Contrat de prestation pour animaux domestiques

Contrat de prestation pour
animaux domestiques
Le contrat de prestation est signé entre le propriétaire de l'animal et
RÉCRÉOPOIL, représenté par Muriel Wanderstok, personne en
charge de la prestation.
Les engagements sont effectifs durant toute la période de la
prestation.
Propriétaire de l'animal :
Nom : …………………………………......................... Prénom : ………………………………………
Adresse : ……………………………………………………………………………………
Code postal : ……………......... Ville : ………………………………………………….………
Téléphone :………………………………
E-mail : ………………………………………
Personne en charge de la prestation :
RÉCRÉOPOIL (Muriel Wanderstok)
48 rue des Charmettes
92140 Clamart
06 77 69 69 95
[email protected]
Entre le propriétaire de l'animal et RÉCRÉOPOIL, il est convenu et arrêté ce qui suit :
Le propriétaire confie la ou les prestation(s) désignée(s) ci‐dessous à RÉCRÉOPOIL aux conditions
stipulées par le présent contrat.
Prestation souhaitée :
Visite à domicile de l'animal
Promenade de l'animal
Promenade + Visite de l’animal
Vétérinaire habituel :
Nom : …………………………………..
Adresse : ………………………………………………………………………….…………
Code postal : ……………...... Ville : …………………………………………………... Téléphone : …………..................…….
Personne à contacter (autre que le propriétaire) en cas de problème ou d'urgence :
Nom : …………………………………..
Adresse : ………………………………………………………………………….…………
Code postal : ……………...... Ville : …………………………………………………... Téléphone : …………..................…….
Animal qui fait l'objet de la prestation (cf. fiche de renseignements de l'animal)
Caractéristiques de la prestation :
Descriptif des clés confiées (nombre, badge, etc.) : …………………………………..…………….
Fréquence de la prestation : …………………..
Jours et tranche horaire de préférence : ……………………………………………………………………….
Contrat de prestation de services ‐ 1/2
RÉCRÉOPOIL ‐ Services à l’animal
Adresse : 48 rue des Charmettes 92140 Clamart ‐ E-mail : [email protected] Tél. 06 77 69 69 95 - www.recreopoil.fr ‐ N° SIRET : 820 939 353 00018
Services annexes :
Aspirateur
Aérer le domicile
Aspirateur + serpillère
Arroser les plantes
Relever le courrier
Skype
Tarif* et période de la prestation (une facture sera remise au propriétaire de l'animal) :
Du : ……………………. Au : ………………………… inclus
Tarif pratiqué : Basique / Semaine – Zone A / B
Soit ………….. garde(s) à ……………… euros par garde
Réduction éventuelle
Frais éventuels en sus
Total
=
=
=
=
.……………….. euros
-.……………….euros
.……………….. euros
.……………….. euros
Règlement par :
Espèces
Chèque
Délai de règlement et pénalités en cas de retard de paiement : Le règlement de la prestation de services faisant
l’objet du présent contrat doit se faire lors de la remise des clés au client. En cas de retard de paiement, le client
encourt des pénalités s’élevant à 5% du montant facturé par jour de retard en plus du montant facturé. En outre,
une indemnité forfaitaire de 40 € est due à RécréOpoil pour frais de recouvrement, à l’occasion de tout retard de
paiement.
Observations éventuelles :
………………………………………………………………………........................................................................................……….
…………………………………………………………………………………………...............................................................................
………………………………………………………………………………………………...................................................................……
Fait en double exemplaires à ………………………………………….., le ………/………/………..
La signature de ce contrat vaut acceptation des conditions générales de prestation ci-jointes. Le présent
contrat prend fin au moment de la restitution des clés.
Signature du propriétaire de l'animal,
précédée de « Lu et approuvé »
Signature du Responsable de RÉCRÉOPOIL
Muriel Wanderstok
*Les prix sont indiqués en euros hors taxe (HT), conformément à l'article 293B du Code Général des Impôts (TVA
non applicable).
Contrat de prestation de services ‐ 2/2
RÉCRÉOPOIL ‐ Services à l’animal
Adresse : 48 rue des Charmettes 92140 Clamart ‐ E-mail : [email protected] Tél. 06 77 69 69 95 - www.recreopoil.fr ‐ N° SIRET : 820 939 353 00018