Arborescence Retraite Madelin - Meilleurs Placements Financiers

CONTRAT D’ASSURANCE VIE
ASSURANCE
LOI
MADELINVIE
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Lign
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eB
Lign
Version
Arborescence
Essentielle
Retraite
Madelin
1 unité
20°
X
X
Notice
Logotype
La retraite est un sujet d’actualité pour bon nombre de Français et en
particulier pour les Travailleurs Non Salariés, bien conscients qu’un départ
en retraite doit se préparer. Le contrat « loi Madelin » Arborescence
Retraite Madelin est la solution d’épargne-retraite dédiée à tous les
Travailleurs Non Salariés non-agricoles (artisans, commerçants,
travailleurs indépendants, gérants de sociétés, professions libérales,
ainsi qu’à leur conjoint collaborateur) qui leur permet de se constituer
un capital retraite et de profiter d’un cadre fiscal avantageux.
Chez LifeSide Patrimoine, la satisfaction de nos clients ainsi que la qualité et
l’innovation portées par nos produits sont au cœur de nos préoccupations
quotidiennes ; c’est pourquoi nous avons développé pour vous le contrat
Arborescence Retraite Madelin, un contrat « loi Madelin » haut de gamme et
innovant qui allie de manière unique, richesse de l’offre financière et souplesse
des modes de gestion.
Arborescence Retraite Madelin vous permet ainsi d’anticiper votre départ en
retraite en vous constituant efficacement un complément de revenus futurs tout
en bénéficiant immédiatement d’un dispositif fiscal favorable.
Bénéficiez
d’un cadre fiscal
avantageux
Pendant toute la phase de constitution du capital retraite, les versements
effectués sur le contrat Arborescence Retraite Madelin sont déductibles
de votre bénéfice imposable jusqu’à 69 463,80 € pour l’année 2014.
Le montant déductible est égal au plus élevé des deux montants suivants :
Un
forfait de 10 % du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale* (PASS*)
OU
10 % du revenu professionnel (limité à 8 fois le PASS) majoré de 15 % pour
la part du revenu qui excède le PASS*
Par exemple, pour un bénéfice imposable 2014 de 100 000 €, le montant
déductible maximum est de :
0,10 X 100 000 + 0,15 X (100 000 – 37 548) = 19 367,80 €.
* PASS 2014 : 37 548 €
2
Ainsi Monsieur Dupont, médecin généraliste de 40 ans, dont le bénéfice imposable
est de 100 000 € et qui verse 1 500 € par mois sur son contrat Arborescence
Retraite Madelin pourra déduire 18 000 € de son bénéfice imposable, qui dès
lors passera à 82 000 € au titre de l’année 2014.
Document d’information non contractuel. Se reporter aux Conditions Générales disponibles sur www.lifeside-patrimoine.fr
En complément de ce premier avantage, la valeur de capitalisation du contrat
de retraite Madelin n’entre pas dans l’assiette de calcul de l’ISF pendant toute la
phase de constitution. Le contrat de retraite Madelin est donc exonéré d’ISF
sauf pour les primes versées après les 70 ans de l’assuré.
Par conséquent, en choisissant le contrat Arborescence Retraite Madelin, vous bénéficiez immédiatement d’un double avantage fiscal tout en préparant votre avenir
et votre retraite grâce à votre épargne.
Construisez une
épargne qui
vous ressemble
et à votre rythme
Arborescence Retraite Madelin est un contrat de groupe d’assurance vie
multisupports « loi Madelin », exprimé en euros et en unités de compte.
En tant que contrat « loi Madelin », les versements réguliers sont obligatoires sur
ce contrat.
Grâce à cette solution haut de gamme et innovante créée pour vous par LifeSide
Patrimoine, vous vous constituez activement un capital retraite sur-mesure.
Pour ce faire, le contrat vous propose :
-
L’accès à une gamme de trois fonds en euros dont les performances
figurent parmi les meilleures du marché, avec un Fonds en Euros Madelin
et deux fonds en euros dynamiques.
