FICHE DES FRAIS DE SCOLARITE 2014-2015

O.G.E.C Jeanne d'Arc
63 rue Molière
85000 LA ROCHE sur YON
FICHE DES FRAIS DE SCOLARITE, CANTINE & GARDERIE
ANNEE SCOLAIRE 2014/2015
La gestion financière de l'école est assurée par l'association des parents bénévoles, l'O.G.E.C
(organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique). Afin de faciliter notre travail, nous vous serions
reconnaissants de lire attentivement ce document et de le retourner dès le jour de la rentrée scolaire.
Monsieur et Madame : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
NOM DE L'ENFANT – PRENOM- CLASSE :
______________________
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______________________
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MODE DE RÈGLEMENT
Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l’établissement. Les
prélèvements seront effectués le 30 du mois et le 15 du mois suivant, selon les formules souscrites.
A ce sujet, comme c’était déjà le cas en 2013/2014, l’OGEC prélèvera les sommes à payer par
famille. Vous trouverez ci-après les informations caractérisant vos prélèvements SEPA :
Nom du créancier : OGEC Jeanne d’Arc Identifiant Créancier SEPA (ICS) : FR28ZZZ425724
En cas de réclamation relative à vos prélèvements SEPA, de modification (ex : changement de
coordonnées bancaires) ou de révocation d’un mandat de prélèvement SEPA, vous pourrez adresser
vos demandes directement auprès de Mme Marie-Pierre Raynaud, trésorière de l’OGEC.
Ecole Jeanne d'Arc - 63, rue Molière 85000 La Roche sur Yon
Tél 02 51 62 03 88 - e-mail : [email protected]
A - FRAIS DE SCOLARITÉ
Pour procéder au règlement des frais de scolarité, 3 possibilités vous sont offertes, dont les deux
premières que nous vous recommandons vivement :
1) le paiement global par chèque jusqu’au 5 septembre inclus
2) le prélèvement automatique en 2 fois
3) le prélèvement automatique sur 10 mois
Merci de cocher l’option choisie
Détail des
paiements
Nombre
d'enfant
1
Nombre
d'enfants
2
Paiement unique
320 €
640 €
2 prélèvements
10 prélèvements
Nombre d'enfants
3 et plus
Rajouter
enfant
200€
par
Chèque au 5/09/2014
330 € (en 2
660€ en 2
Rajouter 100 € par
Prélèvement le 30
prélèvements de prélèvements enfant pour chaque septembre et le 30 janvier
165€)
de 330€ prélèvement
34€
68€
Rajouter 20 €
par enfant
Prélèvement le 30 de
chaque mois
B - FRAIS DE RESTAURATION
Dans le cadre de la restauration scolaire, trois possibilités vous sont offertes :
1) Demi-pension (DP)
2) Repas occasionnels (carnet de 10 tickets)
3) Repas exceptionnel
1) DEMI-PENSION (DP) : le prix du repas est de 3,80 €.
Désormais, vous recevrez, chaque mois, une facture mensuelle, récapitulant la
consommation réelle de votre enfant du mois écoulé ; la somme sera prélevée le 15 du mois
suivant.
Exemple : les repas pris au cours du mois de septembre 2014 seront prélevés le 15 octobre. De la
même façon, les repas de juin et de juillet 2015 seront prélevés en une fois, le 15 juillet 2015.
IMPORTANT : Si votre enfant est absent ou ne déjeune pas à la cantine, il vous appartient de
décommander avant 9H chaque jour le repas, faute de quoi celui-ci vous sera facturé.
2) OCCASIONNEL : vous pouvez vous les procurer tous les matins à l’accueil garderie par carnet
de 10 tickets uniquement au prix de 40,50€ (paiement sur place) à l’ordre de OGEC Jeanne d’Arc. Les
familles en possession de tickets achetés en 2013/2014 pourront les utiliser jusqu’au 30/09/2014
inclus.
3) EXCEPTIONNEL :
Si vous n’avez pas opté pour la formule de demi-pension et ne disposez pas de ticket repas,
votre enfant pourra bénéficier du service de restauration. Ce repas vous sera facturé 5 €.
En début d’année, vous ne devez choisir qu’une seule formule ; vous pourrez demander à en changer
une fois seulement en cours d’année, uniquement par écrit, auprès du Président de l’OGEC.
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Tél 02 51 62 03 88 - e-mail : [email protected]
C - FRAIS DE GARDERIE
La garderie du matin et du soir est mise en place pour pallier les contraintes professionnelles.
