Préfecture : bureau des affaires communales

Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Grenoble
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Intitulé : Commune de Grenoble
Dates extrêmes : an II-1969
Importance matérielle : 7,50 ml, 83 articles
Niveau de description : dossier
Producteur : Préfecture de l’Isère, bureau des affaires communales
Présentation du contenu : dossiers envoyés à la préfecture ou à la sous-préfecture dans le cadre du
contrôle de légalité : administration générale (personnel, police, finances, contentieux, vie
associative, fêtes et cérémonies), bâtiments, biens et revenus communaux, équipement, divers.
En application de la circulaire relative au cadre de classement des archives départementales (circulaire
AD 98-8), les dossiers ont été scindés en deux. La sous-série 2 O contient les dossiers de la période
1800-1940, et la série W contient les dossiers de la période 1940-1968.
Conditions d’accès et d’utilisation : selon le Code du patrimoine.
Instrument de recherche : répertoire numérique détaillé.
Répertoire numérique détaillé
2 O – Administration communale (1800-1940)
PERSONNEL
2 O 185/1
Conseil municipal : délégations à des conseillers municipaux (1902-1939). Annulation
de délibérations (1923-1936). Personnel municipal : généralités, règlement (18101940). Nominations (1820-1936). Départs à la retraite (1835-1936).
1810-1939
2 O 185/2
Personnel municipal : traitements (an XIII-1935). Pompiers (1815-1936).
an XIII-1936
POLICE
2 O 185/3
Arrêtés du maire : divers (1821-1940). Chiens errants (1822-1938, 1 affiche).
Prostitution (1826, 1875-1930). Service de la police municipale (1879-1940). Trafic,
circulation, stationnement (1884-1934). Cafés, hôtels, débits de boissons (1896-1934).
Enseignes, vitrines, étalages, affichage (1900-1936). Culte israélite (1907-1927).
Associations, réunions publiques (1912-1936). Défense passive (1914-1932).
Ravitaillement, pénurie (1918-1928). Salles de spectacle (1925-1930).
1821-1940
ASSISTANCE PUBLIQUE
2 O 185/4
Hôpitaux : délibérations concernant les hôpitaux civils de Grenoble (an V-1937).
Construction de la polyclinique (1914-1939). Agrandissement de la clinique des
Alpes. Asiles : rue Saint-Laurent (1837), Cornélie Gémond (1846), Gérin à Corenc
(1887-1939). Crèche municipale (1883-1939).
an V-1939
Grenoble - 1
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Quêtes publiques (1825-1827, 2 affiches). Secours aux personnes (1891-1939).
Bureau de bienfaisance (1900-1940). Bureau municipal de placement et bourse du
travail (1900-1936). Projet d'orphelinat dans l'ancien couvent de Sainte-Marie-d'enHaut (1906-1907). Secours aux soldats et aux veuves de guerre (1914-1918).
1825-1940
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2 O 185/5
AFFAIRES MILITAIRES
2 O 185/6
Devis général des ouvrages militaires à effectuer sur Grenoble : manuscrit (18281833), imprimé (1834-1848). Fortifications (an VIII-1934). Casernement (1810-1896).
Fermeture des portes de la ville (1820-1861).
an VIII-1934
2 O 185/7
Polygone militaire : école d'artillerie (an X-1937). Parc à fourrages (1924-1927).
Polygone du génie (1926).
an X-1937
FINANCES
2 O 185/8-12
Budget.
an IX-1940
8
9
10
11
12
an IX-1873
1881-1908
1909-1913
1914-1923
1924-1940
2 O 185/13-14 Emprunts.
an XIII-1939
13
14
2 O 185/15
an XIII-1881
1882-1939
Crédits (1807-1939). Frais de personnel (1870-1933).
1807-1933
2 O 185/16
Frais de procès (1858-1933). Subventions (1873-1939).
