Objet du marché - marches publics

Ville de WITTENHEIM
Place des Malgré-Nous
68270 WITTENHEIM
REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C)
Objet du marché :
Fourniture et livraison d’outillage et de petites fournitures de
plomberie et de sanitaire
Date limite de remise des offres
Le 16 février 2015 avant 12h00, délai de rigueur
SOMMAIRE
SECTION I ............................................................................................................................... 3 OBJET ET ETENDUE DE LA CONSULTATION ..................................................................... 3 1 OBJET DE LA CONSULTATION ...................................................................................... 3 2 ÉTENDUE DE LA CONSULTATION ................................................................................ 3 3 CONDITIONS DE PARTICIPATION DES CANDIDATS ................................................... 3 SECTION II .............................................................................................................................. 4 CONDITIONS DE LA CONSULTATION .................................................................................. 4 1 DUREE DU MARCHE - DELAIS D’EXECUTION ............................................................. 4 2 VARIANTES ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLES ....................... 4 3 DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ................................................................................. 4 4 MODE REGLEMENT DU MARCHE ET MODALITES DE FINANCEMENT ..................... 4 SECTION III ............................................................................................................................. 4 CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION ..................................................................... 4 1 CONTENU DU DCE.......................................................................................................... 4 2 PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES ........................................... 5 SECTION IV ............................................................................................................................. 6 SELECTION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES .......................................................... 6 SECTION V .............................................................................................................................. 7 CONDITION D’ENVOI ET REMISE DES PLIS ........................................................................ 7 1 TRANSMISSION SUR SUPPORT PAPIER ...................................................................... 7 2 TRANSMISSION PAR SUPPORT ELECTRONIQUE ....................................................... 8 SECTION VI ............................................................................................................................. 8 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES .......................................................................... 8 SECTION VII ............................................................................................................................ 9 PROCEDURE DE RECOURS ................................................................................................. 9 RC – Fourniture outillage et petites fournitures plomberie et sanitaire - 2 / 9
SECTION I
OBJET ET ÉTENDUE DE LA CONSULTATION
1
Objet de la consultation
Ce marché a pour objet :
Fourniture et livraison d’outillage et de petites fournitures de plomberie et de
sanitaire
Lieu d’exécution : Wittenheim
2
Étendue de la consultation
Marché à procédure adaptée ouverte passée en application des articles 28 et 77 du Code
des Marchés publics.
Il s’agit d’un marché à bons de commande avec un maximum :
Montant maximum annuel : 22 000 € HT
3
Conditions de participation des candidats
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement
conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d’une forme
différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au
souhait du pouvoir adjudicateur tel qu’il est indiqué ci-dessus.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en
qualité de membres d’un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les
deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d’un groupement
pour un même marché.
4
Nomenclature communautaire
La ou les classifications principales et complémentaires conformes au vocabulaire commun
des marchés européens (CPV) sont :
Classification principale
44115210-4 : Matériel de plomberie
Classification secondaire
44411000-4 : Appareils sanitaires
44512200-4 : Pinces
44512210-7 : Pinces à sertir
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SECTION II
CONDITIONS DE LA CONSULTATION
1
Durée du marché - délais d’exécution
Le délai d’exécution est fixé à l’article 4 de l’acte d’engagement.
2
Variantes et prestations supplémentaires éventuelles
La consultation est ouverte aux variantes.
Prestations supplémentaires éventuelles : non
3
Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception
des offres.
4
Mode de règlement du marché et modalités de financement
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget communal
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s),
seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des
factures ou des demandes de paiement équivalentes.
SECTION III
CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION
1
Contenu du DCE





Le Règlement de la Consultation (R.C.)
L’Acte d'Engagement (A.E.)
Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Le Devis Estimatif (D.E.)
Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera remis gratuitement à
chaque candidat, sur simple demande adressée par fax, courrier ou e-mail aux coordonnées
suivantes :
Ville de Wittenheim
Secrétariat du Service du patrimoine communal
Place des Malgré-Nous – BP 29
68 272 WITTENHEIM Cedex
Tél : 03 89 52 85 10 / Fax : 03 89 52 85 16
Courriel : [email protected]
Mais il est également disponible gratuitement à l’adresse électronique suivante :
http://www.achatpublic.com
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’apporter des modifications de détail au dossier
de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard
7 jours avant la date limite de réception des offres.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier sans pouvoir élever aucune
réclamation.
