REUNION DE COMITE - Comité de Saône et Loire de Basket-Ball

Comité Départemental de Saône et Loire de Basket-Ball

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REUNION DE
COMITE
BULLETIN
N° 9
MERCREDI 9 AVRIL 2014
Pensez à consulter notre site : http://basket71.free.fr
PV N°9 Comité du 09/04/14
1
SOMMAIRE
Infos Président
Statuts et Règlements
Qualifications
Sportive
Amendes (annexe 1)
Fautes (annexe 2)
Jeunes et Technique
C.D.O
Compte rendu du 02/04/14 (annexe 3)
Salles et Terrains
Esprit Basket
Basket Ecole - Basket Rural
Informatique
Juridique
Compte rendu (annexe 4)
Amendes Juridique (annexe 5)
Communication
Basket Féminin
3 X 3
Mini Baby Basket
Trésorerie
Sages
PV N°9 Comité du 09/04/14
2
PAGES
3à6
6
6
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12 à 14
7
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15 et 16
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8
9
9
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18
9
9
9
10
10
10
PROCES VERBAL
Présents :
Mmes BENOIT - CAUVIN - DAUVERGNE - JORDAN DE CHASSAGNY
Mrs BAYON - BERTHEAU - BOUCHY – CUENOT - FEL - LEFFET –
MALISZEWSKI - MORIAUX - PRUDON - TRAVELY – WOZNIAK
Excusés :
Mrs MARINARO – MENARGUES - DERAIN
Invités présents : Mme BARBIER - Mr DUT.
Le Président demande à tous les membres présents de se prononcer sur le dernier PV,
Monique JORDAN DE CHASSAGNY précise qu’une erreur de frappe s’est glissée dans la
rubrique « Infos président : - structure gonflable » où il faut lire « Daniel MORIAUX
établira 2 conventions : l’une étant entre les 2 propriétaires » et non « 23 ».
Le PV N° 8 est adopté à l’unanimité.
Infos Président :
- Thierry BERTHEAU nous fait état du nombre de licenciés à ce jour à savoir 4967
contre 4776 à même époque la saison dernière. Il sera donc difficile d’arriver à nos 5000
licenciés cette saison même si nous avons progressé de +191 licences.
- Université d’été : Celle-ci aura lieu à Ste TULLE du 21 au 24 août prochain, le Président
demande aux personnes intéressées de s’inscrire auprès de lui.
- Réunion de la LBBB du 14/03/14 à Ouroux : Comme il l’avait annoncé lors de la dernière
réunion de Comité, Thierry BERTHEAU a demandé à Bernard DEPIERRE président de
LBBB de provoquer une réunion avec les présidents des 3 autres comités afin de discuter
d’une part sur la mise à disposition de chaque CTF à la LBBB et d’autre part sur le
championnat U15 élite et inter régional. Thierry BERTHEAU nous fait le compte rendu
des 2 points. Tout d’abord en ce qui concerne la mise à disposition des CTF à la LBBB nous
parlerons dorénavant en heures et non plus en journées et une convention sera établie en
ce sens. Pour ce qui est du championnat U15 élite et inter régional, Thierry BERTHEAU a
fait remarquer à Bernard DEPIERRE que ce dernier avait contacté les clubs susceptibles
d’être intéressés par ce type de championnat sans mettre les comités en copie. Bernard
DEPIERRE a effectivement reconnu à ce manquement et s’en excuse. Le Président a pris
contact avec le Président FFBB Jean Pierre SIUTAT qui lui a expliqué la politique
Fédérale ; mais bien que Thierry BERTHEAU partage l’idée sportive de resserrer le
championnat national, il regrette le mode d’attribution du championnat élite limité aux
polistes. La LBBB organisera une réunion avec les clubs intéressés et les comités. Celle-ci
aura donc lieu Jeudi 10 avril à la Ligue. Thierry BERTHEAU nous informe qu’il s’agit du
même jour que la réunion de secteur de Sancé et a fait envoyer un mail à la ligue afin de
demander de reporter celle-ci. Celle-ci étant maintenue Christine BENOIT représentera
le CD71.
- Thierry BERTHEAU a assisté à la réunion l’ADSVFP du 26/03/14 qui souhaiterait
remettre en place la récompense de Fair-Play dans le département et le Comité voulait
savoir ce qui se pratiquait dans les différentes disciplines du département. Le Président a
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3
donc informé que le CD71 de basket avait une commission appelé Esprit Basket et que
nous avions une charte signée par le club, la mairie, le CD certains ont été agréablement
surpris et notamment le CD de Gym qui a apprécié l’idée d’associer la municipalité, le club
et le comité.
- Le Président Thierry BERTHEAU accompagné de Rony LEFFET ont assisté à la réunion
de Zone du 5 avril 2014. Le matin a été consacré principalement au fonctionnement de la
zone, la gouvernance, l’organisation des réunions, les principes de trésorerie. L’après-midi
ont été discutés :
1/ L’écriture de la nouvelle charte des officiels avec un échéancier pour une
application en douceur. Ce qu’il en est ressorti est la réintégration des OTM dans la
nouvelle charte ; il ne sera plus question d’1 équipe = 1 arbitre ; il y aura une valorisation
par rapport au travail que fourni le club en l’occurrence : Formation des arbitres au
travers d’une école d’arbitrage au sein du club – Formation des OTM – labellisation des
écoles d’officiels. Ce principe apportera des points à chaque club, le nombre de total
point sera en fonction des équipes inscrites dans les divers championnats.
