Conseil d`administration

Conseil d’administration
(Quatrième mandat)
Procès verbal de la séance du 15 juin 2009
(approuvé par le Conseil d’administration du 23 octobre 2009)
Les membres du Conseil d’administration de l’association « Réseau ONCOLOR », dûment convoqués, se
sont réunis le 15 juin 2009, salle 132 au Centre Alexis Vautrin, de 19 h 45 à 20 h 30, sous la présidence du
Dr KESSLER.
Etaient présents :
Collège 1 :
M. le Dr Bruno BOULAY, représentant médical des SSP des Vosges
M. Jean-René BERTHELEMY, représentant des directeurs des établissements des SHS privés
M. le Pr Laurent BRESLER, représentant médical du SHS public de Nancy
M. le Pr Pascal CHASTAGNER, représentant médical pour le SHS public de Nancy
M. Gérard DELENA, représentant des directeurs des établissements SSP
M. le Dr Patrick DOUART, représentant médical des SSP des Vosges
représenté pour ladite réunion par le Dr Bruno BOULAY
Mme le Dr Marie-José ENNEN-SIMARD, représentant médical du SHS public de Metz-Thionville
représentée pour ladite réunion par Mme Véronique NOIREZ
M. le Pr François GUILLEMIN, représentant médical du SHS public de Nancy
M. le Dr Xavier KAHN, représentant médical du SHS d’Epinal
M. le Dr Jean Paul KAUFFMANN, représentant médical des SSP de Moselle
M. le Dr Ivan KRAKOWSKI, représentant médical du SHS public de Nancy
Mme le Dr Marie Paule LANG, représentant médical des SSP de M.-et-Moselle
Mme Odile LARGERON, représentant des paramédicaux hospitaliers des SHS publics
M. le Dr Alain LAUGROS, représentant médical des SSP de Moselle
représenté pour ladite réunion par le Dr Philippe SCHEID
M. Pascal LEXA, représentant des paramédicaux hospitaliers des SHS privés
représenté pour ladite réunion par Mme Odile LARGERON
Mme Anne-Marie LLORENS, représentant des paramédicaux hospitaliers des SSP
M. le Dr Bertrand MAY, représentant médical du SHS privé de Nancy
M. le Dr Patrick MERLIN, représentant médical des SSP de Meuse
M. Francis MOREL, représentant des directeurs des établissements des SHS publics
M. le Dr Michel NABET, représentant médical du SHS privé de Metz
Mme Véronique NOIREZ, représentant des pharmaciens des SHS
M. le Dr Henri PIERSON, représentant médical des SSP de M.-et-Moselle
représenté pour ladite réunion par le Dr Henri PIERSON
M. le Dr Stéphane RAYMOND, représentant médical du SHS public de Metz-Thionville
M. le Dr Stéphane RUCK, représentant médical du SHS d’Epinal
M. le Dr Philippe SCHEID, représentant médical des SSP de Moselle
M. le Dr Dominique SPAETH, représentant médical du SHS privé de Nancy
Mme Sophie MENETRE, représentant des pharmaciens des SHS
M. Philippe VIGOUROUX, représentant des directeurs des établissements des SHS publics
représenté pour ladite réunion par le Pr Pascal CHASTAGNER
Collège 2 :
Mme Marie-Dominique AUGUSTIN, représentant des directeurs des établissements membres associés
Mme le Dr Anne-Marie PEDUZZI, représentant des médecins services de soins de suite, sites membres
associés
M. le Dr Patrick GRUMILLIER, représentant des chirurgiens des sites des sites membres associés
Mme le Dr Claudine WAGNER, représentant des médecins services de soins de suite, sites membres
associés
Collège 3 :
Collège 4 :
M. le Dr Rémi UNVOIS, invité permanent du bureau, représentant de l’URML de Lorraine
M. le Dr Arnaud MAGNIN, représentant des mutuelles santé
représenté pour ladite réunion par le Dr Yves KESSLER
Collège 5 :
M. le Dr Yves KESSLER, représentant des usagers
Etaient absents ou excusés :
Collège 1 :
M. le Dr Denis BRAUN, représentant médical du SHS privé de Metz
Mme le Dr Véronique DORVAUX, représentant médical du SHS public de Metz-Thionville
Collège 2 :
M. le Dr Didier HOLLARD, représentant des chirurgiens des sites membres associés
Assistaient à la séance :
ème
mandat)
Mme le Pr Danièle SOMMELET, président sortant (2
er
M. le Pr Pierre BEY, président sortant (1 mandat)
Mme le Dr Isabelle KLEIN, invité permanent, médecin coordonnateur du réseau, membre consultatif
Mme Sabine BERNARD, cadre administratif, réseau ONCOLOR
Mlle Carole KAUPP, assistante de gestion, réseau ONCOLOR
Sièges vacants :
Collège 3 :
deux représentants des professionnels libéraux
Une feuille de présence est émargée en début de séance.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des présents avec voix délibérative sachant qu’une seule
délégation de vote est possible par membre. Les membres présents ou représentés au Conseil
d’administration constituent 35 voix délibératives sur 38 attendues. La présidente indique que le Conseil
peut donc délibérer valablement, le quorum étant atteint.
