NOMS SIGNATURE Nbre R. LEBASNIER

COMPTE REND DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Date de séance
3/11/2015
Heure de séance
18 h
Date d’envoi des convocations
Date de la commission permanente
Séance
N°1
● ordinaire
15/10/2015
Le procès-verbal de la séance précédente en date du 23/06/2015 est approuvé à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
Installation du nouveau conseil et adoption de son règlement intérieur
Installation des conseils, commissions et comités
1. Questions relatives à l’organisation ou au contenu de l’action
éducatrice :
- Rapport de fonctionnement pédagogique 2014-2015
- Programme de l’Association Sportive 2015-2016
- Protocoles EPS
2.
Questions relatives à la passation de conventions et de marchés :
- Contrats et conventions
- Logements occupés par nécessité absolue de service et par
C.O.P.
3.
Questions relatives au fonctionnement de l’établissement :
- Tarifs repas – restauration scolaire
- Participation aux charges communes
- Tarifs applicables après dégradations, pertes et autres tarifs
- Services de permanences
4.
Questions budgétaires :
- DBM pour information
- DBM : prélèvement sur fonds de roulement : admissions en
non-valeur et viabilisation gaz
5.
Questions diverses
L’ordre du jour de la séance est adopté à l’unanimité des 18 membres présents.
NOMS
Président :
SIGNATURE
Nbre
Total de membres du CA
25
E. LEMOINE
Quorum
13
Secrétaire :
Membres présents avec voix
délibérative
19
R. LEBASNIER
Membres invités en qualité d’experts
0
1
C.A. LISTE DES PARTICIPANTS - A.S. 2015/2016
Séance du 3 novembre 2015
PRESENTS
RETARDS
EXCUSES
ABSENTS
Membres de droit
Le Proviseur
LEMOINE Eric

La Proviseure adjointe
GADDINI Cindy

L'Adjointe gestionnaire
BEZOUT Stéphanie

Le Directeur Délégué aux Formations Prof. et Techno.
LAIGNEL Loïc

Les représentants du Conseil Régional
BEAUVAIS Laurent
SOUBIEN Yanic
Un représentant de la Commune Siège
CHESNEL Sophie
Un Représentant du groupement de communes
GAUMONT Alain
La Personnalité qualifiée désignée par le DASEN
LEONCE Laurent
La Personnalité qualifiée désignée par la Région
PIERROT Jean-Marc






Membres élus
Représentants des parents d'élèves
Aucun
Personnels A.T.O.S.S.
SCHUTZ Thierry
PLANCHON Lionel
PIERLEONI Bruno
COENON Olivier
HARDY Franck
LEBASNIER Romain
EL YASSAA Bosécré
suppléé par P. DESPRE
JARNO Eric
COSNIER Arnaud
suppléé par P. CHEREL
LEROUESNIER Franck
Personnels d'enseignement et d'éducation
Représentants des élèves
TOTAL DES MEMBRES avec voix délibérative
FONTAINE Maël
SAHRAOUI Nabil
GUILLOTIN Maxence
LANDAIS Quentin
VIDAL Dominick















18
19
LES INVITES
L'Agent Comptable
Le Conseiller d'Orientation Psychologue
Le Médecin Scolaire
Autre technicien
2
INSTALLATION DES MEMBRES
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A.S. 2015/2016
Membres de droit
La Personnalité qualifiée désignée par le DASEN
LEMOINE Eric
GADDINI Cindy
BEZOUT Stéphanie
LAIGNEL Loïc
BEAUVAIS Laurent
SOUBIEN Yanic
CHESNEL Sophie
GAUMONT Alain
LEONCE Laurent
La Personnalité qualifiée désignée par le Pdt da Région
PIERROT Jean-Marc
Le Proviseur, Président
La Proviseure adjointe
L'Adjointe gestionnaire
Le Directeur Délégué aux Formations Prof. et Techno.
