RBS MARKET ACCESS Société d`Investissement

RBS MARKET ACCESS
Société d'Investissement à Capital Variable
69, route d’Esch,
L-1470 Luxembourg
R.C.S. Luxembourg B 78567
(la « Société »)
Luxembourg, 02 avril 2013
À l'attention des actionnaires des Compartiments suivants :
RBS Market Access LevDAX® x2 Monthly Index ETF
RBS Market Access ShortDAX® x2 Monthly Index ETF
RBS Market Access Euro Stoxx 50® Monthly Leverage Index ETF
RBS Market Access Euro Stoxx 50® Monthly Double Short Index ETF
RBS Market Access S&P GSCI® Capped Component 35/20 2x Leverage Monthly Index ETF
RBS Market Access S&P GSCI® Capped Component 35/20 2x Inverse Monthly Index ETF
RBS Market Access Leveraged FTSE® 100 Monthly Index ETF
RBS Market Access Short FTSE® 100 Monthly Index ETF
RBS Market Access Leveraged FTSE® MIB Monthly Index ETF
RBS Market Access Short FTSE® MIB Monthly Index ETF
(chacun un « Compartiment », ensemble les « Compartiments »)
Concerne : Liquidation des Compartiments – avis aux Actionnaires
Chers Actionnaires,
Nous vous informons que la valeur des actifs nets de chaque Compartiment est inférieure à la valeur
de l'actif net minimum figurant dans le prospectus actuel de la Société (le « Prospectus ») pour que
chaque Compartiment concerné puisse fonctionner d'une manière économiquement efficace.
En conséquence, et conformément aux dispositions du Prospectus et à l'article 31 (2) des statuts de
la Société (les « Statuts »), le conseil d'administration (le « Conseil d'Administration ») a jugé dans
le meilleur intérêt des Actionnaires de clôturer les Compartiments avec effet à compter du 16 mai
2013 et de procéder au rachat obligatoire de toutes les actions de chaque Compartiment.
Le Conseil d'Administration entame actuellement la procédure de radiation des actions des
Compartiments de la Deutsche Börse, Boerse Stuttgart, Borsa Italiana, SIX Swiss Exchange et du
London Stock Exchange. Un avis de radiation sera publié en conformité avec les règles et règlements
applicables de chaque bourse. La négociation des actions des Compartiments sur chacune des
bourses concernées seront définitivement suspendues avec effet à partir du 13 mai 2013.
Le prix de rachat obligatoire par action de chacun des Compartiments sera déterminé par référence à
la valeur de l'actif net du Compartiment concerné à la date du 16 mai 2013, sans tenir compte des
frais et dépenses de liquidation qui seront supportés par The Royal Bank of Scotland plc, en sa
qualité de promoteur de la Société.
Il est prévu que le paiement du prix de rachat résultant du rachat obligatoire aura lieu au plus tard le
23 mai 2013. Aucune commission de rachat ne sera appliquée et le produit du rachat sera payé dans
la devise de référence de chaque Compartiment.
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de RBC Investor Services Bank
S.A., en sa qualité d'agent administratif de la Société (tél. : +352 2605 9730, fax : +352 2460 9500, email : [email protected]). Le représentant et le service de paiement en Suisse est RBC
Investor Services Bank S.A., Esch-sur-Alzette, succursale de Zurich, ayant son siège social
Badenerstrasse 567, Case Postale 101, CH-8066 Zurich. Le prospectus, le(s) document(s) intitulé(s)
«Informations clés pour l’investisseur», les statuts ainsi que les rapports annuel et semestriel peuvent
être obtenus gratuitement auprès du représentant en Suisse.
Très cordialement,
Le Conseil d’Administration
RBS MARKET ACCESS
Société d'Investissement à Capital Variable
Siège social : 69, route d’Esch, L-1470 Luxembourg - R.C.S. Luxembourg B-78.567
AVIS AUX ACTIONNAIRES
DE
RBS Market Access LevDAX® x2 Monthly Index ETF
RBS Market Access ShortDAX® x2 Monthly Index ETF
RBS Market Access Euro Stoxx 50® Monthly Leverage Index ETF
RBS Market Access Euro Stoxx 50® Monthly Double Short Index ETF
RBS Market Access S&P GSCI® Capped Component 35/20 2x Leverage Monthly Index ETF
RBS Market Access S&P GSCI® Capped Component 35/20 2x Inverse Monthly Index ETF
RBS Market Access Leveraged FTSE® 100 Monthly Index ETF
RBS Market Access Short FTSE® 100 Monthly Index ETF
RBS Market Access Leveraged FTSE® MIB Monthly Index ETF
RBS Market Access Short FTSE® MIB Monthly Index ETF
(chacun un « Compartiment », ensemble les « Compartiments »)
Nous vous informons que la valeur des actifs nets de chacun des Compartiments est inférieure à
la valeur de l'actif net minimum figurant dans le prospectus actuel de la Société (le
« Prospectus ») pour que chaque Compartiment concerné puisse fonctionner d'une manière
économiquement efficace.
En conséquence, et conformément aux dispositions du Prospectus et à l'article 31 (2) des statuts
de la Société (les « Statuts »), le conseil d'administration (le « Conseil d'Administration ») a
jugé dans le meilleur intérêt des Actionnaires de clôturer les Compartiments avec effet à compter
du 16 mai 2013 et de procéder au rachat obligatoire de toutes les actions de chaque
Compartiment.
Le Conseil d'Administration entame actuellement la procédure de radiation des actions des
Compartiments de la Deutsche Boerse, Boerse Stuttgart, Borsa Italiana, SIX Swiss Exchange et
du London Stock Exchange. Un avis de radiation sera publié en conformité avec les règles et
règlements applicables de chaque bourse. La négociation des actions des Compartiments sur
chacune des bourses concernées seront définitivement suspendues avec effet à partir du 13 mai
2013.
Le prix de rachat obligatoire par action de chacun des Compartiments sera déterminé par
référence à la valeur de l'actif net du Compartiment concerné à la date du 16 mai 2013, sans tenir
compte des frais et dépenses de liquidation qui seront supportés par The Royal Bank of Scotland
plc, en sa qualité de promoteur de la Société.
Il est prévu que le paiement du prix de rachat résultant du rachat obligatoire aura lieu au plus tard
le 23 mai 2013. Aucune commission de rachat ne sera appliquée et le produit du rachat sera payé
dans la devise de référence de chaque Compartiment.
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de RBC Investor Services Bank
S.A., en sa qualité d'agent administratif de la Société (tél. : +352 2605 9730, fax : +352 2460
9500, email : [email protected]). Le représentant et le service de paiement en Suisse
est RBC Investor Services Bank S.A., Esch-sur-Alzette, succursale de Zurich, ayant son siège
social Badenerstrasse 567, Case Postale 101, CH-8066 Zurich. Le prospectus, le(s) document(s)
intitulé(s) «Informations clés pour l’investisseur», les statuts ainsi que les rapports annuel et
semestriel peuvent être obtenus gratuitement auprès du représentant en Suisse.