Conseil de développement de saint

Conseil de
Développement
de Saint-Étienne
Métropole
Les travaux du Conseil
de Développement
vous intéressent ?
Vous souhaitez
participer ?
Contactez-nous
Kévin Bois
Chargé de mission
04 77 49 23 13
[email protected]
Jeanine Marcon
Directrice
04 77 49 23 17
[email protected]
Conseil de Développement
2 avenue Grüner - CS 80257
42 006 Saint-Étienne Cedex 1
www.cd-sem.fr
ĒDITO
Le Conseil de Développement de
Saint-Étienne Métropole a été mis
en place en 2003 puis renouvelé
en décembre 2008.
Avec une intense mobilisation il
réunit une centaine de personnes,
toutes bénévoles, accompagnées
d’une équipe d’animation.
Représentant de la société civile organisée
dans sa diversité, il a construit une organisation
maintenant bien rodée mais sans cesse en
recherche de perfectionnement. Il réunit ainsi à
la fois des citoyens, des experts et des experts
d’usage et procède à des auditions, selon une
démarche d’intelligence collective et d’élaboration
avec d’autres.
Organe consultatif, il a pour objectif d’être
résolument prospectif et laboratoire d’idées,
quelquefois en posture d’alerte, de détection
de signaux faibles. C’est dans cette mesure
qu’il peut assurer un relais de la perception
ou des attentes des habitants et des acteurs
économiques et sociaux. Il s’est donné comme
mission d’éclairer, en amont et à sa mesure, les
choix du politique dans les grands enjeux qui
concernent l’avenir de l’agglomération et des
citoyens.
Il a pu, sans exclusive, se prononcer sur un grand
nombre de thèmes. Il a su proposer sur la plupart
de ceux-ci, qu’il s’agisse d’économique, de social,
d’aménagement ou du vivre ensemble, une
dynamique potentielle reposant sur les constats,
l’analyse et le travail décloisonné. Toujours en
position de respect, d’écoute, de reformulation, il
est une instance consultative de débats, selon la
tradition participative locale.
D’aucuns s’interrogeront sur la prise en compte
et l’écoute des propositions. Il y a là une réelle
attente des membres et dans certains cas de ceux
qu’ils représentent. Aussi une boucle de retour
a-t-elle maintenant été mise en place. Dans
certains cas normés, le Conseil de Développement
est en mesure d’être associé à des comités de
pilotage ou d’évaluation toujours en gardant la
possibilité d’être un observateur critique. De
même chaque participant, même s’il est présent
au sein du Conseil de Développement à titre
personnel, a toujours en référence son propre
parcours comme ses engagements de toute
nature.
Vivant, par ses méthodes de travail sans cesse
perfectionnées, riche de ses contributions
successives et de prises en compte mesurables
de celles-ci, voyant naître à partir des
contributions de ses membres des approches
novatrices pour le territoire et ceux qui veulent
vivre là, le Conseil de Développement s’inscrit
bien comme un outil fécond de démocratie
participative.
Jean-Pierre Picolet
Président du Conseil
de Développement
de Saint-Étienne Métropole
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LE Conseil
de Développement,
Un outil de démocratie
participative
Le Conseil de Développement d’une Communauté d’Agglomération est une instance de débats et de propositions régie par
la Loi d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement
du Territoire (Loi Voynet) du 25 juin 1999. Celle-ci prévoit que le
Conseil de Développement s’organise librement.
UNE
ÉTHIQUE
DU
DÉBAT
Pour assurer le bon déroulement et la qualité de ses débats, le
Conseil de Développement s’est doté d’un règlement intérieur
qui précise notamment l’esprit dans lequel les membres
réalisent leurs travaux :
• Débattre avec écoute et tolérance, dans le respect de la diversité
de chaque individu
Organe consultatif composé de représentants de la société civile,
il permet d’associer des citoyens, des acteurs économiques et
sociaux, institutionnels et associatifs, à la réflexion sur l’avenir
de l’agglomération.
• Écarter tout enjeu partisan et consulter sans discrimination
tout acteur compétent pour éclairer les propositions et avis du
Conseil de Développement
Il émet des avis (saisine du Président de l’Agglomération) et des
contributions (auto-saisines).
• Rechercher l’intérêt territorial dans un esprit d’ouverture
MARCENOD
Le Conseil de Développement de Saint-Étienne
Métropole : une composition plurielle
La composition est approuvée par délibération du Conseil
Communautaire de Saint-Étienne Métropole.