Les Représentants du Conseil Régional
Le représentant de la Commune Siège
Le Représentant du groupement de communes
Membres élus
Personnels d'enseignement et d'éducation
Personnels A.T.O.S.S.
Représentants des parents d'élèves
Représentants des élèves
TOTAL DES MEMBRES avec voix délibérative
Titulaires
COENON Olivier
HARDY Franck
LEBASNIER Romain
EL YASSAA Bosécré
JARNO Eric
COSNIER Arnaud
LEROUESNIER Franck
SCHUTZ Thierry
PLANCHON Lionel
PIERLEONI Bruno
Aucun
FONTAINE Maël V.P. CVL
SAHRAOUI Nabil
GUILLOTIN Maxence
LANDAIS Quentin
VIDAL Dominick
25
Suppléants
SORIEUL Christelle
DESPRE Philippe
CHEREL Philippe
JAMES Sylvie
PINGAULT Mikaël
JEGAT Quentin
YAKUT Mustafa
EUDES Charles
HUE Elisa
3
INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL ET ADOPTION DE SON REGLEMENT INTERIEUR
Le conseil est installé après présentation de ses membres.
M. DESPRE déplore qu’il n’ait eu que 4 jours ouvrés dans la période de réception des convocations avant la
séance de ce jour.
Le proviseur l’informe que les textes ne précisent pas la nature des 10 jours de délai pour l’envoi des
convocations.
Le règlement intérieur du conseil d’administration est présenté et adopté à l’unanimité des membres
présents par : 18 voix favorables.
INSTALLATION DES CONSEILS, COMMISSIONS ET COMITES
- Commission permanente
- Conseil de discipline
- Commission éducative
- Conseil des délégués pour la vie lycéenne
- Commission d'hygiène et de sécurité : C.H.S.
- Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : C.E.S.C.
Le proviseur rappelle aux membres que la commission permanente est une émanation restreinte du conseil
d’administration, qu’une délégation de certaines attributions du conseil peut lui être accordée et qu’elle n’est
pas systématiquement réunie avant chaque séance de conseil d’administration (cf. verso du RI du conseil).
MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE
Membres de droit
Le Chef d'établissement, Président
LEMOINE Eric
La Proviseure adjointe
GADDINI Cindy
L’adjoint gestionnaire
BEZOUT Stéphanie
Un Représentant du Conseil Régional
BEAUVAIS Laurent ou
SOUBIEN Yanic
Suppléants
Membres élus
Personnels d'enseignement et d'éducation
1
CHEREL Philippe
COSNIER Arnaud
3 LEROUESNIER Franck
2
Personnels A.T.O.S.S.
1
SCHUTZ Thierry
1
Aucun
Représentants des parents d'élèves
2
Représentants des élèves
1
2
TOTAL DES MEMBRES avec voix délibérative
FONTAINE Maël
VIDAL Dominick
10
4
MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE
Membres de droit
Le Chef d'établissement, Président
LEMOINE Eric
La Proviseure adjointe
GADDINI Cindy
L’adjoint gestionnaire
BEZOUT Stéphanie
Titulaires
Membres élus
Suppléants
Personnels d'enseignement et d'éducation
1
COENON Olivier
HARDY Franck
3 LEBASNIER Romain
2
4
LEROUESNIER Franck
1
PIERLEONI Bruno
1
Aucun
Personnels A.T.O.S.S.
Représentants des parents d'élèves
2
Représentants des élèves
1
FONTAINE Maël
SAHRAOUI Nabil
3 VIDAL Dominick
2
MEMBRES DE LA COMMISSION EDUCATIVE
Membres de droit
Le Chef d'établissement, Président :
LEMOINE Eric
Ou La Proviseure adjointe :
GADDINI Cindy
La Conseillère Principale d'Education :
SORIEUL Christelle
Membres désignés
Personnels d'enseignement et d'éducation
Professeur de la classe
Professeur de la classe
Personnels A.T.O.S.S.
