
Travaux de traitement de l'eau
Station de pompage des eaux résiduaires
Travaux de construction de remonte-pente
Travaux de construction de télésièges
Travaux d'endiguement
Travaux de construction de docks flottants
Travaux de construction d'un réacteur nucléaire
Travaux de construction de tours de refroidissement
Centrale de chauffage
Travaux de construction de plateformes de production
Puits d'extraction
Ragréages
Travaux d'enrobage de béton
Travaux d'installation de postes de sectionnement
Travaux d'installation en construction mécanique
Travaux de pose de sols
Travaux de protection des surfaces
NACE Rev. 1
Groupe
Classe
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
CPV
Descriptions supprimées
45215211-9
45215300-0
45221114-4
45221115-1
45221116-8
45221212-1
45231210-0
45231220-3
Foyer pour personnes âgées
Crématoire
Pont en fer
Pont en acier
Passage inférieur
Passage souterrain
Oléoduc
Gazoduc
17.12.2003
17.12.2003
FR
Groupe
Classe
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.2
45.3
45.3
45.4
45.4
45.21
45.21
45.21
45.21
45.21
45.23
45.23
45.24
45.24
45.25
45.25
45.25
45.25
45.25
45.25
45.25
45.31
45.34
45.43
45.44
Journal officiel de l’Union européenne
Descriptions supprimées
45232153-9
45232410-9
45232420-2
45232430-5
45232431-2
45234220-4
45234230-7
45243510-0
45248300-0
45251111-2
45251150-7
45251200-3
45255100-0
45255110-3
45262320-0
45262370-5
45315700-5
45351000-2
45432110-8
45442300-0
Château d'eau
Réseau d'égouts
Station d'épuration des eaux usées
Station de traitement de l'eau
Station de pompage des eaux usées
Remonte-pente
Télésiège
Digues
Docks flottants
Réacteur nucléaire
Tour de refroidissement
Centrale thermique
Plateformes de production
Puits
Chapes
Services d'enrobage de béton
Poste de sectionnement
Travaux d'installations mécaniques
Travaux de pose de revêtements de sols
Services de protection des surfaces
261
FR
262
Journal officiel de l’Union européenne
17.12.2003
ANNEXE V
MODIFICATION À L'ANNEXE V DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002
Table de correspondance entre le CPV et la NC
NC
Chapitre
CPV
Code NC
Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés
44
4404
02181000-6
Poteaux de bois
27
2709-2715
11000000-0
Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes
27
2709
11100000-1
Pétrole (brut)
27
2714
11300000-3
Huiles minérales et produits connexes
27
2714
11310000-6
Schiste bitumineux ou kérobitumeux
25
2517.1
14212110-4
Cailloux
25
2517.1
14212120-7
Gravier
94
9404[.901-.909]
17216100-0
Articles textiles d'ameublement
41
4107[.2-.9]+4110+4109+4111
19140000-9
Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs
44
4408
20216000-3
Feuilles de placage
44
4416
20412100-8
Tonneaux en bois
48
4813+4823
21250000-0
Papier à cigarettes et papier-filtre
27
2710.00[.15+.21+.26-.36+.51+.55]
23110000-1
Huiles légères et moyennes et produits dérivés
27
2710.00[.26-.36+.51+.55]
23111000-8
Essence et kérosène
27
2710.00.51
23111110-2
Carburéacteurs de type kérosène
27
2710.00. [.26-.36]
23111200-0
Essence sans plomb
27
2710
23111300-1
Essence au plomb
27
2710.00.15
23112000-5
Essences spéciales
27
2710.00.21
23112100-6
White-spirit
27
2710.00.59
23120000-4
Huiles lourdes et produits dérivés
27
2710.00.6
23121000-1
Gasoils
27
2710.00.6
23121100-2
Huile diesel
