docGVfM - Analyse de Conditions Générales
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GVfM - Analyse de Conditions Générales
Good Value for Money Tableau comparatif de Conditions Générales de contrats d'épargne standard Monosupport Euro Société d'assurance Nom du produit Distributeur Groupe d'appartenance de la société d'assurance MACSF Epargne Retraite RES MACSF MACSF Catégorie Good Value for Money du produit Epargne standard en euros Eléments de référence Type de contrat Nature du contrat Entité souscriptrice du contrat collectif Version des conditions générales analysées par Good Value for Money Statut du contrat Date de mise à jour de la fiche Monosupport Euro Collectif à souscription individuelle Association AMAP Juillet 2012 Ouvert aux souscriptions nouvelles 11/05/2016 Frais Frais éventuels d'ouverture du contrat Frais à l'entrée sur les versements (hors dérogations ou promotions éventuelles) Frais de gestion annuels sur le support en euros Montants minima de versement Montant minimum de versement à l'ouverture Montant minimum de versement libre Montant minimum de versement mensuel programmé Montant minimum de versement trimestriel programmé Montant minimum de versement semestriel programmé Montant minimum de versement annuel programmé 5 € de cotisation à l'Association AMAP 1,00 % sur les VL - 0,60 % sur les VP 0,50% 200 € ou 30 € si mise en place de VP 0€ 30 € 30 € (option non proposée) 30 € Fonds en Euros Rendement annuel moyen 2011-2015 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement annuel moyen 2010-2014 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement annuel moyen 2009-2013 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement annuel moyen 2008-2012 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement annuel moyen 2008-2011 net de frais et brut de prélèvements sociaux 3,30% 3,54% 3,83% 4,08% 4,22% Rendement 2015 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement 2014 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement 2013 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement 2012 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement 2011 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement 2010 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement 2009 net de frais et brut de prélèvements sociaux Rendement 2008 net de frais et brut de prélèvements sociaux 2,85% 3,10% 3,40% 3,50% 3,65% 4,05% 4,55% 4,65% Nom du fonds en euros Engagement de l'assureur concernant le taux minimum de participation aux bénéfices (PB) Dates de valeur Versement sur le support en euros Avances Montant minimum d'une avance Pourcentage maximum d'avance sur le fonds en euros Montant miminum de remboursement (partiel ou total) d'une avance Intérêts facturés sur une avance Actif général MACSF Minimum légal, à savoir 85 % 3ème jour suivant le versement 0€ 80% 0€ (non précisé dans les CG du produit) Frais de gestion d'une avance (au-delà des intérêts sur avance) 0€ Rachat partiel Montant minimum d'un rachat partiel Montant minimum du solde du contrat après rachat(s) partiel(s) Frais liés à la réalisation d'un rachat partiel 0€ 200 € 0€ Montant minimum d'un rachat partiel programmé (en périodicité mensuelle) Frais liés à la réalisation d'un rachat partiel programmé 200 € 0€ Garanties en cas de sortie en rente viagère Possibilité pour l'assuré de garantir la table de mortalité utilisée Frais de service des rentes Non 3%