1858-1939
MAIRIE
2 O 185/17
Entretien et aménagements (an VII-1940, 2 fascicules). Nouvelles observations sur la
construction de l'Hôtel de Préfecture et l'Hôtel de Ville, Thévenet jeune, 20 juillet
1857, 19 p., 5 plans ; suite des observations publiées le 20 juillet, du même auteur, 20
août 1857, 19 p.). Hôtel des administrations : projet de construction sur les terrains des
anciens hôpitaux de Grenoble (1920-1921). Projet d'acquisition de l'hôtel Majestic en
vue d'installer des services municipaux (1938-1939, plans).
an VII-1940
Grenoble - 2
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
ECOLES
Bâtiments du lycée (an III-1835). Etablissements scolaires (1810-1935). Fournitures et
travaux (1851-1934). Universités (1855-1933). Rapport sur l'instruction publique à
Grenoble (1873).
an III-1935
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2 O 185/18
AUTRES BATIMENTS CIVILS
2 O 185/19
Travaux communaux.- Entretien des bâtiments, (1824-1940). Affichage publicitaire
sur les bâtiments (1901-1936).
1824-1940
2 O 185/20
Travaux communaux.- Série de prix, travaux d'entretien : architecture, voirie, eaux,
éclairage, réparations aux bâtiments communaux (1896, 1908, 1913, 1914-1919).
1896-1919
2 O 185/21
Musées, bibliothèques.- Muséum d'histoire naturelle et jardin des plantes (1822-1935).
Musée de peinture, bibliothèque (1847-1936), Musée dauphinois (1908-1935).
Archives communales (1900-1930). Musée Stendhal (1933-1934).
1822-1936
2 O 185/22
Théâtre.- Entretien, régie, fournitures (1844-1940). Projet de reconstruction (18481853).
1844-1940
2 O 185/23
Abattoirs.- Construction de la Matterie (an XII-an XIII). Agrandissement (1833-1837).
Construction de nouveaux abattoirs (1879-1883, 1 plan). Service des abattoirs :
fonctionnement, entretien, acquisition, règlement et tarifs (1886-1938).
an XII-1938
2 O 185/24
Autres bâtiments civils.- Poids public (an II-1936). Halles (an XIII-1936). Horloge
publique (1887-1938). Kiosques (1895-1924). Laboratoire municipal (1903-1938).
an II-1938
2 O 185/25
Autres bâtiments civils.- Fontaines (an XIII-1918). Bains-douches (1846-1939).
Lavoirs (1874-1922). W.C. publics (1896-1933).
an XIII-1939
2 O 185/26
Autres bâtiments civils.- Haras (1812). Ecole de natation (1852-1912). Gare de
Grenoble (1856-1938). Hôtel des postes et télégraphe (1881-1936). Gymnase (18931936). Orangerie (1895-1897). Hippodrome (1909-1936). Parc de l'exposition Paul
Mistral (1925-1933). Stade (1934-1939).
1812-1939
EGLISES, PRESBYTERES
2 O 185/27
Eglises.- Réparations : Saint-Hugues (an XIII), Saint-Louis (an XIII-1844, 19001912), Saint-André (an XIII-1898), Saint-Laurent (an XIV-1875, 1905-1923), SaintJoseph (an XIII-1838, 1915), Saint-Bruno (1869, 1815-1940). Presbytère : réparations
(an XIII-1905). Temples : construction (1865-1923). Chapelle de la rue Voltaire
(1914).
an XIII-1940
Grenoble - 3
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
CIMETIERE
Cimetière du Drac (an IX). Cimetière près du moulin de Canel (an XIII). Acquisition
du cimetière Saint-Roch (1809-1811). Agrandissement du cimetière Saint-Roch
(1810-1926). Emplacement de l'ancien cimetière Notre-Dame (1812). Inhumations
(1818-1833). Concessions (1841-1918). Réglement et tarifs (1854-1939). Rétrocession
de places (1891-1939). Travaux d'entretien (1900-1939).
an IX-1939
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2 O 185/28/1
2 O 185/28/2
Cimetière du Grand Sablon.
1900-1939
EQUIPEMENT COMMUNAL
2 O 185/29
Service des eaux. Cahier des charges pour les travaux du service (1896), canalisations
et distribution d'eau (1839-1937). Canalisation des eaux des sources de Rochefort,
emprunts, projet et liquidation (1882-1897). Nouvelles conduites : emprunts et projet
(1920-1922).
1836-1937
2 O 185/30
Etablissement du tout à l'égout : 1er projet abandonné (1877-1893). 2ème projet mené
à terme : enquête publique, rapports des directeurs des bureaux d'hygiène et de la
voirie, décision (1912-1914).