27
2710.00.6
23121200-3
Carburant diesel
27
2710.00.7
23122000-8
Mazout
27
2710.00.7
23122100-9
Fioul domestique
27
2710.00[.81-.97]
23123000-5
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
27
2710.00.87
23123100-6
Huiles pour moteurs
27
2710.00.87
23123200-7
Huiles pour compresseurs
27
2710.00.87
23123300-8
Huiles pour turbines
27
2710.00.92
23123400-9
Huiles pour engrenages
27
2710.00.92
23123500-0
Huiles pour réducteurs
27
2710.00[.88+.92+.94]
23123600-1
Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages
27
2710.00.88
23123610-4
Liquides à usage hydraulique
27
2710.00.94
23123620-7
Huiles de démoulage
27
2710.00.94
23123630-0
Huiles anticorrosives
27
2710.00.92
23123640-3
Huiles utilisées comme isolants électriques
27
2710.00.9
23123650-6
Liquides de frein
FR
17.12.2003
Chapitre
Journal officiel de l’Union européenne
Code NC
263
Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés
27
2710.00.89
23123700-8
Huiles blanches et paraffines liquides
27
2710.00.89
23123710-1
Huiles blanches
27
2710.00.89
23123720-4
Paraffines liquides
29-30
2903+2918.21+2922[.41+.42]+
2923+2924[.1+.22+.29]+2932.2+
2933[.1+.21+.5+.69]+
2934.3-2941+3001+3002.9
24400000-8
Médicaments
29, 30
2903+2936+2937.91+3003+3004
24410000-1
Médicaments des voies digestives et du métabolisme
30
3003+3004
24411000-8
Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité
30
3003+3004
24412000-5
Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels
30
3003+3004
24413000-2
Laxatifs
29, 30
2937.91+3003+3004
24414000-9
Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux
29, 30
2937.91+3003+3004
24415000-6
Médicaments du diabète
29
2937.91
24415100-7
Insuline
29
2936
24416000-3
Vitamines
29
2936.10
24416100-4
Provitamines
29, 30
2903+3003+3004
24417000-0
Suppléments minéraux
29, 30
2918.21+3001.90.91+3003+3004
24420000-4
Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système
cardio-vasculaire
29, 30
2918.21+3001.90.91+3003+3004
24421000-1
Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques
29, 30
2918.21+3001.90.91+3003+3004
24421100-2
Antithrombotiques
30
3002+3003+3004
24421200-3
Antihémorragiques
29, 30
2936+3003+3004
24421300-4
Préparations anti-anémiques
29, 30
2936+3002
24421400-5
Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions
30
3003+3004
24422000-8
Médicaments du système cardio-vasculaire
30
3003+3004
24422100-9
Médicaments utilisés en cardiologie
30
3003+3004
24422200-0
Antihypertenseurs
30
3003+3004
24422300-1
Diurétiques
30
3003+3004
24422400-2
Vasculoprotecteurs
30
3003+3004
24422500-3
Antihémorroïdaires à usage topique
30
3003+3004
24422600-4
Bêta-bloquants
30
3003+3004
24422700-5
Inhibiteurs calciques
30
3003+3004
24422800-6
Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine
29, 30
2918.21+3003+3004
24430000-7
Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et
musculaire
29, 30
2918.21+3003+3004
24431000-4
Médicaments utilisés en dermatologie
29, 30
2918.21+3003+3004
24431100-5
Antifongiques à usage dermatologique
29-30
2918.21+3003+3004
24431110-8
Acides salicyliques
30
3003+3004
24431200-6
Émollients et protecteurs
30
3003+3004
24431300-7
Médicaments contre le psoriasis
30
3003+3004
24431400-8
Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique
30
3003+3004
24431500-9
Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques
30
3003+3004
24431600-0
Antiseptiques et désinfectants
FR
264
Chapitre
Journal officiel de l’Union européenne
Code NC
17.12.2003
Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés
30
3003+3004
24431700-1
Préparations anti-acnéiques
30
3003+3004
24432000-1
Médicaments du système squelettique et musculaire
30
3003+3004
24432100-2
Anti-inflammatoires et antirhumatismaux
30
3003+3004
24432200-3
Myorelaxants
30
3003+3004
24432300-4
Préparations contre la goutte
29, 30
2937+3003+3004
24440000-0
Médicaments du système génito-urinaire et hormones
29, 30
2937+3003+3004
24441000-7
Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles
30
3003+3004
24441100-8
Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques
30
3003+3004
24441200-9
Autres médicaments gynécologiques
2937+3003+3004
24441300-0
Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale
30
3006
24441400-1
Contraceptifs
30
3006
24441410-4
Contraceptifs oraux
30
3006
24441420-7
Contraceptifs chimiques
29, 30
2397+3003+3004
24442000-4
Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues
29, 30
2397+3003+3004
24442100-5
Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues
29, 30
2397+3003+3004
24442200-6
Corticostéroïdes à usage systémique
29, 30
2397+3003+3004
24442300-7
Thérapeutique thyroïdienne
29, 30
2941+3001+3002
24450000-3
Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et
immunomodulateurs
29, 30
2941+3001+3002
24451000-0
Anti-infectieux généraux à usage systémique
29, 30
2941+3002
24451100-1
Antibactériens à usage systémique
29, 30
2941+3002
24451200-2
Antimycosiques à usage systémique
29, 30
2941+3002
24451300-3
Antimycobactériens
30
3002
24451400-4
Antiviraux à usage systémique
30
3002
24451500-5
Immun-sérums et immunoglobulines
30
3002.10
24451510-8
Antisérums
30
3002
24451520-1
Immunoglobulines
30
3002[.2+.3+.9]
24451600-6
Vaccins
30
3002.2
24451610-9
Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos
30
3002.2
24451620-2
Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos
30
3002.2
24451630-5
Vaccins BCG (secs)
30
3002.2
24451640-8
Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
30
3002.2
24451650-1
Vaccins anti-typhus
30
3002.2
24451660-4
Vaccins anti-grippe
30
3002.2
24451670-7
Vaccins anti-polio
30
3002.2
24451680-0
Vaccins anti-hépatite B
30
3002.3
24451690-3
Vaccins à usage vétérinaire
30
3002+3003+3004
24452000-7
Antinéoplasiques et immunomodulateurs
30
3002+3003+3004
24452100-8
Antinéoplasiques
30
3003+3004
24452200-9
Thérapeutique endocrine
30
3003+3004
24452300-0
Immunosuppresseurs
2939.69.00+2941+3003+3004
24460000-6
Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels
29, 30
29, 30
FR
17.12.2003
Chapitre
29, 30
Journal officiel de l’Union européenne
Code NC
265
Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés
2939.69.00+3003+3004
24461000-3
Médicaments du système nerveux
3003+3004
24461100-4
Anesthésiques
2939.69.00+3003+3004
24461200-5
Analgésiques
30
3003+3004
24461300-6
Antiépileptiques
30
3003+3004
24461400-7
Antiparkinsoniens
30
3003+3004
24461500-8
Psycholeptiques
30
3003+3004
24461600-9
Psychoanaleptiques
30
3003+3004
24461700-0
Autres médicaments du système nerveux
29, 30
2941+3003+3004
24462000-0
Médicaments des organes sensoriels
