Téléchargement de la liste des publications de Me Jacques

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Jacques-André Schneider, « Les conventions collectives et la prévoyance professionnelle : un nouveau
développement », in : Rémy Wyler / Anne Meier / Sylvain Marchand (éds.), Regards croisés sur le droit du
travail : Liber Amicorum pour Gabriel Aubert, éd. Schulthess, Genève, Zurich et Bâle 2015, p. 285-297.
Jacques-André Schneider, « Le rôle actuel des conventions collectives dans la prévoyance professionnelle
vieillesse, survivants et invalidité », SZS/RSAS, 59/2015, p. 181-234.
Jacques-André Schneider, « Les fondations patronales de prévoyance : actualités jurisprudentielles et
législatives », SZS/RSAS, 58/2014, p. 421-447.
Jacques-André Schneider, « Le compte épargne-temps (CET) et les cotisations aux assurances sociales »,
SZS/RSAS, Stämpfli Editions SA Berne – 58/2014, p. 107-124.
Jacques-André Schneider, « Freizügigkeit innerhalb der Europäischen Union : Neuer Richtlinienentwurf »,
Prévoyance Professionnelle Suisse, n 12/2013, p. 90-91.
Jacques-André Schneider, « Libre passage dans l’Union Européenne : nouveau projet minimal », Prévoyance
Professionnelle Suisse, n 11/2013, p. 106-107.
Jacques-André Schneider / Anne Troillet, « Les institutions de prévoyance de corporations de droit public :
le nouveau droit », Prévoyance Professionnelle Suisse, n° 09/2013, p. 80-81.
Jacques-André Schneider / Anne Troillet, « Assurance perte de gain maladie collective selon la LCA et
situations transfrontalières », SZS/RSAS, Stämpfli Editions SA Berne – 2013, p. 251-275.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence juin 2011 – mai 2012 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 49-2013, p. 173-221.
Jacques-André Schneider, « La flexibilité de la prévoyance : au service tant des prestations que du financement », Prévoyance Professionnelle Suisse, n° 02/2013, p. 33 34.
Jacques-André Schneider, « Caisses de droit public : questions d’application », Prévoyance Professionnelle
Suisse, n° 07/2012, p. 38-39.
Jacques-André Schneider / Anne Troillet, « Le salaire assuré : la durée du contrat, l’activité accessoire
et la rémunération » (également traduit en allemand), Prévoyance Professionnelle Suisse, n° 05/2012,
p. 87-89.
Jacques-André Schneider, « Changement d’affiliation en cas de découvert. Transfert d’un découvert »,
Prévoyance Professionnelle Suisse, n° 04/2012, p. 45.
Jacques-André Schneider, « La responsabilité selon l’article 52 LPP », Prévoyance Professionnelle Suisse,
07/11, p. 84-86.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence juin 2010 – mai 2011 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 47-2011, p. 163-211.
Jacques-André Schneider (rédacteur responsable), « Glossaire de la prévoyance professionnelle suisse.
Définitions et références », éd. EPAS Prévoyance Professionnelle et Assurances Sociales SA, Lucerne,
2011.
Jacques-André Schneider / Anne Troillet Maxwell, « L’institution de prévoyance face au détachement »,
Prévoyance Professionnelle Suisse, n° 01/2011, p. 80-81.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence juin 2009 – mai 2010 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 45-2010, p. 315-368.
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Jacques-André Schneider / Thomas Geiser / Thomas Gächter (Editeurs), « LPP et LFLP. Lois fédérales
sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité et sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité », Stämpfli Editions SA Berne 2010, 1876 pages.
Jacques-André Schneider / Anne Troillet, « Liquidations partielles en cas de découvert technique : où va
la jurisprudence ? », Prévoyance professionnelle Suisse N° 09/2009, p. 83-84.
Jacques-André Schneider / Thomas Geiser/Thomas Gächter (Hrsg), « BVG und FZG, Bundesgesetz über
die berufliche Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung sowie die Freizügigkeit in der beruflichen
Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung », Stämpfli Handkommentar, Bern 2009, 1903 Seite.
Jacques-André Schneider, « L’investissement responsable », in : Hans-Ulrich Stauffer (éd.) : Berufliche
Vorsorge im Wandel der Zeit. Festschrift « 25 Jahre BVG », p. 167-177.
Jacques-André Schneider, « La crise révélatrice de 2008 », SZS/RSAS, 53/2009, p. 538-547.
Jacques-André Schneider, « Attributions volontaires de la prévoyance de l’employeur : fiscalité et cotisations AVS/AI », SZS/RSAS, 53/2009, p. 426-453.
