Ordre du jour - Mairie du 14e

Paris, le 8 mars 2016
Conseil du 14ème arrondissement
Séance du lundi 14 mars 2016
Ordre du jour initial
Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)
Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement
14 2016 03 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement
du lundi 1er février 2016.
Mme Carine PETIT rapporteure.
14 2016 04 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l'inscription
de 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des
Associations.
M. Didier ANTONELLI rapporteur.
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Communication sur le bilan 2015 de la commission pour la transparence dans les propositions
d'attribution des logements par Carine PETIT, Maire du 14e arrondissement.
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Examen des mémoires en délibération sur saine de la Maire de Paris.
2016 DDCT 25 Modification de la charte du budget participatif
M. Didier ANTONELLI rapporteur.
2016 DAC 329 Subvention à 5 associations organisant des manifestations littéraires à Paris et
signature d’une convention.
2016 DAE 43 Subvention (8.000 euros) à l'association "A Tout Atout" association de commerçants,
d'artisans et de riverains 75014 Paris
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
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2016 DAC 110 Subvention (15.000 euros) à l’Association pour le Développement d’un Espace
Artistique, Culturel et Civique à l’Entrepôt (14e).
2016 DAC 533 Subventions et conventions avec 29 sociétés et 1 association
2016 DAC 638 Conventions relatives à l’occupation du domaine public pour six théâtres et lieux
municipaux.
2016 DDCT 22 Subventions (544.915 euros) et une convention à 107 associations pour le
financement de 132 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Première enveloppe 2016
2016 DFPE 16 Subvention (152.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Réseau
Môm’Artre (19e) pour ses actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes dans
leur vie quotidienne
Mme Mélody TONOLLI rapporteure.
2016 DAC 509 Plaque commémorative en hommage à Amadeo de Souza-Cardoso 20 rue Ernest
Cresson à Paris 14ème
2016 DEVE 15 Dénomination « Square Jules Durand» attribuée au square situé 7, rue Léonidas
(14e)
M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.
2016 DEVE 63 Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenadeAutorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette
opération.
2016 DEVE 62 Convention de superposition d’affectation avec la SNCF-Réseau pour les espaces
de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e et 15e) et convention de transfert de gestion avec la
SNCF-Réseau (16e)
2016 DEVE 1-G Subventions (137 798,75 euros) et conventions avec 3 associations pour la
réalisation de projets d’insertion professionnelle par l’entretien d’espaces de la petite ceinture
ferroviaire
2016 DEVE 3-G Insertion professionnelle ayant pour appui l'entretien des espaces verts dans
quelques établissements parisiens-Marchés de service-Modalités de passation.
Mme Valérie MAUPAS rapporteure.
2016 DAE 18 Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés parisiens suite
aux attentats du 13 novembre 2015 - avenants aux contrats de délégations de service public
2016 DAE 20 Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - approbation du
principe de renouvellement de la délégation de service public
2016 DAE 249 Approbation du bilan de la concertation et lancement de la procédure d'attribution
du contrat de revitalisation artisanale et commerciale
M. Cyril MOURIN rapporteur.
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2016 DPE 20 Subvention et convention avec La ressourcerie créative (14e)
Mme Catherine CHEVALIER rapporteure.
2016 DAE 175 Subvention (350.000 euros) et convention avec la Fondation SIMPLON (FACE) et
WEBFORCE3 dans le cadre de PARIS CODE
2016 DFPE 196 Location de l’immeuble sis 39 bis-41 avenue René Coty/26-28 rue du Saint
Gothard (14e) – bail civil au profit de l’association « La Maison des Bout’chou ».
Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.
2016 DDCT 7 subventions (56 000 euros) à 4 associations, convention et avenants pour le
financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants -FTM
M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.
2016 DLH 49 Location de l’immeuble 6, rue Gassendi/41, rue Froidevaux (14e) à la RIVP - Bail
emphytéotique.
2016 DLH 50 Réalisation 6-10 et 12-18 rue de l'Eure (14e) d'un programme d'amélioration de la
qualité de service par Immobilière 3F.
2016 DLH 52 Occupation de locaux 15/19 rue Jean Zay (14e)- Convention d'occupation temporaire
du domaine public avec l'association les productions insolites
2016 DLH 54 Renouvellement de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLAI, PLUS et PLS à contracter par la SIEMP (41.165.508 €)
2016 DPA 23 Contrat de performance énergétique piscines –– Marché d’assistance à maîtrise
d’ouvrage – Modalités de passation
M. Amine BOUABBAS rapporteur.
2016 DVD 20 Mise en accessibilité parcs de stationnement – Agenda d’Accessibilité Programmée prorogation des délais de dépôt.
Mme Sylvie LEKIN rapporteure.
2016 DLH 32 Autorisation de signer avec Eau de Paris une convention d'occupation du domaine
public pour une emprise de terrain avenue André Rivoire (14e)
Mme Marianne AUFFRET rapporteure.
2016 DDCT 24 Convention de prestations de services avec le Ministère de la Justice –
Autorisation- Signature
2016 DFA 71 Grille tarifaire d'occupation du domaine de la Ville de Paris par des bornes wifi
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Mme Carine PETIT rapporteure.
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Questions Écrites à la Maire de Paris
Q14 2016 01 Question écrite à la Maire de Paris relative à l'ouverture du Parc Montsouris 24h/24.
Q14 2016 02 Question écrite adressée à la Maire de Paris relative à la transparence des attributions
des logements relevant du contingent des mairies d'arrondissement.
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Questions orales à la Maire d'arrondissement
Q14 2016 03 Question orale à la Maire d'arrondissement relative à la concertation préalable au
réaménagement de l'avenue du Général Leclerc.
Q14 2016 04 Question orale à la Maire d'arrondissement relative à la préservation de la présence de
la Fondation Cartier dans le 14e arrondissement.
Q14 2016 05 Question orale à la Maire d'Arrondissement relative à l'extension des horaires
d'ouverture du parc Montsouris.
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Vœux
V14 2016 11 Vœu déposé par le Conseil de quartier Mouton Duvernet mise en place des
compostages collectifs.
V14 2016 12 Vœu proposé par Carine PETIT, Mélody TONOLLI et les élus de la majorité
municipale relatif au respect de l'engagement pris par l’état concernant le financement des postes
d'adultes-relais pour les associations des quartiers classés en veille active dans le cadre du contrat de
ville 2015/2020.
V14 2016 13 Vœu proposé par Carine PETIT, Mélody TONOLLI et les élus de la majorité
municipale relatif à l'étude de l'opportunité d'une extension du centre d'animation Montparnasse sur
le site du Musée Jean Moulin.
V14 2016 14 Vœu présenté par Carine PETIT, Florentin LETISSIER et les élu-es de la majorité
municipale, relatif à la promotion des achats responsables dans les marchés publics passés par la
Mairie du 14e arrondissement.
V14 2016 15 Vœu du groupe écologiste relatif à une communication sans stéréotype de sexe.
V14 2016 16 Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux comités de soutien aux huit de
Goodyear et à la criminalisation des luttes sociales.
La maire
Carine PETIT
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