1877-1914
2 O 185/31
Egouts : déblais du canal collecteur des égouts de la ville (1866-1868, 1 plan),
couverture du Verderet (1885-1934), évacuation des eaux usées (1886-1937, 3 plans).
1866-1937
2 O 185/32
Eclairage public.- Distribution publique d'énergie au gaz et électrique : travaux
d'aménagement pour le réseau de gaz et électricité (an XIII-1937), éclairage de la
route nationale n° 75 (1936).
an XIII-1937
2 O 185/33
Usine à gaz.- Fonctionnement, travaux, entretien (1878-1936), agrandissement (19201926). Chauffage des bâtiments communaux (1897-1936). Centrale usine thermique,
fourniture d'électricité (1931-1932). Poste, télégraphe, téléphone, T.S.F. (1904-1936).
1878-1936
BIENS NON BATIS ET REVENUS COMMUNAUX
2 O 185/34
Baux.
an VIII-1941
2 O 185/35-36 Octroi.
an VIII-1928
35
36
2 O 185/37
an VIII-1874
1875-1928
Taxes diverses (1 plan de stationnement).
1800-1940
2 O 185/38
Aliénations de biens communaux.
an X-1938
Grenoble - 4
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Acquisitions de terrains, immeubles, propriétés communales (1810-1840, 1 plan).
Concessions d'eau (1826-1936). Adjudications (1929-1936).
1810-1936
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2 O 185/39
2 O 185/40
Echanges de terrains des anciennes fortifications.
1832-1931
DIVERS
2 O 185/41
Congrès, concours ou expositions organisés à Grenoble dont exposition de la Houille
blanche en 1925 (1893-1935). Tourisme, syndicat d'initiative (1893-1936). Fêtes et
musiques (1825-1940).
1825-1940
2 O 185/42
Chambre d'industrie touristique : budgets.
1934-1940
2 O 185/43
Projet de Grenoble, Ville d'Eaux : correspondance, rapports, coupures de presse.
1908-1914
2 O 185/44
Immeubles insalubres : divers immeubles des vieux quartiers (1899-1938), quartier de
la Mutualité (1936-1938).
1899-1938
2 O 185/45
Immeubles insalubres : expropriations pour cause d'insalubrité publique.
1927-1939
2 O 185/46
Numérotation des rues (1816). Dénomination des rues, plans de la ville (1893-1936).
1816-1936
2 O 185/47
Promenades et jardins : promenades publiques (an VII-1839), plantations de la Porte
de France (an XIII), bâtiments du Jardin de Ville (1806-1834), entretien, travaux
(1886-1936), jardin alpin de Chamrousse (1894-1936).
an VII-1936
2 O 185/48
Foires et marchés (1828-1939, 1 plan). Honneurs publics : monuments (1872-1937,
1 plan).
1828-1939
2 O 185/49
Marchés publics : Réglementation et passations (1812-1937). Bac sur l'Isère (1822).
Carrière de la Porte de France (1849). Gare (1863). Société du champ de tir (18751926, 1 plan). Pompes funèbres : tarif, règlement, corbillard (1886-1940). Hygiène :
vidange des fosses, enlèvement des ordures (1889-1938, 1 affiche). Manutention
(1892-1902). Bulletin municipal et imprimés communaux (1899-1936). Tramway
(1926). Atelier automobile (1926-1931). Aéroport (1936). Téléphérique : construction
(1936). Construction immobilière (1936-1939).
1812-1940
2 O 185/50
Contentieux.- Réclamations, litiges, plaintes, pétitions, procès.
an XI-1889
2 O 185/51
Contentieux.- Réclamations, litiges, plaintes, pétitions, procès (1890-1940). Affaire
Auguste Rey (1907).
1890-1940
Grenoble - 5
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Acquisition des terrains nécessaires à l'achèvement du polygone du Sablon et
agrandissement de l'école du Génie.
1933-1938
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2 O 185/52
2 O 185/53
Manifestations à Grenoble (1934-1937). Décorations pour services rendus ;
réparations de dégradations.
1934-1937
2 O 185/54
Alignement des immeubles Veyre (1934-1935) et Sully (1939-1940).
1934-1940
2 O 185/55
Ouverture du boulevard dit des Fortifications (1ère et 2e tranche).