Suivant le total de pts le club sera ou non sanctionné, et uniquement financièrement (plus
sportivement), le tout sera géré par FBI. Au club de travailler sur l’arbitrage et OTM.
Rony LEFFET précise qu’il est intervenu en expliquant que l’arbitre devait avoir le même
nombre de point (avant un arbitre de championnat de France n’avait pas le même nombre
de point qu’un arbitre de département) afin d’éviter que le club, au lieu de former des
arbitres, « achète » des arbitres de haut niveau pour assurer un maximum de point. La
remarque de Rony LEFFET étant pertinente, celle-ci a donc été actée. Thierry
BERTHEAU est intervenu en expliquant que certains clubs ne pourront jamais monter une
école d’officiels et pour autant ils pourront emmener leurs arbitres et OTM en formation
donc il serait normal que ces clubs soient aussi valorisés et puissent avoir un certain
nombre de point. Notification a été faite de cette remarque.
Le résultat de l’écriture de la nouvelle charte sera faite à l’issu de l’ensemble des
réunions de zone qui devrait se terminer fin avril, applicable avec un échéancier sur 2
années. Rony LEFFET précise que l’écriture de cette nouvelle charte étant dans le but
d’obliger le club à ce qu’il forme ses arbitres et OTM et non aux CDO et CRO seulement
celles-ci doivent seulement avoir le rôle de les aider; cette mesure permet aux clubs de
savoir ce que font leurs arbitres.
2/ Championnat U15 Masculins et Féminins Elite et inter régional en application
la saison prochaine. Ils informeront les comités et Ligues dès lors que la dernière réunion
de zone aura eu lieu. Le Championnat Elite a été clairement défini avec des modalités
d’attribution qui sont on ne plus précises, il s’agit des pôles en priorité. Les Comités et
Ligues seront informés des clubs retenus selon le calendrier établi.
- Projet de développement de la structure gonflable : le président nous informe que le
bon à tirer a été signé entre Rémy DELPON et lui-même. La structure gonflable sera donc
présente le 25 mai à Gueugnon. Thierry BERTHEAU en a discuté lors de la réunion de
secteur à St Vallier et a déjà reçu des sollicitations de clubs pour disposer de la
structure gonflable. Une convention sera établie entre les 2 propriétaires et une autre
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avec les clubs. Thierry BERTHEAU nous informe que le Conseil Général a donné son
approbation sur la demande de subvention.
- Ecole de sport : Le Conseil Général demande aux différents CD de relayer l’information
auprès des clubs pour que ces derniers sollicitent le Conseil général pour une demande de
subvention sur les écoles de sport ; Celle-ci concerne les licenciés inférieurs de moins 16
ans, le dossier est à demander auprès du Conseil Général pour prétendre à une subvention
dont l’enveloppe budgétaire est de l’ordre de 500 € + 100 € en cas d’obtention d’un label +
2 € par licencié. Michel TRAVELY fait remarquer au comité qu’il serait intéressant que
celui-ci réfléchisse pour obtenir une labellisation départemental afin que tous les clubs
puissent bénéficier de cette demande de subvention car la labellisation nationale est un
dossier assez lourd et seulement quelques clubs pourront l’obtenir.
- E-Marque : Monique JORDAN DE CHASSAGNY (référente) a participé à la réunion des
formateurs du 15/03/14. Constructif au niveau échanges. Les six formateurs vont être
labellisés « formateur E-marque fédéral ». Une réunion de la commission E-Marque aura
lieu le 23/04/14 au comité afin d’organiser la formation sur les différents secteurs.
Cette information sera donnée lors des 3 réunions de secteurs afin d’avoir un retour des
clubs, à ce jour dans le secteur de St Vallier celui-ci était plutôt encourageant. Thierry
BERTHEAU a contacté le Conseil Général avec qui il a pris RDV pour le financement
potentiel sur l’achat de matériel. E-Marque débutera en NF3 et NM3 au 01/01/15 la LBBB
sur un championnat « X » et en projet le CD 71 sur un championnat « X ». Monique
JORDAN DE CHASSAGNY précise que le club a besoin d’un ordinateur et d’une clé USB
pour la sauvegarde et qu’il n’est pas obligé d’avoir le wifi dans la salle. Il y aura une
continuité de la formation la saison prochaine.
- Info clubs : Thierry BERTHEAU est entré en contact avec le Président du club de
MONTCHANIN, et après confirmation du secrétariat celui-ci a fait des licences ce qui
est une grande satisfaction pour le comité qui a failli perdre ce club. Le Président, étant
intervenu auprès du club, de la municipalité et de l’OMS. Il précise que nous mettons à
disposition notre CTF environ tous les 15 jours pour ce club. Il nous informe qu’un autre
club rencontre également quelques difficultés il s’agit du club de FONTAINES/RULLY
avec qui il a pu échanger avec son Président. Il l’a donc assuré de notre soutien et a
demandé de prendre RDV avec les 2 municipalités (Fontaines et Rully) de manière à
pouvoir les rencontrer.
Stéphane FEL, intervient en nous informant qu’il a eu également, contact du club de BUXY
sur son devenir et notamment sur celui de son salarié ; ceci étant probablement dû à la
conjoncture actuelle et par conséquent demande au comité, que nous soyons très vigilant
sur les « petits » clubs qui n’ont pas les structures que d’autres clubs pourraient avoir
afin de pouvoir leur tendre la main avant qu’il ne soit trop tard. Thierry BERTHEAU
précise qu’avant de créer des clubs il préfère les sauver.
