"BREVE D`INF06" de septembre 2013

N °° 7 6 - S E P T E M B R E 2 0 1 3
Brève d'INF06
L ' a c t u a l i t é
Z OOM SUR
Le 22 septembre a eu lieu l’inauguration du
stade Allianz Riviera de Nice.
Il s’agit du 2e ERP le plus important du département après le Palais des festivals et des
congrès de Cannes.
Cela fait 7 ans, depuis la présentation du premier
dossier de permis de construire, le 2 mai 2006,
que l’un des groupements fonctionnel prévention
placé sous l’autorité du Lieutenant-Colonel Philippe
CALATAYUD, chargé d’étudier et d’instruire l’intégralité des dossiers de l’arrondissement Nice,
planche sur ce dossier phare pour la Ville de Nice,
mais aussi pour le département.
Chargé d’instruire ce dossier, le Commandant Alain
HALTER, adjoint au chef du groupement prévention de l’arrondissement Nice, aura apporté durant
toute cette période sa grande expertise technique
afin que les demandes d’avis et études diverses,
présentées à la sous- commission ERP/IGH de la
CCDSA, soient traitées dans les meilleures conditions.
Toutes les séances de cette instance départementale auront principalement été présidées par
le Lieutenant-Colonel Marc GENOVESE jusqu’au
1er février 2012, et ensuite par le Lieutenant-Colonel Vincent FRANCO, aujourd’hui chef du groupement chargé de la commission départementale
de sécurité.
En 7 ans ce sont donc pas moins de 9 études de
permis de construire qui ont été instruites :
- 3 pour le stade,
- 2 pour le parc de stationnement couvert,
- 3 pour le musée du sport,
- 1 pour le programme immobilier d’accompagnement.
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Dans le même temps, 33 demandes d’avis portant
sur l’ensemble des installations ont été examinées,
de même que 2 demandes d’avis sur la boutique de
l’OGC Nice, ainsi que 6 demandes de dérogation.
sion a intégré les avis de la sous-commission départementale pour l’homologation des enceintes
sportives et de la sous-commission départementale
pour la sécurité publique.
Enfin, 5 visites de sécurité et de réception ont été
nécessaires, à raison de 3 pour le stade et de 2
pour le poste de sécurité associé.
Le Commandant Alain HALTER, cheville ouvrière
du dispositif, représentant le DDSIS au sein de la
commission a consacré, durant toute cette période,
plus de 30 % de son temps de travail prévention
au suivi de ce dossier, cependant que la sous-commission, au titre de la présidence et du secrétariat
associé y a consacré, toutes missions confondues,
près de 10 % de son temps de travail.
Par ailleurs, le suivi de ce complexe sportif a
nécessité 21 réunions de la sous- commission
ERP/IGH de la CCDSA, dont 16 ont eu lieu en salle
à Villeneuve-Loubet.
Sur site, la validation des travaux a conduit à la
mise en œuvre d’une procédure de travail et d’accompagnement par la sous-commission ERP/IGH
de la CCDSA ayant nécessité une réunion de l’instance départementale sur site à intervalle trimestriel
en 2010 et 2011, puis en intervalle mensuel depuis
début 2012.
Par cette méthodologie il a été possible de rassembler tous les acteurs associés à ce projet membres
de la commission de sécurité, représentants du GT
Sud, dont le Commandant Philippe BERGONT, les
autorités de police, les services préfectoraux, ainsi
que les services municipaux et métropolitains, en
les faisant travailler en toute transparence et transversalité jusqu’à la visite de réception des travaux.
Cette méthode a permis d’aboutir à l’avis favorable
à la réception des travaux et à l’ouverture au public
rendu le 14 août 2013.
La sous-commission ERP/IGH s’est réunie en
nocturne le 5 août dernier afin de procéder, dans
les conditions réelles, aux essais des installations
électriques et d’éclairage ainsi qu’aux tests des
groupes électrogènes de sécurité équipant le stade
et le parc de stationnement.
Cette sous-commission s’est encore réunie le 9
août, durant toute la journée, afin de procéder, dans
les conditions réelles, aux essais des installations
techniques et de sécurité.
Elle a également procédé, au cours de trois
réunions, à l’étude des dossiers relatifs aux installations des panneaux photovoltaïques en couverture
du stade, ainsi qu’à la validation du protocole opérationnel établi spécifiquement pour cette occasion
avec ERDF, dans le but de garantir la sécurité des
secours publics susceptibles d’être engagés en cas
d’intervention sur ces installations.