-
Un choix large et complet de plus de 200 Unités de Compte sélectionnées
avec soin et représentant la majorité des classes d’actifs disponibles sur le
marché (actions, obligations, fonds monétaires, SCPI, EMTN, etc.).
- Deux modes de gestion différents pour épargner à votre rythme
et selon vos besoins :
la
Gestion Libre pour gérer vos investissements en toute autonomie
et comme bon vous semble,
la
Gestion Conseillée Automatisée pour bénéficier des conseils d’un
professionnel de l’allocation d’actifs et d’arbitrages automatiques sans
vous soucier de vos investissements.
-
Des options de gestion astucieuses pour dynamiser votre capital.
Le Fonds en
Euros Madelin
Avec 3,81%* servis en 2012 et 3,70%* en 2013, le Fonds en
Euros Madelin de Spirica bénéficie de rendements figurant
parmi les meilleurs du marché.
La gestion du Fonds en Euros Madelin de Spirica peut être
qualifiée d’opportuniste et de réactive. Spirica recherche
les opportunités afin de retenir les investissements :
rémunérateurs sur la durée, potentiellement générateurs
de plus-values et sûrs.
* nets de frais de gestion de 0,70%.
(Les performances passées ne
préjugent pas des performances
futures)
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NeoEuro Garanti
et EuroSélection :
deux fonds
en euros
dynamiques
NeoEuro Garanti et EuroSélection, proposés par Spirica, sont des fonds en euros
dynamiques visant une combinaison optimale entre sécurité et dynamisme.
Ils sont composés à 70% minimum de l’Actif Général de Spirica, le solde étant
investi sur une poche booster (voir détails ci-dessous) gérée selon la méthode
dite « à coussin » qui consiste à ajuster de façon dynamique l’exposition à la
poche booster et à l’Actif Général de Spirica.
Les atouts des fonds NeoEuro Garanti et EuroSélection sont les suivants :
Des
perspectives de rendement moyen supérieures aux fonds en euros
« classiques », grâce à l’alliance entre l’Actif Général de Spirica et un booster
de performance sur un horizon moyen long terme.
Les
plus-values réalisées chaque année sont définitivement acquises grâce
à l’effet cliquet propre aux fonds en euros.
Le
capital est sécurisé grâce à la garantie en capital.
En
comparaison d’offres concurrentes aucune contrainte de détention
d’Unités de Compte n’est requise pour accéder à ces supports.
Il est à noter que dans la mesure où ces fonds en euros sont exposés aux aléas
des marchés financiers, ils peuvent, selon les années, générer une performance
faible voire nulle. En tant que fonds en euros, NeoEuro Garanti et EuroSélection
offrent la garantie en capital, ils ne peuvent donc pas réaliser de performances
négatives.
NeoEuro Garanti et EuroSélection étant exposés aux fluctuations des marchés
financiers, les rendements de ces deux fonds euros sont, par nature, moins
réguliers que ceux d’un fonds en euros classique.
Focus sur les poches booster de NeoEuro Garanti et EuroSélection
NeoEuro Garanti
EuroSélection
La poche booster est gérée de manière
dynamique et flexible en s’appuyant sur les
expertises de Morningstar Investment
Consulting France. L’objectif de cette poche
booster est de délivrer une performance de 8%
par an environ sur un horizon d’investissement
de 5 ans minimum.
La poche booster est investie sur un support
diversifié : Epargne365 (FR0010963322) géré
par Haas Gestion. La répartition du portefeuille
entre les différentes classes d’actifs
et catégories d’OPCVM est basée sur une
analyse de l’environnement macroéconomique
et de ses perspectives d’évolution.