- Réunion annuelle avec le comité de la Loire : Thierry BERTHEAU nous informe que celleci aura lieu le Samedi 17 Mai 2014 à St Etienne et demande aux membres du comité ceux
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5
qui veulent bien l’accompagner. A l’issue de cette réunion sera signée la convention que
Jérôme BOUCHY aura préparée.
- C.N.D.S : Christian CUENOT (référent) et Thierry BERTHEAU ont étudié 13 dossiers
de clubs et 1 tête de réseau soit 3 clubs de moins que l’année dernière. Christian
CUENOT nous fait part qu’il a été contacté par quelques clubs. Il fait remarquer que les
dossiers ne sont pas toujours bien remplis, des actions hors sujet ; Thierry BERTHEAU
est très surpris que les clubs n’aient pas demandé au comité d’être tête de réseau. Afin
de remédier à ces états de fait, il envisage avec Christian CUENOT pour la saison
prochaine de recevoir les clubs qui le souhaitent afin de les aider dans leur démarche et
surtout les aiguiller en cas de fausse route.
Statuts et Règlements : Jérôme BOUCHY
- Le président rappelle à Jérôme BOUCHY de finaliser la convention avec le Comité de la
Loire afin de pouvoir la signer lors de leur rencontre le 17/05/14.
- Les appels à candidatures vont être préparés pour envoi aux clubs fin avril.
Qualifications : Lucien MARINARO
- En l’absence de Lucien, Thierry BERTHEAU nous précise qu’il a appris lors de la réunion
de zone que les prérogatives en termes de qualifications aux Ligues passent directement
aux comités. Des informations vont nous être transmises prochainement par la FFBB.
Sportive : Eric WOZNIAK
Amendes : cf Annexe 1 - Fautes Techniques : cf Annexe 2
- ½ Finales et Finales des Coupes Départementales : A ce jour nous n’avons pas reçu la
date de la coupe U17 Masculins à la Vaillante Autun ; un rappel leur sera fait. Pour les
autres coupes : Coupe Truchot/De Prat le 01/06/14 – Coupe Laforêt le 26/04/14 – Coupe
U17 Féminin le 31/05/14 – Coupe Milan/Cognet le 08/05/14. Eric WOZNIAK précise que
2 clubs l’ont contacté afin de faire modifier la date de la coupe Laforêt qui se trouve
être pendant les vacances. Le club organisateur n’ayant pas d’autres dates disponibles,
celle-ci est donc maintenue.
- Dérogations : L’un des thèmes des réunions de secteurs. Eric WOZNIAK a fait une
étude sur les dérogations et nous informe qu’au 05/04/14 il avait 277 dérogations contre
360 la saison dernière où comptaient 2 week-ends d’intempéries ; sur 277 dérogations, 92
concernent les seniors et 185 les jeunes ; la proportion par rapport au nombre d’équipe
n’est pas respectée avec 9 clubs à 55.95 % dérogations ce qui démontre un certains abus
dans ce domaine. Une réunion de travail est fixée le 22/04/14. A ce jour, il a 50 matchs à
dérogation dont 37 prévus et 13 non prévus ce qui risque de bousculer la fin de
championnat avec des forfaits éventuels.
- Décision fédérale de l’appel de Chatenoy c/Comité : Thierry BERTHEAU nous retrace
les faits (Mise en forfait général de l’équipe PEM de Chatenoy suite à une 2ème
notification – demande de recours gracieux de Chatenoy dont le CD a refusé – Appel de
Chatenoy à la FFBB) et nous informe que la FFBB nous a transmis un courrier de la
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décision d’appel en nous notifiant qu’il y avait vice de forme dans l’instruction de
l’ensemble du dossier. Il nous ait donc reproché 2 vices de forme à savoir :
* la notification de la commission sportive à Chatenoy n’a pas été faite par LR+AR
* le recours gracieux n’a pas été examiné par l’organe qui a prononcé le forfait général
La chambre d’appel a envoyé cette décision par courriel alors qu’il était stipulé sur celuici l’envoi en LR+AR. Après contact avec la chambre d’appel reconnaissant avoir omis
d’envoyer le courrier en LR+AR, le comité, a pu faire le nécessaire mais 10 jours ce sont
écoulées.
A la réception de celui-ci et au vu de certains « considérant », Thierry BERTHEAU a
envoyé un courriel à la chambre d’appel afin d’avoir une bonne compréhension des termes.
Stéphane FEL est venu en aide au comité car beaucoup de termes juridiques étaient
employés, il nous informe que nous pourrions nous orienter sur le tribunal administratif et
le CNOSF. Mais ce qu’il faut retenir c’est que la chambre d’appel annule la décision du
comité sur la forme et non pas sur le fond.
La C. Sportive annule donc toutes les pénalités financières et sportives liées au forfait
général sauf les frais d’ouverture de dossier et donc réintègre l’équipe de CHATENOY en
PEMD et se charge de réorganiser tous les matchs non joués et d’envoyer un courrier aux
clubs concernés afin de leur fixer les dates des dites rencontres. Le dossier sur la
notification du Match perdu par pénalité n° 235 AB CHATENOY 2 / OUROUX est
transmis à la C. Juridique pour acter celle-ci, le club d’OUROUX conserve le bénéfice des
deux points attribués.
