Section Index Page 1 de 2 GT001 Préambule GT002

GT000
Section
Index
Page
GT001
Préambule
GT002
Admissibilité
GT003
Nouvelle demande, demande de changement ou
d’annulation de transport
GT004
Responsabilités de l’élève
GT005
Responsabilités des parents, tuteurs ou tutrices
GT006
Responsabilités de la direction d’école
GT007
Responsabilités des transporteurs, conducteurs ou
conductrices
GT008
Responsabilités du Service de transport Francobus
GT009
Distances de marche vers l’arrêt d’autobus
GT010
Transport en commun
GT011
Transport élèves co-op
GT012
Hors zone
GT013
Durée du trajet
GT014
Deuxième adresse
GT015
Embarquement et débarquement des élèves de
maternelle, jardin, 1re et 2e année
GT016
Arrêt à la porte
GT017
Sièges de courtoisie
GT018
Garde partagée
GT019
Sièges rehausseurs/sièges d’auto
GT020
Transport spécial
GT021
Mesures d’urgence, auto-injecteur épinéphrine
GT022
Mesures d’urgence – premiers soins – réanimation
cardiorespiratoire (RCR)
GT023
Procédures en situation d’urgence
GT024
Intempéries
GT025
Fermeture d’école
GT026
Comportements, mesures disciplinaires et sécurité
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GT000
Section
Index
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2 de 2
GT027
Changement d’heures d’école
GT028
Processus d’appel à la décision
GT029
Changements temporaires
GT030
Enfant perdu
GT031
Protection des renseignements personnels et les
documents électroniques
GT032
Caméras vidéo à bord de l’autobus scolaire
GT033
Programme de brigadiers et brigadières d’autobus
scolaire
GT034
Mesures d’évacuation et de confinement (lock down)
GT035
Interruption du service de transport scolaire (à venir)
GT036
Transport d’équipement et ou d’effet personnels à bord
de l’autobus
GT040
Transport pour les cours d’été