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Compte-rendu de séance de conseil municipal
Compte-rendu de la séance
du Conseil Municipal du 5 Février 2013
M. PICHARD
P
M. GASTARD
P
D. RAULET
A
B. BOSCHET
P
P. LE BEAU
P
C. ROBIN
P
D. CHAUMORCEL
P
H. LE BRIS
AE
M. SIMONNEAU
P
F. RONXIN
P
J.Y. LIMOUX
AE
D. VASSEL
P
E. CHENAIS
P
C. MARION
P
AE
Y. MOREUL
P
F. DINEL
P= présent
E=excusé
M. PICARD-SAUVAGE
AE
A=absent
Mr DINEL a donné pouvoir à Mme MOREUL, Mr LIMOUX a donné pouvoir à Mr GASTARD.
Monsieur LE BEAU est élu secrétaire de séance.
-----------------------Lecture et approbation du compte-rendu de la séance du 8 janvier 2013.
Ordre du jour
1. Modification du PLU : choix du bureau d’études
2. Chemins de randonnées : avis sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de
Randonnée (PDIPR) du Morbihan
3. Télétransmission des actes administratifs : signature de la convention avec la Préfecture
4. Acquisition d’une estrade démontable
5. Etude des projets 2013
6. DPU
7. Questions diverses
Le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour. Le conseil municipal l’y autorise.
1/ Création de voirie à l’EHPAD
Mme Le Maire fait part aux élus que suite à la réunion de la commission voirie et urbanisme, il a été
proposé de créer une voie au niveau de l’EHPAD pour créer un accès et pouvoir renommer les rues.
Après étude des devis, le conseil municipal retient la proposition de BROCELIANDE TP pour un
montant de 4 770 € HT.
 Le nom de la rue reste à déterminer. Il a été convenu que chacun vienne au prochain conseil
municipal avec des propositions.
2/ Modification du PLU : choix du bureau d’études
Mme Le Maire fait part aux élus des devis reçus pour élaborer la modification du PLU.
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Compte-rendu de séance de conseil municipal
Après étude des devis, le conseil municipal retient la proposition de Melle LE PAVEC Ann Elen pour
un montant de 3 500 € HT.
3/Chemins de randonnées : avis sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de
Randonnée (PDIPR) du Morbihan
Mme Le Maire fait part aux élus des projets de circuits pédestres (circuit de la Rosaie et circuit du Bé)
sur la commune de Ménéac.
Le conseil municipal adhère au PDIPR du Morbihan et approuve le tracé des circuits.
4/ Télétransmission des actes administratifs : signature de la convention avec la Préfecture
Le Maire demande au conseil de l’autoriser à signer une convention avec la préfecture pour la
transmission des actes administratifs.
Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention.
5/ Acquisition d’une estrade démontable
Le maire rappelle que l’’acquisition d’une estrade démontable a fait l’objet d’une demande au sein du
conseil municipal.
Une consultation auprès de 2 prestataires a été réalisée : SEDI équipement et France Tribunes.
Après étude des devis, le conseil municipal décide de retenir la proposition de France Tribune. Le
conseil demande à ce que le devis soit revu en y intégrant des pieds ajustables et un chariot de
rangement.
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