Jacques-André Schneider / Béatrice Stückelberg Vijverberg : « LAI, Perte de gain maladie et LACI : quel
suivi individualisé pour l’assuré ? », in : Bettina Kahil-Wolff / Emmanuelle Simonin : La 5ème révision de l’AI,
Stämpfli Editions SA Berne – 2009, p. 47-85.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence 2007 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 42-2009, p. 163-203.
Jacques-André Schneider, « L’institution de prévoyance professionnelle des indépendants », SZS/RSAS,
53/2009, p. 81-98.
Jacques-André Schneider, « Prestations et réserve de fluctuation de valeurs. Dépendance au risque de
volatilité des actifs », Prévoyance Professionnelle Suisse, 09/08, p. 51-53.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence 2006 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 40-2008, p. 195-250.
Jacques-André Schneider, « La retraite complémentaire et le droit financier européen : collision ou
convergence» : Prévoyance professionnelle suisse, 04/2008, p. 15-17.
Jacques-André Schneider, « Le Tribunal fédéral face aux mesures d’assainissement dans la prévoyance
professionnelle » Numéro de rétrospective 2007, Prévoyance Professionnelle Suisse, p. 51-53.
Jacques-André Schneider, « 1ère révision LPP : quelques aspects fiscaux », in : Kahil-Wolff / Schneider (éd.)
: « Nouveautés en matière de prévoyance professionnelle », Stämpfli Editions SA, Berne 2007, p. 25-63.
Bettina Kahil-Wolff / Jacques-André Schneider (éd.), « Nouveautés en matière de prévoyance professionnelle », Stämpfli Editions SA, Berne 2007.
Jacques-André Schneider, « Garantie étatique. Une sécurité controversée », Prévoyance Professionnelle
Suisse, juillet 2007, p. 43-44.
Jacques-André Schneider, « Hedge Funds et Private Equity. Plus de sécurité juridique et de transparence
», Prévoyance Professionnelle Suisse, juillet 2007, p. 13-14.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence 2005 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 38-2007, p. 89-128.
Jacques-André Schneider, « Court terme versus long terme ? », Prévoyance Professionnelle Suisse,
004/07, p. 65-67.
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Jacques-André Schneider, « Discriminations en matière de prévoyance professionnelle ? », Prévoyance
Professionnelle Suisse, 02/07, p. 47 ss.
Jacques-André Schneider, « Restructurations et transfert de patrimoine dans la prévoyance professionnelle eu égard à l’article 98 LFus » in Trigo Trindade / Anderson (éditeurs), Institutions de prévoyance :
devoirs et responsabilité civile, Colloque AGDA – UNIGE, Schulthess, 2006, p. 111-128.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence 2004 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 36-2006, p. 181-212.
Jacques-André Schneider, « Le deuxième pilier des pensions suisses est-il en crise ? », avec Meinrad
Pittet, David Pittet et Anna Djilali, Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 36-2006, p. 99-121.
Jacques-André Schneider, « Mesure d’assainissement. Courage et responsabilité du Conseil de fondation
admis par le Tribunal fédéral », avec Jean-Marc Wanner, Prévoyance Professionnelle Suisse, 10.06, p. 73 ss.
Jacques-André Schneider, « L’invalidité et la réinsertion : problèmes actuels », in Bettina Kahil-Wolff /
Rémy Wyler, éd., « Le droit social dans la pratique de l’entreprise – Questions choisies », IRAL, Faculté de
droit et des sciences criminelles de l’Université de Lausanne, Stämpfli Editions SA, Berne, 2006, p. 67-94.
Jacques-André Schneider, « Fusion, transformation et transfert de patrimoine des institutions de prévoyance. Commentaire des articles 88 à 98 LFus », in : Peter/Trigo Trindade (Editeurs), « Commentaire
LFus », Schulthess 2005, p. 863-940.
Jacques-André Schneider, « Faisabilité du libre choix de la caisse de pensions. Etude comparative sur
l’individualisation et le transfert du risque à l’assuré », avec David Pittet et Meinrad Pittet, Aspects de la
sécurité sociale, rapport de recherche n° 10/05, OFAS, 2005.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence 2003 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 34-2005, p. 93-127.
Jacques-André Schneider, « 1ère révision LPP : La soumission des salariés et de l’employeur (art. 1-11, 46
LPP) », RSAS-SZS, 49/2005, p. 20 ss.
Jacques-André Schneider, « Y a-t-il un risque lié à IAS 19 pour le réviseur suisse ? », Prévoyance Professionnelle Suisse, 04.05, p. 61-64.
Jacques-André Schneider, « Assujettissement au 2ème pilier (LPP et prévoyance surobligatoire selon
l’ALCP et le Règlement CEE) n° 1408/71 » in : Bettina Kahil Wolff (éd.) « Assujettissement, cotisations et
questions connexes selon l’Accord sur la libre circulation des personnes CH – CE » Stämpfli Editions SA,
2004, p. 59 ss.
