Séance régulière 297 KO - municipalites-du

CANADA
PROVINCE DE QUÉBEC
MRC MARIA-CHAPDELAINE
MUNICIPALITÉ DE ST-EUGÈNE-D’ARGENTENAY
PROCÈS-VERBAL
Séance régulière du conseil municipal
Tenue le 9 septembre 2016
Séance régulière de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay tenue le 09
septembre 2016 à la salle municipale de St-Eugène-d’Argentenay à 19:00, à
laquelle étaient présents le maire M. Michel Villeneuve et les conseillers suivants :
M. Bruno Bussières
Mme Lucie Guimond
M. Gilles Dufour
M. Marc-Henri Perron
M. Eric Lamontagne
M. Roger Rondeau
Assiste également à cette session régulière madame Karine Ouellet, directrice
générale / secrétaire-trésorière.
RÉSOLUTION 2016-09-107
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE l’ordre du jour soit accepté en laissant le varia ouvert pour qu’il y ait
possibilité d’y inscrire d’autres éléments jusqu’à l’épuisement dudit ordre du jour.
RÉSOLUTION 2016-09-108
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU 08 JUILLET
2016
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay
renoncent à la lecture du procès-verbal de la session régulière du 08 juillet 2016,
celui-ci ayant été transmis depuis quelques jours.
RÉSOLUTION 2016-09-109
BOUGE POUR LA CROIX-ROUGE
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une lettre concernant une
demande d’aide financière provenant de la Croix-Rouge;
ATTENDU QUE l’organisme organise une activité-bénéfice de nature sportive et
rassembleuse qui permettra d’amasser des dons afin de venir en aide à des gens
de chez nous;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay
versent un montant de 100.00$ afin d’aider et de donner la possibilité à des
bénévoles de réconforter des gens qui ont tout perdu, mais ne pourront
participer à l’activité.
RÉSOLUTION 2016-09-110
FONDATION DU MUSÉE LOUIS-HÉMON DE PÉRIBONKA
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une invitation pour assister à un
spectacle-bénéfice qui se tiendra vendredi, le 16 septembre 2016 à 19h30 à
l’église St-Édouard de Péribonka;
ATTENDU QUE France Bellemare et Audrey-Anne Asselin seront présentes pour
donner ce concert soprano et elles seront accompagnées par le pianiste JeanFrançois Mailloux;
ATTENDU QUE les fonds recueillis permettront à l’organisme de bienfaisance de
soutenir ses activités tels que; la conservation, la diffusion, l’éducation et la mise
en valeur de notre territoire;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay
achètent 2 cartes au montant de 90,00$.
RÉSOLUTION 2016-09-111
FESTIVAL DU FAISAN
ATTENDU QUE les membres du conseil ont reçu une invitation concernant une
battue qui se déroule durant le festival du Faisan à St-Stanislas;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay
paient pour l’inscription de « la battue des maires » au coût de 30.00$.
RÉSOLUTION 2016-09-112
GALA MÉRITAS
ATTENDU QU’une demande d’aide financière a été demandée par le conseil
régional de l’environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-StJean pour la préparation de la 15e édition du Gala Méritas régional en actions
environnementales et solidaires;
ATTENDU QUE ce Gala Méritas donne aux jeunes des valeurs environnementales
afin qu’ils deviennent des citoyens responsables, la motivation et l’estime de soi
par la fabrication d’un produit de qualité, un sentiment d’appartenance à son
école, développe l’initiative entrepreneuriale, développe la coopération, le sens
des responsabilités, l’esprit d’équipe et les habilités sociales, le leadership et
l’ouverture sur le monde;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène-d’Argentenay ne
versent pas de montant cette année.
RÉSOLUTION 2016-09-113
COMPTES PAYÉS DE JUILLET 2016
CONSIDÉRANT QUE la liste des comptes payés du mois de juillet 2016, telle que
déposée aux membres du conseil, totalise un montant de 113 458.31$.
EN CONSÉQUENCE
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE le conseil municipal adopte la liste des comptes payés du mois de juillet
2016, telle que déposée aux membres du conseil, laquelle liste totalise un
montant de 113 458.31$.
COMPTES PAYÉS DE JUILLET 2016
Fournisseurs
Total des fournisseurs
Montant
99 095.73$
SALAIRES PAYÉS DE JUILLET 2016
Salaires
Total des salaires
Montant
14 362.58$
COMPTES PAYÉS D’AOÛT 2016
CONSIDÉRANT QUE la liste des comptes payés du mois d’août 2016, telle que
déposée aux membres du conseil, totalise un montant de 58 113.25$.
EN CONSÉQUENCE
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE le conseil municipal adopte la liste des comptes payés du mois d’août 2016,
telle que déposée aux membres du conseil, laquelle liste totalise un montant de
58 113.25$.
COMPTES PAYÉS D’AOÛT 2016
Fournisseurs
Total des fournisseurs
Montant
45 423.01$
SALAIRES PAYÉS D’AOÛT 2016
Salaires
Total des salaires
Montant
12 690.24$
RÉSOLUTION 2016-09-114
ENGAGEMENT POUR UNE DURÉE D’UN AN POUR LE POSTE DE BRIGADIÈRE
SCOLAIRE
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène d’Argentenay
acceptent l’engagement d’une durée de un an de Mme Suzie Villeneuve pour le
poste de brigadière scolaire;
QUE ces conditions salariales soient inscrites au rapport du Service des
ressources humaines 2016 et que les membres du comité de gestion soient
autorisés par le conseil à signer ce rapport concernant les conditions de travail
des employés.