29, 30
2941+3003+3004
24462100-1
Médicaments ophtalmologiques
30
3003+3004
24470000-9
Médicaments du système respiratoire
30
3003+3004
24473000-6
Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires
30
3003+3004
24474000-3
Médicaments de la toux et du rhume
30
3003+3004
24475000-0
Antihistaminiques à usage systémique
30
3003+3004
24490000-5
Médicaments divers
30
3003+3004
24491000-2
Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
30
3003+3004
24491100-3
Anti-protozoaires
30
3003+3004
24491200-4
Antihelminthiques
30
3003+3004
24491300-5
Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides
et insectifuges
30
3003+3004
24492000-9
Solutions médicamenteuses
30
3003+3004
24492100-0
Solutions pour infusions
30
3003+3004
24492200-1
Produits de nutrition parentérale
30
3003+3004
24492210-4
Solutions d'alimentation parentérale
30
3003+3004
24492300-2
Produits d'alimentation entérale
30
3003+3004
24492400-3
Solutions pour perfusions
30
3003+3004
24492500-4
Solutions injectables
30
3003+3004
24492510-7
Liquides intraveineux
30
3003+3004
24492600-5
Solutions galéniques
30
3003+3004
24492700-6
Solutions de glucose
30
3003+3004
24492800-7
Solutions de dialyse
30
3003+3004
24493000-6
Tous les autres produits thérapeutiques
30
3002.90.90
24493100-7
Toxines
29-30
2939.70+3003+3004+3005.10
24493200-8
Succédanés de nicotine
30, 38
3006+3882
24494000-3
Agents diagnostiques
30
3004.90.99
24495000-0
Tous les autres produits non thérapeutiques
3002+3006+3407+3822
24496000-7
Réactifs et produits de contraste
30
3006.40.00
24496100-8
Réactifs de groupage sanguin
30
3006.40.00
24496200-9
Réactifs pour analyses de sang
3002+3006+3407+3822
24496300-0
Réactifs chimiques
3006+3822
24496400-1
Réactifs isotopiques
3822
24496500-2
Réactifs de laboratoire
30
29, 30
30,34,38
30-34-38
30-38
38
FR
266
Chapitre
Journal officiel de l’Union européenne
Code NC
Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés
30
3006[.2-.4]
24496600-3
Réactifs d'électrophorèse
30
3006[.2-.4]
24496700-4
Réactifs d'urologie
30
3006.30
24496800-5
Produits de contraste à usage radiologique
30
3006
24497000-4
Préparations médicales, excepté consommables dentaires
30
3006[.2-.4]
24497100-5
Préparations pour lavements
30
3006.40
24497110-8
Ciments de reconstruction osseuse
30-35
3001[.1+.2]+3002.90.50+3504
24498000-1
Produits à usage clinique
30-35
3001[.1+.2]+3002.90.50+3504
24498100-2
Cultures microbiologiques
30
3001[.10+.20]
24498200-3
Glandes et leurs extraits
35
3504
24498300-4
Substances peptiques
94
9406.00[.3+.9]
28111100-4
Bâtiments modulaires préfabriqués
73
7308.2
28112230-1
Tours en métal
73, 76
7308[.4+.9]+7610.9
28112381-4
Revêtement métallique
73, 76
7308[.4+.9]+7610.9
28112382-1
Vannes
73, 76
7310[.1+.29]+7612
28214000-5
Tonneaux en métal
73, 76
7310[.1+.29]+7612
28216000-9
Fûts en métal
73, 76
7310[.1+.29]+7612
28218400-7
Boîtes métalliques
83
8311
28415300-7
Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort
83
8311
28415310-0
Matériaux de brasage tendre
84
8482[.1-.8]
28540000-9
Paliers de roulement
25
2523
28811210-5
Ciment de forage
68
6801
28813140-7
Cailloux pour l'empierrement des routes
3926.9+7308.9+7610.9
28823100-8
Clôtures de protection
84
8406-8412
29110000-3
Turbines et moteurs
84
8412.21+8412.31
29111000-0
Moteurs (puissance motrice)