Jacques-André Schneider, « Remarques sur l’invalidité due à la maladie et la réadaptation », Cahiers
genevois et romands de sécurité sociale, n° 31-2003, p. 67-96.
Jacques-André Schneider, « Jurisprudence 2001 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 29-2002, p. 77-109.
Jacques-André Schneider, « Informations et conseils à l’assuré dans les assurances sociales : le tournant
de la LPGA », in « La partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) », Colloque de Lausanne
2002, IRAL - Université de Lausanne, publication n° 28, p. 31-92 (mars 2003).
Jacques-André Schneider, « ATF 127 V 259 : la fin du système de la biprimauté des prestations dans la
prévoyance professionnelle ? », RSAS-SZS, 2002, p. 201 ss.
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Jacques-André Schneider, « Jurisprudence 2000 du Tribunal fédéral en matière de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 27-2001, p. 141-164.
Jacques-André Schneider, « Fonds libres et liquidations des caisses de pensions. Eléments de jurisprudence », RSAS-SZS, 2001, p. 451 ss.
Jacques-André Schneider, « Stress et épuisement professionnel : l’employeur et le contrôle médical annuel », in « Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Duc», Institut de recherches sur le droit de la responsabilité civile et des assurances, IRAL, Lausanne, 2001.
Jacques-André Schneider, « 2è pilier et cotisations de l’employeur », Plädoyer, 6/00, p. 50 à 53.
Jacques-André Schneider, « Supplementary Pension Plans and Collectively Agreed Schemes », in « Pensions in the European Union : Adapting to Economic and Social Change », édité par Gerard Hughes et Jim
Stewart, Kluwer Academic Publishers, 2000.
Jacques-André Schneider, « A propos des normes comptables IAS 19 et FER/RPC 16 et de la prévoyance
professionnelle suisse », Aspects de la sécurité sociale, Rapport de recherche n° 9/00.
Jacques-André Schneider, « Divorce et prévoyance professionnelle », avec Christian Bruchez, in « Le nouveau droit du divorce », CEDIDAC, 2000, ainsi que Revue suisse d’assurances, août 2000.
Jacques-André Schneider, « Caisses de pensions publiques : garantie de l’Etat et modification du plan de
prestations », avec Eric Maugué, Revue suisse d’assurances, février 2000.
Jacques-André Schneider, « Nouveau droit du divorce : quelques problèmes pratiques pour les institutions de prévoyance », Prévoyance professionnelle suisse, n° 12, décembre 1999.
Jacques-André Schneider, « Répertoire de la jurisprudence 1995 à 1997 du Tribunal fédéral en matière
de prévoyance professionnelle », Cahiers genevois et romands de sécurité sociale, n° 22, 1999, p. 85-175.
Jacques-André Schneider, « Primes et qualité des soins : les organisations de maintien de la santé (ODMS)
et la LAMal », avec Marc-André Raetzo, RSAS-SZS, 1999, p. 263-289.
Jacques-André Schneider, « Le droit de l’actionnaire de proposer une résolution au vote de l’Assemblée
générale », AJP/PJA 5/98.
Jacques-André Schneider, « La sinistrose : un diagnostic médical ? Réflexions sur l’atteinte à la santé
dans l’assurance invalidité fédérale », avec Andreas Saurer, Georges-André Davoine, Gilles Godinat, Dominique Petite, in RSAS-SZS, 1998, p. 19-38.
Jacques-André Schneider, « L’égalité entre les hommes et les femmes dans la jurisprudence européenne »,
in Sécurité sociale N° 1, pages 43-52, Berne 1997, (version allemande sous le titre « Gleichbehandlung von
Männern und Frauen in der europäischen Rechtsprechung », in Soziale Sicherheit no 1, p. 43-52 Berne 1997).
Jacques-André Schneider, « Les conventions collectives instaurant un régime complémentaire de retraite »,
in : « La sécurité sociale à l’aube du XXIe siècle », Helbing et Lichtenhahn, Bâle, 1996.
Jacques-André Schneider, « A propos du libre-choix individuel de la Caisse de pensions », Cahiers genevois et romand de la sécurité sociale, N° 16, 1996, p. 61 ss.
Jacques-André Schneider, « Les assurés face aux risques de la prévoyance professionnelle », Prévoyance
Professionnelle Suisse, 1996, p. 237-240.
Jacques-André Schneider, « Libéralisation des placements : une éthique de la responsabilité », in « Capitalisme libéral et capitalisme participatif », 1996.
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Jacques-André Schneider, « La gestion de fortune institutionnelle et l’éthique de la responsabilité », RSASSZS, 1996, pages 1-24. Paru également in : « Rapport moral sur l’argent dans le Monde 1996 », Association
d’économie financière (Paris).