Jeunes et Technique : Thierry BERTHEAU et Hubert DUT
- Thierry BERTHEAU nous informe qu’il a reçu Hubert DUT la semaine dernière au Comité
afin de discuter et faire le bilan de ce qui restait à réaliser en CJT. Les formations
animateurs et initiateurs et recyclage entraîneurs sont terminés, il a donc missionné
Hubert DUT sur les sélections toutes confondues. Ils ont pu échanger sur les
désagréments qu’il a pu avoir notamment sur les résultats du tournoi des étoiles. Le
Président précise qu’il reste seul responsable administratif de la C.J.T, il contrôle et vise
les justificatifs de remboursements des entraîneurs et des frais de la commission,
Hubert DUT en assure l’aspect logistique et technique.
Hubert DUT nous informe qu’il accepte bien volontiers cette mission jusqu’à la fin de la
saison. Certaines choses l’ont interpellé sur les sélections, c’est la raison pour laquelle il a
commencé à travailler pour trouver des matchs amicaux, car il pense qu’il n’y a pas eu
assez d’entraînement. Il envisage de rencontrer au plus vite Mickael MARTINEZ notre
CTF pour lui expliquer ce qu’il compte faire sur les deux prochains mois. Un regard neuf
permettra d’être complémentaire.
C.D.O. : Rony LEFFET
Compte rendu : cf Annexe 3
- Répartiteur : Didier MALISZEWSKI nous informe que seulement 25 % des matchs ne
sont pas couverts. Il informe du problème rencontré lorsque 1 arbitre est désigné pour
faire 2 matchs à la suite il en profite pour désigner un arbitre qui est plus loin et l’un des
matchs n’a pas lieu (dérogation de dernière minute) d’où déception de l’arbitre d’avoir fait
100 km pour un seul match. Pas de changement sur l’indemnisation des arbitres.
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- La Formation OTM se termine et planifie l’examen. L’examen pratique OTM aura lieu
lors des ½ F et Finales des coupes départementales jeunes.
- 4 arbitres en formation dont l’écrit est bon mais la pratique plus faible, ceux-ci vont
être élèves stagiaires lors de la saison prochaine et supervisés par Salim DJEMAA.
- Charte d’arbitrage : Rony LEFFET et Didier MALISZEWSKI vont se rencontrer afin de
faire le point sur la charte d’arbitrage et transmettre les résultats à la FFBB. Un
courrier a été adressé à la LBBB afin de les informer que le comité ne possédait pas
d’école d’arbitrage mais que la formation était dispensée pas la CDO.
- Françoise DAUVERGNE informe le comité que la CDO a proposé 3 candidats OTM à la
LBBB.
- Rony LEFFET nous fait part de son changement d’adresse : Le Bas du Grand Champ
Route Départementale 970 - 21350 GISSEY-LE-VIEIL. Il n’a pu de n°Tél fixe. Pour les
e.mails, n’ayant pas l’ADSL il peut les consulter uniquement sur son portable.
Salles et Terrains : Gérard PRUDON
- Gérard PRUDON nous informe que la LBBB nous a relayé l’information de la FFBB
demandant la liste des clubs susceptibles de monter en NM3 ou NF3 la saison prochaine.
- Un courrier est en cours d’élaboration avec signature du président de la LBBB et du CD
71 pour envoi aux municipalités qui n’ont pas encore réalisé les modifications de tracés.
Esprit Basket : Michel TRAVELY
- Michel TRAVELY a envoyé un courrier aux 4 clubs à charter (CHARNAY BBS –
B.MONTCEAU – PARAY – ST VALLIER) afin qu’ils lui donnent une date en accord avec
leurs municipalités respectives pour établir la signature de la charte et ce avant le
20/04/14.
- Les contrôles ont été effectués sur les clubs chartés.
- Michel TRAVELY demande aux membres du comité la position de ceux-ci dès lors qu’il a
eu plusieurs remontées de clubs sur un club charté et ne respectant pas celle-ci.
Un courrier sera adressé au club charté afin de l’alerter des problèmes qui lui ont été
relayés.
- Michel TRAVELY demande de se prononcer sur une demande d’aide par notre CTF dans
le cadre des rythmes scolaires. Cette demande émane d’une commune dans laquelle nous
sommes intervenus dans le cadre du basket rural. Thierry BERTHEAU précise que le CTF
sera mis à disposition en fonction de ses disponibilités le coût sera étudié en fonction.
Basket Rural – Basket Ecole : Michel TRAVELY
- Michel TRAVELY souhaite provoquer une réunion avec Mickael sur le Basket rural. Il
demande quel secteur prenons-nous cette année, étant donné que nous avons fait le
Bourbonnais et la Bresse.
- Michel TRAVELY nous informe que dans le cadre du basket école, certaines écoles se
sont inscrits à la FFBB cela représente 25. C’est principalement la Bresse et le
bourbonnais. Il précise que le comité n’a aucun contact ni relais pour savoir s’il se pratique
toujours du basket dans ces écoles. Un contact sera pris afin de connaitre leur besoin.
PV N°9 Comité du 09/04/14
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Informatique : Didier MALISZEWSKI
- Thierry BERTHEAU demande s’il y a eu des personnes intéressées par l’imprimante du
comité, Christian CUENOT doit voir si cela peut lui convenir.
Juridique : Stéphane FEL
Compte rendu : cf Annexe 4
- Denis BAYON demande à ce qu’on rappelle aux clubs que lorsqu’il n’y a pas d’arbitre
officiel lors d’une rencontre d’être plus indulgent sur la personne qui prend le sifflet.
