Tarifs 2016/2017 en téléchargement

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MEMBRES
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
En
DE HAUT.JUR,A SAINT.
CLAUDE
exerclce
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Présents
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Date et lleu de la séance
MERCREDT 11 MAf 2016
Extrait du registre des
Bureau de la Gommunauté de
communes
l3bis boulevard de la RéPublique
SAINT.CLAUDE
délibérations
du Bureau cornmunautaire
PRESENTS
:
Raphael Perrin, Jean-Daniel Maire, Jean-François Demarchi, Nadia Lahu,.Daniel Monneret, Pierre
Gresset, Alain Mouret, Jean-Louis David, Eliane Grenard, Jean-Jacques Baroni, Philippe Passot, Alexandre
Stephan
EXCUSE
Isabelle Heurtier (a donné pouvoir à Nadia Lahu),
ABSENTS : Jean-Louis Millet,
-----ooOoo----La convocation pour la séance du mercredi 11 mai 2016, datée du 3 mai 2A16 a été adressée aux membres du
Bureau
présence, donne lecture
Le président, Raphaël perrin ouvre la séance à 18h30, remercie les participants de leur
des procurations.
M. Alain Mouret se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à l'unanimité.
-----ooOoo-----
N'18/12-4
CULTURE
CONSERVATOTRE
:
PROPOSTTION TARIFS
5-2-3-1
Vu les statuts de la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude et notamment l'articlepublic
de
par
établissement
un
créées
Equipement culturels << Gérer les écoles de musique existantes
_
>,
co'opérat¡on intercommunale et créer, gérer, toute école de musique à caractère intercommunal
Vu la nécessité de fixer les tarifs du Conservatoire,
Vu le règlement des études du Conservatolre,
Les tarifs suivants sont ProPosés
:
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De0à
6000€
Quotientr familiaux
ld'aorès les revenus N-1)
Modulcs dc 1O h annucllcs de cours réparties
durant le cycle scolaire : ateliers du départcment
!...*_._.__._
De5001à
De 12 001
12 000 c
120 € (tarif forfaitaire ne faisant pas
Supérieur à
000 c
nce aux
quotients familiaux)
des
musiquce actuclles, piano et guitare clasoiquc, aidc
à la pratlque cn amateur
Formation musicale seule, pratiq uc* collectives
¡eules, atelier vocal, élève audlteur
Probatoire
Atelier mini cordcs
1er cycle traditionnel,
Instrument scul
renforcé, musíques actuelles
Formation musicale +
PPED
instrument (A)
60€
90€
r40 €
200 €
90e
135 €
2to
€.
300 €
105 e
158 €
245 e
350 €
120 €
180 €
280 €
400 €
15€
23e
35€
50€
23e
34C
53€
75€
30€
45€
70€
100 €
Adulte débutant
2è'" cycle traditionnel,
renforcé, mus¡ques actuelles
PPEC
Adulte confirmé
3è'" cycle traditionnel,
musiques actuelles
PPF GA
fnstrument
Supplémentaire (B)
Probatoire
ler cycle traditionnef ,
renforcé, musiques actuelles
PPED
Adulte débutant
2e'e cycle traditionnel,
renforcé, musiques actuelles
PPEC
Adulte confirmé
3e'e cycle traditionnel,
musiques actuelles
PPF GA
Elèves (enfants et adultes) hors territoire Haut-Jura Saint-Claude (C)
Modulcs dê 10 h annucllcs dc cours róparties durant le cyclc scolaire : ateliers du
département des musiques actuelles, piano et guitare classique, aidc à la pratique en
amateur
Formation musicale seule, pratiques collectives seules' atelier vocal, élève auditeur
Probatoire
Atelier mini cordes
Instrument seul
1e' cycle traditionnel, renforcé, musiques actuelles
PPED
Formation musicale
Adulte débutant
* instrument
2é'" cycle traditionnel, renforcé, musigues actuelles
120 €
200 €
450 €
525 €
PPEC
Adulte confirmé
3è-" cycle traditionnel, musiques actuelles
600 €
PPF GA
Instrument
Supplémentaire
Probatoire
1er
75C
cycle traditionnel, renforcé, musiques actuelles
PPED
Adulte débutant
2e'e cycle traditionnel, renforcé, musiques actuelles
113 €
PPEC
Adulte confirmé
3"'"
cycle traditionnel, musiques actuelles
150 €
PPF GA
Le montant des frais administratifs est de 15,00 € par année scolaire et par famille, inclus dans la cotisation du
premier trimestre.
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MAI
Les élèves internes sur le territoire de la Communauté de communes
fiscal des parents est domicilié hors territoire bénéficient des tarifs des élèves habitant sur e territoire
Les candidats autonomes aux examens du Conservatoire paient une participat¡on aux frais administratifs de
30,00 €.
Les candidats libres aux examens du Conservatoire paient une participation aux frais pédagogiques et
administratifs de 150 €, incluant 2 répétitions avec p¡ano dans les locaux du Conservatoire'
La location des instruments du Conservatoire est de 15,00 € par trimestre et par instrument' Les mois de
juillet, août et septembre sont gratuits. La durée de location minimum est d'un trimestre. Le loyer est acquitté
än colnptément de la facturation des cours de chaque trimestre, sans caution supplémentaire. Tout trimestre
commeñcé est drl. L'entretien, l'assurance obligatoire et la réparation des instruments loués sont à la charge
des familles.
Réduction au : - Deuxíème enfant : - 30
- Troisième enfant : '5O
0/o
o/o
Les conditions d'accès, les droits de scolarité et les différents parcours pédagogiques sont détaillés dans le
règlement intérieur et le règlement des études du Conservatoire.
Le bureau communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité (résultat des votes
a
:
13 pour
- 0 contre -
bstention)
-
VALIDE les tarifs proPosés
AUTORISE le pré;¡dent à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette décis¡on.
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