RAYON Catherine
Représentants des parents d'élèves
Délégués conseil de classe
Représentants des élèves
Délégués élèves de la classe
5
MEMBRES DU CONSEIL DES DELEGUES POUR LA VIE
LYCEENNE
Le Chef d'établissement, Président
LEMOINE Eric ou Cindy GADDINI
Membres de droit
10 élus élèves
Membres siégeant à titre
consultatif
Personnels d'enseignement et
d'éducation
1
FONTAINE Maël
V-P
SORIEUL Christelle
2
BESNARD Damien
YANOWSKY Aurélie
3
BOUAD Farès
LEBASNIER Romain
4
BOURDAIN Antonin
5
CHAUMARIN Jérémy
LEROUESNIER Franck
Personnels ATOSS
6
HUE Elisa
7
LECOQ Valentin
8
LUCAS Alexiane
9
POURTOUT Enzo
10
SERAIS Nicolas
RAYON Catherine
Parents d’élèves
Aucun pour le moment
6
MEMBRES DE LA COMMISSION D'HYGIENE ET DE SECURITE
Membres de l'administration
Le Chef d'établissement ou son Adjoint,
Président
L’adjoint gestionnaire
La Conseillère Principale d'Education
Le Chef de Travaux
LEMOINE Eric
BEZOUT Stéphanie
SORIEUL Christelle
LAIGNEL Loïc
Représentant élu par l'assemblée délibérante de la collectivité de rattachement
Un Représentant du Conseil Régional :
Titulaires
Membres élus
Suppléants
Personnels d'enseignement et d'éducation
1
COENON Olivier
2 EL YASSAA Bosecré
JARNO Eric
Personnels A.T.O.S S.
1
SCHUTZ Thierry
1
Aucun
Représentants des parents d'élèves
2
Représentants des élèves
1
2
GUILLOTIN Maxence
JEGAT Quentin
Membre de droit
L'assistant de prévention
PLANCHON Lionel
Membre de droit sans voix délibérative
L'Adjoint au Chef d'établissement
GADDINI Cindy
Les experts sans voix délibérative
Le Médecin de l'Education Nationale
L'Infirmière
DELAHAIE Eliane
Le médecin de prévention
Représentant(s) élu(s) par la commune siège sans voix
délibérante
Le représentant de la commune siège
CHESNEL Sophie
7
MEMBRES DU COMITE D’EDUCATION
A LA SANTE ET A LA CITOYENNETE
Personnels de l’établissement
Le Chef d'Etablissement adjoint, Président :
GADDINI Cindy
Personnels d'éducation
SORIEUL Christelle
Personnels sociaux et de santé
DELAHAIE Eliane
Membres désignés par le chef d’établissement sur proposition des
membres du conseil d’administration
Représentants des Personnels enseignants
CHEREL Philippe
COSNIER Arnaud
EL YASSAA Bosécré
ROINOT Fabien
SAVARY-GAGEZ Claire
YANOWSKY Aurélie
Représentants des parents d'élèves
En attente de propositions
Représentants des élèves
En attente de propositions
Représentants de la commune
CHESNEL Sophie
Représentant de la collectivité de rattachement
BEAUVAIS Laurent
8
1. QUESTIONS RELATIVES A L’ORGANISATION OU AU CONTENU DE L’ACTION EDUCATRICE
1. 1 - Rapport de fonctionnement pédagogique 2014-2015
Le proviseur présente le rapport annuel de fonctionnement pédagogique, il rappelle que c'est le conseil qui
établit ce rapport et que toute annotation est envisageable.
Il précise que pour la troisième année ce rapport est élaboré à partir de la maquette rectorale, qu’il ne va pas
en faire une présentation détaillée car il a déjà fait l’objet d’une diffusion en conseil pédagogique.
Il commente les différentes parties de ce rapport: les axes et indicateurs retenus, taux de réussite aux
examens.
Il rappelle qu’un plan pluriannuel de formation était en cours d’élaboration et qu’il serait souhaitable de le
relancer.
Il manifeste sa satisfaction quant aux avancées sur la communication et l’accès aux technologies numériques.
Il rappelle tous les travaux de rénovation des locaux de l’année écoulée.
