La terre, la famille et le juge

Commentaires

Transcription

La terre, la famille et le juge
MEL 50
La terre, la famille, le juge
Études offerts à Henri-Daniel COSNARD
Economica – 1990
F. KERNALEGUEN, Avant-propos, p. 3.
Approche, p. 7.
L. CADIET, Louis-René BONNARD, Portrait imaginaire, p. 9.
I. LA TERRE
G. CHESNE et E.-N. MARTINE, Maîtrise des productions agricoles et pouvoir de gestion
du fermier, p. 23.
J. LE CALONNEC, Solidarité et responsabilité dans le droit de l’entraide entre agriculteurs,
p. 37.
L. LORVELLEC, Les contrats agro-industriels, p. 57.
R. DE SILGUY, Le statut du conjoint de l’exploitant agricole, p. 77.
II. LA FAMILLE
D. TRUCHET, L’intervention du législateur en matière d’éthique médicale, p. 103.
P. PEDROT, Diagnostic prénatal et responsabilité médicale, p. 117.
Y. LOUSSOUARN, Les réformes du droit international privé du divorce et de la filiation, p.
135.
H. LE NABASQUE, Les holdings familiales, p. 159.
A. LE BAYON, Un logement (familial ?) en quête de statut : la résidence secondaire, p. 191.
C. GEFFROY, Entre la tendresse et l’impuissance ou la modification de l’article 433 du
Code civil, p. 207.
G. FOURNIER, La référence à l’autorité à l’égard de l’enfant en sciences criminelles, p. 223.
J.-Y. CHEVALLIER, Réflexions impertinentes sur la protection pénale de la femme, p. 247.
F. CHAUVIN, Le juge administratif et la famille, p. 269.
III. LE JUGE
H. BLAISE, Requête à messieurs les Hauts Conseillers de la Chambre Sociale, p. 291.
F. BURDEAU, Du sacre au massacre d’un juge : la doctrine et le Conseil d’Etat statuant au
contentieux, p. 309.
J. DEPREZ, Les contradictions de l’économique et du social dans l’élaboration de la
jurisprudence du travail, p. 319.
Y. DESDEVISES, Variations sur le fond en procédure civile, p. 325.
J. JUGAULT, Le particularisme de l’arbitrage international, p. 331.
F. KERNALEGUEN, A propos du règlement des mesures de masse, p. 367.
J. NORMAND, Les difficultés d’exécution des décisions de Justice, p. 393.
D. VEAUX et P. VEAUX-FOURNERIE, Les surprises de la tierce opposition, p. 409.
Prolongement, p. 441.
P. BRINGUIER, De la recommandation en droit interne et international, p. 443.

Documents pareils