Schéma de fonctionnement du fond
Schéma de fonctionnement du fond
Booster
Booster
70 %
70 %
* nets de frais de gestion
de 1,00% (Les performances
passées ne préjugent pas des
performances futures)
4
:
Actif Général de Spirica
Actif Général de Spirica
Actifs Dynamiques
Épargne 365 (FR0010963322)
Performances :
Performances :
2011
3,14 %*
2011
0,33 %*
2012
3,97 %*
2012
4,01 %*
2013
3,67 %*
2013
4,02 %*
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Choisissez
vos supports
d’investissement
Arborescence Retraite Madelin vous offre un choix large et complet de plus
de 200 unités de compte sélectionnées avec soin et représentant la majorité
des classes d’actifs disponibles sur le marché (actions, obligations, fonds
monétaires, de nombreuses SCPI, EMTN, etc.). En Gestion Libre, vous avez ainsi
la possibilité de panacher les supports pour réaliser une allocation d’actifs qui
vous ressemble et répond à vos besoins.
En outre, cette liste d’unités de compte peut évoluer et être complétée en
fonction des opportunités d’investissement offertes par le marché et des dernières
innovations développées par LifeSide Patrimoine et Spirica, assureur du contrat.
Une gestion
qui vous
correspond
Les éléments présentés ci-dessous sont relatifs à la phase de constitution du
capital, avant le départ en retraite.
Deux modes de gestion différents
Vous gérez librement tous vos investissements
Avec l’aide de votre conseiller, vous pilotez vos investissements : vous
déterminez la répartition de vos versements comme vous le souhaitez entre les
différents fonds en euros et les unités de compte. Vous effectuez des arbitrages
quand vous le souhaitez pour optimiser le rendement de votre épargne.
La Gestion Conseillée Automatisée
La Gestion Conseillée Automatisée est une option de gestion innovante qui
vous permet de bénéficier d’allocations d’actifs automatiques élaborées par
notre fournisseur de conseils Morningstar, choisi pour son indépendance, la
qualité de sa gestion et de son analyse des marchés. La Gestion Conseillée
Automatisée est accessible dès lors que l’épargne atteinte sur votre contrat
est supérieure ou égale à 10 000 €.
En pratique, vous choisissez un profil d’investisseur parmi les deux
disponibles, Conseil Investissement (profil dynamique) ou Conseil
Patrimoine (profil équilibré). L’épargne atteinte de votre contrat est alors
investie en fonction de l’allocation correspondant à votre profil. Ces
allocations évoluent régulièrement et les arbitrages correspondant
aux nouvelles allocations sont réalisés automatiquement sur votre
contrat sans que vous n’ayez à vous en soucier. De plus, vous et votre
conseiller êtes informés par email et /ou SMS lorsqu’une nouvelle
allocation est mise en place.
En plus du suivi en ligne de votre épargne que vous effectuez
quand vous le désirez, Morningstar émet un rapport trimestriel
qui permet d’observer en détail les performances réalisées par
la Gestion Conseillée Automatisée.
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Vous épargnez
à votre rythme
Vous effectuez des versements réguliers pour alimenter votre
épargne
À tout moment, vous pouvez modifier le montant et la périodicité (mensuelle
ou trimestrielle) de vos versements réguliers. En complément, vous pouvez
également effectuer des versements « exceptionnels » pour augmenter votre
capital plus rapidement.
Montants minimum (en €)
Par support financier (en €)
1 000
150
Versements réguliers
150
75
Versements complémentaires
750
150
Versement initial
Le contrat prévoit un engagement minimum annuel de versement que vous
fixez sur le bulletin d’adhésion. Ce versement minimum annuel prend en compte
le cumul de tous les versements réguliers et exceptionnels effectués au titre d’un
exercice fiscal. Les sommes versées au titre d’un exercice fiscal peuvent varier
dans un intervalle de 1 à 15 fois le montant de cet engagement minimum annuel.
Les limites de cet intervalle sont indexées annuellement selon l’évolution du
plafond de la Sécurité Sociale.
A noter que, si au cours d’une année, vous ne respectez pas votre engagement
minimum annuel de versement, vous n’aurez pas la possibilité de déduire
fiscalement vos versements.
Effectuez
des arbitrages
Dans le cadre de la Gestion Libre, vous pouvez effectuer des
arbitrages quand vous le souhaitez
Vous pouvez arbitrer tout ou partie de la valeur atteinte d’un support
d’investissement à un autre.
