Coralie MAYEUR- CARPENTIER - CRJFC

Coralie MAYEUR- CARPENTIER
Maître de conférences en droit public
Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (EA3225)
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Enseignement
Maître de conférences en droit public à l’Université de Franche-Comté. UFR- SJEPG
(depuis septembre 2008)
Cours magistraux de droit de l’Union européenne, droit du contentieux administratif, droit
des collectivités dans l’Union. Cours en 2ème, 3ème année de licence droit et M1 droit public.
Séminaire en Master2 sur la dimension externe de l’espace de liberté, sécurité et justice, à
l’Université de droit de Strasbourg, M2 Droit pénal de l’Union (depuis janvier 2011).
Recherche
Thématiques de recherche
Les recherches menées portent toujours sur le contrôle juridictionnel afin de démontrer la
protection de l’individu dans l’Union européenne et la contrainte étatique qu’elle
représente.
- En droit pénal de l’Union européenne, avec la création d’un groupe de recherche portant
sur la lutte contre criminalité organisée et le terrorisme dans l’Union européenne (Criorgue).
- En droit du contentieux de l’Union européenne, avec l’étude en particulier des actes de la
politique étrangère et de sécurité commune et de l’espace de liberté sécurité et justice dans
l’Union européenne.
- En droit du contentieux administratif, afin d’étudier le rôle du juge administratif dans
l’application du droit de l’Union européenne en particulier dans les domaines spécifiques
de la politique étrangère et de l’espace de liberté, sécurité et justice.
Projets de recherche en cours
-
Un droit commun européen en matière de lutte contre la criminalité organisée et le
terrorisme dans l’Union européenne. Pré-proposition déposée auprès de l’Agence nationale
de la recherche.
Projet soutenu par le Centre de recherches de l’Université de Franche-Comté et présenté
grâce à la création d’un groupe de travail composé d’experts universitaires.
-
Mise en place des Journées de la coopération, les premières se tiendront les 25 et 26
septembre 2015, à Besançon : La coopération policière, douanière et judiciaire depuis le
traité de Lisbonne. Quelles évolutions ? Quelle efficacité ?
En partenariat avec l’administration des Douanes.
Travaux
Thèse
« Le contrôle juridictionnel des actes de l’Union européenne dans le cadre du deuxième et du
troisième pilier », sous la direction du professeur Christophe-Tchakaloff.
Université Paris Descartes. Décembre 2007.
Etudes, contributions, articles
« Vers la reconnaissance d’un statut institutionnel et contentieux des collectivités infra-étatiques
dans l’Union européenne », Revue de l’Union européenne, à paraître, pp.1-13.
« Les principes de la fonction publique dans le droit de l’Union européenne », Le statut général des
fonctionnaires : trente ans, et après ? dir. Ch. Fortier, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2014, pp.49-63.
« La coordination des dépenses étatiques par la Commission. L'exemple de la PESC », Revue
française de finances publiques, nº. 125, 2014, pp.35-44.
« La gratuité à travers les frontières de l’Union européenne », La gratuité un concept aux frontières de
l’économie et du droit, dir. N. Martial-Braz et C. Zolynski, LGDJ, Paris, 2013, pp.55-65.
« Accès au juge et lutte contre le terrorisme dans l’Union européenne », L’accès au juge. Recherche sur
l’effectivité d’un droit, dir. V Donier et B. Lapérou-Scheneider, Bruylant, Bruxelles, 2013, pp.151-162.
« La notion de bon voisinage dans l’Union européenne », Variations sur le thème du voisinage, dir. J.Ph. Tricoire, PUAM, 2012, pp.349-366.
« Le statut des collectivités infra-étatiques devant les institutions de l’Union européenne », Revue
française de droit administratif, n°6-2010, pp.1035-1046.
« Le pouvoir des Etats membres en matière de sécurité et de défense commune dans l’Union
européenne », Revue Jurisdoctoria, n°5-2010, pp.87-108, et à consulter en ligne.
Notes de jurisprudence
« Le juge administratif de l’urgence et le plan de sauvegarde de l’emploi », note sous l’arrêt du
Conseil d’Etat, 21 février 2014, société Ipl Atlantique, Revue de droit du travail, mai 2014, pp.353358.
« Le refus par le président de l’Ordre de désigner un avocat au Conseil d’Etat », note sous l’arrêt
du Conseil d’Etat, Section, 22 avril 2005, Magerand, rec.158, Revue Française de Droit Administratif,
n°6/2005, pp.1151-1158.
Chronique de jurisprudence
Responsable de la partie I de la chronique de jurisprudence de droit de l’Union européenne et droit
administratif de la Revue française de droit administratif.
Publications aux numéros 2 et 5 de chaque année.
La partie I de la chronique porte sur l’Etat et la présentation de la contrainte représentée par le
droit de l’Union européenne pour les institutions publiques : l’Etat, ses collectivités territoriales,
ses établissements publics.
Autres activités de recherches et de publication
Travail de relecture et d’actualisation de l’index pour la réédition de l’ouvrage de R. Odent, Le
contentieux administratif, éditions Dalloz, Paris 2007.
Secrétaire général adjoint de la Revue Française de Droit Administratif (RFDA) Dalloz.
Depuis juin 2006.
Secrétaire comité de rédaction du site Ius Publicum www.ius-publicum.com. Depuis avril
2010.