info-sigma - SigmaSanté

INFO-SIGMA
L’infolettre de SigmaSanté
À l’attention de la direction des établissements, des agences et du MSSS
Édition de septembre 2014
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PROGRÈS DES OBJECTIFS
Élections des administrateurs
Comme chaque année, l’Assemblée générale a procédé à la nomination des
administrateurs au conseil d’administration (CA). Sur sept mandats venant à
échéance en 2014, six ont été reconduits pour une période de deux ans. Madame
Lesley Hill, directrice générale des centres de la jeunesse et de la famille Batshaw,
a également été nommée comme représentante des établissements spécialisés.
Composition actuelle du CA
Huit directeurs généraux (ou adjoints) d’établissements
Trois directeurs financiers
Deux représentants des agences, dont un PDG
Un représentant des médecins
Le directeur général de SigmaSanté
Objectifs de participation
Le plan d’action adopté par le conseil d’administration en octobre 2013 prévoyait l’accroissement de la participation de 50 M$ par année
pour les années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017. Une première cible de 30 M$ pour l’année 2013-2014 a été atteinte, portant les
valeurs négociées à plus de 600 M$ (excluant les produits sanguins).
Le conseil a adopté en décembre 2013 une planification des activités qui permettra d’atteindre la deuxième cible de 650 M$ en valeurs
négociées pour 2014-2015, soit 50 M$ de plus que l’an dernier. Outre l’accroissement de la participation dans les dossiers existants,
plusieurs nouveaux dossiers ont été priorisés et devraient se réaliser en cours d’exercice :
Dossier priorisé
Dialyse
Électrophysiologie
Hémodynamie
Radiologie/ angiographie
Cible de participation
45 établissements au Québec
(50 M$/an)
20 établissements de Laval, Laurentides, Lanaudière, Montréal, Montérégie, Abitibi, Outaouais
(45 M$/an)
8 établissements de Laval, Laurentides, Lanaudière, Montréal, Montérégie, Abitibi, Outaouais
(30 M$/an)
9 établissements de Laval, Montréal, Montérégie, Outaouais
(15 M$/an)
Potentiel
d’économies
10-15%
Début prévu du
contrat
Automne 2014
20%
Hiver 2015
30%
Automne 2015
10-15%
En préparation
Dialyse
La Fédération des médecins spécialistes du Québec (FMSQ) et
Dialyseurs : ententes en vigueur dès novembre 2014
l’Association des néphrologues du Québec (ANQ) ont été
Concentrés : ententes en vigueur dès novembre 2014
sollicitées pour former un comité expert afin de définir les
Fournitures (dialyse péritonéale) : ententes en vigueur dès décembre 2014
Appareils et fournitures dédiées : ententes en vigueur dès janvier 2015
besoins cliniques. Il est présidé par le Dr Robert Charbonneau,
président de l’ANQ. Le Groupe biomédical Montérégie agit
également à titre de conseiller technique, notamment au niveau des équipements.
Les ententes entreront en vigueur dès novembre 2014 pour deux des quatre appels d’offres. Celle touchant les fournitures de dialyse
péritonéale est prévue au début du mois de décembre 2014.
Le contrat pour les appareils et les fournitures dédiées a été repoussé au début du mois de janvier 2015 dans le but de résoudre des
enjeux liés à la standardisation du parc d’appareils, à l’intégration informatique et assurer la participation des membres du GACEQ.
Enfin, le Ministère a refusé les demandes de dérogation de deux établissements. Sa décision implique une adhésion tardive et un effort
additionnel pour compléter le mandat. La livraison des équipements de ces établissements sera priorisée.
La dialyse comprend quatre appels d’offres :
Électrophysiologie
Des économies importantes ont déjà été réalisées grâce à l’appel d’offres complété en 2011. En 2013, l’appel d’offres mené par le groupe
d’approvisionnement en commun de l’est du Québec (GACEQ) permet d’espérer des gains de 25% à 30%.
INFORMATIONS
Valérie Martel
T 514 376-5600 poste 254
[email protected]
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PROGRÈS DES OBJECTIFS
Le comité clinique responsable de définir les besoins se compose de représentants de Arrimage des fins de contrat pour l’électrophysiologie
la table régionale des spécialistes en électrophysiologie sous l’égide de l’Agence de la Parmi les vingt établissements participants, neuf ont déjà
santé et des services sociaux de Montréal (ASSSM) et de deux représentants du groupe un contrat valide jusqu’en février 2015 découlant d’un
d’approvisionnement en commun de l’ouest du Québec. Présidés par le Dr Peter Guerra, appel d’offres réalisé par SigmaSanté en 2011. Les autres
établissements ont synchronisé leur date de fin de
les travaux du comité ont été amorcés pour respecter l’échéancier de février.
contrat à la date d’entrée en vigueur du nouveau contrat.