Stéphane FEL suggère qu’il y ait un briefing avant match entre l’arbitre (non officiel et
seul) de la rencontre et les 2 coaches afin que la rencontre puisse se passer du mieux
possible
Communication : Françoise DAUVERGNE
- La recette a été faite du nouveau site internet. Une formation du site a été faite avec
les 4 étudiants qui ont développés le site aux 2 secrétaires administratives. La mise en
ligne de ce nouveau site sera faite en fin de saison. Françoise DAUVERGNE nous informe
de la note du projet qui a été attribué à l’un des tutorés : 15.3/20. Thierry BERTHEAU
précise que des félicitations leurs seront adressées.
- Françoise DAUVERGNE informe les membres du comité qu’il y a un organigramme sur le
nouveau site et qu’elle souhaiterait pouvoir y insérer de nouvelles photos des membres,
elle demande donc de lui en adresser une au format identité.
Féminin : Virginie CAUVIN
- Virginie CAUVIN est toujours en attente de réponse pour la salle du Creusot pour
l’Open féminin de la saison prochaine. Daniel MORIAUX précise qu’il faudra également
préparer la liste du matériel dont la commission aura besoin.
- Tournoi Milou aura lieu le 1er Juin 2014 à Chalon BC il est le tournoi support pour la Ligue
du Tournoi de Bourgogne. Aucun changement ne sera fait pour les inscriptions et le repas.
C. 3X3 : Denis BAYON
- Denis BAYON a pris contact avec Mme Jackie BLANC-GONNET de la FFBB et qui lui a
transis des documents qu’il va étudier. La politique de la FFBB inscrit dans leur PV était
que ce ne devaient pas être les clubs soutien et tremplin des 3 x 3 mais une autre
instance. Il demande au comité, quel objectif on se fixe au niveau du département. Un
contact a été pris avec le Conseil Général qui serait partie prenante sur le développement
du 3x3 en termes de subvention uniquement. Thierry BERTHEAU pense que cela pourrait
passer par un évènementiel du type tournoi brun (niveau 1). Il propose de faire un audit
dans le département aux clubs intéressés par l’organisation afin d’anticiper sur la saison
prochaine.
PV N°9 Comité du 09/04/14
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Mini et Baby basket : Marie Christine BENOIT
- Une réunion a eu lieu le 20/03/14 pour mettre en place l’organisation du tournoi des
petits lapins. 12 clubs participeront soit 50 équipes répartis sur 4 sites. Un responsable
sur chaque site. Des photos seront prises à l’issu de ces tournois.
- Fête du Mini basket du 25/05/14 à Gueugnon. Christine BENOIT nous informe de son
principal souci étant la sécurité des enfants sur les poteaux du Hall des expositions à
Gueugnon et du lestage par du sable des panneaux. Plusieurs idées sont proposées pour
pallier à ces problèmes. Elle a commandé des lots.
Trésorerie : Monique JORDAN DE CHASSAGNY
- Monique JORDAN DE CHASSAGNY rappelle aux membres du comité qu’elle a besoin des
budgets des commissions et à défaut elle attribuera la même ligne budgétaire que pour
cette saison, et de lui envoyer régulièrement leur note de frais. La facture des licences
va être envoyée. Elle précise qu’elle sera absente du 7 au 20 mai.
Sages : Michel TRAVELY
- Une réunion a eu lieu en février et une trame a été envoyée au club d’Ouroux.
La séance est levée à 23h00
Prochaine réunion de Comité le 14/05/14.
LE SECRETAIRE GENERAL
C. CUENOT
PV N°9 Comité du 09/04/14
LE PRESIDENT DU CD71
T. BERTHEAU
10
COMITE DE SAONE ET LOIRE DE BASKET
SAISON 2013/2014
1
Pénalités Sportives
ANNEXE 1
NOM DU CLUB
AUTUN VAIL
AUTUN VAIL
CHALON ES
CHALON ES
CHALON ES
CHALON ES
CHARNAY
CHAROLLES
DATE
05-avr-14
05-avr-14
22-mars-14
15-mars-14
15-mars-14
30-mars-14
29-mars-14
29-mars-14
FONTAINES RULLY 16-mars-14