1935-1939
5997 W – Préfecture, bureau des affaires communales (1940-1969)
5997 W 1
Personnel, police.- Arrêtés (1941, 1946). Ravitaillement (1941-1947). Chiens errants
(1941-1948). Pompiers (1941-1958). Personnel (1942-1953). Elections (1944-1949).
Délégation aux conseillers municipaux (1944-1953). Réunions publiques (1945-1946).
1941-1958
Finances.- Frais de personnel (1939-1954), crédits supplémentaires (1941-1949).
Impression des imprimés municipaux (1942-1955). Emprunts (1943-1947).
Assurances (1945-1954). Répartition des centimes additionnels (1946-1948).
Participation de la ville au bureau des douanes SNCF (1949-1955). Honoraires
d'architectes et d'avocats (1948-1950). Redevance SACEM (1950).
1939-1955
5997 W 2
Aide sociale, assistance publique.- Subventions à des organismes sociaux et
associations caritatives. Secours aux personnes (1941-1948). Asile Gerin (1942-1952).
Service médical de nuit (1943-1951). Logement de familles sans abri (1943-1952).
Asile de nuit (1944-1948). Aide sociale, assistance publique, bureau de bienfaisance
(1944-1954). Hôpital (1949). Cuisine pour les repas populaires (1952).
1941-1954
5997 W 3
Mairie.- Travaux et fournitures (1941-1959). Plan du rez-de-chaussée (1946). Plans
de l'éclairage (1950). Plans de l'installation du chauffage (1950).
1941-1959
Ecoles communales.- Généralités.
1942-1959
5997 W 4
Ecoles (suite).- Travaux d'entretien des établissements scolaires.
1951-1955
5997 W 5
Ecoles (suite).- Ecole de médecine (1941, 1947). Groupe scolaire de l'Ile Verte (19421943). Ecole Vaucanson, école hôtelière (1942-1947). Ecole ménagère agricole
(1943). Ecole des arts décoratifs et du bâtiment (1944-1953). Ecoles maternelles
(1945-1954). Lycée Champollion (1945-1951). Collège et lycée de jeunes filles (19451954). Cantines et garderies scolaires (1946-1948). Ecole rue Nicolas Chorier (19491953). Groupe scolaire Lesdiguières (1950-1953). Ecoles Jules Ferry et Jean Macé
Grenoble - 6
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
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(1951). Groupe scolaire de la Saulaie (1951-1953). Groupe scolaire Sidi Brahim
(1951-1953). Ecole de la rue Saint-Laurent (1952). Groupe scolaire rue Anthoard
(1952). Groupe scolaire Anatole France (1953-1954). Groupe scolaire des Eaux
Claires (1955).
1941-1955
5997 W 6
Bâtiments communaux.- Fournitures, marchés, soumissions (1941-1949). Travaux
d'entretien (1941-1955).
1941-1955
5997 W 7
Autres bâtiments civils.- Promenades et jardins (1941-1955). Stades (1941-1958).
Gymnase (1942-1954). Parc Paul Mistral (1950-1954). Centre médico-social (19511952).
1941-1958
5997 W 8
Autres bâtiments civils (suite).- Centre d'accueil : constructions, plans.
1955
5997 W 9
Autres bâtiments civils (suite).- Théâtre municipal.
1941-1955
59970W 10
Autres bâtiments civils (suite).- Jardin zoologique (1941). Hôtel Lesdiguières (19411947). Conservatoire de musique (1941-1951). Polyclinique (1941-1954). Ecole de
natation (1942-1948). Laboratoire (1942-1954). Musées : Musée-bibliothèque de
Peinture et de Sculpture (1941-1955), Musée Stendhal (1942-1953), Muséum
d'Histoire Naturelle (1946-1951). Musée Dauphinois (1949). Studio de Radiodiffusion (1942-1952). Bibliothèques : bibliothèque populaire de prêt à domicile
(1942-1951), Bibliothèque municipale (1943-1955). Aéroport (1945-1947). Cité
administrative (1947-1949). Maison de la Culture (1948). Vélodrome (1948).
Archives communales (1948-1949). Palais des Alpes (1949-1950). Université de
Grenoble (1949-1953). Centre de transfusion sanguine (1950-1955). Création d'une
maison post- pénale (1953). Centre anti-cancéreux (1955).
1941-1955
5997 W 11
Autres bâtiments civils (suite).- Chauffage des bâtiments communaux (1941-1955).