Avec Arborescence Retraite Madelin, les arbitrages sont :
possibles
à tout moment,
d’un
montant minimum de 150 euros, ou la totalité du support (il doit rester
au minimum 150 euros sur un support après arbitrage).
Le
Les services
en ligne
montant réinvesti par support est d’au moins 150 euros.
Des services en ligne pour vous faciliter la gestion de votre
épargne : une information complète, détaillée et en temps réel
Vous pouvez consulter votre contrat à tout moment et en temps réel, suivre les
opérations de gestion effectuées ou en cours de traitement, consulter vos
conditions particulières et les courriers qui vous ont été adressés.
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Bénéficiez
d’options
de gestion
astucieuses
et innovantes
Vous souhaitez optimiser au mieux la rentabilité de votre épargne en investissant
une partie de vos avoirs sur les marchés financiers, mais vous n’avez pas le temps
ou vous ne savez pas à quel moment intervenir, ni de quelle façon ?
Arborescence Retraite Madelin dispose d’options de gestion simples
et efficaces, accessibles à tout moment dans le cadre de la Gestion Libre.
Option
rééquilibrage
automatique
Option
investissement
progressif*
Option
sécurisation
des plus-values*
+
Fonctionnement
de l’option de gestion
Le
Conserver la répartition
initiale de votre
investissement entre
les différents supports
financiers choisis et ainsi
maintenir le niveau
de risque qui vous
correspond.
La répartition de votre
épargne évolue en
fonction des variations à
la hausse ou à la baisse
des marchés financiers.
A la date anniversaire de
votre contrat, de façon
automatique, le contrat
retrouve la répartition
cible entre les différents
supports choisis au
moment de la souscription.
La répartition cible
peut être modifiée
à tout moment 30
jours avant la date
anniversaire du
contrat.
Investir progressivement
sur les marchés
financiers, et non en
une seule fois, afin de
limiter l’impact potentiel
d’importantes fluctuations
boursières à la date
d’entrée, et optimiser la
rentabilité de l’épargne
en lissant le cours de
l’acquisition.
Cette option est
Chaque mois, vous
gratuite.
investissez de façon
automatique une partie
de votre épargne sur les
supports financiers que
vous avez choisis, à partir
du Fonds en Euros Madelin
de Spirica.
Sécuriser automatiquement les plus-values
générées par un support
financier et ainsi concrétiser le gain.
Vous définissez fonds
par fonds le seuil de
sécurisation pour les fonds
que vous avez choisis.
Une fois ce seuil
atteint, la plus-value
est automatiquement
sécurisée vers un fonds de
sécurisation.
Objectif
de l’option de gestion
Innovation :
observation de
l’épargne quotidienne
et sécurisation
effectuée avec une
valeur d’épargne au
jour de l’observation
si le seuil est atteint.
*Les options investissement progressif et sécurisation des plus-values sont accessibles dès lors que l’épargne
atteinte sur votre contrat est supérieure ou égale à 10 000 €
Disponibilité
de votre épargne
Les rachats et les avances ne sont pas possibles dans le cadre d’un contrat
« loi Madelin », toutefois il est possible d’effectuer le retrait par anticipation
de votre capital dans les cas prévus par l’article L132-23 du Code des
Assurances.
En l’état actuel de la règlementation, ces cas sont les suivants :
en cas de décès de votre conjoint ou partenaire lié par un PACS ;
en
cas de situation de surendettement ;
si
vous cessez votre activité non salariée à la suite d’un
jugement de liquidation judiciaire** ;
en
cas de classement en invalidité de 2ème ou 3ème
catégorie de la Sécurité Sociale ;
**Ou toute situation justifiant
ce rachat, selon le Président
du tribunal de commerce.
en
cas d’expiration de vos droits aux allocations
chômage suite à un licenciement ou, si vous êtes mandataire social, de rupture de votre contrat de travail ou
de votre mandat depuis au moins deux ans.
