Adoption du Modèle de données de l`OMD à l`échelon mondial (1

Adoption du Modèle de données de l’OMD à l’échelon mondial (1 juin 2016)
* les données figurant ci-dessous reposent sur les informations reçues lors de différentes réunions de l'OMD et de diverses enquêtes effectuées par l'OMD. Toutes les
données ne sont peut-être pas à jour.
S : Systèmes informatiques utilisés par les Membres dont la conformité avec le Modèle de données de l’OMD a été vérifiée. Les tableaux attestant de cette conformité ont été communiqués
au Secrétariat de l’OMD
P : Projets impliquant l’utilisation du Modèle de données de l’OMD qui sont en cours ou qui ont été achevés.
M : La mise en correspondance des éléments de données du système informatique national avec le Modèle de données de l’OMD a été établie et (dans certains cas) communiquée au
Secrétariat de l’OMD.
IP : Un dossier intitulé « Mon dossier d’information » a été publié par le Membre.
ND : Les renseignements permettant d’attester de la conformité du système informatique national avec le Modèle de données de l’OMD ne sont pas disponibles.
Nom du pays
Adresse du site Web de la douane
Afghanistan
www.customs.mof.gov.af
(République Islamique)
Afrique du Sud
www.sars.gov.za
Nom du Système
automatisé de
dédouanement
SYDONIA Monde
Système Interfront Customs
Border Solutions (iCBS) de
traitement des manifestes et
des déclarations
Année
d'adhésion à
l'OMD
Statut de
l'adoption du
Modèle de
données de
l'OMD
2004
S
1964
P
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique :
Version 3.2 utilisée pour la mise en correspondance
de la déclaration de marchandises – traitée sur la
plateforme Interfront. Version 3.5 utilisée pour
mettre en correspondance les rapports de
chargement. La SARS fait actuellement passer son
système de rapport de chargement sur la plateforme
Interfront.
Dans le cadre d'une mesure d'harmonisation des
données pour l'Europe du Sud-Est, des travaux ont
été effectués en vue d'aligner la Déclaration et la
Version 2.0. du MD de l'OMD (la Version 2.0. du MD
de l'OMD est également indiquée dans l'enquête de
l'OMD)
Albanie
www.dogana.gov.al
SYDONIA Monde
1992
S
Algérie
www.douane.gov.dz
SIGAD (Système d’Information
et de Gestion Automatisée des
Douanes)
1966
ND
Allemagne
www.zoll.de
1952
P
Andorre
www.duana.ad
1998
ND
Angola
www.agt.minfin.gov.ao
1990
ND
Arabie Saoudite
www.customs.gov.sa
ATLAS (Automatisiertes Tarifund Lokales Zoll-AbwicklungsSystem)
nd
TIMS (Trade Information
Management System ou
Système informatique pour le
commerce)
Nebras
1973
P
1968
P
Argentine
www.afip.gob.ar
SIM (Système informatique
Malvina)
Arménie
www.customs.am
Trade World Manager
(Système mondial de gestion
du commerce)
1992
M
Australie
www.customs.gov.au
Integrated Cargo System
(Système de fret intégré)
1961
M
Autriche
www.bmf.gv.at
1953
ND
Azerbaïdjan
www.customs.gov.az
1992
P
Bahamas
www.bahamas.gov.bs/customs
1974
ND
Bahreïn
www.customs.gov.bh
2001
ND
Bangladesh
Barbades
www.nbr-bd.org
customs.gov.bb
1978
1999
S
S
Belgique
fiscus.fgov.be
PLDA (Douanes et Accises sans
support papier)
1952
P
Bélize
Benin
www.customs.gov.bz
www.douanes-beninoises.net
SYDONIA Monde
SYDONIA ++
2008
1998
S
S
Bermudes
www.customs.gov.bm
CAPS (Customs Automated
Processing System ou Système
douanier automatisé de
traitement)
1990
ND
Douane électronique
VAIS (Système unique
automatisé de gestion du
service des douanes)
Système douanier automatisé
AS400
OFOQ (reposant sur le système
mondial de gestion du
commerce)
SYDONIA ++
SYDONIA ++
Observations
Travaux effectués lors du G7. L'alignement avec le
Modèle de données de l'OMD ne serait pas complet à
ce jour.
