district de la region - Communauté de Communes Moret Seine

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes MORET SEINE & LOING se réunira en
séance ordinaire à CHAMPAGNE SUR SEINE – Palais des Rencontres le lundi 27 juin 2016 à 20 h 30
INFORMATIONS DIVERSES
PÔLE « APROTER »
Service « Ingénierie Technique »
1°) – Création d’un groupement de commandes entre MSL et la commune de
Veneux les Sablons
Service « Développement Local »
2°) - Acquisition d’une emprise foncière dédiée à l’aménagement de la gare routière
3°) - Aménagement / Gestion du programme Leader Sud 77 – année 2016
4°) - Demandes de subvention au Département et à la Région : mise en place signalétique Eurovéloroute n° 3
PÔLE « SERVICE AUX HABITANTS »
Service « Petite Enfance »
5°) - Matinées à Jouer et Multi-Accueil La Farandole :
. Fonctionnement / Organisation
. Règlement
Service « Culture »
6°) Création d’une régie de recettes / tarifs pratiqués
PÔLE « RESSOURCES »
Administration générale
7°) - SIRMOTOM :
. Modification règlement intérieur déchetterie
. Modification règlement intérieur collecte
8°) - Contrat Territorial Régional – Commune de Thomery
9°) - Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales touchés par des
événements climatiques
Finances
10°) - Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs – année 2015 / Reprise et affectation des
résultats de l’exercice 2015
QUESTIONS DIVERSES