contrat de location - motobox online.com pour deux
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contrat de location - motobox online.com pour deux
Pour toute info 09 51 28 91 12 Prix d'un appel local Nom Prénom Adresse N° téléphone N° mobile Courriel Nombre de mois Durée de la location du au Il s'agit d'un contrat d'une durée minimale de 6 mois au tarif de 12 € / mois. Type de véhicule motorisé : Nom et Prénom du propriétaire : BEZONS Angle allées JS Bach et G Bizet FONTENAY LE FLEURY Rue Alfred de Musset Caution n° chèque Envoyé le CARRIERES SOUS POISSY 10 allée des Sansonnets Allée des Hirondelles Rue de la Rêverie SARTROUVILLE 27-29 promenade Maxime Gorki 1 rue Pablo Picasso Les Reflets Réservé EMOTION SYSTEM Rendu le Encaissé le Motif Le contractant accepte sans réserves, les conditions générales figurant au verso de ce contrat de location. Le présent contrat est établi en deux exemplaires. Fait à Le Signature à faire précéder de la mention manuscrite « bon pour accord, lu et approuvé ». Le locataire EMOTION SYSTEM Document à compléter et à retourner en 2 ex par courrier postal à EMOTION SYSTEM - MOTOBOX 47 Rue des Coquelicots 73290 LA MOTTE SERVOLEX Joindre aux contrats : - une photocopie de quittance de loyer - un chèque de caution (non encaissé) de 80 euros à l'ordre d'Emotion System ou un virement paypal (lien sur le site internet) qui sera remboursé lors du retour de la clé en fin de location - un chèque de règlement de 72 euros pour les 6 mois de location (12 € x 6 = 72 €) Vous recevrez sous 72 heures la clé d'accès à votre box Pour réserver un box en attente de réception du dossier complet : [email protected] (précisez nom, prénom, adresse, site choisi, durée) CONVENTION DE LOCATION D'UN BOX A MOTO CONDITIONS GENERALES DESCRIPTION Le Moto-Box permet de répondre aux attentes des usagers qui souhaitent un stationnement individuel et sécurisé de leur deux-roues motorisé. Chaque emplacement est délimité par des cloisons en acier galvanisé, muni d'une barre d'accroche anti-bélier et une porte qui ferme à clef avec serrure multipoints. Des panneaux solaires permettent de fournir un éclairage des boxes la nuit. Cet abri permet de mettre à l'abri tout type de deux-roues motorisé ainsi que de petits quads. UTILISATION Les boxes à moto sont proposés à la location à hauteur de 12 € par mois. Ces boxes sont alloués prioritairement aux personnes utilisant leur moto ou scooter comme moyen de déplacement. En cas de sous-utilisation (plus d’un mois de non utilisation) du box ou d’utilisation non conforme aux prescriptions du présent contrat, la société se réserve le droit de retirer l'usage du box au bénéficiaire après mise en demeure afin de le mettre à disposition d'un autre demandeur. MISE À DISPOSITION • La clé Le locataire se voit attribuer un numéro de box et une clé d'accès non reproductible. Un chèque de caution (ou mandat, ou virement Paypal) de 80 euros (non encaissé) est demandé au démarrage de la location contre remise de la clé permettant l'accès à l'emplacement. Ce chèque est rendu à la fin de la location en échange de la clé renvoyée en courrier suivi, ou remboursé en cas de virement. En cas de perte, une nouvelle clé pourra être délivrée contre un nouveau chèque de caution du même montant. En cas de non restitution de la clé dans les 8 jours de la fin du terme de la location, le chèque est encaissé. • Le box Le locataire s'engage à maintenir le box en parfait état. Il prendra à sa charge les dégâts et dégradations causés au box en dehors d'une usure normale. Le locataire ne peut céder en totalité ou en partie le présent contrat, ni sous-louer le box. Toute reproduction de clé est interdite. Tout engin abandonné à l'intérieur du box à l'issue du terme de location, se verrait enlevé par la société et remis au service de police compétent. • Condition de déplacement des abris En cas de sous occupation d’un abri (moins de 4 abonnés par abri) la Société Emotion System peut le déplacer sur d’autres sites avec un préavis de 3 semaines auprès des abonnés (information par courriel et affichage dans les boxes). Les abonnés intéressés par la nouvelle localisation de l’abri pourront garder l’usage de leur clé. Ils devront en informer Emotion System en appelant le 09.51.28.91.12. Au cas contraire, ils devront restituer la clé avant la fin du préavis. SECURITE Le Moto-Box est accessible par le personnel en charge de la maintenance et de la sécurité. Le Moto-Box est destiné à mieux protéger votre moto ou scooter. Toutefois, pour une sécurité maximale, le locataire peut, en plus de la fermeture de la porte, attacher sa moto à l'intérieur du box avec un antivol personnel de type U. RESPONSABILITE En outre, Emotion System décline toute responsabilité en cas de vol, bris, vandalisme. Le locataire renonce à tout recours contre Emotion System en cas de vol, bris, disparition ou vandalisme. La moto ou scooter restent sous la responsabilité de son propriétaire.