Activités entreprises pour mettre en oeuvre SYDONIA
Monde
Travaux effectués pour l'adoption du MODDA pour le
MERCOSUR (sur la base du MD de l'OMD).
Alignement partiel avec la Version 2.0; alignement
partiel avec la Version 3.0 (différents pourcentages
de correspondances exactes trouvés pour les jeux de
données d'importation et d'exportation).
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 2.0.
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
Nom du pays
Adresse du site Web de la douane
Nom du Système
automatisé de
dédouanement
Année
d'adhésion à
l'OMD
Statut de
l'adoption du
Modèle de
données de
l'OMD
www.mof.gov.bt
BACS (Bhutan Automated
Customs System ou Système
douanier automatisé du
Bhoutan)
2002
ND
Biélorussie
www.customs.gov.by
NASED (National Automated
System of Electronic
Declaration ou Système
national automatisé de
déclaration électronique)
1993
ND
Bolivie
www.aduana.gob.bo
SYDONIA ++
1997
S
Bosnie-Herzégovine
www.uino.gov.ba
SYDONIA Monde
2008
S
Botswana
www.burs.org.bw
SYDONIA++
1978
S
Bhoutan
Observations
Des travaux supplémentaires de mise en
correspondance avec la Version 2.0 du Modèle de
données douanières de l'OMD ont été effectués.
Brésil
www.receita.fazenda.gov.br
SISCOMEX (Système intégré de
commerce extérieur)
1981
M
La mise en correspondance des éléments de
données des systèmes d'information nationaux
actuels avec la version 3.5 du MD de l'OMD a
été effectuée. La prochaine étape consistera à
produire l'Information Package du Brésil
conformément aux nouveaux systèmes conçus
par le Programme du guichet unique brésilien
(Portal Siscomex).
Brunei Darussalam
www.customs.gov.bn
Douanes électroniques Brunei
Darussalam
1996
ND
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 2.0.
Bulgarie
www.customs.bg
BICIS (Bulgarian Integrated
Customs Information System)
(Système informatique intégré
des douanes de Bulgarie)
1973
P
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
Burkina-Faso
Burundi
Cambodge
Cameroun
www.douanes.bf
www.obr.bi
www.customs.gov.kh
douanescustoms-cm.net
SYDONIA Monde
SYDONIA Monde
SYDONIA Monde
SYDONIA ++
1966
1964
2001
1965
S
S
S
S
Canada
Cap-Vert
www.cbsa-asfc.gc.ca
www.alfandegas.cv
Système commercial actuel
ACROSS (Accelerated
Commercial Release
Operations Support System)
(Système de soutien pour
l'accélération des opérations
commerciales de soutien)
1971
SYDONIA ++
1992
P
Utilisation de la version 1.0 et de la version 2.0 dans
la mise en oeuvre précédente du système Advance
Commercial Information du Canada (projets
concernant les modes aérien et maritime) et de la
Version 3.2 pour les systèmes emanifest advanced
Highway/Rail et Housebill information. Utilisation de
la version 3.5 pour les eManifest Notices, publiées en
2016. Les besoins préalables des importateurs sont
en cours de conception au moyen de la Version 3.3.
Les exigences de chargement multi-modal sont en
cours d'élaboration au moyen de la version 3.7.
A compter du 29 mars 2015, l'initiative de guichet
unique du Canada a mis en oeuvre l'option de service
de mainlevée de sa Déclaration intégrée à
l'importation (IID) au moyen de la version 3.3. L'IID
élargit encore la possibilité pour les importateurs /
agents en douane de soumettre et d'obtenir la
mainlevée électronique pour les marchandises
régulées par les ministères et organismes
gouvernementaux participants.
S
Chili
www.aduana.cl
Système d'entrées et de
sorties
1966
M
Le projet de GU ne devrait pas modifier le système de
dédouanement dans un premier temps (par exemple
pour adopter le Modèle de données de l'OMD), mais
il prévoit un mappage entre les données du GU et le
système de dédouanement actuel. Le projet de GU
utilise un jeu de données harmonisé reposant sur la
version 3.1 du Modèle de données de l'OMD pour le
projet de GU SICEX.