Elle ne peut être utilisée à des fins personnelles ou de confort. Nous comptons sur la
responsabilité de tous, pour permettre un accueil et une prise en charge des enfants dans de
bonnes conditions.
1) Forfait mensuel de 32 € : garderie illimitée aux horaires habituels (7H30/8H30 et
17H/19H15). Il n’y a pas de régularisation pour cette option. A l’issue de l’année 2014, un reçu
fiscal (pour les enfants de moins de 7 ans) vous sera automatiquement adressé. Le forfait
mensuel sera prélevé le 30 du mois en cours. Dans la mesure de vos possibilités et dans un
souci de gestion, nous vous invitons à opter pour un paiement unique par chèque au
5/09/2014 de 320€ par enfant.
2) Hors Forfait : Tarification au ¼ Heure : 1€. Tout ¼ d’heure entamé et en cours est dû
intégralement. Avec cette formule, vous serez prélevés le 15 du mois suivant. Une facture vous
sera adressée, avec les frais de restauration, si vous êtes concernés.
Pour les deux formules, le soir, vous devez signer la feuille d’émargement.
Nota : Au-delà de 19H15, une pénalité de 5€ par tranche de cinq minutes supplémentaires sera
facturée.
Comme pour la restauration, vous ne pouvez changer de formule qu’une seule fois au cours
de l’année scolaire.
D – IMPORTANT
Toute modification de ce contrat devra faire l’objet d’une demande écrite, soumise à
autorisation, auprès du Président de l’OGEC. En cas de contestation, seul le pointage effectué par le
personnel de l’école prévaudra. En aucun cas, vous ne devez modifier directement le montant
appelé sur les factures, sans en avoir reçu l’accord préalable de l’OGEC.
Aucune réclamation pour l’année 2013/2014 ne sera recevable après le 05 septembre 2014.
Quel que soit le mode de paiement adopté, merci de veiller à l'approvisionnement de votre
compte en temps voulu. En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront imputés à la famille.
En l’absence de paiement, l’établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les
sommes impayées. En cas d’impayés répétés, l’OGEC se réserve le droit de restreindre l’accès à la
cantine et à la garderie. En outre, l’établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année
scolaire suivante. En cas de difficultés, n'hésitez pas à contacter sans délai le chef d’établissement.
" Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la facturation
de l'O.G.E.C. Les destinataires des données sont les parents des élèves. Conformément à la loi
"informatique & libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux
informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des
informations vous concernant, veuillez vous adresser à : l'O.G.E.C Jeanne d'Arc, 63 rue Molière 85000 La Roche sur Yon.
Vous pouvez également pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données
vous concernant."
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FEUILLET A COMPLETER
Je soussigné Mr, Mme _______________________
Prénoms
Classe
Parent (s) de :
FRAIS DE
RESTAURATION
(cocher la case de votre
choix)
FRAIS DE SCOLARITE
(cocher la case de votre choix)
Paiement 2 prélèvements
Demi-pension Carnet de
unique pour (30 septembre
le 5/09 et 30 janvier) 10 prélèvements
au réel
10 tickets
320€
2x165€
34€
320€
2x165€
34€
200€
2x100€
20€
200€
2x100€
20€
200€
2x100€
20€
FRAIS DE
GARDERIE
(cocher la
case de votre
choix)
320€/an
32€/mois
au ¼ h
320€/an
32€/mois
au ¼ h
320€/an
32€/mois
au ¼ h
320€/an
32€/mois
au ¼ h
320€/an
32€/mois
au ¼ h
ADHESION APEL
Le bulletin d’adhésion à l’APEL que vous trouverez dans l’enveloppe est à retourner avec le
dossier de rentrée. Le paiement de l’adhésion à l’APEL sera effectué lors du prélèvement du 15
novembre 2014 appelé par l’OGEC.
INFORMATIONS ECOLE
Pour recevoir directement des informations de l’APEL et de l’OGEC sur la vie de l’école,
j’accepte de transmettre mon adresse électronique : _______________________@__________
Je m'engage à approvisionner mon compte chaque mois pour honorer le prélèvement des frais.
Pour les nouvelles familles concernées, je complète le mandat de prélèvement et je joins un IBAN.
Je reconnais avoir pris connaissance de la fiche des frais de scolarité, restauration et garderie.
Fait à ………………………………………….., le ……………………………………..
Lu et approuvé
Signature
Ecole Jeanne d'Arc - 63, rue Molière 85000 La Roche sur Yon
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