FONTAINES RULLY 30-mars-14
GUEUGNON
22-mars-14
LA CHAPELLE
01-févr-14
LA CHAPELLE
15-mars-14
LA CHAPELLE
15-mars-14
LE BREUIL
15-mars-14
LE BREUIL
29-mars-14
LE CREUSOT
22-mars-14
LE CREUSOT
29-mars-14
LE CREUSOT
30-mars-14
LE CREUSOT
06-avr-14
MERVANS
22-mars-14
MERVANS
15-mars-14
MERVANS
29-mars-14
MONTCEAU B
22-mars-14
MONTCEAU B
22-mars-14
MONTCEAU B
15-mars-14
MONTCEAU B
30-mars-14
MONTCEAU B
30-mars-14
OUROUX
22-mars-14
PARAY
15-mars-14
PARAY
15-mars-14
PARAY
05-avr-14
PARAY
05-avr-14
PARAY
05-avr-14
PARAY
05-avr-14
ST VALLIER
16-mars-14
ST VINCENT
15-mars-14
TOURNUS
15-mars-14
TOURNUS
05-avr-14
TOURNUS
05-avr-14
VERDUN
15-mars-14
VERDUN
29-mars-14
CATEG
U13F
EFD
EMD
U15M
U15M
EMD
U17F
U15M
HMD
HMD
PEMD
U15F
EFD
U15M
EMD
U15M
U17M
U17M
U15M
EMD
U15M
EFD
EFD
PEMD
U15M
PEMD
EMD
EMD
PEMD
U13F
U13F
U17M
U13M
U17M
U13M
HMD
EFD
U17F
U17F
U17F
U13F
U13F
PV N°9 Comité du 09/04/14
N°
MATCH
3780
707
67
2266
2266
55
1575
2284
461
412
268
2601
688
2267
65
2217
1068
1018
2246
73
2282
687
697
266
2213
261
55
55
220
3711
3711
1073
3279
1073
3279
462
689
1657
1580
1580
3741
3747
MOTIF
SANCTION
DIVERS
ERREUR N°MATCH
F. TECHNIQUE
Ortiz D
F. TECHNIQUE
HAFIDOU D
F. TECHNIQUE
Fournier J
F. TECHNIQUE
Fournier J
F. TECHNIQUE
Lebeau N
F. TECHNIQUE
Carneiro J
RETARD F.MATCH
Moins 1 semaine
PERDU FORFAIT
Avertis
OMISSION F.MATCH
Resp salle
F. TECHNIQUE
DUT H
PERDU FORFAIT
Avertis
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
F. TECHNIQUE
Tosetto G
LICENCE MANQUANTE + 3 licences
LICENCE MANQUANTE MERLIAUD
LICENCE MANQUANTE Merliaud A
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
F. TECHNIQUE
Bensalha M
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
F. TECHNIQUE
Bernard ML
F. TECHNIQUE
Laumet A
F. TECHNIQUE
GRONFIER C
F. TECHNIQUE
MICOREK N
LICENCE MANQUANTE WALESZCZAK
LICENCE MANQUANTE Deles
F. TECHNIQUE
Senoune S
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
OMISSION F.MATCH
otm
RETARD F.MATCH
Moins 1 semaine
OMISSION F.MATCH
ERREUR F.MATCH
résultat
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
F. TECHNIQUE
Gervais L
F. TECHNIQUE
Deschamps A
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
LICENCE MANQUANTE Pinchaux
LICENCE MANQUANTE Da Pont
SAISIE RESULTAT
Erreur / Omission
RETARD F.MATCH
Moins 1 semaine
11
TOTAL
ETAT AU :
09/04/2014
COUT
AMENDE
2,00
38,00
38,00
38,00
38,00
38,00
38,00
2,00
32,00
2,00
38,00
32,00
2,00
2,00
38,00
20,40
5,10
5,10
2,00
38,00
2,00
38,00
38,00
38,00
38,00
5,10
5,10
38,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
38,00
38,00
2,00
5,10
5,10
2,00
2,00
757,00
TOTAL
PAR CLUB
40,00
152,00
38,00
2,00
34,00
38,00
36,00
58,40
50,20
78,00
124,20
2,00
12,00
38,00
38,00
12,20
4,00
757,00
ANNEXE 2
FAUTES TECHNIQUES ET DISQUALIFIANTES SAISON 2013/2014 - CD 71
CLUB
AUTUN CS
AUTUN CS
AUTUN VAIL
AUTUN VAIL
BOURBON
BOURBON
BOURBON
BOURBON
BOURBON
CHALON BC
CHALON ES
CHALON ES
CHALON ES
CHALON ES
CHALON ES
CHALON ES
CHALON ES
CHALON ES
CHARNAY BBS
CHAROLLES
CHAROLLES
CHATENOY
CHATENOY
CHATENOY
CHATENOY
CHATENOY
CHATENOY
NOM
ARIBI
BEN SDIRA
BAUDIN
ORTIZ
BERGER
CHAUSSIN
GACON
SOISNARD
SOISNARD
GIRARD
CAMPION
FOURNIER
FOURNIER
GARDECHAUX
HAFIDOU
LEBEAU
MIRALLES
PREBOLIN
CARNEIRO
DIEUDONNE
MUNERET
COQUELLE
FALCON
LAUDET
MAZOYER
PONSOT
SAGASPE
PV N°9 Comité du 09/04/14
PRENOM
N°LICENCE
MOHAMED
SALEM AMIR
MARIE ROSE
DELPHINE
VANESSA
GAETAN
GAUTIER
JEROME
JEROME
LUCAS
JORDAN
JULIEN
JULIEN
BASTIEN
DAROUECHE
NICOLAS
BENJAMIN
GAEL
JULIE
GAUTHIER
SYLVAIN
CHRISTOPHE
CLEMENT
GUILLAUME
JULIEN
JULIEN
SYLVAIN
VT761229
BC 990172
VT640233
VT800264
VT820600
VT892003
VT809739
VT860685
VT860685
VT934565
VT930412
VT920684