Chine
www.customs.gov.cn
H2010
1983
P
Le système des manifestes aériens et maritimes
repose sur la version 2.0 du MD de l'OMD et les
manifestes routiers, sur la version 3.0 du MD de
l'OMD.
Nom du pays
Nom du Système
automatisé de
dédouanement
Adresse du site Web de la douane
Chypre
www.mof.gov.cy/ce
Colombie
www.dian.gov.co
Comores
www.douanes.km
Congo (Republique du) www.douanes.gouv.cg
THESEAS (Systèmes
électroniques des douanes et
accises)
SYGA et la sortie de
marchandises
SYDONIA ++
SYDONIA ++
Année
d'adhésion à
l'OMD
Statut de
l'adoption du
Modèle de
données de
l'OMD
1967
ND
1993
ND
1993
S
1975
S
Observations
Le plan stratégique pluriannuel de l'UE (MASP)
prévoit que tous les systèmes seront harmonisés
selon le Modèle de données douanières de l'Union
européenne (MDD UE) d'ici 2020 ; ils seront donc
compatibles avec le Modèle de données de l'OMD
Corée (République de)
www.customs.go.kr
UNIPASS
1968
P
Mise en correspondance entre la version 3.4 du
Modèle de données de l'OMD et le système UNIPASS, qui a été intégralement reconstruit et remis en
exploitation en avril 2016.
Un total de 714 documents électroniques ont été
reçus et envoyés par la douane dans le système, et la
mise en correspondance avec le Modèle de données
a été opérée pour 692 de ces documents (taux de
mappage/mise en correspondance des données :
96.9%)
Costa Rica
www.hacienda.go.cr
La technologie de l'information
aux fins du contrôle douanier
(TICA)
2001
P
Atelier récemment organisé pour soutenir un
programme national de modernisation de la TICA et
aligner les systèmes nationaux sur la dernière version
du Modèle de données de l'OMD
Côte d'Ivoire
www.douanes.ci
SYDONIA Monde
1963
S
Croatie
www.carina.gov.hr
e-Carina (système national
d'information des douanes)
1993
ND
Cuba
www.aduana.co.cu
nd
1988
P
Curaçao
nd
SYDONIA Monde
2001
S
Danemark
www.skat.dk
Toldsystemet
1952
P
Djibouti
www.douanes.dj
SYDONIA Monde
2008
S
Egypte
www.customs.gov.eg
ECAS (système de l'Autorité
douanière égyptienne)
1956
P
Mise en correspondance en cours. Direction du
renforcement des capacités de l'OMD consultée à
des fins d'assistance
Emirats Arabes Unis
www.customs.ae
Différents systèmes de
dédouanement, y compris :
Mirsal 2 et Dhabi System
1979
P
La douane de Dubaï a utilisé le Modèle de données
de l'OMD pour son projet de Guichet unique.
Les experts travaillant sur le projet ont fait part des
travaux d'alignement sur la Version 3.0 du Modèle de
données de l'OMD. Le Secrétariat n'a reçu aucune
information détaillée.
Lors d'une réunion du SCI de 2008, Cuba a fourni à
l'OMD des informations concernant l'alignement sur
la version 2.0 du Modèle de données de l'OMD.
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
Equateur
www.aduana.gob.ec
ECUAPASS
1997
M
Erythrée
nd
SYDONIA ++
1995
S
Espagne
www.agenciatributaria.es
Système d'échange de
données informatisé (EDI)
1952
ND
Estonie
www.emta.ee
COMPLEX
1992
P
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
Contributeur majeur au projet de Modèle de
données de l'OMD depuis le G7. Ils ont élaboré le jeu
de données normalisé pour le système intégré de
données commerciales ITDS. La compilation appelée
Méga matrice ITDS a montré les correspondances
entre les exigences de la douane et des autorités
publiques des Etats-Unis, d'une part, et celles du
Modèle de données de l'OMD, d'autre part. Des
mesures de tenue à jour de ces correspondances
sont en cours. Les Etats-Unis continuent de mettre
leur guichet unique en œuvre d’une manière
compatible avec le Modèle de données de l’OMD.