Abattoirs (1942-1959). Réparations : bâtiments sinistrés (1945-1947). Maison des
Associations, Maison de la Mutualité (1946-1953).
1941-1955
5997 W 12
Autres bâtiments civils (suite).- Construction de la caserne des sapeurs-pompiers
(1941). Crèche (1942-1952). Aménagement de logements pour les pompiers (1943).
Fort-Rabot (1947-1950). Service municipal du logement (1948). Colonie de vacances
(1949-1952). Caserne Bizanet (1950). Goutte de lait (1953-1955).
1941-1955
5997 W 13
Autres bâtiments civils (suite).- W.C. (1941-1942). Bains-douches, piscine (19411946). Poids publics (1941-1955). Halles (1942-1950). Horloges publiques (19421947). Boîte aux lettres de quartier (1945). Construction d'un central téléphonique
(1946). Palais de la Houille Blanche (1947-1955). Projet d'entrepôt frigorifique
(1948). Bourse du travail (1949-1950).
1941-1955
Grenoble - 7
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Eglises.- Chapelle Sainte-Cécile (1944). Eglise Saint-André (1952). Eglise SaintBruno (1953).
1944-1953
Cimetières.- Règlement général (1940-1950). Pompes funèbres (1940-1955).
Cimetière de Saint-Roch (1941-1955). Cimetière du Sablon (1944-1955) ; 3 plans
(1951).
1940-1955
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5997 W 14
5997 W 15
Biens non bâtis et revenus communaux.- Aliénations et échanges de terrains.
1941-1953
5997 W 16
Biens non bâtis et revenus communaux (suite).- Acquisitions, plans parcellaires :
rue de la Mutualité (1941). Mas des Gloires (1942). Route de Lyon (1942). Rue de
Belgrade (1942). Rue Nicolas Chorier (1943). Rue de la Mutualité (1944). Rue
d'Arsonval et Branly (1945). Rue de Stalingrad (1947). Rue Sainte-Ursule (1947).
Chemin Elisée Chatin (1947). Route de Lyon (1947). Rue Louise Michel et Ampère
(1947). Rue Mozart (1947). Quartier Hôtel de Ville (1947). Rue Lackmann (1948).
Terrains militaires (1949). Terrains pour plan d'aménagement (1952-1953).
1941-1953
5997 W 17
Biens non bâtis et revenus communaux (suite).- Droits et taxes diverses (19401949). Affichage et publicité (1940-1954). Contributions directes (1940-1953). Baux
(1940-1958). Impôt et taxes sur les propriétés (1941-1945). Taxes sur les spectacles
(1942-1947). Taxes d'entretien des trottoirs (1942-1952). Droit de stationnement
(1953).
1940-1958
5997 W 18
Equipement communal.- Eclairage (1943-1945). Régie du gaz et électricité, usine à
gaz (1943-1955). Service des eaux (1945-1955).
1943-1955
5997 W 19-24 Voirie.
1945-1959
19
20
21
22
23
24
1945-1947, 1950
1951
1952
1953
1954
1955-1959
5997 W 25
Divers.- Pavoisements et illuminations (1940-1946). Chambre d'Industrie Touristique
(1940-1951). Fêtes (1941-1950). Syndicat d'initiative (1941-1954). Fanfare
municipale (1945-1954). Cinéma "Familia" (1950).
1940-1954
5997 W 26
Divers.- Foires et marchés (1941-1955). Congrès et foires expositions (1943-1954).
Subventions pour l'envoi de délégués à des congrès (1945-1955), pour l'organisation
de manifestations sportives ou culturelles se tenant à Grenoble (1940-1955), pour des
plaques ou monuments commémoratifs (1943-1963).
1941-1963
5997 W 27
Divers.- Immeubles insalubres (1939-1954). Contentieux (1940-1955). Hygiène
publique : dératisation, désinfection (1947-1954).
1939-1955
Grenoble - 8
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Divers.- Lotissements (1942-1955). Donations et legs (1945-1949). Refus du
rétablissement des anciennes armoiries de Grenoble (1946). Changement de
dénominations de rues (1947). Distinctions honorifiques (1947). Office HLM (19471954). Service de l'architecture municipale (1958-1959).
1942-1959
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5997 W 28
Grenoble - 9