Les missions du Conseil de Développement
de Saint-Étienne Métropole
SAINT-CHRISTO
EN-JAREZ
LA FOUILLOUSE
RIVE-DE
GIER
CELLIEU
L’HORME
LA TOUR
EN-JAREZ
LA
TALAUDIÈRE
SAINTPRIEST
EN-JAREZ
VILLARS
SAINT-GENEST
LERPT
CHÂTEAUNEUF
LA GRAND’
CROIX
SORBIERS
L’ETRAT
FARNAY
SAINTECROIXEN-JAREZ
SAINT-PAUL-EN-JAREZ
SAINT-CHAMOND
SAINT-JEAN
BONNEFONDS
PAVEZIN
LA TERRASSE
SUR-DORLAY
SAINT-VICTOR
SUR-LOIRE
Le fonctionnement
Le Conseil de Développement peut être saisi par les élus de
Saint-Étienne Métropole sur certains dossiers, mais peut
également s’autosaisir et s’emparer de thématiques sur
lesquelles il souhaite porter une réflexion approfondie.
SAINT- PAUL
EN CORNILLON
De manière opérationnelle, le Conseil de Développement
est piloté par :
• Un Président élu par les membres du Conseil de
Développement réunis en Assemblée Générale
Espace d’expressions citoyennes, le Conseil de Développement
s’intéresse à la vie de l’agglomération dans sa globalité.
Il représente une force de propositions, construites collectivement,
dont la mission est d’éclairer les choix des décideurs et du
politique.
Les Assemblées Générales regroupent l’ensemble des
membres du Conseil de Développement. Elles se réunissent
pour approuver les travaux du Conseil de Développement et
voter les avis.
La majorité des travaux du Conseil de Développement se fait
en groupes de travail composés de membres volontaires en
fonction des thématiques étudiées.
Une fois par an, le Conseil de Développement présente son
bilan d’activité devant le conseil de communauté, instance
décisionnelle de Saint-Étienne Métropole.
Tout au long de ses réflexions, le Conseil de Développement
a ainsi traité de nombreuses thématiques : le design,
l’attractivité du territoire, l’innovation, la filière santé, la
place des jeunes dans la cité, l’habitat, l’aménagement du
territoire, les infrastructures de transports, le cœur de ville
– le cœur d’agglo, le Pôle Métropolitain, la Vallée du Gier et
bien d’autres encore.
Les contributions du Conseil de Développement sont
consultables sur son site : www.cd-sem.fr, ou sur le site
de Saint-Étienne Métropole : www.agglo-st-etienne.fr
SAINT-ETIENNE
ROCHE-LA
MOLIÈRE
CALOIRE
• Un Bureau composé de représentants de chaque collège.
Il assiste le Président dans l’exercice de ses fonctions
Il est un relais des points de vue de la société civile auprès des
élus sur tous les grands thèmes qui fondent le développement et
l’attractivité du territoire.
CHAGNON GÉNILAC
LORETTE
•d
es compétences productives et professionnelles :
dont les chambres consulaires, clubs d’entreprises, grappes
d’entreprises, organisations professionnelles et syndicales
• des personnes qualifiées
SAINT-HÉAND
TARTARAS
SAINT-MARTIN
LA-PLAINE
VALFLEURY
FONTANÈS
Le Conseil de Développement de Saint-Étienne Métropole
comporte une centaine de membres bénévoles répartis en
quatre grands collèges. Ceux-ci regroupent :
•d
es compétences associatives : dont les activités culturelles,
familiales, environnement
DARGOIRE
SAINT-JOSEPH
ANDRÉZIEUX
BOUTHÉON
•d
es compétences institutionnelles : dont l’enseignement
supérieur, Education Nationale, habitat, banques, énergie
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ
DOIZIEUX
LA VALLA-EN-GIER
UNIEUX
LA RICAMARIE
LE CHAMBON
FEUGEROLLES
FRAISSES
TERRITOIRE
DE SAINT-ÉTIENNE
MÉTROPLE
FIRMINY
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LA Conférence
Métropolitaine
des Conseils de
Développement
Le Conseil de Développement de Saint-Étienne Métropole
s’implique également dans les projets à l’échelle du Pôle Métropolitain, constitué des quatre agglomérations : Grand Lyon,
Saint-Étienne Métropole, Communauté d’Agglomération Porte
de l’Isère et ViennAgglo.
La Conférence Métropolitaine des Conseils de Développement
regroupe une représentation des quatre Conseils de Développement des agglomérations membres.
Ainsi, constitue-t-elle une force de propositions et un lieu de
débat sur les axes d’action du Pôle Métropolitain :
• Économie, Innovation, Enseignement Supérieur et Recherche
•Mobilité et Déplacement
• Aménagement et planification
• Culture, Tourisme
Les Présidents des Conseils de Développement siègent au sein
de la Conférence Economique Métropolitaine, autre organe
consultatif créé par le Pôle Métropolitain. Elle participe à
l’élaboration de la stratégie économique métropolitaine.