VT920684
BC973290
VT940406
VT900169
VT951375
VT930842
BC980130
BC999861
VT740467
VT785675
VT841060
VT860864
VT795045
VT771886
VT801706
DATE
FAUTE N° MATCH CATEGORIE
24/11/2013
T
15/02/2014
T
14/12/2013
T
05/04/2014
T
12/10/2013
T
12/10/2013
T
26/01/2014
T
17/11/2013
T
17/11/2013 T2
01/02/2014 D s/r
06/10/2013
T
15/03/2014
T
15/03/2014 T2
02/02/2014
T
22/03/2014
T
30/03/2014
T
08/12/2013
T
12/01/2014
T
29/03/2014
T
14/12/2013 D s/r
14/12/2013
T
14/12/2013
T
14/12/2013
T
30/11/2013
T
15/12/2013
T
10/11/2013
T
05/01/2014
T
12
2013
2238
2021
707
606
606
4020
16
16
245
5
2266
2266
1045
67
55
26
1039
1575
2111
232
32
32
4012
834
13
4014
U15 M
U15 M
U15 M
EFD
EFD
EFD
TRUCHOT
EMD
EMD
PEMD
EMD
U15M
U15M
U17 M
EMD
EMD
EMD
U17 M
U17F
U15 M
PEMD
EMD
EMD
TRUCHOT
PEFD
EMD
TRUCHOT
PV
11-déc-13
12-mars-14
08-janv-14
09-avr-14
08-janv-14
08-janv-14
12-févr-14
11-déc-13
11-déc-13
12-févr-14
09-oct-13
09-avr-14
09-avr-14
12-févr-14
09-avr-14
09-avr-14
11-déc-13
12-févr-14
09-avr-14
08-janv-14
08-janv-14
08-janv-14
08-janv-14
11-déc-13
08-janv-14
08-janv-14
12-févr-14
SUSPENDU
CLUB
CURGY
FONTAINES RULLY
GUEUGNON
GUEUGNON
LA CHAPELLE
LE BREUIL
LE BREUIL
LE CREUSOT
LE CREUSOT
LE CREUSOT
LOUHANS
MERVANS
MERVANS
MONTCEAU B
MONTCEAU B
MONTCEAU B
MONTCEAU B
MONTCEAU B
MONTCEAU B
MONTCEAU B
OUROUX
OUROUX
PALINGES
PALINGES
PARAY
SANCE
SANCE
ST VALLIER
ST VALLIER
ST VINCENT
NOM
BROCHOT
BELLINO
BACHIR
DUT
AURAY
MARTIN
TOSETTO
BENSALHA
JEANNIN
REVIRON
BON
BERNARD
LAUMET
BENIGHIL
GRONFIER
GRONFIER
MICOREK
ROUSSEAU
SENOUNE
SLOMIANY
COULON
FIORUCCI
CHIERICI
MORISOT
CHARCOSSET
MONNIN
MONNIN
DOUARD
GERVAIS
DESCHAMPS
PV N°9 Comité du 09/04/14
PRENOM
ANTHONY
QUENTIN
MALEK
HUBERT
CHARLOTTE
JESSICA
GUILLAUME
MOHAMED
ERIC
ENAICK
BENJAMIN
MARIE LAURE
ALEXANDRE
SABRINA
CEDRIC
CEDRIC
NICOLAS
SEBASTIEN
SAID
FRANCOIS
MATHIEU
RAPHAEL
ELSA
PHILIPPE
SYLVAIN
MICHAEL
MICHAEL
JEAN PHILIPPE
LAURENT
AUDREY
N°LICENCE
VT930244
VT911066
BC010330
VT751096
VT870078
VT900337
VT770587
VT922779
VT900660
BC997258
VT911033
VT791271
VT794111
VT947639
VT853630
VT853630
VT775909
VT791292
VT853176
VT751098
VT825078
VT804239
VT730237
VT792815
VT860050
VT740427
VT740427
VT855540
VT771249
VT820310
DATE
FAUTE N° MATCH CATEGORIE
19/10/2013
T
17/11/2013
T
07/12/2013
T
22/03/2014
T
07/12/2013
T
12/10/2013
T
15/03/2014
T
06/04/2014
T
23/11/2013
T
15/02/2014
T
11/01/2014
T
15/03/2014
T
29/03/2014
T
09/11/2013
T
01/02/2014
T
22/03/2014
T
22/03/2014
T
09/02/2014
T
30/03/2014
T
18/01/2014
T
07/12/2013
T
01/02/2014 D s/r
01/02/2014 D s/r
12/01/2014
T
07/12/2013
T
08/12/2013
T
08/12/2013 T2
16/11/2013
T
16/03/2014
T
15/03/2014
T
13
9
416
2109
268
642
606
65
73
25
2238
37
687
697
623
246
266
2213
251
55
45
225
245
668
435
30
1624
1624
417
462
689
TRUCHOT
HMD
U15M
PEMD
EFD
EFD
EMD
EMD
EMD
U15 M
EMD
EFD
EFD
EFD
PEMD
PEMD
U15 M
PEMD
EMD
EMD
PEMD
PEMD
EFD
HMD
EMD
U17F
U17F
HMD
HMD
EFD
PV
19-oct-13
11-déc-13
11-déc-13
09-avr-14
11-déc-13
08-janv-14
09-avr-14
09-avr-14
08-janv-14
12-mars-14
12-févr-14
09-avr-14
09-avr-14
08-janv-14
12-févr-14
09-avr-14
09-avr-14
12-févr-14
09-avr-14
12-févr-14
08-janv-14
12-févr-14
12-févr-14
12-févr-14
08-janv-14
11-déc-13
11-déc-13
08-janv-14
09-avr-14
09-avr-14
SUSPENDU
CLUB
TOURNUS
NOM
LACHAUX
PV N°9 Comité du 09/04/14
PRENOM
JONATHAN
N°LICENCE
VT821249
DATE
FAUTE N° MATCH CATEGORIE
14/12/2013 D s/r
14
32
EMD
PV
08-janv-14
SUSPENDU
ANNEXE 3 - RÉUNION CDO DU 02/04/2014
Présents : Mmes. Ba Cynthia, Regnier Pauline, Sismo Antoinette ; MM. Leffet
Rony, Berland Raymond, Maliszewski Didier, Marinaro Lucien, Prudon Gerard,
Jacquier Anthony.
Excusés : Mmes. Françoise Dauvergne, Pauline Godfrin, Gwennaelle Henriot ; M.
