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COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS
P.A.C.A.
Région Provence Alpes Côte d’Azur
Association loi 1901, Siège : Ordre des Architectes - MARSEILLE
COMPTE RENDU
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Mercredi 16 Janvier 2013 à 12h30
A l’UNM - Union Nautique Marseillaise 37, bd. Charles Livon - 13007 - Marseille - 04.91.52.59.71
Présents
Anne VADON-BASSAC
Hervé GARREL
EXCUSES :
Michel COULANGE
Serge CALLENES
Marc VALENTE
Marina MEREU
Corinne LUCCHESI
Pierre GARNIER Marc VUILLEMAIN
Henri BENSOUSSAN, Hélène MOZZI-RAVEL, Jean Luc GAULTIER, Gilbert CARDI
POSTULANTS :
Farida REYNAUD, Dimitri MARAMENIDES, Christine JASELME, Robert FOGLIA,
AUTRES : Gérard MARTENS architecte qui a aménagé le restaurant de l’UNM.
Recrutement – admission- inscriptions à la Cours d’Appel
• Trois membres du Collège ont été inscrits à la Cours d’appel d’Aix en Provence et ont
prêté serment le 10 janvier 2013: Anne KUHN, Corinne LUCCHESI, Marina MEREU
•
Quatre architectes se sont présentés et ont été acceptés en tant que nouveaux
membres du Collège :
o Christine JASELME, parrainée par Serge CALLENES et Anne VADONBASSAC
o Robert FOGLIA, parrainé par Serge CALLENES et J.L. GAULTHIER
o Dimitri MARAMENIDES, parrainé par Pierre GARNIER et Hervé GARREL.
o Farida REYNAUD parrainée par Yann LE GOFF
Ces nouveaux membres sont invités à payer les droits d’entrée de 125€, le montant de
la cotisation annuelle sera définie lors de l’Assemblée Générale qui aura lieu dans le
courant du mois de Mars.
•
Marc VUILLEMAIN demande a pouvoir rester au Collège tout en étant honoraire car à
l’Ordre des Architectes il est considéré comme tel. Le CA du Collège demande que soit
fournie l’attestation de l’Ordre. Il est signalé qu’il est possible de s’assurer pour les
opérations d’expertise chez SOPHIASSUR, courtier qui a négocié avec la CNCEJ. des
contrats type pour les experts de justice.
•
Promotion du Collège – tables rondes
La juris cup reste un des moyens les plus médiatiques pour rencontrer les magistrats
et faire valoir l’image du Collège. Les frais sont importants. Le bilan financier sera
présenté à l’Assemblée Générale. Il serait important de se pencher sur la manière dont
on pourrait participer en dépensant moins.
Michel nous informe que l’UCECAAP qui regroupe toutes les compagnies d’expert de
justice du ressort de la Cour d’Appel souhaite apparaître sur les bateaux des experts et
Correspondance et Présidence : Anne VADON – 8 boulevard Carnot – 13100 – AIX-EN-PROVENCE
tél : 04 42 23 01 54 - fax : 04 42 23 01 54 - e-mail : [email protected]
propose une participation financière (envisagée 500€) pour mettre un cagnard sur les
bateaux.
•
Nous pouvons aussi participer à la Juri’ski cup pour l’année prochaine.
•
Marina nous informe qu’elle a pris contact avec les organismes tel que la FNAIM, et
les fédérations des syndics, il reste à organiser une réunion d’information de
présentation du Collège, la date et le lieu. (une des salles de l’Ordre des Architectes ?).
•
Une rencontre a été faite entre Me JONATHAN-DUPLAA, bâtonnier du Barreau d’Aix
en Provence, et le Collège, le 22/11/12, pour mettre en place un débat sur « les
recommandations sur les bons usages entre avocats et architectes-experts » et plus
particulièrement sur les points qui préoccupent les experts notamment la remise des
pièces, le respect du contradictoire, la dématérialisation... lieu proposé: Hôtel Maliverny
à Aix, dans le courant du premier trimestre 2013. Cette rencontre sera validante à titre
de formation.
•
Préparation de la table ronde : PRECARITE DE L’HABITAT OU PRECARITE DU
DROIT ? Richard CARTA et Gilbert CARDI s’occupent de la mise en place de cet
évènement qui aura lieu dans le courant du mois de Juin.
Information sur la dématérialisation de l’expertise
Gilbert CARDI nous informera plus précisément au cours de l’AG.
Relations du Collège avec le SESAME : la formation à l’expertise est prévue les 06 et
13 mars 2013. Intervenants le 6 mars : Michel COULANGE et Denis URVOY
le 13 mars : Marc BOISSENOT et Serge CALLENES
Bilan de la soirée d’information ZOLPAN. Très intéressante malgré le peu de
participants du Collège.
Bilan de la participation du Collège à la JURIS’CUP 2012
Bilan financier – il sera fait à l’AG
Prochaine réunion :
Assemblée Générale le 15 mars – LA CIOTAT une convocation sera envoyée à tous les
membres du Collège.
Diffusion par mail: à tous les membres
Correspondance et Présidence : Anne VADON – 8 boulevard Carnot – 13100 – AIX-EN-PROVENCE
tél : 04 42 23 01 54 - fax : 04 42 23 01 54 - e-mail : [email protected]