Après plus de 10 réunions, notre sous-commis-
Si l’on ajoute la grande disponibilité du directeur
de cabinet du Préfet des Alpes-Maritimes durant
toute la durée de la procédure, on trouve tous les
éléments qui ont permis, malgré les difficultés de
tous ordres, de mener à bien l’un des plus importants chantiers qu’ait connu le département au
cours des 20 dernières années.
Ainsi, ce complexe sportif, susceptible d’accueillir
45 000 personnes en utilisation spectacle/concert
et 36 000 personnes en version stade à événement
sportif, constitue désormais, au titre du règlement
de sécurité contre l’incendie, un « GEEM », Grand
Établissement à Exploitation Multiple.
L´AGENDA
Au SDIS 06...
Lundi 7 octobre
9h00 conseil d’état-major
Vendredi 11 octobre
14h30 conseil administration
Au niveau national …
Du mercredi 9 au samedi 12
octobre
120e édition du congrès national
des sapeurs-pompiers
à Chambéry (Savoie)
Brève d'INF06
Focus sur
Point sur le travail demandé en juin :
DEMARCHE DE
PREVENTION DES RPS
L’accord-cadre relatif à la prévention des RPS
dans la fonction publique a été publié le 12
septembre 2013 (en ligne sur le site Intranet de
la Mission Hygiène et Sécurité).
Les éléments du calendrier sont précis : un plan
d’évaluation et de prévention des RPS doit être
initié en 2014 et achevé en 2015. Le travail de ce
groupe rentre pleinement dans la Loi.
Une circulaire précisera les modalités concrètes
de déploiement et de suivi du plan dans la
fonction publique territoriale (et hospitalière).
Les participants ont évoqué la formation « intégrer
les RPS au DU et démarche de prévention des
RPS » qui s’est déroulée les 12 et 13 septembre,
ce qu’il faut retenir de la démarche « l’objectif
est collectif » : on représente une catégorie de
personnels ou même l’ensemble des agents
du SDIS toutes catégories confondues et pas
soi-même.
- Représentativité du groupe : un représentant
SPV et un représentant SPP de catégorie C
compléteront le groupe de travail.
- Population visée : l’ensemble des agents du
SDIS doit être diagnostiqué.
- Anonymat : débat sur les champs obligatoires
et optionnels.
L’accord-cadre conditionnera notre questionnaire puisque la commande est précise, il faudra
répondre à 6 dimensions de risques à caractère
psychosocial : les exigences et l’intensité du
travail, les exigences émotionnelles, le manque
d’autonomie et de marges de manœuvre, la
mauvaise qualité des rapports sociaux et des
relations de travail, les conflits de valeur et
l’insécurité de la situation de travail.
-champs obligatoires : l’âge (tranches à définir),
le sexe, le statut familial, le nombre d’enfants,
la fonction (Cat A/B/C) et opérationnel ou
fonctionnel.
-champs optionnels : nom, centre/service.
-Prise en charge des urgences : une cellule
d’écoute « porte d’entrée unique » est
proposée, une personne pourrait prendre en
compte ces agents et les réorienter vers la
personne compétente (psychologue, assistante sociale…).
-Méthode de restitution du groupe de travail :
M. Scherrer rendra compte régulièrement au
DDSIS.
Rappel : le CHSCT reste le pilote de la démarche
RPS.
-
Indicateurs : l’absentéisme, la mobilité
(ponctuée par durée dans le poste, le type de
poste…), les mobilités au sein d’un service, le
nombre de fiches de poste datées de moins
d’un an en possession des agents, la formation
(nombre de stages demandés, indicateurs à
ponctuer : formations annulées, refusées…).
Les membres du groupe de travail sont invités à
réfléchir à d’autres indicateurs pour la prochaine
réunion.
La date de la prochaine réunion est fixée au
mercredi 16 octobre 2013 de 9h à 12h en salle
de réunion du 2ème étage État-Major Villeneuve
Loubet.