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Si pendant l’étude du dossier par le candidat, la date limite de réception des offres est
reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
2
Présentation des candidatures et des offres
Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française ou
accompagnées d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur
assermenté. Elles seront exprimées en EURO.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes,
datées, cachetées et signées par lui :
Les pièces concernant la candidature :
Le pouvoir adjudicateur préconise l’utilisation des formulaires DC1 (lettre de candidature) et
DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces formulaires sont
téléchargeables
à
l’adresse
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationcandidat. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Attention : à partir du 1er décembre 2014, les candidats doivent établir qu’ils n’entrent dans
aucun des trois cas d’interdiction de soumissionner prévus par la loi du 4 août 2014 pour
l’égalité réelle entre les femmes et les hommes. Ainsi, le formulaire DC1 à utiliser devra être
la version mise à jour. A défaut, les candidats devront produire une attestation sur l’honneur
spécifique relative à ces nouvelles interdictions de soumissionner.
 Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à
l’article 44 du Code des Marchés Publics :
 Lettre de candidature ;
 Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire ;
 Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des
cas mentionnés à l’article 43 du Code des Marchés Publics ;
 Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article
L. 5212-1 à 4 du Code du Travail ;
 Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise
tels que prévus à l’article 45 du Code des marchés publics :
 Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant
les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices
disponibles ;
 Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité
technique de l’entreprise tels que prévus à l’article 45 du Code des Marchés Publics :
 Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du
personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
 Liste des références exécutées au cours des trois dernières années ;
 Attestation d’assurance en cours de validité pour l’année en cours
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs
économiques sur lesquels il s’appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les
mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le
pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de cet opérateur
économique pour l’exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de
l’opérateur économique.
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Conformément à l’article 45-VI du Code des marchés publics, les documents et
renseignements qui peuvent être obtenus directement par le biais d’un système électronique
de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de
stockage numérique peuvent ne pas être fournis par les candidats.
Toutefois, cette possibilité n’est ouverte que si toutes les informations nécessaires à la
consultation de ce système ou de cet espace sont fournies par le candidat et que leurs accès
soient gratuits.
NOTA : Avant de procéder à l’examen des candidatures, si l’on constate que des pièces
visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de
demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai
de 10 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en
seront informés dans le même délai.
Les pièces concernant l’offre :





L’Acte d’Engagement (A.E.)
Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
Le Devis Estimatif (D.E.)
Un mémoire technique comportant les points suivants :
- Fiches techniques permettant de juger la qualité du produit ; 
- La méthodologie de réalisation des prestations, de la commande de
la collectivité à la livraison (délai de livraison des fournitures, urgence
dans la commande, reprise des fournitures usagées,...) ;
- Garantie du matériel ;
- L’étendue des fournitures et outillages de plomberie-sanitaire
appréciée par tout moyen : si nécessaire, joindre un CD-Rom.
 Catalogue de toutes les fournitures : seront pris en compte seulement le catalogue ou
la partie du catalogue correspondant aux fournitures et outillage objet du présent
marché.
 Catalogues des références des produits associés aux prix.
L’attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera
immédiatement écartée.
Il est rappelé aux candidats que les quantités indiquées au détail estimatif ne sont pas des
quantités contractuelles mais seulement une estimation voire une simulation de la
consommation du service permettant seulement, lors de la remise des offres, de procéder au
comparatif sur le critère prix.
Pour les pièces au stade de l’attribution du marché


NOTI 2 ou à défaut la liasse fiscale 3666-1 à 3666-4, les certificats des
administrations sociales et les certificats de la caisse des congés payés,
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du Code du
Travail ; ces pièces seront à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution
du marché.
SECTION IV
SELECTION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES
Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 52 à 55 du Code des
marchés publics et donnera lieu à un classement des offres.
