1 DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Retrait de la

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DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Retrait de la commune d'EVENOS du
périmètre de la Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée - Avis
du Conseil Municipal
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs.
DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES - Définition du ratio d'avancement de
grade au grade d'administrateur général et des ratios d'avancement à l'échelon
spécial des grades d'administrateur hors classe et d'administrateur général.
FINANCES - Budget principal - Décision modificative n°2
FINANCES - Port d'Hyères les Palmiers Décision modificative n°2
FINANCES - Port de l'Ayguade Décision modificative n°2
FINANCES - Port de La Capte - Décision modificative n°1
FINANCES - Construction, entretien et vente de caveaux dans le cimetière- Décision
modificative n°1
FINANCES - Ville d'Hyères les Palmiers - Débat sur les orientations budgétaires
2014
PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) - Débat sur les orientations budgétaires
2014.
PORTS - PORT de L'AYGUADE - Débat sur les orientations budgétaires 2014.
PORTS - PORT de LA CAPTE - Débat sur les orientations budgétaires 2014.
PORTS - PORT AUGUIER - Débat sur les orientations budgétaires 2014.
FINANCES - EAU - Débat sur les orientations budgétaires 2014
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FINANCES - Construction, entretien et vente de caveaux dans le cimetière - Débat
sur les orientations budgétaires 2014
CULTURE ET PATRIMOINE - Atelier du patrimoine - Convention Ville d'art et
d'histoire avec l'Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Autorisation à
Monsieur le Maire de signer.
CULTURE ET PATRIMOINE - Eglise Saint-Louis - Œuvres d'Art - Demande de
protection au titre des Monuments Historiques.
CULTURE ET PATRIMOINE - Site archéologique d'Olbia - Conservation et
valorisation des vestiges - Travaux d'urgence - Demande d'autorisation de travaux
sur monument historique classé.
MEDIATHEQUE - Acquisition de documents - Année 2014 - Demande de subvention
auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur.
ANIMATION - Casino des Palmiers - Saison artistique 2012 / 2013 de la ville
d'Hyères - Avis du Conseil Municipal
SPORTS - Renouvellement matériel nautique - Programme 2013 - Demande de
subvention du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur.
SPORTS - Pôle d'entraînement SB 20 - Participation financière
EDUCATION - Spectacles de cirque équestre pour les écoles de la ville et les
hyérois- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec
l'association 'Pôle Jeune Public'
COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - PARC MUNICPAL DU
CASINO - Accès gratuit à l'occasion des festivités de fin d'année.
COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Déplacement du marché
paysan du mardi à l'occasion des festivités de Noël 2013.
COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Lieudit Le Plan du pont Acquisition de la parcelle B 1410
COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Avenue Geoffroy Saint
Hilaire - Elargissement - Cession par l'indivision SAISON d'une emprise de terrain de
47 m² à détacher de la parcelle CN 346 et constitution d'une servitude de puisage
COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Succession Madame
Julienne PALACIOS Y ZUBILLAGA - Acceptation d'un legs
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COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Approbation du cahier des
charges de rétrocession du bail commercial relatif au local sis 10 avenue des Iles
d'Or.
AMENAGEMENT - Révision du décret de création de l'Etablissement Public Foncier
de PACA - Avis de la Commune.
AMENAGEMENT - Délégation du droit de préemption urbain à l'Etablissement Public
Foncier PACA / Parcelle BX 143/ DIA Résidences du Parc Massillon
AMENAGEMENT - Délégation du droit de préemption urbain à l'Etablissement Public
Foncier PACA / Parcelle BV 121/DIA Résidence Le Versailles.
AMENAGEMENT - Adhésion de la Commune de Lucciana à la Société Publique
Locale d'Aménagement Méditerranée (SPLM)
LOGEMENT - Opération Cœur de Ville (OPAH - RU 2012/2017) - Deuxième
demande de remboursement auprès du Conseil Régional de Provence - Alpes - Côte
d'Azur pour les aides régionales avancées par la Commune auprès des propriétaires
privés.
ENVIRONNEMENT - Rapport 2013 sur la situation en matière de développement
durable de la Ville d'Hyères - Communication au Conseil Municipal
ENVIRONNEMENT - Extension des périmètres d'acquisition autorisés du
Conservatoire du Littoral sur la Presqu'île de Giens et sur l'île de Porquerolles - Avis
du Conseil Municipal
URBANISME - Participations d'urbanisme - Revalorisation annuelle du montant de la
participation pour non réalisation d'aires de stationnement (PNRAS)
URBANISME - Taxes d'urbanisme - TLE - Remise gracieuse de pénalités de retard Avis favorable du comptable de la D.G.F.P - PC 83 069 09Y0018 - SCI LES LYS
EAU-LITTORAL-PROPRETE - Redevance spéciale pour les Déchets Industriels
Banals (D.I.B.) - Fixation des tarifs des prestations pour l'année 2014.
EAU-LITTORAL-PROPRETE - Déchèterie - Convention pour la collecte des Déchets
d'Activités de Soins à Risques Infectieux perforants produit par les patients en
autotraitement (DASRI).
EAU LITTORAL PROPRETE - Autorisation de signature d'une convention de
collaboration avec le Lycée Agricole et la S.E.E.R.C.
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EAU-LITTORAL-PROPRETE - Autorisation de signature du
collaboration concernant le Fonds Local de Solidarité eau potable
protocole
de
EAU-LITTORAL-PROPRETE - Création du Syndicat Mixte du Bassin Versant du
Gapeau et adoption de ses statuts
EAU-LITTORAL-PROPRETE - Participation à la prise en charge d'un poste de
chargé de mission au titre du SAGE du bassin versant du Gapeau
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - Convention de mise à
disposition des services municipaux au profit de la CA TPM - Prorogation de la
convention
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - Quartier de la Gare Etudes relatives à la suppression du passage à niveau PN 6 - Convention de
cofinancement avec Réseau Ferré de France
BATIMENTS COMMUNAUX - Demande de permis de construire école Saint John
Perse à Giens
AGRICULTURE-ESPACES VERTS - Cimetières de la ville d'HYERES LES
PALMIERS - Perception des taxes d'inhumation et convoi- Redevances du
dépositoire et de la morgue. Fixation des tarifs pour l'année 2014.
AGRICULTURE-ESPACES VERTS - Renouvellement de la convention
d'expérimentation 2014-2016.Essai d'efficacité de l'Ostrinil et de la souche de
Beauveria bassiana ALS10IBBA01 sur le charançon rouge du palmier,
Rhynchophorus ferrugineus.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Communauté d'Agglomération de
Toulon Provence Méditerranée - Rapport d'Activités 2012 - Communication au
Conseil Municipal.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal du Pôle
Touristique Golfe des Iles d'Or - La Provence d'Azur - Rapport d'activités 2012 Communication au Conseil Municipal
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Société Publique Locale
d'Aménagement Méditerranée (SPLM) - Rapport d'activités 2012 - Communication
au Conseil Municipal
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal d'Alimentation
en eau des Communes de la Région Est de Toulon - Rapport d'Activités 2012 Communication au Conseil Municipal.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal de la Piste
Cyclable Toulon-La Garde-Le Pradet-Hyères-Carqueiranne - Rapport d'activités
2012 - Communication au Conseil Municipal.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal de Protection
et de Valorisation de la Forêt - HYERES - LA LONDE - Rapport d'activités 2012 Communication au Conseil Municipal
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