Etats-Unis
www.cbp.gov
Système commercial
automatisé, environnement
commercial automatisé et
Système d'exportation
automatisé
Ethiopie
Ex-République
Yougoslave de
Macédoine
www.erca.gov.et
SYDONIA ++
1973
S
www.customs.gov.mk
SYDONIA ++
1994
S
1970
P
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 2.0.
Nom du pays
Nom du Système
automatisé de
dédouanement
Adresse du site Web de la douane
Fédération de Russie
www.customs.ru
Fidji
www.frca.org.fj
Unified Automated
Information System [système
d'information automatisé
unifié] (UAIS)
SYDONIA ++
Année
d'adhésion à
l'OMD
Statut de
l'adoption du
Modèle de
données de
l'OMD
1991
P
1997
S
Finlande
www.tulli.fi
AREX (système de déclaration
sommaire), ELEX (système à
l'exportation), ITU (système à
l'importation), NCTS (système
en transit)
France
www.douane.gouv.fr
DELTA
1952
P
Gabon
Gambie
Georgia
www.douanes.ga
www.gra.gm
www.rs.ge; asycuda.rs.ge
SYDONIA ++
SYDONIA ++
SYDONIA Monde 4.2.1 RC
1965
1987
1993
S
S
S
Observations
La version 3.5 du Modèle de données est utilisée
pour l'élaboration de documents/formulaires
électroniques.
1961
M
L'ITU et le NCTS possèdent une interface EDIFACT
reposant sur le répertoire ONU/EDIFACT de la
version 96B et il existe un lien avec le MD de l'OMD.
Ces systèmes seront remplacés par un seul système
unifié au cours des années à venir.
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
Ghana
www.gra.gov.gh
GCMS (Ghana Customs
Management System ou
Système de gestion de la
douane du Ghana)
1968
P
Les travaux de mise en correspondance du Système
actuel de gestion douanière du Ghana avec la version
3.5 du MD de l'OMD sont achevés. 14 DMR ont été
présentées et acceptées par l'OMD pour tenir
compte des besoins du Ghana. Les travaux sont en
cours pour confirmer que l'emploi de la structure
(format) des données mises en correspondance est
conforme aux normes de l'OMD.
Grèce
www.gsis.gov.gr
ICIS-net
1952
P
Partiellement adopté. Les systèmes ECS, NCTS et ICS
sont conformes aux spécifications de la Commission
européenne et reposent sur la Version 2.0 du MD.
Guatemala
www.sat.gob.gt
1985
ND
Guinée
Guinée-Bissau
www.douanesguinee.gov.gn
www.minfin-gov.bissau.net/dga
1991
2010
S
S
1976
ND
1958
S
2005
ND
1987
P
1968
ND
1971
M
En 2006, l'Inde a soumis des demandes de
modification des données pour la Version 2.0.
1957
P
Mise en correspondance avec la version 3.0 du
Modèle de données de l'OMD.
Guyane
www.revenuegy.org
Haïti
www.douane.gouv.ht
Honduras
www.dei.gob.hn
Hong Kong, China
www.customs.gov.hk
Hongrie
www.nav.gov.hu
Inde
www.cbec.gov.in
SAQBE (Système développé
pour le pays)
SYDONIA ++
SYDONIA ++
TRIPS (Total Revenue
Integrated Processing System
ou Système intégré de
traitement du total des
recettes fiscales)
SYDONIA Monde
SARAH (Sistema Aduanero
Automatizado de Rentas
Aduaneras de Honduras ou
Système automatisé des
recettes douanières du
Honduras)
ACCS (système de
dédouanement du fret aérien)
et ROCARS (système de fret
routier)
AIS HU (Automated Import
System Hungary ou Système
automatisé hongrois
d'importation); AES HU
(Automated Export System
Hungary ou Système
automatisé hongrois
d'exportation)
ICES (Indian Customs EDI
System ou Système EDI de la
douane indienne)
Indonésie
www.beacukai.go.id
CEISA (Customs-Excise
Information System and
Automation ou Système
informatique et
automatisation du service des
douanes - accises)
Irak
Iran (République
Islamique d')
www.iraqcustoms.org
nd
1990
ND
www.irica.ir
SYDONIA Monde
1959
S
Irlande
www.revenue.ie
AEP (Automated Entry
Processing ou Traitement
automatisé des importations)
1952
P
Mise en correspondance avec la version 2.0 du
Modèle de données de l'OMD
Spécifications élaborées en 2008 sur la base de la
Version 2.0 du MD de l'OMD.