Cédric Desbois

Bilan des désignations :
On est toujours au même pourcentage du point de vue des matchs non couverts
(environ 25%). Ce chiffre est expliqué par le début de saison difficile où
beaucoup de matchs n’étaient pas couverts du fait que les arbitres étaient
indisponibles.
52% des matchs de promotion d’honneur département non couverts. La CDO va
étudier le fait de désigner 1 arbitre du groupe A avec un arbitre du groupe B
pour couvrir ces catégories, afin de pallier à ces chiffres.

Dates des finales de coupe :
- U17F : 31 mai à Tournus
- De Prat U15F : 1er Juin au Creusot

Bilan des examens d’arbitres :
Il y avait 21 arbitres à présenter à l’examen pratique. 15 présentés, 2 arrêts, 1
absent, 3 blessés.
18 arbitres devaient se présenter à la théorie, 16 étaient présents, 2 étaient
absents.

Bilan des OTM :
La formation suit son cours. L’examen aura lieu à Tournus le 31 mai pour les OTM
de Prissé, et au Creusot le 1er Juin pour les 6 autres OTM (du bassin minier et du
chalonnais), pour le reste (ceux de Saint-Rémy) ils seront vus à Chagny sur la
coupe Milan-Cognet.
La CDO a proposé aux candidats d’Etang de ne faire que de la formation et de
passer l’examen uniquement l’an prochain.
PV N°9 Comité du 09/04/14
15
Rony va représenter la CDO accompagné de Thierry sur une journée à Chalon
organisé par la FFBB pour discuter et présenter la nouvelle charte et la politique
de la CDO.
La CDO doit envoyer une convocation à la fin du mois d’avril pour la journée mini
basket du 25 mai 2014 à Gueugnon qui regroupera les arbitres ayant passé leur
examen.
Le dossier du conseil général pour les arbitres en formation est bouclé.
Prochaine réunion le mercredi 7 mai 2014
PV N°9 Comité du 09/04/14
16
ANNEXE 4 - DOSSIER JURIDIQUE N°4
Suite aux incidents concernant la rencontre PEMD n° 256 du 15/02/14 opposant
CHARNAY BBS à B.MONTCEAU B. et après étude des pièces versées au dossier et
instruction concernant :
- M. BENOIT Alex (licence N° VT951367) licencié à ST MARTIN BELLE ROCHE
Conformément à l’article 608.3 des règlements généraux de la FFBB, Mr LEFFET Rony
est désigné pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
Après étude des pièces versées au dossier (application des articles 617 et 618 des
règlements généraux de la FFBB) :
Attendu que, l’organisme disciplinaire est saisi conformément à l’article 614 des
règlements généraux de la FFBB,
Attendu que, la commission a reçu l’ensemble des rapports demandés,
Attendu que, la commission a reçu le rapport de l’arbitre mais que celui-ci se
trouve être très peu détaillé et très succinct,
Attendu que l’ensemble des personnes actrices de la rencontre et appartenant au
club de CHARNAY BBS reconnaît que l’arbitre inscrit sur la feuille, n’est pas
NICOLAS Y mais BENOIT Alex et que c’est bien ce dernier qui a officié,
Attendu que, BENOIT Alex était inscrit sur la feuille au poste de
chronométreur,
Attendu qu’aucune des personnes du club de CHARNAY BBS n’a pu se déplacer et
donc se présenter devant la commission,
Attendu que, nous avons pu contacter Mr BENOIT par téléphone,
Attendu que, Mr BENOIT reconnait avoir volontairement écourté la mi-temps
sans en informer le club de B.MONTCEAU B,
Attendu que, Mr BENOIT reconnaît avoir tenu les propos suivants à l’encontre de
Mr FAUSTMANN entraîneur du B.MONTCEAU B en ces termes « tu vas pas
commencer à me faire chier »,
Attendu que Mr BENOIT reconnait ne pas avoir rempli ni assumé sa fonction et
sa responsabilité d’arbitre et qu’il n’a fait que signer la feuille de marque et
quitter rapidement la salle.
Par ces motifs, la commission juridique du Comité de Saône et Loire réunie le
24/03/14 à MONTCEAU, inflige :
- à BENOIT ALEX (licence N° VT951367) de ST MARTIN BELLE ROCHE :
une suspension de 2 week-ends sportifs fermes du 10-11/05/14 et 1718/05/14, et 2 week-ends de suspension avec sursis qui seront reportés
lors de la saison prochaine à sa qualification et dès le début de championnat.
- Transmettre le dossier à la C. Sportive pour l’aspect administratif.
- Transmettre le dossier à la CDO et invite celle-ci à rappeler les règles de
fonctionnement en matière d’absence ou de retrait d’arbitres sur les
rencontres et notamment l’importance d’aviser les clubs afin d’être
facilitateur.
- le groupement sportif de CHARNAY BBS devra s’acquitter du versement de
107.50 euros au CD 71, dans les huit jours à compter de l’expiration du délai
d’appel, pour ouverture du dossier disciplinaire.
PV N°9 Comité du 09/04/14
17
COMITE DE SAONE ET LOIRE DE BASKET
SAISON 2013/2014
Amendes en Juridique
PV du 09/04/14
ANNEXE 5
NOM DU CLUB DOSSIER
N°
CHARNAY BBS
4
REFERENCE
MATCH
MOTIF
SANCTION
N°256 du 15/02/14 en PEMD
PV N°9 Comité du 09/04/14
Ouverture dossier
18
COUT
AMENDE
TOTAL
PAR CLUB
107,50
107,50
TOTAL
107,50