ODJ Conseil du 18_12_2014

SEANCE DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU JEUDI 18 DECEMBRE 2014 à 20h00
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 27 novembre 2014
DIRECTION GÉNÉRALE
1 - Compte rendu des décisions du Président du 17 novembre 2014 au 1er décembre 2014
2 - Délégation d'attributions du Conseil Communautaire au Président - Modifications
3 - Délégation d'attributions du Conseil Communautaire au Bureau - Modification
4 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES
Finances
5 - Ouverture anticipée de crédits - Budget Principal 2015 - Section d'investissement
6 - Ouverture anticipée de crédits - Budget annexe assainissement 2015 - Section d'investissement.
7 - Ouverture anticipée de crédits - Budget autonome assainissement 2015 - Section d'investissement.
8 - Versement d'une avance de subvention 2014 aux associations ayant du personnel, ainsi qu'au COS des agents
de la CALPE
9 - ZAE de Morangis : Subvention de droit commun du Conseil Régional - Attribution de 416 062€ pour les tranches
de court et moyen termes
10 - Avenant à la convention de gestion entre la Communauté d'Agglomération " Les Portes de l'Essonne " et la
commune de Paray-Vieille-Poste relative au transfert de la compétence programmation culturelle de la salle " AvantScène " de Paray-Vieille-Poste.
11 - Avenant à la convention de gestion n° 1 entre la Communauté d'Agglomération " Les Portes de l'Essonne " et la
commune de Savigny-sur-Orge relative au transfert de compétences.
12 - Avenant à la convention de gestion n° 1 entre la Communauté d'Agglomération " Les Portes de l'Essonne " et la
commune de Morangis relative au transfert de compétences
13 - Convention entre la Communauté d'Agglomération " Les Portes de l'Essonne " et la commune d'Athis-Mons
destinée à faciliter la gestion des compétences transférées.
14 - Avenant à la convention entre la Communauté d'Agglomération " Les Portes de l'Essonne " et la commune
d'Athis-Mons relative aux modalités d'occupation et de gestion des locaux du bâtiment B3 du site Lu.
Ressources humaines
15 - Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2015.
16 - Transfert de personnels au 1er janvier 2015
17 - Modalités d'organisation du travail à temps partiel
18 - Frais de représentation du Président
19 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CIG
DIRECTION DU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Habitat – Politique de la ville
20 - Adhésion de la Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne au Syndicat Mixte pour la Gestion de
l'Habitat Voyageur (SYMGHAV)
21 - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne et
le Syndicat Mixte pour la Gestion de l'Habitat Voyageur (SYMGHAV)
Assemblées
Dossier suivi par Sandrine MARTINEAU – Tél : 01 69 57 80 73 – Fax : 01 69 57 80 01
Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne
3, rue Lefèvre Utile – BP 300 – 91205 Athis-Mons Cedex
Tel: 01 69 57 80 00 - Fax : 01 69 57 80 01 - Site : www.portesessonne.fr
Déplacements
22 - Acquisition amiable des biens de M. et Mme Froleau, sis 82 rue Jean Argeliès (parcelle cadastrée AI 152) à
Juvisy-sur-Orge dans le cadre du projet de " Grand Pôle Intermodal de Juvisy-sur-Orge " - signature de l'acte de
vente
Développement durable
23 - Convention de partenariat pour le développement et la gestion de la Recyclerie Les Portes de l'Essonne entre
la CALPE et la Régie des Quartiers Les Portes de l'Essonne
24 - Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales (EPL)
Développement économique
25 - Participation de la CALPE au Salon des Entrepreneurs 2015 en partenariat avec l'Agence pour l'Économie en
Essonne (AEE)
26 - Délégation de service public du marché d'approvisionnement de détail de Juvisy-sur-Orge - Présentation du
Rapport d'activités 2013
27 - Révision de la grille tarifaire du marché de Contin à Paray-Vieille-Poste
SIG
28 - Contrat de licence d'utilisation de base de données photographiques
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Voirie-Assainissement
29 - Rapport annuel d'accessibilité 2013
30 - Rapports d'activité sur la qualité et le service de l'eau et de l'assainissement de la CALPE (exercice 2013)
31 - Demande de subvention pour les travaux de suppression des dysfonctionnements hydrauliques du réseau
d'eaux usées de la rue Pierre et Marie Curie à Paray Vieille Poste et de mise en séparatif des réseaux d'eaux usées
et d'eaux pluviales de la rue Ambroise Croizat à Athis Mons
32 - Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation du collecteur d'eaux usées de la rue Marx Dormoy à
Athis Mons
Propreté urbaine - Déchets
33 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés :
Exercice 2013
DIRECTION DES SERVICES À LA POPULATION
Droit-Prévention-Sécurité
34 - Convention d'objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée
entre la CALPE, l'association Alliance Prévention et le Conseil général sur la commune de Morangis.
35 - Convention d'objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée
entre la CALPE, l'association Médiane Prévention et le Conseil général de l'Essonne.
36 - Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Extension aux villes de Savigny-surOrge et Morangis.
Coordination culturelle
37 - Convention entre la Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne et l'Orchestre d'Harmonie Les
Portes de l'Essonne
38 - Transfert de compétence à la CALPE en matière culturelle (médiathèque et conservatoire).
Centre aquatique
39 - Demande de remboursements d'usagers du centre aquatique Les Portes de l'Essonne
Questions diverses
Assemblées
Dossier suivi par Sandrine MARTINEAU – Tél : 01 69 57 80 73 – Fax : 01 69 57 80 01
Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne
3, rue Lefèvre Utile – BP 300 – 91205 Athis-Mons Cedex
Tel: 01 69 57 80 00 - Fax : 01 69 57 80 01 - Site : www.portesessonne.fr
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