MARCHE NOCTURNE 8 Décembre 2016

Ville de Cayenne
OFFICE DE TOURISME DE CAYENNE
MARCHE NOCTURNE
8 Décembre 2016
FICHE D’INSCRIPTION
Office de Tourisme de Cayenne
12, rue Louis Blanc
Tél : 0594 39 68 83
Adresse mail : [email protected]
LE MARCHE NOCTURNE EST OUVERT EXCLUSIVEMENT AUX PROFESSIONNELS
JE M’INSCRIS EN TANT QUE :
Artisan
Commerçant revendeur (stand non alimentaire)
Commerçant revendeur (stand alimentaire)
Association culinaire (stand restauration)
Association non culinaire (stand artisanal)
Exposant régulier du Marché Central, en règle auprès du Pôle Cimetière et Marché
Nom :…………………………………………………………………………………………………………………………
Prénom :……………………………………………………………………………………………………………………...
Enseigne commerciale :……………………………………………………………………………………………………...
N° inscription au RM, RCS ou
autres :………………………………………………………………………………………………………………………..
Structure juridique :
SARL
EURL
Autres (précisez)…………………………………………………………………………………………………..
Adresse :…………………………………………………………………………………………………………..................
Code postal :……………………………………………………………..Ville :……………………………………………
Tél :…………………………………………………Télécopie :……………………………………………………………
Portable :……………………………………………Email :………………………………………………………………...
Produits (alimentaires, artisanaux, commerciaux) exposés :
……………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………
Fiche d’inscription
/ Liste de pièces à fournir /
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Attestation de participation- Marché Nocturne
Liste des pièces à fournir selon catégorie
Au Service des Affaires Economiques et Diverses (AED)
Hôtel de Police Municipale « Alex PARSADE »
6 rue de Rémire
97300 - CAYENNE
STANDARD : 0594.39.69.00.
Mail : [email protected]
Horaires d’ouverture au public :
Du lundi au vendredi de 7H30 à 13H30
SI JE M’INSCRIS EN TANT QUE :
Artisan:
. L’extrait d’inscription au répertoire des métiers (D1)
. Une attestation d’assurance responsabilité civile
. Copie de la carte d’identité
. Certificat Médical
Association :
. Statut de l’association
. Une attestation d’assurance responsabilité civile
. Récépissé Déclaration
. Situation au Répertoire Sirène (INSEE)
. Certificat Médical
. Copie de la carte d’identité
Auto-Entrepreneur :
. Une attestation d’assurance responsabilité civile
. Certificat Médical
. Copie Carte d’identité
. Déclaration fiche auto-entrepreneur
Fiche d’inscription
/ Liste de pièces à fournir /
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Attestation de participation- Marché Nocturne
Suppléments en cas Alimentaire :
. La fiche de déclaration et d’identification – Art R.231-20 du Code Rural concernant les établissements préparant,
traitant, transformant, manipulant ou entreposant des denrées animales ou d’origine animale.
. (Voir la direction des services Vétérinaires) en face de la piscine Départementale / Tél : 0594.29.70.88
. Une attestation ou fiche d’inscription à la formation du personnel à l’hygiène alimentaire.
Fiche d’inscription
/ Liste de pièces à fournir /
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Attestation de participation- Marché Nocturne
ATTESTATION DE PARTICIPATION AU MARCHE NOCTURNE DU 8 DECEMBRE 2016 :
Je soussigné(e)…………………………………né(e)le……/……/…….à………………………………………
et demeurant………………………………………………………………………………………………………
déclare sur l’honneur vouloir participer au Marché Nocturne qui sera organisé le jeudi 8 décembre 2016, de
17h à 23h au Marché Central de Cayenne.
J’atteste ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même nature pendant cette période et de
présenter à la vente uniquement les produits et biens spécifiés.
J’atteste également être en mesure de fournir les pièces réglementaires demandées.
Pour faire valoir ce que de droit :
Fait à : ………………………….., le ……/……/……….
Signature
:
Fait à Cayenne en deux exemplaires.
Je m’engage à rapporter la fiche d’inscription ainsi que l’attestation de participation au
Marché Nocturne à l’Office de Tourisme de la Ville de Cayenne.
Je procède à la mise à jour de mon dossier administratif ainsi que les pièces à fournir au
Service Affaires Economiques et Diverses (AED) voir doc 2.
J’informerai également l’Office de Tourisme de Cayenne de la constitution définitive de mon
dossier :
12 rue Louis Blanc – 97300 Cayenne
Contact : 0594396883
Ouvert du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00
et le samedi de 8h00 à 12h00
[email protected]
Fait à Cayenne le …………………………
POUR LE PARTICIPANT
Prénom :……………………………………
Nom :……………………………………….
Fiche d’inscription
/ Liste de pièces à fournir /
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Attestation de participation- Marché Nocturne