Nom du pays
Nom du Système
automatisé de
dédouanement
Adresse du site Web de la douane
Année
d'adhésion à
l'OMD
Statut de
l'adoption du
Modèle de
données de
l'OMD
1971
ND
www.tollur.is
Tollakerfið (Système
informatique de la douane)
Israël
www.mof.gov.il/customs/eng/
Système douanier de
commerce extérieur
1958
P
Italie
www.agenziadoganemonopoli.gov.it
AIDA (Automatisation intégrée
des douanes et accises)
1952
P
Jamaïque
www.jacustoms.gov.jm
CASE II (Services douaniers
automatisés)
1963
ND
Islande
Japon
www.customs.go.jp
Jordanie
www.customs.gov.jo
Kazakhstan
www.customs.kz
Kenya
www.kra.go.ke
Kirghizistan
www.customs.gov.kg
Koweït
www.customs.gov.kw
Le Salvador
www.mh.gob.sv
Lesotho
www.lra.org.ls/Customs.php
Lettonie
www.vid.gov.lv
Liban
www.customs.gov.lb
Liberia
Libye
www.mofrevenue.gov.lr
www.customs.ly
NACCS (Système japonais
automatisé pour le fret et les
ports)
SYDONIA ++
Système informatisé de la
douane
SIMBA 2005
1964
1964
P
M, S
1992
M
1965
ND
Bajy (Système informatisé
unique de la douane)
2000
ND
Version adaptée de MicroClear
1993
P
SYDONIA ++
SYDONIA Monde
SYDONIA Monde
EMDAS (système électronique
de traitement des données)
NAJM, adopté à partir de
SYDONIA Monde
SYDONIA Monde
SYDONIA Monde
Observations
Israël a déjà mis en œuvre les messages CRI et RESP,
conformément à la version 3 du Modèle de données
de l'OMD. L'IM1 fera l'objet d'un projet pilote en
2014 et sera mis en œuvre en 2015. L' EX1 sera mis
en œuvre en 2016.
Travaux effectués pendant les travaux du G7.
Actuellement décrit comme n'étant pas pleinement
aligné sur le Modèle de données de l'OMD
Activités entreprises pour mettre en oeuvre SYDONIA
Monde
Mise en correspondance avec la version 2.0 du
Modèle de données de l'OMD (indiqué dans
l'enquête). Les travaux préliminaires de mappage ont
été achevés entre les données du NACCS et la version
3.0 du MD de l'OMD et la conformité a été
confirmée. Les éléments de données des AAG n'ont
pas encore été mis en correspondance.
Mise en correspondance avec la version 2.0 du
Modèle de données de l'OMD (indiqué dans
l'enquête). Travaux supplémentaires pour élaborer
le Jeu de données normalisé pour le Guichet unique
de Jordanie sur la base de la Version 3.0 du MD de
l'OMD. Ces travaux ont été présentés à l'OMD.
MicroClear est conforme aux Directives de l'OMD et
aux Conventions de Kyoto ; sa flexibilité éprouvée lui
permet d'atteindre un niveau de conformité plus
élevé.
2005
S
1978
P
SYDONIAMonde mis en oeuvre
1992
P
L'EMDAS sera conforme au MD de l'UE et de l'OMD,
pour fin 2017/ premier trimestre 2018 pour les
procédures d'importation, et pour le premier
trimestre 2019 pour les procédures d'exportation.
1960
S
1975
1983
S
P
1992
P
Lithuanie
www.lrmuitine.lt
MDAS (Système de traitement
des déclarations en douane);
NTKS (Système national de
contrôle du transit)
Luxembourg
www.etat.lu/DO
PLDA (douanes et accises sans
support papier)
1953
ND
Macao, Chine
www.customs.gov.mo
Système de dédouanement par
échange de données
informatisé
1993
ND
Madagascar
www.douanes.gov.mg
Malaisie
www.customs.gov.my
Malawi
www.mra.mw
Maldives
www.customs.gov.mv
Mali
Malte
SYDONIA ++
Système informatique de la
douane
SYDONIA ++
SYDONIA ++; Portail de la
douane électronique
1964
S
1964
P
1966
S
1995
S
douanes.gouv.ml
nd
1987
ND
www.maltacustoms.gov.mt
Système électronique de la
douane
1968
ND
SYDONIAMonde mis en oeuvre
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la version 3.0.; travaux en
cours pour évaluer l'alignement sur le MD de l'OMD
Travaux en cours pour utiliser la Version 3.4 du MD
de l'OMD.
