COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 juillet

MAIRIE DE FEYTIAT
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 juillet 2016
L’an deux mille seize le un juillet à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
Feytiat s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Gaston
CHASSAIN, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 29
Date de convocation du conseil municipal : 23 JUIN 2016
Étaient présents : Gaston CHASSAIN, Catherine GOUDOUD, Gilbert ROUSSEAU,
Marylène VERDEME, Simone LACOUTURIERE, Martine LEPETIT, Marie-Claude BODEN,
Bernard MARIAUX, Alain GERBAUD, Claudette COULAUD, Françoise CRUVEILHER, JeanMarie MIGNOT, Corinne REBERAT, Blanche ROUX, Nicolas BALOT, Frédérique GRANET,
Michèle LEPAGE, Bernard MANDEIX, David PETITET, Delphine GABOUTY
Étaient excusés : Laurent LAFAYE, Patrick APPERT, Jean-Pierre MOREAU, Magali
BOISSONNEAU, Christelle HARDY
Étaient absents : Jean-François MELLIER, Jean-Jacques MORLAY, Pierrette BONHOURE,
Pierre PENAUD
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Marie MIGNOT
COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE
N° 2016/ 36 - Objet : Plan pluriannuel de formation : bilan 2015 - projet 2016
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 37 - Objet : Rapport sur l'état de la collectivité au 31 décembre 2015
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 38 - Objet : Modification de la grille des emplois
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 39 - Objet : Convention Commune de Feytiat - CCAS : gestion financière du CCAS
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 40 - Objet : Convention de mise à disposition du local CIMD 2016
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 41 - Objet : Désignation des représentants ATEC 87
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 42 - Objet : Relais d'Assistants Maternels : Convention d'objectifs et de financement
(2016-2019)
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 43 - Objet : Vente terrain Michel AUDEVARD
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 44 - Objet : Vente immeuble Maison des Vanniers
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 45 - Objet : Compte rendu de délégation du Maire
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 46 - Objet : Délibération de principe autorisant la rémunération des personnels
enseignants
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 47 - Objet : Convention Commune de Feytiat / Foyer Culturel Laïque Feytiat - Prestation
de mise à disposition d'un Directeur Adjoint pour l'Accueil de Loisirs
le Conseil Municipal approuve à la majorité (par 24 voix pour , 1 abstention)
N° 2016/ 48 - Objet : Instauration de la redevance réglementée pour chantier provisoire
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 49 - Objet : Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages
de distribution de gaz
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 50 - Objet : Création d'un nouveau groupement de commandes avec Limoges
Métropole : location de contenants, évacuation, transport, traitement et valorisation des
déchets issus des services municipaux et communautaires
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 51 - Objet : Répartition du FPIC 2016 -Fonds national de Péréquation Intercommunale
et Communale.
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 52 - Objet : Projet d'achat de parcelles boisées appartenant à Madame DENIS
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 53 - Objet : Vente tracteur CARRARO TRX 9400
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 54 - Objet : Renouvellement de l'adhésion au Centre de Ressources des accueils de
loisirs
le Conseil Municipal approuve à la majorité (par 23 voix pour , 2 abstentions)
N° 2016/ 55 - Objet : Trophées du Sport Pierre LEPETIT 2016
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 56 - Objet : Admission en non valeur Mme CADEO
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 57 - Objet : Admission en non valeur créance Miss Car
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 58 - Objet : Tarifs publics applicables à la programmation du service culturel du 1er
juillet 2016 au 30 juin 2017 (saison 2016/2017)
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 59 - Objet : Tarifs publics applicables au budget des pastels au 29 juin 2016
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 60 - Objet : Festival international du pastel 2016 - Convention de Partenariat avec le
magazine Pratique des Arts
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 61 - Objet : Festival international du pastel 2016 - Convention de Partenariat avec
Sylvie POIRSON pastelliste
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 62 - Objet : Festival international du pastel 2016 - Convention de Partenariat avec le
Moulin du Got
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 63 - Objet : Festival international du pastel 2016 - Convention de Partenariat avec Alain
LALLEMENT pastelliste
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 64 - Objet : Festival international du pastel 2016 - Convention de Partenariat avec
France Bleu Limousin
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 65 - Objet : Convention de partenariat entre la Commune de Feytiat et la Caisse
Régionale de Crédit Agricole du Centre Ouest pour le 16ème Festival International du Pastel.
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
Compte-rendu affiché en mairie le 07/07/2016
MAIRIE DE FEYTIAT
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 juillet 2016
L’an deux mille seize le un juillet à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
Feytiat s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Gaston
CHASSAIN, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 29
Date de convocation du conseil municipal : 23 JUIN 2016
Étaient présents : Gaston CHASSAIN, Catherine GOUDOUD, Gilbert ROUSSEAU,
Marylène VERDEME, Simone LACOUTURIERE, Martine LEPETIT, Marie-Claude BODEN,
Bernard MARIAUX, Alain GERBAUD, Claudette COULAUD, Françoise CRUVEILHER, JeanMarie MIGNOT, Corinne REBERAT, Blanche ROUX, Nicolas BALOT, Frédérique GRANET,
Michèle LEPAGE, Bernard MANDEIX, David PETITET, Delphine GABOUTY
Étaient excusés : Laurent LAFAYE, Patrick APPERT, Jean-Pierre MOREAU, Magali
BOISSONNEAU, Christelle HARDY
Étaient absents : Jean-François MELLIER, Jean-Jacques MORLAY, Pierrette BONHOURE,
Pierre PENAUD
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Marie MIGNOT
COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE
N° 2016/ 66 - Objet : Festival international du pastel 2016 - Convention de Partenariat avec
Violette CHAMINADE pastelliste
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 67 - Objet : Festival international du pastel 2016 - Convention de Partenariat avec la
société CANSON SAS
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 68 - Objet : Festival international du pastel 2016 - Convention de Partenariat avec
Lionel ASSELINEAU pastelliste
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 69 - Objet : Convention de partenariat entre la Commune de Feytiat et l'Artisan
Pastellier
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 70 - Objet : Festival international du pastel 2016 - convention de Partenariat avec
Sophie AMAUGER pastelliste
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 71 - Objet : Désherbage des collections de la bibliothèque
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 72 - Objet : Acquisition immeuble Georby avenue Martial Valin
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 73 - Objet : Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages
des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 74 - Objet : Motion heures d'ouverture bureau de Poste de FEYTIAT
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 75 - Objet : Remise gracieuse de pénalités de taxe d'urbanisme
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 76 - Objet : Restructuration des locaux scolaires - Mission d'Ordonnancement Pilotage
et Coordination du chantier : avenant de maîtrise d'oeuvre
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 77 - Objet : Avenant n°2 au marché d'exploitation et de maintenance des installations
thermiques de la commune de FEYTIAT
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 78 - Objet : Elaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) - Débat sur les
orientations
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 79 - Objet : Frais de mission de l'élue adjointe à la culture pour la participation au
Festival d'Avignon du 8 au 16 juillet 2016
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
N° 2016/ 80 - Objet : Remboursement des services par Chèques Emploi Service Universel
(CESU ) pour les enfants de 6 à 12 ans
le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
Compte-rendu affiché en mairie le (à compléter)
Le Maire
Gaston CHASSAIN