LES MOUVEMENTS DE PERSONNEL
MOBILITÉS INTERNES
la collectivité depuis le 1er mai 1999
Réintégration et affectation au
groupement fonctionnel Informatique et
Télécommunications
Au 1er septembre 2013
• Monsieur Marc BLANC
Lieutenant 2e classe de sapeurs-pompiers
professionnels en poste au groupement
territorial Centre – CIS Biot
Affectation au groupement territorial
Centre – CIS Antibes en qualité de 2e
adjoint au chef de centre
Au 1er septembre 2013
• Monsieur Manuel DANY
Sergent-chef de sapeurs-pompiers
professionnels, en position de disponibilité
depuis le 1er décembre 2012
Réintégration et affectation au
groupement territorial Centre – CIS
Antibes
Au 1er septembre 2013
• Madame Isabelle CACHIA
Adjoint administratif 1ère classe en poste
au service de Santé et Secours Médical –
Service missions appui au fonctionnement
Affectation au groupement territorial
Sud – Service Opérations en qualité de
coordinateur de cellule
Au 1er septembre 2013
• Madame Virginie HEYNRAET
Adjoint administratif 2e classe, en position
de disponibilité depuis le 8 décembre 2009
Réintégration et affectation au
groupement fonctionnel Commission
départementale de sécurité
Au 1er septembre 2013
• Madame Nathalie GOMES DA ROSA
Rédacteur principal 1ère classe en poste
au groupement fonctionnel Ressources
humaines et administration générale
Rattachement à titre provisoire auprès
de Monsieur BOLLIE, chargé des affaires
réservées – Service Communication
Au 1er septembre 2013
Réintégrations
• Monsieur Marc LHABITANT
Commandant de sapeurs-pompiers
professionnels, mis à disposition hors de
Demande
de disponibilité
• Monsieur Mickaël VILLAIN
Sergent en poste au groupement territorial
Est – CIS Menton
Demande de disponibilité pour une durée
de 1 an à compter du 1er septembre 2013
Renouvellements
de disponibilité
• Madame Sonia RENAULT
Adjoint administratif 1ère classe en poste
au groupement des Affaires financières
et juridiques
Renouvellement de disponibilité pour
une durée de 3 ans à compter du 1er
septembre 2013
• Madame Cathy BELTRANDO
Adjoint administratif 1ère classe en poste à
la Sous-Commission
Renouvellement de disponibilité pour une
durée de 1 an à compter du 1er septembre
2013
• Monsieur Claude RODRIGUES AMORIN
Adjoint technique 2e classe en poste au
groupement territorial Ouest – CIS St
Auban
Renouvellement de disponibilité pour
une durée de 6 mois à compter du 1er
septembre 2013
• Monsieur Franck JACQUOT
Caporal en poste au groupement territorial
Centre – CIS Antibes
Renouvellement de disponibilité pour une
durée de 1 an à compter du 1er septembre
2013
• Monsieur Jacques MARCELLESI
Sergent en poste au groupement territorial
Sud – CIS Fodéré
Renouvellement de disponibilité pour
une durée de 2 mois à compter du 1er
septembre 2013
• Madame Carole MARIA
Adjoint administratif 2e classe en poste
au groupement territorial Centre – CIS
Antibes
Renouvellement de disponibilité pour
une durée de 6 mois à compter du 25
septembre 2013
Retraites
• Monsieur Pierre CASAGRANDA
Adjudant de sapeurs-pompiers
professionnels au groupement territorial
Centre - CTA
Départ en retraite le 1er septembre 2013
• Monsieur Francis CAIL
Adjoint technique principal en poste au
groupement fonctionnel Technique
Départ en retraite le 16 septembre 2013
Mutations
• Monsieur François PANTALONI
Médecin 1ère classe en poste au
groupement territorial Sud - Service de
Santé et Secours Médical
Mutation au SDIS 33 au 1er septembre 2013
• Madame Fanny ROUX VIALE
Adjoint administratif 2e classe en poste
au groupement territorial Sud - Service
Opérations
Mutation au CCAS de Cagnes sur mer au
1er septembre 2013
Vous pouvez également retrouver votre Brève d’INF06 en couleur sur l’Intranet ou sur le site Internet www.sdis06.fr !
Pour vos suggestions, commentaires ou thèmes que vous souhaitez aborder, n’hésitez pas à contacter
Mme Nadine MIGLIORE par email : [email protected]
SDIS06 Service Départemental d’Incendie et de Secours – 140, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – BP 99 – 06271 Villeneuve-Loubet Cedex
Réalisation : Direction administrative et financière - Crédits photos : SDIS 06