Activités entreprises pour mettre SYDONIAMonde en
oeuvre
Nom du pays
Adresse du site Web de la douane
Nom du Système
automatisé de
dédouanement
Année
d'adhésion à
l'OMD
Statut de
l'adoption du
Modèle de
données de
l'OMD
Observations
Travaux réalisés par un expert national en vue de
faire correspondre les exigences nationales et la
Version 3.2 du MD de l'OMD.
Maroc
www.douane.gov.ma
BADR (Base automatisée de
dédouanement en réseau)
1968
M
Maurice
www.mra.mu
CMS II (Système II de gestion
de la douane)
1973
M
Mauritanie
nd
SYDONIA ++
1979
S
Mexique
www.sat.gob.mx
www.ventanillaunica.gob.mx
SAAI (Système douanier
automatisé intégral)
MAT-CE (remplacera
progressivement le SAAI, par
étapes jusqu'en 2017)
1988
P
Moldavie
www.customs.gov.md
SYDONIA Monde
1994
S
Mongolie
www.ecustoms.mn
CAIS (Customs Automated
Information System ou
Système informatique
automatisé de la douane)
1991
ND
Monténégro
CIS (Customs Information
www.upravacarina.gov.me/en/administratio
System ou Système
n
informatique de la douane)
2006
ND
Depuis la dernière situation, il y avait présentation
des demandes de modification des données au
DMPT. Les demandes acceptées sont intégrées dans
la version 3.4 du MD.
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 2.0.
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
Mozambique
www.mcnet.co.mz
MCMS
1987
S
Namibie
www.mof.gov.na
SYDONIA ++ / SYDONIA Monde
1992
S
Népal
www.customs.gov.np
SYDONIA ++
1985
S
Nicaragua
www.dga.gob.ni
SYDONIA Monde
1998
S
Niger
nd
SYDONIA ++
1981
S
Nigeria
www.customs.gov.ng
SYDONIA ++; NICIS (Système
informatique intégré de la
douane du Nigeria)
1963
S
Norvège
www.toll.no
TVINN
1952
ND
Nous travaillons également avec les Etats-Unis et le
Canada à une DMR concernant la prochaine version
du MD, DMR qui sera présentée pour examen à la
DMPT .
Travaux réalisés par un expert national en vue de
faire correspondre les exigences nationales et la
Version 3.1 du MD de l'OMD.
Le guichet unique du Mozambique a été conçu pour
être conforme aux normes et recommandations
internationales. Sa conception repose sur le Modèle
de Singapour, également déployé dans quelques pays
africains. Le système possède deux composantes clés
: le Système de gestion douanière (CMS) et l'échange
électronique de données TradeNet. le Réseau MCNet
- Mozambique Community fut le mécanisme de mise
en oeuvre créé pour concrétiser le guichet unique
électronique. MCNet a été créé en tant que
partenariat des secteurs public/privé afin que tous
deux participent au processus.
Mise en correspondance réalisée entre le système
national et le Modèle de données de l'OMD, puis
communiquée au Secrétariat
Travaux en cours pour s'aligner sur la Version 3.3 du
Modèle de données de l'OMD, dans le cadre du
projet national de Guichet unique
Nouvelle-Zélande
www.customs.govt.nz
CusMod /JBMS
1963
P
Guichet unique de la Nouvelle-Zélande (Système
conjoint de gestion des frontières, élaboré à partir de
la Version 3.2.). Première mise en oeuvre en janvier
2013. Processus de mise en oeuvre par étapes. Utilise
actuellement simultanément les messages IM, EX et
CRE de l'OMD et les messages existants.
Oman
www.customs.gov.om
Mirsal
2000
P
Travaux en cours pour s'aligner sur la Version 3.3 du
Modèle de données de l'OMD, dans le cadre du
projet national de Guichet unique.