Quant aux actions et axes à poursuivre, il informe le conseil que le PPMS est élaboré depuis 3 ans mais que
pour le valider, il faut passer à la phase de confinement réel d’une durée de 30 à 60 minutes avec les élèves..
Le proviseur rappelle qu’il est important de réunir rapidement maintenant le comité de suivi du label « lycée
des métiers.» car le renouvellement est prévu dans 2 ans, qu’il est moins aisé à obtenir que son attribution
initiale. Il fait remarquer notamment que l’ouverture européenne est à relancer, notant qu’aucun séjour n’étant
prévu pour cette année scolaire en cours.
Il évoque ensuite les partenariats notamment avec MEZERAY.
Il rappelle que l’établissement ne produit pratiquement plus d’objets confectionnés.
En revanche, il se réjouit du montant de la collecte de la taxe d’apprentissage de l’année qui fut une excellente
surprise et qui permet de terminer l’année de manière plus confortable.
M. LAIGNEL, DDFPT ajoute que ces montants ont permis de renouveler quelques matériels pédagogiques.
Arrivée à 18h50 de Mme CHESNEL.
Le proviseur ajoute que depuis 3 ans la section énergétique ne connaît plus l’attractivité du passé.
M. LAIGNEL explique que l’ouverture de ces 2 BCP permettrait d’accueillir de « nombreux » élèves de 3ème
générale, intéressés lors des portes ouvertes par la maçonnerie et la peinture.
Le rapport annuel (2014-2015) sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement et ses conditions
matérielles de fonctionnement est adopté à l’unanimité par : 19 voix favorables.
1.2 - Programme de l'Association Sportive
Le proviseur présente le programme d’activités 2015-2016 de l’Association Sportive qui est adopté à
l’unanimité par : 19 voix favorables.
Il déplore pour autant la baisse significative des adhésions depuis cette rentrée.
1.3 - Protocoles E.P.S.
Le proviseur présente les protocoles E.P.S. (baccalauréat professionnel, B.EP., C.A.P. et D.N.B.) pour
information au conseil.
2 – QUESTIONS RELATIVES A LA PASSATION DE CONVENTIONS ET DE MARCHES
Le président donne la parole à Madame l'adjointe gestionnaire.
2.1 - Contrats et conventions
A –Les contrats
Mme BEZOUT présente les différents contrats liés à la sécurité, la maintenance, la communication, la
reprographie, l’assurance et la viabilisation.
Le proviseur rappelle qu’il s’agit de contrats en cours.
Départ de M. CHEREL à 19h10.
9
B- conventions
 Convention d’hébergement des internes garçons du lycée MEZERAY au lycée GABRIEL.
Le proviseur informe le conseil des modifications de l’accueil des internes du lycée Mezeray, notamment du
retour le soir à 20 h et du tarif proposé pour la nuitée avec le petit déjeuner, fixé à 2€.
Le conseil autorise la passation de la convention à l’unanimité par : 18 voix favorables.
 Convention EPA : La proviseure adjointe présente la reconduction du projet de mini-entreprise de la classe
de 3 PPRO et informe du montant de la cotisation à EPA : Entreprendre pour Apprendre qui est de 300€.
Le conseil autorise la passation de la convention à l’unanimité par : 18 voix favorables.
 Convention de partenariat avec le lycée de Laplace
La proviseure adjointe indique que le lycée PS de Laplace souhaite faire découvrir le BTS GT à ses élèves de
1ère TGT.
Le proviseur propose la convention au conseil en indiquant que ce partenariat sera étendu aux BCP du lycée
Gabriel qui peuvent prétendre à l’entreprise d’un BTS au lycée PS de Laplace : TeBEE – TISEC – TMSEC.
Le conseil autorise la passation de la convention à l’unanimité par : 18 voix favorables.
2.2- Logements occupés par nécessité absolue de service et par C.O.P.