RÉSOLUTION 2016-09-115
ACCEPTATION DE LA LISTE DES ARCHIVES À DÉTRUIRE
ATTENDU QUE l’article 7 de la Loi sur les archives, oblige tout organisme public
à établir et tenir à jour un calendrier de conservation des documents;
ATTENDU QUE l’article 9 de cette même loi lie l’organisme à son calendrier;
ATTENDU QUE l’article 13 de cette même loi spécifie que sous réserve de ce que
prévoit le calendrier de conservation, nul ne peut aliéner ou éliminer un
documente actif ou semi-actif d’un organisme public;
ATTENDU QUE l’article 199 du Code municipal stipule que le secrétaire-trésorier
ne peut se désister de la possession des archives de la municipalité qu’avec la
permission du Conseil ou sur l’ordre d’un tribunal;
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE le Conseil approuve la liste de destruction des archives préparée par
Monsieur Steeve Cantin de la Société d’Histoire et de Généalogie Maria
Chapdelaine, datée du 4 mai 2016 et autorise la secrétaire-trésorière à procéder
à la destruction de ces documents.
RÉSOLUTION 2016-09-116
ACHAT ET INSTALLATION DE 5 LUMINAIRES DE RUE
ATTENDU QUE nous avons 2 nouvelles résidences dans la rue Ludger Gauthier;
ATTENDU QUE nous avons eu 3 demandes pour l’installation de 3 nouveaux
luminaires, soit un sur la rue Principale, un dans le rang 2 et un dans le rang 3;
EN CONSÉQUENCE,
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE nous achetions de L. Demers et & Fils, au montant de 3 634.49 $ taxes
incluses, pour la fourniture de 5 luminaires et de 5 potences:
- 5 luminaires du manufacturier Philips Lumec, modèle RFM, code de produit :
108W32LED4KTR2MUNIVDMGRCDGY3 (11 169 LUMENS) 108W
- 5 potences de 8 pieds
QUE le conseil autorise la directrice générale / secrétaire-trésorière à effectuer
une demande auprès d’Hydro-Québec afin d’obtenir l’autorisation d’effectuer un
raccordement à leur réseau pour 5 nouveaux luminaires de type DEL; lesquels
luminaires seront installés aux endroits, tel que discuté en séance plénière, ainsi
que les frais relatifs au raccordement par Hydro-Québec.
RÉSOLUTION 2016-09-117
RENOUVELLEMENT DU PERMIS D’INTERVENTION
MUNICIPAL ENVERS LE MTQ - 2016
ET
ENGAGEMENT
ATTENDU QUE la Municipalité doit, durant les travaux sur la rue Principale,
respecter les normes de signalisation en vigueur pour les travaux routiers et
maintenir la circulation;
ATTENDU QUE les travaux devront être exécutés en prenant compte des clauses
générales incluses dans le permis d’intervention n°6808-16-038 du Ministère des
Transports valide jusqu’en février 2018;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil renouvelle le permis d’intervention avec le
Ministère des Transports, s’engage à respecter les clauses faisant partie
intégrante de celui-ci, et autorise la directrice générale à signer cet engagement
pour et au nom de la municipalité.
RÉSOLUTION 2016-09-118
CONTRAT DES CHEMINS MUNICIPAUX 2016-2017
ATTENDU QUE notre contrat des chemins municipaux arrive à échéance, le 31
octobre 2016;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil envoient des appels d’offres sur invitation pour le
contrat des chemins d’hiver débutant de la première à la dernière neige.
RÉSOLUTION 2016-09-119
ENGAGEMENT DE L’ EMPLOYÉ MUNICIPAL – POSTE PERMANENT
CONSIDÉRANT QUE nous avons publié un offre d’emploi dans le journal
Nouvelles Hebdos et par médiaposte pour le poste permanent de l’employé
municipal;
CONSIDÉRANT QUE nous avons passé des entrevues pour le poste;
EN CONSÉQUENCE :
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE les membres du conseil de la municipalité de St-Eugène d’Argentenay
acceptent l’engagement de M. Yvan Gauthier au poste permanent d’employé
municipal suite aux recommandations du comité de gestion;
QUE ces conditions salariales soient inscrites au rapport du Service des
ressources humaines 2016 et que les membres du comité de gestion soient
autorisés par le conseil à signer ce rapport concernant les conditions de travail
des employés.
RÉSOLUTION 2016-09-120
LEVÉE DE LA SESSION
Il est proposé, appuyé et résolu unanimement :
QUE la présente séance soit levée à 19h25.
_________________________
Michel Villeneuve
Maire
PROPOSÉ PAR
____________________________
Karine Ouellet
Directrice générale / secrétaire-trésorière
NO DE RÉSOLUTION
M. Eric Lamontagne
2016-09-107
M. Gilles Dufour
2016-09-108
M. Eric Lamontagne
2016-09-109
M. Eric Lamontagne
2016-09-110
M. Gilles Dufour
2016-09-111
Mme Lucie Guimond
2016-09-112
Mme Lucie Guimond
2016-09-113
M. Bruno Bussières
2016-09-114
M. Eric Lamontagne
2016-09-115
M. Marc-Henri Perron
2016-09-116
M. Gilles Dufour
2016-09-117
M. Bruno Bussières
2016-09-118
M. Gilles Dufour
2016-09-119
M. Marc-Henri Perron
2016-09-120