Ouganda
www.ura.go.ug
SYDONIA ++
1964
S
Ouzbékistan
www.customs.uz
ASTD CCD (traitement
automatique des données des
déclarations en douane)
1992
ND
Pakistan
www.fbr.gov.pk
WeBOC (Web Based One
Customs ou Douane unique sur
le Web)
1955
ND
En décembre 2013, l'Ouzbékistan a bénéficié d'un
atelier préparatoire sur le Modèle de données de
l'OMD en préparation de son projet national de
Guichet unique.
Nom du pays
Nom du Système
automatisé de
dédouanement
Adresse du site Web de la douane
Palestine
Année
d'adhésion à
l'OMD
Statut de
l'adoption du
Modèle de
données de
l'OMD
Observations
2015
Panama
www.aduanas.gob.pa
SIGA (Système intégré de
gestion de la douane)
1996
ND
Papouasie Nouvelle
Guinée
www.customs.gov.pg
SYDONIA ++
2002
S
Paraguay
www.aduana.gov.py
SOFIA
1969
P
Travaux sur un projet régional du MERCOSUR
dénommé Data Model Customs Declarations (connu
sous son acronyme espagnol MODDA), mis en
correspondance avec la version 3.5 du MD de l'OMD
Pays-Bas
www.douane.nl
DMS, DMF / MSW 3.4
1953
S, P, M, IP
Projets antérieurs (DMF) basés sur la Version 1.1 du
MD et, aujourd'hui, les Systèmes de gestion des
déclarations et de Guichet unique maritime reposent
sur la Version 3.2./3.5.
Pérou
www.sunat.gob.pe
SIGAD (Système intégré de
gestion de la douane)
1970
P, M
Travaux de mise en correspondance des exigences
nationales avec la Version 3.3 du Modèle de données
de l'OMD effectués et transmis à l'OMD pour
examen. Les documents IMO-FAL et LPCO XML sont
élaborés sur la base du MD de l'OMD.
Philippines
www.customs.gov.ph
SYDONIA ++
1980
S
Pologne
www.mf.gov.pl/en/customs-service
ECS2/AES, ICS/AIS, NCTS2,
CELINA
1974
M, IP
Portugal
Qatar
République Arabe
Syrienne
République
Centrafricaine
République
démocratique du
Congo
République
Démocratique
Populaire du Laos
portaldasfinancas.gov.pt
www.customs.gov.qa
STADA
Guichet unique
1953
1992
ND
ND
www.customs.gov.sy
SYDONIA Monde
1959
S
www.douane-rca.org
SYDONIA ++
1986
S
www.douanesrdc.com
SYDONIA Monde
1972
S
www.customs.gov.la
SYDONIA Monde
2007
S
République
Dominicaine
www.aduanas.gob.do
SIGA (Système intégré de
gestion de la douane)
2004
P
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
République Slovaque
www.financnasprava.sk
ISST (Système intégré pour
l'administration tarifaire)
1993
P
Indiqué lors de l'enquête sur le Guichet unique:
travaux en relation avec l'adoption en cours de la
Version 3.0.
République Tchèque
www.celnisprava.cz
AIS (Automated Import System
ou Système d'importation
automatisé); ECS (Système de
contrôle des exportations)
1993
ND
Roumanie
www.customs.ro
ECS ; NCTS ; RCDPS ; ICS
1969
ND
Royaume-Uni
www.hmrc.gov.uk
CHIEF (Customs Handling of
Imports and Exports Freight ou
Gestion par la douane des frets
importés et exportés)
1952
P
Rwanda
www.rra.gov.rw
SYDONIA Monde
1964
S
Sainte-Lucie
Samoa
www.customs.gov.lc
www.revenue.gov.ws
SYDONIA Monde
SYDONIA ++
2005
2001
S
S
Sao Tomé et Principe
www.alfandegas.st
SYDONIA Monde
2009
S
Sénégal
www.douanes.sn
GAINDE (Gestion automatisée
des Informations douanières et
des échanges)
1976
ND
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
www.carina.rs
www.src.gov.sc
www.nra.gov.sl/nra/
www.customs.gov.sg
ISCS
SYDONIA Monde
SYDONIA ++
TradeNet
2001
2000
1975
1975
P
S
S
P
Slovénie
www.fu.gov.si
SICIS (Slovenian Customs
Information System ou
Système informatique des
douanes de Slovénie)
1992
P
Somalie
nd
nd
2012
ND
Travaux de mise en œuvre des principes du MD
de l'OMD en déployant de nouvelles règles
dans les systèmes douaniers conformément
aux règlements de l'UCC et à l'environnement
national du guichet unique.
