Very Good de la Bonn

CONTRAT DE SAILLIE
Very Good de la Bonn
Saison de monte 2013
Conditions de monte
Insémination Artificielle : Juments à jours de vaccins et vermifuges Exigés
IAC uniquement : 120€ TTC* à la réservation + 300€ TTC* au 01/10 + Frais Techniques 180€ TTC*
Garantie Poulain Vivant (48H) avec Option de Report.
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, joint aux deux chèques du montant total de la saillie (réservation + solde+ FT),) sans quoi
l’autorisation de saillie ne sera pas délivrée. Le chèque du Solde ne sera encaissé que le 01/10/2013.
C’est à l’acheteur de prouver avant cette date, par un certificat vétérinaire, que sa jument est restée vide ; dans le cas contraire, elle sera considérée comme pleine. Des doses de semence congelées
peuvent être envoyées selon disponibilité et ce aux frais du client. . En cas de retard de paiement, il sera appliqué des pénalités de retard à compter du 5/10/2013 conformément aux dispositions
visées sous les articles L441-3 et L441-6 du Code du Commerce : pénalités égales à trois fois et demie le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’échéance, sans qu’il soit besoin d’une mise en
demeure.
* : Les tarifs sont établis sur la base HT et les prix TTC sont calculés sur la base du taux de TVA en vigueur à la date de la remise de l’offre, soit 19.6%.
CONDITIONS PARTICULIERES ET DE REPORT :
 Le livret de la jument doit obligatoirement être présenté lors du premier saut. Les vaccinations doivent être à jour (rhino- pneumonie comprise). Les juments
étant restées vides l’année précédente devront arriver au Haras avec un certificat bactériologique négatif pour métrite contagieuse.
 Le Haras se réserve le droit de faire effectuer par le vétérinaire tout prélèvement, analyse ou suivi plus approfondi qu’il jugera nécessaire afin d’optimiser les chances
 de gestation, et ce aux frais de l’éleveur.
 Les frais de pension, de suivi gynécologique et de mise en place sont à la charge de l’acheteur.
 Pour les juments venant à la saillie au Haras des Pierres, un contrat pour la saison 2013 d’insémination, suivi gynécologique et/ou hébergement devra
 être signé et retourné au Haras de Pierres avec ce présent contrat au plus tard 30 jours avant la première venue de la jument au Haras des Pierres.
 Les paillettes de semence mises à disposition afin de mettre en œuvre cette saillie vendue au travers de ce présent contrat restent la propriété du vendeur.
 L’éleveur s’engage à ne déclarer la naissance de son poulain par papier ou par Internet à SIRE ou dans n’importe quel autre stud-book que lorsqu’il aura réglé la
 totalité des factures dues au Haras des Pierres et aura donc reçu en retour l’original de la déclaration de naissance signé par ce dernier.
 Garantie Poulain Vivant : valable pour les juments à jour de vaccinations (rhino-pneumonie comprise).
 Si la jument reste vide ou avorte ou si le poulain meurt dans les 48 heures après la naissance : certificat vétérinaire, copie des vaccins et déclaration de
naissance devront nous être renvoyés, suite à la saillie est reportée à l’année civile suivante pour la même jument que celle du précédent contrat. (Hors frais
d’envois)
CONTRAT :
Je soussigné (Nom, Prénom) ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Adresse……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Tel …………………………………….. Fax…………………………………….Email………………………………………………………………………………………………………..
Déclare souscrire une saille de VERY GOOD DE LA BONN pour la saison de monte 2013 aux conditions ci-dessus, pour ma jument :
Nom……………………………………………………………………………………… N° SIRE…………………………………….... Date de Naissance……………………….
Qui sera inséminée :
au Haras des Pierres
au centre de……………………………………………………Adresse……………………………………………………….………………………
Tel……………………………………… Fax……………………………………. Email…………………………………………………………………………..…………………………..
Date à laquelle je souhaite disposer des doses dans ce centre : …./…./2013
Je certifie que cette saillie est prise en vue de réaliser un transfert d’embryon :
OUI
NON
Si oui, précisez le nom du centre de TE déterminé en accord avec le vendeur :……………………………………………………………………………….