Le proviseur présente la convention d’occupation par NAS concernant Mme BEZOUT et les 2 conventions
d’occupation précaire pour les logements de M. PINGAULT et de Mme LE DUFF, précisant que le montant du
loyer proposé à Mme LE DUFF ne sera validé que lors de la séance du 24 novembre après confirmation de
France DOMAINES. .
La passation des conventions d’occupation par N.A.S. et occupation précaire sont autorisées à
l’unanimité par : 18 voix favorables.
3 – QUESTIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT
3.1 - Tarifs repas - restauration scolaire
Mme l’adjointe gestionnaire présente les tarifs retenus par la collectivité de rattachement, aucune variation
n’est prévue par rapport à l’année en cours.
3.2 - Participation aux charges communes
L’adjointe gestionnaire informe le conseil qu’il s’agit de la participation du service de demi-pension et d’internat
aux charges communes de l’établissement (eau, gaz, électricité…) et donc du taux de reversement à
l’établissement sur le tarif de l’hébergement.
La proposition faite cette année après les augmentations de 2015 est de maintenir les taux de 15% pour la
demi-pension, 20% pour les commensaux et 35% pour les internes.
La proposition de ces 3 taux est adoptée à l’unanimité : 18 voix favorables.
3.3- Tarifs applicables après dégradations et pertes et autres tarifs
Mme l’adjointe gestionnaire présente tous les tarifs proposés qui n’appellent pas de commentaires.
L’ensemble des tarifs est validé par: 18 voix favorables.
3.4- Règlement des déplacements
Le proviseur propose de reconduire le règlement en vigueur compte tenu des incertitudes quant aux crédits
d’état dans ce domaine, soulignant que le montant inattendu de la collecte de la taxe d’apprentissage a permis
de couvrir l’intégralité des besoins de l’année.
Le conseil valide ce règlement des déplacements par : 16 voix favorables et 2 abstentions.
10
3.5 - Services de permanences
Le proviseur informe le conseil de la répartition des permanences des personnels d’encadrement pendant les
petites vacances.
4 - QUESTIONS BUDGETAIRES
4.1 - DBM pour information
M. le Proviseur informe notamment les nouveaux membres qu’ils auront communication de toutes les
décisions budgétaires modificatives qui seront passées entre 2 séances de conseil d’administration. Le
document en leur possession retrace donc toutes ces régularisations comptables effectuées depuis le 24 juin
2015.
Mme l’adjointe gestionnaire commente ces écritures.
4.2 – DBM : prélèvement sur fonds de roulement
L’adjointe gestionnaire présente les 2 prélèvements proposés :
- l’un pour la viabilisation – gaz de 12000 € pour faire face notamment aux nouveaux abonnements,
aux frais de résiliation de l’ancien fournisseur
- le deuxième concerne des admissions en non-valeur dues à l’insolvabilité de 5 familles pour un
montant de 2283.05€
Les 2 prélèvements sont autorisés à l’unanimité par : 18 voix favorables.
5 - QUESTIONS DIVERSES
5.1 – Salle Fernand LERGER-Yves LEDENT
Le proviseur rappelle qu’il avait envisagé de renommer la salle F. LEGER, salle Y. LEDENT lors du départ de
ce dernier, compte tenu de son implication dans le réseau académique des galeries d’art.
Il propose donc au conseil de maintenir le nom de Fernand LEGER et d’y adjoindre celui d’Yves LEDENT, si
bien entendu, l’intéressé donne son accord.
La nouvelle dénomination de la salle est retenue à l’unanimité par : 18 voix favorables.
5.2 – Abri 2 roues
Le proviseur précise que peu d’élèves viennent au lycée en 2 roues et que la priorité demeure la construction
de l’abri bus.
5.3 – Lisse entrée Nord
Le proviseur informe le conseil que des devis sont en cours, M. PLANCHON précise qu’ils devraient être
déposés cette semaine auprès de Mme la gestionnaire.
5.4 – Ouverture accès ateliers à la reprise de l’après-midi
La proviseure adjointe informe le conseil que cette question est réglée et le proviseur rappelle que la fermeture
de la porte était une mesure transitoire.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h04.
11