Les données utilisées sont définies dans les
documents C.E.
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
Indiqué dans l'enquête sur le Guichet unique : mise
en correspondance avec la Version 3.0.
Nom du pays
Nom du Système
automatisé de
dédouanement
Adresse du site Web de la douane
Année
d'adhésion à
l'OMD
Statut de
l'adoption du
Modèle de
données de
l'OMD
Soudan
Sri Lanka
Sud Soudan
www.customs.gov.sd
www.customs.gov.lk
En cours de construction
SYDONIA Monde
SYDONIA Monde
nd
1960
1967
2013
S
S
ND
Suède
www.tullverket.se
TDS (Tulldatasystem) et
nouveau système de
dédouanement automatisé
1952
P
Suisse
www.ezv.admin.ch
E-DEC & NCTS
1952
P
Swaziland
www.sra.org.sz
1981
S
Tadjikistan
www.customs.tj
1997
ND
Tanzanie
Tchad
www.tra.go.tz
nd
SYDONIA ++
UAIS (Unified Automated
Information System [système
d'information automatisé
unifié])
SYDONIA ++
SYDONIA ++
1964
2005
S
S
Thaïlande
www.customs.go.th
1972
P
Timor-Leste
Togo
www.mof.gov.tl/customs
www.douanes.tg
2003
1990
S
S
Tonga
www.revenue.gov.to
2005
ND
Trinité-et-Tobago
www.customs.gov.tt
1973
S
1966
M
TCES (Système électronique de
la douane de la Thaïlande )
SYDONIA ++
SYDONIA ++
CMS (Système de gestion de la
douane)
SYDONIA Monde
Tunisie
www.douane.gov.tn
SINDA (Système d'information
douanier automatisé)
Turkménistan
Turquie
customs.gov.tm
www.gtb.gov.tr
nd
BİLGE
1993
1952
ND
ND
Ukraine
www.customs.gov.ua
ASCC (système automatisé de
dédouanement - "Inspector 2006")
1992
ND
1991
ND
1977
2009
1996
P
S
S
1993
P
1993
1978
S
S
Union du Myanmar
(République de l')
Uruguay
Vanuatu
Vénézuela
www.myanmarcustoms.gov.mm
www.aduanas.gub.uy
customsinlandrevenue.gov.vu
www.seniat.gov.ve
Viêt-Nam
www.customs.gov.vn
Yémen
Zambie
www.customs.gov.ye
www.zra.org.zm
Zimbabwe
www.zimra.co.zw
Système de douane
électronique
LUCIA
SYDONIA ++
SYDONIA
Le système automatisé de
dédouanement du fret du Viet
Nam (VNACCS)
SYDONIA ++
SYDONIA ++
SYDONIA Monde
1981
S
Observations
Une étude allant dans ce sens a débuté cette année.
Il est prévu de s'aligner avec le modèle de données
de l'OMD dans les années futures. Aucune date n'a
encore été retenue. Il faut attendre les conclusions
de cette étude.
La Thaïlande adopte actuellement la version 3.1 du
MD de l'OMD.
Mise en correspondance de la version 3.1 du MD de
l'OMD et des exigences nationales.
Le système automatisé de dédouanement du fret du
Viet Nam (VNACCS) est opérationnel à l’échelon
national depuis le 1er avril 2014.
Le pays utilise le SYDONIA Monde de la CNUCED qui a
été mis en correspondance avec la version 3.0 du
Modèle de données de l'OMD. Le Modèle de
données de l'OMD est utilisé pour les projets
d'échange de données avec des pays comme
l'Afrique du sud et les blocs commerciaux régionaux
comme le SADC et le COMESA. Il est également
utilisé pour le projet de guichet unique actuellement
mis en oeuvre.