84
8406[.1+.8]
29112100-8
Turbines à vapeur d'eau
84
8406.9
29113100-5
Pièces pour turbines à vapeur d'eau
84
8408[.2+.9]+8412-8414
29120000-6
Pompes et compresseurs
84
8408[.2+.9]+8412[.21+.29+.31+
.39+.8]
29121000-3
Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
84
8408[.2+.9]
29121200-5
Moteurs hydrauliques (véhicules)
84
8408[.2+.9]
29121300-6
Moteurs pneumatiques (véhicules)
84
8412.21+8412.31
29121400-7
Moteurs hydrauliques (puissance motrice)
84
8412.21+8412.31
29121500-8
Moteurs pneumatiques (puissance motrice)
84
8426[.1-.4]
29221422-8
Portique roulant
84
8430.3
29521240-1
Machines de percement
84
8430+8479
29523100-2
Machines de génie civil
84
8430.1
29523110-5
Sonnettes de battage
84
8479.1
29523120-8
Machines de revêtement routier
84
8479.1
29523121-5
Engins de nivelage
84
8479.1
29523122-2
Épandeuses de gravillons
84
8479.1
29523123-9
Machines de pavage
39, 73, 76
17.12.2003
FR
17.12.2003
Chapitre
Journal officiel de l’Union européenne
Code NC
267
Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés
84
8479.1
29523124-6
Rouleaux pour routes
84
8479.1
29523125-3
Rouleaux mécaniques
84
8430.2
29523130-1
Chasse-neige et balayeuses soufflantes
84
8430.2
29523131-8
Chasse-neige
84
8430.2
29523132-5
Balayeuses soufflantes
84
8430.1
29523140-4
Machines pour l'arrachage des pieux
84
8430.61
29523150-7
Compacteurs
84
8430.6
29523160-0
Machines pour la pose de câbles
84
8425+8431[.43+.49]+8474.9
29526000-2
Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction
84
8425+8431[.43+.49]+8474.9
29526100-3
Pièces pour machines de forage
84
8425+8431[.43+.49]
29526120-9
Pièces de machines d'extraction de puits
84
8425
29526128-5
Systèmes de levage d'appareils de forage
84
8414[.51+.6]
29714100-8
Aérateurs
7322+8408+8417+8419+8438+
8514
29836000-8
Matériel industriel
84
8408
29836100-9
Matériel de compression
84
8419
29836200-0
Matériel de refoidissement
90
8304+8517.21+9008.3
30191000-4
Équipement de bureau
90
9008.3
30191200-6
Rétroprojecteurs
84
8471.70.40
30233171-0
Disques magnétiques
85
8537[.1+.2]+8538
31211100-9
Tableaux de commande électriques
85
8537[.1+.2]+8538
31211110-2
Tableaux de contrôle
85
8537[.1+.2]
31214500-4
Tableaux électriques
94
9405.1
31524100-6
Appareils d'éclairage à fixer au plafond
94
9405.1
31524200-7
Accessoires d'appliques murales
94
9405.1
31524210-0
Appliques murales
94
9405.40[.3+.9]
31527210-1
Lanternes
85, 86
8530.8+8608
31623100-0
Feux de circulation
85
8536
31682100-1
Coffres électriques
85
8540
32140000-6
Valves et tubes
90
9012+9018-9022
33110000-4
Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire
90
9018+9012.1
33112000-8
Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler
90
9018+9012.1
33112300-1
Scanographes ultrasoniques
90
9012.1
33112310-4
Doppler couleur
90
9012.1
33112320-7
Appareils Doppler
90
9018
33112330-0
Échoencéphalographes
90
9018
33112340-3
Échocardiographes
90
9012.1
33113000-5
Matériel d'imagerie à résonance magnétique
90
9012.1
33113110-9
Scanographes à résonance magnétique nucléaire
90
9012.1+9018
33115000-9
Appareils de tomographie
90
9012.1
33115100-0
Tomodensitomètres
90
9012.1
33115200-1
Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur
73-84-85
FR
268
Journal officiel de l’Union européenne
Chapitre
Code NC
17.12.2003
Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés
90
9019+9020
33155000-1
Équipement de physiothérapie
90
9021.5
33182210-4
Stimulateur cardiaque
90
9021.5
33182220-7
Valves cardiaques
90
9021.5
33182220-7
Valves cardiaques
90
9012.1
33261200-9
Scanners
90
9003[.1+.9]
33412200-3
Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection
90
9007.2+9008.1
33452100-4
Appareils de projection
90
9002.1+9006.62
33453000-0
Appareils pour laboratoires photographiques
90
9002.1+9006.62
33453100-1
Flashes
90
9006.62
33453110-3
Ampoules de flash
90
9006.62
33453111-0
Cubes flashes
87
8702+8703[.2+.3]
34114210-4
Fourgons cellulaires
84, 87
8407.3+8408.2+8409[.91+.99]+
8708[.1+.3-.9]
34310000-3
Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
84, 87
8407.3+8408.2+8708[.1+.3-.9]
34311000-0
Moteurs (véhicules)
90, 94, 95
90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+9506
36153000-8
Matériel d'enseignement
90,94,95
90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+9506
36153100-9
Matériel pédagogique
94
9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]
36153200-0
Matériels et appareils de formation
40
4014.1
36731100-5
Préservatifs
NC
Chapitre
CPV
Code NC
Descriptions supprimées
44
4404
02181000-6
Poteaux
27
2709-2715
11000000-0
Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes
27
2709
11100000-1
Pétrole brut
27
2709
11110000-4
Pétrole brut et produits pétroliers
27
2709
11111000-1
Pétrole
27
2709
11111100-2
Pétrole brut
27
2709
11112000-8
Produits pétroliers
94
9404[.901-.909]
17216100-0
Tissus d'ameublement
41
4107[.2-.9]+4110+4109+4111
19140000-9
Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autre cuir
44
4408
20216000-3
Placages
44
4416
20412100-8
Tonneaux
48
4813+4823
21250000-0
Papier à cigarettes et papier filtre
27
2710.00[.26-.36+.51+.55]
23110000-1
Essence et kérosène
27
2710.00.51
23111000-8
Essence aviation
27
2710.00.5
23111200-0
Carburants de type kérosène
27
2710.00[.26-.36]
23112000-5
Essence
27
2710.00[.26-.36]
23112200-7
Supercarburant
27
2710.00[.26-.36]
23113000-2
Pétrole
27
2710.00[.8-.9]
23135000-2
Huiles minérales lubrifiantes
27
2710.00[.8-.9]
23135100-3
Huiles lubrifiantes
27
2710.00[.8-.9]
23135200-4
Agents lubrifiants
FR
17.12.2003
Chapitre
Journal officiel de l’Union européenne
Code NC
Descriptions supprimées
27
2710.00.9
23135300-5
Préparations à base d'huiles lourdes
27
2710.00.96
23135310-8
Huiles utilisées comme isolant électrique
30
3002.10
24411000-8
Sérums
30
3002.10
24411200-0
Immunoglobuline
30
3002.10
24411300-1
Gammaglobuline
30
3002.2
24412100-6
Vaccins à usage humain
30
3002.2
24412110-9
Vaccin anti-typhus
30
3002.2
24412120-2
Vaccin anti-hépatite B
30
3002.2
24412150-1
Tuberculine
29
2937
24413000-2
Hormones
29
2937.9
24413200-4
Stéroïdes
29-30
2918.21+2922[.41+.42]+2923+
2924[.1+.22+.29]+2932.2+
2933[.1+.21+.5+.69]+2934.32941+3001+3002.9
24415000-6
Produits chimiques à usage pharmaceutique et médical
29-30
2922[.41+.42]+2923+2924[.1+
.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+
.69]+2934.3-2941+3001+3002.9
24415100-7
Substances chimiques à usage pharmaceutique
29
269
2932.2
24415110-0
Lactones
29-30
2918.21+2922[.41+.42]+2923+
2924[.1+.22+.29]+2932.29+
2933[.1+.21+.5+.69]+2934.32941+3001+3002.9
24415200-8
Substances chimiques à usage médical