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Des garanties
de prévoyance
optionnelles
pour vous
et vos proches
La Garantie de Table de Mortalité : une sécurité pour l’avenir
La table de mortalité est un facteur qui intervient de manière déterminante dans
la conversion de votre capital en rente. Elle évolue régulièrement en fonction
de l’espérance de vie.
En souscrivant à la Garantie de Table de Mortalité à l’adhésion, vous vous
couvrez contre le risque d’évolution défavorable de la table de mortalité. Vous
bénéficiez ainsi de la table de mortalité la plus favorable au moment de votre
départ en retraite, soit celle en vigueur au moment de l’adhésion, soit celle en
vigueur au moment de la transformation de votre épargne en rente, sous réserve
que cette transformation soit réalisée avant vos 70 ans.
La Garantie Capacité Epargne : maintenez vos versements
réguliers en cas d’incapacité temporaire totale de travail ou
d’invalidité permanente totale
En cas d’incapacité temporaire totale de travail ou d’invalidité permanente totale,
la Garantie Capacité Epargne vous assure le maintien des versements réguliers
sur votre contrat Arborescence Retraite Madelin. En effet, l’assureur prend en
charge vos cotisations périodiques après un délai de franchise de 90 jours dans la
limite de 1 000 € par mois, ainsi votre contrat continue à être alimenté.
La souscription à cette option est accessible à l’adhésion, sur simple déclaration
de bonne santé (sous réserve d’acceptation par l’assureur).
La Garantie Décès Plancher : protégez vos proches des
fluctuations des marchés financiers
En cas de décès avant votre départ en retraite et avant vos 75 ans, la
Garantie Décès Plancher assure au(x) bénéficiaire(s) le versement d’un capital qui
ne pourra être inférieur au total des versements effectués sur le contrat. Cette
garantie porte sur les supports en unités de compte du contrat (les sommes
investies sur les fonds en euros étant garanties) à concurrence de 300 000 €
de moins-values constatées sur ces supports. Cette garantie protège donc vos
proches de pertes éventuelles sur les unités de compte liées aux fluctuations des
marchés financiers.
Cette option est souscriptible uniquement à l’adhésion.
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Différents types
de rentes pour
une retraite
sur-mesure
Arborescence Retraite Madelin vous propose cinq types de sorties en rente
différents, à choisir lors de la transformation de votre épargne en rente, afin de
répondre au mieux à vos besoins au moment de votre départ en retraite.
La rente viagère simple
La rente viagère simple prévoit le versement d’un revenu régulier à votre
bénéfice exclusif tout au long de votre vie.
La rente viagère réversible
La rente viagère avec réversion permet, si vous veniez à décéder le
premier, de préserver le niveau de vie de votre conjoint ou d’un proche par le
versement d’une rente. Le bénéficiaire de la réversion sera assuré de percevoir
une rente dont le montant est fixé par le taux de réversion pour lequel vous aurez
opté : 60%, 80% ou 100%.
La rente viagère par paliers
Le choix de la rente viagère par paliers vous permet d’adapter le montant
de votre rente sur une durée définie. Vous pouvez choisir :
d’augmenter
le montant de votre rente pendant les 10 premières années
de votre retraite, avec la perspective d’une rente moins élevée par la suite.
Cette alternative s’avère particulièrement intéressante si vous avez encore
des enfants à charge ou un emprunt en cours au moment de votre départ
à la retraite afin de bénéficier d’un revenu plus élevé dans les premières
années de votre cessation d’activité.
de
diminuer le montant de votre rente pendant les 10 premières années
de votre retraite pour bénéficier par la suite d’un complément de revenu
plus important. Une solution judicieuse si vous devez faire face à une
baisse de revenus importante lorsque votre conjoint vous rejoindra à
son tour à la retraite par exemple.
Vous déterminez librement les coefficients de majoration / diminution et
la durée des périodes associées (dans la limite de 10 ans) au moment de
la transformation de votre épargne en rente. Vous avez également la
possibilité de déterminer jusqu’à deux paliers de majoration / diminution différents pendant cette période.
