Ordre du jour

ZONE DE SECOURS
DU BRABANT WALLON
CONSEIL DE ZONE
Séance du 27 juin 2016 à 9H00
Lieu : Salle Des Templiers de l’Hôtel de Ville
Place de l’Hôtel de Ville, 1
1300 Wavre
ORDRE DU JOUR
A. SEANCE PUBLIQUE
1. Approbation du PV du Conseil du 25 avril 2015
2. Personnel – Désignation du Directeur de Département formation et modification
du nouvel organigramme zonal
3. Personnel – Appel à candidature et approbation du descriptif de fonction de chef
de poste spécifique pour Tubize et Jodoigne
4. Personnel - Comité particulier de négociation et Comité supérieur de concertation
- Composition de la délégation de l’autorité – Modification
5. Personnel – Plan du personnel 2016 – Recrutement de 24 sapeurs-pompiers
volontaires
6. Personnel – Désignation de 12 sapeurs-pompiers et 4 capitaines professionnels
7. Personnel - Régime de congé des agents opérationnel de la caserne de Wavre –
Retrait d’acte
8. Personnel – Note de service – Modalités de congé pour motifs impérieux
9. Personnel – Note de service – Modalités de report de congés
10. Personnel - Application de l’article 207§2 de la loi du 15 mai 2007 relative à la
sécurité civile
11. Personnel - Correction d’une erreur matérielle – Délibération du Conseil de Zone
du 15 juin 2015 relative aux congés et dispenses
12. Personnel - Correction d’une erreur matérielle – Délibération du Conseil de Zone
du 15 juin 2015 relative à la délégation du Conseil au Collège en matière de
gestion du personnel
13. Formation permanente - Plan quinquennal 2016/2020
14. Marché public de fourniture de produits et matériel pour les ateliers de la Zone de
Secours du Brabant wallon - Choix du mode de passation et approbation du cahier
spécial des charges
15. Marché de fournitures de deux serveurs informatiques au profit du dispatching de
la Zone de Secours du Brabant wallon - Choix du mode de passation et
approbation du cahier spécial des charges
16. Marché public de fourniture de pièces automobiles pour les véhicules de la Zone
de Secours du Brabant wallon – Choix du mode de passation et approbation du
cahier spécial des charges et de la liste des soumissionnaires
17. Marché public de services pour la fourniture d’adresses e-mails à l’ensemble du
personnel de la Zone de Secours du Brabant wallon – Choix du mode de passation
et approbation du cahier spécial des charges et de la liste des soumissionnaires
18. Marché public de services juridiques en vue de constituer des listes d’avocats
pouvant être désignés par la Zone de Secours du Brabant wallon – Choix du mode
de passation et approbation du document de candidature et du cahier spécial des
charges
19. Marché public de services d’entretiens et/ou réparation de certains véhicules et
équipements de la Zone de Secours du Brabant wallon – Choix du mode de
passation et approbation du cahier spécial des charges
20. Finances - Déclassement de véhicules et matériel et mise en vente
B. Informations
1. Acquisition autopompe de Tubize
2. Accès aux locaux de la caserne de Tubize
C. HUIS CLOS
1.
2.
3.
4.
Personnel - Démissions volontaires de membres du personnel volontaire
Personnel - Démission honorable d’un membre du personnel volontaire
Personnel – Fixation des mises en disponibilité pour maladie
Personnel – Démission d’un agent opérationnel volontaire de Wavre