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Les critères relatifs à la candidature sont :
1-Garanties et capacités techniques et financières
2-Capacités professionnelles
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Libellé
Prix
Valeur technique
Pondération
60%
40%
Le critère valeur technique (10 points) sera apprécié au regard des éléments mentionnés cidessous, sur la base du mémoire technique que le candidat joindra à son offre :
-
2 points : Fiches techniques ;
4 points : Méthodologie ;
1 point : Garantie ;
3 points : Etendue des références concernant les fournitures et outillages objet du
marché.
Le jugement des offres donnera lieu à un classement des offres. L’offre la mieux classée
sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les
certificats et attestations de l’article 46 du Code des Marchés Publics (cf. pièces à fournir au
stade de l’attribution du marché).
Si le candidat retenu ne peut produire les certificats fiscaux et sociaux mentionnés à l’article
46 du Code des Marchés Publics dans le délai de 7 jours à compter de la réception de la
lettre recommandée l’informant qu’il est retenu (NOTI 1), son offre sera rejetée sans
possibilité de régularisation.
Le candidat produira ces certificats fiscaux et sociaux par voie postale.
La même demande sera alors faite au candidat suivant dans le classement des offres, qui
sera déclaré attributaire du marché sous réserve que lui-même fournisse ces documents
dans le même délai.
SECTION V
CONDITION D’ENVOI ET REMISE DES PLIS
1
Transmission sur support papier
Les candidats devront transmettre leur offre sous pli cacheté par lettre recommandée avec
demande d’avis de réception postal ou remis contre récépissé à l’adresse suivante :
Ville de Wittenheim
Secrétariat du Service du patrimoine communal
Place des Malgré-Nous - BP 29
68 272 WITTENHEIM cedex
Ce pli portera la mention suivante « Fourniture d’outillage et de petites fournitures de
plomberie - sanitaire – entreprise……..NE PAS OUVRIR».
Les plis qui seraient remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date et l’heure
limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils
seront renvoyés à leur auteur.
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2
Transmission par support électronique
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais
accepte les plis adressés par voie électronique à l’adresse suivante :
http//www.achatpublic.com ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou
tout autre support matériel).
Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l’utilisation d’un mode
de transmission différencié entre la candidature et l’offre n’est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour
les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l’un comporte les pièces de la
candidature et l’autre, les pièces de l’offre, dans le cas d’une seule enveloppe).
Chaque transmission fera l’objet d’une date certaine de réception et d’un accusé de
réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague,
Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des
plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier.
Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : « copie de
sauvegarde ».
Aucun format électronique n’est préconisé pour la transmission des documents. Cependant,
les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II
(équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de
Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à
l’adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Les frais d’accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de
chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l’objet d’un archivage de sécurité et sera
réputé n’avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il
est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi..
SECTION VI
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au
cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite 5 jours avant la
date limite de réception des offres à :
Ville de Wittenheim
Place des Malgré-Nous – BP 29
68275 WITTENHEIM Cedex
Pour les renseignements techniques :
Service du patrimoine communal
Tél : 03.89.52.85.10
E-mail : [email protected]
Pour les renseignements administratifs :
Service Marchés – Tél : 03 89 52 85 10
E-mail : [email protected]
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 5
jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
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SECTION VII
PROCEDURE DE RECOURS
1-Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
31 avenue de la Paix – BP 51038
67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 – Fax : 03 88 36 44 66
E-mail : [email protected]
URL: http://strasbourg-tribunal-administratif.fr/ta-caa/
2-Organe chargé des procédures de médiation :
LE COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DE RÈGLEMENT AMIABLE DES
DIFFÉRENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY
1 rue du Préfet Claude Erignac
54038 Nancy Cedex
Tél : 03 83 34 25 65
Fax : 03 83 34 22 24
3- Introduction des recours
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice
administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé
dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers lésés, et pouvant être exercé dans les deux
mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
4- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des
recours
GREFFE DU TRIBUAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
31 avenue de la Paix – BP 51038
67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 – Fax : 03 88 36 44 66
E-mail : [email protected]
URL: http://strasbourg-tribunal-administratif.fr/ta-caa/
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