CM 2016 90 subv Ela Festival Polar de Cognac

2016.90
nomenclature : 7.5
VILLE DE COGNAC (CHARENTE)
EXTRAIT du registre des délibérations
Conseil Municipal du 25 mai 2016
Conseillers en exercice :
présents :
pouvoirs :
votants :
abstentions :
voix pour :
voix contre :
33
30
2
32
0
32
0
Aujourd'hui mercredi 25 mai 2016 à 18 heures 30, en vertu de la convocation du
19 mai 2016, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Cognac se
sont réunis dans la salle ordinaire de leurs séances à l'Hôtel de Ville, sous la
Présidence de Monsieur Michel GOURINCHAS, Maire.
ETAIENT PRESENTS
M. Michel GOURINCHAS – M. Patrick SEDLACEK - Mme Nathalie LACROIX – Mme Marianne
JEANDIDIER – M. Jean-François HEROUARD - M. Romuald CARRY – M. Gérard JOUANNET
– Mme Françoise MANDEAU – Mme Danielle JOURZAC - Mme Stéphanie FRITZ - M. JeanFrançois VALEGEAS – Mme Michelle LE FLOCH –– M. Claude GUINDET - Mme AnnieClaude POIRAT – M. Simon CLAVURIER - Mme Anne-Marie MICHENAUD – – Mme Marilyne
AGOSTINHO FERREIRA – M. Olivier TOUBOUL - M. Christian LE LAIN – Mme Pascaline
BANCHEREAU – M. Mario JAEN – Mme Véronique CLEMENCEAU – M. Cheikhou DIABY – M.
Jérôme TEXIER-BLOT- M. Noël BELLIOT – Mme Jeanine PROVOST – Mme Maryvonne
LAURENT – M. Richard FERCHAUD – Mme Florence PECHEVIS – Mme Isabelle LASSALLE –
ETAIT EXCUSE
Mme Dominique CHARMENSAT donne pouvoir à Mme Nathalie LACROIX - Mme Emilie
RICHAUD donne pouvoir à M. Noël BELLIOT ETAIT ABSENT
M. Christian BAYLE M. Jérôme TEXIER-BLOT est nommé secrétaire de séance.
Subvention compensatoire au bénéfice
de l’Association E.L.A. FESTIVAL POLAR de COGNAC
2016.90
La Ville de Cognac a souhaité instaurer un système de soutien aux Associations qui louent
des bâtiments communaux pour l’organisation de manifestations.
A ce titre, l’Association E.L.A. FESTIVAL POLAR de COGNAC a sollicité la municipalité pour
bénéficier d’une subvention compensatoire relative à la location du Centre de Congrès de La
Salamandre du 09 au 21 octobre 2015 dans le cadre de leur FESTIVAL POLAR de
COGNAC.
Au regard du rayonnement important de la manifestation et de l’accès gratuit au Festival, il a
été proposé d’octroyer une subvention s’élevant à la moitié du montant total de la location, à
savoir 1 036,00 € .
2016.90
nomenclature : 7.5
Les crédits sont inscrits dans le budget municipal 2016 :
– dépenses en plus au 65-6574-33
– dépenses en moins au 022-022-01
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des voix,
DECIDE d’accorder une subvention de 1 036 € à l’association ELA Festival POLAR de
COGNAC.
FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
Le Maire,
Le Maire, certifie que la présente délibération est
exécutoire de plein droit.
Transmise au Représentant de l’Etat et publiée à la date du
visa. (art.L2131-1 du Code Général des Collectivités
Territoriales)
Michel GOURINCHAS