29-30
2935+2941+3001[.4+.9]+3004[.4+
.9]
24416100-4
Remèdes
29
2941
24416110-7
Antibiotiques
29
2941.10
24416111-4
Pénicilline
29
2935
24416120-0
Sulphonamides
30
3001-3006
24416200-5
Préparations pharmaceutiques
30
3006
24418000-7
Spécialités pharmaceutiques
30
3002.90.9
24419200-6
Antiseptiques
30
3006+3407+3822
24421000-1
Consommables médicaux chimiques, excepté consommables dentaires
30
3006[.2+.4]+3407+3822
24421100-2
Réactifs
30
3006+3822
24421140-4
Réactifs de diagnostic
94
9406.00[.3+.9]
28111100-4
Baraques de chantier
73
7308.2
28112230-1
Tours
73, 76
7308[.4+.9]+7610.9
28112381-4
Placage
73, 76
7308[.4+.9]+7610.9
28112382-1
Digues
73, 76
7310[.1+.29]+7612
28214000-5
Tonneaux
73, 76
7310[.1+.29]+7612
28216000-9
Fûts
73, 76
7310[.1+.29]+7612
28218400-7
Boîtes
83
8311
28415300-7
Matériaux de brasage ou de brasage fort
83
8311
28415310-0
Matériaux de brasage
7323+7418.1+7615.1+8210+8515
28512940-5
Seaux à ordures en métal
84
8482[.1-.8]
28540000-9
Supports
68
6801
28813140-7
Gravier
3926.9+7308.9+7610.9
28823100-8
Glissières de sécurité
84
8431[.43+.49]
28850000-5
Tête de puits
84
8407+8408
29111000-0
Moteurs
84
8406[.1+.8]
29112100-8
Turbines à vapeur
73-74-76-8285
39, 73, 76
FR
270
Chapitre
Journal officiel de l’Union européenne
Code NC
Descriptions supprimées
84
8406[.1+.8]
29113100-5
Pièces pour turbines à vapeur
84
8412.21+8412.31
29121200-5
Moteurs hydrauliques
84
8412.21+8412.31
29121300-6
Moteurs pneumatiques
84
8412.21+8412.31
29121400-7
Moteurs hydrauliques
84
8412.21+8412.31
29121500-8
Moteurs pneumatiques
84
8426[.1-.4]
29221422-8
Pont roulant
84
8430.3
29521240-1
Machines de forage
84
8414[.51+.6]
29714100-8
Ventilateurs
90
9023
30191200-6
Matériel didactique
84
8471.5
30233171-0
Disques
85
8537[.1+.2]+8538
31211100-9
Tableaux de distribution
85
8537[.1+.2]+8538
31211110-2
Tableaux de commande
85
8537[.1+.2]
31214500-4
Tableaux de distribution
94
9405.1
31524100-6
Plafonniers
94
9405.1
31524200-7
Appliques murales
90
9006.62
31525000-2
Flashes
94
9405.40[.3+.9]
31527210-1
Réverbères
85, 86
8530.8+8608
31623100-0
Feux de signalisation
85
8536
31682100-1
Boîtes
85
8540
32140000-6
Tubes
90
9018+9022
33110000-4
Imagerie
90
9022
33111630-6
Scanographes
90
9018
33112000-8
Échographie
90
9018
33112300-1
Échoencéphalographe
90
9018
33113000-5
Scanographe médical
90
9019+9020
33155000-1
Équipement pour kinésithérapie
90
9021.5
33182210-4
Stimulateur
90
9021.5
33182220-7
Valve cardiaque
90
9012.1
33261200-9
Scanographes
90
9012.1
33261220-5
Tomodensitomètre
90
9012.1
33261230-8
Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur
90
9012.1
33261260-7
Matériel d'imagerie
90
9012.1
33261270-0
Scanographe à résonance magnétique nucléaire
90
9003[.1+.9]
33412200-3
Montures et logements oculaires de lunettes de protection
90
9007.2+9008.1
33452100-4
Projecteurs
87
8702+8703[.2+.3]
34114210-4
Camions
84, 87
8407.3+8408.2+8409[.91+.99]+
8708[.1+.3-.9]
34310000-3
Moteurs et pièces de moteurs
84, 87
8407.3+8408.2+8708[.1+.3-.9]
34311000-0
Moteurs
84
90, 94, 95
90, 94
40
9403.60.3
36122400-6
Présentoirs
90023+9403.2+9406.60.9+
9403[.70.9+.8]+9506
36153100-9
Matériel didactique
9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]
36153200-0
Matériels d'enseignement
4014.1
36731100-5
Condoms
17.12.2003