Les cliniciens ont exprimé certaines préoccupations, dont l’encadrement des remises
sur ventes et le maintien d’une concurrence raisonnable. Ils désirent aussi maintenir une certaine liberté de choix reliés à des cas
particuliers et à la recherche. Une demande de dérogation sera présentée au Ministère et au Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT).
À surveiller
Dans le cadre de la révision de ses façons de faire,
SigmaSanté a amorcé différents travaux, dont :
L’éthique en approvisionnement : un plan d’action sera
présenté en septembre au CA afin de s’assurer que les
façons de faire respectent les principes énoncés à
l’article 2 de la Loi sur les contrats des organismes
publics.
L’échange d’information avec les établissements :
L’analyse des processus a permis de constater
certaines difficultés rencontrées par les établissements
dans les échanges d’informations menant à la
confirmation du mandat d’achat ainsi qu’à la mise à jour
des contrats dans leurs systèmes. Le projet commun de
remplacement des systèmes de gestion financière et
matérielle impliquant huit établissements servira de
laboratoire pour l’optimisation des processus
d’approvisionnement. Outre l’implication directe de
SigmaSanté, les autres groupes d’achat et le Ministère
suivront avec intérêt ce projet fort prometteur.
Hémodynamie
Plusieurs établissements ont déjà des contrats reliés à l’hémodynamie, dont les dates
de fin varient entre 2015 et 2018. Les dates de fin de contrat sont en cours de
validation, ce qui pourrait avoir un impact sur l’échéancier initial. En parallèle, un comité
composé de représentants de la table régionale des spécialistes en hémodynamie et
de deux utilisateurs du groupe d’approvisionnement en commun de l’ouest du Québec
a été mis sur pied. Ses membres désigneront un de leurs pairs pour le présider.
Radiologie et angiographie
La création d’un comité est en cours, impliquant des représentants de la table régionale
des spécialistes en imagerie médicale sous l’égide de l’ASSSM et de deux représentants
du groupe d’approvisionnement en commun de l’ouest du Québec. Des démarches sont
également en cours auprès de la FMSQ afin d’accélérer certaines étapes du dossier.
Potentiel d’économies annuelles
Pour la période du 1er avril au 30 juin 2014, 28 ententes ont été conclues pour une
valeur annuelle de 57,3 M$. Ces ententes prévoient une réduction moyenne des coûts
de 1,6%, générant des économies potentielles de 0,9M$. Ces économies, combinées à
l’indexation accordée sur les dépenses non salariales, aideront les établissements à atteindre leurs objectifs financiers.
Alimentation : 12 ententes d’une valeur annuelle de 9,7 M$ présentant une hausse de prix de 0,4%
Fournitures médicales et chirurgicales : 5 ententes d’une valeur annuelle de 12,4 M$ présentant une économie de 13,2%
Santé publique : 6 ententes d’une valeur annuelle de 29,7 M$ présentant une hausse de prix de 1,4%
Diverses ententes : 5 ententes d’une valeur annuelle de 5,6 M$ présentant une hausse de prix de 4,5%
Transport adapté avec soutien médical
Le portrait de la concurrence dans ce secteur s’est considérablement transformé depuis l’appel d’offres de 2011 qui consentait les
meilleurs prix sur le marché. Malheureusement, les difficultés financières vécues par le fournisseur risquaient d’entrainer une cessation
de ses activités et la situation offrait peu d’alternatives pour assurer la continuité des activités.
L’analyse du marché et la consultation auprès des établissements et de l’Agence ont permis de conclure à la nécessité d’éviter une rupture
de service pouvant compromettre la capacité des établissements à gérer leurs activités tout en limitant les impacts financiers. L’entente
d’un an d’une valeur de 6,3 M$ présente une hausse moyenne des tarifs de 45%, correspondant aux prix obtenus lors des derniers appels
d’offres lancés par nos partenaires.
Différentes mesures d’optimisation pourraient être envisagées afin d’optimiser le fonctionnement interne. Les établissements qui s’y
sont intéressés ont démontré des économies significatives. Le comité des utilisateurs a amorcé ses travaux en juillet pour préparer un
appel d’offres qui sera lancé en décembre.
INFORMATIONS
Valérie Martel
T 514 376-5600 poste 254
[email protected]