Fait à
L’acheteur
Le
Porter les mentions
« Lu et Approuvé »
Le vendeur
Exemplaire vendeur
Notin Auriane – Lieu dit « Les Pierres » - 37110 – Monthodon
Tel : 06.33.04.01.76 // Email : [email protected] // Site internet : www.elevagedanbel.fr
CONTRAT DE SAILLIE
Very Good de la Bonn
Saison de monte 2013
Conditions de monte
Insémination Artificielle : Juments à jours de vaccins et vermifuges Exigés
IAC uniquement : 120€ TTC* à la réservation + 300€ TTC* au 01/10 + Frais Techniques 180€ TTC*
Garantie Poulain Vivant (48H) avec Option de Report.
La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, joint aux deux chèques du montant total de la saillie (réservation + solde+ FT), sans quoi
l’autorisation de saillie ne sera pas délivrée. Le chèque du Solde ne sera encaissé que le 01/10/2013.
C’est à l’acheteur de prouver avant cette date, par un certificat vétérinaire, que sa jument est restée vide ; dans le cas contraire, elle sera considérée comme pleine. Des doses de semence congelées
peuvent être envoyées selon disponibilité et ce aux frais du client. . En cas de retard de paiement, il sera appliqué des pénalités de retard à compter du 5/10/2013 conformément aux dispositions
visées sous les articles L441-3 et L441-6 du Code du Commerce : pénalités égales à trois fois et demie le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’échéance, sans qu’il soit besoin d’une mise en
demeure.
* : Les tarifs sont établis sur la base HT et les prix TTC sont calculés sur la base du taux de TVA en vigueur à la date de la remise de l’offre, soit 19.6%.
CONDITIONS PARTICULIERES ET DE REPORT :
 Le livret de la jument doit obligatoirement être présenté lors du premier saut. Les vaccinations doivent être à jour (rhino- pneumonie comprise). Les juments
étant restées vides l’année précédente devront arriver au Haras avec un certificat bactériologique négatif pour métrite contagieuse.
 Le Haras se réserve le droit de faire effectuer par le vétérinaire tout prélèvement, analyse ou suivi plus approfondi qu’il jugera nécessaire afin d’optimiser les chances
 de gestation, et ce aux frais de l’éleveur.
 Les frais de pension, de suivi gynécologique et de mise en place sont à la charge de l’acheteur.
 Pour les juments venant à la saillie au Haras des Pierres, un contrat pour la saison 2013 d’insémination, suivi gynécologique et/ou hébergement devra
 être signé et retourné au Haras de Pierres avec ce présent contrat au plus tard 30 jours avant la première venue de la jument au Haras des Pierres.
 Les paillettes de semence mises à disposition afin de mettre en œuvre cette saillie vendue au travers de ce présent contrat restent la propriété du vendeur.
 L’éleveur s’engage à ne déclarer la naissance de son poulain par papier ou par Internet à SIRE ou dans n’importe quel autre stud-book que lorsqu’il aura réglé la
totalité des factures dues au Haras des Pierres et aura donc reçu en retour l’original de la déclaration de naissance signé par ce dernier.
 Garantie Poulain Vivant : valable pour les juments à jour de vaccinations (rhino-pneumonie comprise).
 Si la jument reste vide ou avorte ou si le poulain meurt dans les 48 heures après la naissance : certificat vétérinaire, copie des vaccins et déclaration de
naissance devront nous être renvoyés, suite à quoi la saillie est reportée à l’année civile suivante pour la même jument que celle du précédent contrat. (Hors
frais d’envois)
CONTRAT :
Je soussigné (Nom, Prénom) ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Adresse……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Tel …………………………………….. Fax…………………………………….Email………………………………………………………………………………………………………..
Déclare souscrire une saille de VERY GOOD DE LA BONN pour la saison de monte 2013 aux conditions ci-dessus, pour ma jument :
Nom……………………………………………………………………………………… N° SIRE…………………………………….... Date de Naissance……………………….
Qui sera inséminée :
au Haras des Pierres
au centre de……………………………………………………Adresse……………………………………………………….………………………
Tel……………………………………… Fax……………………………………. Email…………………………………………………………………………..…………………………..
Date à laquelle je souhaite disposer des doses dans ce centre : …./…./2013
Je certifie que cette saillie est prise en vue de réaliser un transfert d’embryon :
OUI
NON
Si oui, précisez le nom du centre de TE déterminé en accord avec le vendeur :……………………………………………………………………………….
Fait à
L’acheteur
Le
Porter les mentions
« Lu et Approuvé »
Le vendeur
Exemplaire à conserver
par l’acheteur
Notin Auriane – Lieu dit « Les Pierres » - 37110 – Monthodon
Tel : 06.33.04.01.76 // Email : [email protected] // Site internet : www.elevagedanbel.fr