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AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. GRAND JEU GRATUIT ET SANS OBLIGATION D’ACHAT « LA ROUE DU 7 » SAMEDI 07 MAI 2016 - MARDI 07 JUIN 2016 JEUDI 07 JUILLET 2016 - DIMANCHE 07 AOÛT 2016 MERCREDI 07 SEPTEMBRE 2016 - VENDREDI 07 OCTOBRE 2016 RÈGLEMENT ARTICLE 1 - ORGANISATION La société AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. dont le siège social est situé Centre de Loisirs et Thermal, Parc de COULANGE, 57360 AMNÉVILLE, organise un grand jeu gratuit et sans obligation d’achat intitulé « LA ROUE DU 7 », le samedi 07 mai, le mardi 07 juin, le jeudi 07 juillet, le dimanche 07 août, le mercredi 07 septembre et le vendredi 07 octobre 2016, de 11h00 à 00h00 (minuit), dans les locaux du SEVEN CASINO. ARTICLE 2 - PRINCIPE DU JEU Grand jeu gratuit et sans obligation d'achat. Le SEVEN CASINO offre la possibilité aux participants de gagner de nombreux cadeaux. 1. 2. 3. 4. 5. 6. Dates et horaires du jeu : le samedi 07 mai 2016, de 11h00 à 00h00 (minuit). le mardi 07 juin 2016, de 11h00 à 00h00 (minuit). le jeudi 07 juillet 2016, de 11h00 à 00h00 (minuit). le dimanche 07 août 2016, de 11h00 à 00h00 (minuit). le mercredi 07 septembre 2016, de 11h00 à 00h00 (minuit). le vendredi 07 octobre 2016, de 11h00 à 00h00 (minuit). Lieu de jeu : salle des machines à sous* Borne de jeu : roue électronique avec 70 segments : 7 segments de couleur or « GAGNÉ » + 63 segments blancs « PERDU » Participation : actionner 1 des 3 Buzzers aux choix pour lancer la roue *Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité. ARTICLE 3 - PARTICIPATION Grand jeu gratuit et sans obligation d'achat réservé exclusivement aux porteurs d’une carte biométrique* du SEVEN CASINO. *Les cartes sont gratuites et disponibles sur simple demande dans l’espace « Cartes Biométriques » du casino, conformément aux modalités d’enregistrement et à la règlementation en vigueur sur l’accès dans les casinos. Service strictement réservé aux personnes majeures et non interdites de jeux. « Les mineurs, même émancipés, et les personnes dont le Ministère de l’Intérieur a requis l’exclusion des salles de Jeu, ne peuvent en aucun cas s’abonner gratuitement au service (Article 57 de l’Arrêté Ministériel du 14 Mai 2007). Les inscriptions sont conservées par le casino à des fins d’archivage. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, merci de contacter M. MEYER, SEVEN CASINO, Centre de Loisirs et Thermal, Parc de COULANGE, 57360 AMNÉVILLE. Cette opération en salle des machines à sous est exclusivement réservée aux personnes majeures, à l'exception des personnes dont le Ministère de l'Intérieur a requis l'exclusion dans les conditions fixées par arrêté, se trouvant dans l’établissement organisateur durant la période du jeu. Cette participation est interdite aux membres et aux familles du personnel du SEVEN CASINO ou du Groupe TRANCHANT, ainsi qu’à toutes les personnes ayant des intérêts dans l’exploitation de ces sociétés. La famille s’entend du conjoint, des frères et sœurs, et des ascendants et descendants au premier degré des membres de cette société. Pendant toute la durée du jeu, il ne sera admis qu’une participation par jour et par personne. La participation à ce jeu, implique l’acceptation pleine et entière du règlement et l’autorisation pour la société organisatrice d’utiliser, de publier ou de faire publier les noms et images des gagnants, sans contrepartie. ARTICLE 4 - DÉSIGNATION DES GAGNANTS La roue électronique contient 70 segments de 2 types : 7 segments SEVEN CASINO, couleur or, portant la mention « GAGNÉ », 63 segments SEVEN CASINO, couleur blanche, portant la mention « PERDU ». Lorsque la roue s’arrête sur un segment SEVEN CASINO, couleur or, portant la mention « GAGNÉ », l’ordinateur situé à côté de la roue désigne aléatoirement le lot gagné et celui-ci s’affiche sur l’écran. Le gagnant se verra remettre immédiatement le lot affiché sur l’écran situé sur le côté de la roue. Toutefois, le gagnant de la voiture se verra remettre un coupon à présenter à la concession TECHNIC AUTO pour récupérer son lot (Article 5 du présent règlement). ARTICLE 5 - DOTATION EN LOTS Ce jeu est doté d’un total de 1.254 lots, répartis comme suit en 209 lots pour chaque période de jeu (date) : 1 VOITURE - TOYOTA Modèle TOYOTA Aygo Hatchback 3P NG 1.0 1.0 VVT-i x EU6 Motorisation : Essence - Coloris : blanc pur (peinture opaque) 2 Puissance fiscale : 4 CV - Emission CO cycle mixte - Normes CEE : 95 g/km Non inclus : carte grise, plein d’essence, assurance et frais de déplacement jusqu’à la concession à la charge du gagnant de la voiture Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu par date : 10.600,00 € TTC 3 NUITS A L’HÔTEL GOLDEN TULIP AMNÉVILLE (HÔTEL 4 ÉTOILES) Nuit d’hôtel sur la base d’un séjour valable pour 2 personnes comprenant : 1 nuit en chambre classique double + 2 petits déjeuners Buffet + Taxes de séjour + Accès au Spa Sur réservations et selon disponibilités - Valable les vendredis jusqu’au 30/12/2016 Hôtel GOLDEN TULIP AMNÉVILLE - AMNÉVILLE (57) / Moselle / Lorraine Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu par date : 406,00 € TTC Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu par date : 406,00 € TTC x 3 = 1.218,00 € TTC 20 REPAS POUR 2 PERSONNES AU SEVEN RESTAURANT Repas valable pour 2 personnes au SEVEN RESTAURANT Sur la base de 2 menus à 23 € TTC/personne (hors boissons) Sur réservation au SEVEN RESTAURANT et selon disponibilités Valable jusqu’au 30/12/2016 – Valable les lundis et jeudis, hors jours fériés SEVEN CASINO - Avenue de l’EUROPE - AMNÉVILLE (57) / Moselle / Lorraine Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu par date : 23,00 € TTC x 2 = 46,00 € TTC Valeur commerciale totale des 20 lots mis en jeu par date : 46,00 € TTC x 20 = 920,00 € TTC 80 TICKETS PROMOTIONNELS DE 7 €* Ticket promotionnel non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* du SEVEN CASINO - Avenue de l’EUROPE - AMNÉVILLE (57) - Date de validité : 8 jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel. Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu par date : 7,00 € TTC Valeur commerciale totale des 80 lots mis en jeu par date : 7,00 € TTC x 80 = 560,00 € TTC 100 TICKETS PROMOTIONNELS DE 20 €* Ticket promotionnel non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* du SEVEN CASINO - Avenue de l’EUROPE - AMNÉVILLE (57) - Date de validité : 8 jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel. Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu par date : 20,00 € TTC Valeur commerciale totale des 100 lots mis en jeu : 20,00 € TTC x 100 = 2.000,00 € TTC 5 TICKETS PROMOTIONNELS DE 100 €* Ticket promotionnel non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* du SEVEN CASINO - Avenue de l’EUROPE - AMNÉVILLE (57) - Date de validité : 8 jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel. Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu par date : 100,00 € TTC Valeur commerciale totale des 5 lots mis en jeu par date : 100,00 € TTC x 5 = 500,00 € TTC Valeur commerciale totale des 209 lots mis en jeu par date : 15.798,00 € TTC Valeur commerciale totale des 1.254 lots mis en jeu sur toute la période (6 dates) : 94.788,00 € TTC *Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité. ARTICLE 6 - REMISE DES LOTS Les lots seront immédiatement remis en main propre aux gagnants à l’accueil du SEVEN CASINO, contre présentation d’une pièce d’identité (photocopiée par le casino), aux heures d’ouvertures et pendant la période du jeu, le samedi 07 mai, le mardi 07 juin, le jeudi 07 juillet, le dimanche 07 août, le mercredi 07 septembre et le vendredi 07 octobre 2016, de 11h00 à 00h00 (minuit). Aucun lot ne sera remis ultérieurement. Le gagnant doit retirer son lot le jour même. A défaut, son lot sera remis en jeu. Le gagnant de la voiture se verra remettre un coupon à présenter à la concession TECHNIC AUTO. TECHNIC AUTO 15 RUE DES ALLIES 57050 METZ TEL. : 03.87.15.60.99 FAX : 03.87.32.01.55 Ces lots offerts ne peuvent donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent ou espèces, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit. En cas de revente de la part des gagnants de son ou ses lots auprès d'une autre personne, la société AMNEVILLE LOISIRS S.A.S. décline toute responsabilité et ne devra être en aucun cas impliquée dans cette transaction. Les lots non distribués après le samedi 07 mai, le mardi 07 juin, le jeudi 07 juillet, le dimanche 07 août, le mercredi 07 septembre et le vendredi 07 octobre 2016, à 00h00 (minuit), resteront acquis à la société organisatrice. En cas de rupture de stock ou de livraison, la société organisatrice remplacera les lots indisponibles par des lots de valeur commerciale identique ou supérieure et ce avec annonce verbale ou affichage interne. Si AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. se trouve, notamment en raison d'une rupture de stock du fournisseur de lots, ou du redressement ou liquidation judiciaires de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot ou gain remporté par le participant, elle se réserve le droit de remplacer le lot prévu par un autre de valeur égale ou supérieure. ARTICLE 7 - MODIFICATIONS, RÉSERVES, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ La société organisatrice, exploitant le SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE, se réserve le droit, sur simple décision de la Direction, d’écourter, de modifier, d’écourter, d’interrompre, de proroger ce jeu ou de reporter toute date annoncée. Elle ne saurait en aucun cas, être tenue pour responsable si, par cas fortuit ou de force majeure, ce jeu, règlement et lots devaient être modifiés, annulés ou reportés. Toute interruption du présent jeu, ainsi que toute modification du présent règlement feront l’objet d’un avenant. La responsabilité d’AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. ne saurait être engagée de ce fait, et aucun dédommagement ne pourra être demandé par les participants. Il ne sera admis aucune contestation d’aucune sorte ou pour quelque raison que ce soit, concernant ce jeu, les lots ou leur attribution. ARTICLE 8 - QUESTIONS ET RÉCLAMATIONS Toute question d'application ou d'interprétation du règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser à l'occasion du présent jeu, sera tranchée souverainement, sans recours possible, par AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. en fonction de la nature de la question, dans le respect de la loi française. ARTICLE 9 - COMMUNICATION DU RÈGLEMENT Le présent règlement, affiché et consultable à l’entrée du SEVEN CASINO, a été déposé à la SCP ACTA, étude de Maitres Joseph PIERSON, Hervé PIERSON et Alain MEROT, 15 rue de SARRE, BP 15126, 57074 METZ Cedex 3. Il est également disponible sur le site Internet : www.etudeacta.fr.