6764. La Rey. Inventaire de la succession de dame

6764. La Rey. Inventaire de la succession de dame Marie Hodin de la Malignière, veuve de noble Claude
Staron de la Rey; 1760, 8 Mars; Expédition en 11 rôles sur papier timbré 21 x 33; (12 F) Fonds Rimaud
n° 005.
6765. Rive-de-Gier. Accord pour la prise d’eau d’un bief passé entre M. Pierre Mantel et Jean Baptiste
Darnon de Rive-de-Gier. Acte reçu par Me Brun, notaire royal; 1760, 9 Mars; Expédition en 1 rôle
sur papier timbré 18 x 25; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 670.
6766. Montbrison. Requête au Parlement par Jacques Staronau au sujet de la succession de sa mère;
1760, Avril; Original en 6 rôles sur papier timbé 21 x 33; (12 F) Fonds Rimaud n° 619.
6767. Versailles. Lettres patentes pour l’Hôpital du bourg de Perreux en Beaujolais; 1760, Janvier; Copie
en 2 rôles sur papier 19 x 29; (9 F) Fonds de La Forge n° 213.
6768. Assignation contre Philippe Latanerye à la requête de Claude Roussillon, laboureur de SainteColombe; 1760, Janvier; Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25; (10 F) Fonds de La Tannerie n°
275.
6769. Recette des cens et sevis dûs à la seigneurie du Chevalard; 1760; Un cahier papier 17 x 21; (1 E3)
Fonds d’Aubigneu n° 327.
6770. Pièce de procédure dans une instance etre Mad. de Grandchamp, veuve d’Antoine Latanerie et
Hector de Fay de La Tour-Maubourg; 1760; Extrait en 2 rôles sur papier libre 18 x 27; (10 F) Fonds de
La Tannerie n° 108.
6771. Pièces de procédure dans un procès en revendication d’épave de bateaux sur la Loire contre la
maitrise des Eaux et Forêts; 1760; Extraits en 6 rôles sur papier 26 x 39; (13 F) Fonds de Saint-Rambert
n° 165.
6772. 4 pièces relatives au domaine de Montagnieu acquis par M. Puy de Mussieu; 1760; Pièces papier,
formats divers; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 060.
6773. Liasse de pièces de procédure dans une instance entre Joseph Guilloud, marchand de SainteColombe, et le marquis de Laubépin; 1760; Extraits sur papier timbré de divers formats; (1 E2) Fonds
de l’Aubépin n° 1377.
6774. Pièces relatives aux poursuites contre M. Laurent Motel, Directeur des postes à Montbrison et
Simone Pontonier, sa femme, à la requete de M. David, directeur général des Postes et de Philippe
Latanerye, son successeur; 1760; Extraits sur papier timbré, formats divers; (10 F) Fonds de La Tannerie
n° 289.
6775. Etat des cotes d’offices en 1760 pour l’élection de Saint-Etienne; 1760; Etat en 1 rôle sur papier 17 x
27; (12 F) Fonds Rimaud n° 246.
6776. Liasse des titres et pièces de procédure envoyés à Paris pour soutenir un procès contre M. Michat;
1760; 2 rôles sur papier 20 x 29; (10 F) Fonds de La Tannerie n° 011.
6777. Pièces de procédure dans une instance entre Phillipe Latanerye et Hugues Pein, laboureur de
Bussières; 1760; Extraits sur papier timbré, formats divers; (10 F) Fonds de La Tannerie n° 281.
6778. Conclusion pour dame Marguerite de la Rochelambert, veuve et héritière de Balthazard de Luzy,
marquis de Couzan, contre Julien Constant, commissaire en droits seigneuriaux à Montbrison,
débiteur du prix de sa ferme; 1760; Extrait en 13 rôles sur papier timbré 22 x 34; (1 E4) Fonds de
Chalain n° 0912.
6779. Supplique de bernard de Chargère du Breuil, à M. L’archevêque de Lyon, pour une dispanse de
parenté au 3ème degré à l’occasion de son mariage avec Gabrielle de Luzy Couzan. Commis de M.
Pierrefitte, curé de Roanne; 1760; Original 1 rôle sur papier timbré 18 x 25; (1 E4) Fonds de Chalain n°
1015.
6780. Dossier de pièces relatives au bureau de poste de Montbrison et à Philippe Latanerye, nouveau
directeur; 1760; Extraits sur papier, formats divers; (10 F) Fonds de La Tannerie n° 291.
6781. Feurs. Cession de l’office de lieutenant particulier à Montbrison par Etienne Pariad à Gilbert
Souchon; 1761, 10 Janvier; Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25; (1 E3) Fonds d’Aubigneu n°
284.
6782. Cusieu. Transaction passée entre noble Benoît Denis, seigneur de Cusieu et les habitants de Cusieu.
Acte reçu par Me Dutroncy, notaire royal; 1761, 11 Décembre; Expédition en 11 rôles sur papier
timbré 19 x 25; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 581 bis.
6783. Rive-de-Gier. Convention entre M. Trollier et M. Montellier au sujet de la rente noble de Sardon
pour une durée de 9 ans; 1761, 12 Décembre; Acte sous seing privé en 1 rôle sur papier 20 x 28; (12 F)
Fonds Rimaud n° 338.
6784. Montbrison. Signification au nom de M. Jacques de Chabannes, marquis de Curton, seigneur du
Chevallard, et de sieur Denis Duval, curateur à la succession vacante de M. Antoine de Chabannes,
prenant fait et cause pour Gilbert Souchon, à Barthélémy Morel; 1761, 15 Mai; Copie papier en 2
feuilles 29,5 x 19,5; (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 31.
Inventaire sommaire et numérique, partiel et provisoire des archives de la Diana séries A à Z page n°
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