La séance est ouverte à 18 h.
1.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil d’administration d'ONCOLOR du 04
mars 2009
Le compte rendu du Conseil d’administration du 04 mars 2009 ne suscitant aucune observation est
adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.
2.
Elections des membres du bureau
L’article 14 des statuts de l’association apporte des précisions sur l’organisation et le fonctionnement du
Bureau. Les modalités d’élection sont définies par le règlement intérieur du bureau.
Il est procédé à une élection par scrutin de liste par les membres du Conseil d'Administration.
L’élection se fait à bulletin secret et à la majorité absolue des membres présents ou représentés au 1er
tour de scrutin, et à la majorité relative au 2ème tour.
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Le bureau comprend 12 membres élus parmi les membres du Conseil d’administration
 9 sont issus des représentants des sites hautement spécialisés (SHS) (au moins 1 par SHS)
 3 des représentants des sites spécialisés (SSP) (de trois sites différents)
dans le respect de l'équilibre défini en 1998 lors de l’agrément du réseau par l’Agence Régionale de
l’Hospitalisation, à savoir :
- 1 directeur d’un SHS public
- 1 directeur d’un SHS privé
- 1 directeur d’un SSP
- 7 praticiens des SHS incluant les 5 interlocuteurs médicaux privilégiés (IMP) des 5 SHS
- 2 praticiens des SSP
Aux membres élus du Bureau sont adjoints 3 invités permanents. Ils ne sont pas élus ; ils ont une voix
consultative :
- le président de l’Union Régionale des Médecins Libéraux
- un représentant des pharmacies des SHS
- le responsable du système d’information (médecin coordinateur du réseau)
La durée du mandat est identique à celle du Conseil d’administration, 3 ans.
1ère résolution
Mesdames et Messieurs les représentants du conseil d’administration d'ONCOLOR, ont été invités à voter
à bulletin secret pour ou contre la liste des candidats au bureau proposée :

9 issus des SHS (au moins 1 par SHS)
 1 directeur d’un SHS public
M. Francis MOREL (SHS public Metz-Thionville / HP de Metz)
 1 directeur d’un SHS privé
-

M. Jean-René BERTHELEMY (SHS privé Nancy / Clinique Louis Pasteur)
7 médicaux des SHS incluant les 5 IMP des 5 SHS
dont les 5 interlocuteurs médicaux privilégiés des SHS
-
Pr Pascal CHASTAGNER (SHS public Nancy / CHU)
Dr Bertrand MAY (SHS privé Nancy / Polyclinique Majorelle)
Dr Michel NABET (SHS privé Metz / Hôp. Clinique Cl. Bernard)
Dr Véronique DORVAUX (SHS public Metz-Thionville / CHR Bon Secours)
Dr Stéphane RUCK (SHS Epinal / CH Jean Monnet)
dont deux autres candidats médicaux des SHS
-

Pr François GUILLEMIN (SHS public Nancy / CAV)
Dr Ivan KRAKOWSKI (SHS public Nancy / CAV)
3 issus des SSP différents
 1 directeur d’un SSP
M. Gérard DELENA (SSP Moselle / CH Sarrebourg)
 2 médicaux des SSP
Dr Marie Paule LANG (SSP M&M / Alpha santé, site Mt-St-Martin)
-
Dr Patrick MERLIN (SSP Meuse / CH Verdun
A l'unanimité, les membres présents et représentés du conseil d’administration d'ONCOLOR se
sont prononcés POUR la liste proposée : 35 suffrages POUR / 35 votants.
