Télécharger - Montélimar Agglomération

19 DECEMBRE 2016
1. MOYENS GENERAUX
1.1 Dissolution du Syndicat mixte de développement du bassin de Montélimar
1.2 Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la vérification des comptes et à
l'examen de la gestion de Montélimar-Agglomération
1.3 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2016 – Budget général de Montélimar-Agglomération
1.4 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2016 – Budget annexe de l'assainissement
1.5 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2016 – Budget annexe du Service Public d'Assainissement Non
Collectif (SPANC)
1.6 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2016 – Budget annexe des transports urbains
1.7 Exercice 2017 - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif - Budget général de Montélimar-Agglomération
1.8 Exercice 2017 - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif - Budget annexe des transports urbains de MontélimarAgglomération
1.9 Exercice 2017 - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif - Budget annexe de l'assainissement de MontélimarAgglomération
1.10 Indemnité de conseil allouée au Trésorier municipal de Montélimar-Agglomération
1.11 Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Saint James Vélo Club Montélimar pour "la
Corima Drôme Provençale"
1.12 Avances sur subventions 2017
1.13 Prolongation du dispositif de titularisation – "Loi Sauvadet"
1.14 Création d'un emploi de régisseur général du spectacle vivant et de l'événementiel
1.15 Tableau des effectifs du personnel de Montélimar-Agglomération au 20 décembre 2016
1.16 Rapport 2016 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes intéressant le
fonctionnement de l'EPCI, les politiques qu'il mène sur son territoire et les orientations et programmes de
nature à améliorer cette situation
1.17 Rapport annuel 2015 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes
handicapées
1.18 Prise à bail de locaux pour la Direction Patrimoine et Accessibilité
1.19 Contrat de bail administratif de biens immobiliers à la Maison des syndicats et de la communauté –
Avenant de transfert
1.20 Acquisition par Montélimar-Agglomération à la SPL Montélimar-Agglo Développement de la
Maison de l'Economie
1.21 Contrat de location par Montélimar-Agglomération à la SPL Montélimar-Agglo Développement d'un
bureau aménagé et équipé à la Maison de l'Economie
1.22 Contrat de location par Montélimar-Agglomération à l'Office de Tourisme intercommunal de locaux
aménagés et équipés
1.23 Institution de la taxe de séjour
Maison des Services Publics – 1 avenue Saint Martin – 26200 MONTÉLIMAR
2. ECONOMIE
2.1 Office de tourisme de Montélimar-Agglomération – Election et désignation des membres du comité de
direction
2.2 Projet de territoire 2015-2020 – Conduire l'action TEPOS – Plateforme locale de rénovation énergétique
2.3 Aérodrome de Montélimar – Délivrance d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) non
constitutive de droits réels à la SCI Charlie Oscar
2.4 Aérodrome de Montélimar – Délivrance d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) non
constitutive de droits réels à l'entreprise Marre Aviation
2.5 Présentation du rapport des actionnaires de la SPL Montélimar-Sésame Développement
2.6 Contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage avec la SPL "Montélimar-Agglo Développement" pour le
pilotage de la réalisation de la ZAC du Plateau
2.7 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la
Société Publique Locale Montélimar-Sésame Développement
3. FAMILLE
3.1 Parler bambin
3.2 Activités périscolaires et extrascolaires – Actualisation du règlement intérieur et du projet éducatif
3.3 Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
3.4 Accueil de loisirs sans hébergement de Saulce sur Rhône – Convention d'utilisation de locaux
communaux
4. SPORT
4.1 Tarif de la nouvelle carte d'abonnement du Centre aquatique Aloha
5. CULTURE
5.1 Convention partenaires Top Dep'Art – Chèques Sport et Culture
5.2 Demande de subvention pour le programme de travaux de réhabilitation du Théâtre au titre des
subventions parlementaires
5.3 Conservatoire Musique et Théâtre – Convention d'utilisation de locaux communaux à Saulce sur
Rhône
5.4 Validation d'une convention pour l'accueil des enfants du Foyer Matter au Conservatoire
intercommunal Musique et Théâtre
5.5 Actualisation du règlement intérieur de la Médiathèque intercommunale
6. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
6.1 Programme d'intérêt général en faveur de l'amélioration de l'habitat
6.2 Office public de l'habitat Montélimar-Agglomération Habitat – Fixation de l'effectif du Conseil
d'administration et désignation des membres représentant la Communauté d'Agglomération
7. ENVIRONNEMENT
7.1 Enquête publique préalable à la délimitation des zones d'assainissement sur la commune de Bonlieu
sur Roubion
7.2 Approbation du zonage d'assainissement de la commune de la Touche
7.3 Mise en séparatif du réseau d'assainissement dans le vieux village de Sauzet – Approbation du coût
prévisionnel des travaux, du nouveau taux de rémunération et du forfait définitif de rémunération du
maître d'oeuvre – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
7.4 Raccordement électrique du poste de refoulement pour les eaux usées des quartiers Vignaret et Coste
Lenne de la commune de Condillac sur la station d'épuration du hameau de Lachamp à La Coucourde
7.5 Convention de servitude avec la Ville de Montélimar pour l'implantation d'un poteau incendie sur un
terrain appartenant à Montélimar-Agglomération
7.6 Convention de partenariat avec la CRIIRAD
7.7 Convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Syndicat mixte des Portes de
Provence (SYPP)
7.8 Rapport 2016 sur la situation de Montélimar-Agglomération en matière de développement durable
Compte rendu des décisions du Président par délégation du Conseil Communautaire