Jacques-André Schneider, « Quelques réflexions à propos de l’assurance-invalidité », Cahiers genevois et
romands de sécurité sociale, n° 15, 1995, p. 73-76.
Jacques-André Schneider, « Restructurations économiques et fonds libres d’une institution de prévoyance
», Plädoyer, N° 5, octobre 1995, p. 53-58.
Jacques-André Schneider, « Retraites complémentaires et régimes conventionnels en Europe », Lettre de
l’Observatoire des Retraites, N° 7, 1995 (Paris).
Jacques-André Schneider, « Quel avenir pour les régimes complémentaires ? » in « Sécurité sociale : le
défi du futur », livre du Jubilé de l’AGEAS, Genève, 1994, p. 103-132.
Jacques-André Schneider, « Occupational Pension schemes in Switzerland: New Vesting and Home
ownership laws », Benefits & Compensation International, London, June, 1994, p. 13-17.
Jacques-André Schneider, « Pour une protection moderne des travailleuses et des travailleurs » (en collaboration avec Alexandre Berenstein, Hans-Peter Tschudi, Olivier Bindschedler, Anne-Lise Du Pasquier et
Elisabeth Conne-Perreard), Editions Réalités Sociales, 1994, 188 pages.
Jacques-André Schneider, « La loi fédérale sur le libre passage (LFLP) et son Ordonnance (OLP) », RSASSZS, 1994, p. 402-437.
Jacques-André Schneider, « Les régimes complémentaires de retraite en Europe : libre circulation et
participation. Etude de droit suisse et comparé », Helbing et Lichtenhahn, Bâle, 1994, 482 pages. Thèse de
doctorat avec mention « Très bien ». Prix fondation Walter Hug, Premier prix Joseph des Arts (Université
de Genève), Prix de la Société suisse de droit des assurances, 1995.
Jacques-André Schneider, « La réforme des systèmes de retraite en Europe », Cahiers genevois et romand de sécurité sociale, (N° 10, 1993, p. 7-28).
Jacques-André Schneider, « Indemnités volontaires et contractuelles à la fin des rapports de service »,
Plädoyer, 3/1993, p. 45-49 (en collaboration avec Me Jean-Bernard Waeber).
Jacques-André Schneider, « La réforme des régimes de retraite en Europe : les retraites en Europe :
l’heure des choix », in 3ème Colloque des Rentes genevoises, Genève, Colloque 3 (1993), p. 87-120.
Jacques-André Schneider, « Liberté et responsabilité dans la gestion de la fortune de prévoyance »,
Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle, RSAS-SZS, 1993, p. 186 - 212.
Jacques-André Schneider, « Droit communautaire et prévoyance professionnelle suisse », Pictet & Cie,
1992, 52 pages.
Jacques-André Schneider, « Le droit communautaire et les caisses de pensions suisses : questions choisies », Genève, HPR, 1992 (Contribution au Droit communautaire et prévoyance professionnelle suisse,
Colloque, Genève, 13 mai 1992).
Jacques-André Schneider, « Le travail atypique et la protection de la santé, la durée du travail et le repos.
Remarques sur le droit suisse à la lumière du droit communautaire », Plädoyer, avril 1992.
Jacques-André Schneider, « L’égalité des rémunérations entre hommes et femmes et les régimes complémentaires de retraite : aperçu de la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes », Cahiers genevois et romand de sécurité sociale, Genève, N° 8, 1992, p. 7 à 17.
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P U B L I C AT I ON S
Jacques-André Schneider, « Asyl und Erwerbstätigkeit », Asyl 90/4, p. 2 ss.
Jacques-André Schneider, « Freedom of Movement and Swiss Pension law », Recueil des travaux de
l’Association internationale des juristes en matière de caisses de pensions (IPEBLA), Congrès de Cascais,
Portugal, 1990, 10 pages.
Jacques-André Schneider, « Asile et travail salarié : questions choisies », in « Le droit des réfugiés ». Enseignement de 3ème cycle de droit 1990, publié sous la direction de Walter Kälin, Université de Berne, Fribourg, Lausanne et Neuchâtel, p. 115-136.
Jacques-André Schneider, « Gestion paritaire et bon fonctionnement de la prévoyance professionnelle »,
Revue syndicale suisse, N° 1, 1990, p. 9-17.
Jacques-André Schneider, « Les droits de participation dans la prévoyance professionnelle vieillesse survivants et invalidité », Mémoire présenté en vue de l’obtention du Diplôme d’Etudes Supérieures en droit
(D.E.S. - Genève), 1989, 200 pages.
Jacques-André Schneider, Diverses notes de jurisprudence dans les revues « Plädoyer » et « JAR » de
1987 à 1991.
Jacques-André Schneider, Participation à la rédaction du « Guide du locataire », Fédération Romande des
Locataires, 1981.
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