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2ème résolution
Mesdames et Messieurs les représentants du conseil d’administration d'ONCOLOR, ont été invités à voter
à bulletin secret pour ou contre la répartition des fonctions au sein du bureau telle que proposée dans la
liste ci-dessous :
Président
Vice-Présidents
:
:
Secrétaire
Trésorier
:
:
Dr Ivan KRAKOWSKI
Dr Marie Paule LANG
Pr François GUILLEMIN
Dr Bertrand MAY
Jean René BETHELEMY
Il a été proposé aux membres du conseil d’administration de voter soit pour chacune des fonctions
individuellement, soit pour la liste de répartition des fonctions au sein du bureau.
A l’unanimité, les membres présents et représentés du conseil d’administration d'ONCOLOR se
sont prononcés POUR l'attribution des fonctions au bureau telle que présentée sur liste : 35
suffrages POUR / 35 votants.
Le Dr Ivan KRAKOWSKI remercie le Dr Yves KESSLER de sa disponibilité au cours de son mandat
présidentiel ainsi que les membres du conseil d’administration pour la confiance qu'ils lui accordent dans
sa nouvelle fonction de Président.
Composition du bureau au 15 juin 2009
3.
Président
Vice-Présidents
:
:
Secrétaire
Trésorier
Membres
:
:
:
Invités permanents
:
Dr Ivan KRAKOWSKI
Dr Marie-Paule LANG
Pr François GUILLEMIN
Dr Bertrand MAY
M. Jean-René BERTHELEMY
Pr Pascal CHASTAGNER
M. Gérard DELENA
Dr Véronique DORVAUX
Dr Patrick MERLIN
M. Francis MOREL
Dr Michel NABET
Dr Stéphane RUCK
Mme Véronique NOIREZ
Dr Rémi UNVOIS
Dr Isabelle KLEIN
Questions diverses
Les principaux résultats des travaux relatifs à l’activité 2008 des réseaux régionaux de cancérologie (RRC)
sont répertoriés dans un tableau de bord standardisé offrant, bien que partielle, une vue synthétique de
l’activité en cancérologie au sein de chaque région. Le tableau de bord des RRC intègre les données
déclaratives du (ou des) tableaux de bord standardisé(s) du (ou des) 3C renseignées par les
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établissements de santé membres des réseaux. Les résultats d’activité des réseaux sont ensuite agrégés
au niveau national, par l’INCa. La synthèse permet de constituer une photographie de la situation des RRC
et des comparaisons de résultats d’une année à l’autre et entre les régions.
Le rapport de synthèse sur les tableaux de bord 2007 des RRC est en ligne sur le site Internet de l’INCa.
Le Dr Isabelle KLEIN, médecin coordinateur du réseau, souligne que la position d’ONCOLOR vis à vis des
autres régions n’y est pas très valorisante en raison notamment de l’absence de 3C en 2007 (deux régions
sur 22 n’ont pas de 3C : Lorraine et Haute-Normandie).
Elle souligne également l’importance de la remontée des données 2008 par les établissements de santé à
ONCOLOR pour une meilleure représentation de l’activité en cancérologie de région Lorraine.
En ce qui concerne le volet « pluridisciplinarité » du tableau de bord 2008, 22 établissements (9 des SHS
et 13 SSP) ont déclaré organiser des RCP. Les déclarations faites autour du recours sont mises à
discussion des membres du conseil d’administration. Ces derniers suggèrent d’énumérer dans un premier
temps, en tant que RCP de recours, les RCP qui présentent un caractère unique sur la région (Os et tissus
mous ; Tumeurs viscérales de l'enfant ; Tumeurs des os et parties molles de l'enfant ; Tumeurs du système
nerveux de l'enfant ; Hématopathie et lymphomes de l'enfant ; Tumeurs du système nerveux de l'adulte ;
Transplantation de cellules souches hématopoïétiques ; Tumeurs hypophysaires et de la région sellaire ;
Cancers de l'appareil endocrine) en précisant que le Pôle régional de cancérologie ainsi que la définition et
l’organisation des RCP de recours en Lorraine sont en cours de constitution.
4.
Date du prochain Conseil d’administration
Le prochain Conseil d’administration aura lieu vendredi 23 octobre 2009, de 18 h à 20 h, au Centre
Alexis Vautrin.
La séance est levée à 20 h 30.
Le Secrétaire sortant
Le Président sortant
Dr Ivan KRAKOWSKI
Dr Yves KESSLER
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