La rente avec annuités garanties
En souscrivant cette option, vous êtes assuré de percevoir une
rente pendant un nombre d’années fixe. Si vous venez à décéder
avant la fin des annuités garanties, les annuités restantes seront
versées au bénéficiaire que vous aurez désigné. Ces annuités
seront versées sous forme de rente, égale au montant de celles
qui vous étaient versées de votre vivant. Le nombre d’annuités
garanties est limité par votre nombre d’années d’espérance de
vie au moment de la conversion en rente, diminué de 5 ans.
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9
La rente viagère réversible à annuités garanties
Alternative à la rente viagère réversible, le principe de cette option est simple : garantir,
quoi qu’il arrive, le versement d’une rente sur une durée minimum librement fixée
dans la limite de la durée maximale d’annuités garanties. Le nombre d’annuités
garanties est limité par votre nombre d’années d’espérance de vie au moment
de la conversion en rente, diminué de 5 ans.
Ainsi, en cas de décès pendant la période d’annuités garanties, le bénéficiaire
que vous aurez librement désigné percevra 100% de la rente pendant cette
période. Un bénéficiaire de second rang doit également être choisi, dans le cas
où le premier bénéficiaire décèderait avant le terme des annuités garanties. Vous
pouvez, par exemple, désigner votre conjoint comme bénéficiaire de premier
rang et votre enfant en tant que bénéficiaire de second rang.
Si vous vivez plus longtemps que la période d’annuités garanties, vous bénéficiez
de la sécurité d’une rente qui reste viagère et du même montant que celle perçue
pendant la période d’annuités garanties.
Bon à savoir :
Vous
avez la possibilité de combiner l’option rente
viagère réversible avec les annuités garanties.
La
rente est revalorisée annuellement en application des
Conditions Générales fixant le niveau de participation
aux résultats.
Cette
revalorisation sera au minimum de l’évolution
du point AGIRC (si les fonds disponibles au titre de la
participation aux résultats sont suffisants).
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Notes
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A propos de LifeSide Patrimoine
LifeSide Patrimoine, société du groupe Crédit Agricole Assurances, est
une plateforme de distribution à architecture ouverte qui conçoit et
assure la gestion et la distribution de produits d’épargne, de retraite et
de défiscalisation via des professionnels indépendants du patrimoine.
A fin 2013, LifeSide Patrimoine gère 1,4 milliard d’euros d’encours en
assurance vie.
www.lifeside-patrimoine.fr
A propos de Spirica
Spirica, société du groupe Crédit Agricole Assurances, est spécialisée
dans la conception de produits d’assurance vie-épargne sur-mesure
(contrats d’assurance vie et contrats de capitalisation) labellisés pour
ses partenaires distributeurs : plateformes ou groupements de CGPI,
courtiers internet, banques privées, sociétés de gestion.
A fin 2013, Spirica gère 1,7 milliard d’euros d’encours en assurance vie.
marketing-partner.com R.C. THONON B 351 188 214
NC9801-01/11/2014
Votre conseiller :
www.lifeside-patrimoine.fr
LifeSide Patrimoine, SA au capital de 400 000 € - 433 912 516 RCS LYON - 27 rue Maurice Flandin - BP 3063 69395 LYON Cedex - Tél. : 04 26 99 61 00 - Fax : 04 26 99 61 80 - www.lifeside-patrimoine.fr. Enregistrée à l’ORIAS
(www.orias.fr) sous le n° 07 003 268 en qualité de Société de courtage d’assurances - filiale de Spirica - et Conseiller
en Investissements Financiers membre de la CNCIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.
Société sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 61 rue Taitbout - 75436 PARIS cedex
09, et de l’AMF - 17, place de la Bourse - 75082 PARIS CEDEX 02.
Une société du groupe Crédit Agricole Assurances
Spirica - S.A. au capital de 56 064 641 €. Entreprise régie par le code des assurances - n° 487 739 963 RCS Paris 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS